Images des répertoires du notaire Robert de Vaux pour l'étude XLI

Transcription

1 Images des répertoires du notaire Robert de Vaux pour l'étude XLI MC/RE/XLI/5 - MC/RE/XLI/6 Minutier central des notaires de Paris, notices préparées par Isabelle Havard, vacataire, puis Nathalie Jourdain, adjointe administrative principale. Deuxième édition électronique Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. Mentions de révision : Mai 2017: Corrections et ajouts en vue de la mise en ligne sur la SIV, N. Jourdain 2

3 Préface Cet instrument de recherche accompagne la mise en ligne des répertoires du notaire en mode images. 3

4 Sommaire Images des répertoires du notaire Robert de Vaux pour l'étude XLI 6 Répertoire chronologique contenant des listes d'actes passés par différents notaires 8 entre les années 1590 à 1671 "Mémoire des contrats et autres pièces appartenant à divers particuliers... estant 8 en des liasses sur mes armoires" pour les années 1598 à 1671 Table par types d'actes pour les années 1590 à "Extraict des minuttes qui concernent les acquisitions par les gens d'eglise et 9 autres gens de mainmorte" pour la période d'avril 1643 au 12 juillet... Répertoire chronologique pour la période du 16 décembre 1647 au 1er juin Liste chronologique des actes pour la période du 16 au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 24 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 31 octobre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 29 novembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 5 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 20 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 1er novembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 4 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 5 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 28 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 22 novembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 30 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 5 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre

5 Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 1er juin Listes de minutes manquantes 14 5

6 INTRODUCTION Référence MC/RE/XLI/5 - MC/RE/XLI/6 Niveau de description série organique Intitulé Images des répertoires du notaire Robert de Vaux pour l'étude XLI Date(s) extrême(s) 16 décembre er juin 1672 Présentation du contenu Liens : Liens IR : Archives de l'étude XLI Nom du producteur Etude XLI Vaux, Robert de 2 registres Langue des documents Français Institution responsable de l'accès intellectuel Archives nationales de France Localisation physique Paris Conditions d'accès Minutes et répertoires : la loi du 15 juillet 2008 relative aux archives a fixé à 75 ans à compter de la date de l'acte, ou à 25 ans à compter de la date du décès de l'intéressé si ce délai est plus bref, le délai de communication des minutes et répertoires des notaires ; ce délai est porté à 100 ans à compter de la date de l'acte si le document se rapporte à un mineur (code du Patrimoine, articles L213-2, 4e d et 5e). Autres documents de l'étude (dossiers de clients, comptabilité...) : s'agissant d'archives privées, ces documents sont communicables selon les modalités fixées par le déposant ou le donateur. Certains documents ne sont pas accessibles sous leur forme originale en raison de leur mauvais état de conservation. Conditions d'utilisation Les documents peuvent être librement reproduits à usage privé du copiste, dans le respect des textes relatifs à la réutilisation des informations publiques. Modalités d'entrée Registres entrés aux Archives nationales en

7 Termes d'indexation répertoire d'officier public ministériel 7

8 MC/RE/XLI/5 - MC/RE/XLI/6 MC/RE/XLI/5 Répertoire chronologique contenant des listes d'actes passés par différents notaires entre les années 1590 à décembre er juin 1672 Registre composé de 4 "cahiers", constituant 4 parties distinctes dont 3 listes de récolement. Le répertoire contient les informations suivantes, sur moitié de page, en deux colonnes : 1. la nature des actes ; 2. la date du jour et les noms des parties. Ces listes répertorient des actes passés également par les notaires : Martin Delacroix, Clément Destrechy, Pierre Gigot. Le registre contient également, aux feuillets 15 à 17, une liste complémentaire d'actes pour les notaires Clément Destrechy et Martin Delacroix, passés entre 1622 et Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Les listes font partie d'un registre de 19 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34.5 x largeur 23 cm. Le registre est bon état, il a été restauré. Les feuillets 2 v, 3 v, 7 r, 8 v et 13 r sont blancs. Feuilles blanches entre les feuillets 12 et 13 et entre les feuillets 13 et 14. Les feuillets 13 et 14 ont été reliés à l'envers. Termes d'indexation répertoire 1 r -3 r "Mémoire des contrats et autres pièces appartenant à divers particuliers... estant en des liasses sur mes armoires" pour les années 1598 à Les actes ne suivent pas un ordre parfaitement chronologique. Le notaire ayant passé l'acte n'est pas systématiquement mentionné. Au feuillet 2 r, une attestion de Catherine Gence, datant du 3 août 1677, stipule qu'elle reconnait que le notaire Claude Mortier lui a délivré la grosse d'un contrat de constitution. 3 feuillets 4 r -14 v Table par types d'actes pour les années 1590 à Il s'agit plus exactement d'un répertoire méthodique ; la liste ne respecte pas l'ordre alphabétique. Pour chaque type d'actes, la liste ne suit pas toujours un ordre chronologique. 11 feuillets 8

9 17 r -19 r "Extraict des minuttes qui concernent les acquisitions par les gens d'eglise et autres gens de mainmorte" pour la période d'avril 1643 au 12 juillet 1669 avril juillet 1669 Il s'agit d'extraits de minutes passées par les notaires Robert de Vaux, Martin Delacroix et Pierre Gigot. 3 feuillets MC/RE/XLI/6 Répertoire chronologique pour la période du 16 décembre 1647 au 1er juin décembre er juin 1672 Le répertoire comporte 2 parties: la liste chronologique des actes et le récolement des minutes de l'étude depuis Il contient les informations suivantes, en deux colonnes : 1. la nature des actes ; 2. la date du jour et les noms des parties. Type de classement Registre folioté en 2003 (foliotation non visible à l'écran) Un registre de 252 feuillets de papier manuscrits, hauteur 34.5 x largeur 22 cm. Le registre est mauvais état. La reliure est fortement endommagée. Les feuillets 246 à 251 sont détachés. Présence d'un encart, entre les feuillets 191 et 192, folioté 191 bis. Pages blanches entre les feuillets 248 et 249 et après le feuillet 252. Nombreux feuillets tachés d'humidité. Termes d'indexation répertoire 1 r -2 r Liste chronologique des actes pour la période du 16 au 30 décembre décembre - 30 décembre feuillets 2 r -16 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 9

10 16 v -30 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 30 r -46 v Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre er janvier - 31 décembre feuillets 46 v -62 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 30 décembre janvier - 30 décembre feuillets 62 v -69 v Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 24 décembre er janvier - 24 décembre feuillets 69 v -87 v Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 30 décembre janvier - 30 décembre feuillets 10

11 87 v -99 r Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 99 r -110 v Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre er janvier - 31 décembre feuillets 110 v -119 r Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 119 r -128 r Liste chronologique des actes pour la période du 4 janvier au 31 octobre janvier - 31 octobre feuillets 128 v -137 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 29 novembre janvier - 29 novembre feuillets 11

12 137 r -143 v Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 5 décembre er janvier - 5 décembre feuillets 143 v -151 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 20 décembre janvier - 20 décembre feuillets 151 v -158 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 158 v -163 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 1er novembre janvier - 1er novembre feuillets 163 v -169 r Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 4 décembre janvier - 4 décembre feuillets 12

13 169 r -174 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 5 décembre janvier - 5 décembre feuillets 174 v -181 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 28 décembre janvier - 28 décembre feuillets 181 v -186 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 22 novembre janvier - 22 novembre feuillets 186 v -193 r Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 30 décembre er janvier - 30 décembre 1667 Au f 191 bis, un petit morceau de papier déchiré sur lequel sont portés des calculs. 8 feuillets 193 r -203 v Liste chronologique des actes pour la période du 5 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 13

14 203 v -215 v Liste chronologique des actes pour la période du 1er janvier au 31 décembre er janvier - 31 décembre feuillets 215 v -228 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 228 v -240 v Liste chronologique des actes pour la période du 3 janvier au 31 décembre janvier - 31 décembre feuillets 240 v -245 v Liste chronologique des actes pour la période du 2 janvier au 1er juin janvier - 1er juin feuillets 246 r -251 v Listes de minutes manquantes 6 feuillets 14

15 246 r -248 r Liste de minutes manquantes pour la période de 1627 à 1646 Cette liste concerne la pratique des notaires Clément Destrechy et Martin Delacroix feuillets 249 r -251 v Liste de minutes manquantes pour la période du 3 juillet 1648 au 12 décembre juillet décembre feuillets 15