Mesures tarifaires du

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1 T Communauté tarifaire BerneSoleureBienneJura bernois Mesures tarifaires du Le , les régions de Biel/Bienne, Granges, le Seeland et le Jura bernois seront intégrés dans la communauté tarifaire Libero. Le tarif communautaire de la région de Biel/Bienne sera supprimé pour la vente le Les modifications suivantes entreront en vigueur dans la communauté tarifaire Libero le Chiffre Modification 10 Le champ d'application a été adapté. 22 L'aperçu du tarif pour courtes distances a été complété. 31 et 34 Pour la zone 300 (Bienne), des titres de transport de simple course en 2 e classe au tarif local zone 300 seront vendus Au sein de la nouvelle région, des abonnements à prix réduit seront proposés pendant une période transitoire. Annexes Les annexes 13 ont été mises à jour. Mise à jour des réglages Prisma2 Les responsables des terminaux Prisma2 sur place (points de vente) doivent muter dans les valeurs par défaut du point de vente la nouvelle communauté d origine «Libero 3», le nouvel arrêt par défaut de la communauté, ainsi que les nouveaux articles communautaires Libero (procédures selon «manuel d utilisateur Prisma chapitre 2.5.3). Règles transitoires Tous les titres de transport achetés avant le peuvent être utilisés jusqu'à leur échéance selon les anciennes dispositions tarifaires et l'ancien champ d'application (sauf tous les titres de transport Libero TOUTES LES ZONES). Les dispositions transitoires s'appliquent: Titre de transport Titres de transport Libero TOUTES LES ZONES ABO zigzag 1 année articles ABO zigzag 1 mois articles 194 et Dernier jour de vente Échéance Vente: Échéance: selon impression Vente: Échéance: Vente: Échéance: Dispositions transitoires Tous les titres de transport Libero TOUTES LES ZONES, achetés avant le , seront aussi valables dans la nouvelle région. L'échange d'un ABO zigzag en abo Libero s'effectue au pro rata. Restitution: selon T651.2, chiffre 27. La vente d'un abo pour 2 mois n'est pas permise. Échange d'un ABO zigzag contre un abo Libero pas prévu. Restitution: selon T651.2, chiffre 27.

2 ABO zigzag 7 jours articles 279 et Abo parcours 1 année articles 160, 163, 170 et 173 Abo parcours 1 mois articles 161, 164, 171 et 174 Abo parcours 7 jours articles 162, 165, 172 et 175 Abo Inter 1 année articles 2312 et 2313 Abo Inter 1 mois articles 2310 et 2311 Billets IV TPB, BGU et asm Cartes journalières IV TPB et BGU CMC SD pour billets et cartes journalières CMC électronique de TPG et BGU (carte à puce plus) Surclassement Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente: Échéance: Vente à partir du Échange d'un ABO zigzag contre un abo Libero pas prévu. Restitution pas prévue. L'échange d'un abo de parcours en abo Libero s'effectue au pro rata selon T600.9, chiffre 42. Restitution: selon T600.9, chiffre 41. Échange d'un abo de parcours contre un abo Libero pas prévu. Restitution: selon T600.9, chiffre 41. Échange d'un abo de parcours contre un abo Libero pas prévu. Restitution: selon T600.9, chiffre 41. L'échange d'un abo Inter en abo Libero s'effectue au pro rata selon T600.9, chiffre 42. Restitution: selon T600.9, chiffre 41. Échange d'un abo Inter contre un abo Libero pas prévu. Restitution: selon T600.9, chiffre 41. Utilisation normale. Utilisation normale. Échéance selon impression. Les cartes multicourses avec l'ancien champ d'application sont valables max. 3 ans. Échange contre une CMC Libero de plus grande valeur au pro rata possible. Les cartes plastiques TBG et BGU peuvent être débités électroniquement jusqu'au Le solde et le dépôt seront ensuite remboursés par TPG et BGU. À partir du , il faut vendre un surclassement Libero pour 1 mois, pour billet individuel ou pour carte journalière lorsque le client demande un surclassement avec un titre de transport de l'ancien assortiment. Markus Winkelmann Gestion des tarifs Communauté tarifaire Libero 2

3 Communauté tarifaire BerneSoleureBienneJura bernois T Communauté tarifaire Libero Nouvelle édition: Page 1 de 47

4 Table des matières 0 REMARQUES PRELIMINAIRES CHAMP D'APPLICATION DISPOSITIONS GENERALES Généralités Validités Courtes distances Titres de transport de raccordement ETickets DISPOSITIONS RELATIVES AU TITRES DE TRANSPORT INDIVIDUELS ET DE GROUPE Billets courte distance Billets «tarif local zone 300» Billets individuels Cartes multicourses pour courte distance Carte multicourses au tarif local zone Carte multicourses pour billet individuel Cartes journalières Cartes multijours Billets de groupe DISPOSITIONS RELATIVES AU ABONNEMENTS Généralités Abo annuel Abos mensuel et hebdomadaire Abo annuel et mensuel sous forme d'abo PP Changement de parcours, surclassement Remboursements Remplacement JobAbo Abos subventionnés pour les habitants de la ville de Berne Itinéraires facultatifs pour abos / zones gratuites TITRES DE TRANSPORT FORFAITAIRES, SD ET REDUCTIONS Enfants, familles, militaires, chiens AG Abonnement demitarif Voie Autres titres de transport forfaitaire Facilités accordées aux voyageurs avec un handicap TITRES DE TRANSPORTS SPECIAU Abo découverte Bern Ticket Écoles et jardins d'enfants de la ville de Berne Crèches de la ville de Berne Ticket de parking comme titre de transport VELOS, BAGAGES Chargement de bicyclette Bagages Page 2 de 47

5 8 CONTROLE DES BILLET, VOYAGEUR SANS TITRE DE TRANSPORT, IRREGULARITES Contrôle des titres de transport Voyageurs sans titre de transport valable Abo personnel oublié Abus, falsification PRI, FRAIS, SUPPLEMENTS Bases de la formation des prix Titres de transport individuels et de groupe Abos Taxes et suppléments PLANS DE ZONES Plan général des zones Zones centrales de Berne Zones centrales de Biel/Bienne Zones centrales de Soleure ANNEES Annexe 1: Points d arrêts des entreprises de transport... 1 Annexe 2: Modèles de titres de transport... 1 Annexe 3: Modèles des formules «Voyage sans titre de transport»... 1 Page 3 de 47

6 0 Remarques préliminaires 00.0 Généralités Sauf mention contraire dans le présent tarif, les tarifs et prescriptions ciaprès sont applicables Tarif général des voyageurs (T600) Tarif général des bagages (T601) Tarif des abonnements de parcours (T650) Tarif des cartes multicourses (T652) Tarif des abonnements généraux et demiprix (T654) Tarif interrégional des abonnements communautaires (T655) Tarif pour voyages de groupe (T660) Prescriptions concernant les transports militaires, la protection civile et le service civil (P520) Prescriptions concernant les moyens de paiement (P545) des entreprises suisses de transport, ainsi que les prescriptions des entreprises de transport participantes Font foi la loi sur le transport des voyageurs (LTV 745.1), ainsi que l'ordonnance sur le transport des voyageurs (OTV ) Les termes «voyageur», «client», «titulaire», etc. concernent les personnes des deux sexes et les enfants Les tarifs des transports publics ne mentionnent que les dispositions expressément autorisées. Tout ce qui n'est pas permis, n'est pas mentionné dans les tarifs Abréviations: Abo ADT AG BATS CJ ET Abonnement Abonnement demitarif Abonnement général Distributeur de billets avec écran tactile Carte journalière Entreprise de transport KUBA CTI Libero CMC OFT P PRISMA RemitF RogF SD SPOS T UTP Banque de données sur la clientèle Communauté tarifaire intégrale Libero Carte multicourses Office fédéral des transports Prescriptions Appareil de vente au guichet Voyageurs avec titre de transport en partie valable Voyageurs sans titre de transport valable Service direct (assortiment national des titres de transport) Système de vente utilisé dans les bus, aux guichets, dans les kiosques et par les distributeurs Tarif Union des transports publics Page 4 de 47

7 00.1 Définitions Communauté tarifaire intégrale Libero (CTI Libero) Une communauté tarifaire intégrale est l'union de plusieurs ET d'une région pour la création de tarif et de titres de transport communs reconnus mutuellement. Les entreprises de transport concernées et les parcours sont indiqués au chiffre 1 (champ d'application) Adultes Personnes voyageant à prix entier Enfants Les enfants dès l'âge de 6 ans et jusqu'à la veille de leur 16 e anniversaire (15,99 ans), et les enfants plus jeunes voyageant sans être accompagnés, paient des titres de transport à prix réduit Juniors Les jeunes jusqu'à la veille de leur 25e anniversaire (24,99 ans) obtiennent des abos à prix réduit Seniors Sont considérés comme seniors les dames à partir de leur 64 e anniversaire. Sont considérés comme seniors les messieurs à partir de leur 65 e anniversaire Trains et stations Sur lignes de bus et de tram, les termes de «train» et «station» sont employés par analogie pour «course» ou «arrêt» Titres de transport communautaires Tous les titres de transport émis selon le présent tarif (billet individuel, pour groupe, spécial et abonnement) Abonnement demitarif (ADT) L'ADT donne le droit d'acheter des titres de transport individuels à prix réduit dans la région communautaire AG L'AG donne droit au libre parcours dans toute la région communautaire (sauf sur l'ascenseur de la Matte, AMP). Page 5 de 47

8 1 Champ d'application Les ET ciaprès participent à la totalité de l'assortiment (billet individuel, pour groupe, spécial et abonnement) dans les zones centrales et de chevauchement. Pour des voyages à l'intérieur des zones de chevauchement, les titres de transport Libero ne sont pas valables. Initiales Code Entreprise de transport/parcours Zone centrale Champ d application Zone de chevauc hement* Uniquem ent abo et CJ AMP 118 Ascenseur de la Matte ASMbti ASMltb ASMrvo ASMsnb ASM Auto 870 Aare Seeland mobil: Biel/Bienne Täuffelen Ins Ligerz Prêles St. Urban Ziegelei Langenthal Holzhäusern Holzhäusern Niederbipp Solothurn Oberbipp Oberbipp Niederbipp Oensingen Automobildienste Aare Seeland mobil: réseau entier, sauf: Melchnau Oberdorf Grossdietwil BGU 894 Busbetrieb Grenchen und Umgebung: réseau entier BLSbn BLSebt BLSgbs BLSmlb BLSvhb BLS AG: Bern Ins Zihlbrücke Solothurn Burgdorf Brenzikofen HasleRüegsau Langnau/SumiswaldGrünen Bern Schwarzenburg Bern Belp Thurnen Flamatt Laupen Kerzers Fräschels Fräschels Lyss Busswil Büren a.a. Konolfingen Escholzmatt Langenthal Huttwil Hüswil BLAG 871 Busland AG: réseau entier BSU 883 BSU Busbetrieb Soleure et environs réseau entier CJ 043 CJ Auto 833 Chemines de fer du Jura: Tavannes TramelanDessous TramelanDessous Les BreuleuxEglise Service d automobiles CJ: Ligne : StImier Longines StImier La Goule StImier La Goule MontTramelan b. Les Breuleux Les Breuleux MontTramelan Tramelan Ligne : Tramelan Les Reussilles b. sur Montfaucon Tramelan Lajoux JU CrasdesMottes DMP 119 Drahtseilbahn Marzili Bundesterrasse GB 122 Gurtenbahn: Wabern Gurten Kulm PAG 801 CarPostal Suisse SA Région Berne: toutes les lignes Région Ouest: La Neuveville Le Landeron Plateau de Diesse Bus local/tum Moutier Moutier Souboz Moutier Belprahon Corcelles BE Moutier Choindez La Charbonnière Tavannes Reconvilier Bellelay Sornetan Bellelay Lajoux Les Genevez Tramelan Les Reussilles b. sur Montfaucon Page 6 de 47

9 Initiales Code Entreprise de transport/parcours PAG 801 Région Nord de la Suisse: Solothurn Oberbalmberg Gänsbrunnen Welschenrohr Welschenrohr Oensingen Oensingen Oberbuchsiten Oensingen Neuendorf Balsthal Passwang Balsthal Langenbruck Champ d application Zone de chevauch ement* Zone centrale Abo et CJ Région Suisse centrale: Escholzmatt Marbach Kemmeriboden RBS 088 Regionalverkehr Bern Solothurn: réseau entier RBS Auto 850 Autobusbetrieb RBS: réseau entier, y compris bus local Lyss CFF 011 Chemins de fer fédéraux suisses Bern Uttigen/Konolfingen Bern Flamatt Wünnewil Berne Lyss Biel/Bienne Bern Burgdorf Murgenthal Biel/Bienne Solothurn Niederbipp Niederbipp Oensingen Oberbuchsiten Oensingen Balsthal Solothurn Moutier Biel/Bienne Grenchen Nord Moutier Biel/Bienne Tavannes Moutier Biel/Bienne Courtelary Courtelary Renan BE Biel/Bienne Le Landeron SMtS 143 Funiculaire StImier MontSoleil SA SVB SVBAuto SVB/kmb TPF Auto 834 VB TPB VBbe VBbm Städtische Verkehrsbetriebe Bern: Ligne de tram 6 Réseau urbain entier Konolfingen Münsingen Belp Bern Belp Flughafen (Airport Bus) Bus local Belp: réseau entier Ausserholligen Niederwangen Erle (ligne 31) Riedbach Bachmätteli (ligne 32) Service d automobiles TPF: Schwarzenburg Heitenried Sodbach Gümmenen Biberen Transports publics Biel/Bienne: lignes de bus Biel/Bienne Evilard/Leubringen Biel/Bienne Magglingen/Macolin WETA 7044 Bürgerbus WETA: Aarberg Walperswil Epsach Täuffelen * Les titres de transport Libero sont valables uniquement pour des courses entre la zone de chevauchement et la zone centrale (chiffre ). Page 7 de 47

10 2 Dispositions générales 20 Généralités Pour des courses à l'intérieur de la région communautaire d'après le champ d'application du chiffre 1 commençant et se terminant dans cette région, on délivre exclusivement des titres de transport communautaires Libero. Pour les autres courses, ce sont les tarifs du trafic national (SD), du tarif communautaire concerné ou de l'et correspondante qui s'appliquent. Pour des titres de transport de raccordement trafics national et international, ce sont les dispositions du T600, chiffre 90.2 qui s'appliquent. Exceptions: pour des voyages à l'intérieur des zones de chevauchement, les titres de transport Libero ne sont pas valables. Cela s'applique aux zones de chevauchement avec d'autres communautés tarifaires marquée en gris sur le plan de zones (chiffre 10). Les zones de chevauchement sont: Zones : Courtelary Renan BE avec ONDE VERTE Zones : Tramelan Les Breuleux Bellelay Lajoux JU avec Vagabond Zone 697: Kerzers Fräschels avec Frimobil Zones : Oberbipp Oensingen Oberbuchsiten avec AWelle Zone 197: Altbüron Grossdietwil avec Passepartout Zones : Escholzmatt Marbach Kemmeriboden avec Passepartout Les titres de transport émis selon le présent tarif s'appellent titres de transport communautaires. Ils doivent être conservés jusqu'à la fin du voyage Les titres de transport communautaires ne sont pas vendus dans les trains, trams et bus (à l'exception des bus de certaines ET) Tous les titres de transport sont émis en 1 re et 2 e classe. Exceptions: les billets pour courte distance, les billets au tarif local zone 300 et les abos pour juniors/seniors sont émis uniquement en 2 e classe Les voyageurs qui se rendent audelà de la limite géographique de validité de leur titre de transport (p. ex. avec un abonnement, carte journalière, etc.) peuvent acheter leur titre de transport à la gare d'embarquement ou valider leur carte à oblitérer avant de monter Les prix de transport des différents titres de transport figurent au chiffre 9. La TVA est incluse dans les prix Les titres de transport sont émis aux prix en vigueur le premier jour de validité.les titres de transport peuvent être vendus au plus tôt 2 mois avant le jour de validité. 21 Validités Tous les titres de transport sont valables pendant leur validité, au plus tard jusqu'au lendemain à 5h00 (carte journalière). La date de validité figure sur le titre de transport ou est imprimée par l'oblitérateur. Les titres de transport communautaires sont valables jusqu'au dernier arrêt selon l'horaire atteignable avant l'échéance de la durée de validité Si la course ne peut pas être effectuée durant la période de validité (selon chiffre 32.1) selon l'horaire par le parcours direct, sans interruption, avec un titre de transport communautaire, la course peut être poursuivie jusqu'à destination Dans les trains, les titres de transport communautaires ne sont valables que jusqu'au dernier point d'arrêt ou depuis le premier point d'arrêt situé dans la région communautaire. Les titres de transport communautaires ne sont pas valables dans les trains qui ne s'arrêtent selon l'horaire qu'à l'extérieur de la région communautaire. Ces dispositions s'appliquent par analogie dans la direction opposée Les titulaires d'un demitarif paient le prix réduit des titres de transport individuels ou de groupe Lorsque selon l'horaire, aucune place de 1 re classe n'est proposée sur une ligne ou dans certains trains, le droit de voyager du titulaire d'un titre de transport de 1 re classe se limite à la 2 e classe (aucun droit à un remboursement) Les titres de transport communautaires ne sont valables dans des trains ou bus affrétés que si le commettant donne son accord Pour l'utilisation d'un train ou d'une voiture soumis à un supplément, le supplément figurant au tarif doit être payé Les titres de transport communautaires ne sont pas reconnus valables dans les service de bus de nuit des ET participantes. Page 8 de 47

11 22 Courtes distances Le tarif pour courtes distances s'applique aux voyages avec des billets individuels et de groupe.les principes d'utilisation suivants s'appliquent: Jusqu'à 1,5 km de distance réelle ASM: train et bus (sans Langenthal) ASMltb: Ligerz Pilgerweg et Pilgerweg Festi/Château BGU : ligne interurbaine BLAG : ligne interurbaine BLS BSU PAG: région Berne RBS: Train + Bus CFF CFF/ASM: (Wynigen Herzogenbuchsee) VB TPB: lignes de bus hors de la zone 300 VBbe: Beaumont Evilard Jusqu'à 6 arrêts, maximum 1,5 km de distance réelle BERNMOBIL réseau entier PAG: territoire de la ville de Berne Bus RBS: territoire de la ville de Berne Réseau local/urbain/course circulaire ASM : Langenthal, y compris arrêt de Lotzwil Unterdorf BERNMOBlL bus local Belp BERNMOBIL/PAG: arrêts Tangento Münsingen et bus local Münsingen BGU : Granges BLAG : Burgdorf, Langnau et Trubschachen PAG: Boll Obermoos PAG: Moutier (TUM) RBS: Bolligen RBS: bus local Lyss Parmi les courtes distances, on compte des destinations pour lesquels un billet courte distance (chiffre 30) peut être émis à partir d'un arrêt. Les billets courte distance qu'il est possible d'acheter à partir d'un arrêt est défini par l'et et affiché sur tous les distributeurs/appareils de vente concernés Un billet courte distance ne permet pas de changement en cours de route. Dans des cas exceptionnels, les ET peuvent s'écarter des principes d'utilisation. 23 Titres de transport de raccordement 23.0 Titres de transport de raccordement sur le territoire de la communauté tarifaire Libero Pour les billets de raccordement à l'intérieur de la communauté tarifaire Libero, il ne faut acheter que le nombre de zones supplémentaires. Exemple: un client se rend de Berne à Berthoud et possède un abo pour les zones 100 et 101. Il achète à l arrêt de départ 3 zones en plus, la totalité du parcours comptant 5 zones S'il faut un billet de raccordement pour voyager vers/depuis une zone de chevauchement, le chiffre s'applique par analogie. Exemple: une cliente se rend de Soleure à Oensingen et possède une CMC pour les zones 200 et 201. Elle achète à l arrêt de départ 3 zones en plus La durée de validité correspond à celui du nombre de zones du parcours choisies. Exemple: une CMC 2 zones et un titre de transport de raccordement pour 4 zones correspondent à la durée de validité pour 6 zones. La durée de validité est de 120 minutes au lieu de 60, à compter de l'oblitération L'impression du lieu d'émission/de l'oblitérateur sert d'information. Le billet de raccordement est valable conjointement avec le titre de transport de base Titres de transport de raccordement pour franchir la frontière de la communauté Libero Pour des courses audelà de la frontière de la communauté Libero, les titres de transport Libero ne sont valables que jusqu'au dernier arrêt situé dans une zone Libero achetée. Ces dispositions s'appliquent par analogie dans la direction opposée. Exemples: Le client possède un abo 100/101 et prend l'ic pour Thoune. Il a besoin d'un billet de raccordement de Berne à Thoune. Page 9 de 47

12 La cliente possède un abo «toutes zones» et prend le RE pour Thoune. Elle a besoin d'un billet de raccordement de Münsingen à Thoune. 24 ETickets 24.0 Dispositions générales Les dispositions relatives aux titres de transport électroniques s'appliquent aux supports suivants: OnlineTickets: titres de transport émis par Internet et imprimés par le client sur une feuille de papier blanc A4. MobileTickets: billets enregistrés sur un téléphone portable ou un appareil similaire qui ont été commandés par Internet ou par téléphone mobile Tous les ETickets sont personnels et non transmissibles. Ils sont valables uniquement conjointement à une pièce d'identité officielle valable (p. ex. passeport, carte d'identité, permis de conduire) au nom de la personne correspondante et/ou avec un ADT ou un AG émis au nom de la personne correspondante Pour tous les ETickets, la date de voyage est définie par le client au moment de l'achat via Internet ou un téléphone portable. Pour les titres de transport valables plusieurs jours, le retour doit être effectué le jour convenu lors de la réservation Les ETickets émis sont enregistrés dans un dossier électronique centralisé, qui peut être utilisé comme preuve du contrat de transport, en vue d'un remboursement ou pour éviter les abus Les titres de transport émis sous forme d'etickets ne sont pas remboursés. Les exceptions sont réglées dans le T600.9, chiffre Pour les ETickets de la communauté tarifaire Libero, les dispositions tarifaires des tarifs 600 et s'appliquent, pour autant qu'aucune autre disposition n'ait été édictée Les titres de transport Libero ciaprès sont émis sous forme d'etickets: Billet individuel Article Billet de raccordement Article Carte journalière Article Carte journalière toutes zones Article Surclassement billet individuel Article Page 10 de 47

13 3 Dispositions relatives aux titres de transport individuels et de groupe 30 Billets courte distance 30.0 Émission Des billets courte distance à prix entier et à prix réduit sont vendus en 2 e classe Les billets courte distance donnent droit à une course simple (sans retour) Les billets courte distance sont également vendus en prévente. Ces titres de transport doivent être oblitérés à un composteur avant le début du voyage Les billets courte distance sont également vendus sous forme de carte multicourses (voir chiffre 32) Durée de validité Les billets courte distance sont valables 30 minutes, à compter de leur émission ou de leur oblitération Itinéraire Les billets courte distance sont valables pour un aller simple sur le champ de validité défini par l'et. Les principes d'utilisation du chiffre 22 sont appliqués Formation des prix Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Aucun surclassement n'est délivré pour un billet courte distance Remboursements Les billets courte distance ne sont pas remboursés. 31 Billets «tarif local zone 300» 31.0 Émission Des billets au tarif local zone 300 à prix entier et à prix réduit sont vendus en 2 e classe Les billets au tarif local zone 300 donnent droit à une course simple (sans retour) Les billets au tarif local zone 300 sont également vendus en vente anticipée. Ces titres de transport doivent être oblitérées à un composteur avant le début du voyage Les billets au tarif local zone 300 sont également vendus sous forme de carte multicourses (voir chiffre 34) Durée de validité Les billets au tarif local zone 300 sont valables 45 minutes, à compter de leur émission ou de leur oblitération Itinéraire Les billets au tarif local zone 300 sont valables pour un aller simple dans la zone 300. Ils permettent de changer de ligne à l'intérieur de la zone Formation des prix Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Aucun surclassement n'est délivré pour un billet au tarif local zone 300. Page 11 de 47

14 31.5 Remboursements Les billets «tarif local zone 300» ne sont pas remboursés. 32 Billets individuels 32.0 Émission Des billets individuels à prix entier et à prix réduit sont vendus pour le nombre de zones désirées Les billets individuels sont également vendus en prévente. Ces titres de transport doivent être oblitérés à un composteur avant le début du voyage Durée de validité Les billets individuels en vente anticipée (au format à oblitérer) sont émis avec une durée de validité d'une année Les billets donnent le droit à un nombre illimité de courses (sauf sur les courtes distances) dans les zones choisies: 1 2 zones 60 minutes 3 4 zones 90 minutes 5 7 zones 120 minutes 8 10 zones 150 minutes 11 zones et plus 180 minutes 32.2 Itinéraire Au sein des zones choisies, un nombre illimité de courses dans n'importe quel sens est possible pendant la durée de validité Il n'est pas émis de billet de changement de parcours Formation des prix Le nombre de zones parcourues (y compris la zone de départ) font foi pour le calcul du prix des billets. A partir de 12 zones, le prix de change pas Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Des surclassements à prix entier et à prix réduit sont vendus pour les titres de transport de 2 e classe. Ils donnent le droit d'utiliser la 1 re classe avec un titre de transport de 2 e classe Remboursements Les billets individuels ne sont pas remboursés En cas d'oubli d'un abo personnel, ils peuvent être remboursés après déduction des frais de traitement (procédure selon chiffres 82 et 93) En cas de rupture de correspondance ou d'interruption de la voie, les instructions internes des ET sont applicables. 33 Cartes multicourses pour courte distance 33.0 Émission Des cartes multicourses pour courte distance (6 cases à oblitérer) à prix entier et à prix réduit sont vendus en 2 e classe Les cartes multicourses pour courte distance donnent droit à une course simple, sans retour! Les cartes multicourses doivent être oblitérées à un composteur avant le début du voyage. Page 12 de 47

15 Le titulaire d'une carte multicourses peut oblitérer la carte pour plusieurs personnes se rendant au même endroit, pour autant que les personnes voyagent ensemble et qu'elles aient toutes le droit aux mêmes réductions Durée de validité Les cartes multicourses sont émises avec une durée de validité de trois ans (date mobile) Une case oblitérée d'une carte multicourses pour courte distance est valable 30 minutes Itinéraire Une case oblitérée d'une carte multicourses pour courte distance est valable dans le champ d'application défini par l'et. Les principes d'utilisation du chiffre 22 sont appliqués Formation des prix Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Aucun surclassement n'est délivré pour une carte multicourses courte distance Remboursements Les cartes multicourses courte distance non ou partiellement utilisées peuvent être remboursées, le nombre de cases oblitérées figurant dans le tableau ciaprès permettant de calculer le montant du remboursement. Cases validées Adultes Tous les niveaux tarifaires % Prix réduit Tous les niveaux tarifaires % Le résultat doit être arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursemenet selon chiffre 93 sont perçus Un remboursement au pro rata est possible dans les cas ciaprès: Achat d une carte multicourses plus chère Achat d'un abo communautaire ou de parcours mensuel ou annuel Achat d'un AG Carte multicourses enfant échue (âge) Détérioration Erreur d'émission Calcul du remboursement au pro rata: Prix payé x nombre de cases non oblitérées 6 Le montant à rembourser est arrondi au franc inférieur. Aucune taxe de remboursement ne sera perçue En cas de rupture de correspondance ou d'interruption de la voie, les instructions internes des ET sont applicables Les titres de transport portant la mention «Bon», «Forfait» ou «Remplacement» à la place du prix ne sont pas remboursables. Page 13 de 47

16 34 Carte multicourses au tarif local zone Émission Des cartes multicourses au tarif local zone 300 (6 cases à oblitérer) à prix entier et à prix réduit sont vendus en 2 e classe Les cartes multicourses au tarif local zone 300 donnent droit à une course simple, sans retour! Les cartes multicourses doivent être oblitérées à un composteur avant le début du voyage Le titulaire d'une carte multicourses peut oblitérer la carte pour plusieurs personnes se rendant au même endroit, pour autant que les personnes voyagent ensemble et qu'elles aient toutes le droit aux mêmes réductions Durée de validité Les cartes multicourses sont émises avec une durée de validité de trois ans (date mobile) Une case oblitérée d'une carte multicourses au tarif local zone 300 est valable 45 minutes Itinéraire Une case validée d'une carte multicourses au tarif local zone 300 est valable pour une course simple dans la zone 300. Elle permet de changer de ligne à l'intérieur de la zone Formation des prix Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Aucun surclassement n'est délivré pour une carte multicourses au tarif local zone Remboursements Les cartes multicourses au tarif local zone 300 non ou partiellement utilisées peuvent être remboursées, le nombre de cases oblitérées figurant dans le tableau ciaprès permettant de calculer le montant du remboursement. Cases validées Adultes Tous les niveaux tarifaires % Prix réduit Tous les niveaux tarifaires % Le résultat doit être arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursemenet selon chiffre 93 sont perçus Un remboursement au pro rata est possible dans les cas ciaprès: Achat d une carte multicourses plus chère Achat d'un abo communautaire ou de parcours mensuel ou annuel Achat d'un AG Carte multicourse enfant échue (âge) Détérioration Erreur d'émission Calcul du remboursement au pro rata: Prix payé x cases non oblitérées 6 Page 14 de 47

17 Le montant à rembourser est arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursement ne sont pas perçus En cas de rupture de correspondance ou d'interruption de la voie, les instructions internes des ET sont applicables Les titres de transport portant la mention «Bon», «Forfait» ou «Remplacement» à la place du prix ne sont pas remboursables. 35 Carte multicourses pour billet individuel 35.0 Émission Des cartes multicourses (6 cases à oblitérer) à prix entier et à prix réduit sont vendues pour le nombre de zones choisies Les cartes multicourses doivent être oblitérées à un composteur avant le début du voyage Le titulaire d'une carte multicourses peut oblitérer la carte pour plusieurs personnes se rendant au même endroit, pour autant que les personnes voyagent ensemble et qu'elles aient toutes le droit aux mêmes réductions Durée de validité Les cartes multicourses sont émises avec une durée de validité de trois ans (date mobile) Une case oblitérée d'une carte multicourses donne droit à un nombre illimité de courses dans les zones choisies pendant la durée indiquée: 1 2 zones 60 minutes 3 4 zones 90 minutes 5 7 zones 120 minutes 8 10 zones 150 minutes 11 zones et plus 180 minutes 35.2 Itinéraire Au sein des zones choisies, un nombre illimité de courses dans n'importe quel sens est possible pendant la durée de validité Il n'est pas émis de billet de changement de parcours Formation des prix Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Multi surclassement Des Multi surclassements en sous forme e cartes à oblitérer à prix entier et à prix réduit sont vendus pour les titres de transport de 2 e classe. Ils donnent le droit d'utiliser la 1 re classe avec un titre de transport de 2 e classe Remboursements Les cartes multicourses non ou partiellement utilisées peuvent être remboursées, le nombre de cases oblitérées figurant dans le tableau ciaprès permettant de calculer le montant du remboursement. Cela s'applique à la 2 e et à la 1 re classe. Cases validées Adultes Tous les niveaux tarifaires % Prix réduit Tous les niveaux tarifaires % Page 15 de 47

18 Le résultat doit être arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursemenet selon chiffre 93 sont perçus Un remboursement au pro rata est possible dans les cas ciaprès: Achat d une carte multicourses plus chère achat d'une carte multicourses pour une classe supérieure Achat d'un abo communautaire ou de parcours mensuel ou annuel Achat d'un AG Carte multicourse enfant échue (âge) Détérioration Erreur d'émission Calcul du remboursement au pro rata: Prix payé x cases non oblitérées 6 Le montant à rembourser est arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursement ne sont pas perçus En cas de rupture de correspondance ou d'interruption de la voie, les instructions internes des ET sont applicables Les titres de transport portant la mention «Bon», «Forfait» ou «Remplacement» à la place du prix ne sont pas remboursés. 36 Cartes journalières 36.0 Émission Des cartes journalières au prix entier ou réduit sont émises à partir du niveau tarifaire 12 zones. Les cartes journalières sont transmissibles et donnent droit à un nombre illimité de courses dans les zones choisies Les cartes journalières sont également vendues en prévente. Ces titres de transport doivent être oblitérées à un composteur avant le début du voyage Durée de validité Les cartes journalières en vente anticipée (au format à oblitérer) sont émises avec une durée de validité d'une année Les cartes journalières sont valables le jour d'émission ou le jour d oblitération et jusqu'à 5h00 le lendemain Itinéraire Les cartes journalières sont valables pour un nombre illimité de courses dans les zones choisies Formation des prix Le nombre de zones parcourues (y compris la zone de départ) font foi pour le calcul du prix des cartes multicourses. A partir de 12 zones, le prix de change pas Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Les surclassements et les surclassements en multipack pour les cartes journalières sont vendus sous forme de cartes à oblitérer Remboursements Les cartes journalières ne sont pas remboursées En cas d'oubli d'un abo personnel, elles peuvent être remboursées après déduction des frais de traitement (procédure selon chiffres 82 et 93) En cas de rupture de correspondance ou d'interruption de la voie, les instructions internes des ET sont applicables. Page 16 de 47

19 37 Cartes multijours 37.0 Émission Des cartes multijours au prix entier ou réduit sont émises à partir du niveau tarifaire 12 zones La carte multijours doit être oblitérée à un composteur avant le début du voyage Le titulaire d'une carte multijours peut oblitérer la carte pour plusieurs personnes se rendant au même endroit, pour autant que les personnes voyagent ensemble et qu'elles aient toutes le droit aux mêmes réductions Durée de validité La carte multijours est émise avec une durée de validité de trois ans (date mobile) Une case oblitérée d'une carte multijours est valable le jour de l'oblitération et jusqu'au lendemain à 5h Itinéraire Les cartes journalières sont valables pour un nombre illimité de courses dans les zones choisies Formation des prix Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Surclassement Les surclassements et les surclassements en multipack pour les cartes multijours sont vendus sous forme de cartes à oblitérer Remboursements Les cartes multijours non ou partiellement utilisées peuvent être remboursées, le nombre de cases oblitérées figurant dans le tableau ciaprès permettant de calculer le montant du remboursement. Cela s'applique à la 2 e et à la 1 re classe. Cases validées Adultes Tous les niveaux tarifaires % Prix réduit Tous les niveaux tarifaires % Le résultat doit être arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursemenet selon chiffre 93 sont perçus Un remboursement au pro rata est possible dans les cas ciaprès: Achat d'une carte journalière en multipack pour d'autres zones ou à un prix équivalent ou supérieur Achat d'une carte journalière en multipack pour une classe supérieure Achat d'un abo communautaire ou de parcours mensuel ou annuel Achat d'un AG Carte multijours pour enfant échue (âge) Détérioration Erreur d'émission Page 17 de 47

20 Calcul du remboursement au pro rata: Prix payé x cases non oblitérées 6 Le montant à rembourser est arrondi au franc inférieur. Les frais de remboursement ne sont pas perçus En cas de rupture de correspondance ou d'interruption de la voie, les instructions internes des ET sont applicables Les titres de transport portant la mention «Bon», «Forfait» ou «Remplacement» à la place du prix ne sont pas remboursables. 38 Billets de groupe 38.0 Émission Des billets de groupe sont vendus aux groupes composés d'au moins 10 personnes voyageant ensemble. Le groupe doit être accompagné d'un guide responsable (âge minimum 16 ans) Pour les enfants et les titulaires d'un demitarif, le prix réduit s'applique Pour les écoliers/jeunes de moins de 25 ans, la règle du T600, chiffre 31 s'applique par analogie Les enfants de moins de 6 ans accompagnés voyagent gratuitement (max. 8 enfants par personne accompagnante). Sur un billet de groupe «Écoles», il faut les introduire dans le groupe de clients «Enfants 6 ans» Les billets de groupes ciaprès sont émis: Billets de groupes Cartes journalières de groupes Billets d école (pour les écoles selon tarif 660, chiffre 31) Cartes journalières d école (pour les écoles selon tarif 660, chiffre 31) Il existe les groupes de clients ciaprès: Groupes ordinaires Adultes Demitarif Enfants 615,99 ans AG Chien Écoles Adultes Demitarif Jeunes 624,99 ans AG Enfant 6 ans Chien Aucun billet de groupe de 1 re classe n'est émis pour les courtes distances et au tarif local zone Aucune contremarque n'est remise En raison de la réservation des places, les billets de groupe doivent être commandés assez tôt, mais au plus tard 2 jours avant le début du voyage auprès du bureau d'émission. La réservation ne donne pas droit à une place assise. La réservation des places n'est pas possible pour toutes les ET Par ailleurs, les dispositions du T660 s'appliquent par analogie Durée de validité Les billets de groupes et les billets d'école donnent droit à un nombre illimité de courses dans les zones choisies (sauf pour les courtes distances et le tarif local zone 300). Courte distance 30 minutes Tarif local zone minutes 1 2 zones 60 minutes 3 4 zones 90 minutes 5 7 zones 120 minutes 8 10 zones 150 minutes 11 zones et plus 180 minutes Les cartes journalières de groupes sont valables le jour de validité imprimé et jusqu'à 5h00 le lendemain. Page 18 de 47

21 38.2 Itinéraire Les billets de groupe sont valables pour un nombre illimité de courses dans les zones choisies (à l exception des billets courte distance et les billets «tarif local zone 300»), pour autant que la réservation des places selon P507 ait été faite Formation des prix et gratuité Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Des gratuités sont octroyées sur la base du nombre total de participants. Une gratuité par tranche de 10 personnes est accordée. Nombre total de participants, y compris les titulaires Gratuité/s d'un AG etc. etc. Pour 9 élèves/jeunes et 1 accompagnant, l'accompagnant voyage gratuitement. Par tranche de 8 enfants de moins de 6 ans, un accompagnant est exigé (détails voir T600, chiffre 25.1) L'accompagnant ou les accompagnants voyage/nt dans la même classe que les élèves ou jeunes dont ils s'occupent Pour les groupes utilisant des bus ou des trains spéciaux, le tarif spécial de l'et concernée s'applique Surclassement Aucun surclassement n'est délivré pour les billets de groupe Remboursements Les billets de groupes sont remboursables par le bureau d émission, si le billet de groupe est présenté; la nonutilisation partielle est attestée (l'absence d'oblitération n'est pas une preuve de la nonutilisation); les billets achetés sont présentés ou qu'il est prouvé que de nouveaux billets ont été achetés. Par ailleurs, les dispositions du T660 s'appliquent par analogie En cas d'annulation de billets de groupe non utilisés, les frais de remboursement selon chiffre 93 sont perçus par demande, indépendamment de l'heure de la restitution. Une demande d annulation peut comprendre plusieurs billets. Page 19 de 47

22 4 Dispositions relatives aux abonnements 40 Généralités Les abonnements Libero (abo) sont émis à partir du niveau tarifaire 12 zones, ils sont personnels et donnent droit au libre parcours dans les zones choisies sur toutes les courses et tous les trains du champ d'application du chiffre Sortes Les sortes d'abo ciaprès sont vendus: abo annuel, valable 12 mois pour adultes, 1 re ou 2 e classe; abo annuel, valable 12 mois pour junior, 2 e classe; abo annuel, valable 12 mois pour senior, 2 e classe; abo mensuel, valable 1 mois pour un adulte, 1 re ou 2 e classe; abo mensuel, valable 1 mois pour junior, 2 e classe; abo mensuel, valable 1 mois pour senior, 2 e classe; abo hebdomadaire, valable 7 jours pour adultes, 1 re ou 2 e classe; abo hebdomadaire, valable 7 jours pour junior, 2 e classe; abo hebdomadaire, valable 7 jours pour senior, 2 e classe Les juniors et seniors qui souhaitent voyager en 1 re classe achètent un abo adultes. Aucun surclassement mensuel n'est délivré pour les abos junior et senior Le premier jour de validité de l abo peut être choisi librement (date mobile) Émission et commande Les abos annuels sont émis au format carte de crédit Les abos mensuels et hebdomadaires sont émis en relation avec une carte de base valable Lors de la première commande d'un abo personnel, la présentation d'une pièce d'identité officielle (passeport, carte d'identité, permis de conduire, etc.) est exigée de l'ayant droit Si le client ne détient pas encore de carte de base valable ou d abo au format carte de crédit, il doit donner une photo passeport récente (hauteur de la tête de 2 cm au moins) pour l'établissement d'une carte de base ou d'un abo au format carte de crédit La photo passeport pour un abo au format carte de crédit pour une personne n'ayant pas 25 ans doit être renouvelée au plus tard après 5 ans La photo passeport pour un abo au format carte de crédit pour une personne ayant atteint 25 ans doit être renouvelée au plus tard après 10 ans Les cartes de base en papier sont valables 5 ans Formation des prix Le nombre de zones parcourues (y compris la zone de départ) font foi pour le calcul du prix des abos. A partir de 9 zones, le prix ne change pas Pour des voyages à l'intérieur des zones 177, , , et 696, ainsi que pour le parcours Schüpfen SubergGrossaffoltern, les prix des abos des chiffres s'appliquent. Pour toutes les autres relations/combinaisons de zones du champ d'application Libero, les prix des chiffres s'appliquent Pour les bases de calcul des prix et les prix, voir le chiffre Les abos pour juniors doivent être émis avec une durée de validité normale même si le client atteint l'âge de 25 ans pendant la durée de validité (il est possible d'acheter un abo junior à prix réduit jusqu'à la veille du 25 e anniversaire, avec le premier jour de validité la veille du 25 e anniversaire) Titulaires de cartes de réduction Les titulaires de cartes de réduction, p. ex. ADT, etc. n'obtiennent aucune réduction supplémentaire. Page 20 de 47

23 40.5 Chiens Pour les chiens, il est possible d émettre des abos hebdomadaires ou mensuels junior Un abo mensuel pour chien peut être émis par Prisma et par un distributeur relié à KUBA Pour un abo annuel, il faut recommander l'ag chien du trafic national. 41 Abo annuel Tous les abos annuels sont commandés exclusivement par Prisma et émis au format carte de crédit L'abo annuel peut être utilisé comme carte de base pour d'autres titres de transport Lors de l'achat d'un abo annuel, une quittance d'achat (destiné à l'acheteur) est émise, ainsi qu'une quittance photo lors de la première commande (pour l'envoi de la photo). La quittance photo doit être immédiatement envoyée par le point de vente en courrier A à l'adresse suivante: SBB, Fotoscanning, Postfach, 8010 Zürich Mülligen. La photo y est numérisée, enregistrée électroniquement, puis détruite (aucun droit à sa restitution). Lors d un renouvellement, l'abo sera muni de la photo ainsi enregistrée L'abo annuel est envoyé au client en courrier A dans les 10 jours. Il doit être signé dès réception, à l'endroit prévu avec un stylo indélébile Si la durée de validité de l'abo annuel débute dans les 14 jours suivant la date d'achat, un abo transitoire est remis au client qui l'utilisera jusqu'à la livraison de l'abo. Le premier jour de validité de l'abo transitoire correspond à celui de l'abo annuel. La durée de validité de l'abo transitoire est de 15 jours. L'abo transitoire est émis sans carte de base. Il n'est valable que conjointement à une pièce d'identité personnelle (p. ex. ADT, carte d'identité ou permis de conduire). 42 Abos mensuel et hebdomadaire Les abos personnels mensuels et hebdomadaires sont composés de trois parties: une carte de base valable avec photo; un abonnement (sur papier); une couverture unifiée Si le client ne possède aucune carte de base valable (p. ex. un ADT), il faut lui délivrer une carte de base sur papier. La photo passeport doit être recouverte d'une pellicule de sécurité. 43 Abo annuel et mensuel sous forme d'abo PP Lorsqu'une relation n'est pas programmée dans Prisma, le point de vente procède comme suit: il vérifie si la combinaison de zones ne peut pas être préparée dans Prisma à l'aide d'une autre relation. (Les relations manquantes doivent être signalées à l'aide du système POSPTicketing via l'infoportal). Si la combinaison de zones n'est vraiment pas possible il faut commander un abo PP à l'adresse ciaprès: BLS Reisezentrum HasleRüegsau, téléphone , ou hasle@bls.ch Indications utiles à l'émission d'un abo PP (possible pour abo annuel et mensuel): numéros des zones souhaitées; numéro de la carte de base; premier jour de validité; prix; données du client (nom, prénom, adresse, date de naissance, numéro de téléphone) Le point de vente de HasleRüegsau envoie l'abo PP au point de vente (pas d'envoi direct au client). Comptabilisation par l'application «Trafic avec les services commerciaux» Il faut établir systématiquement une attestation de retrait (form. CFF 8177) pour chaque abo PP. Pour un abo annuel PP, la partie 3 de l'attestation de retrait doit être remise au client qui en aura besoin en cas de remboursement ou de remplacement. Ce faisant, il faut l'informer que l'attestation de retrait est un «bon de garantie» à conserver à part de l'abo Le point de vente de HasleRüegsau comptabilise les recettes des ventes d'abo en émettant un abo de 10 mois ou de 9 mois et un abo hebdomadaire pour le même nombre de zones par Prisma. Ces abos doivent être conservés pendant 3 ans avec la partie 1 de l'attestation de retrait. Page 21 de 47

24 44 Changement de parcours, surclassement Il n'est pas émis de billet de changement de parcours pour les abos Le titulaire d'un abo de 2 e classe qui utilise la 1 re classe doit payer la différence entre les prix des deux classes pour le nombre de zones correspondantes. Les enfants et autres personnes ayant droit à des billets à prix réduit paient la moitié de la différence correspondante Si le client voyage en 1 re classe avec un abo de 2 e classe pendant une partie de la durée de validité, il faut lui vendre un surclassement mensuel. La durée de validité du surclassement doit se terminer au plus tard à l'échéance de l abo annuel correspondant. Il n'est pas permis d'émettre un surclassement mensuel pour un abo annuel junior ou senior Le prix du surclassement mensuel correspond à la différence entre les prix des abos mensuels de 2 e classe et de 1 re classe pour adulte pour les zones correspondantes Les prix mentionnés au chiffre 92 sont appliqués. 45 Remboursements 45.0 Généralités Un remboursement peut être octroyé sous certaines conditions lorsqu un abo annuel ou mensuel est rendu partiellement utilisé Seuls les points de vente équipés de Prisma peuvent rembourser un abo annuel. Les abos portant l'observation «CRE» (achat par carte de crédit) doivent être remboursés selon les P L'abo est considéré comme utilisé jusqu'au jour de restitution C'est l'abonné qui à droit à un remboursement, en cas de décès ses héritiers légaux. Un remboursement ne peut être octroyé à d'autres personnes que si elles sont en possession d'une procuration ou d'une cession du droit. En cas de décès, le remboursement est effectué au pro rata, selon le chiffre Si le titulaire d'un abo demande rétroactivement le remboursement dudit abo pour cause de nonutilisation due à une maladie ou à un accident, il doit fournir une copie du certificat médical (attestation de séjour en hôpital ou dans un établissement de cure, certificat du médecin attestant l incapacité de voyager) qui sera agrafée à la quittance du remboursement. Un remboursement en cas d'incapacité de voyager attestée peut être demandé jusqu'à 30 jours après l'échéance de l abo correspondant. Le remboursement est effectué au prorata et sous forme de Reka Rail Les titres de transport portant la mention «Bon», «Forfait» ou «Remplacement» à la place du prix ne sont pas remboursés Si suite à un décès, un abo de remplacement est présenté pour remboursement (avec une attestation), il est possible d'octroyer le remboursement au pro rata manuellement (pas possible via KUBA). Important: informer la Centrale Vente à l'aide du formulaire en ligne MODIFICATIONS KUBA En cas d'achat d'un abo de plus grande valeur contre restitution d'un abo de remplacement, celuici est remboursé manuellement au pro rata. Important: informer la Centrale Vente à l'aide du formulaire en ligne MODIFICATIONS KUBA Lorsqu'une entreprise de transport se retire du tarif ou supprime de manière temporaire ou durable son exploitation, l'abonné ne peut pas invoquer ces causes pour demander un remboursement Remboursement en cas de restitution Pour le calcul du remboursement, il y a lieu d'observer attentivement quel facteur s'applique au calcul des prix de l'ab annuel. Le remboursement des jours de nonutilisation est calculé selon les tableaux en % ciaprès: Page 22 de 47