AUDIT DE CERTIFICATION

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1 AUDIT DE CERTIFICATION Principes, dimensionnement, réalisation et suivi Nolwenn JARNO Responsable projet et formateur Mobile : +33 (0) Mailto : nolwenn.jarno@gmail.com

2 Objectifs de la formation «audit de certification» Identifier les acteurs de la certification «système» Savoir lire et interpréter les informations d un certificat Proposer un projet de certification en fonction des contraintes de l entreprise et des certifications acquises et futures Connaître les règles de dimensionnement d un audit tierce partie Comprendre les différentes étapes du processus de certification 2

3 Audit de Certification DEFINITIONS, ENJEUX ET PRINCIPES Questions : Avec vos propres mots définissez le terme audit 3

4 DEFINITIONS Audit = examen méthodique, indépendant et documenté permettant de déterminer si les activités et les résultats associés sont conformes aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de manière efficace et sont adéquates pour réaliser la politique et les objectifs Finalité de l audit : Vérifier la conformité de ce qui est prévue Vérifier la conformité de ce qui est appliquée Vérifier l application efficace Examen méthodique : Selon des critères d audit Basé sur des preuves d audit 4

5 DEFINITIONS EXIGENCES NORMATIVES Constats Système Constats d Application AUDIT SYSTEME DE MANAGEMENT PRATIQUES Constats d Application 5

6 DEFINITIONS Audit = examen méthodique, indépendant et documenté permettant de déterminer si les activités et les résultats associés sont conformes aux dispositions préétablies et si ces dispositions sont mises en œuvre de manière efficace et sont adéquates pour réaliser la politique et les objectifs Tierce partie = par un organisme tiers indépendants, dont les capacités sont démontrées et reconnues (ISO 17021/Cofrac) Octroie l enregistrement ou la certification de conformité à la réglementation ou aux référentiels 6

7 ENJEUX AUDIT Faire reconnaitre sa démarche et son système de management par un organisme de certification Questions : La certification est-elle un objectif? 7

8 PRINCIPES AUDIT ET DEMARCHE D AMELIORATION L audit est un check qui amorce une démarche d amélioration Réagir Surveiller Mesurer Planifier Réaliser SMQSE 8

9 ENJEUX AUDIT Faire reconnaitre sa démarche et son système de management par un organisme de certification Questions : DEFIS 21 ou le responsable Qualité peuvent-ils délivrés une certification? Puis-je délivrer une certification de type ISO à mes sous traitants ou fournisseurs? 9

10 AUDIT TIERCE PARTIE # Identifier les acteurs de la certification «système» COFRAC Comité Français Accréditation Accréditation selon référentiel(s) Contrat commercial ORGANISME DE CERTIFICATION (AFAQ, SGS, ECOPASS, BVC ) Système de management conforme aux exigences ISO ENTITES (entreprise, collectivités, associations) Audit sur site Auditeur(s) Comité Certification Rapport Avis et Certificats NB : ISO Évaluation de la conformité Exigences pour les organismes procédant à l'audit et à la certification de systèmes de management 10

11 PRINCIPES La certification de système fonctionne sur un cycle de trois ans obtention pouvant être remise en cause en fonction des résultats des audits annuels un certificat est limité dans le temps (date de validité) Suivi 24 mois (S2) Suivi 12 mois (S1) Initial (I) Renouvellement (R) 11

12 # Savoir lire les informations d un certificat Exercice n 1 EXERCICE N 1 : Certificats 1.1 Prendre connaissance des certificats transmis 1.2 Repérer les informations contenues et préparer une synthèse présentant les informations pertinentes Consignes : 10 réflexion individuel 10 correction collective 12

13 Processus d audit de certification Les étapes du cycle d audit INITIAL Contrat Planification Pré-audit Rapport E1 Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification Préparation et envoi du certificat Certificats SUIVI 1/2 Planification Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification RENOUVELLEMENT OU EXTENSION Planification Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification Préparation et envoi du certificat Certificats 13

14 Processus d audit Les trois phases de l audit de certification Activités avant audit Activités d audit Activités post audit - Définition du domaine - Définition méthodes - Sélection auditeurs - Revue documentaire - Planification de l audit - Préparation de la check-list d audit - Réunion d ouverture - Revue documentaire - Dérouler les questions - Interview - Recueil de preuves - Audit des postes de travail - Préparer ces conclusions - Réunion de clôture - Rapport d audit - Suivi des constats d audit - Etablissement d un plan d action -Mesure de l efficacité des actions engagées 14

15 Processus d audit Les trois phases de l audit de certification Activités avant audit Activités d audit Activités post audit - Définition du domaine - Définition méthodes - Sélection auditeurs - Revue documentaire - Planification de l audit - Préparation de la check-list d audit - Réunion d ouverture - Revue documentaire - Dérouler les questions - Interview - Recueil de preuves - Audit des postes de travail - Préparer ces conclusions - Réunion de clôture - Rapport d audit - Suivi des constats d audit - Etablissement d un plan d action -Mesure de l efficacité des actions engagées 15

16 Audit de Certification LE PROCESSUS D AUDIT Part I 16

17 Processus d audit - planification PREPARATION Définition de la période cible en fonction du projet de certification Recherche des compétences (activités, référentiels) Disponibilité et indépendance de l auditeur ou de l équipe d audit Mandatement des auditeurs (ordre de mission) et communication des éventuels résultats des audits précédents Communication des informations complémentaires (coordonnées, expérience des auditeurs et autres ) au client 17

18 L équipe d audit Le Responsable d audit (RA) leader de l équipe d audit dans la norme ISO garant de l atteinte de l objectif Un ou plusieurs autres auditeurs possibles (A) rendent compte et soutiennent le RA Des experts techniques possibles (COFRAC) Des observateurs possibles Ils sont «muets» (par exemple auditeurs en formation) 18

19 L équipe d audit 19

20 Processus d audit de certification Les étapes du cycle d audit INITIAL Contrat Planification Pré-audit Rapport E1 Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification Préparation et envoi du certificat Certificats 20

21 Processus d audit pré-audit AUDIT ETAPE 1 ou Pré-audit est une ETUDE DE FAISABILITE Obligatoire lors d un audit initial Vérifier la conformité du système (procédures obligatoires, manuel, revue réglementaire, revue de direction, politique, objectifs, programme ) Prendre connaissance de l organisation, des activités, des risques et évaluer les contraintes (logistiques, disponibilités ) pour l audit de certification Un rapport est communiqué présentant des constats (critiques ou non critiques) par rapport à l obtention de certification et un avis sur la faisabilité de l audit de certification émis (rapport audit Etape 1) Les résultats sont communiqués au comité de certification qui a autorité pour valider définitivement la faisabilité au regard des constats du rapport E1 21

22 # Savoir interpréter les informations d un certificat Exercice n 2 EXERCICE N 2 : Certificats Consignes : Se répartir en groupe 40 réflexion de travail en équipe 20 correction (chaque groupe devra être capable de restituer son travail) Restitution de 10 par groupe GW1 : certification QSE (ISO 9001, ISO et OHSAS 18001) en 2017 GW2 : certification QSE (ISO 9001, ISO et OHSAS 18001) en

23 Rappels GROUPE DE TRAVAIL EFFICACE 1. Définir les rôles (1 animateur, 1 rapporteur, 1 secrétaire, des acteurs..) 2. Définir la méthode et l organisation / la répartition du travail L animateur doit Rappeler et partager les objectifs et les délais Animer et gérer le temps Les acteurs doivent Produire Le secrétaire doit Enregistrer les résultats Le rapporteur doit Présenter les résultats 23

24 # Savoir interpréter les informations d un certificat Exercice n 2 EXERCICE N 2 : Certificats 2.1 Prendre connaissance des certificats transmis et des objectifs de certification de l entreprise 2.2 Analyser les informations, évaluer les contraintes et proposer des solutions par rapport au projet de certification Programme d audit = planning avec échéance d audit sur 3 ans Consignes : Se répartir en groupe 40 réflexion de travail en équipe 20 correction (chaque groupe devra être capable de restituer son travail) Restitution de 10 par groupe GW1 : certification QSE (ISO 9001, ISO et OHSAS 18001) en 2017 GW2 : certification QSE (ISO 9001, ISO et OHSAS 18001) en

25 Audit de Certification REGLES DE DIMENSIONNEMENT D UN AUDIT 25

26 REGLES DE DIMENSIONNEMENT Référentiel IAF MD 5: 2013 «IAF Mandatory Document For Duration of QMS and EMS Audit» (version 2 du 04/03/2013) relatif à l'accréditation des organismes certificateurs de systèmes de management environnemental et de systèmes de management qualité Audit d une entité selon : sa taille, son niveau de complexité, son secteur d'activité. "Durée d'audit" planification (y compris, la revue documentaire hors site si jugée appropriée), audit sur site, écriture des rapports. 26

27 REGLES DE DIMENSIONNEMENT Référentiel IAF MD 5: 2013 «IAF Mandatory Document For Duration of QMS and EMS Audit» (version 2 du 04/03/2013) relatif à l'accréditation des organismes certificateurs de systèmes de management environnemental et de systèmes de management qualité Audit d une entité selon : sa taille, son niveau de complexité, son secteur d'activité. "Durée d'audit" planification (y compris, la revue documentaire hors site si jugée appropriée), audit sur site, écriture des rapports. "Employés" = effectif total : Tous les employés permanents personnel non-permanent (saisonnier, temporaire et en sous-traitance) présent au moment de l'audit, employés à temps partiel devront être considérés comme des employés à plein temps. Détermination de la durée pour : l audit initial, l audit du suivi (= audit de surveillance), l audit de renouvellement. 27

28 Règles de dimensionnement- QUALITE Audit initial : temps du tableau Durée d audit sur site (étape 2) = 80 % de la durée indiquée sur le tableau. 28

29 Règles de dimensionnement - QUALITE # dimensionnement d un audit tierce partie Audit initial : temps du tableau Audit du suivi = 1/3 du temps passé sur l'audit Initial Audit de renouvellement = 2/3 temps qui serait nécessaire à l'audit initial 29

30 Règles de dimensionnement - QUALITE # dimensionnement d un audit tierce partie 30

31 Règles de dimensionnement - QUALITE # dimensionnement d un audit tierce partie Facteur d augmentation de la durée d'audit : logistique complexe impliquant plusieurs bâtiments ou sites, multilingue : personnel parlant plus d'une langue, site très vaste par rapport au nombre d'employés (par exemple, une région boisée), réglementation exigeante et spécifique (industrie alimentaire et médicale, aérospatiale, énergie nucléaire, etc.), processus hautement complexes ou un nombre relativement important d'activités uniques, processus impliquant une combinaison de matériels, logiciels, processus et services, des activités impliquant de visiter des sites temporaires afin de valider les activités du (des) site(s) permanent(s) dont le système de management fait l objet de la certification. Dans tous les cas où la durée de l'audit indiquée dans le tableau des durées d'audit est ajustée, des preuves et enregistrements suffisants doivent être conservés pour justifier cette variation. 31

32 Règles de dimensionnement - QUALITE # dimensionnement d un audit tierce partie Facteur de diminution de la durée d'audit : non responsabilité de la conception et/ou d'autres éléments normatifs non couverts par le domaine de certification, des produits/processus à risque faible ou nul, connaissance préalable du système de l'organisation, site de très petite taille par rapport au nombre d'employés (par exemple, un grand ensemble à usage de bureaux seulement), état de préparation du client en vue de la certification, processus impliquant une seule activité générale (par exemple, uniquement des services), maturité du système de management, fort pourcentage d'employés exerçant des tâches simples et similaires. Dans tous les cas où la durée de l'audit indiquée dans le tableau des durées d'audit est ajustée, des preuves et enregistrements suffisants doivent être conservés pour justifier cette variation. 32

33 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie Audit initial : temps du tableau Audit du suivi = 1/3 du temps passé sur l'audit Initial Audit de renouvellement = 2/3 temps qui serait nécessaire à l'audit initial 33

34 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie Audit initial : temps du tableau Durée d audit sur site = 80 % de la durée indiquée sur le tableau. 34

35 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie Les présentes directives reposent sur cinq niveaux de complexité concernant la nature, le nombre et la gravité des aspects environnementaux d'une organisation : Elevé grand nombre d'aspects environnementaux de nature et de gravité importantes (en général, des organisations de production ou de traitement dont plusieurs aspects environnementaux présentent un impact important) ; Moyen nombre moyen d'aspects environnementaux de nature et de gravité moyennes (en général, des organisations de production dont certains aspects environnementaux présentent un impact important) ; Faible petit nombre d'aspects environnementaux de nature et de gravité peu importantes (en général, des organisations dont l'activité principale est le montage et présentant peu d'aspects importants) ; Limité nombre très limité d'aspects environnementaux de nature et de gravité limitées (en général, des organisations présentant des activités de bureau) ; Particulier ce niveau exige une attention supplémentaire et spécifique au moment de la phase de planification de l'audit. 35

36 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie 36

37 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie 37

38 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie 38

39 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie Facteur d augmentation de la durée d'audit : logistique complexe impliquant plusieurs bâtiments ou sites, multilingue : personnel parlant plus d'une langue (nécessite la présence d interprètes ou empêchant les auditeurs de travailler de manière indépendante), site très vaste par rapport au nombre d'employés (par exemple, une région boisée), processus hautement complexes ou un nombre relativement important d'activités uniques responsabilité en matière de conception concernant des aspects relatifs au produit, travail régulier par équipes de nuit faisant partie des activités à auditer, plus forte sensibilité de l'environnement comparé à l'environnement type du secteur industriel, point de vue des parties intéressées, aspects indirects nécessitant une augmentation de la durée de l'audit (par exemple, relation avec le siège de la société ou les autorités locales), aspects environnementaux supplémentaires ou inhabituels pour le secteur, aspects juridiques/réglementaires supplémentaires ou inhabituels pour le secteur, système de management immature. Dans tous les cas où la durée de l'audit indiquée dans le tableau des durées d'audit est ajustée, des preuves et enregistrements suffisants doivent être conservés pour justifier cette variation. 39

40 Règles de dimensionnement - ENVIRONNEMENT # dimensionnement d un audit tierce partie Facteur de diminution de la durée d'audit : site de très petite taille par rapport au nombre d'employés maturité du système de management, fort pourcentage d'employés exerçant des tâches simples et similaires. Dans tous les cas où la durée de l'audit indiquée dans le tableau des durées d'audit est ajustée, des preuves et enregistrements suffisants doivent être conservés pour justifier cette variation. 40

41 MULTI SITES APPROCHE ECHANTILLONNAGE Organisation multi-sites = une fonction centralisée (siège) + réseau de bureaux ou branches (sites) Processus semblables sur les différents sites ; mêmes méthodes et procédures Système de Management de la qualité commun défini, établi et soumis en permanence à la surveillance exercée par le siège : revue de direction centralisée, programme d'audit interne et audits internes. Aptitude du SM : - à recueillir et à analyser les données émanant de tous les sites + siège, - à instaurer toute modification organisationnelle si nécessaire. 41

42 MULTI SITES APPROCHE ECHANTILLONNAGE Le siège doit être audité tous les ans. Echantillonnage des sites Echantillon = n (n = nombre de sites) Sélection des sites selon : les résultats des audits internes ou des audits de certification précédents, les enregistrements des réclamations et les autres aspects pertinents des actions correctives et préventives, les gros écarts de taille entre sites (effectifs, ) les écarts entre les procédures de travail, les modifications apportées depuis le dernier audit de certification, la répartition géographique. Taille de l'échantillon Nombre de sites à visiter : Procédure de détermination de l'échantillon à prendre en compte lors d : Audit initial : n, Audit de surveillance : 0,6 n, Audit de renouvellement : 0,8 n si le SM de la qualité s'est avéré efficace sur une période de trois ans. 42

43 MULTI SITES APPROCHE ECHANTILLONNAGE Le siège doit être audité tous les ans. Echantillonnage des sites Echantillon = n (n = nombre de sites) 43

44 # Savoir interpréter les informations d un certificat Exercice n 3 EXERCICE N 3 : Certificats l entreprise «Pince moi le linge» Consignes : 30 réflexion de travail individuel 20 correction 44

45 # Savoir interpréter les informations d un certificat Exercice n Prendre connaissance des informations transmises sur l entreprise «Pince moi le linge» et ses projets de certification et dimensionner la durée des différents audits selon les règles de l IAF a) initial ISO (mono-site) b) suivi ISO (mono-site) c) renouvellement ISO (mono-site) d) renouvellement avec extension certification qualité ISO 9001 (mono-site) 3.2 Calculer le nombre de sites à auditer si l entreprise réalise un audit d extension de périmètre en incluant ses 9 usines de production de plastiques : a) initial ISO (multi-site) b) suivi 12 mois et 24 mois ISO (multi-site) c) renouvellement ISO (multi-site) Consignes : 30 réflexion de travail individuel 20 correction 45

46 Audit de Certification LE PROCESSUS D AUDIT Part II 46

47 Processus d audit Les trois phases de l audit de certification Activités avant audit Activités d audit Activités post audit - Définition du domaine - Définition méthodes - Sélection auditeurs - Revue documentaire - Planification de l audit - Préparation de la check-list d audit - Réunion d ouverture - Revue documentaire - Dérouler les questions - Interview - Recueil de preuves - Audit des postes de travail - Préparer ces conclusions - Réunion de clôture - Rapport d audit - Suivi des constats d audit - Etablissement d un plan d action -Mesure de l efficacité des actions engagées 47

48 Processus d audit audit sur site PLAN D AUDIT Établir un échantillonnage représentatif des activités et risques de l entreprise Entreprise: Adresse: Certification de systèmes de management Plan d audit UNE BOUCHE GOURMANDE Route des tendres souvenirs BP Les Goulus - France Standard(s) : ISO 9001:2000 ; ISO 14001:2004 ; OHSAS : 1999 Langue de l audit: Français - Renouvellement Responsable d audit : Bock Vianney (RA) Autres membres de l équipe d audit Prigent Gerard (A1) Objectifs de l audit : Confirmer que le système de management a été établi et mis en lace en conformité avec les exigences des standards audités. Définit le déroulement de l audit (temps, activités, exigences évaluées, interlocuteurs ) Lundi 17 mars 2008 : matin Département, Process ou Fonction auditées (*) (*) Préciser pour chacun le ou les chapitres du standard de référence Heure qui seront évalués à cette occasion RA Auditeur 1 08h30 Réunion d ouverture : Identification des interlocuteurs «clé» de l entreprise Tous les audités Construit avec le responsable du système et transmis au moins 7 jours avant l audit (fonction des engagements du certificateur) Transmis au comité de certification avec le rapport d audit 09h00 10h30 11h15 Périmètre et champs d application de l audit Objectifs de l audit Déroulement : accord sur horaires, formalisation des constats Règles de sécurité et confidentialité Changements notables (organisation, technique) Management (M1) Activité et organisation du site Ecoute client, stratégie et politique Objectifs, cibles, programme, planification Mesure et surveillance des performances Revue de Direction Amélioration Communication (M3) Pilotage du processus Intégration des parties prenantes Amélioration Infirmerie Surveillance médicale Accidents et soins Ressources Financières (S6) Pilotage du processus Mise à disposition des ressources Amélioration Ressources Humaines (S3) Autorités et responsabilités Compétence, formation et sensibilisation Recrutement et intégration Salle PIQUEMAL Y.ANDRE (DG) C.BERNARD (resp. unité DAS QE) F. de VILLELE (DAS.QE.2S) P.NURY (DAS QE SM) M.GIROUX (DAS QE SM) Salle PIQUEMAL M3 : N.COUTURE (Chargée de communication) Salle PIQUEMAL S6 : F.HEBERT (Responsable financier) Salle DAF Infirmerie d AREVA NC S3 : E.ORTOLLAND (RH) Salle DRH 12h30 Déjeuner 48

49 # Savoir interpréter les informations d un certificat Exercice n 4 EXERCICE N 4 : Plan d audit SITA «Traitement des déchets» 4.1 Prendre connaissance des informations transmises sur l entreprise et construire le plan d audit de renouvellement a) Audit de suivi 12 MOIS Consignes : 30 réflexion de travail de groupe 20 correction 49

50 Processus d audit audit sur site N oubliez pas que la racine commune du mot audit, auditeur, audité concerne l action auditive, l auditif soit l ECOUTE «Ce qui est affirmé sans preuve peut être nié sans preuve» - Euclide - (mathématicien grec du 4éme siècle avant J.C.) 50

51 Processus d audit audit sur site INTERVIEW : échanges au travers de questions ouvertes En évitant les questions orientées Pour obtenir un maximum d informations Suivre la logique «qui fait quoi, quand & comment» dans l esprit de la roue de DEMING de questions fermées Avoir des précisions et des compléments Obtenir des confirmations & des enregistrements Pour trouver des preuves (ou non) de conformité aux exigences 51

52 Audit de Certification LE PROCESSUS D AUDIT Part III 52

53 Processus d audit Les trois phases de l audit de certification Activités avant audit Activités d audit Activités post audit - Définition du domaine - Définition méthodes - Sélection auditeurs - Revue documentaire - Planification de l audit - Préparation de la check-list d audit - Réunion d ouverture - Revue documentaire - Dérouler les questions - Interview - Recueil de preuves - Audit des postes de travail - Préparer ces conclusions - Réunion de clôture - Rapport d audit - Suivi des constats d audit - Etablissement d un plan d action -Mesure de l efficacité des actions engagées 53

54 Processus d audit audit sur site SYNTHESE DES RESULTATS Des réunions intermédiaires peuvent être organisées Elles sont d abord préparées par l équipe d audit Elles ne présentent pas les résultats définitifs mais attirent l attention sur les points sensibles identifiés Une réunion de synthèse des résultats est réalisée avant la réunion de clôture Les auditeurs rendent comptent de leurs résultats au RA Le RA consolide, décide et synthétise les résultats Une communication et un échange sur les résultats avec le responsable QSE et la Direction peuvent être réalisés en amont de la réunion de clôture 54

55 Processus d audit les constats Les écarts Non Conformité Majeure Non-conformité Mineure Les observations ou points sensibles Les pistes de progrès Les points forts 55

56 Processus d audit les constats Ecarts Non Conformité Exigence Preuve(s) Défaillance 56

57 Processus d audit les constats Non-conformité Majeure Réduit substantiellement la confiance que l on peut avoir dans le système, le produit ou le service concerné Défaillance totale d un processus, procédure ou fonctionnement du Système de Management Absence totale d une exigence requise Nombre d erreurs secondaires qui aboutissent à une défaillance totale du système Danger immédiat pour la qualité du produit, la santé du personnel ou l environnement Récurrence d une NC mineure Suspensive vis-à-vis de la certification dans l attente de la réalisation effective des actions correctives qui sont revues lors d un audit complémentaire dans les trois mois qui suivent l avis du comité 57

58 Processus d audit les constats Non-conformité Mineure Ne réduit pas de façon significative la confiance que l on peut avoir dans le système, le produit ou le service concerné. Écart par rapport au référentiel d audit qui mérite d être signalé pour garantir l atteinte des objectifs de l audit Non suspensif vis-à-vis de la certification Suivant l organisme un nombre «important» de NC mineures ou remarques peut entrainer un audit supplémentaire ou rapproché dans les six mois qui suivent l avis du comité Cet audit supplémentaire est centré sur la vérification des actions correctives engagées par l organisme par rapport au NC mineures ou remarques (pouvant devenir des NC majeures en cas de non prise en compte) Si la confiance n est pas affectée, les actions correctives engagées par rapport aux NC mineures et remarques peuvent être vérifiées lors de l audit suivant (12 mois plus tard) 58

59 Processus d audit les constats Points sensibles ou observations Déficiences supposées du système (la preuve n a pu être apportée, le doute bénéficiant à l audité) Peuvent entrainer l apparition de non-conformité à moyen terme La revue des points sensibles ou observations avec les décisions d actions correctives engagées seront abordées par lors de l audit suivant 59

60 Processus d audit les constats Pistes de progrès recommandations pour l amélioration pouvant être retenues ou non par l organisme audité. si la décision est de retenir ces pistes de progrès, les actions préventives engagées devront être intégrées au travers du système Points Forts Point identifié qui va au delà des exigences à respecter. 60

61 Processus d audit audit sur site REUNION DE CLOTURE Présenter les résultats de l audit Les participants peuvent être tout ou partie des personnes rencontrées lors de l audit ou un comité plus restreint (encadrement) Points obligatoires : recommandations de l équipe d audit qui seront transmis au comité libellé qui sera porté sur le certificat correspondant au périmètre de l audit le nombre de non conformités majeures, mineures et observations explication de chacune des non conformités et observations explication des suites de l audit (remise du rapport, avis définitif du comité de certification, proposition de durée de l audit complémentaire ou supplémentaire.) un PV de clôture mentionnant les personnes ayant participées à cette réunion, les résultats de l audit et signé du représentant de l entreprise 61

62 Processus d audit rapport et décision Rapport transmis au client à la fin de la réunion de clôture ou dans les 7 jours suivants la réunion de clôture (suivant engagements) transmis au comité de certification avec des informations complémentaires (PV de clôture, matrice, note, les réponses apportées par le client en cas de NC majeures et autres documents exigés par le système de l organisme certificateur) Décision du comité de certification le comité et ses membres étudient les informations transmises par le responsable d audit (RA) Il valide ou non l avis transmis par le RA Il communique l avis définitif au client (certification, maintien, suspension.) 62

63 Processus d audit de certification Les étapes du cycle d audit INITIAL Contrat Planification Pré-audit Rapport E1 Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification Préparation et envoi du certificat Certificats SUIVI 1/2 Planification Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification RENOUVELLEMENT OU EXTENSION Planification Préparation Audit sur site Rédaction du rapport Rapport E2 Analyse par comité Avis certification Préparation et envoi du certificat Certificats 63

64 QUESTIONS? Réagir Surveiller Mesurer Planifier Réaliser SMQSE 64