Tunisie TradeNet. TradeNet Outil de Facilitation des Echanges Internationaux. Le Projet LIASSE UNIQUE T.T.N. CETMO BARCELONE 3-4 Mai 2001

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1 Tunisie TradeNet Le Projet LIASSE UNIQUE TradeNet Outil de Facilitation des Echanges Internationaux CETMO BARCELONE 3-4 Mai 2001 Karim Gharbi PDG de Tunisie TradeNet 1

2 SOMMAIRE Présentation de la LIASSE UNIQUE Présentation de TTN La MAQUETTE MANIFESTE TTN au CŒUR des Flux d Information Portuaire 2

3 La Liasse Unique du Commerce Extérieur 3

4 4

5 Etat des lieux Traitement des documents du C. Extérieur Ministère du Commerce Transitaires Organismes de contrôle Importateur Exportateur Banques Agents maritimes BCT Douane Commissionaires en douane 5

6 CONSEQUENCES Délais importants de traitement des documents Déplacements pour le traitement des formalités Lenteur des procédures administratives Des délais de réponse variables Risques d erreurs de saisie des données (blocage de dossiers, litige, contentieux, perte de clients,.) Coûts élevés des formalités 6

7 CONSEQUENCES ENTRAVE A LA COMPETITIVITE GASPILLAGE DE RESSOURCES ACTIVITES NON PRODUCTIVES 7

8 Objectifs Du Projet 1 er ASPECT : Normalisation des documents ( Normes CEE/UN ) Simplification des procédures 2 éme ASPECT : Dématérialisation des documents Création d un guichet unique virtuel 8

9 OBJECTIFS DE LA LIASSE UNIQUE Faciliter les échanges avec l extérieur Permettre aux opérateurs économiques d être plus compétitifs: réduction des délais : séjour des marchandises dans les ports de 10 à 3 jours/ Traitement des formalités Optimiser les investissements Portuaires 9

10 RESULTATS ATTENDUS Rapprocher les Entreprises Tunisiennes de leurs Partenaires Européens en réduisant les délais de transit des marchandises (relations commerciales en flux tendus) Plus grande transparence dans les relations entreprises-administrations Conférer une compétitivité administrative à la Tunisie en tant que place de Commerce International et d investissement 10

11 Organisation du projet Comité de pilotage 5 groupes de travail Groupe 1 : aspects commerciaux et douaniers Groupe 2 : transport et logistique Groupe 3 : aspects juridiques Groupe 4 : aspects techniques de mise en œuvre Groupe 5 : formation / sensibilisation 11

12 Résultats Des Travaux Des Groupes de Travail Propositions de simplifications des procédures Normalisation des documents (DDM, TCE, DCT) Institution du bordereau d instruction au transitaire Etude des flux d Information Portuaire Définition de l architecture technique pour la mise en place du réseau 12

13 Résultats Des Travaux Organisation de séminaires de sensibilisation et de cycles de formation Réalisation d une maquette pour l échange du manifeste Définition du cadre juridique Création de la société Tunisie TradeNet 13

14 TUNISIE TRADENETET S.A. créée en février 2000 Capital : 1MD 85% Public / 15% Privé (10 Publics/18 Privés) Actionnaires publics OCT/CIMF/OMMP/CTN/ONT/ATI/Tair/STB/BNA/ ONP Investissement : 2,5 MD Effectif: 35 dont 20 ingénieurs 14

15 TUNISIE TRADENETET TradeNet: OUTIL DE FACILITATION DES FORMALITES DU COMMERCE EXTERIEUR (PROJET LIASSE UNIQUE) Conseil Supérieur de l Exportation : Volonté des Pouvoirs Publics de soutenir les exportateurs dans le contexte de la Globalisation et du libre échange 15

16 Les services de Tunisie TradeNet L intermédiation documentaire électronique (TCE, DDM, DCT et Manifeste) La Formation L assistance pour la connexion et l accompagnement des clients La vente de logiciels nécessaires aux clients pour assurer les échanges en mode EDI (EDI et de Télécommunications) SSII: service d ingénierie informatique Partenaire pour les plans de déploiement EDI et plan global Intranet. 16

17 Tunisie TradeNet TRANSPORT : MANIFESTE CARGO (50.000/an) MANIFESTE DOUANIER ETAT DIFFERENTIEL ARMATEURS/ AGENTS MARITIME/ MANUTENTIONNAIRES/ DOUANE GUICHET UNIQUE : FORMALITES DE CHANGE: CERTIFICATS D IMPORTATION/an AUTORISATIONS D IMPORTATION/an FORMALITES DOUANIERES: Déclarations /an CONTRÔLE TECHNIQUE IMPORT: Dossiers /an ENTREPRISES IMPORT-EXPORT/ COMMISSIONNAIRES EN DOUANES 17

18 Echange de données informatisé Agents maritimes Douane Transitaires Importateurs Exportateurs Commissionaires en Douane Serveur EDI Ministère du Commerce BCT Banques Organismes technique 18

19 Traitement des documents (1) Déclaration sur PC (TCE ) Déclarant (5) Le déclarant imprime le formulaire pour le dédouanement Banque/M.C./C.T. Douanes (2) - Autorisation d Importation (3%) - Certificat d Importation (97%) - AMC (3) TradeNet transmet automatiquement la déclaration (4) La Douane traite la déclaration 19

20 Les solutions pour échanger des informations inter-partenaires Echange d informations normalisées ou multimédias, d'ordinateur à ordinateur, EDI Saisie et/ou consultation d informations à distance, WEB Echange d informations normalisées avec consultation d informations à distance - Commerce Electronique, WEB-EDI 20

21 Architecture du système Solution technique Opérateurs Importateurs Exportateurs, Déclarants,Agents Maritime, Transporteurs, Intervenants Partenaires Banques, Ministère du Commerce, Départements Techniques, OMMP, Douane Formulaires WEB Messages EDIFACT Fichier à plat RTC X25 Fire wall Mise à jour par la Douane Serveur WEB Serveur EDI Serveur d archivage Centre serveur Serveur de contrôle X400 GEIS 21

22 Les Avantages Accessibilité à tous les partenaires (mode Web) à partir d un simple navigateur Automatisation des flux d information Prise en compte des modifications instantanément Solution Ouverte ( interfaçage applicatif divers métiers) Solution Paramétrable Evolutivité de la plate-forme TradeNet WEB EDI notamment vers XML 22

23 Fonctionnalités s de la Solution technique SECURITE: Réseau Privé non connecté à Internet Identification par Login et Mot de passe et N d Appel (accès mode Web) Chaque session d échange est sécurisée par SSL Fire Wall Détecteurs d intrusions Anti-virus NOTARISATION: Chaque message est archivé à l entrée et à la sortie ( tiers de confiance; Data warehouse) CONFIDENTIALITE 23

24 Fonctionnalités s de la Solution technique SERVICE D INTERMEDIATION DOCUMENTAIRE A VALEUR AJOUTEE: Assistance à la saisie en ligne contrôle des données et de leurs cohérences accès aux archives pour récupération de données intégration inter scénarios ( TCE / DDM) Indicateurs de performance suivi des documents échangés ( work flow) Mode Saisi off line Authentification des autorisations BASE Info centre ( signature électronique) Dispatching des tables de contrôles Gestion de multi mode ( passage de web à EDI, ) 24

25 La Maquette du MANIFESTE 25

26 Traducteur Client de messagerie SERVEUR Traducteur Client de messagerie Agent Maritime RESEAU X25 RESEAU X25 Acconier RESEAU X25 OMMP DOUANES Traducteur Client de messagerie Traducteur serveur de messagerie Boites aux lettres 26

27 LES INTERVENANTS L Office de la Marine Marchande et des Ports La Douane Deux agents maritimes: TSA et CTN Un Acconier: STAM 27

28 Les messages échangés Manifeste Cargo: subset du message IFCSUM Manifeste Douanier: subset du message CUSCAR Etat différentiel: subset du message CUSCAR 28

29 RESULTATS DE LA MAQUETTE Mesurer la complexité du projet sur un système réduit Identification des besoins en réorganisation Dimensionnement des moyens de communication Disposer d un sous-système du projet opérationnel au démarrage du service Acquérir un savoir faire EDI Formation des partenaires 29

30 APPORT de Tunisie TradeNet A la Communauté Portuaire 30

31 Apport de TTN pour la communauté portuaire Tunisienne Mise en réseau de tous les Ports et les Points frontières Accès du réseau à tous les Partenaires Dépôt Du manifeste avant l arrivée du navire Meilleure planification des escales Anticipation des formalités et préparation Déchargement Réduction des séjours des navires et des marchandises au port Saisie unique Dépôt du Manifeste sans obligation de déplacement Normalisation et unification des codes Application Métier sur Poste Client 31

32 Application métier Gestion des échanges des manifestes cargo Intégration des manifestes cargo Création automatique des manifestes douaniers Transmission du manifeste à la douane, OMMP, Acconier X400 Gestion et administration TradeNet Réception de l état différentiel Création automatique et déclaration du manifeste rectificatif Base Locale Interface Système de gestion (CMR) Interface avec le système interne de gestion (CMR) 32

33 LES MESSAGES CIBLES 1 ère PHASE : Traitement du Manifeste IFCSUM : Manifeste cargo CUSCAR : Manifeste douanier, Etat différentiel CUSRES : Réponse Douane 2 éme PHASE : Procédures totalement automatisées IFCSUM : Préavis d arrivée, affectation N d escale IFTDGN,IFTIAG : Marchandises Dangereuses HANMOV : Mouvements de marchandises, Localisation BAPLIE : Plan de Chargement IFTMAN,IFTMBC,IFTMBP : Bon de chargement 33

34 Mise en oeuvre 34

35 TradeNet :Phase 1 Manifeste douanier Douane Enregistrement douane Consignataire du navire TradeNet Etat différentiel OMMP Manifeste définitif Entrepreneur de manutention 35

36 Manifeste international Manifeste cargo Armateur Communauté Portuaire Terminal Agent maritime Communauté Portuaire Terminal Plan de chargement 36

37 Les Alternatives pour l Echange du Manifeste international VARIANTE 1 : Echange Directe entre L ARMATEUR et L AGENT MARITIME ( / Internet ; X400; ) VARIANTE 2 : Echange Via Tunisie TradeNet 37

38 VARIANTE 1 Armateur X400 Réseau International Communauté Portuaire Port Etranger Douane agent OMMP Acconier 38

39 VARIANTE 1 PRE-REQUIS: Accord entre Armateur et son agent Format personnel Multitude d interface avec la plate-forme d échange 39

40 VARIANTE 2 Réseau International X400 Douane Douane Armateur Aut. port Agent OMMP Acconier Acconier 40

41 VARIANTE 2 PRE-REQUIS: Accord entre communautés portuaires Existence d une plate-forme similaire Format convenu 41

42 Interface : VARIANTE 1 Tunisia Partenaire Étranger Poste Intermédiaire Agent maritime X400 TradeNet Communauté Portuaire Tunisienne 42

43 Interface :VARIANTE 2 Tunisia Poste Intermédiaire / TradeNet X400 Douane Partenaire Étranger Agent OMMP Acconier 43

44 Poste Intermédiaire Automate d émission réception du manifeste par Module d interfaçage Traducteur EDIFACT Messagerie X400 44

45 TradeNet : Phase 2 Préavis d arrivée Bon de chargement Liasse de Transport Documents préavis d arrivée navire Avis d arrivée marchandise Bon de chargement (vu à quai, vu à bord ) Connaissement Plan d arrimage Bon à délivrer Mouvement de conteneurs Factures (droits et taxes, stationnement, manutention) Emetteurs Agent maritime Agent maritime Agent maritime Agent maritime Terminal Agent maritime acconier OMMP/Agent Maritime/Acconier 45

46 Préavis d arrivée Consignataire du navire Préavis d arrivée Affectation N escale OMMP 46

47 Bon de chargement réservation Exportateur affectation-acceptation Agent maritime porte d entrée du port OMMP vu à quai Acconier vu à Bord Bord 47

48 Echange du connaissement V1 Importateur Agent maritime Banque TUNISIE Boléro Bon de Chargement Connaissement TradeNet Exportateur Agent maritime Banque 48

49 Echange du connaissement V2 Importateur Agent maritime Banque Boléro Contrat d interchange / TTN TUNISIE Bon de Chargement Connaissement TradeNet Exportateur Agent maritime Banque 49

50 FORMALITE DOUANIERES EXPORT T.T.N REGIME ON SHORE Importateur Agent maritime Banque TUNISIE DOMICILIATION TCE EXPORT Boléro DDM TradeNet BAE TCE DOMICILIE Exportateur DOUANE Banque 50

51 CONCLUSION TradeNet Invite ses homologues à conclure des accords bilatéraux et/ou multilatéraux notamment pour l échange du Manifeste Cargo et ce, pour mieux contribuer à l effort de facilitation des échanges entre les deux rives de la Méditerranée, facilitation souhaitée par les opérateurs et soutenue par les Pouvoirs Publics (UE, et ensemble des pays de la Méditerranée)..Et Merci 51

52 PLAN DE DEVELOPPEMENT de TRADENETET DOMAINE - I Liasse Unique Intermédiation des documents du commerce extérieur Application poste client Module d interfaçage Règlement financier Crédit documentaire, Règlement des droits et taxes douaniers Documents de la communauté portuaire Préavis d arrivée Numéro d escale Manifeste cargo, douanier, Etat differentiel Bon de chargement Titre de transport Autres déclarations destinées à l administration (CNSS) DOMAINE - I Transactions Commerciales Bon de commande Bon de Livraison Facture Ordre de règlement Documents Entreprises Banques Ordre de virement Ordre de prélèvement Avis d impayé Documents banquesbanques Echange de connaissements entre banques tunisiennes et banques européennes Messagerie X400 Interconnexion avec réseaux internationaux (GEIS, ) DOMAINE - III Place de marché B2B Offres, demandes et prise en charge des transactions par secteur d activité 52