db x-trackers MSCI World Index UCITS ETF (DR) Supplément du Prospectus

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1 db x-trackers MSCI World Index UCITS ETF (DR) Supplément du Prospectus Le présent Supplément contient des informations sur le compartiment db x-trackers MSCI World Index UCITS ETF (DR) (le «Compartiment»), un compartiment de Concept Fund Solutions plc (la «Société»), une société d'investissement de type ouvert, sous forme de société d investissement à capital variable à compartiments avec responsabilité séparée entre les compartiments, régie par le droit irldais et autorisée par la Bque centrale d Irlde (la «Bque centrale»). Le présent Supplément fait partie intégrte du Prospectus, ne doit pas être distribué ss être accompagné de celui-ci (hors destinataires précédents du Prospectus de la Société daté du 18 décembre 2014 (le «Prospectus»)) et doit être lu conjointement avec le Prospectus. L inscription des Actions de Catégories 1C et 1D du Compartiment émises et disponibles pour souscription à la cote officielle de la Bourse d Irlde ainsi que leur négociation sur le principal marché de titres ont fait l objet d une demde auprès de The Irish Stock Exchge plc. Il est prévu que cette souscription devienne effective aux alentours du 16 juillet Concept Fund Solutions plc En date du 15 jvier 2015

2 INFORMATIONS IMPORTANTES Le Compartiment est un ETF (fonds indiciel coté en bourse). Les Actions du Compartiment sont trsférables en totalité aux investisseurs et seront cotées sur une ou plusieurs bourses. 2

3 CONDITIONS DES ACTIONS REPRÉSENTANT DES PARTICIPATIONS DANS LE COMPARTIMENT Objectif d Investissement L objectif d investissement du Compartiment est de suivre la performce, avt commissions et charges, de l Actif sous-jacent, le MSCI Total Return Net World Index (l «Indice de Référence»). L Indice de Référence est conçu pour refléter la performce des actions de certaines sociétés ds divers pays développés. Les sociétés compost l'indice de Référence sont des grdes et moyennes sociétés, en fonction de la valeur consolidée de leurs actions facilement disponibles par comparaison avec d'autres sociétés. De plus amples informations concernt l'indice de Référence figurent sous «Description générale de l'actif sous-jacent». Politique d Investissement Pour tenter d'atteindre l objectif d investissement, le Compartiment adoptera une Politique d'investissement Direct. Rien ne permet d'assurer que l'objectif d Investissement du Compartiment sera en réalité atteint. Le Compartiment vise à répliquer ou à suivre, avt commissions et charges, la performce de l Indice de Référence en détent un portefeuille de titres de participation comprent tout ou une représentation des titres compris ds l'indice de Référence (les «Titres sous-jacents»), tel que déterminé par le Gestionnaire de portefeuille délégué. Les Titres sous-jacents sont cotés sur les marchés et bourses recensés en Annexe I du Prospectus, et les Titres sous-jacents sont achetés par le Compartiment auprès d un courtier ou d une contrepartie négocit sur les marchés et bourses recensés en Annexe I du Prospectus. Par conséquent, le Compartiment est géré selon une approche passive. Le Compartiment investit en général ds un grd nombre de Titres sous-jacents ds la même proportion que l'indice de Référence, tel que déterminé par le Gestionnaire de portefeuille délégué et, sous réserve des limites de concentration décrites ds les Restrictions d'investissement, vise normalement à investir une grde partie du total de ses actifs ds les Titres sous-jacents de l'indice de Référence. Le Compartiment peut investir ds des liquidités à titre accessoire qui pourront inclure des dépôts gartis et/ou non gartis. Les investissements et actifs liquides que le Compartiment peut détenir à titre accessoire seront évalués, avec les éventuelles commissions et charges, par l'agent administratif à chaque Date d'évaluation pour déterminer la Valeur Liquidative du Compartiment conformément aux règles spécifiées ds le corps du Prospectus. La valeur des Actions du Compartiment est liée à l'indice de Référence, dont la performce peut évoluer à la hausse comme à la baisse. Les investisseurs doivent dès lors être conscients que la valeur de leur investissement est susceptible tt de se déprécier que de s apprécier et doivent accepter le fait que rien ne gartit qu ils récupéreront leur investissement initial. Le Compartiment n'a pas de Date de rachat final. Cependt, les Administrateurs peuvent décider de liquider le Compartiment conformément aux conditions précisées ds le Prospectus et/ou ses Statuts. Gestion d Investissement délégué Le Gestionnaire d Investissement a nommé Deutsche Asset d Wealth Magement Investment GmbH en tt que Gestionnaire d Investissement délégué (le «Gestionnaire d Investissement délégué») pour exercer certaines fonctions de gestion d investissement pour le Compartiment, telles que décrites plus en détail ds le contrat du Gestionnaire d Investissement délégué conclu entre celui-ci et le Gestionnaire d Investissement (le «Contrat du Gestionnaire d Investissement délégué»). Afin d éviter toute ambiguïté, le Gestionnaire d Investissement conserve certaines responsabilités liées à la gestion de l investissement, y compris mais ss s y limiter eu égard à l exécution de trsactions pour le compte du Compartiment et en matière de contrôle du respect des Restrictions d Investissements. Gestion de portefeuille délégué 3

4 Le Gestionnaire d Investissement délégué a désigné Deutsche Asset Magement (UK) Limited (le «Gestionnaire de portefeuille délégué») pour exercer certaines fonctions de gestion d investissement pour le Compartiment, comme cela est plus amplement décrit ds le contrat de gestion de portefeuille délégué conclu entre le Gestionnaire d Investissement délégué et le Gestionnaire de portefeuille délégué (le «Contrat de gestion de portefeuille délégué»). En particulier, le Gestionnaire d Investissement délégué a notamment désigné le Gestionnaire de portefeuille délégué pour sélectionner les investissements du Compartiment. Gestion efficace de portefeuille et instruments finciers dérivés Le Compartiment peut utiliser des techniques et des instruments liés aux valeurs mobilières conformément aux conditions et aux limites préconisées par la Bque centrale, le cas échét, et aux conditions stipulées ds le Prospectus en matière de gestion efficace de portefeuille. Le Compartiment ne peut souscrire des trsactions de prêt de titres à des fins de gestion efficace de portefeuille que conformément aux conditions et aux limites préconisées par la Bque centrale, le cas échét. Le Compartiment peut également investir ds des instruments finciers dérivés («IFD») sous réserve des conditions et aux limites préconisées par la Bque centrale en matière de gestion efficace du portefeuille. Le Compartiment peut utiliser des IFD liés à l'indice de Référence ou aux composts de l'indice de Référence. Les IFD que le Compartiment peut utiliser incluent des contrats à terme normalisés, des contrats de différence («CFD»), des contrats de chge à terme et des contrats à terme non livrables («NDF»). Les contrats à terme normalisés et les CFD peuvent être utilisés pour égaliser les soldes en attente de l'investissement des produits des souscriptions ou d'autres soldes de trésorerie détenus par le Compartiment, pour tenter de limiter l'erreur de réplication. Les contrats de chge à terme et les NDF peuvent être utilisés pour couvrir l'exposition au risque de chge. Le Compartiment peut utiliser des IFD en guise de solution de rechge à l'investissement direct ds les composts de l'indice de Référence pour profiter du coût lié ou des avtages de liquidité que les IFD, ds certaines circonstces, peuvent présenter par rapport à l'investissement direct ds les composts de l'indice de Référence. Le Compartiment peut également recourir à des Americ depository receipts («ADR») et à des Global depository receipts («GDR») pour obtenir une exposition aux titres de participation au lieu d'utiliser des titres physiques ds des circonstces où, en raison de restrictions locales ou de limitations de quotas, il n'est pas possible de les détenir directement ou s'il est autrement avtageux pour le Compartiment d'y recourir. La Société utilise un processus de gestion des risques qui lui permet d'évaluer précisément, de surveiller et de gérer à tout moment les risques liés aux positions du Compartiment sur les IFD ainsi que leur contribution au profil de risque global du portefeuille d actifs d un Compartiment. Sur simple demde, la Société peut trsmettre des informations complémentaires aux Actionnaires concernt les méthodes utilisées pour maîtriser les risques, y compris les limites qutitatives appliquées et toute évolution récente des caractéristiques de risque et de rendement des principales catégories d'investissement du Compartiment concerné. Calcul de l'exposition globale Le Compartiment utilise l approche par les engagements pour évaluer l exposition globale du Compartiment et veiller à ce que le recours aux instruments dérivés par le Compartiment reste ds les limites spécifiées par la Bque centrale. L'exposition globale sera calculée quotidiennement. Bien que le Compartiment puisse recourir à l effet de levier au moyen des IFD, tout effet de levier ne devrait pas dépasser 100 % de la Valeur Liquidative du Compartiment. Restrictions d Investissement Les restrictions d'investissement générales précisées ds la section «Restrictions d'investissement» du Prospectus s'appliquent au Compartiment. En outre, le Compartiment investira au maximum 10 % de ses actifs en parts ou actions d'autres OPCVM ou d'autres OPC afin de conserver son éligibilité aux investissements à l'actif des OPCVM régis par la Directive sur les OPCVM. Les Administrateurs peuvent, le cas échét, imposer d'autres restrictions d'investissement sous réserve qu'elles soient compatibles ou ds l'intérêt des Actionnaires, pour respecter les lois et réglementations des pays où se trouvent ces Actionnaires. Les restrictions d'investissement concernées feront l'objet d'un Supplément actualisé. 4

5 Emprunt La Société ne peut emprunter, pour le compte du Compartiment, que 10 % maximum de la Valeur Liquidative du Compartiment, à condition que cet emprunt soit provisoire. Les actifs du Compartiment peuvent être grevés en gartie pour ces emprunts. Avertissement particulier en matière de risque Les investisseurs sont priés de noter que le Compartiment ne bénéficie d'aucune gartie ou protection du capital et que le capital investi n'est ni protégé ni garti. Par ailleurs, les investisseurs engagés ds ce Compartiment doivent être aptes et disposés à subir des pertes pouvt aller jusqu'à la totalité des sommes investies. Les investisseurs seront également exposés à certains autres risques décrits à la section «Facteurs de risque» du Prospectus. Profil de l'investisseur type Les investisseurs potentiels ds le Compartiment doivent s'assurer qu'ils comprennent pleinement la nature du Compartiment, ainsi que la mesure de leur exposition aux risques associés à l'investissement ds le Compartiment et doivent étudier s'il est opportun pour eux d'investir ds le Compartiment. L'investissement ds le Compartiment peut être adapté aux investisseurs dispost de connaissces et d'expériences en matière de placement ds ce type de produit fincier, et qui comprennent et sont en mesure d'évaluer sa stratégie et ses caractéristiques pour prendre une décision d'investissement éclairée. En outre, ils doivent disposer d'une trésorerie libre et disponible à des fins d'investissement et chercher à acquérir une exposition aux titres qui composent l'indice de Référence. Comme la Valeur Liquidative par Action du Compartiment peut fluctuer et que sa valeur peut baisser, l'investissement ds le Compartiment doit être considéré comme adapté pour les investisseurs rechercht un rendement à moyen ou long terme. Cependt, les investisseurs potentiels doivent être préparés et disposés à subir des pertes pouvt aller jusqu'à la totalité des sommes investies. Le Prospectus comprend des déclarations en matière de fiscalité liée au droit et aux pratiques en vigueur ds la juridiction concernée à la date de rédaction du Prospectus. Les déclarations ne donnent que des orientations générales aux investisseurs potentiels et aux Actionnaires et ne constituent pas un conseil juridique ou fiscal. Il est par conséquent conseillé aux Actionnaires et investisseurs potentiels de consulter leurs conseillers professionnels concernt tout investissement ds le Compartiment, en particulier eu égard à leurs situation fiscale et taux d'imposition, qui peuvent évoluer ds le temps. Politique en matière de dividendes Le Compartiment n envisage pas de verser de dividendes à l égard des Actions de Catégorie 1C. Des dividendes peuvent être déclarés et versés à l égard des Actions de Catégorie 1D jusqu à quatre fois par. Informations générales liées au Compartiment Devise de référence Jour ouvrable Jour de négociation 5 USD Désigne un jour durt lequel les bques commerciales, les marchés des chges et les agents de compensation sont ouverts à Londres et lors duquel l'indice de Référence est calculé par le Promoteur de l'indice correspondt et/ou tout autre jour que les Administrateurs peuvent déterminer. Désigne tout Jour ouvrable à l exclusion des jours lors desquels les Marchés importts sont fermés à la négociation et/ou tout autre jour, déterminé le cas échét par les Administrateurs, sous réserve que la quinzaine compte au moins un Jour de négociation. Un «Marché importt» désigne tout marché et/ou bourse ou combinaison de marchés et/ou de bourses sur lequel la valeur des investissements du Compartiment dépasse 30 % de la Valeur Liquidative du Compartiment, calculée trimestriellement et reportée ds les états finciers de la Société, sauf si le Gestionnaire d'investissement détermine

6 qu un autre pourcentage et/ou date qu il juge plus adapté(e) doit être appliqué(e). Heure de clôture des trsactions Pour les ordres de souscription et de rachat, désigne 16 h 30, heure de Dublin, du Jour ouvrable précédt le Jour de négociation concerné. Période d offre initiale Fichier de composition du portefeuille La Période d offre initiale à l'égard des Catégories d'actions «1C» débutera à 9 h 00 le 16 jvier 2015 pour se clôturer à 16 h 30 (heure irldaise) le 16 juillet 2015 ou toute autre date que les Administrateurs peuvent déterminer et notifier périodiquement à la Bque centrale. Le Fichier de composition du portefeuille du Compartiment pour chaque Jour de négociation est disponible d une part, sur demde auprès de l Agent administratif et d autre part, sur le site Internet : Volume minimum du Compartiment USD. Point de valorisation Date de publication de la VL Période de règlement Prêt de titres Agent de prêt de titres Désigne la clôture de séce de l'indice de Référence le Jour ouvrable donné 1. Désigne le premier Jour ouvrable suivt chaque Jour ouvrable en question. Désigne la période allt jusqu'à neuf Jours ouvrables après le Jour de négociation 2. Applicable Deutsche Bk AG, agisst par l'intermédiaire de son siège de Frcfort et de ses succursales de Londres et New-York. Allocation de commission de prêt de titres L'Agent de prêt de titres se verra verser une commission pour les services fournis en rapport avec toute Trsaction de prêt de titres. Revenu issu du prêt de titres Ds la mesure où le Compartiment recourt au prêt de titres pour réduire les coûts, le Compartiment recevra 70 % des revenus connexes générés et l'agent de prêt de titres et le Gestionnaire d'investissement se partageront les 30 % restts. L'Agent de prêt de titres agit en qualité d'agent de la société eu égard aux trsactions de prêt de titres et le Gestionnaire d'investissement assure des services de surveillce des risques pour la Société en lien avec les trsactions de prêt de titres. Étt donné que le partage du revenu issu du prêt de titres n'augmente pas les coûts d'exploitation du Compartiment, il a été exclu des chiffres figurt ds la section «Commissions et charges» cidessous. 1 La Valeur Liquidative sera calculée pour chaque Jour ouvrable, mais les ordres de souscription et de rachat ne peuvent être passés que pour les Jours de négociation. 2 Si un Marché importt est fermé à la négociation ou au règlement tout Jour ouvrable durt la période comprise entre le Jour de négociation donné et la date de règlement prévue (incluse), et/ou que le règlement ds la devise de base du Fonds n'est pas disponible à la date de règlement prévue, les délais de règlement indiqués ds le présent Supplément peuvent être reportés sous réserve de la limite réglementaire portt sur les périodes de règlement et égales à 10 Jours ouvrables à compter de la Limite de négociation. Le Gestionnaire d'investissement peut déterminer d'autres heures à sa discrétion, qui seront communiquées sur le site Internet 6

7 Description des Actions «1C» «1D» Code ISIN IE00BJ0KDQ92 IE00BK1PV551 Identifit allemd de sécurité (WKN) A1XB5U A1XEY2 Devise USD USD Prix d Émission initial Date de lcement Montt d investissement initial minimum Montt d investissement supplémentaire minimum Montt minimum de rachat Le Prix d Émission initial correspondra à 1 % (1/100) du cours de clôture de l'indice de Référence à la Date de lcement. La Date de lcement est le dernier jour de la Période d'offre initiale. Le Prix d Émission initial est disponible auprès de l'agent administratif. À déterminer par le Conseil d'administration. La Date de lcement sera disponible auprès de l'administrateur et sur le site Internet : Le Prix d Émission initial correspondra à 1 % (1/100) du cours de clôture de l'indice de Référence à la Date de lcement. La Date de lcement est le dernier jour de la Période d'offre initiale. Le Prix d Émission initial est disponible auprès de l'agent administratif. À déterminer par le Conseil d'administration. La Date de lcement sera disponible auprès de l'administrateur et sur le site Internet : Actions Actions Actions Actions Actions Actions 7

8 Commissions et charges «1C» «1D» Commission du Gestionnaire d'investissement Jusqu'à 0,09 % par Commission plateforme Jusqu'à 0,10 % par Jusqu'à 0,09 % par Jusqu'à 0,10 % par Commission globale Frais d entrée 3 Jusqu'à 0,19 % par Le montt le plus élevé entre (i) USD par demde de souscription et (ii) 3,00 % Jusqu'à 0,19 % par Le montt le plus élevé entre (i) USD par demde de souscription et (ii) 3,00 % 4 Jusqu à 3,00 % Jusqu à 3,00 % Frais de rachat Frais de trsaction du marché primaire Applicables Applicables Frais de trsaction Applicables Applicables Erreur de réplication ticipée Jusqu'à 1,00 % par Jusqu'à 1,00 % par Il est possible de renoncer aux Frais d entrée et aux Frais de rachat ds certains cas, sous réserve de l'approbation du Conseil d'administration. Cette section, intitulée «Commissions et charges», doit être lue conjointement à celle intitulée «Commissions et charges» ds le Prospectus. Inscription à la cote de la Bourse d Irlde Ni l admission des Actions du Compartiment à la cote officielle de la Bourse d Irlde et à la négociation sur le principal marché de titres, ni l agrément du présent Supplément ne constituent une gartie ou une déclaration de la Bourse d Irlde qut à la compétence des prestataires de services ou de tout autre tiers liés à la Société ou qut au caractère adéquat des informations contenues ds le Prospectus ou encore qut à la pertinence de la Société à des fins d investissement. À la date du présent Supplément, le Compartiment n a pas de titres de créce (y compris des emprunts à terme) en circulation ou créés mais non émis, ni d hypothèques, gages, ni autres emprunts ou tout endettement sous forme d emprunt en cours, y compris les découverts bcaires et engagements sous acceptation ou crédits par acceptation, les engagements de location-vente ou de crédit-bail, les garties ou autres engagements éventuels. Aucun des Administrateurs n a : (i) de peine non purgée pour acte criminel ; (ii) occupé de fonction d administrateur ds le cadre d une société ou d un partenariat qui a fait faillite, a été en redressement judiciaire, en liquidation, en administration judiciaire ou en accord volontaire d administration, durt l exercice de son mdat d'administrateur exécutif ou de ses fonctions d associé au moment desdits événements ou ds les 12 mois précédents ; (iii) fait l objet d une inculpation publique officielle et/ou de sctions par des autorités statutaires ou réglementaires (y compris des orgismes professionnels désignés) ; ni n a été empêché par un tribunal d exercer en qualité d'administrateur d une société ou d occuper des fonctions de direction ou de gestion des affaires de toute société. 3 Les Frais d entrée, dont le montt sera reversé au Distributeur, correspondent à un pourcentage maximum calculé sur la base de la Valeur Liquidative de la Catégorie d'actions concernée. 4 Les Frais de rachat, dont le montt sera reversé au Distributeur, correspondent à un pourcentage maximum calculé sur la base de la Valeur Liquidative de la Catégorie d'actions concernée. 8

9 Le Prospectus et le présent Supplément, y compris l ensemble des informations devt être divulguées ds le cadre des exigences de la Bourse d Irlde en matière de cotation, constituent les documents d inscription à la cote desdites Actions à la Bourse d Irlde. Toute suspension d évaluation ou de rachat sera notifiée à la Bourse d Irlde et la Bourse d Irlde sera immédiatement notifiée de la Valeur Liquidative du Fonds dès son calcul. DESCRIPTION GÉNÉRALE DE L ACTIF SOUS-JACENT La présente section dresse un bref aperçu de l'indice de Référence. Elle résume les caractéristiques principales de l'indice de Référence et n'en constitue pas une description exhaustive. En cas d'incohérence entre le résumé de l'indice de Référence ds la présente section et la description complète de celui-ci, la description complète prévaudra. Les informations concernt l'indice de Référence sont disponibles sur le site Internet mentionné ci-dessous à la section «Informations complémentaires». Ces informations peuvent varier en tt que de besoin et les modifications seront mentionnées sur ledit site Internet. Description Générale de l Indice de Référence L Indice de Référence est calculé et géré par MSCI Inc. L Indice de Référence est un indice pondéré de capitalisation du marché du flottt qui reflète la performce des sociétés à moyenne et grde capitalisations sur les marchés développés internationaux. D après la méthodologie des indices de MSCI, l Indice de Référence vise un niveau de représentation ajustée en fonction du marché du flottt de 85 % pour chaque groupe industriel sur les marchés développés internationaux. Au 30 juin 2013, l'indice de Référence est composé des 23 marchés développés suivts : Allemagne, Australie, Autriche, Belgique, Cada, Demark, Espagne, États-Unis, Finlde, Frce, Grèce, Hong Kong, Irlde, Italie, Japon, Norvège, Nouvelle-Zélde, Pays-Bas, Portugal, Royaume-Uni, Singapour, Suède et Suisse. Les composts sous-jacents de l'indice de Référence sont cotés ds différentes devises. L Indice de Référence est calculé en dollars américains sur la base des cours de clôture quotidiens. L'Indice de Référence est un indice de rendement total net. Un indice de rendement total net calcule la performce des composts de l'indice en considért que tous les dividendes et distributions sont réinvestis après déduction de toutes taxes applicables. L Indice de Référence est réévalué et rééquilibré chaque trimestre, mais peut également l être à tout autre moment afin de refléter certains événements, par exemple les fusions ou acquisitions. La date de référence de l Indice de Référence est le 31 décembre Informations complémentaires Vous trouverez de plus amples informations sur l Indice de Référence, sa composition, son calcul, les règles relatives à ses réévaluations et rééquilibrages périodiques ainsi que sur la méthodologie générale à l origine des indices MSCI à l adresse 9

10 IMPORTANT DB X-TRACKERS MSCI WORLD INDEX UCITS ETF (DR) (UN «COMPARTIMENT MSCI») N EST NI CAUTIONNÉ, NI APPROUVÉ, NI COMMERCIALISÉ, NI PROMU PAR MSCI INC. («MSCI»), NI AUCUNE DE SES FILIALES, FOURNISSEURS D INFORMATIONS OU TOUT AUTRE TIERS IMPLIQUÉ DANS OU LIÉ À LA COMPILATION, LE CALCUL OU LA CRÉATION DE TOUT INDICE MSCI (COLLECTIVEMENT, LES «PARTIES MSCI»). LES INDICES MSCI SONT LA PROPRIÉTÉ EXCLUSIVE DE MSCI. MSCI ET LES NOMS DES INDICES MSCI SONT DES MARQUES DE SERVICE DE MSCI OU DE SES FILIALES ET ONT ÉTÉ CONCÉDÉS SOUS LICENCE À CERTAINES FINS PAR DEUTSCHE BANK AG. AUCUNE DES PARTIES MSCI N ÉMET DE GARANTIE OU NE FAIT DE DÉCLARATION, EXPRESSE OU IMPLICITE, À L ÉMETTEUR OU AUX DÉTENTEURS D UN COMPARTIMENT MSCI OU À TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE QUANT AU CARACTÈRE RECOMMANDABLE D UN INVESTISSEMENT DANS DES FONDS EN GÉNÉRAL OU DANS LE COMPARTIMENT MSCI EN PARTICULIER, NI CONCERNANT LA CAPACITÉ DE TOUT INDICE MSCI À RÉPLIQUER LA PERFORMANCE CORRESPONDANTE DU MARCHÉ. MSCI OU SES FILIALES SONT LES CONCÉDANTS DE LICENCE DE CERTAINES MARQUES DE COMMERCE, MARQUES DE SERVICE ET NOMS COMMERCIAUX ET DES INDICES MSCI DÉTERMINÉS, COMPOSÉS ET CALCULÉS PAR MSCI, SANS TENIR COMPTE DE TOUT COMPARTIMENT MSCI NI DE L ÉMETTEUR OU DES DÉTENTEURS DE TOUT COMPARTIMENT MSCI OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE. AUCUNE DES PARTIES MSCI N EST TENUE DE PRENDRE LES BESOINS DE L ÉMETTEUR OU DES DÉTENTEURS DE TOUT COMPARTIMENT MSCI OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE EN CONSIDÉRATION POUR DÉTERMINER, COMPOSER OU CALCULER LES INDICES MSCI. AUCUNE DES PARTIES MSCI N EST RESPONSABLE OU N A PARTICIPÉ À LA DÉTERMINATION DES MOMENTS, DES COURS OU DES QUANTITÉS D ÉMISSION D UN COMPARTIMENT MSCI NI À LA DÉTERMINATION OU AU CALCUL DE L ÉQUATION SELON LAQUELLE OU EN CONSIDÉRATION DE LAQUELLE UN COMPARTIMENT MSCI PEUT ÊTRE RACHETÉ. EN OUTRE, AUCUNE DES PARTIES MSCI N'A D OBLIGATION ENVERS L ÉMETTEUR OU LES DÉTENTEURS DE TOUT COMPARTIMENT MSCI OU DE TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE EU ÉGARD À L ADMINISTRATION, À LA COMMERCIALISATION OU À L'OFFRE D UN COMPARTIMENT MSCI. BIEN QUE MSCI OBTIENNE LES INFORMATIONS DESTINÉES À ÊTRE INCLUSES OU PRISES EN COMPTE DANS LE CALCUL DES INDICES MSCI AUPRÈS DE SOURCES JUGÉES FIABLES PAR MSCI, AUCUNE DES PARTIES MSCI N ÉMET DE GARANTIE OU DE DÉCLARATION CONCERNANT L ORIGINALITÉ, L EXACTITUDE ET/OU LE CARACTÈRE EXHAUSTIF D UN INDICE MSCI QUELCONQUE OU DE TOUTES DONNÉES QU IL PEUT CONTENIR. AUCUNE DES PARTIES MSCI N ÉMET DE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, EU ÉGARD AUX RÉSULTATS OBTENUS PAR L ÉMETTEUR D UN COMPARTIMENT MSCI, AUX DÉTENTEURS D UN COMPARTIMENT MSCI OU À TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE CONCERNANT L UTILISATION DE TOUT INDICE MSCI OU DE TOUTE DONNÉE CONNEXE. AUCUNE DES PARTIES MSCI NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DES ERREURS, OMISSIONS OU SUSPENSIONS D UN INDICE MSCI OU DE TOUTES DONNÉES QU IL PEUT CONTENIR, OU ENCORE DES ERREURS, OMISSIONS OU SUSPENSIONS EN RAPPORT AVEC UN TEL INDICE OU DE TELLES DONNÉES. PAR AILLEURS, AUCUNE DES PARTIES MSCI N ÉMET DE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE DE QUELQUE NATURE QUE CE SOIT ET LES PARTIES MSCI DÉCLINENT PAR LA PRÉSENTE TOUTE GARANTIE QUANT À LA QUALITÉ MARCHANDE ET À L ADÉQUATION À UNE FIN QUELCONQUE DE CHAQUE INDICE MSCI ET DE TOUTES DONNÉES QU IL PEUT CONTENIR. SANS PRÉJUDICE DE CE QUI PRÉCÈDE, EN AUCUN CAS UNE PARTIE MSCI NE SAURAIT ÊTRE TENUE RESPONSABLE DE TOUT PRÉJUDICE DIRECT, INDIRECT, SPÉCIAL, DOMMAGE-INTÉRÊT, DOMMAGE INDIRECT OU AUTRE (Y COMPRIS UNE PERTE DE PROFITS), QU ELLE AIT ÉTÉ OU NON INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ D UN TEL PRÉJUDICE OU DOMMAGE. AUCUN ACHETEUR, VENDEUR OU DÉTENTEUR DU PRÉSENT TITRE, PRODUIT OU DE TOUT COMPARTIMENT MSCI, NI TOUTE AUTRE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE NE DOIT UTILISER OU FAIRE RÉFÉRENCE À TOUT NOM DE COMMERCE, MARQUE DE COMMERCE OU MARQUE DE SERVICE DE MSCI POUR PROMOUVOIR, SOUTENIR OU COMMERCIALISER LEDIT TITRE SANS CONTACTER MSCI AU PRÉALABLE POUR VÉRIFIER SI L ACCORD DE MSCI EST NÉCESSAIRE. EN AUCUNE CIRCONSTANCE, TOUTE PERSONNE PHYSIQUE OU MORALE NE DOIT SE PRÉVALOIR DE LIENS AVEC MSCI SANS L ACCORD ÉCRIT PRÉALABLE DE MSCI. 10