Avis d appel public à la concurrence Abonnements aux périodiques français et étrangers imprimés et électroniques de presse grand public

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1 Avis d appel public à la concurrence Abonnements aux périodiques français et étrangers imprimés et électroniques de presse grand public Université de La Rochelle Service achats-marchés 23 avenue Albert Einstein BP

2 Sommaire 1. Identification du pouvoir adjudicateur Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur Type d organisme Activité(s) principale(s) Objet du marché Objet du marché Types de marché Classification CPV Lieu d exécution et de livraison Caractéristiques principales Objet du marché Options et variantes Allotissement Durée du marché Conditions relatives au marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Unité monétaire Justifications Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Critères d attribution Pondération Procédures Mode de passation Conditions de délai Autres renseignements Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur Renseignements complémentaires Adresses complémentaires : Date d'envoi du présent avis à la publication /02/2016

3 1. Identification du pouvoir adjudicateur Nom et adresse officiels de l'organisme acheteur Université de La Rochelle Service achats-marchés 23 avenue Albert Einstein BP Type d organisme Etablissement public national Activité(s) principale(s) Education 2. Objet du marché Objet du marché Le présent marché porte sur la gestion et la fourniture d'abonnements aux périodiques (ou publications en série) presse grand public édités en France et à l étranger, souscrits par la Bibliothèque Universitaire et les différents services de l Université. Ces périodiques peuvent être édités sous forme papier et/ou sous forme numérique Types de marché Marché à procédure adaptée Classification CPV Classifications principales Publications périodiques. ( ) Journaux, revues spécialisées, périodiques et magazines. ( ) Périodiques. ( ) Lieu d exécution et de livraison Université de La Rochelle 3. Caractéristiques principales Objet du marché Le présent marché porte sur la gestion et la fourniture d'abonnements aux périodiques (ou publications en série) presse grand public édités en France et à l étranger, souscrits par la Bibliothèque

4 Universitaire et les différents services de l Université. Ces périodiques peuvent être édités sous forme papier et/ou sous forme numérique. Sont exclus du marché : les périodiques français et étrangers hors «presse grand public». les bases de données et périodiques fournis par les groupements d achats (notamment les abonnements numériques souscrits par l Université de La Rochelle dans le cadre des négociations ou des groupements de commandes constitués à l initiative du Consortium Universitaire de Publications Numériques COUPERIN, auquel elle adhère) les périodiques que le titulaire se retrouve dans l impossibilité de fournir, ou pour lesquels il est dans l incapacité de communiquer un tarif après demande de devis (le cas échéant le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de commander les périodiques chez un autre fournisseur) Les périodiques destinés à la Bibliothèque Universitaire représentent, à titre indicatif, environ 80 % de la valeur globale du marché Options et variantes 1 Option 1 Groupage : Un service de groupage d abonnements (notamment Nord-Américains) peut être proposé en option. 2 - Option 2 Plateforme pour les périodiques électroniques : ce service peut être proposé en option Allotissement Sans objet Durée du marché Le marché prendra effet à la date de sa notification. Il est conclu pour une durée de 1 ans avec possibilité de reconduction d 1 an jusqu à 3 ans maximum. 4. Conditions relatives au marché Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les règlementent Caractéristiques des prix : Prix forfaitaire. Les prix sont fermes et non actualisables. Modalité de règlement des comptes : selon les modalités du C.C.A.G.-F.C.S. Le délai global de paiement est de 30 jours. Modalités de financements : financement propre Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché Groupement solidaire. Il est interdit aux candidats de présenter plusieurs offres en agissant à la

5 fois : - En qualité de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements ; - En qualité de membres de plusieurs groupements Unité monétaire L unité monétaire du présent marché est l euro. 5. Justifications Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat Voir RC 6. Critères d attribution Pondération Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous avec leur pondération. Voir RC. 7. Procédures Mode de passation Procédure adaptée Conditions de délai Date limite de réception des offres : Jeudi 1 er juin 2017 à 12 H 00 Délai minimum de validité des offres : 120 jours. 8. Autres renseignements Référence du marché attribué par le pouvoir adjudicateur/entité adjudicatrice Marché n Renseignements complémentaires Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) pour présenter leur candidature. Ces documents sont disponibles gratuitement sur le site

6 Dossier de consultation gratuit. Conformément à la législation française, l'ouverture des offres n'est pas publique. Les offres peuvent être transmises par lettre recommandée avec accusé de réception ou déposées contre récépissé ou transmises par télécopie. Dématérialisation des procédures : L'organisme acheteur autorise la transmission des plis par voie électronique à l'adresse suivante : Voir RC Adresses complémentaires : Renseignements d'ordre administratif Université de La Rochelle Service achats-marchés 23 avenue Albert Einstein BP Tél : marches-publics@univ-lr.fr Renseignements d'ordre technique Université de La Rochelle Louise Béraud-Le Franc Courriel : louise.beraud-le-franc@univ-lr.fr tel : Adresse à laquelle les documents peuvent être obtenus Université de La Rochelle Service achats-marchés 23 avenue Albert Einstein BP URL : Adresse à laquelle les offres/candidatures/demandes peuvent être envoyées Université de La Rochelle Service achats-marchés 23 avenue Albert Einstein BP URL : Date d'envoi du présent avis à la publication 11/05/2017

7 Université de La Rochelle Service achats-marchés 23 avenue Albert Einstein BP