GUIDE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

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1 GUIDE DES TRANSPORTS SCOLAIRES Qu est-ce que l abnnement sclaire? L abnnement sclaire est valable de la rentrée de septembre à la fin date de fin des curs en juillet. Il permet à l élève détenteur de faire 1 Aller/Retur dmicile établissement sclaire du lundi au vendredi en péride sclaire. Il n est dnc pas valable pendant les vacances sclaires u pur l utilisatin du Transprt à la Demande. Pur les élèves suhaitant vyager librement sur le réseau Saumur Agglbus et utiliser le TAD les mercredis, samedis et pendant les vacances sclaires, il existe des abnnements «Libre circulatin -25 ans» trimestriels à 71,50 u annuel à 203. Pur plus de renseignements, cntactez Saumur Agglbus. Qui dit s inscrire? Tus les élèves de primaire, cllège et lycée de l agglmératin Saumurise suhaitant rejindre leur établissement sclaire avec les transprts en cmmun Saumur Agglbus. Certains établissements prpsent également un service de transprt pur la garderie u la cantine. Cmment s inscrire? Deux slutins s ffrent à vus pur l inscriptin aux transprt sclaire : Rapide et pratique : l inscriptin en ligne sur (Ouverture du service à partir du 1 er juillet 2016) Préparez vtre carte bancaire et les infrmatins cncernant vtre enfant, vus n avez plus qu à vus laisser guider. Pur les dubles pints de mntée, inscriptins uniquement pur les transprts écle-cantine u écle-garderie, remplissez la demande d inscriptin papier. Via le dssier d inscriptin papier Retirez un dssier d inscriptin par enfant sur le site internet auprès de de vtre établissement sclaire u de vtre mairie à partir du 1 er juin. Cmplétez lisiblement le dssier d inscriptin de l élève en vus assurant qu il remplisse les cnditins d accès décrites dans le règlement des transprts sclaires (Art. 1-1). Returnez le dssier de vtre enfant au plus tard le vendredi 15 juillet à Saumur Agglbus, 28 place de la Gare de l Etat, Saumur. Chaque dssier dit être impérativement accmpagné : - d une envelppe kraft frmat 160*230mm affranchie pur 50g à l adresse des parents, - d une pht d identité récente (nm, prénm et établissement sclaire de l enfant au ds), - du règlement à l rdre de Saumur Agglbus (nm, prénm et établissement sclaire de l enfant au ds). Attentin, ne grupez pas les règlements si vus avez plusieurs enfants à inscrire! La carte de transprt sclaire Réceptin de la carte Les inscriptins après le 15 juillet sernt effectives sus réserve des places dispnibles. Tus les enfants inscrits avant le 15 juillet recevrnt leur carte de transprt au dmicile de leurs parents au plus tard à la miaût. Les dssiers reçus après la date limite d inscriptin sernt traités en dernier, la date de réceptin de la carte de transprt sclaire purra dnc être plus tardive. Pur tute inscriptin pendant l année sclaire, les cartes sernt envyées au plus tard 5 jurs avant la date de début de l abnnement.

2 Carte perdue u détérirée La présentatin de la carte de transprt sclaire est bligatire lrs de la mntée dans le véhicule. Ainsi en cas de perte u vl de cette dernière, un duplicata dit être réalisé. Présentez-vus à l agence cmmerciale Saumur Agglbus muni d une pht d identité de l élève et de 8 eurs. Cmbien cûtent les abnnements sclaires? Les tarifs snt fixés chaque année par le cnseil cmmunautaire de la cmmunauté d Agglmératin «Saumur Lire Dévelppement». CARTES SCOLAIRES PRIX EN DUREE DE VALIDITE COLLEGIENS ET LYCEENS Payable en 1 seule fis : chèque encaissé en septembre Abnnement annuel Abnnement 2 ème et 3 ème trimestres Abnnement 3 ème trimestre Payable en tris fis : - 1 chèque de 55 (encaissé en septembre 2016), - 1 chèque de 55 (encaissé en ctbre 2016), - 1 chèque de 55 (encaissé en nvembre 2016). 165 Septembre 2016 à juin 2017 Payable en 1 seule fis : chèque encaissé en janvier Janvier à juin 2017 Payable en 1 seule fis : chèque encaissé en avril Avril à juin 2017 ELEVES DE PRIMAIRES Abnnement annuel Abnnement 2 ème et 3 ème trimestres Abnnement 3 ème trimestre Payable en 1 seule fis : chèque encaissé en Septembre ,50 Payable en deux fis : 2 chèques de 40,25 (encaissés en septembre et ctbre 2016). 80,50 Septembre 2016 à juin 2017 Payable en 1 seule fis : chèque encaissé en Janvier Janvier à juin 2017 Payable en 1 seule fis : chèque encaissé en Avril Avril à juin 2017 AUTRES TARIFS 3 ème abnnement à usage sclaire primaire Dssier d inscriptin à remplir bligatirement. Gratuit - Elèves dmiciliés à Dampierre-sur-Lire inscrits à l écle Jean de la Fntaine - Elèves dmiciliés à Artannes-sur-Thuet Elèves utilisant le trajet «Ecle vers Cantine» Elèves utilisant le trajet «Ecle vers Garderie» de Curchamps Dssier d inscriptin à remplir bligatirement. Dssier d inscriptin à remplir bligatirement. Valable uniquement sur les trajets Ecle Cantine. Dssier d inscriptin à remplir bligatirement. Valable uniquement sur les trajets Ecle Garderie. Gratuit Gratuit 30,50 A partir de la date d achat et jusqu en juin 2017 Pur annuler un abnnement sclaire, il est nécessaire de returner la carte d abnnement à l agence Saumur Agglbus avec un currier de demande de rembursement. Les trimestres nn entamés purrnt alrs être rembursés par chèque. Tut trimestre entamé est dû. POUR EN SAVOIR PLUS : SAUMUR AGGLOBUS 28 place de la Gare de l Etat Saumur u

3 DEMANDE D INSCRIPTION TRANSPORTS SOLAIRES ANNEE NE PAS REMPLIR CADRE RESERVE A SAUMUR AGGLOBUS Date de réceptin du dssier : Mde de règlement : N d abnné : Chèque Sur facture Date d expéditin de la carte : Espèces CB A REMPLIR PAR LA FAMILLE SITUATION 2016/2017 DE l ELEVE REPRESENTANT LEGAL DE L ELEVE Mme M. Nm :... Prénm : Adresse :. CP : Cmmune :. Téléphne fixe :.. Téléphne prtable* : Adresse * :. *Ces infrmatins nus permettrns de vus cntacter en cas mdificatin d itinéraire, suppressin d arrêt, mise en place du plan de transprt adapté aux intempéries ELEVE Mme M. Nm :... Prénm : Date de naissance :. Nm de l établissement sclaire fréquenté : Classe pur l année : Régime : Externe Demi pensinnaire Interne Elève transprté le : Lundi Mardi Mercredi Jeudi Vendredi Elève transprté : Matin Sir Elève transprté pur la cantine (regrupement pédaggique) : Oui Nn Pint de mntée le matin Cmmune :. Nm de l arrêt :. Deuxième pint de mntée (uniquement si garde alternée et sus présentatin d un justificatif) Cmmune :. Nm de l arrêt :. A COMPLETER PAR LE RESPONSABLE LEGAL DE L ENFANT Le représentant légal recnnaît avir pris cnnaissance du règlement intérieur, de l avir lu à ses enfants et l accepter. Date et signature Li du 6 janvier 1978, article 27 : vus avez drit d accès et de rectificatin de vtre fiche infrmatique.

4 EXTRAIT DU REGLEMENT D EXPLOITATION A L ATTENTION DES SCOLAIRES CONDITIONS D INSCRIPTION Etre dmicilié sur la cmmunauté d'agglmératin Saumur Lire Dévelppement. Utiliser un service de transprt matin et sir au mins quatre jurs par semaine. Habiter à plus de 3 kilmètres de l établissement sclaire (distance prise en cmpte par rapprt à la vie praticable la plus curte entre le dmicile et l établissement). Etre sclarisé dans l établissement public u privé de la cmmunauté d'agglmératin Saumur Lire Dévelppement respectant la carte sclaire u le plus prche dans le cas d un enseignement spécifique. Tute inscriptin u réinscriptin après le 1er juillet sera effective sus réserve des places dispnibles. LES TITRES DE TRANSPORT Les tarifs snt fixés chaque année par le cnseil cmmunautaire de la cmmunauté d agglmératin Saumur Lire Dévelppement. Sur les circuits spéciaux sclaires pur les cllèges Hnré de Balzac à Saumur et Calyps à Mntreuil-Bellay, ainsi que pur les circuits primaires, les titres autrisés snt : la carte annuelle sclaire 1 aller/retur u pnctuellement le ticket unitaire sur présentatin d une attestatin furnie par Saumur Agglbus. Sur les autres lignes, les élèves peuvent s acquitter du titre de transprt de la gamme Saumur Agglbus le plus adapté à leurs déplacements. L abnnement annuel sclaire : Il est réservé aux élèves résidants dans sur la cmmunauté d agglmératin Saumur Lire Dévelppement. Il permet de circuler les jurs sclaires uniquement entre le dmicile et l établissement sclaire du lundi aux vendredi pendant la péride sclaire. Les familles ayant au mins tris enfants inscrits au transprt primaire peuvent bénéficier de la gratuité pur le trisième enfant. Les abnnements «libre circulatin» trimestriel u annuel -25 ans : Ils snt accessibles par tus les jeunes de mins de 25 ans. Ils permettent de circuler tutes l année (péride sclaire et péride de vacances sclaires) et d utiliser le TAD les mercredis et samedis. PRESENTATION DU TITRE DE TRANSPORT / CONTRÔLE Tus les titres de transprt divent être présentés, en règle, au cnducteur-receveur, à la mntée dans le bus. Le fait de prendre le bus tus les jurs n'en dispense pas. L'absence de présentatin pnctuelle d'un titre d'abnnement n'autrise pas l'accès au bus sans paiement d'un ticket unitaire. Les situatins tarifaires irrégulières suivantes : défaut de titre, utilisatin d un titre nn valable, refus de présentatin u falsificatin entraînent l applicatin des dispsitins relatives aux infractins à la plice des transprts (li du 30 décembre 1985, et décret du 22 mars 1942 mdifié par décret du 18 septembre 1986). Le mntant de l indemnité frfaitaire à payer, ainsi que le PV d infractin et sn traitement, snt ceux en vigueur sur le réseau Saumur Agglbus. En cas de perte u de vl une demande de duplicata dit être adressée à Saumur Agglbus. Le duplicata sera facturé 8. En cas de changement de dmicile u d établissement sclaire, Saumur Agglbus dit en être infrmé. REMBOURSEMENT D UN TITRE Pur btenir le rembursement partiel pur suspensin u interruptin tempraire d utilisatin des transprts de l abnnement annuel sclaire, les cnditins suivantes divent être remplies : L arrêt maladie dit être supérieur à 15 jurs. Vus devez furnir à Saumur Agglbus une attestatin médicale. La carte d abnnement dit être returnée à Saumur Agglbus dès le début de l arrêt maladie. L abnnement annuel «Libre circulatin» : Est ttalement rembursé à cnditin que celui-ci sit returné à Saumur Agglbus dans les 6 jurs uvrables suivant la date d achat (date du cachet de la pste faisant fi). Dans le cas ù la carte n est pas returnée dans ce délai, tut trimestre cmmencé est dû. Sa carte trimestrielle n est pas rembursée.

5 L abnnement annuel sclaire : Est ttalement rembursée à cnditin que celle-ci sit returnée à Saumur Agglbus dans les 10 jurs uvrables suivant la rentrée sclaire (date du cachet de la pste faisant fi). Dans le cas ù la carte n est pas returnée dans ce délai, tut trimestre cmmencé est dû. Si la demande de rembursement intervient en curs d année le rembursement se fera en fnctin du nmbre de trimestres utilisés. Tut trimestre cmmencé est dû. TRANSPORT DES CORRESPONDANTS Si l élève pssède un abnnement l élève crrespndant peut utiliser gratuitement le transprt sclaire, sus réserve des places dispnibles, pur une durée de 3 semaines. Une carte prvisire sera remise par l agence Saumur Agglbus. Pur un transprt de plus de 3 semaines, un titre payant sera exigé. En cas d insuffisance de places, il n appartient pas à la Cmmunauté d Agglmératin Saumur Lire Dévelppement (mais à l établissement u aux familles) de rechercher une slutin. CIRCUIT ET ARRÊTS Les arrêts desservis snt uniquement ceux définis sur le circuit. Tute demande de créatin u de mdificatin de pints d arrêt u d itinéraires dit être parvenue avant le 1er juillet pur une applicatin à la rentrée suivante. Tute créatin de pint d arrêt dit faire l bjet d une demande écrite adressée au service transprts de la cmmunauté d agglmératin. L étude de celle-ci prtera sur plusieurs critères, à savir le respect du cde de la rute, des règles de sécurité, le respect des critères d accès aux services spéciaux sclaires et à l applicatin de la réglementatin de la cmmunauté d agglmératin définie ci-dessus : Créatin de pints d'arrêt sans déviatin de circuit : le dmicile des parents dit être situé à plus de 1 kilmètre de l arrêt le plus prche (*) Créatin de pints d arrêt avec déviatin de circuit : le dmicile des parents dit être situé à plus de 1,5 kilmètres de l arrêt le plus prche (*) et dit répndre aux critères d ctri de la participatin. De plus, la créatin d un pint d arrêt nécessitant un détur de ligne, est cnditinnée à l inscriptin d un minimum de 4 enfants. (*) Le calcul de la distance prise en cmpte s effectue par rapprt au chemin le plus curt entre le dmicile (limite de prpriété) et l arrêt existant le plus prche. Les 1 kilmètre et 1,5 kilmètre devrnt être scrupuleusement respectés, aucune dérgatin ne puvant être accrdée. Les vérificatins nécessaires sernt effectuées par les agents assermentés de la Cmmunauté d Agglmératin. La mise en place de nuveaux circuits n est étudiée qu à partir de dix élèves de la même cmmune remplissant les cnditins d accès au service et ne peut être effective qu après avis de l instance bureau de la cmmunauté d agglmératin Saumur Lire dévelppement. OBLIGATIONS DE L ELEVE TRANSPORTE, DES FAMILLES OU DE SON REPRESENTANT LEGAL Les élèves divent se présenter à l arrêt quelques minutes avant le passage du car. La mntée et la descente des élèves divent s effectuer avec rdre. Les élèves divent attendre pur ce faire l arrêt cmplet du véhicule. Chaque élève dit rester assis à sa place pendant tut le trajet, ne la quitter qu au mment de la descente et se cmprter de manière à ne pas gêner le cnducteur, ni distraire de quelque façn que ce sit sn attentin, ni mettre en cause la sécurité. Chaque élève dit mettre sa ceinture de sécurité lrsque le véhicule en est équipé. En cas de cntrôle, si l enfant n a pas attaché sa ceinture, il sera exclu temprairement pur une durée d une semaine. L enfant âgé de mins de 6 ans est attaché et détaché par l accmpagnateur. Il est interdit ntamment de : prvquer u distraire le cnducteur, fumer u d utiliser des allumettes u briquets, juer, de crier, de prjeter qui que ce sit, tucher avant l arrêt du véhicule les pignets, serrures u dispsitifs d uverture des prtes ainsi que les issues de securs, se pencher au dehrs, de cracher, de transprter des animaux. Les sacs, cartables u paquets de livres divent être placés sus les sièges de telle srte qu à tut mment, le culir de circulatin ainsi que l accès à la prte de securs restent libres de ces bjets.

6 En cas d indiscipline de l enfant, le cnducteur signale les faits à sn entreprise de transprt qui en saisit Saumur Agglbus. Ce dernier prévient sans délai le chef d établissement sclaire intéressé et engage éventuellement la mise en œuvre de l une des sanctins prévues. Après la descente, les élèves ne divent s engager sur la chaussée qu après le départ du car et après s être assuré qu ils peuvent le faire en tute sécurité, ntamment après avir attendu que le véhicule sit suffisamment éligné pur que la vue sur la chaussée sit cmplètement dégagée du côté ù le car s éligne. Les sanctins, seln la gravité des actes, snt les suivantes : Avertissement adressé par lettre recmmandée aux parents u à l élève majeur par Saumur Agglbus avec cpie à la cmmunauté d agglmératin et au chef de l établissement sclaire. Exclusin tempraire de curte durée n excédant pas deux semaines, prnncée par la Cmmunauté d Agglmératin après avis du chef d établissement. Exclusin de plus lngue durée dans les cnditins prévues ci-dessus : L exclusin de lngue durée est prnncée par le Vice Président chargé des transprts de la Cmmunauté d Agglmératin après enquête. Tute détériratin cmmise par les élèves à l intérieur d un car affecté aux transprts sclaires engage la respnsabilité des parents si les élèves snt mineurs u leur prpre respnsabilité s ils snt majeurs. Le transprteur se réserve le drit de répercuter aux familles les frais de réparatins. La famille, u le représentant légal, respnsable des actes de sn enfant, snt tenus de : Leur permettre de respecter les hraires et les lieux de prise en charge. Veuillez à ce que les enfants sient visibles, ntamment dans l bscurité. Accmpagner les enfants (ntamment les plus jeunes) à l arrêt des cars et les y attendre au retur. Transmettre à leurs enfants les cnsignes élémentaires de sécurité. ASSURANCES ET RESPONSABILITE La respnsabilité des parents est engagée sur les trajets du dmicile au pint de mntée dans le car, et du pint de descente jusqu'à l'entrée dans l'établissement sclaire, et vice versa. Elle l'est également durant l'attente du bus au pint de mntée. La respnsabilité persnnelle de l'enfant peut également être engagée sur le parcurs le plus direct entre sa résidence u l'établissement d'enseignement et le lieu de ramassage u de débarquement, durant les attentes, ainsi qu'au curs du trajet effectué dans le véhicule de ramassage. La respnsabilité de l'explitant du réseau n'entre en jeu que dans la péride qui s'écule entre le mment ù l'enfant mnte dans le car et celui ù il descend. EVACUATION DU CAR En cas d accident u de prblèmes graves liés à la sécurité, le cnducteur dnne l rdre d évacuatin. Il avertit immédiatement sn entreprise qui infrme SAUMUR AGGLOBUS. Une infrmatin est faite à la COMMUNAUTÉ D'AGGLOMÉRATION "SAUMUR LOIRE DÉVELOPPEMENT" et à la cmmune. En cas de panne, les élèves restent dans le car et le cnducteur en infrme sn entreprise qui infrme SAUMUR AGGLOBUS. Une infrmatin est faite à la cmmune. Lrsque l rdre d évacuatin du car est dnné u si le chauffeur est incnscient, l élève : laisse sur place les sacs et autres bjets, ne crie pas, srt vers la srtie sans busculer persnne, utilise tutes les srties pssibles, s effrce de srtir au plus vite, et aide les plus jeunes, se regrupe avec les autres lin du car, hrs circulatin, ne traverse pas la chaussée. Le regrupement dit s effectuer à une cinquantaine de mètre hrs de la rute u de la rue. Les securs divent être prévenus. INTEMPERIES En cas de cnditins atmsphériques exceptinnelles, Saumur Agglbus peut décider de ne pas assurer le service. Une infrmatin est alrs faite aux cmmunes cncernées et à la Cmmunauté d Agglmératin Saumur Lire Dévelppement. Lrsqu un service n est pas assuré le matin, il est également supprimé au retur de l écle. Les infrmatins sernt dispnibles sur le site de Saumur Agglbus. Les usagers sernt également infrmés par mail, sms u bien par téléphne.