_ FR. Wealth Planning Solutions. Vous avant tout

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1 _ FR Wealth Planning Solutions Vous avant tout

2 Wealth Planning Solutions LA GESTION DE VOTRE PATRIMOINE AUJOURD HUI Aujourd hui la gestion de votre patrimoine ne se limite plus à la simple gestion financière de vos avoirs en banque. En effet, dans un monde en constante et rapide évolution, il convient de constater que cette gestion se complexifie, du fait notamment de situations familiales plus particulières (famille recomposée, héritiers dans d autres pays, ), de patrimoines souvent transfrontaliers et de contraintes législatives, qu elles soient locales, européennes ou internationales. Dans ce contexte la structuration et la transmission de votre patrimoine sont deux composantes essentielles de cette gestion globale de vos avoirs. Les questions auxquelles vous devez faire face peuvent être nombreuses et relever de matières diverses : LE CONCEPT DE WEALTH PLANNING SOLUTIONS : NOTRE ACCOMPAGNEMENT DANS LA STRUCTURATION ET LA TRANSMISSION DE VOTRE PATRIMOINE Le Wealth Planning Solutions est un centre d expertise intégré au Private Banking proposant à nos clients fortunés une offre de services sur mesure en matière de structuration et de transmission de patrimoine. L accompagnement que nous vous offrons est axé sur le long terme, la confiance et la proximité. Il se concrétise par l enchaînement des différentes étapes que sont l analyse de votre situation, l élaboration d une solution, la mise en place de cette solution mais également le suivi à travers le temps de la relation. Comment puis-je optimiser la fiscalité de mon portefeuille financier? Comment puis-je transmettre mon entreprise familiale à un de mes enfants sans léser les autres? Comment structurer mon patrimoine privé et professionnel pour mettre ma famille à l abri? Comment réaliser mon projet d investissement immobilier à l étranger? Est-il intéressant de me délocaliser effectivement à l étranger à la retraite pour exercer mes stock-options, pour percevoir mon assurance groupe? Puis-je donner une partie de mon patrimoine sans mettre en péril mon train de vie durant ma retraite? Par le biais de nos équipes spécialisées en structuration et transmission de patrimoine, nous pouvons vous accompagner dans vos réflexions et vous aider à concevoir et mettre en place la ou les solutions qui auront été identifiées comme répondant pleinement à vos attentes. Aujourd hui la gestion de votre patrimoine ne se limite plus à la simple gestion financière de vos avoirs en banque. Chaque structuration ou transmission de patrimoine commence par une écoute attentive de votre situation personnelle et patrimoniale, de vos projets et souhaits. Cette étape nous permet de recueillir les éléments nécessaires au diagnostic des aspects financiers, juridiques et fiscaux de votre patrimoine. En partant de votre situation initiale, nous analysons en toute neutralité les différentes alternatives vous permettant d atteindre vos projets ou de satisfaire vos besoins. Les solutions peuvent avoir des degrés de complexité divers et prendre des formes variées (solutions de droit civil, structurations sociétaires, véhicules patrimoniaux, délocalisation, ) Nous assurons la mise en place de ces solutions et, afin quelles soient en permanence adaptées à chaque évolution dans votre vie ou dans vos projets, nous effectuons un suivi régulier dans le temps de l adéquation entre le plan établi et votre situation. Lors de ces analyses et mises en place ainsi que lors du suivi qui est réalisé, nous nous chargeons de la coordination de l ensemble des compétences au sein ou en dehors de la banque.

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4 Wealth Planning Solutions Toute gestion de patrimoine efficace débute par une analyse approfondie de votre situation actuelle, de vos objectifs à court, à moyen et à long terme. Notons enfin que l accompagnement, avec ou sans partenaires externes, se fait dans le respect des règles de confidentialité. Afin de tenir compte de l évolution constante et rapide de l environnement juridique et fiscal local, européen ou international, nos experts sont répartis et spécialisés par zone géographique (Luxembourg, Belgique, Allemagne, France, Espagne, pays de l Est, autres). Notre équipe Wealth Planning Solutions collabore également avec les équipes de Private Banking de notre filiale BIL Suisse, et ce, dans le respect absolu des dispositions de secret bancaire des deux pays. Ce partage d expérience se révèle positif en matière de services et de solutions pouvant être proposés aux clients des deux entités. LES PRINCIPAUX DOMAINES D INTERVENTION DU WEALTH PLANNING SOLUTIONS S appuyant sur une mixité de compétences pluridisciplinaires et internationales, l équipe du Wealth Planning Solutions intervient notamment dans les domaines de la planification financière, de la planification fiscale et successorale, de la délocalisation de personnes ou d activités, de la mise en place de projets philanthropiques et de l accompagnement de sportifs professionnels. La planification fiscale Le Wealth Planning Solutions analyse les possibilités légales vous permettant de réduire au mieux la charge fiscale applicable sur vos revenus, votre patrimoine et la transmission de celui-ci. Après avoir dressé un bilan fiscal basé sur votre situation personnelle et patrimoniale, un plan pouvant aller de l application simple de dispositions légales jusqu à la structuration complexe est élaboré afin de minimiser l impôt sur le revenu, l impôt sur la fortune, les droits de donation et de succession ou tout autre impôt indirect. L analyse tient compte du contexte juridique, fiscal et réglementaire de votre pays de résidence. Nous mesurons les contraintes et opportunités qui découlent des Directives européennes, des traités préventifs de la double imposition ainsi que des évolutions de la réglementation fiscale et jurisprudence locale et internationale. Nous vous accompagnons dans la mise en place des structures éventuelles, qu il s agisse de structures sociétaires luxembourgeoises (SOPARFI, SPF, FIS, SICAR, véhicule de titrisation), de structures sociétaires non-luxembourgeoises ou de véhicules patrimoniaux (assurance, fiducie, trust, fondation ). La planification successorale La protection de votre famille, de vos proches, la conservation de l unité du patrimoine familial, la transmission de l entreprise familiale à un de vos enfants, les libéralités envers certaines associations caritatives font parties de vos préoccupations. Mais ce que vous avez construit peut également devenir un poids pour vos ayants droits si vous ne prenez pas en temps utiles les dispositions nécessaires et si vous ne préparez pas votre succession de manière adéquate. Les discussions sur la transmission de votre patrimoine feront généralement naître, dans un premier temps des questions, puis, dans un second temps des idées, des souhaits voir des certitudes en réponse à ces questions : la transmission de votre patrimoine : vous avez vos idées quant aux personnes ou associations que vous souhaitez voir recueillir tout ou partie de votre patrimoine, ainsi que la façon dont vous souhaitez que cela se fasse ; l optimisation fiscale de la transmission : vous souhaitez que vos héritiers, légataires et bénéficiaires ne subissent pas une charge fiscale trop importante au moment de la transmission ; le contrôle de votre patrimoine : malgré vos souhaits de transmission et d optimisation fiscale de cette transmission, vous souhaitez garder un certain contrôle sur le patrimoine que vous avez constitué et fait fructifier tout au long de votre vie ;

5 la conservation de revenus : afin de parer à toute mauvaise surprise vous souhaitez continuer à percevoir des revenus et ce, malgré le fait que votre patrimoine ait été transmis ; la protection des actifs : pour diverses raisons vous pouvez souhaiter protéger un patrimoine (œuvres d art, société familiale, portefeuille financier avec pour certains titres une «valeur sentimentale» ) ; la protection de votre entourage : vous souhaitez protéger une personne de votre entourage, parce qu il est mineur, présente un handicap ou pour d autres raisons ; vos projets caritatifs : vous souhaitez peut-être transmettre tout ou partie de votre patrimoine à une œuvre ou un projet caritatifs et ce, que vous ayez ou non des héritiers légaux, d autres membres de famille ou des personnes proches que vous souhaitez intégrer dans votre transmission de patrimoine (voir sur ce point la partie philanthropie). Afin d envisager sereinement la transmission aux générations suivantes, que ce soit au niveau civil, fiscal ou patrimonial, il peut être rassurant de planifier cette transmission. Grâce à une parfaite connaissance de votre situation personnelle et patrimoniale, le Wealth Planning Solutions vous accompagne tout au long de ce processus de planification successorale en vous proposant des instruments juridiques (contrat de mariage, testament, legs en duo, donation ) et des véhicules sociétaires ou patrimoniaux (société civile, assurance, trust, fondation ) adéquats, et ce, dans le respect de vos législations nationales (droit civil, droit de la famille et droit matrimonial notamment). La délocalisation de personnes ou d activités Afin d envisager sereinement la transmission aux générations suivantes, il peut être rassurant de planifier cette transmission. La mondialisation, les nouveaux moyens de communication/ multimédias et un changement de mentalité sont autant d éléments qui facilitent et lèvent les contraintes d une délocalisation, quelqu'en soit la motivation (familiale, professionnelle ou fiscale). Le Wealth Planning Solutions vous accompagne dans vos réflexions en réalisant un bilan patrimonial et un bilan fiscal ainsi que toutes les simulations relatives à ce changement de résidence. En cas de choix de délocalisation, nous structurons les démarches à travers trois étapes : La préparation du départ : le départ aura souvent des conséquences non négligeables au niveau du pays que vous quittez. Certains pays prévoient par exemple des mesures fiscales d «Exit tax» ; La préparation de l arrivée : il est important de bien structurer le patrimoine avant d arriver dans le nouvel environnement ; L installation : nous vous accompagnons dans la gestion de votre patrimoine et, seul ou avec un partenaire du groupe ou partenaire externe, nous vous accompagnons dans les démarches administratives. La philanthropie Vous souhaitez, de votre vivant ou à votre décès, consacrer tout ou partie de votre patrimoine à des œuvres ou à des projets caritatifs. Nous pouvons vous accompagner dans la définition de vos projets philanthropiques, dans l étude de la meilleure façon de les réaliser, dans leur mise en place et dans leur suivi dans le temps. Les réflexions et la conception de ces projets doivent être intégrés dans votre contexte familial (héritiers réservataires, ) et patrimonial (maintien de votre train de vie, conservation de réserves ). La concrétisation de vos engagements peut se faire par la désignation d associations ou fondations caritatives dans votre testament, dans une assurance-vie, dans un contrat de fiducie-libéralité, par la création de votre propre «Fondation Abritée» à l intérieur d une Fondation dont la mission principale Qui dit délocalisation dit également impacts non négligeables sur les aspects légaux, fiscaux et sociaux à venir C est pourquoi il convient de tenir compte de l ensemble de ces éléments pour analyser l opportunité de la délocalisation.

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7 Wealth Planning Solutions est d héberger d autres sous-fondations, par la création de votre propre «Fondation Privée» (ex. : Fondation privée de droit belge). Le chemin choisi pour accomplir vos souhaits philanthropiques devra également s inscrire dans le cadre législatif de votre pays de résidence, lequel peut dans certains cas prévoir des dispositions ou mécanismes fiscalement intéressants (ex.: taux réduit et possibilité de legs en duo en Belgique). Services aux sportifs professionnels Le département Private Banking peut compter sur un service entièrement dédié aux sportifs professionnels. Ceux-ci, de par leurs spécificités, se trouvent confrontés de façon évidente à des questions touchant les aspects de planification financière, d optimisation fiscale, de changement de résidence ou encore de protection et sécurité des proches. Les aspects internationaux de la carrière ainsi que le fait de percevoir des revenus importants sur une période relativement courte font en sorte que le sportif doit être considéré comme un client particulier du Private Banking. Conscients de ces problématiques, les sportifs n'ont néanmoins que peu de temps à leur consacrer. A cet égard, ils sont contents et apaisés de pouvoir compter sur des partenaires fiables et disponibles qui peuvent les aider à gérer ces éléments extra-sportifs, et ce, dans le respect de leur entourage familial et sportif. Nous analysons les aspects financiers, juridiques et fiscaux à la fois pour le patrimoine mobilier et pour le patrimoine immobilier du sportif, en mettant une grande importance sur la prévoyance et la protection. Un outil de planification financière permet d estimer la capacité d épargne nécessaire pour que le sportif puisse se retrouver dans une situation confortable à sa retraite et ce, compte tenu de son niveau de vie actuel. de cette nouvelle activité mais aussi un éventuel financement peuvent également être envisagé par notre établissement. La Planification Financière L approche spécifique «Planification Financière» a pour but d optimiser la croissance de votre patrimoine en tenant compte de vos projets quels qu ils soient et sur différents horizons de temps que vous choisissez. La gestion d un patrimoine financier répond aux deux phases essentielles que sont la phase de constitution de capital et la phase de consommation de capital. Au cours d un dialogue approfondi et sur base des informations que vous nous fournissez, nous simulons différents scénarios d évolution à long terme de votre patrimoine. Ces simulations prennent en compte votre situation financière, vos projets et vos objectifs. L analyse approfondie menée par nos équipes de spécialistes permet à la fois d établir un bilan de votre situation patrimoniale actuelle, de déterminer la structure de vos flux financiers actuels et futurs, d intégrer vos différents projets, et d estimer votre situation patrimoniale sur un horizon de temps déterminé. L intérêt de ce plan financier est de vous donner une vue globale de votre patrimoine actuel et futur, de mettre en évidence votre capacité d épargne et/ou de consommation de capital, de visualiser l évolution de votre patrimoine et d estimer la probabilité de réalisation de vos projets. Au besoin nous pouvons également accompagner le sportif lors de sa délocalisation dans un autre pays. A la fin de sa carrière, le sportif ne manquera pas d avoir des projets, qu ils soient immobiliers ou commerciaux. La structuration

8 DM FR-01/13 Luxembourg Banque Internationale à Luxembourg SA 69 route d'esch L-2953 Luxembourg T (+352) Suisse Banque Internationale à Luxembourg (Suisse) SA Zurich Beethovenstrasse 48, Postfach CH-8022 Zürich T +41 (0) Genève 2, rue de Jargonnant, Case postale 6525 CH-1211 Genève 6 T +41 (0) Lugano Piazza Dante 8, Casella postale 5888 CH-6901 Lugano T +41 (0) Les informations diffusées dans le présent document sont fournies à titre purement indicatif et ne peuvent en aucun cas être considérées comme un conseil juridique, comptable, financier ou fiscal ou une recommandation, une garantie de résultat, une (sollicitation d ) offre d achat ou (de) vente d un quelconque titre, produit ou instrument financier. En tout cas, ces affirmations ne valent qu à la date de leur rédaction et BIL ne s engage pas à les mettre à jour ou les revoir à la suite de nouvelles informations, d événements futurs ou d autres évolutions. Leur publication ne présente pas un caractère exhaustif, précis ou même récent. Ces informations ne doivent pas se substituer aux connaissances et compétences de leur utilisateur, mais doivent être utilisées conjointement avec les conseils d un professionnel qualifié. Ces informations peuvent provenir de prestataires externes. Sauf dol ou faute lourde, la Banque ne peut être tenue responsable pour l utilisation de ces informations et de leurs conséquences directes ou indirectes. Les produits et services décrits dans le présent document peuvent ne pas être disponibles dans tous les Etats.