Inventaire des archives du Conseil d'état de Maximilien-Emmanuel à Namur, / J. et P. Lefèvre

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1 BE-A0510_000003_002514_FRE Inventaire des archives du Conseil d'état de Maximilien-Emmanuel à Namur, / J. et P. Lefèvre Het Rijksarchief in België Archives de l'état en Belgique Das Staatsarchiv in Belgien State Archives in Belgium This finding aid is written in French.

2 2 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière DESCRIPTION DU FONDS D'ARCHIVES:...3 DESCRIPTION DES SÉRIES ET DES ÉLÉMENTS...5 SECTION I : GÉNÉRALITÉS...5 SECTION II : AFFAIRES ADMINISTRATIVES Ville de Namur...7 SECTION III : AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. QUESTIONS D'ENSEIGNEMENT ET DE BIENFAISANCE...9 GÉNÉRALITÉS...9 CLERGÉ SÉCULIER...9 COLLÉGIALES ET CATHÉDRALES...9 CURES...9 Luxembourg...9 Namur...11 CLERGÉ RÉGULIER...11 ABBAYES...11 Luxembourg...11 Namur...12 ABBAYES HORS DE LA DOMINATION...13 COUVENTS...13 Flandre...13 Luxembourg...13 Namur...13 SECTION IV : AFFAIRES JUDICIAIRES Généralités...15 SECTION V : AFFAIRES DU DOMAINE ET DES FINANCES...17 ANNEXE...18

3 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 3 Description du fonds d'archives: Description du fonds d'archives: Nom du bloc d'archives: Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière Période: Numéro du bloc d'archives: BE-A Etendue: Dernière cote d'inventaire: 147 Etendue inventoriée: 1.8 m Dépôt d'archives: Algemeen Rijksarchief / Archives générales du Royaume Producteurs d'archives:

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5 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 5 Description des séries et des éléments Description des séries et des éléments SECTION I : GÉNÉRALITÉS. SECTION I : GÉNÉRALITÉS. 1 Protocole des résolutions du Conseil d'état. 10 juillet novembre Cession des Pays-Bas par Philippe V et inauguration de Maximilien- Emmanuel Organisation du Gouvernement à Namur Affaires de la Cour. Te Deum et cérémonies publiques Publication des ordonnances du Gouvernement

6 6 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière SECTION II : AFFAIRES ADMINISTRATIVES. SECTION II : AFFAIRES ADMINISTRATIVES. 6 Relations avec l'abbaye et terre de Saint-Hubert Désistement de Maximilien-Emmanuel à la terre de Schleiden Affaires de noblesse Affaires militaires Affaire de la flotte, questions maritimes Chasse et pêche Conseil de Namur Conseil de Luxembourg Amirauté de Nieuport Magistratures secondaires Emplois subalternes Administration de la province de Namur Administration de la province de Luxembourg Ville d'ath Ville et prévôté de Bastogne

7 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 7 21 Villes et terres de Beaumont et de Chimai Ville de Bouvignes Ville de Charleroi Ville et prévôté de Chiny Ville de Dixmude Ville d'echternach Ville de Fleurus Ville de Floreffe Ville, château et comté de Laroche Ville de Luxembourg Ville de Marche Ville de Namur VILLE DE NAMUR Ville de Nieuport

8 8 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 36 Ville de Virton Villages du Luxembourg Villages du Namurois

9 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 9 SECTION III : AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. QUESTIONS D'ENSEIGNEMENT ET DE BIENFAISANCE GÉNÉRALITÉS. SECTION III : AFFAIRES ECCLÉSIASTIQUES. QUESTIONS D'ENSEIGNEMENT ET DE BIENFAISANCE GÉNÉRALITÉS. 39 Généralités CLERGÉ SÉCULIER. CLERGÉ SÉCULIER. 40 Évêché de Namur COLLÉGIALES ET CATHÉDRALES COLLÉGIALES ET CATHÉDRALES 41 Andenne, collégiale Sainte-Begge Chimay, collégiale, Sainte-Monégonde Moustiers-sur-Sambre, collégiale Saint-Pierre, Namur, cathédrale Saint-Aubin Namur, collégiale Notre-Dame Sclayn, collégiale Notre-Dame CURES CURES 47 Généralités Luxembourg. LUXEMBOURG. 48 Arbrefontaine, collation Bertrix, collation Bevange-sur-Attert, procès

10 10 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 51 Bissen, restauration de l'église Bovigny, collation Florenville, vicariat Heure, collation Holtz, collation Hompré, collation Humain, collation Linster, procès Luxembourg, église Saint-Nicolas, collation Marche, collation Marcourt, cure Mormont, chapelle Oreux, collation Redu, collation Rendeux, contribution Sainlez, fabrique

11 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière Schuttrange, résignation Steinsel, procès Sterpenich, procès Vielsalm, collation Virton, procès Namur. NAMUR. 72 La Plante, chapelle Franière, collation Rienne, cure Sey, frais du culte Seilles, cure CLERGÉ RÉGULIER. ABBAYES Luxembourg. CLERGÉ RÉGULIER. ABBAYES LUXEMBOURG. 77 Clairefontaine et Differdange, Cisterciennes Echternach, Saint-Willibrord, Bénédictins Nieder-Prum, Notre-Dame, Bénédictins

12 12 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 80 Saint-Hubert, Bénédictins Trèves, Saint-Maximin, Bénédictins, Val-Dieu et Saint-Remy, Cisterciens Namur. NAMUR. 83 Argenton, Cisterciennes Boneffe, Cisterciens Brogne-Saint-Gérard, Bénédictins Floreffe, Prémontrés Florennes, Bénédictins Géronsart, Chanoines rég Grandpré, Cisterciens Leffe, Prémontrés Soleilmont, Cisterciennes Solières, Cisterciennes Waulsort, Bénédictins

13 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 13 ABBAYES HORS DE LA DOMINATION ABBAYES HORS DE LA DOMINATION 94 La Ramée, Cisterciennes Val-Saint-Lambert, Cisterciens à Liège COUVENTS Flandre. COUVENTS FLANDRE. 96 Dixmude, prieuré Sainte-Cécile Luxembourg. LUXEMBOURG. 97 Durbuy, Pénitentes récolletines Longlier, prieuré de Bénédictins Luxembourg, Dominicains Luxembourg, Jésuites Luxembourg, Religieuses de la Congrégation de Notre-Dame Marienthal, Dominicaines Vianden, Trinitaires Namur. NAMUR. 104 Namur, Annonciades Namur, Annonciades célestes Namur, Croisiers

14 14 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 107 Namur, Dames blanches ou Carmélites chaussées Namur, Pénitentes récolletines Huy, Carmes Muno, prieuré de Bénédictins Ermitages Confrérie de Saint-Jacques à Namur Université de Louvain Université de Douai Séminaire épiscopal de Namur Hôpital de Luxembourg

15 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 15 SECTION IV : AFFAIRES JUDICIAIRES Généralités SECTION IV : AFFAIRES JUDICIAIRES GÉNÉRALITÉS , premier semestre , second semestre , premier trimestre , deuxième trimestre , troisième trimestre , quatrième trimestre , premier semestre , second semestre. 126 Contestations en matière de domaine et de douanes Justice maritime Grâces, élargissements, et mains-levées Autorisations de tester Fidei-commis, affaires successorales Légitimations

16 16 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 132 Naturalisations Tutelles, émancipations et dispenses d'âge Sauvegardes Admissions d'avocats et de notaires Exercice de la médecine Distillation Répression de brigandage

17 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière 17 SECTION V : AFFAIRES DU DOMAINE ET DES FINANCES. SECTION V : AFFAIRES DU DOMAINE ET DES FINANCES. 139 Aides et subsides Affaires domaniales Recette du papier timbré Affaires monétaires Chaussées Postes et messageries Affaires du commerce et des douanes Manufactures

18 18 Conseil d'etat de Maximilien-Emmanuel de Bavière ANNEXE. ANNEXE. 147 Répertoire des archives du Conseil, dressé par Gilles Lamblet. Non disponible

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