MONTASTRUC-DE-SALIES Canton de Salies-du-Salat 296 habitants

Transcription

1 Canton de Salies-du-Salat 296 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du Code INSEE : Code postal : Surface : 1545 ha Intercommunalité : Sénéchaussée : Pamiers Election : Comminges Évêché : Saint-Bertrand-de-Comminges Paroisse : Notre-Dame Historique : Lannes était le nom de la paroisse correspondant à cette commune Date de la précédente inspection : 10 septembre 1959 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Le document coté 1 E 1605 est conservé aux Archives départementales de la Haute-Garonne. Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, TOULOUSE Tél Fax Courriel : archives@cg31.fr Site :

2 Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations du conseil municipal renvoi 1791-an II (voir 1 S 4) (les délibérations ont été écrites sur le muancier de 1791, voir G 2) 1 D (quatre délibérations de 1832 et 1833 ont été reliées en tête du registre, ). Registre relié dos parchemin 1 D Registre relié dos parchemin 1 D Registre relié dos parchemin 1 D Registre relié toile noire dos décollé à restaurer 1 D Registre relié toile 1 D Registre relié dos toile noire 1 D en cours. Registre relié toile bleue Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Lannes, annexe de Chein 1 E 1 BMS, (manque : 1681 à 1695, 1701, 1712, 1724 à 1726). Registre relié 1 E 2 BMS, (manque : 1783). Registre relié État civil moderne 1 E 3 NMD, 1793-an V. Registre dérelié, à relier 1 E 4 NMD, an VI-an X. Registre dérelié, à restaurer et à relier 1 E 5 NMD, an XI Registre dérelié, à relier 1 E 6 NMD, Registre dérelié, à relier 1 E 7 NMD, Registre dos toile noire manque 1 E 8 NMD, Registre dérelié, à relier 1 E 9 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 10 NMD, Registre relié dos toile noire 1 E 11 NMD, Registre relié dos cuir restauré 1 E 12 NMD, Registre relié dos cuir restauré 1 E 13 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 14 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 15 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 16 NMD, Registre relié dos toile noire restauré 1 E 17 NMD, Registre relié dos parchemin 1 E 18 NMD, Registre relié dos toile verte 1 E 19 NMD, Registre relié dos cuir 1 E 20 NMD, Registre relié dos cuir brun 2

3 1 E 21 NMD, Registre relié dos cuir brun 1 E 22 NMD, Registre relié dos cuir prune 1 E 23 NMD, Registre relié 1 E 24 NMD, 1993-en cours Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 MI 32 R 20 Numérisé 1 E 2 11 MI 32 R 20 Numérisé 1 E 3 11 MI 32 R 23 Numérisé 1 E 4 11 MI 32 R 23 Numérisé 1 E 5 11 MI 32 R 23 Numérisé 1 E 6 11 MI 32 R 23 Numérisé 1 E 7 11 MI 32 R 19 Numérisé 1 E 8 manque - 1 E 9 11 MI 32 R 21 Numérisé 1 E MI 32 R 21 Numérisé 1 E MI 32 R 23 Numérisé 1 E MI 32 R 24 Numérisé 1 E MI 32 R 24 Numérisé 1 E MI 32 R 24 Numérisé Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi G 1 Compoix du début du XVIIème siècle, informe. Registre 540 folios environ. Renvoi : «Livre des mutations» [1778]-1790 Période intermédiaire 1 G 2 «Cadastre» de , par Jacques Deaux, arpenteur d Encausse. Registre IV- 308 folios relié, à restaurer 1 G 3 «Livre des muances, autrement appelé le livre des charges et décharges» de 1791 (dans l autre sens : délibérations du conseil municipal, ). Registre 169 folios relié cuir 1 G 4 «Livre des mutations» 1819-[28]. Registre relié dos décollé Cadastre napoléonien manque 1 G 5 Atlas cadastral de 1828 (attesté jusqu en 1959) 1 G 6 État de sections, 1829 à restaurer 1 G Matrice des propriétés foncières,

4 7. Tome I : folios à restaurer 8. Tome II : folios à restaurer 9. Tome III : folios (table alphabétique des propriétaires) à restaurer 1 G 10 Matrice des propriétés bâties, G 11 Matrice des propriétés bâties, G Cadastre révisé Matrice des propriétés non bâties, Tome I : folios (table alphabétique des propriétaires) à restaurer 13. Tome II : folios à restaurer 14. Tome III : folios à restaurer 1 G 15 Atlas cadastral de G 16 État de sections, G Matrice cadastrale, Tome I : A-E Tome III : F-Z G 19 Matrice cadastrale, comptes supprimés, sans date 1 G 20 Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 21 Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1978, 1979, 1980 (Tome II) 1 G 22 Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1980 (Tome II) 1 G 23 Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 24 Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 25 Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1987 manque Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 26 Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 27 Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 28 Matrice cadastrale, comptes supprimés, G 29 Tables parcellaires, G 30 Matrice cadastrale, comptes supprimés, 1995 Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS S 1 S 2 S 3 S 4 «Livre des mutations» [1778] Registre Registre des déclarations des propriétaires, Registre Rôle de taille de 1773 (en 2002, le maire a signalé que ce document, porté manquant jusqu à lors, avait été retrouvé). Cahier Délibérations de la municipalité, 1791-an II. Liasse 1 E 1605 Pièces de préparation à l arpentement du territoire et procès-verbal,

5 À Montastruc-de-Salies, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5