Fondation d entreprise, Fiscalité, Comptabilité et gestion des salaires en Asie

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1 Fondation d entreprise, Fiscalité, Comptabilité et gestion des salaires en Asie

2 INTRODUCTION Dezan Shira & Associates vous souhaite la bienvenue dans son équipe et dans les marchés émergeants chinois, indien et vietnamien. Notre mission À Dezan Shira & Associates, notre mission consiste à guider les enterprises étrangères à travers le cadre réglementaire complexe présent en Asie et de les assister dans tous les aspects touchant à l établissement et au maintient de leurs activités commerciales dans la région. Avec près d une vingtaine d années d expérience sur le terrain et une grande équipe composée de conseillers professionnels,, nous nous présentons comme votre partenaire fiable en Asie. Nos services Dezan Shira & Associates s est spécialisé dans le secteur des investissements étrangers directs, fournissant des services de conseil aux entreprises, services de gestion des paies, services comptables et fiscaux aux multinationales investissant en Chine, à Hong Kong, en Inde et au Vietnam. Fondée en 1992, DSA joue un rôle de leader grâce à sa connaissance des marchés régionaux asiatiques, avec seize bureaux dans quatre juridictions, employant plus de 170 conseillers commerciaux, comptables, fiscalistes, administrateurs des paies et réviseurs. Nos clients sont des SME, des multinationales et des filiales de grandes entreprises. Dezan Shira & Associates travaille avec des clients venant de diverses industries telles que: l Automobile, la construction, les biens de consommation, l import/ export, l IT & Telecommunications, la manufacture, les textiles. Cette brochure de présentation vous en apprendra plus sur les performances de notre entreprise sur le terrain, les services que nous offrons, et les ressources considérables que nous possédons en Chine, Inde et Vietnam. Nous croyons qu il n existe pas de services égaux aux nôtres en Asie, et ceci est aussi du à notre dévouement particulier pour nos clients. C est pour ces raisons que nous sommes devenus le leader du marché dans ce secteur. Bienvenue dans une Asie émergente. Bienvenue à Dezan Shira & Associates. Nos localisations Les pays dans lesquels nous travaillons évoluent rapidement et des réformes fiscales et légales s y produisent très fréquemment. En tant que firme régionale, nous ne sommes pas liés à un seul pays et par conséquent nous pouvons fournir une bien meilleure compréhension des marchés régionaux en Asie. Nous nous concentrons sur l investissement étranger direct d un point de vue juridique, fiscal et de reconnaissance des perspectives opérationnelles en jeu sur les marchés. Nos services fournissent à nos clients une combinaison entre conseils aux entreprises et services fiscaux, en leur donnant la possibilité d acquérir des connaissances professionnelles du cadre légal local applicable dans chaque pays ainsi que les répercussions fiscales et financières qui en découlent. Nos clients Nous avons plus de 1,800 clients venant de plus de 80 différents pays. Environ 40% de nos clients viennent des Etats- Unis, 40% viennent de l Union Européenne ( principalement d Italie, du Royaume Uni, d Allemagne et d Espagne), et le reste d à travers le monde. 2 DEZAN SHIRA & ASSOCIATES

3 CONSEIL AUX ENTREPRISES Nous sommes l un des plus grands opérateurs d Asie en charge de l enregistrement d entreprises étrangères en Chine, en Inde et au Vietnam. Nous conseillons les entreprises sur la meilleure façon d organiser leurs activités afin d atteindre leurs objectifs commerciaux, tout en maximisant leur efficacité fiscale. Nos conseillers en affaires sont également expérimentés dans le conseil en restructuration d entreprise, tant au niveau national qu international. Ils peuvent répondre à toutes les questions relatives aux transferts transfrontaliers d actifs, aux fusions d entreprise aux delocalisations et aux acquisitions. Fondation d entreprise Dezan Shira & Associates compte le plus grand nombre d opérations en Asie d enregistrement des entreprises à capitaux étrangers dans la région. Cependant nous accordons de l importance non sur le volume mais sur la qualité et la vitesse. Notre assistance apporte une valeur ajoutée à vos enregistrements. Avant d entreprendre un enregistrement, nous cherchons à comprendre quelle sera l utilité de l entreprise, afin de déterminer si le type d entité demandée est la forme la plus appropriée pour les besoins de nos clients. Nous conseillons également nos clients sur les meilleures façons d exploiter leurs entreprises, pour leur permettre d atteindre leurs objectifs et maximiser leur efficacité fiscale. Nous pouvons vous conseiller pour l établissement de : Bureaux de représentation Bureaux de liaison Entreprises à capitaux exclusivement étrangers Entreprises privées limitées Entreprises commerciales à investissements étrangers Succursales Joint Ventures Partenariats à Investissements Etrangers Sociétés de gestion de fonds Hong Kong et autres établissements offshore Fusions et acquisitions Dezan Shira & Associates peut aider les clients dans leur projet de fusion ou d acquisition d une société basée en Asie ou d une Joint Venture. Une récession offre souvent peu d opportunités pour les entreprises cherchant à améliorer leur position concurrentielle par le biais d acquisitions et de partenariats. Nos collaborateurs peuvent aider à évaluer les entreprises éventuellement intéressantes à approcher pour une fusion ou une acquisition. Nous nous servons pour cela de diverses méthodes, telles que l exécution d une Due Diligence juridique et financière, une analyse de leur pratique en ressources humaines et une évaluation de l état global de l entreprise. Nous pouvons également aider les clients à détecter toutes les anomalies et/ou les problèmes qu ils sont susceptibles de rencontrer, lors d une tentative de fusion ou d acquisition de la société cible. Nous pouvons également rédiger les documents nécessaires conformément aux divers règlements en vigueur et vous aider à conduire une transaction riche de succès. Structurer les transactions Nous avons la capacité de créer des entreprises et des contrats transfrontaliers. Il est primordial que tous les effets fiscaux et les mécanismes de paiement soient compris dans plusieurs marchés. Aussi bien lorsqu il s agit d une opération unique que pour les transactions d une entreprise opérationnelle à long terme, nous avons la capacité de comprendre les besoins de notre client et d organiser les opérations ou les affaires de l entreprise, pour que celles ci soient accomplies en toute sécurité et en limitant le coût des impôts. Propriété intellectuelle Dezan Shira & Associates possède un département spécialisé en droit de la propriété intellectuelle qui coordonne les enregistrements de la marque et les dépôts de brevets dans les pays où nous sommes actifs, et nous pouvons aussi nous charger de cas incluant des aspects transfrontaliers. Il existe des différences dans la pratique du droit de la propriété intellectuelle, dans chaque pays, en particulier pour l Inde comme la Chine. Nous sommes fréquemment sollicités pour traiter de la protection des marques en Chine continentale, Hong Kong, Macao, Taiwan, Inde et Vietnam, et pouvons également agir dans d autres pays sur demande. Due diligence Grâce à la judicieuse combinaison de son activité comptable et légale, Dezan Shira & Associates est particulièrement bien adaptée pour mener dans toute son étendue et aux coûts effectifs des Due Diligences. Notre entreprise peut identifier les problèmes et les responsabilités que vous pourriez rencontrer. 3

4 CONSEILS FISCAUX ET CONFORMITE Nous proposons nos services comptables à des honoraires fixes et notre assistance dans la rédaction des rapports du Conseil d administration destinés aux actionnaires. Une fois enregistrées, toutes les entreprises, qu elles soient ou non opérationnelles ou un centre de profits, doivent déposer dans les délais les déclarations d impôts. Ces exigences diffèrent d un pays à l autre : Notre rôle est d assister et de coordonner les obligations fiscales d outre-mer, les dépôts et la rédaction de rapports en Chine, à Hong Kong, en Inde et au Vietnam. Passer par nos services de fiscalité et de comptabilité vous permettra, en plus de la réduction du fardeau administratif découlant des obligations de conformité aux règlements sur les impôts locaux, de réduire les risques liés aux impôts auxquels l entreprise est exposée. L impôt perçu lors d une pré-entrée sur le marché Nous pouvons vous conseiller sur la pertinence d un investissement, notamment en y comparant les capacités d entrée de différents marchés locaux et en y analysant les diverses incitations fiscales et juridiques existant pour chaque marché. La Chine, l Inde et le Vietnam offrent des opportunités d investissement très différentes pour l investisseur multinational. Nous sommes prêts à trouvez pour vous les meilleures options disponibles dans la région, ce que ne peut pas vous offrir une société qui n est basée que dans une seule juridiction. Déclarations d impôts mensuelles et trimestrielles et conformité Une fois enregistrées, toutes les entreprises, qu elles soient ou non opérationnelles ou des centres de profit, se doivent de remplir en temps opportun des déclarations d impôts. De telles exigences diffèrent d un pays à l autre. Organisation de la fiscalité dans les rapports transfrontaliers Nous fournissons des services et des conseils de planification, d organisation fiscale dans les rapports transfrontaliers, y compris concernant les prix de transfert et les questions liées aux transactions. Nous sommes également en mesure d offrir des services fiscaux en matière de comptes consolidés entre une société mère et ses filiales implantées à l étranger, et des conseils sur les standards locaux et internationaux en ce qui concerne le mécanisme de rédaction des rapports qui doivent être présentés pour être en conformité de normes telles que Sarbanes Oxley. 4 DEZAN SHIRA & ASSOCIATES Le compte de rapprochement d impôt annuel Les considérations fiscales des entreprises sont un élément important du compte de rapprochement d impôt annuel de toute entreprise et du bilan de fermeture de fin d année. Dezan Shira & Associates peut vous aider à déposer vos comptes et veiller à ce que toutes les dépenses et déductions soient correctement entreprises. Conseils en matière de prix de transfert et préparation des documents nécessaires L équipe en charge du Prix de Transfert de Dezan Shira & Associates peut vous aider à examiner, à documenter, à gérer et à défendre votre politique en matière de prix de transfert et des processus opérationnels connexes. Notre équipe travaillera avec vous pour élaborer des stratégies amenant à acquérir une plus value, répondant à l exposition de la contribution fiscale de vos entreprises mondiales, afin de vous aider à atteindre vos objectifs d affaires. Nous pouvons vous aider dans : le bilan du prix de transfert, la documentation ponctuelle, le régime du prix de transfert, l analyse comparative, les accords préalables de prix, les accords de partage des coûts, la justification des sociétés étrangères qui ont été contrôlées, le règlement des différends et la représentation devant l administration fiscale. Veuillez noter que ce service n est actuellement disponible qu en Chine. Services supplémentaires Dezan Shira & Associates fournit également un panel de services sur-mesure y compris : La planification fiscale internationale et domestique La taxe d égalisation, Les évaluations individuelles d impôt sur le revenu La comparaison de la taxe régionale Le bien-être et la surveillance financière du respect des obligations d impôts pour la formation interne Des services de gestion financière Des services de management pour les sociétés statuaires Bilan des services Des évaluations financières pour le coût du personnel Des procédures de dés enregistrement et de dés investissement Des formations internes pour le calcul des impôts Nous offrons également des services de secrétariat spécifiques pour Hong Kong, notamment: Création d entreprise Maintient annuel et dépôt de la déclaration fiscale Tenue de livres Les audits annuels Les frais d inscription annuels Le renouvellement annuel du permis d exploitation

5 LA COMPTABILITE ET LA TENUE DE LIVRES COMPTABLES Bien qu il y ait eu des progrès dans l établissement des normes comptables internationales, les mesures varient encore considérablement d un pays à l autre et l Asie n en fait pas exception. Profitant de notre savoir-faire local et international, notre équipe d experts-comptables est en mesure de fournir des informations spécifiques sur une vaste gamme de questions particulières au GAAP de chaque pays en Chine, en Inde et au Vietnam. Avec des années d expérience dans ces pays, nous comprenons la complexité du système financier de chaque pays et nous nous assurons que votre entreprise reste en conformité avec l évolution rapide des systèmes de comptabilité et des pratiques comptables applicables, vous permettant ainsi de vous préoccupez uniquement des stratégies d affaires de votre entreprise. Obtenir et maintenir un personnel en finance sur qui l on peut compter dans un marché en développement peut s avérer difficile. Le haut taux de roulement du personnel amènent les entreprises à souffrir de déficits et pénuries de compétences, qui affectent sérieusement les sociétés établies récemment et se reflete sur la qualité et la fiabilité de leurs états financiers. Nous avons un personnel dévoué, à qui vous pouvez confier votre comptabilité financière et requérir des services de tenue des livres comptables aussi bien si votre entreprise est purement locale ou est une multinationale. Tandis que d autres entreprises concurrentes ne vous offrent que des services réguliers de comptabilité pour se conformer aux lois et règlements, nous adapterons vos besoins comptable à la croissance de votre entreprise afin que celle-ci répondent toujours aux exigences comptables. Notre équipe de comptables peuvent fournir un large éventail de services, en fonction de vos besoins individuels. Nous pouvons vous aider dans les domaines suivants: Votre comptabilité générale La configuration du système de comptabilité et la formation Le maintient de la comptabilité Des services annuels de conformité de comptabilité La déclaration de revenus La concordance des rapports financiers L administration du trésor et des fonds Nous offrons des services de gestion de trésorerie et de fonds et nous pouvons aussi fournir de services de prévision et de traitement des paiements. Nous agissons avant tout comme une partie indépendante, afin de s assurer que les fonds de la société soient employés suivant les directives de gestion et d approbation. Pour les petites entreprises où la séparation des fonctions est un problème, nous agissons comme un organe de contrôle interne supplémentaire, rapportant sur l administration financière interne des entreprises et établissant des arrangements si nécessaire avec des fournisseurs, ou quant à la paie et au remboursement des employés. AUDIT ET CONTROLE Nous fournissons un audit interne et nous offrons aussi un audit externe dans les pays dans lesquels nous sommes présents. Nos équipes régionales des comptes sont des professionnels qualifiés, dont nombre d entres eux possèdent à la fois des diplômes d audit locaux et internationaux. Ils sont familiers avec les normes GAAP applicables dans chacun des pays où ils travaillent et peuvent s adapter à d autres normes GAAP, notamment celles des États-Unis et de l Union européenne. Nous sommes souvent appelés à fournir sur le terrain des expertises pour le travail qui sera ensuite consolidé par les «Big Four» multinationales. Nous pouvons vous aider avec l audit interne et les travaux d audit légal, y compris: Contrôle interne et prévention de la fraude Contrôle juridiques et de santé financière Examen à usage spécial Due diligence financière Assistance dans le contrôle légal des comptes annuels Vérification et préparation de la documentation d audit Audit interne et gestion de l audit Bilan annuel 5

6 SERVICES DE L ETAT DE PAIE Dezan Shira & Associates fournit des services d administration des fiches de paie pour les clients du monde entier. L externalisation des fonctions de gestion de la paie assure des résultats précis, fiables et améliore la confidentialité, car moins de personnes au sein de l entreprise sont impliqués dans le processus. En passant la responsabilité et par là même la responsabilité juridique pour ce travail à une tierce partie spécialiste, cela permet de simplifier et réduire les ressources des départements RH, en concentrant les ressources sur les enjeux de base - définition de la stratégie, localisation d excellents employés et de s assurer une bonne communication entre la direction et le personnel. L administration des fiches de paie se fait à partir d un emplacement distant, et les membres du personnel de Dezan Shira & Associates qui auront accès aux données confidentielles concernant des salaires prendront contact seulement avec le personnel des ressources humaines que le client leur aura préalablement désigné. Divers rapports requis par le département des Ressources Humaines, des Finances et par les organismes gouvernementaux peuvent être produits en utilisant un logiciel performant de gestion des fiches de paie. Tous les rapports peuvent être adaptés aux demandes spécifiques du client. Ce service est disponible tant pour les PME que les multinationales avec un grand nombre d employés. Nous pouvons vous aider concernant les domaines suivants: Traitement externalisé des paiements de salaires Bulletin de salaire et rapports sur la paie Structuration de paquet de salaire Déclaration d impôt individuel sur le revenu Consultation concernant les conflits de travail Gestion des contrats de travail Gestion des aides sociales Nous fournissons également une gamme de services de conseil juridique concernant le domaine de la gestion du travail. Il s agit notamment de: L établissement du règlement de l entreprise Le règlement de l entreprise définit le comportement que l entreprise souhaite de la part de ses employés. Il est un élément clé dans la gestion des relations du travail. Le règlement de la société est particulièrement important quand il est nécessaire de licencier un employé. Nous travaillons en collaboration avec des entreprises pour mettre en place un règlement spécifique à leurs besoins particuliers quant à leur industrie. De surcroit nous veillons à ce qu aucune des règles n enfreigne les lois du travail. Services de conseil pour la planification des stocks options Une façon populaire de motiver les employés à s impliquer d avantage est de leur offrir des stock options. Nous aidons nos clients à mettre en place cette solution, ainsi que la gestion de celle-ci sur le long terme. Services de consultation lors de conflits de travail Quand un conflit de travail éclate, il est important que l employeur soit conscient de ce que cela peut engendrer pour son entreprise juridiquement. Après avoir acquis une compréhension claire de la cause du conflit de travail et de la situation de chaque partie impliquée, nous fournissons des conseils à l employeur afin de mettre en place une stratégie qui permettra d obtenir le résultat désiré. L établissement du contrat de travail Il est important de s assurer que les termes des contrats de travail signés avec les employés protègent correctement les intérêts de l entreprise, mais aussi qu ils soient conformes avec les diverses lois et règlements relatifs au droit du travail. Nous aidons les entreprises à rédiger des modèles qui contiennent des dispositions pertinentes à leurs activités, qui peuvent comporter des clauses relatives à la nonconcurrence, de confidentialité ou sur d autres questions importantes. 6 DEZAN SHIRA & ASSOCIATES

7 Autres publications de notre entreprise INDIA BRIEFING VIETNAM BRIEFING

8 Bureaux Régionaux de Dezan Shira & Associés CHINA Beijing Suite 701, East Tower Tw i n To w e r s, B Jianguomenwai Avenue Beijing, Dalian dalian@dezshira.com Dalian Ascendas IT Park Room 304, 1 Hui Xian Yuan, Dalian HTIZ Dalian Qingdao qingdao@dezshira.com Room 2307, Building A Central International Plaza 1 9 Z h a n g z h o u e r L u Qingdao, Shanghai shanghai@dezshira.com Suite Tian An Centre 338 Nanjing Xi Lu Shanghai, Hangzhou hangzhou@dezshira.com Suite 1001 Xuefeng Mansion 346 Qingtai Lu Hanghzou, Ningbo ningbo@dezshira.com Room 505 Shiji Jinmao Mansion 158 Baizhang Dong Lu Ningbo, Guangzhou guangzhou@dezshira.com Unit 1005, 10/F Tower B Center Plaza 161 Linhexi Lu Guangzhou, Shenzhen shenzhen@dezshira.com S u i t e 6 3 0, D i w a n g Commercial Building 5002 Shennan Dong Lu Shenzhen, Zhongshan zhongshan@dezshira.com Room 513, West Wing Yi Hua Commercial Center Section 3, Zhongshan Lu Zhongshan, HONG KONG Hong Kong hongkong@dezshira.com /F, Wharf T&T Centre Harbour City 7 Canton Road Tsimshatsui, Kowloon Hong Kong INDIA Delhi delhi@dezshira.com Level 15 Eros Corporate Towers Nehru Place New Delhi, Mumbai mumbai@dezshira.com Suite 303, B Wing Leo Building 24th Rd., Khar (w) Bandra Mumbai, Chennai chennai@dezshira.com Regus CitiCentre, Level 6 10/11 Dr. Radhakrishnan Salai Chennai, Bangalore bangalore@dezshira.com Level 9, Raheja Towers Mahatma Gandhi Road Bangalore, Kolkata kolkata@dezshira.com Level 6, Constantia Dr. U. N. Brahmachari Marg Kolkata, VIETNAM Hanoi hanoi@dezshira.com Rm 1028, Pacific Place 83B Ly Thuong Kiet St. Hoan Kiem District Hanoi Vietnam Ho Chi Minh City hcmc@dezshira.com /F Saigon Tower 29 Le Duan St. District 1 Ho Chi Minh City Vietnam