Guide de Référence NPD FR

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Guide de Référence NPD4497-00 FR"

Transcription

1 NPD FR

2 Copyright La reproduction, l enregistrement ou la diffusion de tout ou partie de ce manuel, sous quelque forme et par quelque moyen que ce soit, mécanique, photocopie, sonore ou autre, est interdit sans l autorisation écrite préalable de Seiko Epson Corporation. Aucune responsabilité n est assumée quant à l utilisation des informations de ce manuel relatives aux brevets. Aucune responsabilité n est également assumée quant aux dommages pouvant résulter de l utilisation des informations contenues dans ce manuel. La société Seiko Epson Corporation et ses filiales ne peuvent être tenues pour responsables des préjudices, pertes, coûts ou dépenses subis par l acquéreur de ce produit ou par des tiers, résultant d un accident, d une utilisation non conforme ou abusive de l appareil, de modifications, de réparations ou de transformations non autorisées de ce produit ou encore du non-respect (à l exception des Etats-Unis d Amérique) des instructions d utilisation et d entretien recommandées par Seiko Epson Corporation. Seiko Epson Corporation décline toute responsabilité en cas de dommages ou d incidents pouvant survenir suite à l utilisation d accessoires ou de consommables autres que les produits originaux de Epson ou agréés par la société Seiko Epson Corporation. EPSON est une marque déposée et Epson AcuLaser est une marque ou une marque déposée de Seiko Epson Corporation. Accord de licence logiciel Ce package contient les éléments suivants fournis par Seiko Epson Corporation (Epson) : le logiciel faisant partie intégrante du système d'impression, les données numériques de contour lisibles par la machine, codées au format spécial et sous forme cryptée («Programmes de polices»), un autre logiciel fonctionnant sur un système informatique à utiliser conjointement avec le Logiciel d'impression («Logiciel hôte»), et des instructions écrites connexes («Documentation»). Le terme «Logiciel» s emploie pour désigner le Logiciel d impression, les Programmes de polices et/ou le Logiciel hôte, ainsi que toutes mises à jour, versions modifiées, compléments et copies du Logiciel. Le Logiciel vous est fourni sous licence selon les termes et conditions du présent Accord. Epson vous accorde une sous-licence d exploitation non exclusive du Logiciel et de sa Documentation, à condition que vous acceptiez ce qui suit : 1. Vous pouvez utiliser le Logiciel d impression et les Programmes de polices associés pour imprimer sur le(s) périphériques(s) de sortie sous licence, exclusivement à vos propres fins d exploitation interne. 2. Outre la licence pour les Programmes de polices mentionnés au paragraphe 1 («Logiciel d impression») ci-dessus, vous pouvez utiliser des Programmes de polices Roman pour reproduire des tailles, styles et versions de lettres, chiffres, caractères et symboles («Polices») à l écran, à vos propres fins d exploitation interne. Copyright 2

3 3. Vous pouvez faire une copie unique de sauvegarde du Logiciel hôte, à condition que cette copie ne soit pas installée ou utilisée sur un quelconque ordinateur. Nonobstant les restrictions ci-dessus, vous pouvez installer le Logiciel hôte sur un nombre illimité d ordinateurs dédiés à être utilisés avec un ou plusieurs systèmes d impression fonctionnant avec le Logiciel d impression. 4. Vous pouvez attribuer tous les droits stipulés dans cet Accord à un dépositaire des droits et intérêts de tous les bénéficiaires de cette licence Logiciel et Documentation («Dépositaire»), à condition de transférer au Dépositaire toutes les copies du Logiciel et sa Documentation associée. Le Dépositaire accepte d être lié par tous les termes et conditions de cet Accord. 5. Vous acceptez de ne pas modifier, adapter ou traduire le Logiciel et sa Documentation. 6. Vous acceptez de ne pas faire de tentatives pour altérer, dissocier, décoder, contrefaire ou décompiler le Logiciel. 7. Epson conservera le titre et la propriété du Logiciel et de sa Documentation ainsi que de toutes leurs éventuelles reproductions. 8. L utilisation de noms de marques se fera conformément à la pratique courante, notamment avec mention du nom de leur propriétaire respectif. Les noms de marques ne peuvent être utilisés qu à des fins d identification de l imprimé produit par le Logiciel. Cette utilisation ne vous confère aucun droit de propriété sur la marque citée dans ce contexte. 9. Vous ne pouvez pas louer, céder en bail, sous-licencier, prêter ou transférer des versions ou copies du Logiciel non utilisé par le titulaire de la licence, de même que des versions ou copies du Logiciel contenues sur un support inhabituel, sauf dans le cadre d un transfert permanent de l ensemble Logiciel et Documentation mentionné plus haut. 10. Vous ne pourrez en aucun cas tenir Epson ou agréé pour responsable de dommages conséquents, fortuits, INDIRECTS, PUNITIFS ou spéciaux, y compris de pertes pécuniaires, même si Epson a été averti de l éventualité de tels dommages, ou de toute plainte émanant d une tierce partie. Epson ou agréé rejette toutes formes de garantie concernant le logiciel, expresse ou implicite, incluant sans limitation, des garanties de commercialisation et d adaptation à des fins particulières, et des droits de titre et d exclusivité de tierces parties. L exclusion ou la limitation de dommages fortuits, conséquents ou spéciaux n est pas autorisée dans certains états ou sous certaines juridictions. Par conséquent, les limitations ci-dessus peuvent ne pas vous concerner. 11. Avis aux utilisateurs finaux dans l'administration U.S. : Le Logiciel est un «objet commercial» tel que défini à l'article 48 C.F.R , consistant en un «logiciel informatique commercial» et en une «documentation de logiciel informatique commercial» comme mentionnés à l'article 48 C.F.R Conformément aux articles 48 C.F.R et 48 C.F.R à , le Logiciel est acquis par tout utilisateur final dans l Administration U.S. avec les seuls droits stipulés dans le présent Accord. Copyright 3

4 12. Vous acceptez de ne pas exporter le Logiciel sous une forme quelconque contrevenant à toutes les lois et réglementations en vigueur pour le contrôle d exportation dans tout pays. About Adobe Color Profile ADOBE SYSTEMS INCORPORATED COLOR PROFILE LICENSE AGREEMENT NOTICE TO USER: PLEASE READ THIS CONTRACT CAREFULLY. BY USING ALL OR ANY PORTION OF THE SOFTWARE YOU ACCEPT ALL THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS SOFTWARE YOU ACCEPT ALL THE TERMS AND CONDITIONS OF THIS AGREEMENT. IF YOU DO NOT AGREE WITH THE TERMS OF THIS AGREEMENT, DO NOT USE THE SOFTWARE. 1. DEFINITIONS In this Agreement, Adobe means Adobe Systems Incorporated, a Delaware corporation, located at 345 Park Avenue, San Jose, California Software means the software and related items with which this Agreement is provided. 2. LICENSE Subject to the terms of this Agreement, Adobe hereby grants you the worldwide, non-exclusive, nontransferable, royalty-free license to use, reproduce and publicly display the Software. Adobe also grants you the rights to distribute the Software only (a) as embedded within digital image files and (b) on a standalone basis. No other distribution of the Software is allowed; including, without limitation, distribution of the Software when incorporated into or bundled with any application software. All individual profiles must be referenced by their ICC Profile description string. You may not modify the Software. Adobe is under no obligation to provide any support under this Agreement, including upgrades or future versions of the Software or other items. No title to the intellectual property in the Software is transferred to you under the terms of this Agreement. You do not acquire any rights to the Software except as expressly set forth in this Agreement. Copyright 4

5 3. DISTRIBUTION If you choose to distribute the Software, you do so with the understanding that you agree to defend, indemnify and hold harmless Adobe against any losses, damages or costs arising from any claims, lawsuits or other legal actions arising out of such distribution, including without limitation, your failure to comply with this Section 3. If you distribute the Software on a standalone basis, you will do so under the terms of this Agreement or your own license agreement which (a) complies with the terms and conditions of this Agreement; (b) effectively disclaims all warranties and conditions, express or implied, on behalf of Adobe; (c) effectively excludes all liability for damages on behalf of Adobe; (d) states that any provisions that differ from this Agreement are offered by you alone and not Adobe and (e) states that the Software is available from you or Adobe and informs licensees how to obtain it in a reasonable manner on or through a medium customarily used for software exchange. Any distributed Software will include the Adobe copyright notices as included in the Software provided to you by Adobe. 4. DISCLAIMER OF WARRANTY Adobe licenses the Software to you on an AS IS basis. Adobe makes no representation as to the adequacy of the Software for any particular purpose or to produce any particular result. Adobe shall not be liable for loss or damage arising out of this Agreement or from the distribution or use of the Software or any other materials. ADOBE AND ITS SUPPLIERS DO NOT AND CANNOT WARRANT THE PERFORMANCE OR RESULTS YOU MAY OBTAIN BY USING THE SOFTWARE, EXCEPT FOR ANY WARRANTY, CONDITION, REPRESENTATION OR TERM TO THE EXTENT TO WHICH THE SAME CANNOT OR MAY NOT BE EXCLUDED OR LIMITED BY LAW APPLICABLE TO YOU IN YOUR JURISDICTION, ADOBE AND ITS SUPPLIERS MAKE NO WARRANTIES, CONDITIONS, REPRESENTATIONS OR TERMS, EXPRESS OR IMPLIED, WHETHER BY STATUTE, COMMON LAW, CUSTOM, USAGE OR OTHERWISE AS TO ANY OTHER MATTERS, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO NON-INFRINGEMENT OF THIRD PARTY RIGHTS, INTEGRATION, SATISFACTORY QUALITY OR FITNESS FOR ANY PARTICULAR PURPOSE. YOU MAY HAVE ADDITIONAL RIGHTS WHICH VARY FROM JURISDICTION TO JURISDICTION. The provisions of Sections 4, 5 and 6 shall survive the termination of this Agreement, howsoever caused, but this shall not imply or create any continued right to use the Software after termination of this Agreement. Copyright 5

6 5. LIMITATION OF LIABILITY IN NO EVENT WILL ADOBE OR ITS SUPPLIERS BE LIABLE TO YOU FOR ANY DAMAGES, CLAIMS OR COSTS WHATSOEVER OR ANY CONSEQUENTIAL, INDIRECT, INCIDENTAL DAMAGES, OR ANY LOST PROFITS OR LOST SAVINGS, EVEN IF AN ADOBE REPRESENTATIVE HAS BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH LOSS, DAMAGES, CLAIMS OR COSTS OR FOR ANY CLAIM BY ANY THIRD PARTY. THE FOREGOING LIMITATIONS AND EXCLUSIONS APPLY TO THE EXTENT PERMITTED BY APPLICABLE LAW IN YOUR JURISDICTION. ADOBE S AGGREGATE LIABILITY AND THAT OF ITS SUPPLIERS UNDER OR IN CONNECTION WITH THIS AGREEMENT SHALL BE LIMITED TO THE AMOUNT PAID FOR THE SOFTWARE. Nothing contained in this Agreement limits Adobe s liability to you in the event of death or personal injury resulting from Adobe s negligence or for the tort of deceit (fraud). Adobe is acting on behalf of its suppliers for the purpose of disclaiming, excluding and/or limiting obligations, warranties and liability as provided in this Agreement, but in no other respects and for no other purpose. 6. TRADEMARKS Adobe and the Adobe logo are the registered trademarks or trademarks of Adobe in the United States and other countries. With the exception of referential use, you will not use such trademarks or any other Adobe trademark or logo without separate prior written permission granted by Adobe. 7. TERM This Agreement is effective until terminated. Adobe has the right to terminate this Agreement immediately if you fail to comply with any term hereof. Upon any such termination, you must return to Adobe all full and partial copies of the Software in your possession or control. 8. GOVERNMENT REGULATIONS If any part of the Software is identified as an export controlled item under the United States Export Administration Act or any other export law, restriction or regulation (the Export Laws ), you represent and warrant that you are not a citizen, or otherwise located within, an embargoed nation (including without limitation Iran, Iraq, Syria, Sudan, Libya, Cuba, North Korea, and Serbia) and that you are not otherwise prohibited under the Export Laws from receiving the Software. All rights to use the Software are granted on condition that such rights are forfeited if you fail to comply with the terms of this Agreement. 9. GOVERNING LAW This Agreement will be governed by and construed in accordance with the substantive laws in force in the State of California as such laws are applied to agreements entered into and to be performed entirely within California between California residents. This Agreement will not be governed by the conflict of law rules of any jurisdiction or the United Nations Convention on Contracts for the International Sale of Goods, the application of which is expressly excluded. All disputes arising out of, under or related to this Agreement will be brought exclusively in the state Santa Clara County, California, USA. Copyright 6

7 10. GENERAL You may not assign your rights or obligations granted under this Agreement without the prior written consent of Adobe. None of the provisions of this Agreement shall be deemed to have been waived by any act or acquiescence on the part of Adobe, its agents, or employees, but only by an instrument in writing signed by an authorized signatory of Adobe. When conflicting language exists between this Agreement and any other agreement included in the Software, the terms of such included agreement shall apply. If either you or Adobe employs attorneys to enforce any rights arising out of or relating to this Agreement, the prevailing party shall be entitled to recover reasonable attorneys fees. You acknowledge that you have read this Agreement, understand it, and that it is the complete and exclusive statement of your agreement with Adobe which supersedes any prior agreement, oral or written, between Adobe and you with respect to the licensing to you of the Software. No variation of the terms of this Agreement will be enforceable against Adobe unless Adobe gives its express consent, in writing, signed by an authorized signatory of Adobe. ICC Profile for TOYO INK Standard Color on Coated paper (TOYO Offset Coated 2.1) This ICC Profile (TOYO Offset Coated 2.1) characterizes Japanese offset press on Coated paper and is fully compatible with ICC profile format. About TOYO INK Standard Color on Coated paper This is the standard for color reproduction of sheet-fed offset press on Coated paper made by TOYO INK MFG.CO., LTD. ( TOYO INK ). This standard is made from printing test with using TOYO INK s sheet-fed offset printing inks and TOYO INK s own printing conditions. TOYO INK Standard Color on Coated paper is compatible with JAPAN COLOR. Agreement 1. The reproduction of images on a printer or a monitor using this ICC Profile do not completely match the TOYO INK Standard Color on Coated paper. 2. Any and all copyrights of this ICC Profile shall remain in TOYO INK; therefore you shall not transfer, provide, rent, distribute, disclose, or grant any rights in this ICC Profile to any third party without the prior written consent of TOYO INK. 3. In no event will TOYO INK its directors, officers, employees or agents be liable to you for any consequential or incidental, either direct or indirect, damages (including damages for loss of business profits, business interruption, loss of business information, and the like) arising out of the use or inability to use this ICC Profile. Copyright 7

8 4. TOYO INK shall not be responsible for answering any question related to this ICC Profile. 5. All company names and product names used in this document is the trademarks or registered trademarks of their respective holder. This ICC Profile made by GretagMacbeth ProfileMaker and granted TOYO INK certain license to distribute by GretagMacbeth AG. TOYO Offset Coated 2.1 TOYO INK MFG. CO., LTD DIC STANDARD COLOR PROFILE LICENSE AGREEMENT IMPORTANT: PLEASE READ THIS STANDARD COLOR PROFILE LICENSE AGREEMENT ( LICENSE AGREEMENT ) CAREFULLY BEFORE USING THE DIC STANDARD COLOR PROFILE, INCLUDING THE DIC STANDARD SFC_AM2.0, DIC STANDARD SFM_AM2.0, DIC STANDARD SFU_AM2.0, DIC STANDARD SFC_FM2.0, DIC WAKIMIZU SFC_AM2.0, DIC WAKIMIZU SFC_FM2.0, DIC ABILIO SFC_AM1.0, DIC HY-BRYTE SFC_AM1.0, DIC STANDARD WEBC_AM2.1, DIC STANDARD WEBC_FM2.1, DIC NEWSCOLOR_AM1.0, DIC NEWSCOLOR_FM1.0, PROVIDED BY DIC HEREWITH, AND ANY CORRESPONDIMG ONLINE OR ELECTRONC DOCUMENTATION AND ALL UPDATES OR UPGRADES OF THE ABOVE THAT ARE PROVIDED TO YOU (COLLECTIVELY, THE PROFILE ). THIS LICENSE AGREEMENT IS A LEGAL AGREEMENT BETWEEN YOU (EITHER AN INDIVIDUAL OR, IF ACQUIRED BY OR FOR AN ENTITY, AN ENTITY) AND DIC CORPORATION, A JAPANESE COMPANY ( DIC ). THIS LICENSE AGREEMENT PROVIDES A LICENSE TO USE THE PROFILE AND CONTAINS WARRANTY INFORMATION AND LIABILITY DISCLAIMERS. IF YOU DO NOT AGREE TO BE BOUND BY ALL OF THESE TERMS, YOU MAY NOT USE THE PROFILE. 1. License Grant DIC grants you a gratis non-exclusive and non-transferable license to use the Profile and to allow your employees and authorized agents, if any, to use the Profile, solely in connection with their work for you, subject to all of the limitations and restrictions in this License Agreement. 2. Ownership The foregoing license gives you limited license to use the Profile. You will own the rights in the media containing the recorded Profile, but DIC retains all right, title and interest, including all copyright and intellectual property rights, in and to, the Profile and all copies thereof. All rights not specifically granted in this License Agreement, including all copyrights, are reserved by DIC. Copyright 8

9 3. Term a. This License Agreement is effective until terminated. b. You may terminate this License Agreement by notifying DIC in writing of your intention to terminate this License Agreement and by destroying, all copies of the Profile in your possession or control. c. DIC may terminate this License Agreement without prior notice to you if you fail to comply with any of the terms and conditions of this License Agreement (either directly or through your employees or agents), retroactive to the time of such failure to comply. In such event, you must immediately stop using the Profile and destroy all copies of the Profile in your possession or control. d. All provisions in this License Agreement relating to warranty disclaimers (Section 5) and the limitation of liability (Section 6) shall survive any termination of this License Agreement. 4. License Method and Restrictions a. You may install and use the Profile on a single desktop computer; provided, however, that, notwithstanding anything contrary contained herein, you may not use the Profile on any network system or share, install or use the Profile concurrently on different computers, or electronically transfer the Profile from one computer to another or over a network. b. You may not make or distribute copies, fix, alter, merge, modify, adapt, sublicense, transfer, sell, rent, lease, gift or distribute all or a portion of the Profile, or modify the Profile or create derivative works based upon the Profile. c. You acknowledge that the Profile is not intended for any usage which may cause death or physical injury or environmental damage and agree not to use the Profile for such usage. d. You shall not use the Profile to develop any software or other technology having the same primary function as the Profile, including but not limited to using the Profile in any development or test procedure that seeks to develop like software or other technology, or to determine if such software or other technology performs in a similar manner as the Profile. e. DIC and other trademarks contained in the Profile are trademarks or registered trademarks of DIC in Japan and/or other countries. You may not remove or alter any trademark, trade names, product names, logo, copyright or other proprietary notices, legends, symbols or labels in the Profile. This License Agreement does not authorize you to use DIC s or its licensors names or any of their respective trademarks. Copyright 9

10 5. WARRANTY DISCLAIMER a. THE PROFILE IS PROVIDED TO YOU FREE OF CHARGE, AND ON AN AS-IS BASIS, IN ACCORDANCE WITH THE TERMS AND COONDITIONS OF THIS LICENSE AGREEMENT. DIC PROVIDES NO TECHNICAL SUPPORT, WARRANTIES OR REMEDIES FOR THE PROFILE. b. DIC DISCLAIMS ALL WARRANTIES AND REPRESENTATIONS, WHETHER EXPRESS, IMPLIED, OR OTHERWISE, INCLUDING BUT NOT LIMITED TO, THE WARRANTIES OF MERCHANTABILITY OR FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE, NON-INFRINGEMENT, TITLE AND QUIET ENJOYMENT. YOU SHALL ASSUME AND BE FULLY LIABLE AND RESPONSIBLE FOR ALL RISKS IN CONNECTION WITH YOUR USE OF THE PROFILE. DIC DOES NOT WARRANT THAT THE PROFILE IS FREE OF DEFECTS OR FLAWS OR WILL OPERATE WITHOUT INTERRUPTION, AND IS NOT RESPONSIBLE FORCORRECTING OR REPAIRING ANY DEFECTS OR FLAWS, FOR FEE OR GRATIS. NO RIGHTS OR REMEDIES WILL BE CONFERRED ON YOU UNLESS EXPRESSLY GRANTED HEREIN. 6. LIMITATION OF LIABILITY DIC SHALL NOT BE LIABLE TO YOU OR ANY THIRD PARTY FOR ANY DIRECT, INDIRECT, SPECIAL, INCIDENTAL, PUNITIVE, COVER OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, DAMAGES FOR THE INABILITY TO USE EQUIPMENT OR ACCESS DATA, LOSS OF BUSINESS, LOSS OF PROFITS, BUSINESS INTERRUPTION OR THE LIKE), ARISING OUT OF THE USE OF, OR INABILITY TO USE, THE PROFILE AND BASED ON ANY THEORY OF LIABILITY INCLUDING BREACH OF CONTRACT, BREACH OF WARRANTY, TORT (INCLUDING NEGLIGENCE), PRODUCT LIABILITY OR OTHERWISE, EVEN IF DIC OR ITS REPRESENTATIVES HAVE BEEN ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGES. THE FOREGOING LIMITATIONS ON LIABILITY SHALL APPLY TO ALL ASPECTS OF THIS LICENSE AGREEMENT. 7. General a. This License Agreement shall be governed and construed in accordance with the laws of Japan, without giving effect to principles of conflict of laws. If any provision of this License Agreement shall be held by a court of competent jurisdiction to be contrary to law, that provision will be enforced to the maximum extent permissible, and the remaining provisions of this License Agreement will remain in full force and effect. You hereby consent to the exclusive jurisdiction and venue of Tokyo District Court to resolve any disputes arising under this License Agreement. b. This License Agreement contains the complete agreement between the parties with respect to the subject matter hereof, and supersedes all prior or contemporaneous agreements or understandings, whether oral or written. You agree that any varying or additional terms contained in any written notification or document issued by you in relation to the Profile licensed hereunder shall be of no effect. c. The failure or delay of DIC to exercise any of its rights under this License Agreement or upon any breach of this License Agreement shall not be deemed a waiver of those rights or of the breach. Copyright 10

11 OpenSSL Statement LICENSE ISSUES The OpenSSL toolkit stays under a dual license, i.e. both the conditions of the OpenSSL License and the original SSLeay license apply to the toolkit. See below for the actual license texts. Actually both licenses are BSD-style Open Source licenses. In case of any license issues related to OpenSSL please contact OpenSSL License Copyright The OpenSSL Project. All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: 1. Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. 3. All advertising materials mentioning features or use of this software must display the following acknowledgment: This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit. (http://www.openssl.org/) 4. The names OpenSSL Toolkit and OpenSSL Project must not be used to endorse or promote products derived from this software without prior written permission. For written permission, please contact 5. Products derived from this software may not be called OpenSSL nor may OpenSSL appear in their names without prior written permission of the OpenSSL Project. 6. Redistributions of any form whatsoever must retain the following acknowledgment: This product includes software developed by the OpenSSL Project for use in the OpenSSL Toolkit (http://www.openssl.org/) Copyright 11

12 THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE OpenSSL PROJECT AS IS AND ANY EXPRESSED OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE OpenSSL PROJECT OR ITS CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. This product includes cryptographic software written by Eric Young This product includes software written by Tim Hudson Original SSLeay License Copyright Eric Young All rights reserved. This package is an SSL implementation written by Eric Young The implementation was written so as to conform with Netscapes SSL. This library is free for commercial and non-commercial use as long as the following conditions are aheared to. The following conditions apply to all code found in this distribution, be it the RC4, RSA, lhash, DES, etc., code; not just the SSL code. The SSL documentation included with this distribution is covered by the same copyright terms except that the holder is Tim Hudson Copyright remains Eric Young s, and as such any Copyright notices in the code are not to be removed. If this package is used in a product, Eric Young should be given attribution as the author of the parts of the library used. This can be in the form of a textual message at program startup or in documentation (online or textual) provided with the package. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: 1. Redistributions of source code must retain the copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. 2. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. Copyright 12

13 3. All advertising materials mentioning features or use of this software must display the following acknowledgement: This product includes cryptographic software written by Eric Young The word cryptographic can be left out if the rouines from the library being used are not cryptographic related :-). 4. If you include any Windows specific code (or a derivative thereof) from the apps directory (application code) you must include an acknowledgement: This product includes software written by Tim Hudson THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY ERIC YOUNG AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. The licence and distribution terms for any publically available version or derivative of this code cannot be changed. i.e. this code cannot simply be copied and put under another distribution licence [including the GNU Public Licence.] THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY ERIC YOUNG AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE AUTHOR OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. The licence and distribution terms for any publically available version or derivative of this code cannot be changed. i.e. this code cannot simply be copied and put under another distribution licence [including the GNU Public Licence.] Copyright 13

14 NetSNMP License Part 1: CMU/UCD copyright notice: (BSD like) Copyright 1989, 1991, 1992 by Carnegie Mellon University Derivative Work , Copyright 1996, The Regents of the University of California All Rights Reserved Permission to use, copy, modify and distribute this software and its documentation for any purpose and without fee is hereby granted, provided that the above copyright notice appears in all copies and that both that copyright notice and this permission notice appear in supporting documentation, and that the name of CMU and The Regents of the University of California not be used in advertising or publicity pertaining to distribution of the software without specific written permission. CMU AND THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA DISCLAIM ALL WARRANTIES WITH REGARD TO THIS SOFTWARE, INCLUDING ALL IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS. IN NO EVENT SHALL CMU OR THE REGENTS OF THE UNIVERSITY OF CALIFORNIA BE LIABLE FOR ANY SPECIAL, INDIRECT OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OR ANY DAMAGES WHATSOEVER RESULTING FROM THE LOSS OF USE, DATA OR PROFITS, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, NEGLIGENCE OR OTHER TORTIOUS ACTION, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE USE OR PERFORMANCE OF THIS SOFTWARE. Part 2: Networks Associates Technology, Inc copyright notice (BSD) Copyright , Networks Associates Technology, Inc All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. Neither the name of the Networks Associates Technology, Inc nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission. Copyright 14

15 THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT HOLDERS OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. Part 3: Cambridge Broadband Ltd. copyright notice (BSD) Portions of this code are copyright , Cambridge Broadband Ltd. All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. The name of Cambridge Broadband Ltd. may not be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission. THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDER AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT HOLDER BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. Copyright 15

16 Part 4: Sun Microsystems, Inc. copyright notice (BSD) Copyright 2003 Sun Microsystems, Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara, California 95054, U.S.A. All rights reserved. Use is subject to license terms below. This distribution may include materials developed by third parties. Sun, Sun Microsystems, the Sun logo and Solaris are trademarks or registered trademarks of Sun Microsystems, Inc. in the U.S. and other countries. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. Neither the name of the Sun Microsystems, Inc. nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission. THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT HOLDERS OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. Part 5: Sparta, Inc copyright notice (BSD) Copyright , Sparta, Inc All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. Copyright 16

17 Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. Neither the name of Sparta, Inc nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission. THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT HOLDERS OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. Part 6: Cisco/BUPTNIC copyright notice (BSD) Copyright 2004, Cisco, Inc and Information Network Center of Beijing University of Posts and Telecommunications. All rights reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. Neither the name of Cisco, Inc, Beijing University of Posts and Telecommunications, nor the names of their contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission. Copyright 17

18 THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT HOLDERS OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. Kerberos Copyright by the Massachusetts Institute of Technology. All rights reserved. Export of this software from the United States of America may require a specific license from the United States Government. It is the responsibility of any person or organization contemplating export to obtain such a license before exporting. WITHIN THAT CONSTRAINT, permission to use, copy, modify, and distribute this software and its documentation for any purpose and without fee is hereby granted, provided that the above copyright notice appear in all copies and that both that copyright notice and this permission notice appear in supporting documentation, and that the name of M.I.T. not be used in advertising or publicity pertaining to distribution of the software without specific, written prior permission. Furthermore if you modify this software you must label your software as modified software and not distribute it in such a fashion that it might be confused with the original MIT software. M.I.T. makes no representations about the suitability of this software for any purpose. It is provided as is without express or implied warranty. THIS SOFTWARE IS PROVIDED AS IS AND WITHOUT ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTIBILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. Individual source code files are copyright MIT, Cygnus Support, Novell, OpenVision Technologies, Oracle, Red Hat, Sun Microsystems, FundsXpress, and others. Project Athena, Athena, Athena MUSE, Discuss, Hesiod, Kerberos, Moira, and Zephyr are trademarks of the Massachusetts Institute of Technology (MIT). No commercial use of these trademarks may be made without prior written permission of MIT. Commercial use means use of a name in a product or other for-profit manner. It does NOT prevent a commercial firm from referring to the MIT trademarks in order to convey information (although in doing so, recognition of their trademark status should be given). Copyright 18

19 Portions of src/lib/crypto have the following copyright: Copyright 1998 by the FundsXpress, INC. All rights reserved. Export of this software from the United States of America may require a specific license from the United States Government. It is the responsibility of any person or organization contemplating export to obtain such a license before exporting. WITHIN THAT CONSTRAINT, permission to use, copy, modify, and distribute this software and its documentation for any purpose and without fee is hereby granted, provided that the above copyright notice appear in all copies and that both that copyright notice and this permission notice appear in supporting documentation, and that the name of FundsXpress. not be used in advertising or publicity pertaining to distribution of the software without specific, written prior permission. FundsXpress makes no representations about the suitability of this software for any purpose. It is provided as is without express or implied warranty. THIS SOFTWARE IS PROVIDED AS IS AND WITHOUT ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, WITHOUT LIMITATION, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTIBILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE. The implementation of the Yarrow pseudo-random number generator in src/lib/crypto/yarrow has the following copyright: Copyright 2000 by Zero-Knowledge Systems, Inc. Permission to use, copy, modify, distribute, and sell this software and its documentation for any purpose is hereby granted without fee, provided that the above copyright notice appear in all copies and that both that copyright notice and this permission notice appear in supporting documentation, and that the name of Zero-Knowledge Systems, Inc. not be used in advertising or publicity pertaining to distribution of the software without specific, written prior permission. Zero-Knowledge Systems, Inc. makes no representations about the suitability of this software for any purpose. It is provided as is without express or implied warranty. ZERO-KNOWLEDGE SYSTEMS, INC. DISCLAIMS ALL WARRANTIES WITH REGARD TO THIS SOFTWARE, INCLUDING ALL IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS, IN NO EVENT SHALL ZERO-KNOWLEDGE SYSTEMS, INC. BE LIABLE FOR ANY SPECIAL, INDIRECT OR CONSEQUENTIAL DAMAGES OR ANY DAMAGES WHATSOEVER RESULTING FROM LOSS OF USE, DATA OR PROFITS, WHETHER IN AN ACTION OF CONTRACT, NEGLIGENCE OR OTHER TORTUOUS ACTION, ARISING OUT OF OR IN CONNECTION WITH THE USE OR PERFORMANCE OF THIS SOFTWARE. The implementation of the AES encryption algorithm in src/lib/crypto/aes has the following copyright: Copyright 2001, Dr Brian Gladman Worcester, UK. All rights reserved. LICENSE TERMS Copyright 19

20 The free distribution and use of this software in both source and binary form is allowed (with or without changes) provided that: 1. distributions of this source code include the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer; 2. distributions in binary form include the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other associated materials; 3. the copyright holder s name is not used to endorse products built using this software without specific written permission. DISCLAIMER This software is provided as is with no explcit or implied warranties in respect of any properties, including, but not limited to, correctness and fitness for purpose. Portions contributed by Red Hat, including the pre-authentication plug-ins framework, contain the following copyright: Copyright 2006 Red Hat, Inc. Portions copyright 2006 Massachusetts Institute of Technology All Rights Reserved. Redistribution and use in source and binary forms, with or without modification, are permitted provided that the following conditions are met: * Redistributions of source code must retain the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer. * Redistributions in binary form must reproduce the above copyright notice, this list of conditions and the following disclaimer in the documentation and/or other materials provided with the distribution. * Neither the name of Red Hat, Inc., nor the names of its contributors may be used to endorse or promote products derived from this software without specific prior written permission. THIS SOFTWARE IS PROVIDED BY THE COPYRIGHT HOLDERS AND CONTRIBUTORS AS IS AND ANY EXPRESS OR IMPLIED WARRANTIES, INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, THE IMPLIED WARRANTIES OF MERCHANTABILITY AND FITNESS FOR A PARTICULAR PURPOSE ARE DISCLAIMED. IN NO EVENT SHALL THE COPYRIGHT OWNER OR CONTRIBUTORS BE LIABLE FOR ANY DIRECT, INDIRECT, INCIDENTAL, SPECIAL, EXEMPLARY, OR CONSEQUENTIAL DAMAGES (INCLUDING, BUT NOT LIMITED TO, PROCUREMENT OF SUBSTITUTE GOODS OR SERVICES; LOSS OF USE, DATA, OR PROFITS; OR BUSINESS INTERRUPTION) HOWEVER CAUSED AND ON ANY THEORY OF LIABILITY, WHETHER IN CONTRACT, STRICT LIABILITY, OR TORT (INCLUDING NEGLIGENCE OR OTHERWISE) ARISING IN ANY WAY OUT OF THE USE OF THIS SOFTWARE, EVEN IF ADVISED OF THE POSSIBILITY OF SUCH DAMAGE. Copyright 20

Subject to the terms of this Agreement, Adobe hereby grants you a nonexclusive,

Subject to the terms of this Agreement, Adobe hereby grants you a nonexclusive, ADOBE SYSTEMS INCORPORATED OPEN SOURCE LICENSE NOTICE TO USER: Adobe Systems Incorporated is providing the Software Documentation for use under the terms of this Agreement. Any use, reproduction, modification

Plus en détail

Read Me First: Guide to Sun HPC ClusterTools 3.1 Documentation

Read Me First: Guide to Sun HPC ClusterTools 3.1 Documentation Read Me First: Guide to Sun HPC ClusterTools 3.1 Documentation Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 USA 650 960-1300 Fax 650 969-9131 Part No. 806-3729-10 March 2000, Revision

Plus en détail

SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION

SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION SERVEUR DÉDIÉ DOCUMENTATION Release 5.0.6.0 19 Juillet 2013 Copyright 2013 GIANTS Software GmbH, All Rights Reserved. 1/9 CHANGE LOG Correction de bug divers (5.0.6.0) Ajout d une option de relance automatique

Plus en détail

PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE

PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE ATTORNEY GENERAL PUBLIC PROSECUTION SERVICES PROCUREUR GÉNÉRAL SERVICE DES POURSUITES PUBLIQUES PART I / PARTIE I REQUEST FOR DISCLOSURE / DEMANDE DE DIVULGATION DE LA PREUVE NAME OF ACCUSED: / NOM DE

Plus en détail

CLAUSES TYPES en génie-conseil

CLAUSES TYPES en génie-conseil CLAUSES TYPES en génie-conseil 1. LIMITATION DE RESPONSABILITE... 2 2. PROPRIÉTÉ ET UTILISATION DES DOCUMENTS, BREVETS ET MARQUES DE COMMERCE... 3 2.1 OWNERSHIP AND USE OF DOCUMENTS, PATENTS AND TRADEMARKS...

Plus en détail

Crédit Agricole CIB. Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change. Paris, Jeudi 6 Février 2014. www.ca-cib.

Crédit Agricole CIB. Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change. Paris, Jeudi 6 Février 2014. www.ca-cib. Crédit Agricole CIB Les 5èmes Rencontres des Professionnels des Marchés de la Dette et du Change Paris, Jeudi 6 Février 2014 www.ca-cib.com Le marché Euro PP Le développement du marché Euro PP Volumes

Plus en détail

Solstice Backup 6.1. Update Guide. Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 U.S.A. 650-960-1300

Solstice Backup 6.1. Update Guide. Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 U.S.A. 650-960-1300 Solstice Backup 6.1 Update Guide Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303 U.S.A. 650-960-1300 Part No. 816-3286-10 November 2001, Revision A Send comments about this document to:

Plus en détail

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder

APPENDIX 2. Provisions to be included in the contract between the Provider and the. Holder Page 1 APPENDIX 2 Provisions to be included in the contract between the Provider and the Obligations and rights of the Applicant / Holder Holder 1. The Applicant or Licensee acknowledges that it has read

Plus en détail

Sophos Endpoint Security and Control Guide de démarrage pour postes autonomes. Version du produit : 10.3

Sophos Endpoint Security and Control Guide de démarrage pour postes autonomes. Version du produit : 10.3 Sophos Endpoint Security and Control Guide de démarrage pour postes autonomes Version du produit : 10.3 Date du document : juin 2014 Table des matières 1 À propos de ce guide...3 2 Avant de commencer...4

Plus en détail

MICROSOFT SOFTWARE LICENSE TERMS MICROSOFT RESEARCH Z3

MICROSOFT SOFTWARE LICENSE TERMS MICROSOFT RESEARCH Z3 MICROSOFT SOFTWARE LICENSE TERMS MICROSOFT RESEARCH Z3 These license terms are an agreement between Microsoft Corporation (or based on where you live, one of its affiliates) and you. Please read them.

Plus en détail

Sun. GigaSwift Ethernet Adapter Release Notes. Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A.

Sun. GigaSwift Ethernet Adapter Release Notes. Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. Sun GigaSwift Ethernet Adapter Release Notes Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. 650-960-1300 Part No. 816-1703-10 March 2002, Revision A Send comments about this document

Plus en détail

B-310N/B-510DN. Network Installation Guide Guide d installation réseau

B-310N/B-510DN. Network Installation Guide Guide d installation réseau B-310N/B-510DN Network Installation Guide Guide d installation réseau Installing the Printer on Your Network Follow these instructions to install the software and connect the printer to your network.

Plus en détail

SunATM 4.0 Update 1 Software

SunATM 4.0 Update 1 Software Copyright 1999 Sun Microsystems, Inc. All rights reserved. This product or document is protected by copyright and distributed under licenses restricting its use, copying, distribution, and decompilation.

Plus en détail

en SCÈNE RATIONAL Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com

en SCÈNE RATIONAL Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com Rational Démonstration SDP : automatisation de la chaîne de développement Samira BATAOUCHE sbataouche@fr.ibm.com Fabrice GRELIER fabrice.grelier@fr.ibm.com RATIONAL en SCÈNE 2007 IBM Corporation Objectif

Plus en détail

Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite.

Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite. Rational ClearCase or ClearCase MultiSite Version 7.0.1 Quick Start Guide This guide is intended to get you started with Rational ClearCase or Rational ClearCase MultiSite. Product Overview IBM Rational

Plus en détail

SunATM 4.0 Release Notes

SunATM 4.0 Release Notes SunATM 4.0 Release Notes Sun Microsystems, Inc. 901 San Antonio Road Palo Alto, CA 94303-4900 USA 650 960-1300 Fax 650 969-9131 Part No.: 805-6553-10 March 1999, Revision A Copyright 1999 Sun Microsystems,

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE CATEGORIESTOPMENU MODULE CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 CONFIGURATION... 2 LICENCE ET COPYRIGHT... 3 SUPPORT TECHNIQUE ET MISES A JOUR...

Plus en détail

Sophos Anti-Virus pour VMware vshield Guide de mise à niveau. Version du produit : 1.1

Sophos Anti-Virus pour VMware vshield Guide de mise à niveau. Version du produit : 1.1 Sophos Anti-Virus pour VMware vshield Guide de mise à niveau Version du produit : 1.1 Date du document : mars 2014 Table des matières 1 À propos de ce guide...3 2 Étapes clés de la mise à niveau...3 3

Plus en détail

CARTOON FICHE DESCRIPTIVE. Introduction. 1. Architecture

CARTOON FICHE DESCRIPTIVE. Introduction. 1. Architecture FICHE DESCRIPTIVE CARTOON Introduction Cartoon est un serveur d'application SIG (Système d Information Géographique) développé par Oscars permettant de créer et déployer des applications cartographiques

Plus en détail

Technical Note: Sun Java System SAML v2 Plug-in for Federation Services on Windows

Technical Note: Sun Java System SAML v2 Plug-in for Federation Services on Windows Technical Note: Sun Java System SAML v2 Plug-in for Federation Services on Windows Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. Part No: 819 6713 13 August 2006 Copyright 2006

Plus en détail

Solution SSL pour MorphoACCESS TM

Solution SSL pour MorphoACCESS TM Solution SSL pour MorphoACCESS TM avec MATM Security Plugin Manuel de l utilisateur Produit par SAGEM Sécurité Copyright 2008 SAGEM Sécurité www.sagem-securite.com Manuel d utilisation MATM Security plugin

Plus en détail

Oracle FS Data Protection Manager. Release Notes. Part Number E50336-01 Oracle FS Data Protection Manager release 3.5.

Oracle FS Data Protection Manager. Release Notes. Part Number E50336-01 Oracle FS Data Protection Manager release 3.5. Oracle FS Data Protection Manager Release Notes Part Number E50336-01 Oracle FS Data Protection Manager release 3.5.0 2014 December Copyright 2005, 2014, Oracle and/or its affiliates. All rights reserved.

Plus en détail

La recherched emploi: Etapes et points d attention

La recherched emploi: Etapes et points d attention La recherched emploi: Etapes et points d attention Isabelle Dehut - HR & Internal Communication T H I N K I N G A H E A D B E G I N S N O W 1 Agenda Bilan personnel Lettre de candidature CV Postuler Entretien

Plus en détail

Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité?

Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité? Le Cloud Computing est-il l ennemi de la Sécurité? Eric DOMAGE Program manager IDC WE Security products & Solutions Copyright IDC. Reproduction is forbidden unless authorized. All rights reserved. Quelques

Plus en détail

ScanFront 330 Guide de configuration et d utilisation

ScanFront 330 Guide de configuration et d utilisation ScanFront 330 Guide de configuration et d utilisation Veuillez lire ce manuel avant d utiliser le scanner. Après avoir terminé la lecture de ce manuel, conservezle en lieu sûr pour future référence. ScanFront

Plus en détail

Tom Pertsekos. Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates!

Tom Pertsekos. Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates! Tom Pertsekos Sécurité applicative Web : gare aux fraudes et aux pirates! Sécurité Le mythe : «Notre site est sûr» Nous avons des Nous auditons nos Firewalls en place applications périodiquement par des

Plus en détail

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5

RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS RÈGLE 5 SIGNIFICATION DE DOCUMENTS. Rule 5 / Règle 5 RULE 5 - SERVICE OF DOCUMENTS General Rules for Manner of Service Notices of Application and Other Documents 5.01 (1) A notice of application or other document may be served personally, or by an alternative

Plus en détail

SPH-m350. Guide d utilisation Veuillez lire ce guide avant d utiliser votre téléphone et conservez-le à titre de référence. BMC_m350_GU_FR_20100628_D4

SPH-m350. Guide d utilisation Veuillez lire ce guide avant d utiliser votre téléphone et conservez-le à titre de référence. BMC_m350_GU_FR_20100628_D4 SPH-m350 T É L É P H O N E P O R T A B L E b i m o d e Guide d utilisation Veuillez lire ce guide avant d utiliser votre téléphone et conservez-le à titre de référence. BMC_m350_GU_FR_20100628_D4 Propriété

Plus en détail

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0

DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 DOCUMENTATION MODULE BLOCKCATEGORIESCUSTOM Module crée par Prestacrea - Version : 2.0 INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 1. INSTALLATION... 2 2. CONFIGURATION... 2 3. LICENCE ET COPYRIGHT... 3 4. MISES

Plus en détail

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB

Paxton. ins-20605. Net2 desktop reader USB Paxton ins-20605 Net2 desktop reader USB 1 3 2 4 1 2 Desktop Reader The desktop reader is designed to sit next to the PC. It is used for adding tokens to a Net2 system and also for identifying lost cards.

Plus en détail

P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S

P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S P R E T S P R E F E R E N T I E L S E T S U B V E N T I O N S D I N T E R Ê T S Il est courant pour les employeurs d octroyer à leurs employés des prêts préférentiels ou des subventions d intérêts. L économie

Plus en détail

Certificate of Incorporation Certificat de constitution

Certificate of Incorporation Certificat de constitution Request ID: 017562932 Province of Ontario Date Report Produced: 2015/04/27 Demande n o : Province de l Ontario Document produit le: Transaction ID: 057430690 Ministry of Government Services Time Report

Plus en détail

Solaris Server Intranet Extension 1.0 Licensing Guide

Solaris Server Intranet Extension 1.0 Licensing Guide Solaris Server Intranet Extension 1.0 Licensing Guide SunSoft, Inc. A Sun Microsystems, Inc. Business 2550 Garcia Avenue Mountain View, CA 94043 USA 415 960-1300 fax 415 969-9131 Part No.:805-1623-10 Revision

Plus en détail

Sun Fire E2900/V1280 PCI-X I/O Assembly Installation Guide

Sun Fire E2900/V1280 PCI-X I/O Assembly Installation Guide Sun Fire E2900/V1280 PCI-X I/O Assembly Installation Guide Sun Microsystems, Inc. www.sun.com Part No. 819-1842-11 December 2006, Revision A Submit comments about this document at: http://www.sun.com/hwdocs/feedback

Plus en détail

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION

Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations. Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Cheque Holding Policy Disclosure (Banks) Regulations Règlement sur la communication de la politique de retenue de chèques (banques) SOR/2002-39 DORS/2002-39 Current to

Plus en détail

Guide de récupération de Windows Server 2003 R2 pour serveurs Sun x64

Guide de récupération de Windows Server 2003 R2 pour serveurs Sun x64 Guide de récupération de Windows Server 2003 R2 pour serveurs Sun x64 Sommaire Introduction 1 Procédure de réinstallation 1 Documentation associée 5 Vos commentaires nous sont utiles 5 Introduction Ce

Plus en détail

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies)

Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Notices of Uninsured Deposits Regulations (Trust and Loan Companies) Règlement sur les avis relatifs aux dépôts non assurés (sociétés de fiducie et de prêt) SOR/2008-64

Plus en détail

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2

DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 DOCUMENTATION MODULE SHOPDECORATION MODULE PRESTASHOP CREE PAR PRESTACREA INDEX : DOCUMENTATION - FRANCAIS... 2 INSTALLATION... 2 Installation automatique... 2 Installation manuelle... 2 Résolution des

Plus en détail

CA ARCserve aide Mazars à sécuriser sa croissance

CA ARCserve aide Mazars à sécuriser sa croissance TEMOIGNAGE CLIENT CA ARCserve aide Mazars à sécuriser sa croissance Exemple de réussite Secteur: Audit, comptabilité, fiscalité, services aux entreprises Société: Mazars Effectifs: 12 500 personnes, dont

Plus en détail

Paramètres email avancés. Guide de l'administrateur

Paramètres email avancés. Guide de l'administrateur Paramètres email avancés Guide de l'administrateur Décembre 2013 www.lexmark.com Contenu 2 Contenu Aperçu...3 Configuration de l'application...4 Configuration des options de numérisation...4 Utilisation

Plus en détail

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation

Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel. Call Centres Telemarketing Sales Regulation THE CONSUMER PROTECTION ACT (C.C.S.M. c. C200) Call Centres Telemarketing Sales Regulation LOI SUR LA PROTECTION DU CONSOMMATEUR (c. C200 de la C.P.L.M.) Règlement sur le télémarketing et les centres d'appel

Plus en détail

Marché marocain de l assurance Lotfi Elbarhdadi Senior Director Financial Services Ratings 16 Avril 2014

Marché marocain de l assurance Lotfi Elbarhdadi Senior Director Financial Services Ratings 16 Avril 2014 Marché marocain de l assurance Lotfi Elbarhdadi Senior Director Financial Services Ratings 16 Avril 2014 Permission to reprint or distribute any content from this presentation requires the prior written

Plus en détail

What s New. Sun ONE Application Server. Version 7, Enterprise Edition

What s New. Sun ONE Application Server. Version 7, Enterprise Edition What s New Sun ONE Application Server Version 7, Enterprise Edition 817-2142-10 September 2003 Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. Copyright 2003 Sun Microsystems, Inc.

Plus en détail

Package Contents. System Requirements. Before You Begin

Package Contents. System Requirements. Before You Begin Package Contents DWA-125 Wireless 150 USB Adapter CD-ROM (contains software, drivers, and manual) Cradle If any of the above items are missing, please contact your reseller. System Requirements A computer

Plus en détail

Bienvenue dans SureThing CD Labeler - le logiciel de création qui vous offre les meilleurs outils

Bienvenue dans SureThing CD Labeler - le logiciel de création qui vous offre les meilleurs outils 1 Présentation de SureThing CD Labeler Bienvenue dans SureThing CD Labeler - le logiciel de création qui vous offre les meilleurs outils pour créer des étiquettes de façon rapide et efficace. Vous pouvez

Plus en détail

Sun Java SystemWeb Server 7.0 Documentation Center

Sun Java SystemWeb Server 7.0 Documentation Center Sun Java SystemWeb Server 7.0 Documentation Center Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle Santa Clara, CA 95054 U.S.A. Part No: 819 7279 10 Copyright 2007 Sun Microsystems, Inc. 4150 Network Circle,

Plus en détail

Pillar Axiom SMIProvider. Integration Guide

Pillar Axiom SMIProvider. Integration Guide Pillar Axiom SMIProvider Integration Guide Part Number: 4420-00112-0200 Pillar Axiom release 4.1 2011 October Copyright 2011, Oracle and/or its affiliates. All rights reserved. This software and related

Plus en détail

A I D E F I N A N C I È R E P O U R É T U D E S S U P É R I E U R E S

A I D E F I N A N C I È R E P O U R É T U D E S S U P É R I E U R E S 08/05/2015 www.bdo.lu A I D E F I N A N C I È R E P O U R É T U D E S S U P É R I E U R E S La loi du 24 juillet 2014 concernant l aide financière de l Etat pour études supérieures est entrée en vigueur

Plus en détail

CONFLICT OF LAWS (TRAFFIC ACCIDENTS) ACT LOI SUR LES CONFLITS DE LOIS (ACCIDENTS DE LA CIRCULATION) Définitions et interprétation.

CONFLICT OF LAWS (TRAFFIC ACCIDENTS) ACT LOI SUR LES CONFLITS DE LOIS (ACCIDENTS DE LA CIRCULATION) Définitions et interprétation. CONFLICT OF LAWS (TRAFFIC ACCIDENTS) ACT Interpretation 1(1) In this Act, accident means an accident that involves one or more vehicles and is connected with traffic on a highway; «accident» highway means

Plus en détail

A v a n t a g e s e n n a t u r e

A v a n t a g e s e n n a t u r e 17/06/2015 www.bdo.lu A v a n t a g e s e n n a t u r e L imposition des avantages en nature au Luxembourg est basée sur le principe général selon lequel tous les avantages, tant en espèces qu en nature,

Plus en détail

S-9.05 Small Business Investor Tax Credit Act 2003-39 RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 2003-39 NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39. établi en vertu de la

S-9.05 Small Business Investor Tax Credit Act 2003-39 RÈGLEMENT DU NOUVEAU-BRUNSWICK 2003-39 NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39. établi en vertu de la NEW BRUNSWICK REGULATION 2003-39 under the SMALL BUSINESS INVESTOR TAX CREDIT ACT (O.C. 2003-220) Regulation Outline Filed July 29, 2003 Citation........................................... 1 Definition

Plus en détail

SAP Best Practices. Commande en ligne pour les clients et les partenaires SAP

SAP Best Practices. Commande en ligne pour les clients et les partenaires SAP SAP Best Practices Commande en ligne pour les clients et les partenaires SAP 1. Disponibilité de SAP Best Practices 2. Télédéchargement de SAP Best Practices Disponibilité de SAP Best Practices Qui peut

Plus en détail

bla bla OX App Suite Connector for Business Mobility

bla bla OX App Suite Connector for Business Mobility bla bla OX App Suite Connector for Business Mobility OX App Suite OX App Suite: Connector for Business Mobility Date de publication mercredi, 25. février 2015 Version 7.6.2 Copyright 2006-2015 OPEN-XCHANGE

Plus en détail

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ

OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ OUVRIR UN COMPTE CLIENT PRIVÉ LISTE DE VERIFICATION Pour éviter tous retards dans le traitement de votre application pour l ouverture d un compte avec Oxford Markets ( OM, l Entreprise ) Veuillez suivre

Plus en détail

Compliance Sheet. Super Range 71. Product Description

Compliance Sheet. Super Range 71. Product Description Super Range 71 Model SR71-15 SR71-A SR71-C SR71-E SR71-X SR71-USB Product Description 802.11a/n, Mini PCI, 2x2 MIMO 802.11a/b/g/n, Mini PCI, 3x3 MIMO 802.11a/b/g/n, CardBus, 2x2 MIMO 802.11a/b/g/n, PCI

Plus en détail

SunATM SBus Adapters Manual Product Note

SunATM SBus Adapters Manual Product Note SunATM SBus Adapters Manual Product Note The Network Is the Computer Sun Microsystems Computer Company 2550 Garcia Avenue Mountain View, CA 94043 USA 415 960-1300 fax 415 969-9131 Part No.: 802-4505-10

Plus en détail

General Export Permit No. Ex. 18 Portable Personal Computers and Associated Software

General Export Permit No. Ex. 18 Portable Personal Computers and Associated Software CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION General Export Permit No. Ex. 18 Portable Personal Computers and Associated Software Licence générale d exportation n o Ex. 18 Ordinateurs personnels portatifs et logiciels

Plus en détail

Sun Blade G2 RAID 0/1 Expansion Module Installation Guide

Sun Blade G2 RAID 0/1 Expansion Module Installation Guide Sun Blade G2 RAID 0/1 Expansion Module Installation Guide Copyright 2008 Sun Microsystems, Inc., 4150 Network Circle, Santa Clara, California 95054, U.S.A. All rights reserved. Sun Microsystems, Inc. has

Plus en détail

You may not sell, license or distribute copies of the Media Elements by themselves or as part of any collection, product or service if the primary

You may not sell, license or distribute copies of the Media Elements by themselves or as part of any collection, product or service if the primary HOME-USE END-USER LICENSE AGREEMENT FOR MICROSOFT SOFTWARE IMPORTANT READ CAREFULLY: This Home-Use End-User License Agreement ("HOME-USE EULA") is a legal agreement between you (an individual) and Microsoft

Plus en détail

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION

First Nations Assessment Inspection Regulations. Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION First Nations Assessment Inspection Regulations Règlement sur l inspection aux fins d évaluation foncière des premières nations SOR/2007-242 DORS/2007-242 Current to September

Plus en détail

Sophos Enterprise Manager Guide de démarrage. Version du produit : 4.7

Sophos Enterprise Manager Guide de démarrage. Version du produit : 4.7 Sophos Enterprise Manager Guide de démarrage Version du produit : 4.7 Date du document : août 2011 Table des matières 1 À propos de ce guide...3 2 Quelles sont les étapes essentielles?...3 3 Vérification

Plus en détail

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0

86 rue Julie, Ormstown, Quebec J0S 1K0 Tel : (450) 829-4200 Fax : (450) 829-4204 Email : info@rout-am.com Contacts: Jean Côté jean@rout-am.com Jocelyn Côté jocelyn@rout-am.com Dispatch info@rout-am.com Phone: (450) 829-4200 Fax: (450) 829-4204

Plus en détail

Contrat de licence de l'utilisateur final. Produit mobile PRINT & SCAN, version 1.1

Contrat de licence de l'utilisateur final. Produit mobile PRINT & SCAN, version 1.1 Contrat de licence de l'utilisateur final Produit mobile PRINT & SCAN, version 1.1 Le présent document constitue un contrat entre l'utilisateur final («vous») de l'application Mobile PRINT & SCAN (l'«application

Plus en détail

Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada. Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act CODIFICATION CONSOLIDATION

Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada. Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act CODIFICATION CONSOLIDATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Canadian Commercial Bank Financial Assistance Act Loi sur l aide financière à la Banque Commerciale du Canada S.C. 1985, c. 9 S.C. 1985, ch. 9 Current to September 10,

Plus en détail

Parallels Desktop for Upgrading to Windows 7

Parallels Desktop for Upgrading to Windows 7 Parallels Desktop for Upgrading to Windows 7 Guide de démarrage rapide & Contrat de licence Utilisateur final Simplicité, Sécurité, Succès : Les clés d une mise à niveau idéale! Parallels Desktop for Upgrading

Plus en détail

Bill 70 Projet de loi 70

Bill 70 Projet de loi 70 1ST SESSION, 41ST LEGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 1 re SESSION, 41 e LÉGISLATURE, ONTARIO 64 ELIZABETH II, 2015 Bill 70 Projet de loi 70 An Act respecting protection for registered retirement

Plus en détail

SUBSCRIPTION AGREEMENT - MICROSOFT DREAMSPARK PREMIUM

SUBSCRIPTION AGREEMENT - MICROSOFT DREAMSPARK PREMIUM SUBSCRIPTION AGREEMENT - MICROSOFT DREAMSPARK PREMIUM This is a subscription agreement ( agreement ) between Microsoft Corporation (or based on where you live, one of its affiliates) and you for the Microsoft

Plus en détail

Folio Case User s Guide

Folio Case User s Guide Fujitsu America, Inc. Folio Case User s Guide I N S T R U C T I O N S This Folio Case is a stylish, lightweight case for protecting your Tablet PC. Elastic Strap Pen Holder Card Holders/ Easel Stops Figure

Plus en détail

Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI.

Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI. Grandes tendances et leurs impacts sur l acquisition de produits et services TI. François Banville Partenaire exécutif chez Gartner Gartner is a registered trademark of Gartner, Inc. or its affiliates.

Plus en détail

Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations

Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Credit Note and Debit Note Information (GST/ HST) Regulations Règlement sur les renseignements à inclure dans les notes de crédit et les notes de débit (TPS/ TVH) SOR/91-44

Plus en détail

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002

THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 2-aes THE LAW SOCIETY OF UPPER CANADA BY-LAW 19 [HANDLING OF MONEY AND OTHER PROPERTY] MOTION TO BE MOVED AT THE MEETING OF CONVOCATION ON JANUARY 24, 2002 MOVED BY SECONDED BY THAT By-Law 19 [Handling

Plus en détail

Please complete Part I of this application form and submit it to the Department of the Environment at the address or fax number provided below.

Please complete Part I of this application form and submit it to the Department of the Environment at the address or fax number provided below. Requesting Approval of a Source Air Quality Regulation - Clean Air Act Water Quality Regulation - Clean Environment Act Used Oil Regulation - Clean Environment Act d agrément pour une source Règlement

Plus en détail

GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF THE LICENSE AGREEMENT FOR ONLINE ACCESS TO THE EUROPEAN PHARMACOPOEIA ONLINE SERVICE (GTC)

GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF THE LICENSE AGREEMENT FOR ONLINE ACCESS TO THE EUROPEAN PHARMACOPOEIA ONLINE SERVICE (GTC) GENERAL TERMS AND CONDITIONS OF THE LICENSE AGREEMENT FOR ONLINE ACCESS TO THE EUROPEAN PHARMACOPOEIA ONLINE SERVICE (GTC) NOTICE: By subscribing to the European Pharmacopoeia Online Version the Licensee

Plus en détail

La "letter of indemnity (L.O.I)" émise dans le cadre du crédit documentaire

La letter of indemnity (L.O.I) émise dans le cadre du crédit documentaire La "letter of indemnity (L.O.I)" émise dans le cadre du crédit documentaire 1 La «letter of indemnity (L.O.I)» émise dans le cadre du crédit documentaire Le concept de L.O.I ou «Letter of indemnity» est

Plus en détail

Manuel de l Utilisateur

Manuel de l Utilisateur Répéteur Wi-Fi Manuel de l Utilisateur HEOS Extend INTRODUCTION 3 AVANT DE COMMENCER 4 Exigences système 4 Exigences réseau 4 Exigences du contrôleur 5 Familiarisation avec votre dispositif Extend 6 Contrôles

Plus en détail

Les caractéristiques de l'offre sont décrites dans l'avis Euronext PAR_20150708_05360_EUR. 15/09/2015 à 16h (Euroclear) et à minuit (SCORE)

Les caractéristiques de l'offre sont décrites dans l'avis Euronext PAR_20150708_05360_EUR. 15/09/2015 à 16h (Euroclear) et à minuit (SCORE) CORPORATE EVENT NOTICE: Offre publique d'achat CANAL PLUS (STE ED) PLACE: Paris AVIS N : PAR_20150828_06716_EUR DATE: 28/08/2015 MARCHE: EURONEXT PARIS Suite à l'avis PAR_20150708_05360_EUR Le 28/08/2015,

Plus en détail

Export Permit (Steel Monitoring) Regulations. Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) CONSOLIDATION CODIFICATION

Export Permit (Steel Monitoring) Regulations. Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) CONSOLIDATION CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Export Permit (Steel Monitoring) Regulations Règlement sur les licences d exportation (surveillance de l acier) SOR/87-321 DORS/87-321 Current to August 4, 2015 À jour

Plus en détail

Archived Content. Contenu archivé

Archived Content. Contenu archivé ARCHIVED - Archiving Content ARCHIVÉE - Contenu archivé Archived Content Contenu archivé Information identified as archived is provided for reference, research or recordkeeping purposes. It is not subject

Plus en détail

1. GRANT OF LICENSE. Jet Reports grants you the following rights provided that you comply with all terms and conditions of this EULA:

1. GRANT OF LICENSE. Jet Reports grants you the following rights provided that you comply with all terms and conditions of this EULA: END-USER LICENSE AGREEMENT FOR JET REPORTS SOFTWARE IMPORTANT READ CAREFULLY: This End-User License Agreement ("EULA") is a legal agreement between you (either an individual or a single entity) and Jet

Plus en détail

Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011.

Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011. Sent: 11 May 2011 10:53 Subject: Please find attached a revised amendment letter, extending the contract until 31 st December 2011. I look forward to receiving two signed copies of this letter. Sent: 10

Plus en détail

Monitor LRD. Table des matières

Monitor LRD. Table des matières Folio :1/6 Table des matières 1.Installation du logiciel... 3 2.Utilisation du logiciel... 3 2.1.Description de la fenêtre de commande... 3 2.1.1.Réglage des paramètres de communication... 4 2.1.2.Boutons

Plus en détail

Multiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes :

Multiple issuers. La cotation des actions ROBECO ci-dessous est suspendue sur EURONEXT PARIS dans les conditions suivantes : CORPORATE EVENT NOTICE: Suspension de cotation Multiple issuers PLACE: Paris AVIS N : PAR_20141002_07393_EUR DATE: 02/10/2014 MARCHE: EURONEXT PARIS La cotation des fonds mentionnés ci-dessous sera suspendue

Plus en détail

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1

Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Page 1 Instructions Mozilla Thunderbird Ce manuel est écrit pour les utilisateurs qui font déjà configurer un compte de courrier électronique dans Mozilla Thunderbird et

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2012-08-23 Corporations Canada 9th floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean Edmonds sud 365, avenue Laurier ouest Ottawa

Plus en détail

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32

AMENDMENT TO BILL 32 AMENDEMENT AU PROJET DE LOI 32 THAT the proposed clause 6(1), as set out in Clause 6(1) of the Bill, be replaced with the following: Trustee to respond promptly 6(1) A trustee shall respond to a request as promptly as required in the

Plus en détail

Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Service Europe Direction des Programmes et de la Formation pour le Sud

Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Service Europe Direction des Programmes et de la Formation pour le Sud Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Service Europe Direction des Programmes et de la Formation pour le Sud Sommaire Construire son projet : Rédiger la partie impacts (2/4) Comment définir

Plus en détail

PAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM

PAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM PAR RINOX INC BY RINOX INC PROGRAMME D INSTALLATEUR INSTALLER PROGRAM DEVENEZ UN RINOXPERT DÈS AUJOURD HUI! BECOME A RINOXPERT NOW OPTIMISER VOS VENTES INCREASE YOUR SALES VISIBILITÉ & AVANTAGES VISIBILITY

Plus en détail

Minority Investment (Trust and Loan Companies) Regulations. Règlement sur les placements minoritaires (sociétés de fiducie et de prêt) CODIFICATION

Minority Investment (Trust and Loan Companies) Regulations. Règlement sur les placements minoritaires (sociétés de fiducie et de prêt) CODIFICATION CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Minority Investment (Trust and Loan Companies) Regulations Règlement sur les placements minoritaires (sociétés de fiducie et de prêt) SOR/2001-406 DORS/2001-406 Current

Plus en détail

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations

Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations CANADA CONSOLIDATION CODIFICATION Support Orders and Support Provisions (Banks and Authorized Foreign Banks) Regulations Règlement sur les ordonnances alimentaires et les dispositions alimentaires (banques

Plus en détail

Control your dog with your Smartphone. USER MANUAL www.pet-remote.com

Control your dog with your Smartphone. USER MANUAL www.pet-remote.com Control your dog with your Smartphone USER MANUAL www.pet-remote.com Pet-Remote Pet Training Pet-Remote offers a new and easy way to communicate with your dog! With the push of a single button on your

Plus en détail

Guide pour déposer une demande de certificat d autorisation pour établir une société professionnelle de la santé

Guide pour déposer une demande de certificat d autorisation pour établir une société professionnelle de la santé Guide pour déposer une demande de certificat d autorisation pour établir une société professionnelle de la santé Il est conseillé aux membres de l OHDO de consulter des professionnels financiers et juridiques

Plus en détail

Sun ZFS Appliance Monitor. Configuration Guide, Version 1.0

Sun ZFS Appliance Monitor. Configuration Guide, Version 1.0 Sun ZFS Appliance Monitor Configuration Guide, Version 1.0 Part No.: E35144-01 Mfg No.: 7654321 July 2012 Copyright 2012, Oracle and/or its affiliates. All rights reserved. This software and related documentation

Plus en détail

Practice Direction. Class Proceedings

Practice Direction. Class Proceedings Effective Date: 2010/07/01 Number: PD - 5 Title: Practice Direction Class Proceedings Summary: This Practice Direction describes the procedure for requesting the assignment of a judge in a proceeding under

Plus en détail

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to:

If the corporation is or intends to become a registered charity as defined in the Income Tax Act, a copy of these documents must be sent to: 2014-02-05 Corporations Canada 9th floor, Jean Edmonds Towers South 365 Laurier Avenue West Ottawa, Ontario K1A 0C8 Corporations Canada 9e étage, Tour Jean-Edmonds sud 365, avenue Laurier ouest Ottawa

Plus en détail

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS LINGUISTIQUES DE L INSTITUT FRANÇAIS DE FINLANDE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS LINGUISTIQUES DE L INSTITUT FRANÇAIS DE FINLANDE CONDITIONS GENERALES DE VENTE DE PRESTATIONS LINGUISTIQUES DE L INSTITUT FRANÇAIS DE FINLANDE Les présentes conditions générales sont applicables aux prestations linguistiques proposées par l Institut

Plus en détail

OPEN-XCHANGE SERVER. OXtender for Business Mobility

OPEN-XCHANGE SERVER. OXtender for Business Mobility OPEN-XCHANGE SERVER OXtender for Business Mobility OPEN-XCHANGE SERVER: OXtender for Business Mobility Publié le mercredi, 10. mars 2010 Version 6.16 Copyright 2006-2010 OPEN-XCHANGE Inc., Ce guide est

Plus en détail

AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr)

AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr) AMESD-Puma2010-EFTS- Configuration-update-TEN (en-fr) Doc.No. : EUM/OPS/TEN/13/706466 Issue : v3 Date : 7 May 2014 WBS : EUMETSAT Eumetsat-Allee 1, D-64295 Darmstadt, Germany Tel: +49 6151 807-7 Fax: +49

Plus en détail

The software on this device includes software licensed from Microsoft Corporation or its affiliate.

The software on this device includes software licensed from Microsoft Corporation or its affiliate. Microsoft Software License Terms For: MICROSOFT WINDOWS XP PROFESSIONAL 64 BIT EDITION FOR EMBEDDED SYSTEMS (VIRTUALIZATION ONLY) MICROSOFT WINDOWS XP PROFESSIONAL FOR EMBEDDED SYSTEMS (VIRTUALIZATION

Plus en détail

Canadian Journal of Anesthesia/Journal canadien d anesthésie

Canadian Journal of Anesthesia/Journal canadien d anesthésie Copyright Transfer Statement Promptly return this signed/dated page to: Canadian Journal of Anesthesia Editorial Office Hilary P. Grocott, MD, Editor-in-Chief Fax: 450-477-8472 E-mail: cja_office@cas.ca

Plus en détail