PIBRAC Canton de Léguevin 7565 habitants

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1 Canton de Léguevin 7565 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 28 novembre 2006 Code INSEE : Code postal : Surface : 2586 ha Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Toulouse Évêché : Toulouse Paroisse : Sainte-Madeleine Historique : Vocable ancien : Saint-Sauveur Date de la précédente inspection : 5 octobre 1961 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne. Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi D Registre relié parchemin. (format in 8 ) en cours de restauration, atelier Navar Délibérations du conseil municipal 1 Mi D , 10 mai-1835, 15 mai (envers : délaissement et déclaration des biens communaux par les propriétaires, 20 mars 1834, 3 pages). Registre relié dos parchemin 1 D , 28 novembre-1870, 20 novembre. Registre relié dos parchemin, 183 folios 1 D , 20 novembre-1899, 5 février. Registre relié dos basane verte, 384 pages 1 D , 21 mai-1926, 4 juillet. Registre relié dos arraché toile noire, 500 pages 1 D , 4 juillet-1971, 20 septembre. Registre dérelié dos arraché pleine toile noire, 506 pages et 2 pages rajoutées scotchées. À restaurer 1 D , 15 octobre-1983, 5 août. Registre relié dos arraché pleine toile noire, 199 pages. A restaurer 1 D , 3 décembre-1991, 28 octobre. Registre relié pleine toile bleue, 198/200 pages 1 D , 5 décembre-1997, 10 juillet. Registre relié dos arraché pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 10 juillet (suite)- 2000, 21 mars. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 30 mars-2001, 27 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 7 novembre-2003, 25 juin. Registre relié pleine toile bleue, 200 pages 1 D , 11 juillet-en cours. Registre relié pleine toile bordeaux, 166/200 pages 2 D. Arrêtés du maire 2 D , 31 août -1903, 26 octobre. Registre relié dos basane verte, 50 folios 2 D , 22 novembre-1980, 11 août. Registre relié pleine toile noire, non folioté 2 D , 29 septembre-1995, 25 avril. Registre relié pleine toile noire, 300 pages 2 D , 16 mai-1996, 29 décembre. Registre relié skaï bleu marine, 97/100 pages 2 D , 29 décembre-23 décembre Registre relié skaï bleu marine, 76/100 folios A partir de 1998, les arrêtés sont conservés dans des classeurs (manque : 1998 à mars 2001) 2

3 3 D. Procès verbaux 1 Mi D , 22 juillet-1840, 17 novembre. Registre relié plein parchemin 3 D , 8 décembre-1877, 3 août. Registre relié dos basane verte Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse Sainte-Madeleine BMS, Registre attesté jusqu en 1901 jamais retrouvé par la suite 1 E 1 BMS, Registre relié restauré dos cuir, mis en boîte cartonnée beige 1 E 2 BMS, Registre relié restauré dos cuir, mis en boîte cartonnée beige retrouvé 1 E 3 BMS, Registre relié dos cuir État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an V. Registre relié dos cuir 1 E 5 NMD, an VI-an IX. Registre relié dos cuir grand format, prochainement restauré 1 E 6 NMD, an X Registre relié dos cuir brun, restauré par Mme Navar 1 E 7 NMD, Registre relié dos cuir brun 1 E 8 NMD, Registre relié dos cuir brun, restauré par Mme Navar 1 E 9 NMD, Registre relié dos cuir brun, restauré par Mme Navar 1 E 10 NMD, Registre en partie dérelié dos cuir brun. A restaurer 1 E 11 NMD, Registre dérelié dos cuir brun. A restaurer 1 E 12 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir brun 1 E 14 NMD, Registre en partie dérelié dos cuir brun. A restaurer 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir brun 1 E 16 NMD, Registre relié dos cuir brun 1 E 17 NMD, Registre relié dos cuir brun 1 E 18 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 23 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 24 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 25 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 26 NMD, Registre relié dos cuir fauve 1 E 27 NMD, A relier Tables décennales 1 E 28 NMD, Registre relié dos cuir fauve 3

4 Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 18 R 18 Numérisé 1 E 2 11 MI 18 R 18 Numérisé 1 E 3 11 MI 18 R 18 Numérisé 1 E 4 11 MI 18 R 18 Numérisé 1 E 5 11 MI 18 R 18 Numérisé 1 E 6 11 MI 18 R 18 Numérisé 1 E 7 11 MI 18 R 20 Numérisé 1 E 8 11 MI 18 R 16 Numérisé 1 E 9 11 MI 18 R 19 Numérisé 1 E MI 18 R 19 Numérisé 1 E MI 18 R 20 Numérisé 1 E MI 18 R 20 Numérisé 1 E MI 18 R 20 Numérisé 1 E MI 18 R 20 Numérisé 1 E MI 18 R 20 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 «Livre et cadastre ou compoix» de 1664, par Etienne Durieu, agrimenseur de Toulouse. Mutations jusqu en Table et 222 feuillets foliotés. Registre relié à neuf par M. Navar plein cuir brun, conservé dans une boîte cartonnée toile marron 1 G 1 bis Photocopies exécutée en 2006 du précédent cadastre, relié plein toile marron Période intermédiaire Manque 1 G 2 Etat de section, cahiers à relier Manque 1 G 3 Matrice foncière de 1791 et livre des mutations cahiers à relier Cadastre napoléonien 1 G 4 Atlas cadastral de G 5 Etat de section, G 6-7 Matrice des propriétés foncières, folios folios ; table alphabétique des propriétaires 1 G 8 Matrice des propriétés bâties,

5 1 G 9 Matrice des propriétés bâties, G Matrice des propriétés non bâties, Folios Registre dérelié, à restaurer 11. folios ; table alphabétique des propriétaires Cadastre révisé 1 G 12 Atlas cadastral de G 13 État de section, Classeur noir 1 G 14 Matrice des propriétés bâties et non bâties de A à F, Classeur noir 1 G 15 Matrice des propriétés bâties et non bâties de G à Z, Classeur noir 1 G 16 Comptes supprimés, Classeur noir Série Q. ASSISTANCE ET PRÉVOYANCE 1 Q. Délibérations du bureau de bienfaisance 1 Q Registre relié plein parchemin 1 Q Registre relié dos parchemin 1 Q Registre relié pleine toile noire 1 Q Registre relié pleine toile noire 2 Q. Archives de la société de secours mutuels 2 Q Registre matricule. Registre relié dos parchemin 2 Q Registre des délibérations. Registre relié dos parchemin 2 Q Registre journal du Trésorier. Registre relié dos parchemin À Pibrac, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5