CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR

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1 CONSEIL MUNICIPAL ORDRE DU JOUR SÉANCE ORDINAIRE DU 21 SEPTEMBRE 2015, À 20 HEURES SALLE DU CONSEIL DE L'HÔTEL DE VILLE 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOMENT DE RÉFLEXION 2. ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR 3. APPROBATION DU PROCÈS-VERBAL 4. PROCLAMATION 5. DOSSIERS DE LA MAIRIE ET DU CONSEIL MUNICIPAL 5.1 CORRECTION RÉSOLUTION MINISTRE DU DÉVELOPPEMENT DURABLE, DE L ENVIRONNEMENT ET DE LA LUTTE CONTRE LES CHANGEMENTS CLIMATIQUES DEMANDE D INTERVENTION TRANSPORT FERROVIAIRE DE PÉTROLE 5.2 RENOUVELLEMENT D ADHÉSION ASSOCIATION TOURISTIQUE RÉGIONALE DU BAS-SAINT-LAURENT 5.3 SUBVENTION 2015 VIN D HONNEUR FÉDÉRATION DES CLUBS DE MOTONEIGISTES DU QUÉBEC 6. DOSSIERS DE LA DIRECTION GÉNÉRALE 6.1 SUBVENTION 2015 CENTRE-FEMMES DE RIMOUSKI 6.2 ENTENTE VILLE DE RIMOUSKI ET FABRIQUE DE LA CATHÉDRALE SAINT- GERMAIN-DE-RIMOUSKI CHAUFFAGE DU PRESBYTÈRE ET DE LA CATHÉDRALE SAINT-GERMAIN 6.3 RADIATION D INTÉRÊTS DOSSIER RELATIF AU CHAUFFAGE DU PRESBYTÈRE ET DE LA CATHÉDRALE SAINT-GERMAIN 7. DOSSIERS DU SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 7.1 BORDEREAU DES COMPTES À PAYER 2015 APPROBATION NUMÉRO SOUMISSIONS 2015 ACHAT D UN PHOTOCOPIEUR NEUF SERVICE DES RESSOURCES FINANCIÈRES 8. DOSSIERS DU SERVICE GÉNIE ET ENVIRONNEMENT 8.1 AUTORISATION DE PAIEMENT BROYAGE MOBILE ESTRIE INC. BROYAGE DE BRANCHES ET DE BOIS DE CONSTRUCTION ÉCOCENTRE 8.2 AUTORISATION FERMETURE TEMPORAIRE AVENUE LEBRUN

2 8.3 APPROBATION AVIS DE MODIFICATION NUMÉRO 2 EXTENSION DES SERVICES LES PRÉS DU SAINT-ROSAIRE PHASE SOUMISSIONS 2015 EXTENSION DES SERVICES RUE DES MORILLES (2015) 9. DOSSIER DU SERVICE DU GREFFE 9.1 VENTE AUX ENCHÈRES BIENS LAISSÉS PAR LE PROPRIÉTAIRE MONSIEUR LOUIS-JACQUES HAMILTON 10. DOSSIERS DU SERVICE DES LOISIRS, DE LA CULTURE ET DE LA VIE COMMUNAUTAIRE 10.1 OCTROI DE CRÉDITS TROISIÈME COULOIR DE GLISSE PARC BEAUSÉJOUR 10.2 PLAN D ACTION EN SAINES HABITUDES DE VIE VERSEMENT DE SUBVENTIONS COFFRES PRÊTS À JOUER WIXX 10.3 PLAN D ACTION EN SAINES HABITUDES DE VIE VERSEMENT DE SUBVENTIONS CAMPS DE JOUR DE LA NEIGETTE 10.4 PLAN D ACTION EN SAINES HABITUDES DE VIE VERSEMENT D UNE SUBVENTION BOUTEILLES D EAU RÉUTILISABLES 10.5 SUBVENTION 2015 CLUB DE VOLLEYBALL DE RIMOUSKI 10.6 AUTORISATION DE MARCHETHON PARC BEAUSÉJOUR SOCIÉTÉ PROTECTRICE DES ANIMAUX DU LITTORAL 11. DOSSIER DU SERVICE DES RESSOURCES HUMAINES 11.1 POSTE D OPÉRATEUR DE VÉHICULES LOURDS AVEC AFFECTATION PRIORITAIRE À LA SIGNALISATION ET À L ÉCLAIRAGE DES RUES 12. DOSSIERS DU SERVICE DE SÉCURITÉ INCENDIE 12.1 SOUMISSION 2015 VÉHICULE UTILITAIRE SPORT (VÉHICULE D URGENCE) 5 PORTES MODÈLE RENOUVELLEMENT DE CONTRAT CENTRE D APPEL D URGENCE DES RÉGIONS DE L EST-DU-QUÉBEC (CAUREQ) ET VILLE DE RIMOUSKI SERVICE DE RÉPARTITION DES APPELS D URGENCE INCENDIE 13. DOSSIERS DU SERVICE DES TECHNOLOGIES DE L'INFORMATION 14. DOSSIER DU SERVICE DES TRAVAUX PUBLICS 14.1 SOUMISSIONS 2015 SERVICE DE DÉNEIGEMENT DANS DIFFÉRENTS SECTEURS DE LA VILLE

3 15. DOSSIERS DU SERVICE URBANISME, PERMIS ET INSPECTION 15.1 SERVITUDE INFRASTRUCTURES MUNICIPALES UNIVERSITÉ DU QUÉBEC À RIMOUSKI PORTION DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.2 VENTE DE TERRAIN LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME MARIE-SOPHIE LÉVESQUE ET MONSIEUR PIERRE-MICHAEL CÔTÉ 15.3 VENTE DE TERRAINS LOTS ET DU CADASTRE DU QUÉBEC QUÉBEC INC. (CONSTRUCTION DUMAIS) 15.4 VENTE DE TERRAIN PARTIE DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC QUÉBEC INC. (LES LOGEMENTS BÉRUBÉ) 15.5 DEMANDE D AUTORISATION COMMISSION DE PROTECTION DU TERRITOIRE AGRICOLE DU QUÉBEC FERME CASSISTA BIC INC. (LUC ROUSSEAU) PARTIE DU LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC 15.6 URBANISME ET ZONAGE PROJET DE RÉSOLUTION PROJET PARTICULIER DE CONSTRUCTION, DE MODIFICATION OU D OCCUPATION D UN IMMEUBLE (PPCMOI) MONSIEUR CLAUDE COURCY 319 ET 321 À 325 AVENUE ROULEAU 15.7 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 57 À 59, RUE SAINT-FRANÇOIS 15.8 DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 57 À 59, RUE SAINT-FRANÇOIS 15.9 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 20, RUE DU MONT-BLANC DÉROGATIONS MINEURES IMMEUBLE SIS AU 20, RUE DU MONT-BLANC ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 103, CHEMIN VAL-NEIGETTE DÉROGATION MINEURE IMMEUBLE SIS AU 103, CHEMIN VAL-NEIGETTE ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION DÉROGATION MINEURE LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC CHEMIN DES POINTES DÉROGATION MINEURE LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC CHEMIN DES POINTES 16. RÈGLEMENTS 16.1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION ASSEMBLÉE PUBLIQUE DE CONSULTATION Tenue d une assemblée publique de consultation sur le projet de règlement visant à modifier le Règlement de zonage afin d autoriser l usage spécifique «antenne d utilité publique» dans la zone A-9034.

4 16.2 ADOPTION DE PROJET DE RÈGLEMENT 16.3 ADOPTION DE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT URBANISME ET ZONAGE SECOND PROJET DE RÈGLEMENT MODIFIANT LE RÈGLEMENT DE ZONAGE AFIN D AUTORISER L USAGE SPÉCIFIQUE «ANTENNE D UTILITÉ PUBLIQUE» DANS LA ZONE A AVIS DE PRÉSENTATION AVIS DE PRÉSENTATION adoption d un règlement autorisant l agrandissement du centre communautaire Sacré-cœur et un emprunt de $ AVIS DE PRÉSENTATION adoption d un règlement modifiant le Règlement et ses modifications sur la tarification des biens et services ADOPTION DE RÈGLEMENTS RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de zonage afin d ajouter une note applicable aux garages attenants de la zone H RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser l usage récréatif «étang de pêche» dans la zone F RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser les centres de conditionnement physique sur les propriétés adjacentes à la montée Industrielle-et-Commerciale et situées dans la zone I RÈGLEMENT Règlement modifiant le Règlement de zonage afin d autoriser certains usages complémentaires dans des zones distinctes de l usage principal. 17. AFFAIRES NOUVELLES 17.1 DESSERTE DE TRANSPORT EN COMMUN MANDATS À LA SOCIÉTÉ DES TRANSPORTS DE RIMOUSKI 17.2 CERTIFICATION AÉROPORT DE RIMOUSKI TRANSPORT CANADA AVIATION CIVILE 17.3 SOUMISSIONS 2015 PROJET D EXTENSION DES SERVICES RUE DE PROVENCE IMMOBILIÈRE DES TERRASSES, PHASE SOUMISSION 2015 ACHAT ET INSTALLATION D UNE TOUR D INDICATION DES MARÉES 17.5 SOUMISSIONS 2015 CRIBLURE DE POUSSIÈRES DE PIERRES LAVÉES 17.6 RENOUVELLEMENT DE CONTRATS SERVICE DE DÉNEIGEMENT ET DE DÉGLAÇAGE DES RUES LOTS A ET D CAHIER DES CHARGES

5 17.7 VENTE DE TERRAIN PROLONGATION DE DÉLAI LOT DU CADASTRE DU QUÉBEC MADAME GUYLAINE PROULX ET MONSIEUR MARC LAMOUREUX 17.8 APPROBATION RECOMMANDATIONS COMITÉ CONSULTATIF D URBANISME DE LA VILLE DE RIMOUSKI RÉUNION DU 15 SEPTEMBRE DÉPÔT DE DOCUMENT 19. PÉRIODE DE QUESTIONS 20. LEVÉE DE LA SÉANCE

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