GUIDE A L INTENTION DES REFERENTS PEPS «FAIRE ADHERER SES SALARIES AU COVOITURAGE»
|
|
- Gabrielle Bénard
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 GUIDE A L INTENTION DES REFERENTS PEPS «FAIRE ADHERER SES SALARIES AU COVOITURAGE»
2 Qu est-ce que le covoiturage? Le covoiturage c est simplement le fait d être plusieurs dans une voiture et de partager les frais! Vous faites donc du covoiturage sans le savoir souvent avec votre propre famille ou vos amis! Le partage des frais dans ce cas-là ne fait cependant souvent l objet d aucun échange d argent, et découle plus de services réciproques rendus. Par extension donc, le covoiturage permet aux personnes qui font les mêmes trajets de partager la même voiture, afin de partager les frais d essence, de péage, d entretien du véhicule, d assurance du véhicule, etc... En mutualisant l utilisation de son véhicule, on divise les frais! Je veux faire du covoiturage, comment cela fonctionne-t-il? Rien de plus simple, il vous suffit d aller sur le site de covoiturage du Conseil Général du Bas- Rhin : de vous inscrire en utilisant le code «COV PEPS67» et de déposer votre trajet.
3 Fiche n 1 : Fonctionnement de la plate-forme de covoiturage Le code «COV PEPS67» est essentiel à l inscription de vos salariés, car il permet de situer le salarié au niveau de la zone d activité portuaire et donc d avoir plus de chances de trouver d autres salariés ayant le même trajet que lui. Il faut absolument éviter que les salariés demandent un autre code pour son entreprise. Mode d emploi de la plate-forme de covoiturage 1. Inscription Pour s'inscrire sur le site, cliquez sur le lien "S'identifier / S'inscrire". L'inscription se déroule sur une seule page et se décompose en différentes rubriques avec des champs obligatoires. L'utilisateur pourra aisément personnaliser son profil et rendre ou non confidentielles certaines de ses informations personnelles en se connectant sur son Espace membre. La validation de l'inscription est conditionnée à l'acceptation de la charte. Assurez-vous d avoir pris connaissance de la charte d utilisation et validez votre inscription. Votre compte est activé lorsque vous cliquez sur le lien du mail qui vous est envoyé sur l adresse fournie au moment de l inscription. Vous êtes ensuite automatiquement connecté au service et pouvez rechercher des trajets, proposer votre propre trajet et bénéficier d une navigation personnalisée. 2. Ajouter un trajet Pour saisir un trajet, il faut être inscrit sur le site et identifié. Une fois l'inscription effectuée, il faut s'identifier sur le site à l'aide de votre identifiant et de votre mot de passe (défini lors de l'inscription). Cliquez ensuite sur l'onglet "Déposer un trajet". Saisissez votre ville de départ et d'arrivée. Si plusieurs villes semblent correspondre, une liste de possibilités vous est proposée. Validez la ville souhaitée. Si des lieux sont enregistrés pour les villes de votre trajet, vous pouvez en sélectionner un. Important, pour les salariés, sélectionnez la visibilité du trajet : - soit l onglet «professionnel» : votre trajet ne sera visible que des salariés de la zone portuaire qui ont également accès au code «COV PEPS67» - soit l onglet «tout public» : votre trajet sera visible de tous les inscrits sur le site de covoiturage. Indiquez ensuite les différentes informations demandées (jours et horaires de covoiturage, nombre de passagers ).
4 A la fin de l'insertion du trajet, un mail automatique est envoyé aux membres qui ont validé l'alerte lors de leur inscription. Ce mail les informe que votre trajet semble correspondre à celui que vous venez de saisir. Conseil : Si c'est un trajet récurrent, par exemple hebdomadaire, il est très vivement conseillé d'enregistrer un trajet "régulier", et un trajet pour chaque date connue. 3. Rechercher un trajet Vous pouvez effectuer une recherche en indiquant une ville de départ et une ville d arrivée ou sélectionner "Recherche avancée", pour préciser plus de critères. Lorsque vous avez effectué une recherche de trajet, vous accédez à une liste de trajets compatibles. Accédez aux informations sur le trajet en cliquant sur l icône correspondante (vous devez être connecté). Sélectionnez ensuite «Contacter le membre par formulaire» pour discuter des modalités de votre covoiturage. 4. Contacter un utilisateur Une fois la recherche effectuée, vous pouvez avoir accès au détail du trajet en cliquant sur la ville de départ ou d'arrivée. Toutes les informations concernant l'utilisateur apparaissent sur cette page. 5. Créer votre équipage Il est possible de créer un équipage à partir de la page de détail d'un trajet. Une fois l'équipage créé, vous devez définir votre planning de covoiturage pour les semaines à venir. Foire aux questions de la plate-forme de covoiturage Aucun résultat ne correspond à ma recherche. Comment faire? Dans le cas où aucun résultat ne correspond à votre recherche, nous vous invitons à élargir les possibilités en envisageant d autres points de départ, d arrivée ou préférences. Pensez aux transports en commun pour compléter votre trajet en covoiturage. Nous vous proposons d élargir votre recherche aux villes voisines à l aide de nos suggestions «Partir plutôt de», sur la droite de la page de résultats de recherche. Vous pouvez, grâce aux fonctions «Modifier ma recherche» et «Filtrer ma recherche», changer vos dates, horaires et préférences en matière de trajet. Si vous ne trouvez toujours pas de trajet, vous pouvez en proposer un via l onglet «Ajout de trajet», accessible si vous êtes membre du site et connecté. Je ne reçois pas d alertes pour mon trajet. Pour recevoir des alertes, vous devez être inscrit sur le site de covoiturage. Si vous souhaitez recevoir des alertes , vous devez activer l option dans la rubrique «Gestion des alertes» de votre Espace membre. A défaut, les alertes sont envoyées sur votre messagerie. Vous recevrez
5 un message dans le cas où nous identifions un covoiturage possible entre le trajet que vous avez proposé et celui proposé par un autre utilisateur. Mon mot de passe ne fonctionne pas. Si vous ne pouvez pas vous identifier avec votre mot de passe, envoyez un à Nous mettrons tout en œuvre pour solutionner votre demande dans les meilleurs délais. Je ne trouve pas une ville dans le Bas-Rhin. Si vous ne trouvez pas une ville dans le Bas-Rhin, envoyez un à Grâce à votre message, nous pourrons ajouter cette ville à notre base de données. J ai ajouté un trajet sans préciser de point de départ ou d arrivée. Or, il est écrit que je pars ou arrive du centre-ville. Pourquoi? Par défaut, si vous ne précisez pas de lieu ou d adresse de départ, nous indiquons le centre-ville. La distance à parcourir ainsi que le tarif seront estimés à partir de cette variable. J ai reçu une demande de participation à mon trajet. Comment y répondre? Lorsqu un utilisateur vous envoie une demande de participation à un trajet, vous recevez une alerte avec un aperçu de sa demande : son rôle, le lieu de son départ et son arrivée, ses horaires souhaités, etc. Cela vous permet de voir si sa demande peut être compatible avec votre déplacement. Pour répondre à une demande de participation à votre trajet, rendez-vous dans la rubrique «Equipages» de votre Espace membre, et acceptez ou refusez les membres en attente. Si vous êtes plusieurs covoitureurs sur le trajet, tous les covoitureurs doivent valider la demande avant que l intégration du nouveau participant soit prise en compte. J ai accepté une demande de participation à mon trajet mais je ne peux plus effectuer ce trajet. Comment faire? Le mieux est d envoyer un message aux membres de votre équipage en vous rendant dans la rubrique «Equipages» de votre Espace membre. Changez également votre rôle en «absent» pour le trajet concerné. Tous les membres de l équipage recevront une alerte et les membres du site de covoiturage souhaitant intégrer l équipage verront le nombre réel de personnes à bord et leur rôle. J ai confirmé ma participation à un trajet mais un autre trajet m arrange mieux. Comment faire? Vous pouvez toujours annuler votre participation à un trajet. Attention toutefois à prévenir les covoitureurs concernés assez à l avance, en leur envoyant un message. Si vous avez fait une demande de participation au trajet et intégré l équipage, vous retrouverez facilement leur contact dans la rubrique «Equipages» de votre Espace membre. Ensuite, vous n avez plus qu à vous retirer de l équipage en cliquant sur l icône «supprimer» aux côtés de votre nom.
6 Comment fonctionnent les équipages? Les équipages permettent de vous aider à vous organiser pour un trajet unique ou régulier avec vos compagnons de covoiturage. Créer un équipage permet aussi à toute personne qui consulte votre trajet de savoir si celui-ci peut lui convenir. Pour s organiser en équipage, vous devez d abord demander la participation à un trajet. Vous remplissez un formulaire à destination de la personne à contacter pour lui communiquer le rôle, la fréquence de votre participation, les horaires, et les points de départ et d arrivée souhaités. Si un équipage existe déjà, vous pouvez le consulter avant de demander à participer au trajet concerné. Pour que l équipage soit pris en compte, votre participation doit être acceptée par le ou les covoitureurs. Je serai absent(e) pour l un de mes trajets réguliers. Comment le signaler? Si vous êtes absent de manière exceptionnelle, sélectionnez le rôle «absent» dans le détail de votre équipage. Une alerte sera envoyée à vos coéquipiers. Comment signaler mon absence temporaire à l ensemble des utilisateurs du site? Pour signaler votre absence temporaire, activez le mode veille dans votre Espace membre. Il apparaîtra sur vos trajets et votre fiche profil. Comment faire si je souhaite me désinscrire? Vous pouvez vous désinscrire du service à tout moment, si celui-ci ne vous apporte pas entière satisfaction. Il suffit de cliquer sur le bouton «Me désinscrire» au bas de votre Espace membre.
7 Fiche n 2 : Le premier covoiturage Soyez prudent la première fois! Rencontrer votre futur covoitureur avant le premier trajet, et essayez la première fois un jour où vous êtes peu contraint, sans vous engager. Si cela fonctionne bien, pourquoi ne pas covoiturer «prudemment» au départ, une ou deux fois par semaine, pour ensuite augmenter la fréquence si cela se passe bien? Se mettre d accord dès le départ pour l essentiel seulement! Il est important que les points de rendez-vous de départ et d arrivée, l heure, et les montants des participations soient fixés dès le début et clairs pour tout le monde ; mais il n en est pas forcément de même pour la régularité du covoiturage même. Chacun doit garder la liberté de partir seul quand il en a besoin. Les conducteurs ne peuvent évidemment pas s engager pour le mois qui suit! Les passagers doivent donc disposer d un mode de transport alternatif (transports en commun, véhicule personnel) qu ils pourront utiliser de temps à autre. Et pourquoi pas un autre covoitureur? Plus grand est le groupe de covoiturage, plus élevée est votre change de partager une voiture tous les jours si vous le souhaitez! Conseils avant de partir Avant le départ, convenez entre covoitureurs des modalités du voyage : - lieu et horaire de rendez-vous - lieu et horaire de dépôt - temps d attente maximal des passagers - échange de coordonnées (notamment pour prévenir d un éventuel désistement) - partage des frais, modalités et délai de paiement - règles de bonne conduite lors du trajet (droit de fumer, boire ou manger ) - validité des permis de conducteurs et de l assurance de la voiture utilisée Respectez vos engagements Quand vous vous désistez, prévenez vos covoitureurs au plus tôt. Il ne faut pas qu une absence surprise vienne à perturber votre covoitureur. Sachez vous mettre à la place des autres. Quand vous quittez à la fin d une journée, rappelez à vos covoitureurs le lieu et l heure du prochain rendez-vous. Gardez de la flexibilité Même les départs à heure fixe ne sont pas précis à la minute près. Il est préférable d appeler son covoitureur pour lui signaler que l on part. Cela évitera d attendre si vous décalez le départ suite à un imprévu ( ou un réveil difficile!).
8 Fiche n 3 : Comment être un bon covoitureur? On pourrait dire, pour donner une image simple, que pour être un bon covoitureur, il faut se comporter en bon père de famille quand on est conducteur, ou comme un invité si l on est passager. Le conducteur doit être irréprochable à tout niveau, prendre soin du bien-être de ses passagers et être à l écoute de ses demandes, dans la limite du raisonnable bien sûr. Il doit adapter une conduite sure et sereine, rester concentré sur la route et ne pas commettre d imprudences. Il doit déposer les personnes au lieu de rendez-vous prévu, ne pas les laisser sur un bord d autoroute ou en pleine nature. Le conducteur qui propose un trajet en covoiturage doit également penser au confort de ses passagers et éviter de surcharger sa voiture. En tant que passager, ne pas considérer le conducteur comme un taxi à sa disposition, ne pas arriver en retard ou annuler à la dernière minute, ne pas avoir de demandes extravagantes (détour de 20 km), prévoir l acompte à l avance pour ne pas avoir à chercher un distributeur, ne pas chercher à négocier le prix initialement convenu, ne pas laisser de saletés dans le véhicule Toutes ces petites choses peuvent sembler évidentes mais il est toujours bon de le rappeler Enfin, le covoiturage c est aussi bien sur l opportunité de faire des rencontres, d avoir des échanges et partager des discussions passionnantes! Mais ce n est pas toujours le cas, on a le droit aussi parfois d être fatigué ou de ne pas forcément avoir d affinités. Néanmoins un petit effort est toujours agréable pour briser la glace, au moins au début du trajet et par politesse. Enfin n oubliez pas une fois le trajet effectué de laisser un avis sur votre covoitureur, c est toujours agréable de recevoir un avis positif et cela contribue au bon fonctionnement de la communauté. Vous aurez plus de chances de recevoir des avis si vous en laissez vous-même.
9 Fiche n 4 : Comment partager les frais? Sur un covoiturage régulier, vous serez amenés à côtoyer souvent les mêmes personnes. C est une relation qui s établit dans le temps entre les covoitureurs. Il existe alors 2 modalités pour partager les frais si vous prenez toujours le même véhicule, soit le ou les passager(s) verseront une participation hebdomadaire ou mensuelle ou si vous alternez l utilisation de vos véhicules une semaine sur deux, les frais de chacun sont équilibrés et aucun échange d argent ne sera nécessaire. Sur un covoiturage occasionnel, vous rencontrez la plupart du temps de nouvelles personnes, et souvent ces échanges ne dureront que le temps d un trajet. Le partage des frais se comptabilise alors au trajet, et le passager paie sa participation de la main à la main dans la voiture, suivant ce qui est demandé par le conducteur. Souvent ces liens se créent, et vous serez amenés à refaire un jour le même trajet ensemble! Le covoiturage des économies sans business... Le covoiturage permet à tout le monde de faire des économies, en partageant les frais mais il ne s agit pas d en faire un business. La participation demandée ne doit pas excéder le montant des frais réellement subi par le conducteur. En effet, le transport rétribué est soumis à des règles particulières et pourrait engendrer des difficultés en cas d accident. Cette répartition des frais est librement convenue entre les utilisateurs. Le montant ou la règle de calcul doit être arrêtée dès le départ. La meilleure méthode : Partager les frais de trajet (péage + carburant) / (Nb de personnes dans la voiture) Par exemple, si 2 personnes (chauffeur compris) effectue un trajet de 20 km, que le coût du carburant est de 1.70 le litre, que la voiture consomme 7 litres au 100 km et que le trajet comporte un péage de 5. Le coût global du voyage sera de 2.38 (7/100 x 20 x 1.70) + 5 (prix du péage) = 7.38 Soit un prix par passager de 3.69 (7.38/2)
10 Fiche n 5 : Face aux peurs des salariés Voici ci-dessous les principaux freins au covoiturage que vous pourrez rencontrer. Nous vous proposons quelques arguments pour y faire face. Je ne veux pas modifier mon horaire de travail Il parait logique que la plupart des gens ne veulent pas modifier leur rythme de vie lorsqu ils ont beaucoup de contraintes. Cependant, quand la concentration de travailleurs au km² atteint plusieurs milliers, il n est pas difficile d imaginer qu au moins une personne fasse le même trajet que vous à la même heure. C est pour cette raison que la recherche sur le site de covoiturage du Conseil Général avec un code spécifique à la zone portuaire strasbourgeoise apporte un progrès indéniable par rapport aux solutions intra-entreprise : la recherche s étend à toutes les entreprises voisines, si nombreuses soient-elles et quelle que soit leur taille. Je veux garder ma liberté Covoiturage régulier n est pas synonyme d esclavage! Il s agit de se mettre en contact avec des personnes effectuant le même trajet quotidien pour partager une voiture aussi souvent que possible. Le conducteur peut tout à fait décider de prendre son véhicule seul une fois par semaine s il prévient son covoitureur dans un délai raisonnable : c est à ce dernier de prévoir un moyen de transport alternatif, comme les transports en commun, son véhicule s il en possède un ou un autre covoitureur? Exemples : «Covoiturer tous les jours, c est contraignant, moi le mardi je fais mes courses le soir après le travail.» Continuer à faire vos courses le mardi, et covoiturez les autres jours. «Je ne peux pas covoiturer car je dépose mon enfant à l école» Covoiturer à partir de l école. Vous êtes à l heure pour déposer votre enfant à l école, vous le serez donc aussi pour votre covoitureur. Je ne veux pas rallonger mon trajet pour prendre quelqu un C est déjà pour cette raison que beaucoup de conducteurs ne prennent pas les transports en commun. La rencontre ne doit pas être à l origine d efforts (attente démesurée, marche importante). C est pourquoi il est important de réunir les personnes dont les points de départ et d arrivée sont proches. Il n est
11 pas difficile d imaginer un nombre très important de personnes sur un trajet d une grande ville vers une zone d activité périphérique! Si la recherche se fait à l échelle d une ville, elle est impropre à satisfaire les exigences du covoitureur qui cherchera quelqu un faisant le même trajet et habitant dans un rayon de 500 m autour de chez lui. Le confort pendant le trajet, c est trop important Un covoitureur, ce n est pas rien. On va passer du temps avec lui le matin et le soir, la majorité des jours de la semaine... Sur le plan de l intimité, ce n est pas un colocataire, mais presque! La plate-forme de covoiturage du Conseil Général du Bas-Rhin permet donc aux internautes de personnaliser leur profil par quelques phrases sur eux. J ai des horaires un peu flexibles Cela n est pas du tout incompatible avec le covoiturage. Il est tout à fait possible d avoir plusieurs covoitureurs en fonction de la charge de travail du moment, quand les horaires sont globalement les mêmes au long de l année sauf pour quelques moments chargés. On peut alors se greffer temporairement sur une autre voiture qui n est pas pleine. Exemple : «Covoiturer quand on a des horaires flexibles, c est compliqué» Si vous avez la maitrise de cette flexibilité vous pouvez donc vous adapter aux horaires de celui qui ne l a pas. Je préfère conduire plutôt que d être conduit(e) Le covoiturage n implique pas nécessairement d alterner les véhicules. Au contraire, les personnes préférant être passagères sont mêmes probablement nombreuses. Quand les trajets ne sont pas équilibrés, il est très simple de définir ensemble un prix par trajet (correspondant à l essence, au péage et au stationnement), et de faire les comptes à la fin du mois. Et les frais d amortissement des voitures? Il est préférable d établir une entente dès le départ sur ce sujet. En général, on ne compte pas les coûts liés à la voiture, son entretien ou son assurance, car la plupart des conducteurs de bonne foi admettront qu ils auraient pris de toute façon leur véhicule pour aller travailler.
12 Fiche n 6 : Les arguments chocs du covoiturage Pour convaincre vos salariés et les faire adhérer au covoiturage, voici quelques arguments qui vous y aideront. Faire des économies Votre voiture vous coûte sûrement plus cher que vous ne le pensez! En moyenne, un français travaille 220 jours par an et parcourt 26 km pour se rendre sur son lieu de travail. Il dépense donc en moyenne 4280 par an. La dépréciation de votre véhicule revient à par an pour une petite voiture essence, et peut aller jusqu à pour un monospace diesel! Rajoutez-y les coûts de l entretien, de l assurance, de votre crédit, le contrôle technique et la carte grise, on atteint rapidement un total s'étalant de 3000 à 9 000! Ce qui fait entre 260 et 730 par mois! Avec le covoiturage, vous pouvez diviser une partie de ces dépenses par trois ou par quatre! Source : ADEME, 2010 Exemple : - un covoiturage quotidien domicile-travail sur un trajet de 20 km vous fera économiser près de 2100 euros par an. Nous parlons dans ce cas de covoiturage régulier. Rendre service et se déplacer plus facilement Lorsqu on n a pas de voiture, se déplacer peut vite devenir compliqué en cas de problème ou d absence de transports en commun. Prendre un passager à son bord peut lui permettre de trouver une solution pour se rendre à son travail. Sécuriser sa conduite Vous n êtes que 0,4% d automobilistes français à s estimer très bons conducteurs. Lorsque vous covoiturez, vous diminuez vos chances d avoir un accident. C est prouvé, et même reconnu par les assurances : lorsque vous êtes accompagné, vous faites plus attention à votre conduite. Source : TNS SOFRES, 2010 Faire un geste pour l environnement Pour chaque passager transporté, c est une voiture de moins sur la route et donc moins de CO2 dans l atmosphère. Une voiture moyenne dégage 153g de CO2 par kilomètre, soit 7.65kg pour 50 km, et environ 3 tonnes par an. Une voiture émet en moyenne 2 à 3 tonnes de CO2 par an, soit trois
13 fois son poids! Avec km en moyenne pour les déplacements domicile/travail, un français rejette en moyenne 1.76 tonnes de gaz polluants par an pour ses trajets domicile-travail. En covoiturant avec une personne, on évite d émettre 1.75 tonnes de CO2. En covoiturant avec deux personnes, on évite d émettre 3.52 tonnes de CO2. En France 93% des conducteurs sont seuls dans leur voiture dans le cadre des déplacements domicile/travail, en prenant l initiative de supprimer une voiture du trafic en covoiturant, on aide à faire un pas vers une qualité de l air plus propre. Faire le calcul avec la calculette écologique : Rencontrer des gens Vous êtes lassé de faire vos trajets seul? Le covoiturage est un bon moyen de rendre son trajet plus convivial et plus agréable, surtout qu en moyenne un salarié de la zone portuaire parcourt 25 km pour aller sur son lieu de travail. La compagnie d autres personnes rend le trajet plus agréable et moins long. Sur le service de covoiturage, nous avons conçu les fiches profil pour vous aider à trouver des covoitureurs qui partagent les mêmes centres d intérêt que vous.
14 Fiche n 7 : Impôts et assurance Déclarer aux impôts son covoiturage régulier Les impôts ne prévoient pas de procédure adaptée au covoiturage régulier. Si vous covoiturez sans échange d argent, vous n avez rien à déclarer, de même que si vous avez choisi le régime d abattement forfaitaire. Si vous êtes soumis au régime d abattement des frais réels et que vous êtes conducteur, vous devez déclarer comme revenus les sommes données par vos covoitureurs et vous pouvez déclarer toutes les dépenses engagées (essence, péage, parkings..). Vous devez être en mesure d apporter la justification de toutes les dépenses déclarées, et votre voiture doit afficher les kilomètres parcourus au compteur. En revanche, si vous êtes passager, vous ne devez en aucun cas déclarer les sommes que vous avez versées à votre covoitureur pour les déduire de vos impôts. Vous ne serez pas en mesure de prouver ces dépenses lors d un contrôle. Peut-être est-il souhaitable de choisir le régime d abattement forfaitaire. Source : Covoiturage et assurance Avant de faire votre trajet, il est nécessaire de prendre quelques précautions. Quelle assurance? Conducteurs, la loi vous oblige à souscrire à un contrat d assurance auto comprenant au moins la responsabilité civile (Loi Badinter, 1985). Il est préférable de déclarer le covoiturage à votre compagnie d assurance et de vous renseigner auprès d elle sur les modalités d application des garanties dans ce cadre. Vous pouvez lui expliquer le cadre de votre covoiturage, le trajet à effectuer et le dédommagement que vous comptez recevoir de vos passagers. Lorsque vous covoiturez avec quelqu un pour la première fois, pensez à lui fournir la preuve de votre couverture d assurance. Laissez-le consulter vos justificatifs s il le demande. Plus spécifiquement pour le covoiturage domicile-travail, assurez-vous que votre assurance couvre bien ce type de trajets.
15 L assurance accident de travail de votre entreprise prend en charge conducteur et passagers en cas d incapacité. En cas de détour pour récupérer un passager, vous êtes couverts par l assurance accident de travail à condition que ces détours n excédent pas 20% de la distance de votre trajet normal. (Arrêt de la Cour de Cassation de 1975). Véhicule de fonction Si vous covoiturez avec un véhicule de fonction, assurez-vous que vous êtes autorisé à transporter des passagers. Partage des frais N acceptez jamais un dédommagement des passagers supérieur à vos dépenses pour le trajet (essence, péage, parking, usure) : vous sortiriez du cadre autorisé par votre assurance. A défaut, vous risquerez d être considéré comme faisant du transport de personnes, activité soumise à des assurances professionnelles et à un cadre fiscal spécifique. Dans le cas contraire, vous rentreriez dans le cadre d une activité de transport de personnes et seriez contraints à souscrire à une assurance professionnelle régie par un cadre fiscal spécial. Céder le volant Vous pouvez tout à fait laisser le volant à l un de vos passagers. Une seule condition est à respecter : votre contrat d assurance ne comporte pas de clause de conduite exclusive. Certaines assurances recommandent même d alterner la prise de volant lors de longs trajets. En cas d accident Si vous êtes conducteur : Vous êtes couvert par votre assurance. Les dommages subis par votre véhicule vous sont remboursés en fonction des responsabilités établies et des garanties du contrat (tous risques ou au tiers, présence de garanties dommages au véhicule, etc.) Si votre responsabilité est totale et que votre contrat ne comprend pas de garanties dommages au véhicule (dommages tous accidents ou dommages collisions), les dégâts matériels ne seront pas pris en charge par votre assureur. Si vous êtes passager : Les passagers sont intégralement indemnisés de leurs dommages corporels par l assurance du conducteur, au titre de la responsabilité civile. Si le véhicule n était pas assuré, c est le Fonds de garantie des assurances qui couvre vos dommages. Si vous avez cédé le volant : Si la personne à qui vous avez cédé le volant est blessée, elle sera indemnisée à condition que votre assurance comporte une garantie facultative permettant de couvrir les dommages corporels subis par tout conducteur autorisé.
16 De plus, même si le contrat d assurance inclut le prêt de volant, l automobiliste doit aussi savoir que : si le conducteur occasionnel provoque un accident, c est le souscripteur de l assurance qui sera pénalisé d un malus ; si le conducteur occasionnel est un conducteur novice (c est-à-dire titulaire du permis depuis moins de trois ans ou automobiliste qui ne peut justifier d une assurance au cours des trois ans qui précèdent la date de l accident), le contrat d assurance peut notamment prévoir l application d une franchise plus élevée qui resterait à la charge du souscripteur. Pour plus de précisions : contactez votre société d'assurance. Vous pouvez trouver d autres précisions sur le site de la Fédération Française des Sociétés d Assurances
17 Fiche n 8 : Les règles de sécurité à respecter En tant que conducteur Les règles de sécurité pour les conducteurs sont les mêmes que lorsque vous transportez des amis ou de la famille. Votre véhicule doit être en règle, assuré, le contrôle technique à jour, les ceintures doivent être attachées (à l arrière également), la pression des pneumatiques vérifiée ainsi que les niveaux d huile, d eau, l usure des freins, le fonctionnement des lumières, etc Bien sur les règles de conduite doivent être respectées, notamment en ce qui concerne les limitations de vitesses. Pas de conduite en état d ivresse ou de téléphone au volant. Etc. Retrouvez tous les conseils de la Sécurité Routière ici : En tant que passager Des règles de sécurité élémentaires s imposent également : ne pas accepter de monter dans un véhicule manifestement non entretenu, sans ceintures de sécurité ou si le conducteur semble en état d ébriété par exemple. De manière générale, nous vous conseillons de toujours consulter les avis laissés au conducteur pour vous assurer de son sérieux.
18 Fiche n 9 : Médias et outils de communication Vidéos Le site du covoiturage du Bas-Rhin Le Co-voiturage dans le Bas-Rhin Planète Bureau : "co-voiturage... ô désespoir" Covoiturage : Bouger Autrement! (Alsace) Covoiturage, mode d'emploi Le covoiturage: économique, et pratique! Intégrer le widget du site de covoiturage sur le site de votre entreprise Mode d emploi Liens divers Infos trafics Bison Futé Prix des carburants Calculette Eco-Déplacements
Charte d utilisation: SCHOOLPOOL
Charte d utilisation: SCHOOLPOOL Tout utilisateur du site Schoolpool s engage à respecter certaines règles. Cette convention décrit la conduite en tant que «bon père de famille» à adopter, incluant le
Plus en détailCHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR
CHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR 1 PREAMBULE "Les seniors ne doivent pas être des spectateurs muets de l'évolution du monde, mais au contraire faire bénéficier leur entourage et leur environnement de toute
Plus en détailL ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT
L ASSURANCE AUTO FICHE PRODUIT Avec amaguiz, vous avez le choix entre 2 offres en fonction de votre profil et de l utilisation de votre voiture : al ASSURANCE AUTO CLASSIQUE al ASSURANCE AUTO AU KILOMÈTRE
Plus en détailPETIT GUIDE D ÉCO-CONDUITE
PETIT GUIDE D ÉCO-CONDUITE L éco-conduite : notre collectivité s engage Rouler dans «le bon sens» aujourd hui, c est utiliser sa voiture de manière écologique, économique et sûre. Ce guide vous permettra
Plus en détailTout connaître. sur l assurance. automobile
Tout connaître sur l assurance automobile Dépôt légal Bibliothèque et Archives nationales du Québec, 2011 Dépôt légal Bibliothèque et Archives Canada, 2011 Table des matières Acheter une assurance automobile
Plus en détailAVEC J AI UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE
AVEC J AI UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE NOUVEAU À VILLEFRANCHE- SUR-SAÔNE! Les voitures qui changent la ville AVOIR UNE VOITURE SANS AVOIR DE VOITURE Citiz : un réseau de voitures en libre-service
Plus en détailFiche Produit. Assurance CAMPING-CAR
Fiche Produit Assurance CAMPING-CAR Avec Toutpratique-assurances, l assurance camping-car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin
Plus en détailLE COVOITURAGE PROFESSIONNEL (TRAJET & MISSION) ET SES RESPONSABILITES
LE COVOITURAGE PROFESSIONNEL (TRAJET & MISSION) ET SES RESPONSABILITES Guide à destination des entreprises et de leurs salariés A destination des entreprises et des salariés ovoiturage rofessionnel Le
Plus en détail> Une garantie obligatoire
R 414 Juillet 2007 Centre de documentation et d information de l assurance La voiture et l assurance > Une garantie obligatoire La garantie responsabilité civile Seule assurance obligatoire en automobile,
Plus en détailInformation sur l Assurance MOTO
group Information sur l Assurance MOTO Avec AssurOne Group, l assurance Moto devient simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez besoin pour rouler en toute
Plus en détail7 ASTUCES POUR L ACHAT DE VOTRE FUTURE VOITURE. Présenté par Transpoco
7 ASTUCES POUR L ACHAT DE VOTRE FUTURE VOITURE Présenté par Transpoco Après un énième passage chez le garagiste en moins de deux mois, vous avez décidez qu il était temps de vous séparer de votre vieille
Plus en détailPartie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule. 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule?
Partie 1 - Achetez intelligemment votre véhicule 1. Quand est-il plus intéressant d acheter un nouveau véhicule? 1.1. Quand bénéficiez-vous des plus fortes réductions?.......... 3 1.1.1. Bénéficiez-vous
Plus en détailASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? responsabilité civile
ASSURANCE L assurance est-elle obligatoire et que peut-elle couvrir? L association peut, dans l exercice de ses activités, causer des dommages, porter atteinte aux intérêts des tiers. L'association est
Plus en détailPARENTS DE JEUNES CONDUCTEURS : soyez bien informés!
PARENTS DE JEUNES CONDUCTEURS : soyez bien informés! VOTRE JEUNE EST PRÊT À SE LANCER SUR LES ROUTES DU QUÉBEC! Quand doit-il commencer à être assuré? Quelles protections choisir pour qu il soit bien protégé,
Plus en détailREGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION
REGLEMENT D'UTILISATION DU PARC MINUTE DE L HOTEL D AGGLOMERATION Chapitre 1 : les droits des utilisateurs Chapitre 2 : les obligations des utilisateurs Chapitre 3 : l'utilisation du véhicule Chapitre
Plus en détailMa première assurance auto. Je suis en contrôle!
Ma première assurance auto Je suis en contrôle! L assurance auto, c est obligatoire! Obligatoire L assurance auto sert d abord à couvrir les dommages que tu pourrais causer aux autres. Ça s appelle la
Plus en détailCalcul des coûts Information aux enseignants
05 / Automobile Information aux enseignants 1/6 Ordre de travail A 18 ans, beaucoup d adolescents apprennent à conduire et aimeraient bientôt avoir leur propre voiture. Mais le calcul des coûts ne s arrête
Plus en détailL assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52. www.iccassurances.fr
Shutterstock Référence L assurance de vos passions DEVIS IMMÉDIAT 01 42 46 52 52 Assurance autos, motos, cyclos, véhicules militaires, tracteurs Tarifs dégressifs flottes www.iccassurances.fr PARIS - LYON
Plus en détailCirculer en Belgique - 2010 -
Circuler en Belgique - 2010 - Choisir la bonne voiture L achat d une voiture est un choix très personnel, en fonction des besoins, préférences ou gouts. Néanmoins, il existe un seul conseil qui est valable
Plus en détailForum du 07 /04 /2011
Forum du 07 /04 /2011 Bilan général du tout automobile et de ces conséquences. La voiture est devenue l objet primordial de nos déplacements Infrastructures au détriment de la qualité de la vie Conséquences
Plus en détailCe qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but
Ce qu il faut savoir avant de partir : faire respecter vos droits, c est notre but Cinq millions de supporters sont attendus pour l Euro 2008 cet été. Malheureusement certains d entre eux risquent de rencontrer
Plus en détailRC Auto. comment s y prendre?
RC Auto comment s y prendre? RC Auto Une assurance, pour quels conducteurs et pour quels véhicules? «Pas de voiture» sans assurance Parler de l assurance automobile, c est songer aussitôt à l assurance
Plus en détailTrouvez facilement votre chemin parmi nos solutions. L assurance auto Allianz
Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Trouvez facilement votre chemin parmi nos solutions. Allianz I.A.R.D. Entreprise régie par le Code des assurances.
Plus en détailQuaTRe Roues en moins De Deux!
QuaTRe Roues en moins De Deux! NOUVEAU À DIJON E VOITURE EN IBRE- ERVICE Avoir une voiture sans avoir de voiture des voitures partagées en libre-service es voitures mobigo autopartage sont à votre disposition
Plus en détailresponsable? Qui est Sinistres «Nous tenons compte des circonstances de chaque cas»
Sinistres Qui est responsable? «Nous tenons compte des circonstances de chaque cas» Comment l expert en sinistres détermine la responsabilité L incidence de la responsabilité Possibilités d appel Mars
Plus en détailLes instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions
Chapitre 9 Les instruments d une bonne gestion financière: budget et prévisions Savoir utiliser son argent est un art et un art qui paie. Comme toutes les ressources, l argent peut être utilisé à bon ou
Plus en détailVoyager en voiture : louer un véhicule
Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation Voyager en voiture : louer un véhicule Avant la location Comparer les offres des loueurs (en agence ou sur sites Internet) : s informer sur
Plus en détailMES ÉCO-DÉPLACEMENTS LE QUIZZ
MES ÉCO-DÉPLACEMENTS LE QUIZZ Pour réduire efficacement ses consommations liées aux déplacements C'est parti! Ce quizz vous permettra d évaluer les gestes que vous faites déjà en matière d éco-déplacements
Plus en détailPER I TURISTI STRANIERI: GUIDARE IN ITALIA. Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie:
Location de voitures Documents normalement demandés pour conduire une voiture de location en Italie: - Permis de conduire en cours de validité, obtenu depuis au moins 1 an, donnant l'autorisation de conduire
Plus en détailAcheter une auto. sans le regretter
Acheter une auto sans le regretter 2 Acheter une auto sans le regretter Association coopérative d économie familiale de l'estrie 187 rue Laurier, bureau 202 Sherbrooke, Québec J1H 4Z4 Tél. 819 563-8144
Plus en détailFiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.
POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances
Plus en détailmytnt national mode d'emploi mise à jour : septembre 2014 Votre Service Clients en ligne MA-MK-008-13 * Des hommes, un réseau.
mytnt national Votre Service Clients en ligne mode d'emploi mise à jour : septembre 2014 MA-MK-008-13 * * Des hommes, un réseau. introduction mytnt national est un espace dédié et sécurisé, qui vous permet
Plus en détailFRAIS DE VEHICULE 2012
ASSOCIATION AGREEE DES MEDECINS DU HAUT-RHIN - BAS-RHIN - MOSELLE 10, rue de Leicester - 67000 STRASBOURG Tél. : 03.88.61.87.54 - Fax 03.88.41.18.11 VOL XXXVII N 33 - REGISTRE DES ASSOCIATIONS AGREMENT
Plus en détailPRÉSENTATION SOMMAIRE
PRÉSENTATION SOMMAIRE Conçu spécifiquement pour les Représentants indépendants. Recherche et développement par l équipe multidisciplinaire de G.N.S. SERVICE inc. Utilisation simple, rapide et performante!
Plus en détailBienvenue sur Autopia. Le site de référence du carsharing privé
Bienvenue sur Autopia Le site de référence du carsharing privé Taxistop: qui sommes- nous? Taxistop est une absl présente en Belgique depuis 1978 avec sa devise: faire plus avec moins. De nombreux projets
Plus en détailVOTRE MOBILITÉ : NOTRE PRIORITÉ.
OPEL MOBILITY CARS VOTRE MOBILITÉ : NOTRE PRIORITÉ. Découvrez tout sur l offre Opel Mobility Cars. OPEL MOBILITY CARS VOTRE MOBILITÉ : NOTRE PRIORITÉ Avec le programme Opel Mobility Cars, nous sommes là
Plus en détail50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009
50 ème anniversaire de la Floride Jubilé 2009 «Jubilé Floride 2009 - Rout de France» Règlement Article 1 Généralités Le Floride Caravelle Club de France (FCCF), 9 rue du Heckenthal 57230 EGUELSHARDT, affilié
Plus en détailRESPONSABILITÉ, SANCTION Introduction: Être responsable de ses actes ET ASSURANCE. Il existe deux types de responsabilité
Introduction: Être responsable de ses actes Vivre en société exige l existence et le respect de règles visant à garantir la liberté des individus qui la composent, 2 mais aussi à les protéger sur les plans
Plus en détailLA SECURITE ROUTIERE et l ASSR
LA SECURITE ROUTIERE et l ASSR Introduction: - Les accidents de la route constituent la première cause de mortalité chez les jeunes de 15 à 24 ans. - C'est entre 14 et 18 ans qu'il y a le plus de cyclomotoristes
Plus en détailPartir en toute. assurance PARTOUT DANS LE MONDE
Partir en toute assurance PARTOUT DANS LE MONDE L information contenue dans ce document l est à titre indicatif et n engage en rien la responsabilité de la Société de l assurance automobile du Québec.
Plus en détailLE MINI GUIDE DE L ASSURANCE RC AUTO EN BELGIQUE. Agréé par la CBFA sous le numéro 14313A-cB.
LE MINI GUIDE DE L ASSURANCE RC AUTO EN BELGIQUE Avant propos Cet ouvrage est la propriété intellectuelle du Bureau Financier Pietquin Bureau de courtage indépendant Agréé par la CBFA sous le numéro 14313A-cB.
Plus en détailune qui pense à tout. 100% couvert
une OMNIUM qui pense vraiment à tout. 100% couvert 10% moins cher Vous avez entre 30 et 45 ans? Vous êtes un conducteur prudent, heureux propriétaire d un nouveau break ou monovolume Opel? Opel Assurance
Plus en détailTECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil
TECHNOLOGIES DU DÉVELOPPEMENT DURABLE CANADA Politique de remboursement des frais de déplacement et d accueil Objet La présente politique vise à établir des normes équitables et constantes de remboursement
Plus en détailCarte Rémunération FAQ (Foire Aux Questions)
Carte Rémunération FAQ (Foire Aux Questions) FONCTIONNEMENT GENERAL DE LA CARTE REMUNERATION... 2 1. Qu est ce qu une Carte Rémunération?... 2 2. Comment vais-je recevoir ma Carte Rémunération?... 2 3.
Plus en détailÉCONOMIQUE PRINCIPALES DÉPENSES DÉDUCTIBLES
DÉDUCTIBLES RAPPEL Pour être déductibles des recettes, les dépenses effectuées par les titulaires de revenus non commerciaux doivent répondre aux conditions suivantes : être nécessitées par l exercice
Plus en détailQuestionnaire ERASMUS
Questionnaire ERASMUS Généralités Université, Pays, Ville Ecole Polytechnique Fédérale de Lausanne (EPFL), Suisse, Lausanne Type d'échange Erasmus Année d'échange 2013-2014 Période d'échange 1 an Année
Plus en détailL ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW.
BMW Financial Services www.bmw.be Le plaisir de conduire L ASSURANCE ET LE SERVICE BMW PROTECTION. LA PROTECTION TOUT-EN-UN POUR VOTRE NOUVELLE BMW. UNE SEULE ÉTAPE POUR VOTRE NOUVELLE BMW. Avec BMW Financial
Plus en détailAssurance Assistance et Prévention
Assurance Assistance et Prévention Solutions Partenaire Services Protéger votre Activité Animer vos Hommes Optimiser vos Finances Atouts Parc : la solution adaptée aux besoins d assurance, d assistance
Plus en détailInformation sur l Assurance CAMPING-CAR
Information sur l Assurance CAMPING-CAR Avec Assurances France-Loisirs, l assurance Camping-Car devient plus simple. Notre rôle est de vous proposer un contrat avec toutes les garanties dont vous avez
Plus en détailQu est-ce que le Fastt?
Qu est-ce que le Fastt? Des services et aides pour les intérimaires Logement Location véhicules Action sociale Conseils crédit Garde d enfants Mutuelle Un besoin à financer? Un accompagnement, un diagnostic
Plus en détailAvenue Assurance voiture. Votre assurance auto sur mesure et au meilleur prix
Avenue Assurance voiture Votre assurance auto sur mesure et au meilleur prix L assurance qui vous convient le mieux Proximité L assurance véhicules à moteur est depuis toujours une spécialité de la Vaudoise.
Plus en détailGUIDE DE L ASSURANCE AUTO
w w w. i n e a s. f r GUIDE DE L ASSURANCE AUTO 1. Qui est Ineas? 2. Pourquoi l assurance auto Ineas est-elle compétitive? 3. Les garanties du contrat d Assurance Ineas 4. Comment souscrire un contrat
Plus en détailPETIT LEXIQUE DE L ASSURANCE AUTOMOBILE
PETIT LEXIQUE DE L ASSURANCE AUTOMOBILE Accident. Évènement survenant de façon inopinée et brutale, et susceptible de causer des dommages. Accident de la circulation. Accident* survenant sur une voie publique
Plus en détailImmatriculation et assurances. Immatriculation et assurances
7 171 7 Le chapitre 7 contient des renseignements sur l immatriculation des véhicules et d autres renseignements utiles pour les propriétaires de véhicules. 172 Avant de conduire un véhicule sur le réseau
Plus en détailDÉMARRER AU QUART DE TOUR
assurance de biens PRIMA AUTO DÉMARRER AU QUART DE TOUR DES GARANTIES QUI VONT PLUS LOIN CAPITAL INVALIDITÉ DU CONDUCTEUR jusqu à 1 MILLION (1) VÉHICULE DE REMPLACEMENT GRATUIT Pour aller de l indispensable
Plus en détailPlan d actions 26 janvier 2009
Plan d actions 26 janvier 2009 Mise en place d un dispositif collectif de déplacement des salariés Des organismes de services à la personne sur les lieux de travail Stéphanie Bardon > 26. 01. 2009 1 Sommaire
Plus en détailUn outil développé par
Un outil développé par 1 SOMMAIRE Calendrier de campagne... 3 Identification... 4 Paramétrage... 5 Page d accueil... 5 Tableau de bord de la campagne... 6 Ciblage des clients... 7 Choix du format... 13
Plus en détailAtouts Parc, une réponse globale pour vos besoins auto
Solutions pour les Entreprises Atouts Parc, une réponse globale pour vos besoins auto Des garanties Responsabilité et Dommages complètes Une Protection Juridique Des garanties d Assistance Des services
Plus en détailSite portail des Urssaf www.urssaf.fr Employeurs > Dossiers réglementaires > Dossiers réglementaires > Avantages en nature
Avantages en nature Textes de référence : Arrêté du 10 décembre 2002 relatif l évaluation des avantages en nature en vue du calcul des cotisations de sécurité sociale. Observation préalable : Afin d accompagner
Plus en détailFoire aux questions pour les étudiants étrangers Régime pour étudiants étrangers
Foire aux questions pour les étudiants étrangers Régime pour étudiants étrangers Qu est-ce que l assurance voyage? L assurance voyage est conçue pour couvrir les pertes subies de même que les dépenses
Plus en détailPeugeot assurance. Vous êtes unique, et notre assurance en tient compte.
Peugeot assurance Vous êtes unique, et notre assurance en tient compte. Une assurance auto complète et sur mesure! Les temps changent et l assurance auto, elle aussi, s adapte. Fini le calcul de la prime
Plus en détailAide. Réservez votre séjour pour Disneyland Resort Paris en quelques clics!
Aide Réservez votre séjour pour Disneyland Resort Paris en quelques clics! Etape 1 : Vos souhaits... 1 Etape 2 : Nos propositions... 2 Etape 3 : Vos besoins transports... 3 Etape 4 : Nos propositions transport...
Plus en détailAssurance des véhicules de location
Assurance des véhicules de location Économisez sur la location de véhicules au Manitoba, au Canada et aux États-Unis. Obtenez la meilleure protection qui soit. Contrôlez vos risques. Lorsque vous louez
Plus en détailBibliothèque Esparron en livres. www.esparron-en-livres.com
Les réseaux sociaux Chapitre 1 : Les réseaux sociaux Chapitre 2 : 14 moyens pour être plus visible sur Facebook Chapitre 3 : Comment créer un compte Facebook Chapitre 4 : Statistiques en France Les réseaux
Plus en détailLe permis auto se modernise TROIS NOUVELLES FORMULES POUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
Le permis auto se modernise TROIS NOUVELLES FORMULES POUR LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE Dossier de presse Jeudi 7 janvier 2010 Contacts presse Cabinet de Dominique BUSSEREAU 01 40 81 77 34 Sécurité routière
Plus en détailMémoire sur l industrie du taxi
Mémoire sur l industrie du taxi Présenté à la : Commission permanente du conseil d agglomération sur l environnement, le transport et les infrastructures et Commission permanente du conseil municipal sur
Plus en détailENTRE L ABONNÉ ET LIBROTO INC.
C O N T R A T D A B O N N E M E N T ENTRE L ABONNÉ Prénom : Nom : Nom de l immeuble : Numéro d unité : Adresse : Numéro de rue : rue : Municipalité : Province : Code Postal : Date de naissance : YYYY /
Plus en détailVous permettre d entreprendre avec assurance?
Vous permettre d entreprendre avec assurance? Le bureau Verdun s y engage Place Reine Astrid 12-6820 FLORENVILLE Tél : 061/31.22.33 - Fax : 061/31.53.03 info@verdun.be - www.verdun.be Verdun-Bastogne sa
Plus en détailModèles Standing. Votre demande d adhésion. Une solution d assurance haut de gamme pour votre véhicule à usage professionnel ou familial
[ Auto ] Particulier 2008 Votre demande d adhésion Pour des [ véhicules de qualité ] d une valeur d achat comprise entre 30 et 120 000 Une solution d assurance haut de gamme pour votre véhicule à usage
Plus en détailEn effet, elle présentera les possibilités de déductibilités fiscales à un moment de l année où chacun pense à réduire le montant de ses impôts.
La newsletter d A & B Courtage Table des matières : Novembre 2010 - Editorial - La garantie Conducteur protégé dans un contrat d assurance auto - Les contrats d assurance déductibles du revenu imposable
Plus en détailRéaliser des achats en ligne
2 décembre 2013 p 1 Réaliser des achats en ligne La période de Noël approche. Vous avez peut-être envie d effectuer des achats sur internet, mais vous n osez pas, de peur qu on vous vole vos informations
Plus en détailwww.financeimmo.com Le contrat d assurance est obligatoire à partir du moment où vous possédez une cylindré: auto, moto, scooter.
1 sur 5 25/09/2008 16:07 Vos crédits au meilleur taux Notre travail est de vous aider à rechercher les meilleures conditions commerciales correspondant à votre situation au moment où vous en avez besoin.
Plus en détailVous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité
sécherfueren Assurance auto Vous, votre famille et votre véhicule, en toute sécurité Monde de sécurité Bâloise Toutes les assurances auto se valent? Peut-être, mais ce qui est certain c est que toutes
Plus en détailCCAS DE PLEURTUIT LOT N 3
CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3 ASSURANCE "FLOTTE AUTOMOBILE et RISQUES ANNEXES" CAHIER DES CLAUSES PARTICULIERES Le présent cahier des clauses particulières comporte, par ordre de prévalence décroissant : Pour
Plus en détailLES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT
LES CARNETS DE BORD DE L ACDA L ASSURANCE CIRCUIT Me TEISSEDRE - Administrateur ACDA La pratique d un sport automobile n est pas sans risque, tant au niveau physique que pécuniaire, et ses conséquences
Plus en détailAccident de la circulation : l indemnisation des dommages matériels. Centre de documentation et d information de l assurance
3/03/06 17:07 Page 9 DEP 428 FEV. 2006 DEP 428-4 volets Accident de la circulation : l indemnisation des dommages matériels Centre de documentation et d information de l assurance FEV. 26, bd Haussmann
Plus en détailGuide auto. Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les
Guide auto Et si votre boîte à gants pouvait contenir toutes les informations utiles sur la route? AFMA vous offre ce guide Auto pour répondre à toutes vos questions sur votre assurance Auto et sur les
Plus en détailL assurance des deux-roues à moteur. Fédération française des sociétés d assurances DEP 407 - MARS 2003
DEP 407 - MARS 2003 L assurance des deux-roues à moteur Fédération française des sociétés d assurances Centre de documentation et d information de l assurance 26, bd Haussmann 75311 Paris Cedex 09 Fax
Plus en détailPOLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS. Modification :
POLITIQUE SUR LES FRAIS DE FONCTION ET DE CIVILITÉS Adoption : Résolution XVIII du Conseil des commissaires extraordinaire du 7 juillet 2010 Modification : Résolution 20 du Conseil des commissaires du
Plus en détailde NieuwsFlits is de periodiek van Meeus Transport, van Darvi en Van Egeraat Verhuizingen te Bergen op Zoom. nummer 23 augustus 2007 pagina 1
Les vacances sont terminées pour la plupart d entre nous et la rentrée des classes a déjà eu lieu. Nous espérons que tout le monde a profité de ces vacances bien méritées et fait le plein d énergie afin
Plus en détailTaaS. Cahier des charges application mobile Master MDSI. Transport as a Service. Business Process Reengineering
Business Process Reengineering Cahier des charges application mobile Master MDSI TaaS Transport as a Service Peter Hartlieb François-Xavier Verriest Table des matières Business Model... 4 Cible... 4 Partenaires...
Plus en détailAssurances SGP - Questions fréquemment posées - Août 2013. Scouts et Guides Pluralistes de Belgique (SGP) a.s.b.l.
Assurances SGP - Questions fréquemment posées - Août 2013 Scouts et Guides Pluralistes de Belgique (SGP) a.s.b.l. 38, Avenue de la Porte de Hal B-1060 Bruxelles Tél. (32) 02 539 23 19 - Fax. (32) 02 539
Plus en détailv3 2010 Sygic, a.s. All rights reserverd. Manuel utilisateur
v3 2010 Sygic, a.s. All rights reserverd. Manuel utilisateur I. Pour commencer... 1 Ecran de navigation... 1 Entrer une adresse... 1 Navigation pas à pas... 5 Acquisition de la position GPS... 6 II. Navigation
Plus en détailAuto Standard ASSURANCES DE BIENS. Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance. Automobile. Notice. Garantie du conducteur incluse
ASSURANCES DE BIENS Automobile ( Auto ) Standard Conducteurs ayant du bonus et au moins 3 ans d assurance Notice Garantie du conducteur incluse Excellents principes indemnitaires Bris de glace sans franchise
Plus en détailConseils sur l assurance-automobile La médiation peut vous aider à régler vos différends en matière d indemnités d accident
Conseils sur l assurance-automobile La médiation peut vous aider à régler vos différends en matière d indemnités d accident (EN) Si vous êtes blessé dans un accident d automobile, vous avez peut-être droit
Plus en détailLa Réforme 2010. - Je peux stationner dans une zone de rencontre uniquement sur des emplacements aménagés.
La Réforme 2010 - La consommation de drogue peut être décelée avec un test salivaire ou urinaire. - La première cause de mortalité des jeunes de 18 à 24 ans au volant est l alcool. - Dans une «zone 30»les
Plus en détailConnexion au site GeantCasino.fr 23/10/2009
Vous trouverez ci-dessous un mode d emploi en fonction de la situation que vous rencontrez : JE SUIS DANS UN DES CAS SUIVANTS : 2 I- J AI UNE CARTE DE FIDELITE GEANT CASINO ET JE VIENS POUR LA PREMIERE
Plus en détailResponsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise. Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire.
Association Sécurité Routière en Entreprises de Maine et Loire Sensibilisation Responsabilité Civile et Pénale du chef d entreprise ou du délégataire 1N 2N Sommaire 1- La réglementation 1-1- La responsabilité
Plus en détailSocial. Précisions ministérielles. Avantages en nature et frais professionnels
Avantages en nature et frais professionnels Précisions ministérielles L administration vient de diffuser une troisième série de questions/réponses. S agissant des avantages en nature, elle revient notamment
Plus en détailla climatisation automobile
Un équipement en question : la climatisation automobile LES TRANSPORTS la climatisation en question La climatisation automobile, grand luxe il y a encore peu de temps, devient presque banale pour tous
Plus en détailCréer un compte personnel ou professionnel Facebook
Créer un compte personnel ou professionnel Facebook Introduction: Facebook est un réseau social populaire gratuit qui permet d être en lien avec ses amis, partager des centres d intérêts, créer des évènements
Plus en détailExemple d une Car Policy
YFG106 part1 FR c 11/12/07 11:01 Page 19 LA CAR POLICY Exemple d une Car Policy Car policy : Convention de mise à disposition d une voiture de société à titre professionnel. Au travers d un exemple pratique
Plus en détail«Guide de connexion à l espace privé et déclaration en ligne sur cnv.fr»
«Guide de connexion à l espace privé et déclaration en ligne sur cnv.fr» Page 2 sur 23 PREAMBULE Le CNV a mis en place la déclaration en ligne de la taxe fiscale sur les spectacles de variétés. Ce guide
Plus en détailPolitique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses
23 septembre, 2014 Préambule Politique Biathlon Canada sur les voyages et les dépenses 1. Les employé(e)s, les bénévoles et les athlètes de Biathlon Canada sont souvent obligé(e)s de voyager dans le cadre
Plus en détailFOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE. Index
FOIRE AUX QUESTIONS : FAIRE UNE RECLAMATION GAIA - DEMARCHES EN LIGNE Index 1 QUESTIONS GENERALES...2 2 NAVIGATION...5 3 FAIRE UNE RECLAMATION...6 Les différentes étapes...6 Informations personnelles (étapes
Plus en détailUNE PROTECTION OPTIMALE POUR VOTRE ENTREPRISE
Assurances pour entreprises UNE PROTECTION OPTIMALE POUR VOTRE ENTREPRISE 30.00.005/00 10/14 ASSURANCES POUR ENTREPRISES Une protection optimale pour votre entreprise Entreprendre, c est accepter d assumer
Plus en détailPROFESSIONNELS. Assurés en réseau avec MMA POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL
PROFESSIONNELS Assurés en réseau avec POUR VOTRE VÉHICULE PROFESSIONNEL ÉDITION JUILLET 2013 Assurance Auto Spécial Pros Une couverture complète pour votre véhicule professionnel Trois formules au choix
Plus en détailAssurance auto ASSURANCES
Assurance auto ASSURANCES Intro Avec notre Assurance auto Prenez la route en toute sérénité! Une protection optimale pour votre véhicule et ses passagers Le trafic est de plus en plus dense et les conditions
Plus en détailLes principaux crédits et les pièges à éviter
Chapitre 1 Les principaux crédits et les pièges à éviter 1. Le crédit revolving Le crédit revolving (ou crédit permanent) est souvent vendu comme une réserve d argent permettant de financer des envies
Plus en détailConvention d assistance 921.147. FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique
Convention d assistance 921.147 FORMULE 2 Véhicule de collection Sans franchise kilométrique Les prestations de la convention d'assistance souscrite par TEA CEREDE auprès de Fragonard Assurances (Société
Plus en détail