RAPPORT D INSPECTION PERIODIQUE D UNE FERMETURE Portes et portails. ETABLISSEMENT AXA HABITATION 89 avenue de paris
|
|
- Marcel Boudreau
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 N Affaire : Page 1/7 RAPPORT D INPECTION PERIODIQUE D UNE FERMETURE Portes et portails ETABLIEMENT AXA HABITATION 89 avenue de paris CHATILLON N de série : Non visible N interne : Portails véhicules Date d émission : 19/12/2016 Emplacement : 48 avenue marcelin berthelot Diffusion : AXA HABITATION Vérificateur : Mehul GANDHI Le processus d élaboration du rapport garanti la validation de son contenu PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN Agence d' EONNE 14 rue du Bois sauvage EVRY essonne.qce@qualiconsult.fr Raison sociale : QUALICONULT ociété par Actions implifiée au capital de R.C PARI B IRET APE 7120B iège ocial : 24 rue des Petites Ecuries PARI Tel. : Fax :
2 QUALICONULT Page 2 / 7 INTRODUCTION Textes de références Code du travail : article R (décret n du 31 mars 1992) Code du travail : arrêté ministériel du 21 décembre 1993 Immeubles d habitation - article R125-4 Décret du 4 novembre 1988 Décret du 17 juin article R Avis formulés par l inspecteur L analyse du rapport mentionne l appréciation du vérificateur quant à la satisfaction des exigences réglementaires pour l établissement concerné, sous la forme suivante : ans objet (O) Non satisfaisant (N), avec renvoi à l observation détaillée atisfaisant () Non vérifié (NV) Le cas échéant, il sera précisé l absence d éléments d appréciation qui auraient dû être fournis soit par le responsable de l établissement, soit dans le dossier technique, afin de pouvoir se prononcer sur la satisfaction réglementaire. OMMAIRE 1 Renseignements généraux 2 Renseignements particuliers 3 Observations 4 Avis PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN
3 QUALICONULT Page 3 / 7 1 RENEIGNEMENT GENERAUX Établissement Emplacement de la fermeture Nature de la vérification Entreprise chargée de la maintenance Personne ayant accompagné le vérificateur (nom et qualité) Personne à qui est fait le compte-rendu de fin de visite (nom et qualité) Notice d emploi Plan de vérification et d entretien Registre de maintenance AXA HABITATION 48 avenue marcelin berthelot Vérification périodique d'une Portail Non indiqué Accompagné par :Mr CHARLE Gardien d'immeuble Mr CHARLE Gardien d'immeuble Non présentée Non présenté Non présenté Date de la fin des vérifications 16/12/ CARACTERITIQUE GENERALE Repère interne bâtiment Exterieur Numéro interne Portails véhicules Constructeur Non indiqué N de série Non visible Type de fermeture Portail à Ouverture horizontale Automatique Portillon ans Passage piéton Non Passage véhicule Oui Zone d utilisation Non publique Type de vantaux Rigide À barreaudage Effort de poussée Effort de poussée > 15 dan Largeur 3 m Hauteur 1,90 m PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN
4 QUALICONULT Page 4 / 7 3 OBERVATION Obs. n OB1 Observations Non fonctionnement de la barre palpeuse. Réparer ou remplacer la barre palpeuse. OB2 Assurer l'eclairage de l'aire de debattement OB3 Assurer le fonctionnement du feux clignotant avec un preavis de 2sec avant tout mouvement du vantail (actuellement il reste alumé en continu) OB4 Marquages au sol effacé. OB5 Afficher les instructions de dépannage PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN
5 QUALICONULT Page 5 / 7 Obs. n OB6 Absence de plaque constructeur Observations OB7 Registre de verification ou carnet de maintenance non presenté PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN
6 QUALICONULT Page 6 / 7 4 AVI 4.1 Examen d ensemble Tablier (vantaux, fermeture, parois vitrées, fixation, constitution ) Éléments de guidage (rails, galets, fixations, alignements ) Mécanisme (pneumatique, motoréducteur, groupe hydraulique ) Portillon (intégré à la fermeture, hors collectifs d habitation) Protection et état : contrepoids, ressorts compensateurs AVI O O 4.2 Organes de suspension de transmission uspentes, attaches (câbles, chaînes, sangles ) Poulies, tambours, galets, pignons, bras articulés AVI O 4.3 Dispositifs de sécurité Limiteurs de course, butées Dispositif parachute Dispositifs anti-déraillement et/ou désolidarisation Détecteurs de contact Présence d un joint élastique Détecteurs de présence Limiteur de couple ou d effort Portillon, vantaux : asservissement (si incorporé à la fermeture) Éclairage de l aire de débattement Feux clignotants Marquage au sol de l aire de débattement AVI O N O N N N 4.4 Équipements et canalisations Équipements électriques Canalisations électriques, pneumatiques, hydrauliques AVI 4.5 Dispositifs de services Organes de service Dispositif manuel de secours/dépannage AVI N PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN
7 QUALICONULT Page 7 / Exigences du code du travail Présence obligatoire de panneaux transparents sur porte va et vient Marquage à hauteur de vue Dispositif anti-déraillement Butées aux extrémités des rails ystème de retenue du tablier en cas de rupture de suspente ystème de retenue du tablier en cas de coupure d'énergie AVI O O O O O 4.7 Documents administratifs Existence du registre de vérification Tenue à jour du registre de vérification 4.8 Remarques complémentaires Remarques complémentaires AVI N NV AVI N PORTE ET PORTAIL - V3b/ERN
Notice de Pose, de maintenance, et de garantie pour portes sectionnelles R150 R150
Réf : MM6152 Version : 01/12/10 Notice de Pose, de maintenance, et de garantie pour portes sectionnelles R150 R150 A B C D E F G H I J K 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2000 10 2125 10,5 2250 11 2375 11,5
Plus en détailles contrôles techniques quinquennaux
QUESTIONS-RÉPONSES concernant les contrôles techniques quinquennaux à réaliser dans les installations d ascenseurs 31 Janvier 2014 Page 1/30 Objectif du fascicule Ce fascicule a pour but de présenter une
Plus en détailÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES
ÉTABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC (ERP) INSTALLATIONS OUVERTES AU PUBLIC (IOP) NOTICE D ACCESSIBILITÉ AUX PERSONNES HANDICAPÉES Textes de référence : Champ d application : Code de la Construction et de
Plus en détailLES ASCENSEURS DIV 1. GmFOR. GmFOR Mise à jour le 25 Mai 2013 (version 4) Page 1 sur 5
LES ASCENSEURS DIV 1 GmFOR GmFOR Mise à jour le 25 Mai 2013 (version 4) Page 1 sur 5 BUT : LES ASCENSEURS A l issue de la séquence vous pourrez définir les types d ascenseurs ainsi que la conduite à tenir
Plus en détailSommaire Table des matières
Notice de montage 1 Sommaire Table des matières I. Mise en garde... 3 II. Avant de commencer... 4 1. Préparer vos outils... 4 2. Pièces nécessaires pour le montage de votre porte Keritek... 5 III. Étape
Plus en détailConsignes de sécurité et d utilisation. Portes sectionnelles
Consignes de sécurité et d utilisation Portes sectionnelles Table des matières Table des matières Page Consignes générales... 1 Mises en garde et consignes de sécurité... 2 Contrôle / Entretien... 2 Attention
Plus en détailAVEC BVL, prenez de la hauteur!
AVEC BVL, prenez de la hauteur! AVEC BVL, prenez de la hauteur! Le mot des dirigeants Depuis 1993, nous répondons à toutes les demandes d élévations et d accessibilité pour les personnes et les charges.
Plus en détailDOSSIER TECHNIQUE. Descriptif produit. Notice de pose. Entretien. 01 48 57 64 64 01 48 57 24 24 E-mail sce.cial@semifermeture.com
3 5 démonstration VOLETS ROULANTS TRADITIONNELS POSE EN TABLEAU Ce document qui peut être modifié sans préavis, est la propriété de SEMI FEMETURES. Il ne peut être utilisé ni reproduit sans autorisation.
Plus en détailAccessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf
Accessibilité d'un bâtiment d habitation collectif neuf Points examinés R = 1. Généralités L opération de construction entre dans la définition des bâtiments d habitation collectifs ("oui" aux 2 critères
Plus en détailOUVRE-PORTAIL DPA 0100 K
NOTICE DE MONTAGE OUVRE-PORTAIL DPA 0100 K Nous vous remercions d avoir choisi d automatiser votre portail avec SIMINOR. Votre matériel SIMINOR a été fabriqué avec le plus grand soin et minutieusement
Plus en détailAménagement d'un point Multi-services
1 MAITRE D'OUVRAGE VILLE DE FEYZIN Aménagement d'un point Multi-services (marché n 10.054 T) CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUE PARTICULIERES (C.C.T.P) LOT N 2 SERRURERIE 2 SOMMAIRE 1 OBJET DU MARCHE... 3 1.1
Plus en détailRISQUES PROFESSIONNELS RISQUES MÉCANIQUES
Hygiène Industrielle - Santé au Travail RISQUES PROFESSIONNELS Ingénieurs en Sécurité Industrielle RISQUES MÉCANIQUES I - OÙ SONT PRÉSENTS LES RISQUES MÉCANIQUES?... 1 II - QUELS SONT LES RISQUES?... 2
Plus en détailF3. NORMES TECHNIQUES RELATIVES A L ACCESSIBILITE AU CABINET MEDICAL
Le pour les I - Les cheminements extérieurs Article 2 «[ ] Lorsqu une dénivellation ne peut être évitée, un plan incliné de pente inférieure ou égale à 5 % doit être aménagé afin de la franchir. Les valeurs
Plus en détailLOT N 4 - SERRURERIE. GNAT INGENIERIE BUREAU D'ETUDES 5, rue de l'hospice
GNAT INGENIERIE BUREAU D'ETUDES 5, rue de l'hospice 62300 LENS Tél. : 03 21 67 44 01 Fax. : 03 21 43 72 14 Dossier n 14-62-016M Salle 20x15 - NOYELLES-GODAULT Centre Léo Lagrange, rue Victor Hugo 62950
Plus en détailCommune X. Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007
Commune X Quelles nouvelles exigences pour l accessibilité de la voirie? Les prescriptions techniques de l arrêté du 15 janvier 2007 Centre d'études Techniques de l'équipement Méditerranée Les cheminements
Plus en détailMODE D EMPLOI ST 4000. Route de la Neuville 08460 LALOBBE FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION ST 4000. Rapport N 2520/14/7656
Route de la Neuville 08460 LALOBBE FABRICANT DE MATERIEL SCENIQUE MANUEL D UTILISATION ST 4000 Rapport N 2520/14/7656 APPAREILS DE LEVAGE - STRUCTURES ALUMINIUM ACCESSOIRES DIVERS www.alusd.com TEL : 03.24.59.41.91
Plus en détailAUTOPORTE III Notice de pose
AUTOPORTE III Notice de pose Vous avez acquis le système AUTOPORTE, nous vous en remercions. Veuillez lire attentivement cette notice, vous serez à même de faire fonctionner correctement ce système. FONCTIONNEMENT
Plus en détailNotice de montage DORMA AGILE 150 DORMOTION Montage mural
Notice de montage DORMA AGILE 150 DORMOTION Montage mural Sommaire : P2-3 Informations importantes P3 Outillage P4 Préparation du verre DORMOTION L P4 Contenu de la livraison P5 Préparation du verre DORMOTION
Plus en détailDIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE
DIAGNOSTIC DES CONDITIONS D'ACCESSIBILITE Référence : Piscine de Vic en Bigorre 10 10.04.12 Le 13/04/2012 Date de visite : 13/04/2012 Technicien : Métais Loïc Piscine de Vic en Bigorre 1/23 SOMMAIRE NOTE
Plus en détailCoulissant. Confort 160 : le coulissant très grandes dimensions. Sapa Building System
Coulissant Confort 160 : le coulissant très grandes dimensions Sapa Building System Confort 160 : le coulissant très grandes dimensions Avec un design judicieusement élaboré, Confort 160 est un système
Plus en détailDOSSIER : TOURISME ET HANDICAP
DOSSIER : TOURISME ET HANDICAP Dossier à l intention des professionnels souhaitant s améliorer dans l accueil des personnes handicapées. Réaliser les aménagements fondamentaux pour l accueil des personnes
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurant
- Grille d'autodiagnostic Restaurant L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailLa réglementation et les obligations qui en découlent
Accessibilité en milieu urbain La réglementation et les obligations qui en découlent Actualités : les BEV La norme Afnor NF P 98-351 relative aux caractéristiques et essais des dispositifs podotactiles
Plus en détailDEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAUX. Place Georges Clémenceau 34490 MURVIEL-LES-BEZIERS
Dossier n 1409 Phase DEPARTEMENT DE L HERAULT COMMUNE DE MURVIEL-LES-BEZIERS CONSTRUCTION DES ATELIERS MUNICIPAU D.C.E. NOTICE D ACCESSIBILITE HANDICAPES PHASE PC N : 9 Echelle : Date : 29.05.2015. MAITRE
Plus en détailAccessibilité des ERP existants
CONSEIL D ARCHITECTURE D URBANISME ET DE L ENVIRONNEMENT DU TARN Accessibilité des ERP existants 27 janvier 2015 www.caue-mp.fr 188, rue de Jarlard 81000 ALBI - Tél : 05 63 60 16 70 - Fax : 05 63 60 16
Plus en détailAPPLICATIONS. Pour cela, Bricard propose de nombreuses solutions spécifiquement adaptées à tous les types d environnement
APPLICATIONS Cinémas, théâtres, bureaux, salles de sport Des lieux publics à fort passage où la sécurité doit être assurée par des systèmes de protection. Pour cela, Bricard propose de nombreuses solutions
Plus en détailDOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES C.C.T.P. LOT n 08 : ASCENSEURS TRAVAUX D AMENAGEMENT DU S/S, RDC ET R+6 21 RUE DE LA BANQUE 75002 PARIS
DOSSIER DE CONSULTATION DES ENTREPRISES C.C.T.P. LOT n 08 : ASCENSEURS TRAVAUX D AMENAGEMENT DU S/S, RDC ET R+6 21 RUE DE LA BANQUE Maitre d Ouvrage 21 RDB c/o Constructa Asset Management 134, boulevard
Plus en détailMonte escalier à siège ou pour chaise roulante. sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond
GRAND-DUCHE DE LUXEMBOURG Luxembourg, le 10 février 2006 ITM-CL 317.1 Monte escalier à siège ou pour chaise roulante sur plan incliné, suspendu à un monorail fixé au plafond Prescriptions de sécurité types
Plus en détailGI.BI.DI. BENELUX NV. Paddegatstraat 51 B-1880 Kapelle o/d Bos
Paddegatstraat 51 B-1880 Kapelle o/d Bos Installateur: (Nom, adresse, téléphone) GUIDE UNAC N. 4 POUR LA MOTORISATION DE PORTES SECTIONNELLES POUR GARAGES CONFORMEMENT A LA DIRECTIVE MACHINES 98/37/CE
Plus en détailSOMMAIRE. Page 1 Version 4 du 15.01.2015
Page 1 SOMMAIRE 1/Quel équipement pour ma porte?... 2 2/Comment choisir ses paumelles?... 4 3/Comment choisir sa serrure?... 4 4/Principe des serrures électriques... 5 4.1/Généralités... 5 4.2/Serrures
Plus en détailLC HC LC+90 HC+ 90 LC+180 HC+110 LC+240 HC+115 HC+130 HC-50 HC-10 HC+580 3320
2 3 4 5 6 7 de commande = nominales de la baie de baie maxi L H Hors tout huisserie et mécanisme (1) L H en largeur (2) Novoporte motorisé avec Novomatic Hauteur de manuel Hauteur de motorisé Novoporte
Plus en détailSociété Métallurgique du Forez Pont de la Fumée BP12 Moingt 42601 Montbrison Cedex Tél. Standard : (33) 04 77 96 20 10 Fax rideaux : (33) 04 77 58 59
Société Métallurgique du Forez Pont de la Fumée BP12 Moingt 42601 Montbrison Cedex Tél. Standard : (33) 04 77 96 20 10 Fax rideaux : (33) 04 77 58 59 14 SOMMAIRE 1 - FICHES TECHNIQUES... 3 1.1 - VUES ECLATEES
Plus en détailLE TRAVAIL EN HAUTEUR
F I C H E P R E V E N T I O N N 0 2 «H Y G I E N E S E C U R I T E» LE TRAVAIL EN HAUTEUR STATISTIQUES Avec près d une centaine d agent victime de chutes de hauteur durant les 5 dernières années dans les
Plus en détailAscenseurs - Escaliers mécaniques
Ascenseurs - Escaliers mécaniques Voici les normes publiées qui concernent les et escaliers mécaniques. Pour connaître le prix, la disponibilité et commander et télécharger le ou les documents, connectez-vous
Plus en détailGuide de Restitution Motos et Scooters
Guide de Restitution Motos et Scooters Alphabet vous garantit la transparence et la souplesse d une restitution simple, équitable et sans souci. La restitution, une étape clé. Étape finale du déroulement
Plus en détailprotection incendie Ouvrant de façade : Orcades
protection incendie Ouvrant de façade : Orcades FTE 502 130 D Mai 2011 Orcades ouvrant de façade d amenée d air Avantages Esthétique soignée (grille Cyclades en façade intérieure en option). Bonne isolation
Plus en détailorane Manuel d installation, d utilisation et de maintenance 275kg 275kg
notice_104154g1v4f 11/01/10 18:12 Page 1 Simplicity & Comfort* Manuel d installation, d utilisation et de maintenance Ce manuel fait partie intégrante du kit et ne doit jamais être séparé de celui-ci F
Plus en détailSécurité des ascenseurs
SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES & ENERGIE QUALITE ET SECURITE Division Sécurité Service Sécurité des Produits Sécurité des ascenseurs Version 27/01/06 Références : Arrêté royal
Plus en détailNOTICE DE SECURITE. SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990
NOTICE DE SECURITE POUR LES ERP DE 5 E CATEGORIE SANS LOCAUX A SOMMEIL (Effectif reçu supérieur à 19 personnes) Arrêté du 22/06/1990 Documents obligatoires à joindre à cette notice de sécurité pour le
Plus en détailCOMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS
COMMUNE DE SELLES SAINT DENIS REHABILITATION ET REMISE AUX NORMES D UNE BOUCHERIE- CHARCUTERIE 41 300 SELLES SAINT DENIS Lot n 03 Menuiseries Aluminium - Serrurerie Sté d ARCHITECTURE BOITTE Agence de
Plus en détailInstallation kit NTS 820-F 1987009E9NN
Installation kit NTS 820-F 1987009E9NN Nussbaum France Central 2, 460 Clos de la courtine 93160 Noisy le grand 01 78 78 72 00 www.nussbaum-france.com Préalable : Cette notice va vous aidez pour la modification
Plus en détailAVANTAGES CARACTÉRISTIQUES
Serrure de porte palière manuelle Chaque porte palière est équipée d une serrure assurant sa condamnation mécanique et électrique. La porte palière ne peut ainsi être ouverte que lorsque la cabine est
Plus en détailNOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC
NOTICE DESCRIPTIVE DETAILLEE DE L ACCESSIBILITE DES ETABLISSEMENTS RECEVANT DU PUBLIC Code de la Construction de l Habitation : articles L 111-7-1 à L 111-26, L 125-2-4, L 151-1, R 111-19, R 111-19-1 à
Plus en détailDécrets, arrêtés, circulaires
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 15 janvier 2007 portant application du décret n o 2006-1658 du 21 décembre 2006
Plus en détailLES MENUISERIES INTÉRIEURES
Les portes intérieures Seuls les ouvrages relatifs aux portes intérieures sont décrits ci-après. Pour la description des pièces de bois (montant, traverse ) et des accessoires de quincaillerie (paumelle,
Plus en détailCôté gradins, on vit les émotions en direct
Côté gradins, on vit les émotions en direct Un accompagnement personnalisé tout au long de votre projet Vous conseiller l aménagement le plus adéquat à votre besoin, environnement et budget Concevoir une
Plus en détailCompact, léger et sûr. Lifts de montage en alu Nacelles individuelles en alu. www.boecker-group.com 1
Compact, léger et sûr Lifts de montage en alu Nacelles individuelles en alu www.boecker-group.com 1 Lifts de montage en alu Böcker Toujours à jour Dès 1958, la marque Böcker est renommée pour ses monte-matériaux
Plus en détail1 Définition d un ERP et ses obligations. 2 Règles générales applicables aux ERP. 3 Les possibilités de dérogation
SOMMAIRE SOMMAIRE 1 Définition d un ERP et ses obligations 2 Règles générales applicables aux ERP 3 Les possibilités de dérogation Accessibilité aux handicapés : quel handicap? Accessibilité aux handicapés
Plus en détailcitroën business finance guide de la restitution location longue durée
citroën business finance guide de la restitution location longue durée PROFITEZ JUSQU AU BOUT DES AVANTAGES DE LA LOCATION LONGUE DURéE LA RESTITUTION DE VOTRE VéHICULE PRéPARATION P 4 à 5 PRINCIPES CLéS
Plus en détailL'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs
L'accessibilité des bâtiments d'habitations collectifs neufs (Arrêté du 1 août 2006 modifié par l'arrêté du 30 novembre 2007) Direction Départementale de l'équipement des Hautes-Alpes - SAUL/HG - 05/11/09
Plus en détailGE Security. KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable. Manuel d utilisation
GE Security KILSEN série KSA700 Centrale de détection et d alarme Incendie analogique adressable Manuel d utilisation g ination imag at work Kilsen is a brand name of GE Security. www.gesecurity.net COPYRIGHT
Plus en détailagilité sécurité effi cacité technologie qualité et Plateformes Accessibilité Par des professionels, pour des professionels
agilité sécurité effi cacité technologie qualité Accessibilité et Plateformes Par des professionels, pour des professionels Plateformes et chaîses monte escaliers À Raloe nous disposons d un ensemble de
Plus en détailL accessibilité des établissements recevant du public
direction générale de l Urbanisme, de l Habitat et de la Construction centre d Études techniques de l Équipement Normandie Centre Guide technique illustré Aide à la compréhension L accessibilité des établissements
Plus en détailMANUEL D UTILISATION ET DE MAINTENANCE SÉRIE : CG
27/11/2014 MANUEL D UTILISATION ET DE MAINTENANCE SÉRIE : CG cmo@cmo.es http://www.cmo.es page 1 MONTAGE LA VANNE CG REMPLIT LES DIRECTIVES CI-DESSOUS : Directive de machines : DIR 2006/42/CE (MACHINES).
Plus en détailNOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP
Loi pour l Égalité des Droits et des Chances, la Participation et la Citoyenneté des Personnes Handicapées (EDCPCPH) NOUVEAU DISPOSITIF REGLEMENTAIRE Les ERP 1 1 Quel classement pour les ERP? Le classement
Plus en détailRobots CNC. WITTMANN nommé «Meilleur achat» pour les robots. Technology working for you.
Robots CNC WITTMANN nommé «Meilleur achat» pour les robots Technology working for you. Le concept robot novateur Des dizaines d années d expériences, de développements et d innovations ont fait des robots
Plus en détailIP 42 IK 10. Désignation L H I PCA 229 MEDITERANNE 700 700 500 200 PCA 230 MEDITERANNE 850 850 500 200 PCA 233 MEDITERANNE 1600 1600 500 200
MEDITERRANEE ANTARTIQUE ARCTIQUE COFFRET PACIFIQUE ATLANTIQUE COFFRET ARCTIQUE ARMOIRE PRISMA ATLANTIQUE ARMOIRE DIAMOND OC E A N SERVER PIVOT SERVER SERVER INF MEDITERRANEE IP 42 Réf Désignation L H I
Plus en détailRèglement général pour la protection du travail
Règlement général pour la protection du travail Titre III - Dispositions particulières applicables dans certaines industries Chapitre I: Appareils, installations, procédés de travail, communs à diverses
Plus en détailSécurité des machines CE neuves è Grille de détection d anomalies
Sécurité des machines CE neuves Grille de détection d anomalies ED 4450 Document uniquement téléchargeable sur www.inrs.fr Afin de ne pas exposer les opérateurs à des risques d accident ou de maladie professionnelle,
Plus en détailPrésenté par. Carl Tremblay, ing.
Présenté par Carl Tremblay, ing. Familiariser les participants avec la réglementation québécoise. Familiariser les participants avec la notion de modification et de modernisation des appareils de transport
Plus en détail- Grille d'autodiagnostic Restaurants
- Grille d'autodiagnostic Restaurants L objectif de ce document est de permettre aux exploitants de se forger un aperçu du niveau d accessibilité de leur établissement face aux obligations de mise en conformité
Plus en détailAscenseur (monte-charge) DICTATOR DHM 500
Ascenseur (monte-charge) L'ascenseur selon Directive Machines 2006/42/CE La mobilité est une des bases de la vie moderne. Le système d'ascenseur DICTATOR DHM 500 est la solution idéale à installer (aussi
Plus en détailFCT. Robinet à tournant sphérique FCT - type HPA - 150# à 1500# Instructions d installation et de maintenance. Pour les robinets à axe nu :
FCT Robinets à tournant sphérique pour toutes applications avec axe anti-éjection, conception sécurité feu et cavité de corps à décompression automatique. 1. Généralités Nous vous recommandons de respecter
Plus en détailREGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP. DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes
REGLEMENT SECURITE INCENDIE ERP DISPOSITIONS ARCHITECTURALES LES DEGAGEMENTS : couloirs,escaliers,sorties,portes REG 4-21 Vous trouverez l'ensemble des textes et réglementation ici : http://www.sitesecurite.com/portail/
Plus en détailService départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort
Service départemental d incendie et de secours du Territoire de Belfort Fiche technique 2011 / 01 Nouvelles dispositions prévues par le règlement de sécurité pour l évacuation des personnes en situation
Plus en détailDiagrammes SysML OUVRE PORTAIL SOLAIRE
Diagrammes SysML OUVRE PORTAIL SOLAIRE Sandra GIL Philippe KESSLER Diagrammes SysML Ouvre Portail Solaire Page 1 Diagramme de contexte Système : Ouvre portail solaire Utilisateur piéton Installateur Environnement
Plus en détailDossier de Consultation des Entreprises
CCTP LOT 11 : ASCENSEUR Dossier de Consultation des Entreprises AVRIL 2009 09-007.PRO.CCTP.24.04.2009 Ascenseur - 1 / 15 11 LOT 11 - ASCENSEUR 11.1 GENERALITES 11.1.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX L'ensemble
Plus en détailLOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND
LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 1 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND LOT N 03 Menuiserie intérieure Faux plafond - Page 2 sur 6 LOT N 03 MENUISERIE INTERIEURE FAUX PLAFOND
Plus en détailInstruction de montage avec notice d'utilisation et données techniques
BA 4.3 - M/NSK Boîtier de fin de course type NSK et MSK Instruction de montage avec notice d'utilisation et données techniques selon la directive CE relative à la basse tension 73/23/CEE selon la directive
Plus en détail1- RAPPELS. Réglementation - Loi n 2005-102 du 11 février 2005 - Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1 er août 2006 Arrêté du 21 mars 2007
Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement joint au dossier de permis de construire
Plus en détailLes portes intérieures
Les portes intérieures TECHNOLOGIE 2è DEGRE Wilmotte Bernard Institut Saint-Joseph de Saint Hubert Généralités 2 Description 2 Relevé des dimensions 3 Les genres de portes 3 Systèmes de suspension ou de
Plus en détailBROSSE DE DESHERBAGE
BROSSE DE DESHERBAGE Montage sur plaque de base à l avant d une balayeuse aspiratrice (Réception DRIEE en genre VASP/VOIRIE) Pour éliminer les mauvaises herbes, algues et mousses sur la voirie et les espaces
Plus en détailAxovia 220A SOLAIRE. Notice d installation. Ref. 1216245
Axovia 220A SOLAIRE Notice d installation Ref. 1216245 Sommaire Conformité... 2 Consignes de sécurité... 2 Description du produit... 3 Caractéristiques techniques 3 Détecteur de lumière ambiante 3 Vue
Plus en détailLa réglementation sur les Fermetures Automatiques de bâtiments
La réglementation sur les Fermetures Automatiques de bâtiments Securiparc 11 Bis rue de la Frébardière 35510 Cesson Sévigné Tel: 02 99 631 629 Fax: 02 99 631 673 La nouvelle réglementation sur les Fermetures
Plus en détailSerrure Motorisée Asservie - Mise en Applique
ZD313357 Ve B MAJ le 21.03.13 Serrure Motorisée Asservie - Mise en Applique Notice d installation Verrouillage motorisé 1 / 2 point (s). Système à sécurité positive (rupture de courant) Conforme à la norme
Plus en détailDomusLift EPMR DOMUSLIFT EPMR. L élévateur pour personnes à mobilité réduite
DomusLift EPMR DOMUSLIFT EPMR L élévateur pour personnes à mobilité réduite DOMUSLIFT Le DomusLift EPMR est un appareil qui bénéficie de la technologie, de l expérience et du design du DomusLift avec une
Plus en détailREGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP. Annexé au règlement sportif 2015
REGLEMENT TECHNIQUE 2015 208 RACING CUP Annexé au règlement sportif 2015 1 Règlement Technique 208 Racing Cup 2015 SOMMAIRE GENERALITES Diffusion des documents. Page 3 ARTICLE 1 Définition et identification
Plus en détailVoie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58
Voie Romaine F-57280 Maizières-lès-Metz Tél : +33 (0)3 87 51 11 11 Fax : +33 (0 3 87 51 10 58 PROCES-VERBAL PROCES-VERBAL DE CLASSEMENT n 13 A - 789 Résistance au feu des éléments de construction selon
Plus en détailNOTICE DE POSE DE PORTE BASCULANTE 101RH
NOTICE DE POSE DE PORTE BASCULANTE 0RH AFIN D EVITER TOUTES BLESSURES ELOIGNER VOS MAINS DU PERIMETRE DE FONCTIONNEMENT DU SYSTEME D EQUILIBRAGE DE LA PORTE (Ressorts + bras) COMPOSITION DU COLIS Un sachet
Plus en détailD ACHEVEMENT DES TRAVAUX ET AUTRES ACTIONS DE MISE EN ACCESSIBILITE
Direction Départementale des Territoires de la Haute-Savoie service habitat/pôle bâtiment durable Notice d'accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au
Plus en détailJE RÉALISE. Poser. une alarme sans fil. Niveau
JE RÉALISE Poser une alarme sans fil Niveau La présence d une alarme sans fil peut vous protéger efficacement contre les effractions et autres tentatives d intrusion. Discrets voire évolutifs, il en existe
Plus en détailCIRCUITS DE PUISSANCE PNEUMATIQUES
V ACTIONNEURS PNEUMATIQUES : 51 Généralités : Ils peuvent soulever, pousser, tirer, serrer, tourner, bloquer, percuter, abloquer, etc. Leur classification tient compte de la nature du fluide (pneumatique
Plus en détailHUMAIN SIMPLE LYON. ACCeSSIBLE FACILE. aménager A TOUS ACCUEILLANT. www.lyon.fr. Janvier 2009. Les clés de la réglementation
Janvier 2009 SIMPLE HUMAIN aménager ACCUEILLANT LYON FACILE A TOUS ACCeSSIBLE DIRECTION DU DÉVELOPPEMENT TERRITORIAL ACCESSIBILITE LOGEMENT COLLECTIF Les clés de la réglementation www.lyon.fr Nos enjeux
Plus en détailL EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP
L EVACUATION DES PERSONNES EN SITUATION DE HANDICAP Groupement prévention du SDIS 85 PREAMBULE La loi n 2005-102 du 11 février 2005 pour l égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté
Plus en détailBACCALAURÉAT GÉNÉRAL SÉRIE SCIENTIFIQUE
BACCALAURÉAT GÉNÉRAL SÉRIE SCIENTIFIQUE ÉPREUVE DE SCIENCES DE L INGÉNIEUR ÉPREUVE DU VENDREDI 20 JUIN 2014 Session 2014 Durée de l épreuve : 4 heures Coefficient 4,5 pour les candidats ayant choisi un
Plus en détailLes textes et règlements
Réglementation applicable aux chapiteaux, tentes et Note : cette fiche est extraite pour l essentiel de l ouvrage «Organiser un événement artistique dans l espace public : Guide des bons usages», édité
Plus en détail1- RAPPELS 1/11. direction départementale des Territoires Creuse
direction départementale des Territoires Creuse Accessibilité des personnes à mobilité réduite aux Établissements et Installations ouvertes au public (E.R.P. et I.O.P.) ----------------- Document obligatoirement
Plus en détailCEP-CICAT 5 Février 2015. Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention
CEP-CICAT 5 Février 2015 Lieutenant Jean-marc BRUCKERT - Service Prévention EVACUER EN TOUTE SECURITE ESPACES D ATTENTE SECURISES SOLUTIONS EQUIVALENTES CAS D EXONERATION ERP CODE DU TRAVAIL IGH Introduction
Plus en détailNous fabriquons sur mesure selon vos besoins Avantages Caractéristiques générales 17m 7 arrêts 400 Kg 5 personnes 700 x 625mm
Nous fabriquons sur mesure selon vos besoins Ascenseur privatif vertical ayant une vitesse jusqu à 0,15 m/s, conçu pour le transport de passagers aux différents niveaux d un immeuble (résidences individuelles,
Plus en détailDitec FACIL Automatisme pour portes à battant (Instructions originales)
Ditec FACIL Automatisme pour portes à battant (Instructions originales) IP2132FR Manuel Technique www.ditecentrematic.com Sommaire Argument Page 1. Consignes générales de sécurité 5 Consignes générales
Plus en détailTerminologie et définitions
IV.70 OUVERTURES EXTÉRIEURES IV.701.1 IV.701 TERMINOLOGIE ET DÉFINITIONS RELATIVES AUX FENÊTRES ET PORTES EXTÉRIEURES IV.701.1 Terminologie et définitions extrémités inférieure et supérieure de la porte
Plus en détailNotice de montage et d utilisation
BECK-O-TRONIC 4 Version : Centronic fr Notice de montage et d utilisation Commande de porte Informations importantes pour: l'installateur / l'électricien / l'utilisateur À transmettre à la personne concernée!
Plus en détailIso 20. Porte de garage sectionnelle. Esthétique, sécurité. le garage devient. l autre entrée principale! novoferm.fr
Iso 20 Porte de garage sectionnelle Esthétique, sécurité le garage devient l autre entrée principale! novoferm.fr Egarantie* PORTE D Egarantie* PORTE D L autre entrée principale Esthétique, la porte de
Plus en détailNOM équipement. Notice accessibilité pour les établissements recevant du public
NOM équipement Notice accessibilité pour les établissements recevant du public Textes de référence : Loi n 2005-102 du 11 février 2005 Décret n 2006-555 du 17 mai 2006 Arrêté du 1er Règles en vigueur considérées
Plus en détailMonte-voitures. Elecar. Des solutions là où les autres n arrivent pas
Monte-voitures Elecar Des solutions là où les autres n arrivent pas Elecar La plateforme monte-voitures modèle ELECAR, est un elevateur conçu pour le transport vertical de véhicules (de tourisme) avec
Plus en détailERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006
ERP accessible? Synthèse de l arrêté du 1er Aout 2006 Avertissement Ce document est une synthèse de l arrêté du 1 er Aout 2006. Aucune modification n a été apportée à la tournure des phrases et à leur
Plus en détailguide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir!
guide pratique Entretien et réparations dans votre logement tout ce qu il faut savoir! sommaire Entrée et cuisine... p.- Pièce à vivre... p.- Salle de bain, wc... p.- Immeuble collectif... p. Maison individuelle...
Plus en détailGUIDE TECHNIQUE. février 2012 C O U L I R O L COULI ROL 540-00002-91-E 1
GUIDE TECHNIQUE février 2012 C O U L I R O L 540-00002-91-E 1 Sommaire 3-5-6 - NOMENCLATURES 4 - DIMENSIONS DE FABRICATION 7 - DIMENSIONS DE REFOULEMENT 8-11 - ECOINCONS 12-17 - TABLIER 18 - ETANCHEITE
Plus en détailMENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE
Référence : 11-14-00 MENUISERIES METALLIQUES - SERRURERIE Page 8-1 MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE MENUISERIE METALLIQUE-SERRURERIE 1 PRESCRIPTIONS PARTICULIÈRES SERRURERIE 3 PRESTATIONS GÉNÉRALES À LA
Plus en détailAccessibilité des personnes handicapées dans les ERP
Accessibilité des personnes handicapées dans les ERP 09-2011 http://www.ville-libourne.fr La loi du 11 février 2005 dite "Loi Handicap" vise à susciter un nouvel élan dans la prise en compte de l'insertion
Plus en détail