Répertoire ( / /32)

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1 Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sousdirection des politiques nationales d'aménagement ; Bureau du littoral et de la montagne ( ) Répertoire ( / /32) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /32 Niveau de description fonds Intitulé Urbanisme ; Direction de l'architecture et de l'urbanisme ; Sous-direction des politiques nationales d'aménagement ; Bureau du littoral et de la montagne Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Actions de protection de la montagne, études et avis, dossiers d implantation des unités touristiques nouvelles (classement par département). Art 1. Ain, Art 2-3. Alpes de Haute-Provence, Art 4-7. Alpes-Maritimes, Art 8. Ariège, Art 9-10 : Cantal, Art 11 : Corrèze, Art 12 : Doubs, Art 13 : Drome, Art : Haute-Garonne, Art : Puy de Dôme, Art : Pyrénées-Atlantiques, Art : Hautes-Pyrénées, Art : Pyrénées-Orientales, Art 28 : Savoie, Art : Haute-Savoie, Art 32 : Haut- Rhin et Vosges, Nom du producteur Bureau du littoral et de la montagne (direction de l'architecture et de l'urbanisme) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation tourisme; protection de la nature; montagne; équipement touristique; département; vosges (lorraine, département); haute-savoie (rhône-alpes, département); savoie (rhône-alpes, département); haut-rhin (alsace, département); pyrénées-orientales (languedoc-roussillon, département); hautes-pyrénées (midi-pyrénées, département); pyrénéesatlantiques (aquitaine, département); puy-de-dôme (auvergne, département); haute-garonne (midi-pyrénées, département); drôme (rhône-alpes, département); doubs (franche-comté, département); corrèze (limousin, département); cantal (auvergne, département); ariège (midi-pyrénées, département); alpes-maritimes (provencealpes-côte-d'azur, département); alpes-de-haute-provence (provence-alpes-côte-d'azur, département); ain (rhônealpes, département) 3

4 Répertoire ( / /32) /1 Ain - Chezery-Forens, mise en œuvre d'une station hivernale et estivale au lieu-dit Menthières : Dossier d'approbation, étude d'impact, notes et correspondance, Gex et Mijoux aménagement touristique du col de La-Faucille : plans de l'opération, dossiers d'études, correspondance et interventions des élus locaux, avis des administrations, / /3 Alpes de Haute-Provence /2 - Bayons et Selonnet aménagement du massif de la Tête-grosse : procédure d'unité touristique nouvelle, plans, rapport de synthèse et avis des administrations, correspondance, La Condamine-Chatelard, projet d'aménagement de la station de ski de Sainte-Anne : 2 phases, dossier de consultation, étude d'impact, avis des administrations et correspondance, Montclar et Le-Lauzet-Ubaye aménagement du plateau de la Dormilhouse et du site de Serre-Ponçon : procédure d'unité touristique nouvelle, étude d'impact, plans, notes et correspondance, /3 - Seyne-les-Alpes aménagement du site du Grand-Puy : programme pluriannuel de développement touristique, plans, notes et correspondance, District du Teillon, Demandolx, Peyroules, Soleilhas construction d'un complexe de résidence de loisirs : procédure d'unité touristique nouvelle, plans, rapports, notes de synthèse et avis des administrations, Uvernet-Fours développement de la station de Pra-Loup : procédure d'unité touristique nouvelle, rapport et correspondance, ; / /7 Alpes-maritimes /4 - Bueil et Roubion aménagement du site de Pommiers-Giarons, demande d'autorisation d'études préalables, notes et correspondance, étude d'impact et notice de présentation, Caille aménagement du parc de la Moulière, dossier de prise en compte d'études préalables, dossier d'études, plans, correspondance et avis des administrations, Gréolières-les-neiges dossier de la demande d'autorisation d'études et avis défavorable pour la création d'un lotissement, /5 - Isola 2000 programme pluriannuel de développement touristique et projet d'installation d'une unité du Club-Méditerrannée, plans, procès verbaux de réunion,

5 - Saint-Dalmas le Selvage demande d'autorisation d'études pour la création d'une unité touristique nouvelle, schémas, correspondance et avis réservé, Saint-Etienne de Tinée-Auron programme pluriannuel de développement touristique de la station d'auron comportant le comblement des rios d'auron et de Nabinas et l'urbanisation du site de Nabinas- Chastellares : plans et rapport de présentation, correspondance et avis des administrations, /6 - Saint-Martin d'entraunes dossier soumis pour autorisation d'études d'un aménagement touristique, rapport, Saint-Martin de Vésubie et Valdeblore aménagement du site de Mollières les Adus sur les communes de Saint-Martin de Vésubie et Valdeblore : dossier de présentation des différentes variantes, correspondance et avis dont celui du parc du Mercantour, /7 - Tende, station de Caramagne projet de station sur le site de Caramagne : demande de prise en considération du programme de développement touristique, dossier d'études préalables et étude d'impact, compte-rendus de réunion, notes et correspondance, /8 Ariège - Guzet-neige extension de la station de ski, programme pluriannuel et demande de défrichement, correspondance, Montferrier station des monts d'olmes, projet immobilier le Front de neige, plans, étude d'impact, correspondance, Quérigut projet d'un stade de neige sur le plateau de Beille et d'une station nouvelle aux Bessines, dossiers de présentation des projets, correspondance en vue de l'engagement d'études préalables, Aveyron - Canet-de-Salars construction d'un village de vacances : dossier du programme pluriannuel de développement touristique, correspondance, 1978 ; / /10 Cantal /9 - Claux création d'une station de ski alpin : étude d'impact, notice de présentation et dossier photographique, correspondance et procès-verbaux des réunions, Garabit-Granval aménagement du site de Garabit-Granval par la construction de sites d'accueil autour du plan d'eau : plans, étude d'impact, notes, avis des administrations et correspondance, Lanobre aménagement touristique de Monteil : Etude d'impact, plan de masse, notes et correspondance, Le Lioran extension de la station de Super-Lioran : demande d'autorisation d'études, correspondance,

6 /10 - Saint-Etienne de Cantalès projet d'unité touristique nouvelle autour du plan d'eau de Saint-Etienne- Cantalès : plans des aménagements, campings et lotissement, rapport de présentation, avis des administrations, /11 Corrèze - Meymac et Ambrugeat plan d'eau de Schémaillé : Etude d'impact du projet d'aménagement, notes et correspondance, aménagement du lac de Bort-les-Orgues, unité touristique nouvelle des Aubazines : Etude d'impact, note de synthèse, projet d'approbation et correspondance, /12 Doubs - Métabief-Mont-d'Or Programme pluriannuel de développement touristique : plans, note de synthèses sur les travaux d'étude du programme et leurs conclusions, correspondance et avis des administrations, /13 Drôme - Valdrome, demande d'autorisation d'un stade de neige, dossier de présentation, étude d'impact, notes et correspondance, Gard - Valleraugue hameau de l'esperou : création d'une unité touristique nouvelle, plan de masse, notes, correspondance et procès-verbal de réunion, / /15 Haute-Garonne /14 - Bagnères de Luchon programme pluriannuel de développement touristique, dossier de présentation, propositions et annexes, plans et arrété de classement du site, correspondance, reconstruction de la route d'accès CD 125 à l'hospice de France : notes, plan de situation et correspondance, /15 - Gouaux de Larboust prise en considération du programme pluriannuel de développement de la station des Agudes, plans, dossier photographique, rapport résumé des propositions, correspondance, / /17 Puy-de-Dôme 6

7 /16 - Le-Chambon-des-neiges développement touristique de la station, étude d'impact, dossier d'approbation, notes et correspondance, création d'un village de vacances : dossier d'études, étude d'impact, plaquettes de présentation, correspondance, /17 - Massif du Sancy, communes de Chasteix, La-Tour-d'Auvergne programme pluriannuel de développement touristique : dossier d'autorisation d'engager des études, compte-rendu de visite, avis des administrations, / /20 Pyrénées-atlantiques /18 - Arette-La-Pierre-Saint-Martin programme pluriannuel de développement touristique : dossier et notes de présentation, correspondance, Projet de liaison routière La Pierre-Saint-Martin Saint-Engrace création d'une nouvelle route entre les deux communes : carte et schéma du projet, notes et correspondance, Béost et vallée d'aspe Programmes pluriannuels de développement touristique de la commune de Béost et du syndicat intercommunal à vocation multiple de la vallée d'aspe : aménagement du site de Peyresourde, dossiers de présentation, dossier photographique, correspondance, /19 - Laruns programme pluriannuel de développement touristique : procédures d'unité touristiques nouvelles pour les sites de Fabrège et d'artouste, nouvelle desserte de la station d'artouste, plans et correspondance, vallée du Soussouéou : rapport d'études et plans, /20 - Laruns urbanisation de Fabrèges et création d'une liaison Gourette Artouste : étude d'impact, plans des aménagements projetés et correspondance, particulièrement l'opposition de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-ouest, / /23 Hautes-Pyrénées /21 - Gavarnie programme pluriannuel de développement touristique, zone d'aménagement concerté de Baretge et projet de liaison téléportée : dossier du programme, plans de situation, étude d'impact, avis des administrations et correspondance, notemment de la Société pour l'étude, la protection et l'aménagement de la nature dans le Sud-ouest,

8 /22 - Luz-Saint-Sauveur programme pluriannuel de développement de la vallée de Luz-Saint-Sauveur : rapports d'études sur l'urbanisme et l'intégration paysagère, correspondance, /23 - Saint-Lary-Soulan aménagements touristique dans le site classé de l'oule dans la montagne d'aulon et liaison La-Mongie Saint-Lary : correspondance, ; rapport d'étude préalable d'environnement pour la directive de protection et d'aménagement du massif de Néouvielle, Direction départementale de l'equipement des Hautes-Pyrénées, 1979 ; rapport de demande d'autorisation d'études pour une liaison La-Mongie Saint-Lary, 1985 ; / /27 Pyrénées-orientales /24 - Communes de Bolquère, Font-Romeu et Egat programme pluriannuel de développement touristique : avis des administrations, compte-rendus de réunions, décision du Comité interministériel des Unités touristiques nouvelles, Construction d'un centre de vacances à Bolquère : plans, étude d'impact et correspondance, Font-Romeu projet immobilier, les Temples du soleil : étude d'impact, correspondance et décision du Comité interministériel des Unités touristiques nouvelles, Formiguière extension du stade de neige de Calmazeille : dossier d'unité touristique nouvelle, rapport à M le Ministre de l'environnement et du cadre de vie, Inspection générale de l'equipement, 1980 ; correspondance et arrété de classement parmi les sites pittoresques, Puyvalador zone d'aménagement concerté proposé au Comité des Unités touristiques nouvelles : dossier d'études préalables, correspondance, Salint-Laurent de Cerdans projet d'unité touristique nouvelle à La-Nantille : dossier photographique, plans, notes et avis des administrations, /25 - Porté-Puymorens et Porta projet de stations de ski, sites de la Vignole et du Pas-de-la-Case : dossier d'unité touristique nouvelle, rapports d'études paysagère, rapport d'impact sur la faune et la flore, rapport de synthèse sur le développement de la station, notes et correspondance, /26 - Sainte-Léocadie Puigmal Zone d'aménagement concertée de Puigmal, plans, rapport de présentation, étude d'impact, correspondance, /27 - Saint-Pierre-dels-Forcats aménagement du Cambre d'aze, extension des équipements de ski : plans, dossier photographique, étude paysagère et étude d'impact, dossier d'approbation et correspondance,

9 /28 Savoie - Val d'isère aménagement de la zone de La Legettaz : plans de simulation, avis de synthèse, arrété, / /31 Haute-Savoie /29 Carlaveyron, station, aménagement d'un stade de neige dans la vallée de Chamonix, dossier d'aménagement, avant-projet, correspondance, contre-projet de classement en réserve naturelle, /30 - Chamonix, Les-Houches, Servoz et Vallorcine programme pluriannuel de développement touristique de la vallée de Chamonix : rapports d'études sur l'environnement et le développement urbain, rapport de synthèse, notes de présentation, avis des administrations et correspondance, /31 - Chamonix projets de construction de remontées mécaniques et de pistes de ski sur les sites des Grands- Montets et de La-Balme-Posette : études d'impact, dossiers photographiques, notes avis des administrations et correspondance, /32 Haut-Rhin - Strosswihr aménagement du site du Gaschney : dossier refusé d'un aménagement immobilier du site, notes, avis des administrations et correspondance, Vosges - Cornimont, col du Brabant : création d'un village de vacances et construction de 8 chalets, plans de situation, correspondance,