PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION TENUE LE 21 JANVIER 2014 À 18H00 AU 910 RUE LABELLE, SAINT-JÉRÔME

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1 Document no PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION TENUE LE 21 JANVIER 2014 À 18H00 AU 910 RUE LABELLE, SAINT-JÉRÔME Présences : Mme Véronique Allard Mme Monique Chapleau M. Robert Ducharme M. Marc-André Gosselin Mme Nathalie Lachance Mme Mélanie Laroche M. Richard Morin M. Pierre Proulx Mme Émilie Rouleau Mme Annie Thomas Mme Mélanie Vachon Agence Population Conseil multidisciplinaire Directeur général Comité des usagers Personnel non clinique Absences : M. Daniel Fortin M. Benoît Lamoureux Comité des usagers M. François Mercier Fondation André-Boudreau Mme Carole Milaire Conseil des infirmières et infirmiers Mme Sandra Ricard Conseil multidisciplinaire M. Olivier Shareck Agence Invitées: Mme Thaïs Dubé, agente d information Mme Pauline Cyr, agente administrative 1. OUVERTURE ET QUORUM La présidente par intérim, Madame Monique Chapleau, après constatation du quorum, ouvre l assemblée à 18h00 à la suite de la séance publique d information du Centre qui s est déroulée de 17h30 à 18h00. 57

2 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Les membres prennent connaissance du projet d ordre du jour modifié qui se lit comme suit : 1. Ouverture et quorum 2. Adoption de l ordre du jour 3. Parole à l assemblée 4. Adoption et suivis du procès-verbal de la rencontre du 17 décembre 2013 Sujets soumis pour discussion ou décision 5. Démission d un membre 6. Nomination d un nouveau membre 7. Bilan du fonctionnement du conseil d administration 8. Élection des officiers du conseil d administration 9. Nomination des membres des comités relevant du conseil d administration selon le Règlement no Comité de vérification 9.2 Comité de vigilance et de la qualité 9.3 Comité sur la gouvernance et l éthique 9.4 Comité d évaluation du directeur général 9.5 Comité d attribution des fonds 10. Privilèges de pratique Dr Jean-François Audubert 11. Financement pour l installation des médecins spécialistes Sujets soumis pour information 12. Suivi sur la démarche d amélioration du climat organisationnel 13. Suivi du dossier 24 / 7 aux adultes 14. Consultation sur la planification stratégique du Ministère 15. Information du comité des usagers 16. Information du président du conseil d administration 17. Information de la Fondation André-Boudreau 18. Information du directeur général 19. Données clientèles, période 10 Divers 20. Divers 21. Prochaine rencontre : le mardi 4 mars Levée de l assemblée Il est proposé par Monsieur Pierre Proulx et appuyé par Madame Véronique Allard D APPROUVER L ORDRE DU JOUR DE LA RENCONTRE DU 21 JANVIER TEL QUE MODIFIÉ. R

3 3. PAROLE À L ASSEMBLÉE Étant donné l arrivée de nouveaux membres, la présidente procède à un tour de table aux fins de présentation. Madame Andrée Larivée et M. Gilbert Bleau du Mouvement Personne d Abord de Saint-Jérôme s adresse aux administrateurs pour faire connaître leur organisme ainsi que leurs activités. 4. ADOPTION ET SUIVIS DU PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU 17 DÉCEMBRE 2013 Les administrateurs ont pris connaissance du procès-verbal de la séance du 17 décembre 2013 et le considère conforme aux discussions et décisions tenues. Il est proposé par Madame Annie Thomas et appuyé par Madame Mélanie Laroche D APPROUVER LE PROCÈS-VERBAL DE LA RENCONTRE DU 17 DÉCEMBRE 2013 TEL QUE PRÉSENTÉ. R Aucun suivi au procès-verbal. SUJETS SOUMIS POUR DISCUSSION OU DÉCISION 5. DÉMISSION D UN MEMBRE Le directeur général, Monsieur Richard Morin, a reçu par courriel la démission de Monsieur François Mercier comme membre du conseil d administration. Il est proposé par Madame Mélanie Laroche et appuyé par Madame Nathalie Lachance D ENTÉRINER LA DÉMISSION DE MONSIEUR FRANÇOIS MERCIER COMME ADMINISTRATEUR REPRÉSENTANT LA FONDATION ANDRÉ-BOUDREAU. R

4 6. NOMINATION D UN NOUVEAU MEMBRE La candidate présentée comme future administratrice s est désistée pour des raisons professionnelles. Un appel à tous est lancé par le directeur général pour identifier des candidatures à venir. 7. BILAN DU FONCTIONNEMENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION Parmi les 14 administrateurs qui ont reçu le questionnaire d évaluation sur le fonctionnement du conseil d administration, 12 d entre eux l ont rempli. Les résultats sont présentés aux administrateurs et ils sont très satisfaisants. Une remarque d un administrateur est retenue à l effet de faire parvenir plus tôt aux membres les dossiers qui demandent une analyse plus importante. M. Richard Morin, directeur général, remercie les membres de leur participation, ce qui confirme leur intérêt pour l avancement du Centre. 8. ÉLECTION DES OFFICIERS Tel que stipulé au Règlement no 1, article 40, le directeur général, Monsieur Richard Morin, agira comme président d élection. Le président d élection appelle les mises en candidatures à la présidence, à la vice-présidence et à la trésorerie. Il est proposé par Madame Mélanie Laroche et appuyé par Madame Émilie Rouleau D ENTÉRINER L ÉLECTION ET DE NOMMER MADAME MONIQUE CHAPLEAU À LA PRÉSIDENCE, MADAME NATHALIE LACHANCE À LA VICE- PRÉSIDENCE ET MADAME ÉMILIE ROULEAU À LA TRÉSORERIE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE. R Selon le Règlement 1, article 40, le directeur général de l établissement agit d office comme secrétaire du conseil d administration. 9. NOMINATION DES MEMBRES DES COMITÉS RELEVANT DU CONSEIL D ADMINISTRATION Tel que stipulé au Règlement no 1, article 40, le directeur général, Monsieur Richard Morin, agira comme président d élection. 60

5 9.1 Comité de vérification Le président d élection appelle les mises en candidatures pour siéger au comité de vérification. Il est proposé par Monsieur Robert Ducharme et appuyé par Madame Nathalie Lachance D ENTÉRINER L ÉLECTION ET DE NOMMER MADAME MONIQUE CHAPLEAU ET MADAME VÉRONIQUE ALLARD MEMBRES DU COMITÉ DE VÉRIFICATION. R Tel que stipulé à l article 71 du Règlement numéro 1, la trésorière, Madame Émilie Rouleau assume la présidence du comité de vérification. Le directeur général et la chef des ressources financières et informationnelles participent aux rencontres de ce comité à titre de personnes ressources. 9.2 Comité de vigilance et de la qualité Le président d élection appelle les mises en candidatures pour siéger au comité de vigilance et de la qualité. Il est proposé par Madame Monique Chapleau et appuyé par Madame Mélanie Laroche D ENTÉRINER L ÉLECTION ET DE NOMMER MONSIEUR ROBERT DUCHARME, MADAME NATHALIE LACHANCE ET MONSIEUR PIERRE PROULX MEMBRES DU COMITÉ DE VIGILANCE ET DE LA QUALITÉ. R Tel que stipulé à l article 89 du Règlement numéro 1, le directeur général, M. Richard Morin, et Madame Élisabeth Allard, commissaire locale aux plaintes et à la qualité des services, siègent d office au comité de vigilance et de la qualité. 61

6 9.3 Comité de gouvernance et d éthique Le président d élection appelle les mises en candidatures pour siéger au comité de gouvernance et d éthique. Il est proposé par Madame Nathalie Lachance et appuyé par Monsieur Robert Ducharme D ENTÉRINER L ÉLECTION ET DE NOMMER MONSIEUR OLIVIER SHARECK ET MADAME ANNIE THOMAS MEMBRES DU COMITÉ DE GOUVERNANCE ET D ÉTHIQUE. R Tel que stipulé à l article 124 du Règlement numéro 1, la présidente du conseil d administration, Madame Monique Chapleau, et le directeur général, Monsieur Richard Morin, siègent d office au comité de gouvernance et d éthique. 9.4 Comité d évaluation du directeur général Le président d élection appelle les mises en candidatures pour siéger au comité d évaluation du directeur général. Il est proposé par Madame Mélanie Laroche et appuyé par M. Pierre Proulx D ENTÉRINER L ÉLECTION ET DE NOMMER MADAME NATHALIE LACHANCE ET MONSIEUR ROBERT DUCHARME MEMBRES DU COMITÉ D ÉVALUATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL. R Tel que stipulé à l article 127 du Règlement numéro 1, la présidente du conseil d administration, Madame Monique Chapleau, est d office membre du comité d évaluation du directeur général. 62

7 9.5 Comité d attribution des fonds Le président d élection appelle les mises en candidatures pour siéger au comité d attribution des fonds. Il est proposé par Madame Annie Thomas et appuyé par Monsieur Robert Ducharme D ENTÉRINER L ÉLECTION ET DE NOMMER MADAME MONIQUE CHAPLEAU, MADAME ÉMILIE ROULEAU, MADAME VÉRONIQUE ALLARD ET MONSIEUR RICHARD MORIN MEMBRES DU COMITÉ D ATTRIBUTION DES FONDS. R PRIVILÈGES DE PRATIQUE DR JEAN-FRANÇOIS AUDUBERT Un nouveau médecin fait son entrée au Centre, Dr Jean-François Audubert qui travaille au CSSS Saint-Jérôme et offre ses services au Centre à raison de 2 jours/semaine. Il est proposé par Madame Annie Thomas et appuyé par Madame Émilie Rouleau D ACCORDER AU DR JEAN-FRANÇOIS AUDUBERT DES PRIVILÈGES DE PRATIQUE AU CENTRE DE RÉADAPTATION EN DÉPENDANCE DES LAURENTIDES POUR UNE PÉRIODE TROIS ANS. R Le directeur général profite de l occasion pour annoncer que nous avons accepté de parrainer, conjointement avec la Résidence Lachute, un médecin immigrant reçu afin qu il travaille pour notre Centre à raison de quelques jours par semaine à compter de l automne FINANCEMENT POUR L INSTALLATION DES MÉDECINS SPÉCIALISTES La présidente invite le directeur général, Monsieur Richard Morin, a présenté ce point. Monsieur Morin explique qu il a reçu une demande d appui concernant le sous financement en santé dans la région des Laurentides plus précisément en regard de l installation des médecins spécialistes. Les administrateurs se disent tout à fait d accord avec la position qu ont adoptée l ensemble des établissements de santé et de services sociaux. Il s agit d un enjeu de solidarité. Une lettre sera envoyé au Ministre de la santé et des services sociaux à cet effet. 63

8 Il est proposé par Madame Émilie Rouleau et appuyé par Madame Mélanie Laroche D ENVOYER UNE LETTRE AU MINISTRE DE LA SANTÉ ET DES SERVICES SOCIAUX CONCERNANT LES ENJEUX FINANCIERS DANS LES LAURENTIDES POUR L INSTALLATION DES MÉDECINS SPÉCIALISTES. R SUJETS SOUMIS POUR INFORMATION 12. SUIVI SUR LA DÉMARCHE D AMÉLIORATION DU CLIMAT ORGANISATIONNEL Monsieur Richard Morin informe les administrateurs qu un suivi sur le climat organisationnel sera effectué lors de la rencontre du personnel du 29 janvier. Le directeur général précise qu un exercice sera fait avec le personnel où chacun sera sollicité pour exprimer son opinion et suggérer des solutions. 13. SUIVI DES DÉMARCHES DU PROJET 24 / 7 AUX ADULTES Le directeur général informe les membres qu il n a toujours pas reçu l aval de l Agence pour procéder à l appel d offres. L Agence veut vérifier certains éléments du projet et nos consultants doivent entamer de nouveaux travaux à cet effet. 14. CONSULTATION SUR LA PLANIFICATION STRATÉGIQUE DU MINISTÈRE Sur les 28 points inscrits au schéma provisoire soumis par le Ministère, 3 points sont soulevés qui concernent plus directement notre Centre. Au point 10 : «Accentuer l intégration des services dans plusieurs domaines stratégiques», nous avons un enjeu quant au traitement des troubles concomitants. Au point 13 : «Améliorer l accès aux services de réadaptation», nous sommes directement concernés. Au point 18 : «Améliorer la diversité et la continuité de l offre résidentielle», nous avons un enjeu relié à nos services 24 / 7. Le directeur général, Monsieur Richard Morin, s engage à informer périodiquement les administrateurs de l évolution du dossier. 64

9 15. INFORMATION DU COMITÉ DES USAGERS Monsieur Pierre Proulx rapporte que les usagers du point de services de Sainte- Agathe apprécient que les rencontres de groupe se tiennent toutes les semaines. Il informe les administrateurs qu il entreprendra la tournée des points de services avec la commissaire locale aux plaintes et à la qualité des services pour la faire connaître et expliquer son mandat. 16. INFORMATION DU PRÉSIDENT DU CONSEIL D ADMINISTRATION Madame Monique Chapleau informe les administrateurs qu elle a participé avec le directeur général à la Table de concertation entre l Agence, les présidents et les directeurs généraux des établissements de santé et des services sociaux de la région. 17. INFORMATION DE LA FONDATION ANDRÉ-BOUDREAU Monsieur Robert Ducharme, vice-président de la Fondation, informe les membres du conseil d administration que le 23 janvier aura lieu une conférence de presse pour annoncer le partenariat des Caisses populaires de Saint-Antoine et de Saint- Jérôme avec un don de $. La prochaine séance du conseil d administration de la Fondation se tiendra le 29 janvier INFORMATION DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Le bulletin d information du directeur général a été distribué sur place. Les administrateurs en ont pris connaissance et s en déclarent satisfaits. 19. DONNÉES CLIENTÈLES PÉRIODE 10 Les documents sur les données clientèles des périodes 9 et 10 avaient déjà été transmis. Des discussions sont engagées quant à la baisse de l indicateur jeu pathologique. 65

10 DIVERS 20. DIVERS Aucun point n est soulevé. 21. PROCHAINE RENCONTRE La prochaine rencontre aura lieu au 910 rue Labelle le 4 mars LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Tous les sujets ayant été discutés, l assemblée est levée à 19h55. Madame Monique Chapleau, présidente Monsieur Richard Morin, secrétaire 66