Constat de risque d'exposition au plomb CREP

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1 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 Constat de risque d'exposition au plomb CREP Numéro de dossier : Norme méthodologique employée : Arrêté d application : Date du repérage : PCT015-03/104 AFNOR NF X Arrêté du 19 août /03/015 Adresse du bien immobilier Donneur d ordre / Propriétaire : Localisation du ou des bâtiments : Département :... Savoie Adresse :... 8, boulevard Domenget Commune : AIX-LES-BAINS Section cadastrale BP, Parcelle numéro 9, Désignation et situation du ou des lots de copropriété : Ce bien ne fait pas partie d une copropriété Donneur d ordre : DDFIP Domaine 5 rue Girard Madoux CHAMBÉRY Propriétaire : DDFIP Domaine 5 rue Girard Madoux CHAMBÉRY Le CREP suivant concerne : X Les parties privatives X Avant la vente L occupant est : Les parties occupées Les parties communes d un immeuble Nom de l occupant, si différent du propriétaire Avant la mise en location Avant travaux N.B. : Les travaux visés sont définis dans l arrêté du 19 août 011 relatif aux travaux en parties communes nécessitant l'établissement d'un CREP Sans objet, le bien est vacant Présence et nombre d enfants mineurs, dont des enfants de moins de 6 ans NON Nombre total : 0 Nombre d enfants de moins de 6 ans : 0 Société réalisant le constat Nom et prénom de l auteur du constat MOUGENOT Silvère N de certificat de certification le 10/01/01 Nom de l organisme de qualification accrédité par le COFRAC Organisme d assurance professionnelle BUREAU VERITAS CERTIFICATION France GAN N de contrat d assurance Date de validité : 15/01/013 Appareil utilisé Nom du fabricant de l appareil NITON Modèle de l appareil / N de série de l appareil XLp 300 / Nature du radionucléide Date du dernier chargement de la source Activité à cette date et durée de vie de la source 109Cd 15/01/ MBq. 3ans Conclusion des mesures de concentration en plomb Nombre d unités de diagnostic Total Non mesurées Classe 0 Classe 1 Classe Classe % % 79,3 % 4,4 % 6,8 % 1,5 % Ce Constat de Risque d Exposition au Plomb a été rédigé par MOUGENOT Silvère le 06/03/015 conformément à la norme NF X «Diagnostic plomb Protocole de réalisation du constat de risque d exposition au plomb» et en application de l arrêté du 19 août 011 relatif au constat de risque d exposition au plomb. ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

2 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 Dans le cadre de la mission, il a été repéré des unités de diagnostics de classe 3. Par conséquent, en application de l article L du code de la santé publique, le propriétaire du bien, objet de ce constat, doit effectuer les travaux appropriés pour supprimer l exposition au plomb, tout en garantissant la sécurité des occupants. Il doit également transmettre une copie complète du constat, annexes comprises, aux occupants de l immeuble ou de la partie d immeuble concernée et à toute personne amenée à effectuer des travaux dans cet immeuble ou la partie d immeuble concernée. Le propriétaire doit également veiller à l entretien des revêtements recouvrant les unités de diagnostics de classe 1 et, afin d éviter leur dégradation future. ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

3 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 SOMMAIRE 1 Rappel de la commande et des références règlementaires 4 Renseignements complémentaires concernant la mission 4. Le laboratoire d analyse éventuel 5.3 Le bien objet de la mission 5 3 Méthodologie employée Valeur de référence utilisée pour la mesure du plomb par fluorescence X 6 3. Stratégie de mesurage Recours à l analyse chimique du plomb par un laboratoire 6 4 Présentation des résultats 7 5 Résultats des mesures 7 6 Conclusion Classement des unités de diagnostic Recommandations au propriétaire Commentaires Situations de risque de saturnisme infantile et de dégradation du bâti Transmission du constat à l agence régionale de santé 36 7 Obligations d informations pour les propriétaires 37 8 Information sur les principales règlementations et recommandations en matière d exposition au plomb Textes de référence Ressources documentaires 38 9 Annexes : Notice d Information Illustrations Analyses chimiques du laboratoire 39 Nombre de pages de rapport : 39 Liste des documents annexes : Notice d information ( pages) Croquis Rapport d analyses chimiques en laboratoire, le cas échéant. Nombre de pages d annexes : ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

4 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 1 Rappel de la commande et des références règlementaires Rappel du cadre réglementaire et des objectifs du CREP Le constat de risque d'exposition au plomb (CREP), défini par les articles L à 10 code de la santé publique et R à 1, consiste à mesurer la concentration en plomb des revêtements du bien immobilier, afin d'identifier ceux contenant du plomb, qu'ils soient dégradés ou non, à décrire leur état de conservation et à repérer, le cas échéant, les situations de risque de saturnisme infantile ou de dégradation du bâti. Les résultats du CREP doivent permettre de connaître non seulement le risque immédiat lié à la présence de revêtements dégradés contenant du plomb (qui génèrent spontanément des poussières ou des écailles pouvant être ingérées par un enfant), mais aussi le risque potentiel lié à la présence de revêtements en bon état contenant du plomb (encore non accessible). Quand le CREP est réalisé en application des Articles L et L , il porte uniquement sur les revêtements privatifs d'un logement, y compris les revêtements extérieurs au logement (volet, portail, grille, ) Quand le CREP est réalisé en application de l'article L , seuls les revêtements des parties communes sont concernés (sans omettre, par exemple, la partie extérieure de la porte palière). La recherche de canalisations en plomb ne fait pas partie du champ d'application du CREP. Si le bien immobilier concerné est affecté en partie à des usages autres que l'habitation, le CREP ne porte que sur les parties affectées à l'habitation. Dans les locaux annexes de l'habitation, le CREP porte sur ceux qui sont destinés à un usage courant, tels que la buanderie. Réalisation d'un constat de risque d'exposition au plomb (CREP) : Dans les parties privatives du bien décrit ci-après en prévision de sa vente ( en application de l Article L du code de la santé publique) ou de sa mise en location (en application de l Article L du code de la santé publique) Renseignements complémentaires concernant la mission.1 L appareil à fluorescence X Nom du fabricant de l appareil NITON Modèle de l appareil XLp 300 N de série de l appareil Nature du radionucléide 109Cd Date du dernier chargement de la source 15/01/013 Autorisation ASN (DGSNR) Nom du titulaire de l autorisation ASN (DGSNR) Nom de la Personne Compétente en Radioprotection (PCR) N T Activité à cette date et durée de vie : 370 MBq. 3ans Date d autorisation 1/1/01 Date de fin de validité de l autorisation 1/1/017 MOUGENOT Sylvère MOUGENOT Sylvère Étalon : Fabricant : FONDIS - N IRSN : Concentration : 1. mg/cm² +/- 0.1mg/cm²» Vérification de la justesse de l appareil n de mesure Date de la vérification Concentration (mg/cm²) Etalonnage entrée 1 06/03/015 1 (+/- 0,1) Etalonnage sortie /03/015 1 (+/- 0,1) La vérification de la justesse de l appareil consiste à réaliser une mesure de la concentration en plomb sur un étalon à une valeur proche du seuil. En début et en fin de chaque constat et à chaque nouvelle mise sous tension de l appareil une nouvelle vérification de la justesse de l appareil est réalisée. ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

5 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104. Le laboratoire d analyse éventuel Nom du laboratoire d analyse Il n a pas été fait appel à un laboratoire d analyse Nom du contact - Coordonnées - Référence du rapport d essai - Date d envoi des prélèvements - Date de réception des résultats -.3 Le bien objet de la mission Adresse du bien immobilier Description de l ensemble immobilier Année de construction < 1949 Localisation du bien objet de la mission Nom et coordonnées du propriétaire ou du syndicat de copropriété (dans le cas du CREP sur parties communes) 8, boulevard Domenget AIX-LES-BAINS Habitation (maison individuelle) Ensemble de la propriété Nb. de niveaux : 4 (caves et combles inclus) Ce bien ne fait pas partie d une copropriété Section cadastrale BP, Parcelle numéro 9, DDFIP Domaine 5 rue Girard Madoux CHAMBÉRY L occupant est : Sans objet, le bien est vacant Date(s) de la visite faisant l objet du CREP 06/03/015 Croquis du bien immobilier objet de la mission Voir partie «5 Résultats des mesures» Liste des locaux visités Ss - Escalier 1 Ss - Archives 1 Ss - Couloir Ss - Archives Ss - Archives 3 Ss - Archives 4 Ss - Archives 5 Ss - Salle réunion Ss - Débarras Ss - Dgt Ss - Escalier Rdc - Escalier Rdc - Entrée 1 Rdc - Dgt 1 Rdc - Bureau 1 Rdc - Bureau Rdc - Bureau 3 Rdc - Bureau 4 Rdc - Bureau 5 Rdc - Entrée Rdc - Dgt Rdc - Rangt Rdc - Dgt 3 Rdc - Wc Rdc - Bureau 6 Rdc - Bureau 7 1er - Escalier 1er - Dgt 1 1er - Cuisine 1er - Dgt 1er - Wc 1 1er - Wc 1er - Repro 1er - Bureau 1 1er - Bureau 1er - Bureau 3 1er - Bureau 4 1er - Terrasse ème - Palier ème - Dgt ème - Archives ème - Bureau 1 ème - Bureau ème - Bureau 3 ème - Bureau 4 ème - Loggia ème - Terrasse ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

6 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 Liste des locaux non visités ou non mesurés (avec justification) Néant 3 Méthodologie employée La recherche et la mesure du plomb présent dans les peintures ou les revêtements ont été réalisées selon l arrété du 19 août 011 et la norme NF X «Diagnostic Plomb Protocole de réalisation du Constat de Risque d Exposition au Plomb». Les mesures de la concentration surfacique en plomb sont réalisées à l'aide d'un appareil portable à fluorescence X capable d analyser au moins la raie K du spectre de fluorescence émis en réponse par le plomb, et sont exprimées en mg/cm². Les éléments de construction de facture récente ou clairement identifiables comme postérieurs au 1er janvier 1949 ne sont pas mesurés, à l'exception des huisseries ou autres éléments métalliques tels que volets, grilles, (ceci afin d identifier la présence éventuelle de minium de plomb). Bien que pouvant être relativement épais, les enduits sont aussi à considérer comme des revêtements susceptibles de contenir du plomb. D autres revêtements ne sont pas susceptibles de contenir du plomb : toile de verre, moquette, tissus, crépi, papier peint, ainsi que les peintures et enduits manifestement récents, mais ils peuvent masquer un autre revêtement contenant du plomb et sont donc à analyser. Les revêtements de type carrelage contiennent souvent du plomb, mais ils ne sont pas visés par le présent arrêté car ce plomb n est pas accessible. 3.1 Valeur de référence utilisée pour la mesure du plomb par fluorescence X Les mesures par fluorescence X effectuées sur des revêtements sont interprétées en fonction de la valeur de référence fixée par l arrêté du 19 août 011 relatif au constat de risque d exposition au plomb (article 5) : 1 mg/cm². 3. Stratégie de mesurage Sur chaque unité de diagnostic recouverte d'un revêtement, l'auteur du constat effectue : 1 seule mesure si celle-ci montre la présence de plomb à une concentration supérieure ou égale au seuil de 1 milligramme par centimètre carré (1 mg/cm²) ; mesures si la première ne montre pas la présence de plomb à une concentration supérieure ou égale au seuil de 1 milligramme par centimètre carré (1 mg/cm²) ; 3 mesures si les deux premières ne montrent pas la présence de plomb à une concentration supérieure ou égale au seuil de 1 milligramme par centimètre carré (1 mg/cm²), mais que des unités de diagnostic du même type ont été mesurées avec une concentration en plomb supérieure ou égale à ce seuil dans un même local. Dans le cas où plusieurs mesures sont effectuées sur une unité de diagnostic, elles sont réalisées à des endroits différents pour minimiser le risque de faux négatifs. 3.3 Recours à l analyse chimique du plomb par un laboratoire L'auteur du constat tel que défini à l Article 4 de l Arrêté du 19 août 011 peut recourir à des prélèvements de revêtements qui sont analysés en laboratoire pour la recherche du plomb acido-soluble selon la norme NF X «Diagnostic plomb Analyse chimique des peintures pour la recherche de la fraction acido-soluble du plomb», dans le cas suivant : lorsque l auteur du constat repère des revêtements dégradés et qu il estime ne pas pouvoir conclure quant à la présence de plomb dans ces revêtements. Le prélèvement est réalisé conformément aux préconisations de la norme NF X «Diagnostic Plomb Protocole de réalisation du Constat de Risque d Exposition au Plomb» précitée sur une surface suffisante pour que le laboratoire dispose d un échantillon permettant l analyse dans de bonnes conditions (prélèvement de 0,5 g à 1 g). L ensemble des couches de peintures est prélevé en veillant à inclure la couche la plus profonde. L auteur du constat évite le prélèvement du substrat ou tous corps étrangers qui risquent d avoir pour effet de diluer la concentration en plomb de l échantillon. Le prélèvement est réalisé avec les précautions nécessaires pour éviter la dissémination de poussières. Quel que soit le résultat de l analyse par fluorescence X, une mesure sera déclarée négative si la fraction acido-soluble mesurée en laboratoire est strictement inférieure à 1,5 mg/g ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

7 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 4 Présentation des résultats Afin de faciliter la localisation des mesures, l'auteur du constat divise chaque local en plusieurs zones, auxquelles il attribue une lettre (A, B, C ) selon la convention décrite ci-dessous. La convention d écriture sur le croquis et dans le tableau des mesures est la suivante : la zone de l accès au local est nommée «A» et est reportée sur le croquis. Les autres zones sont nommées «B», «C», «D», dans le sens des aiguilles d une montre ; la zone «plafond» est indiquée en clair. Les unités de diagnostic () (par exemple : un mur d un local, la plinthe du même mur, l ouvrant d un portant ou le dormant d une fenêtre, ) faisant l objet d une mesure sont classées dans le tableau des mesures selon le tableau suivant en fonction de la concentration en plomb et de la nature de la dégradation. NOTE Une unité de diagnostic () est un ou plusieurs éléments de construction ayant même substrat et même historique en matière de construction et de revêtement. Concentration en plomb Nature des dégradations Classement < seuils 0 > seuils 5 Résultats des mesures Non dégradé ou non visible 1 Etat d usage Dégradé 3 Total Non mesurées Classe 0 Classe 1 Classe Classe 3 Ss - Escalier 1 8 (5 %) 6 (75 %) Ss - Archives (76 %) (1 %) (1 %) - Ss - Couloir 13-5 (38 %) 8 (6 %) - - Ss - Archives 17 1 (6 %) 13 (76 %) - 3 (18 %) - Ss - Archives (79 %) - 3 (1 %) - Ss - Archives (71 %) (9 %) Ss - Archives 5 7 (9 %) 5 (71 %) Ss - Salle réunion 7-4 (89 %) - 3 (11 %) - Ss - Débarras 18 1 (5,6 %) 16 (89 %) - 1 (5,6 %) - Ss - Dgt (93 %) - 1 (7 %) - Ss - Escalier (93 %) - 1 (7 %) - Rdc - Escalier 7-5 (93 %) - (7 %) - Rdc - Entrée (86,8 %) 1 (6,7 %) 1 (6,7 %) - Rdc - Dgt (5 %) 11 (55 %) 8 (40 %) - - Rdc - Bureau (73 %) - 4 (7 %) - Rdc - Bureau (87 %) - (13 %) - Rdc - Bureau (87 %) - (13 %) - Rdc - Bureau Rdc - Bureau (100 %) 4 (100 %) Rdc - Entrée 11 1 (9 %) 8 (73 %) - (18 %) - Rdc - Dgt (100 %) ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

8 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 Rdc - Rangt 8-6 (75 %) (5 %) - - Rdc - Dgt (75 %) 4 (17 %) (8 %) - Rdc - Wc 15-1 (80 %) (13 %) 1 (7 %) - Rdc - Bureau (91 %) - 3 (9 %) - Rdc - Bureau (93 %) - 1 (7 %) - 1er - Escalier 18 (11,1 %) 13 (7,3 %) 1 (5,6 %) 1 (5,6 %) 1 (5,6 %) 1er - Dgt (45 %) 6 (55 %) er - Cuisine 11 4 (36,4 %) 5 (45,6 %) - - (18, %) 1er - Dgt 8 3 (38 %) 5 (6 %) er - Wc (61,5 %) 4 (30,8 %) (7,7 %) 1er - Wc 14 4 (9 %) 9 (64 %) (7 %) 1er - Repro 0 6 (30 %) 1 (60 %) - 1 (5 %) 1 (5 %) 1er - Bureau (6,7 %) 1er - Bureau 16 (1,5 %) 1er - Bureau 3 16 (1,5 %) 13 (86,8 %) 13 (81,1 %) 13 (81,1 %) (6,7 %) (6, %) (6, %) 1er - Bureau (7 %) 1 (86 %) (7 %) 1er - Terrasse 1 1 (100 %) ème - Palier 11-9 (8 %) (18 %) - - ème - Dgt (71 %) - 4 (9 %) - ème - Archives 7-6 (86 %) - 1 (14 %) - ème - Bureau (5,6 %) 16 (89 %) - 1 (5,6 %) - ème - Bureau (88 %) - (1 %) - ème - Bureau (11 %) 7 (78 %) - 1 (11 %) - ème - Bureau (94 %) - 1 (6 %) - ème - Loggia 4-4 (100 %) TOTAL (8 %) 537 (79,3 %) 30 (4,4 %) 46 (6,8 %) 10 (1,5 %) Ss - Escalier 1 Nombre d'unités de diagnostic : 8 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement - 1 Contre marche (Non mesurée) pierres - NM Absence de revêtement - Marche (Non mesurée) pierres - NM Absence de revêtement 3 Plinthes Plâtre Peinture 0, Plinthes (mesure ) Plâtre Peinture 0, A 4 Mur Béton moquette 0, A 4 Mur Béton moquette 0, B 5 Mur Béton moquette 0, B 5 Mur Béton moquette 0,1 0 8 C 6 Mur Béton moquette 0, C 6 Mur Béton moquette 0, D 7 Mur Béton moquette 0, D 7 Mur Béton moquette 0, Plafond Béton Peinture 0, Plafond (mesure ) Béton Peinture 0, 0 Ss - Archives 1 Nombre d'unités de diagnostic : 17 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement 14 A 9 Bois Peinture 3.5 Non dégradé 1 15 A 10 Mur Béton Peinture 0, A 10 Mur Béton Peinture 0, A 11 Porte 1 Bois Peinture 3.6 Non dégradé 1 18 B 1 Mur Béton Peinture 0, B 1 Mur Béton Peinture 0, C 13 Bois Peinture 0,67 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

9 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 1 C 13 Bois Peinture 0,59 0 C 14 Bois Peinture 0, C 14 Bois Peinture 0, C 15 Fenêtre extérieure Bois Peinture 0, C 15 Fenêtre extérieure Bois Peinture 0, C 16 Fenêtre intérieure Bois Peinture 0,6 0 7 C 16 Fenêtre intérieure Bois Peinture 0, C 17 Grilles fenêtre 1 métal peinture C 18 Grilles fenêtre métal peinture C 19 extérieure (partie Bois Peinture 0, C 19 extérieure (partie Bois Peinture 0,1 0 3 C 0 intérieure (partie Bois Peinture 0, C 0 intérieure (partie Bois Peinture 0, C 1 Huisserie Fenêtre extérieure (partie Bois Peinture 0, C 1 Huisserie Fenêtre extérieure (partie Bois Peinture 0, C Huisserie Fenêtre intérieure (partie Bois Peinture 0, C Huisserie Fenêtre intérieure (partie Bois Peinture 0, C 3 Mur Béton Peinture 0, C 3 Mur Béton Peinture 0, D 4 Mur Béton Peinture 0, D 4 Mur Béton Peinture 0, Plafond Béton Peinture 0, Plafond (mesure ) Béton Peinture 0,3 0 Ss - Couloir Nombre d'unités de diagnostic : 13 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement 44 A 6 Bois Peinture 3.6 Non dégradé 1 45 A 7 Mur Béton Peinture 0, A 7 Mur Béton Peinture 0, A 8 Porte 1 Bois Peinture 5. Non dégradé 1 48 B 9 Huisserie Porte Bois Peinture 3.8 Non dégradé 1 49 B 30 Mur Béton Peinture 0, B 30 Mur Béton Peinture 0, B 31 Porte Bois Peinture 5. Non dégradé 1 5 C 3 Huisserie Porte 3 Bois Peinture 3.9 Non dégradé 1 53 C 33 Mur Béton Peinture 0, C 33 Mur Béton Peinture 0, C 34 Porte 3 Bois Peinture 5.9 Non dégradé 1 56 D 35 Huisserie Porte 4 Bois Peinture 3. Non dégradé 1 57 D 36 Mur Béton Peinture 0, D 36 Mur Béton Peinture 0, D 37 Porte 4 Bois Peinture 5.3 Non dégradé Plafond Béton Peinture 0, Plafond (mesure ) Béton Peinture 0,11 0 Ss - Archives Nombre d'unités de diagnostic : 17 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement 6 A 39 Bois Peinture A 40 Mur Béton Peinture 0, A 40 Mur Béton Peinture 0, A 41 Porte 1 Bois Peinture B 4 Huisserie Porte Bois Peinture 0, B 4 Huisserie Porte Bois Peinture 0, B 43 Mur Béton Peinture 0, B 43 Mur Béton Peinture 0, B 44 Porte Bois Peinture 0, B 44 Porte Bois Peinture 0,3 0 7 C 45 Mur Béton Peinture 0, C 45 Mur Béton Peinture 0, C 46 Porte 3 (Non mesurée) Bois - NM Absence de revêtement ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

10 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ D 47 Bois Peinture 0, D 47 Bois Peinture 0, D 48 Bois Peinture 0, D 48 Bois Peinture 0, D 49 Grilles fenêtre 1 métal peinture.6 79 D 50 extérieure (partie Bois Peinture 0, D 50 extérieure (partie Bois Peinture 0, D 51 intérieure (partie Bois Peinture 0,7 0 8 D 51 intérieure (partie Bois Peinture 0, D 5 Mur Béton Peinture 0, D 5 Mur Béton Peinture 0, E 53 Mur Béton Peinture 0, E 53 Mur Béton Peinture 0, F 54 Mur Béton Peinture 0, F 54 Mur Béton Peinture 0, Plafond Béton Peinture 0, Plafond (mesure ) Béton Peinture 0,8 0 Ss - Archives 3 Nombre d'unités de diagnostic : 14 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement 91 A 56 Bois Peinture A 57 Mur Béton Peinture 0, A 57 Mur Béton Peinture 0, A 58 Porte 1 Bois Peinture B 59 Mur Béton Peinture 0, B 59 Mur Béton Peinture 0, C 60 Bois Peinture 0, C 60 Bois Peinture 0, C 61 Bois Peinture 0, C 61 Bois Peinture 0, C 6 Grilles fenêtre 1 métal peinture C 63 extérieure (partie Bois Peinture 0, C 63 extérieure (partie Bois Peinture 0, C 64 intérieure (partie Bois Peinture 0, C 64 intérieure (partie Bois Peinture 0, C 65 Mur Béton Peinture 0, C 65 Mur Béton Peinture 0, D 66 Huisserie Porte Bois Peinture 0, D 66 Huisserie Porte Bois Peinture 0, D 67 Mur Béton Peinture 0, D 67 Mur Béton Peinture 0, D 68 Porte Bois Peinture 0, D 68 Porte Bois Peinture 0, Plafond (mesure ) Béton Peinture 0, Plafond Béton Peinture 0,54 0 Ss - Archives 4 Nombre d'unités de diagnostic : 7 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement 116 A 70 Bois Peinture 0, A 70 Bois Peinture 0, A 71 Mur (Non mesurée) pierres - NM Absence de revêtement 118 A 7 Porte 1 Bois Peinture 0, A 7 Porte 1 Bois Peinture 0, B 73 Mur (Non mesurée) pierres - NM Absence de revêtement - C 74 Mur (Non mesurée) pierres - NM Absence de revêtement - D 75 Mur (Non mesurée) pierres - NM Absence de revêtement - 76 Plafond (Non mesurée) briques - NM Absence de revêtement Ss - Archives 5 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

11 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 Nombre d'unités de diagnostic : 7 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Fenêtre (Non mesurée) bois >1949 peinture - NM Element récent 10 A 78 Mur Bois Peinture 0, A 78 Mur Bois Peinture 0, B 79 Mur Bois Peinture 0, B 79 Mur Bois Peinture 0, C 80 Fenêtre 1 (Non mesurée) bois >1949 peinture - NM Element récent 14 C 81 Mur Bois Peinture 0, C 81 Mur Bois Peinture 0, D 8 Mur Bois Peinture 0, D 8 Mur Bois Peinture 0, Plafond Bois crépi 0, Plafond (mesure ) Bois crépi 0,35 0 Ss - Salle réunion Nombre d'unités de diagnostic : 7 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes Bois Peinture 0, Plinthes (mesure ) Bois Peinture 0, A 85 Bois Peinture 0, A 85 Bois Peinture 0, A 86 Mur Béton moquette 0, A 86 Mur Béton moquette 0, A 87 Porte 1 Bois Peinture 0, A 87 Porte 1 Bois Peinture 0, B 88 Mur Béton moquette 0, B 88 Mur Béton moquette 0, C 89 Huisserie Porte Bois Peinture 0, C 89 Huisserie Porte Bois Peinture 0, C 90 Mur Béton moquette 0, C 90 Mur Béton moquette 0, C 91 Porte Bois Peinture 0, C 91 Porte Bois Peinture 0, D 9 bois peinture 0, D 9 bois peinture 0, D 93 bois peinture 0, D 93 bois peinture 0, D 94 Grilles fenêtre 1 métal peinture D 95 extérieure (partie bois peinture 0, D 95 extérieure (partie bois peinture 0, D 96 intérieure (partie bois peinture 0, D 96 intérieure (partie bois peinture 0, D 97 Mur Béton moquette 0, D 97 Mur Béton moquette 0, E 98 Fenêtre extérieure bois peinture 0, E 98 Fenêtre extérieure bois peinture 0, E 99 Fenêtre intérieure bois peinture 0, E 99 Fenêtre intérieure bois peinture 0, E 100 Grilles fenêtre métal peinture 3.1 Huisserie Fenêtre 16 E 101 extérieure (partie bois peinture 0,4 0 Huisserie Fenêtre 163 E 101 extérieure (partie bois peinture 0,13 0 Huisserie Fenêtre 164 E 10 intérieure (partie bois peinture 0,3 0 Huisserie Fenêtre 165 E 10 intérieure (partie bois peinture 0, E 103 Mur Béton moquette 0, E 103 Mur Béton moquette 0, F 104 Fenêtre 3 extérieure bois peinture 0, F 104 Fenêtre 3 extérieure bois peinture 0, F 105 Fenêtre 3 intérieure bois peinture 0, F 105 Fenêtre 3 intérieure bois peinture 0,58 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

12 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ F 106 Grilles fenêtre 3 métal peinture 3.5 Huisserie Fenêtre F 107 extérieure (partie bois peinture 0, F 107 Huisserie Fenêtre 3 extérieure (partie bois peinture 0, F 108 Huisserie Fenêtre 3 intérieure (partie bois peinture 0, F 108 Huisserie Fenêtre 3 intérieure (partie bois peinture 0, F 109 Mur Béton moquette 0, F 109 Mur Béton moquette 0, Plafond (mesure ) Plâtre crépi 0, Plafond Plâtre crépi 0,6 0 Ss - Débarras Nombre d'unités de diagnostic : 18 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes Bois Peinture 0, Plinthes (mesure ) Bois Peinture 0, A 11 Mur Béton moquette 0, A 11 Mur Béton moquette 0, A 113 Porte 1 (Non mesurée) Bois >1949 Peinture - NM Element récent 185 B 114 Mur Béton moquette 0, B 114 Mur Béton moquette 0, C 115 Huisserie Porte Bois Peinture 0, C 115 Huisserie Porte Bois Peinture 0, C 116 Mur Béton moquette 0, C 116 Mur Béton moquette 0, C 117 Porte Bois Peinture 0, C 117 Porte Bois Peinture 0, D 118 Mur Béton moquette 0, D 118 Mur Béton moquette 0, E 119 Mur Béton moquette 0, E 119 Mur Béton moquette 0, F 10 bois peinture 0, F 10 bois peinture 0, F 11 bois peinture 0, F 11 bois peinture 0, F 1 Grilles fenêtre 1 métal peinture.6 0 F 13 extérieure (partie bois peinture 0, F 13 extérieure (partie bois peinture 0, F 14 intérieure (partie bois peinture 0, F 14 intérieure (partie bois peinture 0, F 15 Huisserie Porte 3 Bois Peinture 0, F 15 Huisserie Porte 3 Bois Peinture 0, F 16 Mur Béton moquette 0, F 16 Mur Béton moquette 0, F 17 Porte 3 Bois Peinture 0, F 17 Porte 3 Bois Peinture 0, Plafond Plâtre crépi 0, Plafond (mesure ) Plâtre crépi 0,17 0 Ss - Dgt Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes Bois Peinture 0, Plinthes (mesure ) Bois Peinture 0, A 130 Bois Peinture 0, A 130 Bois Peinture 0, A 131 Mur Béton moquette 0, A 131 Mur Béton moquette 0, A 13 Porte 1 Bois Peinture 0, A 13 Porte 1 Bois Peinture 0,39 0 B 133 Huisserie Porte Bois Peinture 0, B 133 Huisserie Porte Bois Peinture 0, B 134 Mur Béton moquette 0,6 0 5 B 134 Mur Béton moquette 0, B 135 Porte Bois Peinture 0,8 0 7 B 135 Porte Bois Peinture 0,1 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

13 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/104 8 C 136 bois peinture 0, C 136 bois peinture 0, C 137 bois peinture 0, C 137 bois peinture 0, C 138 Grilles fenêtre 1 métal peinture.3 33 C 139 extérieure (partie bois peinture 0, C 139 extérieure (partie bois peinture 0, C 140 intérieure (partie bois peinture 0, C 140 intérieure (partie bois peinture 0, C 141 Mur Béton moquette 0, C 141 Mur Béton moquette 0, D 14 Mur Béton moquette 0, D 14 Mur Béton moquette 0, Plafond (mesure ) Plâtre crépi 0, Plafond Plâtre crépi 0,09 0 Ss - Escalier Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Contre marche Béton moquette 0, Contre marche (mesure ) Béton moquette 0, Marche Béton Moquette 0, Marche (mesure ) Béton Moquette 0, Plinthes Bois Peinture 0, Plinthes (mesure ) Bois Peinture 0, A 147 Bois Peinture 0, A 147 Bois Peinture 0, A 148 Mur Béton moquette 0, A 148 Mur Béton moquette 0, A 149 Porte 1 Bois Peinture 0, A 149 Porte 1 Bois Peinture 0, B 150 Mur Béton moquette 0, B 150 Mur Béton moquette 0, C 151 Mur Béton moquette 0, C 151 Mur Béton moquette 0, D 15 bois peinture 0, D 15 bois peinture 0, D 153 bois peinture 0, D 153 bois peinture 0, D 154 Grilles fenêtre 1 métal peinture.3 64 D 155 extérieure (partie bois peinture 0, D 155 extérieure (partie bois peinture 0, D 156 intérieure (partie bois peinture 0, D 156 intérieure (partie bois peinture 0, D 157 Mur Béton moquette 0, D 157 Mur Béton moquette 0, Plafond (mesure ) Plâtre crépi 0, Plafond Plâtre crépi 0,3 0 Rdc - Escalier Nombre d'unités de diagnostic : 7 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement 7 A 159 bois peinture 0, A 159 bois peinture 0, 0 74 A 160 Mur béton moquette 0, A 160 Mur béton moquette 0, A 161 Porte 1 bois peinture 0, A 161 Porte 1 bois peinture 0, B 16 Huisserie Porte bois peinture B 16 Huisserie Porte bois peinture 0, B 163 Mur béton moquette 0,53 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

14 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ B 163 Mur béton moquette 0, B 164 Porte bois peinture 0, B 164 Porte bois peinture 0, C 165 Huisserie Porte 3 bois peinture 0, C 165 Huisserie Porte 3 bois peinture 0, C 166 Huisserie Porte 4 bois peinture 0, C 166 Huisserie Porte 4 bois peinture 0, C 167 Mur béton moquette 0, C 167 Mur béton moquette 0, C 167 Mur béton moquette 0, C 167 Mur béton moquette 0, C 167 Mur béton moquette 0, C 168 Porte 3 bois peinture 0, C 168 Porte 3 bois peinture 0, C 169 Porte 4 bois peinture 0, C 169 Porte 4 bois peinture 0, D 170 Huisserie Porte 5 bois peinture 0, D 170 Huisserie Porte 5 bois peinture 0, D 171 Mur béton moquette 0, D 171 Mur béton moquette 0, D 17 Porte 5 bois peinture 0, D 17 Porte 5 bois peinture 0, E 173 bois peinture 0, E 173 bois peinture 0, E 174 bois peinture 0, E 174 bois peinture 0, E 175 Grilles fenêtre 1 métal peinture E 176 extérieure (partie bois peinture 0, E 176 extérieure (partie bois peinture 0, E 177 intérieure (partie bois peinture 0, E 177 intérieure (partie bois peinture 0, E 178 Mur béton moquette 0, E 178 Mur béton moquette 0, F 179 Fenêtre extérieure bois peinture 0, F 179 Fenêtre extérieure bois peinture 0, F 180 Fenêtre intérieure bois peinture 0, F 180 Fenêtre intérieure bois peinture 0, F 181 Grilles fenêtre métal peinture 1.6 Huisserie Fenêtre 319 F 18 extérieure (partie bois peinture 0, F 18 Huisserie Fenêtre extérieure (partie bois peinture 0, F 183 Huisserie Fenêtre intérieure (partie bois peinture 0, F 183 Huisserie Fenêtre intérieure (partie bois peinture 0, F 184 Mur béton moquette 0, F 184 Mur béton moquette 0, Plafond béton peinture 0, Plafond (mesure ) béton peinture 0,1 0 Rdc - Entrée 1 Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Ballustre escalier (mesure ) Métal Peinture 4.7 Non dégradé 1 38 A 187 bois peinture 0, A 187 bois peinture 0, A 188 Mur Béton Toile de verre peinte 0, A 188 Mur Béton Toile de verre peinte 0, A 189 Porte 1 bois peinture 0, A 189 Porte 1 bois peinture 0, B 190 bois peinture 0, B 190 bois peinture 0, B 191 bois peinture 0,67 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

15 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ B 191 bois peinture 0, B 19 Grilles fenêtre 1 métal peinture 1.6 (mesure ) 339 B 193 extérieure (partie bois peinture 0, B 193 extérieure (partie bois peinture 0, B 194 intérieure (partie bois peinture 0, B 194 intérieure (partie bois peinture 0, B 195 Mur Béton Toile de verre peinte 0, B 195 Mur Béton Toile de verre peinte 0, C 196 Huisserie Porte bois peinture 0, C 196 Huisserie Porte bois peinture 0, C 197 Mur Béton Toile de verre peinte 0, C 197 Mur Béton Toile de verre peinte 0, C 198 Porte bois peinture 0, C 198 Porte bois peinture 0, D 199 Mur Béton Toile de verre peinte 0, D 199 Mur Béton Toile de verre peinte 0, Plafond Béton Peinture 0, Plafond (mesure ) Béton Peinture 0,03 0 Rdc - Dgt 1 Nombre d'unités de diagnostic : 0 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) Bois Peinture 0, Plinthes Bois Peinture 0, A 0 bois peinture 0, A 0 bois peinture 0, A 03 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, A 03 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, A 04 Porte 1 bois - NM 361 B 05 Huisserie Porte bois peinture 3.6 Non dégradé 1 36 B 06 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, B 06 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, B 07 Porte bois peinture 3. Non dégradé C 08 Huisserie Porte 3 bois peinture 3.9 Non dégradé C 09 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, C 09 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, C 10 Porte 3 bois peinture 3. Non dégradé D 11 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, D 11 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, E 1 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, E 1 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, F 13 Huisserie Porte 4 bois peinture 3. Non dégradé F 14 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, F 14 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, F 15 Porte 4 bois peinture.9 Non dégradé G 16 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, G 16 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, H 17 Huisserie Porte 5 bois peinture 3. Non dégradé H 18 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, H 18 Mur Plâtre Toile de verre peinte 0, H 19 Porte 5 bois peinture 3. Non dégradé Plafond (mesure ) Plâtre Peinture 0, Plafond Plâtre Peinture 0,11 0 Rdc - Bureau 1 Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A bois peinture a 3 Huisserie Porte bois peinture A 4 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 4 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 5 Porte 1 bois peinture.6 39 a 6 Porte bois peinture B 7 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 7 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 8 bois peinture 0, C 8 bois peinture 0, C 9 bois peinture 0,0 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

16 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ C 9 bois peinture 0, C 30 extérieure (partie bois peinture 0, C 30 extérieure (partie bois peinture 0, C 31 intérieure (partie bois peinture 0, C 31 intérieure (partie bois peinture 0, C 3 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 3 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 33 Volet Métal Peinture 0, C 33 Volet Métal Peinture 0, D 34 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 34 Mur plâtre toile de verre peinte 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,6 0 Rdc - Bureau Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 37 bois peinture A 38 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 38 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 39 Porte 1 bois peinture B 40 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 40 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 41 (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 41 Plâtre Peinture 0, C 4 (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 4 Plâtre Peinture 0, C 43 bois peinture 0, C 43 bois peinture 0, C 44 bois peinture 0, C 44 bois peinture 0, C 45 Grilles fenêtre 1 (mesure ) métal peinture 0, C 45 Grilles fenêtre 1 métal peinture 0, C 46 extérieure (partie bois peinture 0, C 46 extérieure (partie bois peinture 0, C 47 intérieure (partie bois peinture 0, C 47 intérieure (partie bois peinture 0, C 48 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 48 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 49 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 49 Mur plâtre toile de verre peinte 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,3 0 Rdc - Bureau 3 Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 5 bois peinture A 53 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 53 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 54 Porte 1 bois peinture B 55 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 55 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 56 (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 56 Plâtre Peinture 0, C 57 (mesure ) Plâtre Peinture 0, 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

17 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ C 57 Plâtre Peinture 0, C 58 bois peinture 0, C 58 bois peinture 0, C 59 bois peinture 0, C 59 bois peinture 0, C 60 extérieure (partie bois peinture 0, C 60 extérieure (partie bois peinture 0, C 61 intérieure (partie bois peinture 0, C 61 intérieure (partie bois peinture 0, C 6 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 6 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 63 Volet Métal peinture 0, 0 46 C 63 Volet Métal peinture 0, D 64 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 64 Mur plâtre toile de verre peinte 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,6 0 Rdc - Bureau 4 Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 67 bois peinture 0, A 67 bois peinture 0, A 68 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 68 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 69 Porte 1 bois peinture 0, A 69 Porte 1 bois peinture 0, B 70 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 70 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 71 (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 71 Plâtre Peinture 0, C 7 (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 7 Plâtre Peinture 0, C 73 bois peinture 0, C 73 bois peinture 0, C 74 bois peinture 0, C 74 bois peinture 0, C 75 extérieure (partie bois peinture 0, C 75 extérieure (partie bois peinture 0, C 76 intérieure (partie bois peinture 0, C 76 intérieure (partie bois peinture 0, C 77 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 77 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 78 Volet Métal peinture 0, C 78 Volet Métal peinture 0, D 79 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 79 Mur plâtre toile de verre peinte 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,61 0 Rdc - Bureau 5 Nombre d'unités de diagnostic : 4 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 8 bois peinture 0, A 8 bois peinture 0, A 83 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 83 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 84 Porte 1 bois peinture 0,54 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

18 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ A 84 Porte 1 bois peinture 0, B 85 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 85 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 86 (mesure ) Bois Peinture 0, C 86 Bois Peinture 0, C 87 Allège fenêtre (mesure ) Bois Peinture 0, C 87 Allège fenêtre Bois Peinture 0, C 88 (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 88 Plâtre Peinture 0, C 89 Embrasure fenêtre (mesure ) Plâtre Peinture 0, C 89 Embrasure fenêtre Plâtre Peinture 0, C 90 bois peinture 0, C 90 bois peinture 0, C 91 bois peinture 0, C 91 bois peinture 0, C 9 Fenêtre extérieure bois peinture 0, C 9 Fenêtre extérieure bois peinture 0, C 93 Fenêtre intérieure bois peinture 0, C 93 Fenêtre intérieure bois peinture 0, C 94 Grilles fenêtre 1 (mesure ) métal peinture 0, C 94 Grilles fenêtre 1 métal peinture 0, C 95 Grilles fenêtre (mesure ) métal peinture 0, C 95 Grilles fenêtre métal peinture 0, C 96 extérieure (partie bois peinture 0, C 96 extérieure (partie bois peinture 0, C 97 intérieure (partie bois peinture 0, C 97 intérieure (partie bois peinture 0, C 98 Huisserie Fenêtre extérieure (partie bois peinture 0, C 98 Huisserie Fenêtre extérieure (partie bois peinture 0, C 99 Huisserie Fenêtre intérieure (partie bois peinture 0, C 99 Huisserie Fenêtre intérieure (partie bois peinture 0, C 300 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 300 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 301 Volet 1 Métal peinture 0, C 301 Volet 1 Métal peinture 0, C 30 Volet Métal peinture 0, C 30 Volet Métal peinture 0, D 303 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 303 Mur plâtre toile de verre peinte 0, Plafond (mesure ) plâtre toile de verre peinte 0, Plafond plâtre toile de verre peinte 0,11 0 Rdc - Entrée Nombre d'unités de diagnostic : 11 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 306 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 306 Mur plâtre toile de verre peinte 0,6 0 - A 307 Porte 1 (Non mesurée) bois - NM Absence de revêtement 549 B 308 Huisserie Porte bois peinture B 309 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 309 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 310 Porte bois peinture C 311 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 311 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 31 Huisserie Porte 3 bois peinture 0, D 31 Huisserie Porte 3 bois peinture 0, D 313 Mur plâtre toile de verre peinte 0,44 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

19 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ D 313 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 314 Porte 3 bois peinture 0, D 314 Porte 3 bois peinture 0, Plafond plâtre Peinture 0, Plafond (mesure ) plâtre Peinture 0,64 0 Rdc - Dgt Nombre d'unités de diagnostic : 14 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 317 Mur plâtre toile de verre peinte 0, A 317 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 318 Mur plâtre toile de verre peinte 0, B 318 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 319 Huisserie Porte 3 bois peinture 0, C 319 Huisserie Porte 3 bois peinture 0, C 30 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 30 Mur plâtre toile de verre peinte 0, C 31 Porte 3 bois peinture 0, C 31 Porte 3 bois peinture 0, D 3 bois peinture 0, D 3 bois peinture 0, D 33 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 33 Mur plâtre toile de verre peinte 0, D 34 Porte 1 bois peinture 0, D 34 Porte 1 bois peinture 0, E 35 Mur plâtre toile de verre peinte 0, E 35 Mur plâtre toile de verre peinte 0, F 36 Huisserie Porte bois peinture 0, F 36 Huisserie Porte bois peinture 0, F 37 Mur plâtre toile de verre peinte 0, F 37 Mur plâtre toile de verre peinte 0, F 38 Porte bois peinture 0, F 38 Porte bois peinture 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,56 0 Rdc - Rangt Nombre d'unités de diagnostic : 8 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 331 bois peinture 7 Non dégradé A 33 Mur plâtre moquette 0, A 33 Mur plâtre moquette 0, A 333 Porte 1 bois peinture 6.3 Non dégradé B 334 Mur plâtre moquette 0, B 334 Mur plâtre moquette 0, C 335 Mur plâtre moquette 0, C 335 Mur plâtre moquette 0, D 336 Mur plâtre moquette 0, D 336 Mur plâtre moquette 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,7 0 Rdc - Dgt 3 Nombre d'unités de diagnostic : 4 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 339 Bois peinture.6 Non dégradé A 340 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, A 340 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, A 341 Porte 1 Bois peinture.3 Non dégradé B 34 bois peinture 0, B 34 bois peinture 0, B 343 bois peinture 0, B 343 bois peinture 0, B 344 Fenêtre extérieure bois peinture 0, B 344 Fenêtre extérieure bois peinture 0, B 345 Fenêtre intérieure bois peinture 0, B 345 Fenêtre intérieure bois peinture 0,17 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015

20 Constat de risque d'exposition au plomb n PCT015-03/ B 346 extérieure (partie bois peinture 0, B 346 extérieure (partie bois peinture 0, B 347 intérieure (partie bois peinture 0, B 347 intérieure (partie bois peinture 0, B 348 Huisserie Fenêtre extérieure (partie bois peinture 0, B 348 Huisserie Fenêtre extérieure (partie bois peinture 0, B 349 Huisserie Fenêtre intérieure (partie bois peinture 0, B 349 Huisserie Fenêtre intérieure (partie bois peinture 0, B 350 Huisserie Porte Bois peinture.9 Non dégradé 1 68 B 351 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, B 351 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, B 35 Porte Bois peinture 3. Non dégradé B 353 Volet 1 Métal peinture.6 63 B 354 Volet Métal peinture C 355 Huisserie Porte 3 Bois peinture 0, C 355 Huisserie Porte 3 Bois peinture 0, C 356 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, C 356 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, C 357 Porte 3 Bois peinture 0, C 357 Porte 3 Bois peinture 0, D 358 Huisserie Porte 4 Bois peinture 0, D 358 Huisserie Porte 4 Bois peinture 0, D 359 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, D 359 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, D 360 Porte 4 Bois peinture 0, D 360 Porte 4 Bois peinture 0, Plafond (mesure ) plâtre peinture 0, Plafond plâtre peinture 0,4 0 Rdc - Wc Nombre d'unités de diagnostic : 15 - Nombre d'unités de diagnostic de classe 3 repéré : 0 soit % N Zone Num Unité de diagnostic Substrat Revêtement apparent Mesure (mg/cm²) Etat* de conservation Classement Plinthes (mesure ) bois peinture 0, Plinthes bois peinture 0, A 363 Bois peinture 3.1 Non dégradé A 364 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, A 364 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, A 365 Porte 1 Bois peinture.6 Non dégradé B 366 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, B 366 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, C 367 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, C 367 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, D 368 (mesure ) Plâtre toile de verre peinte 0, D 368 Plâtre toile de verre peinte 0, D 369 (mesure ) Plâtre toile de verre peinte 0, D 369 Plâtre toile de verre peinte 0, D 370 bois peinture 0, D 370 bois peinture 0, D 371 bois peinture 0, D 371 bois peinture 0, D 37 extérieure (partie bois peinture 0, D 37 extérieure (partie bois peinture 0, D 373 intérieure (partie bois peinture 0, D 373 intérieure (partie bois peinture 0, D 374 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, D 374 Mur plâtre Toile de verre peinte 0, D 375 Volet Métal peinture Plafond (mesure ) plâtre peinture 0,46 0 ADES Diagnostic Chemin de la montagne. Lieu-dit '' Le puits'' LEPIN LE LAC Tél. : N SIREN : Compagnie d'assurance : GAN n /39 14/03/015