VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS SCOLAIRES 2017

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS SCOLAIRES 2017"

Transcription

1 VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS SCOLAIRES 2017 L'ASSOCIATION Désignation:. Numéro de SIRET :. (1) Siège social (Sur Quimperlé obligatoirement) : Statuts : (2) N d enregistrement en préfecture :.Date de dépôt :. Affiliation : Auprès de quelle fédération : (3) N d affiliation : Nombre de licenciés de l'association pour la saison 2015/2016 : (4) Dont originaires de Quimperlé : Montant de la cotisation annuelle demandée : LE BUREAU Le/La Président(e) : Nom:...Prénom:..... Adresse :... Tel Fixe : Tel Port :.. Le/La Secrétaire : Nom:... Prénom:... Tel Fixe : . Le/La Trésorier (ère) : Nom:... Prénom:... Tel Fixe : .

2 SAISON 2015/016 Lieu d exercice de votre activité : Créneaux horaires : Manifestations organisées : Date :. Lieu d exercice : Matériel mis à disposition :. Prestation des services techniques : Fête :.. Communication : Coût de revient : (5) Nombre d utilisations des minibus municipaux :. PROJET SAISON 2016/2017 Manifestation envisagée : Une demande écrite est à adresser au maire. Date : Structure :.(salle, terrain, autre) Besoin en matériel (Demande à faire auprès des services concernés): Prestation des services : -Techniques :.. -Fêtes :. -Communication :.. Budget prévisionnel de la manifestation :.

3 COMPTE DE RESULTAT SAISON 2015/2016 (6) DEPENSES RECETTES ACHATS ET FOURNITURES COTISATIONS DES ADHERENTS AFFILIATION REVERSEMENT FEDERAL - salaires bruts - aides de l'etat - charges patronales SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - indemnités - subventions municipales - formations - subventions fédérales -frais de déplacement - subventions CNDS -Aides du Conseil Départemental -Aides du Conseil Régional -Autres aides (à préciser) COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES - frais d impression (affiches, plaquettes, ) - réceptions RECETTES SPONSORING GESTION COURANTE RECETTES DES MANIFESTATIONS - secrétariat (téléphone ) - assurances PRODUITS DE VENTES DIVERSES REMUNERATION D INTERMEDIAIRES -(Honoraires, vacations) FRAIS FINANCIERS AUTRES CHARGES PRODUITS FINANCIERS -Intérêts bancaires AUTRES RECETTES Solde global des comptes (réserves) au 1 er septembre : (7) BUDGET PREVISIONNEL SAISON 2016/2017 (8) DEPENSES RECETTES ACHATS ET FOURNITURES COTISATIONS DES ADHERENTS AFFILIATION REVERSEMENT FEDERAL - salaires bruts - aides de l'etat - charges patronales SUBVENTIONS ET AIDES DIVERSES - indemnités - subventions municipales - formations - subventions fédérales -frais de déplacement - subventions CNDS -Aides du Conseil Départemental -Aides du Conseil Régional -Autres aides (à préciser) COMMUNICATION / RELATIONS PUBLIQUES - frais d impression (affiches, plaquettes, ) - réceptions RECETTES SPONSORING GESTION COURANTE RECETTES DES MANIFESTATIONS - secrétariat (téléphone ) - assurances PRODUITS DE VENTES DIVERSES REMUNERATION D INTERMEDIAIRES -(Honoraires, vacations) FRAIS FINANCIERS AUTRES CHARGES PRODUITS FINANCIERS -Intérêts bancaires AUTRES RECETTES

4 Critères de répartitions pour les subventions : Coef. Non compétiteurs 0 Compétiteurs adultes (+ 18 ans) 7 Compétiteurs mineurs (- 18 ans) 7 Sports collectifs : Nombre d activités Championnats départementaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 3 Championnats régionaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 4 Championnats nationaux par équipes (Nb d'équipes engagées) 6 Sports individuels : Nombre de participants à une compétition départementale 1 Nombre de participants à une compétition régionale 2 Nombre de participants à une compétition interrégionale ou nationale 3 Nombre Total (4) (9) (10) Subventions exceptionnelles (une seule sera prise en compte) : Manifestations départementales : 100 Manifestations régionales : 200 Manifestations interrégionales et nationales : 300 Association non affiliée à une fédération : Subvention x 0,5 A retourner au Service Vie Associative Pôle Education, Jeunesse et Sports Avenue du Coat-Kaër QUIMPERLE Avant le 12 novembre 2016, délai de rigueur. Aucune demande adressée au-delà de ce délai ne pourra être prise en compte A Quimperlé, le Signature du président

5 DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES SCOLAIRES Pièces à joindre impérativement : (1)Le numéro SIRET, si nouvelle association ou modification. (2)Copie des statuts déposés en préfecture, si nouvelle association ou modification. (3)Copie de l affiliation fédérale 2016/2017. (4)Justificatif fédéral du nombre de licenciés 2015/2016 par catégorie compétiteur et loisir, moins de 18 ans et plus de 18 ans (5)Bilans financiers des manifestations susceptibles d être subventionnées. (6)Bilan financier 2015/2016 (sous forme comptable). (7)Relevé des soldes bancaires au 1 er septembre (8)Budget prévisionnel 2016/2017. (9)Justificatifs fédéraux de participation aux différents championnats. (10)Justificatifs fédéraux de participation aux différentes compétitions individuelles. (11)Copie du compte rendu de la dernière assemblée générale. (12)Relevé d identité bancaire (RIB), si nouvelle association ou modification.

VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2017 Saison du 1 er septembre au 31 août 2016

VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 2017 Saison du 1 er septembre au 31 août 2016 Désignation : VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION SPORTS 217 Saison du 1 er septembre au 31 août 216 L'ASSOCIATION Sigle : Numéro de SIRENE (9 chiffres)/siret (14 chiffres): (1) Siège social stipulé

Plus en détail

VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 VILLE DE QUIMPERLE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 L'ASSOCIATION Désignation : Sigle : Numéro de SIRENE (9 chiffres)/siret (14 chiffres): (1) Siège social stipulé dans vos statuts (Sur Quimperlé obligatoirement)

Plus en détail

Ville de Jarny Dossier de demande de subvention Associations sportives - Année Composition du bureau

Ville de Jarny Dossier de demande de subvention Associations sportives - Année Composition du bureau Ville de Jarny Dossier de demande de subvention Associations sportives - Année 2017 Dénomination de l association :... Siège social : Tél. :.. Fax :. Courriel : Date de la dernière Assemblée Générale :.

Plus en détail

Associations. Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018

Associations. Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018 Associations Dossier de demande de subvention Année 2018 ou saison 2017 / 2018 La Ville de Vaux sur Mer, au travers de ses subventions, affirme une politique de soutien et exprime ainsi son désir d aider,

Plus en détail

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES TURBALLAISES NOM DE L ASSOCIATION :

DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES TURBALLAISES NOM DE L ASSOCIATION : DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS SPORTIVES TURBALLAISES NOM DE L ASSOCIATION : RAPPEL - CRITERES D ATTRIBUTION DE LA SUBVENTION 2017 Associations sportives Turballaises L attribution de

Plus en détail

CULTURE ET SPORTS. Demande de subvention départementale pour l année

CULTURE ET SPORTS. Demande de subvention départementale pour l année CULTURE ET SPORTS Demande de subvention départementale pour l année 2015 www.haute-marne.fr conseil général de la Haute-Marne direction du développement et de l animation du territoire service «culture,

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION :

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION NOM DE L ASSOCIATION : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 NOM DE L ASSOCIATION : 1 MODE D'EMPLOI du dossier : Vous devez compléter ce dossier qui comprend : 1 descriptif de votre structure (fiche signalétique p. 3) 1 dossier

Plus en détail

Pour une première demande uniquement : Statuts de l association Déclaration en préfecture ou copie du justificatif d insertion au Journal Officiel

Pour une première demande uniquement : Statuts de l association Déclaration en préfecture ou copie du justificatif d insertion au Journal Officiel 1 Préambule Ce dossier a pour objet de renseigner au mieux les élus et les services administratifs de la ville de Dinan. Ces derniers disposeront ainsi des éléments pertinents pour l instruction de la

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016 DIRECTION DE L EDUCATION, DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA VIE ASSOCIATIVE Contact : Nicole Gaumez 03 84 90 92 72 nicole.gaumez@territoiredebelfort.fr DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016 Canton

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Aide à caractère facultatif attribuée pour le fonctionnement général de votre association ou la mise en œuvre d un projet spécifique durant l année Le dossier complet,

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2017

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2017 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2017 Renseignements et informations : Secrétariat des sports et de la vie associative : 01.39.71.57.84 * * * * * * Le dossier complété est à retourner par

Plus en détail

OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007

OFFICE MUNICIPAL du SPORT DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 OFFICE MUNICIPAL du SPORT de BÉZIERS DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT SAISON 2006 / 2007 Dossier à retourner avant le 31 octobre 2007, délai de rigueur à : Office Municipal du Sport Maison

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU TITRE DES ASSOCIATIONS (loi du 1 er juillet 1901) ANNEE A adresser à : Date Limite de dépôt du dossier :

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU TITRE DES ASSOCIATIONS (loi du 1 er juillet 1901) ANNEE A adresser à : Date Limite de dépôt du dossier : 1 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE AU TITRE DES ASSOCIATIONS (loi du 1 er juillet 1901) ANNEE 2017 A adresser à : Date Limite de dépôt du dossier : Monsieur le Maire d'ennezat, 01/03/2017 Place de la mairie

Plus en détail

SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2018

SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2018 SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT 2018 DIRECTION GENERALE ADJOINTE EDUCATION, JEUNESSE, CULTURE ET SPORTS Direction Adjointe de la Vie Associative Domaines d'intervention : Sport Culture Anciens combattants

Plus en détail

Demande de subvention 2016

Demande de subvention 2016 DIRECTION GÉNÉRALE ADJOINTE TERRITOIRES DIRECTION DE L ÉDUCATION, DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS MISSION SPORTS - COMITÉS DÉPARTEMENTAUX SPORTIFS SCOLAIRES - Nom du comité... Fédération d affiliation :...

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE ANNEE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE ANNEE 2016 Direction Générale des Services du Département Domaines d'intervention : Social Education et Jeunesse Sports Economie et Tourisme Culture Loisirs Environnement Habitat et Politique de la Ville Patrimoine

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2016 Dossier à remettre en 1 exemplaire avant le 15 mars 2016 à MAIRIE DE FLOIRAC Service Relations Publiques / Vie Associative 6 avenue Pasteur 33270 FLOIRAC Contact /

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION : Nom de l association : Adresse du siège social : CONTACT : Correspondance : Tél. fixe : Tél. mobile : Courriel : Site internet

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES PONTS-DE-CEAISES ANNÉE 2018

DEMANDE DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES PONTS-DE-CEAISES ANNÉE 2018 DEMANDE DE SUBVENTIONS ASSOCIATIONS SPORTIVES PONTS-DE-CEAISES ANNÉE 2018 1 - Subvention effectif : (55%) Principe : 2 catégories - 18 ans (coef 5) + 18 ans (coef 1) (DG x 55%) nombre global points licenciés

Plus en détail

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE

VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE VILLE DE LOOS DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATIONS SPORTIVES ANNEE 2017 Association: Les dossiers de demande de subventions sont à compléter et à retourner accompagnés des pièces justificatives

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2017

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2017 Tout dossier doit être accompagné d un courrier de demande de subvention adressé à Monsieur le Maire. Esplanade Nelson Mandela 72700 ALLONNES au plus tard le 30 novembre 2016 Hôtel de Ville Esplanade Nelson

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SOCIALES, CULTURELLES ET AUTRES 2014

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SOCIALES, CULTURELLES ET AUTRES 2014 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ASSOCIATIONS SOCIALES, CULTURELLES ET AUTRES 2014 A retourner avant le 31 janvier 2014 en double exemplaire En Mairie de Balaruc-les-Bains ASSOCIATION ACTIVITE PRESIDENT

Plus en détail

Dossier de demande de subvention ASSOCIATIONS

Dossier de demande de subvention ASSOCIATIONS Dossier de demande de subvention ASSOCIATIONS ANNÉE 20 (Remplir obligatoirement) Nom de l Association Motif de la demande de subvention (cochez les cases correspondantes) Demande pour le fonctionnement

Plus en détail

Mairie de Castanet-Tolosan

Mairie de Castanet-Tolosan Mairie de Castanet-Tolosan Demande de Subvention 2017 Association loi 1901 Document à retourner avant le 23 décembre 2016 à l attention de Monsieur le Maire Mairie de Castanet-Tolosan Pôle Vie locale Service

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2015 MAIRIE PEYROLLES-EN-PROVENCE. Téléphone Télécopie

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2015 MAIRIE PEYROLLES-EN-PROVENCE. Téléphone Télécopie DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2015 MAIRIE DE PEYROLLES-EN-PROVENCE Téléphone 04.42.57.80.05 Télécopie 04.42.67.05.19 Adresse Internet : www.peyrolles-en-provence.fr Courriel : contact@mairie-peyrollesenprovence.fr

Plus en détail

EQUIPE EVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2018

EQUIPE EVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2018 - 1 - Direction générale adjointe Education Jeunesse Culture et Sports Direction adjointe des sports EQUIPE EVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2018 FORMULAIRE A RETOURNER AU PLUS TARD LE 30 SEPTEMBRE

Plus en détail

Présentation de votre association. Présentation de votre association 1-1

Présentation de votre association. Présentation de votre association 1-1 Présentation de votre association 1-1 Présentation de votre association 1-1 Identification de l'association Nom de votre association :... Adresse de son siège social :... Code postal :... Commune :...

Plus en détail

Demande de subvention de fonctionnement Pour les Associations d Intérêt Communautaire. Identité de l association. Bureau Directeur

Demande de subvention de fonctionnement Pour les Associations d Intérêt Communautaire. Identité de l association. Bureau Directeur Communauté de Communes de Cattenom et Environs 2, avenue Général de Gaulle 57570 CATTENOM 03.82.82.05.60 Demande de subvention de fonctionnement Pour les Associations d Intérêt Communautaire Saison Sportive

Plus en détail

A ce dossier, joindre un Relevé d'idendité Bancaire de l'association.

A ce dossier, joindre un Relevé d'idendité Bancaire de l'association. SERVICE DES SPORTS Tel : 02.96.37.94.85 Ref : CH/ NLF/MLC Objet : Dossier de demande de subvention Le 1er octobre 2014 Mesdames et Messieurs les Présidents des Clubs Sportifs de Lannion Madame, Monsieur

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2017 Domaines d intervention : Social Economie et tourisme Environnement Patrimoine Scolaire Education Jeunesse Culture, sports et loisirs Habitat et politique

Plus en détail

FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS

FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SPORT - CULTURE - VIE ASSOCIATIVE FICHE ANNUELLE POUR L ATTRIBUTION DES SUBVENTIONS SAISON 20... / 20... OU ANNEE CIVILE 20... (Rayer la mention inutile) NOM DE L ASSOCIATION :... ACTIVITE(S) / DISCIPLINE(S)

Plus en détail

Dossier de demande de Subvention Année 2017

Dossier de demande de Subvention Année 2017 Dossier de demande de Subvention Année 2017 Fonctionnement 1 ère Demande Exceptionnelle Renouvellement Nom de votre organisme : Sigle : Pour toute demande Première demande Pièces à fournir R.I.B. Lettre

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2016 Cadre réservé au service Date d arrivée : Demande de précision/complément/document : Dossier complet Dossier incomplet NOM DE L ASSOCIATION : 1-PIECES A JOINDRE OBLIGATOIREMENT

Plus en détail

DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE D AIDES MUNICIPALES

DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE D AIDES MUNICIPALES DOSSIER UNIQUE DE DEMANDE D AIDES MUNICIPALES Mise à disposition de locaux, subvention, concours logistique des services municipaux Rappels sur la législation Les collectivités territoriales doivent respecter

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2018

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2018 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2018 I - PRESENTATION DE L ASSOCIATION SPORTIVE : 1) Nom de l association : Adresse du siège : site internet : _ Tableau à compléter seulement si

Plus en détail

ASSOCIATIONS CULTURELLES

ASSOCIATIONS CULTURELLES Collectivité de Saint-Barthélemy ASSOCIATIONS CULTURELLES Nom de l association :.. DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2017 Cocher la case correspondante Première demande Renouvellement d une demande

Plus en détail

Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE...

Commune de CARCES dossier de demande de subvention Année 2 COMMUNE DE CARCES. DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE... COMMUNE DE CARCES DOSSIER DEMANDE DE SUBVENTION «ASSOCIATIONS loi 1901» ANNEE.... Nom du club : Montant sollicité pour l exercice :...... Date limite de dépôt du dossier : 30 Janvier 2017 Pièces à joindre

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2017

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2017 Dossier à envoyer à : Monsieur le Maire Rue Auguste Le Coent BP 32 22480 SAINT-NICOLAS DU PELEM Ou à déposer à l accueil de la mairie. Dans les deux cas, il doit être accompagné d un courrier de demande

Plus en détail

Direction des Finances DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2016 (A remplir en 2 exemplaires)

Direction des Finances DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2016 (A remplir en 2 exemplaires) Page 1/8 Direction des Finances DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2016 (A remplir en 2 exemplaires) A renvoyer avant le 14/12/2015 ACCOMPAGNE D'UN R.I.B. Direction des Finances - Hôtel de Ville - Parc du

Plus en détail

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE

DEMANDE D AIDE FINANCIèRE Les démarches administratives association DEMANDE D AIDE FINANCIèRE le / / association NOM DE L ASSOCIATION Activité Catégorie de l association Sport culture & loisirs anciens combattants environnement

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2018

DEMANDE DE SUBVENTION 2018 DEMANDE DE SUBVENTION 2018 Loi du 1 er juillet 1901 relative au contrat d association Nom de l association : Sigle : Objet social : Date de publication de création au Journal Officiel : Vous trouverez

Plus en détail

Dossier de demande de subvention exceptionnelle

Dossier de demande de subvention exceptionnelle COMMUNE DE SAINTE LIVRADE SUR LOT 1/6 Dossier de demande de subvention exceptionnelle - investissement - organisation, participation manifestation - voyage scolaire avec nuitée Au titre de l année 2016

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année : 2016 Renseignements et informations : Secrétariat des sports et de la vie associative : 01.39.71.57.84 * * * * * * Dossier à renvoyer dument complété avant

Plus en détail

2016 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE

2016 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Mairie de Miramas 2016 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ******************* Association loi 1901 Dénomination : Adresse du siège social : Code Postal : / / / / / / Ville : N SIREN ou SIRET (à demander

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION Association sportive -

DEMANDE DE SUBVENTION Association sportive - DEMANDE DE SUBVENTION 2017 - Association sportive - PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Nom Discipline sportive Adresse du siège social Code postal Commune Numéro de SIRET Téléphone Adresse électronique Site

Plus en détail

Demande de subvention 2017

Demande de subvention 2017 Demande de subvention 2017 Dépôt des dossiers du 15 Septembre au 30 Septembre 2016 Tout dossier de demande de subvention non parvenu à cette date ne pourra être étudié. Nom de la structure :... A- FONCTIONNEMENT

Plus en détail

Demande de subvention Communale 2017

Demande de subvention Communale 2017 DIRECTION DE LA COMMUNICATION ET DES RELATIONS PUBLIQUES SERVICE DE LA VIE ASSOCIATIVE ET CITOYENNE Maison des Associations 19 rue du Monument 94 500 CHAMPIGNY-SUR-MARNE Tél. : 01-55-09-14-80 Fax : 01-55-09-14-88

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017 ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017 ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2017 ASSOCIATIONS CULTURELLES ET AUTRES NOM DE L ASSOCIATION CADRE RESERVE MAIRIE Montant attribué Demande à retourner en mairie avant le 28 février

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT COMMUNE DE SAINT-APOLLINAIRE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Année 2017 Dossier à retourner avant le 31 Octobre 2016 (délai de rigueur) Association : (en toute lettre)... Objet :... Déclarée en

Plus en détail

Dossier : Demande de subvention Année 2017

Dossier : Demande de subvention Année 2017 Dossier à retourner en mairie MAIRIE 1 rue Mathurin Poirier 35600 SAINTE MARIE 02.99.72.00.69 02 99 72 03 53 accueil@sainte-marie35.fr Site web : sainte-marie35.fr pour le 24 février 2017, au plus tard.

Plus en détail

VILLE DES ABYMES DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Dossier N. Nom de l association :.

VILLE DES ABYMES DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE Dossier N. Nom de l association :. VILLE DES ABYMES DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE 2013 Dossier N Nom de l association :.. Adresse : Tél. : 0590 Fax : 0590 N de SIRET : Adresse mail : Date de déclaration en Préfecture :. N. Date de parution

Plus en détail

// Dossier de demande de subvention communale exceptionnelle // 2018

// Dossier de demande de subvention communale exceptionnelle // 2018 // Dossier de demande de subvention communale exceptionnelle // 2018 Nom de l association : Document à retourner avant le 10 janvier au service concerné Subvention demandée : euros Projet : Cocher la délégation

Plus en détail

Nom de l association : n Activités. Automne Fin d année Hiver Printemps Eté Total

Nom de l association : n Activités. Automne Fin d année Hiver Printemps Eté Total Activités Nom de l association : n Activités Saison écoulée Entraînement annuel : 1. Nombre d'heures hebdomadaires : 2. Nombre de semaines d'entraînement : 3. Accueil pendant les périodes de vacances :

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS Mairie de Clohars-Carnoët Le pouldu-doëlan Place Général de Gaulle 29360 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION 2017 ASSOCIATIONS 1 ère demande Renouvellement Formulaire à compléter et à adresser à la Mairie

Plus en détail

* A remplir impérativement et complètement

* A remplir impérativement et complètement Mairie du Bourget du lac Page 1/9 de l Association Siège social (adresse) Fédération à laquelle est affiliée l association Date de déclaration en préfecture (au titre de la loi du 1er Juillet 1901 sur

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT

DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT DEMANDE DE SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT Je soussigné,... Président en exercice du... agissant en vertu de l Assemblée Générale du... sollicite de la Municipalité de Saint-Lô, l attribution d une

Plus en détail

Constitution du dossier de demande de subvention Année 2016/2017

Constitution du dossier de demande de subvention Année 2016/2017 Constitution du dossier de demande de subvention Année 2016/2017 Extrait du JO attestant de la déclaration Le récépissé de la dernière déclaration en préfecture L Ensemble des fiches et documents ci-joints

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Cachet d arrivée en Mairie Dossier à retourner avant le 13 mai 2016 à la Mairie d OFFEMONT 96 rue Aristide Briand 90300 OFFEMONT DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE 2016 Contact : Mairie d OFFEMONT Tél : 03

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 20 NOM DE L'ASSOCIATION CADRE RESERVE MAIRIE montant attribué CRITERES D'ATTRIBUTION ASSOCIATIONS SPORTIVES : - Rayonnement de LA REOLE (promotion

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 Date limite de retour des dossiers : Vendredi 6 janvier 2017 A retourner à l attention du Service des Finances Hôtel de Ville 6 rue Louis Michel Féraud 06610 LA GAUDE La

Plus en détail

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2016

FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2016 FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION PAR UNE ASSOCIATION Pour l année 2016 Elu en charge : Date de réception du dossier : / / 2015 Date de remise au service : / / 2015 Réservé aux services municipaux IDENTIFICATION

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS ANNÉE 2017

DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS ANNÉE 2017 DOSSIER À RETOURNER IMPÉRATIVEMENT AVANT LE 31 DÉCEMBRE 2016 À L ACCUEIL DE LA MAIRIE DE VILLABÉ DEMANDE DE SUBVENTION DES ASSOCIATIONS ANNÉE 2017 Par l association : (Dénomination en toutes lettres)...

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2017 A retourner au service vie associative, Mairie de Corbeil-Essonnes, 2 place Galignani 91008 Corbeil-Essonnes cedex ou par mail vieassociative@mairie-corbeil-essonnes.fr

Plus en détail

«APPEL A PROJETS» Soutien au développement. des. Associations Sportives. Saison 2017

«APPEL A PROJETS» Soutien au développement. des. Associations Sportives. Saison 2017 «APPEL A PROJETS» Soutien au développement des Associations Sportives Saison 2017 Dossier à envoyer à : Communauté de Communes des Campagnes de l Artois Service Evénementiel Sport / Culture 12, rue des

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNEE : 2017 (Association Loi 1901 à but non lucratif Associations locales)

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNEE : 2017 (Association Loi 1901 à but non lucratif Associations locales) Téléphone : 01.34.66.61.19 Télécopie : 01.34.66.41.63 Courriel : mairie-cormeillesenvexin@orange.fr DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE DE FONCTIONNEMENT ANNEE : 2017 (Association Loi 1901 à but non lucratif

Plus en détail

MAIRIE DE PIERRELATTE

MAIRIE DE PIERRELATTE MAIRIE DE PIERRELATTE Dossier de Demande de Subvention 2015 NOM ASSOCIATION : MONTANT SOLLICITE : - SUBVENTION ANNUELLE DE FONCTIONNEMENT: - SUBVENTION(S) EXCEPTIONNELLE(S) : INFORMATIONS PRATIQUES Merci

Plus en détail

DEMANDE de SUBVENTION ANNEE 2016/2017 pour les associations sportives ANNEE 2017 pour toutes autres associations

DEMANDE de SUBVENTION ANNEE 2016/2017 pour les associations sportives ANNEE 2017 pour toutes autres associations 1 ère demande Renouvellement Subvention sollicitée FONCTIONNEMENT... EVENEMENT / ACTION SPECIFIQUE... DEMANDE de SUBVENTION ANNEE 2016/2017 pour les associations sportives ANNEE 2017 pour toutes autres

Plus en détail

Dossier de demande de subvention

Dossier de demande de subvention Dossier de demande de subvention Nom de l association :... r Première demande de subvention de la Ville de Cluny r Renouvellement Cadre réservé au service Subvention accordée pour l exercice 2015 :...

Plus en détail

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015

DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION ANNEE 2015 A retourner à la Communauté d Agglomération Seine-Essonne au plus tard le 19 DECEMBRE 2014 NOM DE L ASSOCIATION : ADRESSE : CONTENU DU DOSSIER : Ce dossier permet

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2010 SECTEUR ANIMATION, JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE ET VIE ASSSOCIATIVE

DEMANDE DE SUBVENTION 2010 SECTEUR ANIMATION, JEUNESSE, ÉDUCATION POPULAIRE ET VIE ASSSOCIATIVE VILLE DE METZ Pôle Animation, Jeunesse, Sport et Vie Associative Service Animation, jeunesse, éducation populaire et vie étudiante 144, route de Thionville 57050 METZ Tél. : 03 87 55 56 13 Courriel : sreichardt@mairie-metz.fr

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 à déposer avant le 30 décembre 2016 Ce formulaire peut être enregistré sur un ordinateur ou tout autre support (clé USB, etc.) pour le remplir à votre convenance, le conserver,

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 COMMISSION.. Dossier N.. 1 PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Renseignements d ordre administratif et juridique Dénomination de l association : Siège social : Objet : (reproduire

Plus en détail

Association Sportive Saison 2015/2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT

Association Sportive Saison 2015/2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Cadre réservé à l administration Association Sportive Saison 2015/2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Renouvellement 1 ère demande LES DOSSIERS DEVRONT PARVENIR IMPERATIVEMENT A LA MAIRIE DE LOUVIERS

Plus en détail

ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2017

ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2017 ÉQUIPES DE L OISE ÉVOLUANT AU NIVEAU NATIONAL ANNEE CIVILE 2017 ASSOCIATION : DOSSIER À REMPLIR EN COCHANT LES DOCUMENTS JOINTS ET À RETOURNER AVEC LE DOSSIER COMPLET À : CONSEIL DEPARTEMENTAL DE L OISE

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE POUR L EXERCICE 2016

DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE POUR L EXERCICE 2016 DEMANDE DE SUBVENTION COMMUNALE POUR L EXERCICE 2016 ASSOCIATIONS SPORTIVES DOSSIER A REMPLIR ENTIEREMENT ET A RETOURNER AVANT LE 15 DECEMBRE 2015 dernier délai Service EvénementsSportsCulture 1, rue Victor

Plus en détail

Dossier de demande de subvention* Exercice 2018

Dossier de demande de subvention* Exercice 2018 Cadre réservé à l administration Code demande : Code association : Date de réception du dossier : Dossier de demande de subvention* Exercice 2018 Cocher ci-dessous la case correspondant à la situation

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives

DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives Date de réception au Service de la Vie Associative :. DEMANDE DE SUBVENTION ANNÉE 2016 Associations Sportives Cochez la case correspondant à votre situation : première demande renouvellement d une demande

Plus en détail

Demande de subvention

Demande de subvention Demande de subvention Le présent dossier vous est adressé afin de faire une demande de subvention qui permettra de soutenir votre association en fonction de ses projets, de son implication dans la vie

Plus en détail

Demande de subventions de fonctionnement ET d investissement

Demande de subventions de fonctionnement ET d investissement Demande de subventions de fonctionnement ET d investissement Année : 2017 Date limite de dépôt du dossier : Vendredi 24 Février 2017 Nom de l Association :... N de Siret... Catégorie :... Date de dépôt

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2017

DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2017 DEMANDE DE SUBVENTION MUNICIPALE ANNEE 2017 Service financier NOM DE L'ASSOCIATION :............... Adresse du siège social :.. Nom, qualité, adresses (postale et e-mail) et n de téléphone de la personne

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION 2017

DEMANDE DE SUBVENTION 2017 DEMANDE DE SUBVENTION 2017 Les dossiers doivent impérativement être retournés dûment complétés avant le 1 er décembre 2016 pour être pris en compte dans le cadre du budget 2017 Tout dossier incomplet ou

Plus en détail

FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Année 20.. Associations sportives

FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Année 20.. Associations sportives FICHE DE PRESENTATION DE L ASSOCIATION Année 20.. Associations sportives LE QUESTIONNAIRE : Une fiche «IDENTITE» pour l association et autant de fiches «DOMAINE SPORTIF» et «GESTION DE LA SECTION» que

Plus en détail

Demande de subvention Année 2017

Demande de subvention Année 2017 Dossier déposé le : Demande de subvention Année 2017 Association :.. Adresse : Code postal.. Commune. Téléphone : E-mail : Objet de l association : Adresse réception courrier : Montant sollicité pour 2017

Plus en détail

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2016 Associations «Action SOCIALE»

Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2016 Associations «Action SOCIALE» Dossier de demande de subvention de fonctionnement 2016 Associations «Action SOCIALE» Le dossier de demande de subvention et l accusé de réception doivent être renvoyés à l adresse suivante avant le vendredi

Plus en détail

DOSSIER D ETUDE POUR L OCTROI D UNE AIDE FINANCIERE «EMPLOI CNDS»

DOSSIER D ETUDE POUR L OCTROI D UNE AIDE FINANCIERE «EMPLOI CNDS» DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHÉSION SOCIALE DE LA DROME 33 avenue de Romans, BP 2108, 26021 VALENCE CEDEX TEL : 04 26 52 22 60 FAX : 04 26 52 22 79 DOSSIER D ETUDE POUR L OCTROI D UNE AIDE FINANCIERE

Plus en détail

1. IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION. Nom de l association :. Sigle N SIRET :...

1. IDENTIFICATION DE L ASSOCIATION. Nom de l association :. Sigle N SIRET :... Date de réception du dossier : DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION 2018 A remettre impérativement avant le 30 novembre 2017 NB : les dossiers hors délai ou incomplets ne seront pas instruits 1. IDENTIFICATION

Plus en détail

À RETOURNER AUPRÈS DE LA MAIRIE avant le 30 décembre 2016

À RETOURNER AUPRÈS DE LA MAIRIE avant le 30 décembre 2016 DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT présentée auprès de la municipalité de SELLES SUR CHER Document obligatoire pour l'instruction de la demande À RETOURNER AUPRÈS DE LA MAIRIE avant le 30 décembre

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015

DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT ANNEE 2015 DOSSIER A RETOURNER MAIRIE Place de l Hôtel de Ville - 93420 VILLEPINTE A l attention du Service Vie Associative Téléphone : 01 41 52 53 00 - poste 2404/2310 Télécopie : 01 41 52 53 20 DEMANDE DE SUBVENTION

Plus en détail

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018

VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 VILLE DE VERN SUR SEICHE Dossier de demande de subvention 2018 Ce dossier est préparé pour vous aider dans votre demande de subvention à la Ville de Vern-sur- Seiche. Une subvention n est jamais attribuée

Plus en détail

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L ANNEE 20.. (subvention d au moins )

DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L ANNEE 20.. (subvention d au moins ) Nom de l'organisme : DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE AU TITRE DE L ANNEE 20.. (subvention d au moins 23 000 ) Date et cachet de la réception : Les dossiers de demande de subvention doivent être impérativement

Plus en détail