ASSEMBLÉE PUBLIQUE. DU MERCREDI 1 er JUIN 2016 PROPOSITION D ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :
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- Jean-Michel Gignac
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1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 1 er JUIN 2016 PROPOSITION D ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 Adopter l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration ARTICLE 2 Approuver les procès-verbaux des assemblées du conseil d administration de la Société tenues les 4 et 5 mai 2016 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS 3.1 DE Bus Adjuger un contrat pour l acquisition de bennes basculantes 6 et 10 roues (STM ) 3.2 DE Ingénierie, infrastructures et projets majeurs DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement du contrat d acquisition de produits Cisco Systems (STM ) 3.3 DE - Bus Adjuger un contrat pour la fourniture et la disposition de batteries 8D pour autobus urbains achat regroupé (STM ) 3.4 DE Bus Adjuger un contrat pour l acquisition d une dépanneuse conventionnelle à essieu arrière tandem (10 roues) (STM ) Page 1 sur 5
2 3.5 DE Bus Adjuger des contrats pour la fourniture de produits chimiques divers (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX 4.1 DE Ingénierie, infrastructures et projets majeurs Autoriser une modification au contrat de service de location de chargeuses d une capacité de 1,9 mètre cube et d un moteur diesel d une puissance de 130 chevaux (STM ) 4.2 DE - Bus Exercer l option de renouvellement du contrat de service de transport par taxi pour les secteurs Sainte-Anne-de-Bellevue (Quartier Sainte-Marie), Quartier Sainte-Marie (Terminus Macdonald) et l Île Bizard (STM ) 4.3 DE - Bus Exercer l option de renouvellement des contrats de service de transport collectif (STM ) 4.4 DE Bus DE Ressources humaines et services partagés Adjuger un contrat pour l acquisition d un système d aide à l exploitation pour le transport adapté (STM ) 4.5 DE Ingénierie, infrastructures et projets majeurs Adjuger des contrats de services pour le transport et l élimination des matières dangereuses en contenant, en vrac et celles contaminées au BPC (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS 5.1 DE Bus Exercer l option de renouvellement du contrat de services professionnels pour effectuer des évaluations par clients mystère pour le service du transport adapté (STM ) 5.2 DE Ressources humaines et services partagés Adjuger un contrat de services professionnels d une firme d évaluateurs immobiliers (STM ) Page 2 sur 5
3 5.3 DE Expérience client et activités commerciales Exercer l option de renouvellement du contrat de services professionnels pour des sondages téléphoniques portant sur la satisfaction de la clientèle (STM ) 5.4 DE Planification, finances et contrôle Adjuger un contrat de services professionnels pour la réalisation de diverses études pour les mesures préférentielles pour bus (STM ) 5.5 DE Ressources humaines et services partagés Exercer l option de renouvellement du contrat pour des services professionnels juridiques en santé et sécurité du travail (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats Projet Côte-Vertu et Bureau de projets MPM-10 et entériner la modification au comité de sélection (STM ) 6.2 DE Ingénierie, infrastructures et projets majeurs Autoriser des modifications au contrat de conception, fourniture et installation du système de simulation de conduite (SCC) (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO Aucun dossier présenté dans cette rubrique ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO-SYSTÈMES 8.1 DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Autoriser l exercice partiel de l option pour la fourniture de câbles électriques moyenne tension (STM A06) 8.2 DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le Bureau de projets Équipements fixes métro (BPÉFM) (STM ) Page 3 sur 5
4 8.3 DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour les projets Crémazie et Vendôme (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO 9.1 DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Adjuger un contrat de services professionnels en estimation de projets et contrats pour le Bureau de projets Infrastructures métro et les divisions Études techniques et Ingénierie Infrastructures et entériner la modification du comité de sélection (STM ) 9.2 DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Autoriser une augmentation budgétaire pour le bail de sous-location d espace à bureaux 1080, Beaver-Hall, 8 e étage (STM ) 9.3 DE Ingénierie, Infrastructures et projets majeurs Augmenter la réserve pour contingences du contrat pour la réfection des lignes 1 et 2 station Berri-UQAM (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS 10.1 DE Ingénierie, infrastructures et projets majeurs DE - Planification, finances et contrôle Adopter le règlement R-166 autorisant un emprunt de $ pour financer le programme d entretien majeur des infrastructures Phase DE Planification, finances et contrôle Adopter le règlement R modifiant le règlement R-139, tel que modifié par le règlement et le règlement R-139-2, déléguant à certains employés le pouvoir d effectuer des opérations de trésorerie et de signer tout document requis à cet effet ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS Aucun dossier présenté dans cette rubrique ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 12.1 DE Métro Autoriser l entente de radiocommunication entre la Ville de Laval et la STM Page 4 sur 5
5 12.2 DE Infrastructures, ingénierie et projets majeurs Augmenter l enveloppe budgétaire du bail pour la voûte du Mont-Royal (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION 13.1 professionnels juridiques en droit public, municipal, administratif, droit de l environnement et droit des affaires (STM ) 13.2 professionnels de notaires (STM ) 13.3 DE Ressources humaines et services partagés professionnels d évaluation de potentiel (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS 14.1 DE Ressources humaines et services partagés Adopter la mise à jour de la politique corporative relative aux conditions de travail du personnel non-syndiqué (PC 2.21) 14.2 DE Bus Autoriser la poursuite d un projet et la délégation d autorité Page 5 sur 5
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N Page 1 01-210-00-000 TAXES 01-211-00-000 -SUR LA VALEUR FONCIÈRE 01-211-11-130 TAXE FONCIÈRE GÉNÉRALE - 656 659.00-670 735.00 01-211-11-210 TAXE GÉNÉRALE SQ 0.00 0.00 01-211-11-320 TAXE GÉNÉRALE VOIRIE
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