SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES

Transcription

1 Solange Le Buffe I.E.N., Catherine Boënnec, Christine Closier, Xavier Girard, Françoise Léauté, Chantal Marquer, Eric Wallet. SYNTHESE SUR LES NOUVELLES NORMES COMPTABLES

2 Les ACTIFS Les PASSIFS Les AMORTISSEMENTS

3 LES ACTIFS Définition Coût d acquisition d une immobilisation Coût d entrée en stock Décomposition d une immobilisation corporelle en composants

4 LES ACTIFS Définition Tout élément du patrimoine ayant une valeur économique positive pour l'entité est considéré comme un élément d'actif. Les biens de faible valeur (<500 ) peuvent être considérés comme des charges.

5 LES ACTIFS Coût d acquisition d une immobilisation Prix d'achat + frais attribuables remises et rabais commerciaux escompte + droit de douane + taxes non récupérables + éventuellement coûts de démantèlement et de restauration de site + sur option les droits de mutation, honoraires ou commissions et frais d'acte.

6 LES ACTIFS Coût d entrée en stock alors que Le coût d'entrée en stock se fait au net financier, les achats s'enregistrent pour leur net commercial

7 LES ACTIFS Décomposition d une immobilisation corporelle en composants Deux catégories : Les éléments destinés à être remplacés à intervalles réguliers les dépenses de gros entretiens et de grandes révisions (possibilité de les porter en charges)

8 LES PASSIFS Un passif est un élément du patrimoine ayant une valeur économique négative pour l entité (obligation à l égard d un tiers).

9 LES AMORTISSEMENTS Définition de l actif amortissable Nouvelle définition de l amortissement Le plan d amortissement La base amortissable La révision du plan d amortissement * La dépréciation * Le test de dépréciation

10 LES AMORTISSEMENTS Définition de l actif amortissable Un actif amortissable est un actif dont l'utilisation par l'entité est déterminable (si limité dans le temps en fonction de critères physiques, techniques ou juridiques).

11 LES AMORTISSEMENTS Nouvelle définition de l amortissement L'amortissement n'est plus la constatation d une perte de valeur, mais la constatation d'une consommation des avantages. L'utilisation par une entité se mesure par la consommation des avantages économiques attendus de l'actif déterminable en terme d'unités de temps ou d unités d oeuvre

12 LES AMORTISSEMENTS La base amortissable La valeur amortissable est la valeur brute sous déduction éventuelle de sa valeur résiduelle. La valeur résiduelle est le montant net qu'une entreprise s'attend à obtenir pour un actif à la fin de sa durée d'utilisation après déduction des coûts de sortie Elle doit être significative et mesurable. Elle doit être déterminée au moment de l'entrée de l'actif.

13 LES AMORTISSEMENTS Le plan d amortissement Le plan d'amortissement est la traduction de la répartition de la valeur amortissable d'un actif selon le rythme de consommation des avantages économiques attendus en fonction de son utilisation probable. Si la méthode des composants est retenue il y a un plan d'amortissement par composant. L'amortissement d'un actif commence à la date de consommation des avantages économiques qui lui sont rattachés. Cette date correspond à la date de mise en service.

14 LES AMORTISSEMENTS La révision du plan d amortissement La dépréciation Par application de la notion de «juste valeur» l'entreprise doit à chaque inventaire, apprécier s'il existe un "indice de perte de valeur". Cet indice peut être : interne ou externe

15 LES AMORTISSEMENTS La révision du plan d amortissement Le Test de dépréciation Il permet la comparaison entre la VNC de l actif immobilisé et sa Valeur Actuelle (significative). Si la valeur actuelle est supérieure à la VNC pas de dépréciation ou reprise (si dotation antérieure) Si la valeur actuelle est inférieure à la VNC dépréciation

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