Avis et communications

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "Avis et communications"

Transcription

1 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Avis et communications AVIS DE CONCOURS ET DE VACANCE D EMPLOIS MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SPORTS Avis de vacance de praticien hospitalier à temps plein et de praticien des hôpitaux à temps partiel (postes vacants ou susceptibles de l être) NOR : SASN V Conditions de candidature En application des articles R et R du code de la santé publique, peuvent faire acte de candidature aux postes vacants de praticien hospitalier et/ou de praticien des hôpitaux à temps partiel : o Les praticiens hospitaliers à temps plein candidats à un poste de praticien hospitalier à temps plein et les praticiens des hôpitaux à temps partiel candidats à un poste de praticien des hôpitaux à temps partiel comptant au moins trois années de fonctions effectives dans un même établissement, sauf dérogation exceptionnelle accordée par la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière. Toutefois, ce temps de fonctions n est pas opposable aux praticiens en fonctions dans l établissement où survient la vacance, ni aux praticiens dont l emploi est transformé ou supprimé dans le cadre d une opération de restructuration ou de coopération mentionnée à l article L. 6-6 du code de la santé publique ; o Les praticiens hospitaliers à temps plein comptant au moins trois années de fonctions effectives dans un même établissement, sauf dérogation exceptionnelle accordée par la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, qui sollicitent leur intégration en qualité de praticien des hôpitaux à temps partiel et les praticiens des hôpitaux à temps partiel comptant au moins trois années de fonctions effectives dans un même établissement, sauf dérogation exceptionnelle accordée par la directrice générale du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière, qui sollicitent leur intégration en qualité de praticien hospitalier à temps plein. Toutefois, ce temps de fonctions n est pas opposable aux praticiens en fonctions dans l établissement où survient la vacance, ni aux praticiens dont l emploi est transformé ou supprimé ou fait l objet de l application des dispositions à l article L. 6-6 du code de la santé publique ; 3 o Les praticiens hospitaliers à temps plein et les praticiens des hôpitaux à temps partiel placés en recherche d affectation ou les praticiens hospitaliers à temps plein et les praticiens des hôpitaux à temps partiel qui, à l issue d un détachement ou d une disponibilité ou à l expiration d un des congés accordés au titre des articles R à R ou R à R du code de la santé publique, sollicitent leur réintégration ; 4 o Les membres du personnel enseignant et hospitalier titulaires comptant au moins trois années de service en cette qualité ; 5 o Les candidats inscrits sur une liste d aptitude en cours de validité après réussite au concours national de praticien des établissements publics de santé prévue par les articles R à R du code de la santé publique. Ces derniers ne peuvent faire acte de candidature que sur les postes publiés plein temps ou temps partiel dans la spécialité correspondant à leur inscription sur une liste d aptitude. Modalités de dépôt des candidatures Les candidats doivent adresser simultanément, et ce, dans le délai de quinze jours à compter de la date de publication du présent avis, un dossier : auprès du Centre national de gestion, département des praticiens hospitaliers, B, rue Leblanc, 7505 Paris (uniquement par courrier recommandé avec accusé de réception) ; auprès du directeur de chaque établissement hospitalier où ils sont candidats (par courrier recommandé avec accusé de réception ou déposé auprès de chaque établissement. Dans ce dernier cas, il est délivré aux candidats un récépissé des pièces reçues). Il est, par ailleurs, conseillé aux candidats de prendre contact avec les autorités administratives et médicales de l établissement, notamment pour prendre connaissance du profil de poste concerné.

2 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Les praticiens candidats à la mutation sont tenus de prévenir également la direction de l établissement où ils exercent de leur souhait de mobilité. Il est rappelé que la recevabilité des dossiers est appréciée à la date de clôture du dépôt des candidatures (le cachet de la poste du dossier transmis au Centre national de gestion faisant foi). Pour le Centre national de gestion, le dossier de candidature doit comporter : o Un acte de candidature en double exemplaire mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, adresse (postale et électronique) et numéro de téléphone du candidat et précisant les établissements choisis dans l ordre de ses préférences. Pour l établissement ou chacun des établissements choisis, le candidat doit préciser, d une part, s il s agit d une candidature concernant un poste de praticien hospitalier à temps plein ou un poste de praticien des hôpitaux à temps partiel et, d autre part, la spécialité au titre de laquelle il postule. Il peut indiquer le pôle dans lequel il souhaite être affecté ; o Deux curriculum vitae datés, signés et agrafés sur lesquels figureront l état civil complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience professionnelle, ses titres et travaux ; 3 o Une déclaration par laquelle le candidat s engage à se conformer au règlement en vigueur dans l établissement où il sera nommé ; 4 o Un engagement à établir sa résidence effective à proximité du lieu d exercice de ses fonctions ; 5 o Pour tous les candidats inscrits sur une des listes d aptitude en cours de validité, les pièces justificatives suivantes, conformément à l arrêté ministériel du 4 mars 009 : une copie de la carte nationale d identité ou, pour les personnes ressortissantes d un autre Etat, un certificat de nationalité ou un document équivalent datant de moins de trois mois à la date de clôture des candidatures ; une copie du livret de famille ou, à défaut, une attestation sur l honneur permettant l identification du père et de la mère du candidat, destinée à renseigner la demande de casier judiciaire n o ; une attestation d inscription à l ordre professionnel départemental (national pour la discipline pharmacie) datant de moins de trois mois à la date de clôture des candidatures, pour les candidats exerçant une activité pour laquelle l inscription à l ordre professionnel est requise ; un certificat d aptitude physique et mentale, délivré par un médecin, en application des dispositions du décret n o du 4 mars 986 modifié, datant de moins de trois mois à la date de clôture des candidatures. Les dossiers, pour les candidatures en psychiatrie uniquement, devront comporter en sus : pour les candidatures aux postes dans les établissements publics de santé hors centres hospitaliers universitaires, 5 exemplaires du curriculum vitae datés, signés et agrafés ; pour les candidatures aux postes dans les centres hospitaliers universitaires, exemplaires de ce même curriculum vitae datés, signés et agrafés. Pour les établissements où ils sont candidats, le dossier de candidature doit comporter : o Un acte de candidature mentionnant les nom, prénoms, date de naissance, adresse (postale et électronique) et numéro de téléphone du candidat et précisant les établissements choisis dans l ordre de ses préférences. Il peut indiquer le pôle dans lequel il souhaite être affecté ; o Un curriculum vitae daté, signé et agrafé comprenant l état civil complet du candidat, sa situation administrative actuelle, son expérience professionnelle, ses titres et travaux ; 3 o Une déclaration par laquelle le candidat s engage à se conformer au règlement en vigueur dans l établissement où il sera nommé ; 4 o Un engagement à établir sa résidence effective à proximité du lieu d exercice de ses fonctions. Le choix des établissements (et des postes temps plein ou temps partiel) doit être exprimé dans un ordre préférentiel qui ne pourra plus être modifié après la clôture du dépôt des candidatures. * * * Les tableaux suivants dressent la liste des postes de praticien vacants (ou susceptibles de l être) : postes de praticien hospitalier à temps plein dans les centres hospitaliers universitaires (A) ; postes de praticien hospitalier à temps plein dans les autres établissements publics de santé (centres hospitaliers et hôpitaux locaux) (B) ; postes de praticien hospitalier à temps plein, à recrutement prioritaire, dans les centres hospitaliers universitaires (C) ; postes de praticien hospitalier à temps plein, à recrutement prioritaire, dans les autres établissements publics de santé (centres hospitaliers et hôpitaux locaux) (D) ; postes de praticien des hôpitaux à temps partiel dans les centres hospitaliers universitaires (E) ; postes de praticien des hôpitaux à temps partiel dans les autres établissements publics de santé (centres hospitaliers et hôpitaux locaux) (F) ; postes de praticien des hôpitaux à temps partiel, à recrutement prioritaire, dans les centres hospitaliers universitaires (G) ;

3 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 postes de praticien des hôpitaux à temps partiel, à recrutement prioritaire, dans les autres établissements publics de santé (centres hospitaliers et hôpitaux locaux) (H). A. Postes de praticien hospitalier à temps plein, situés dans les centres hospitaliers universitaires Biologie Biologie médicale et bactériologie-virologie, hygiène hospitalière Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Biologie médicale et biochimie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 3 Biologie médicale et biologie cellulaire, histologie, biologie du développement et de la reproduction Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Biologie médicale Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Biologie médicale Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Biologie médicale Haute-Normandie Seine-Maritime Centre hospitalier universitaire de Rouen Biologie médicale Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Biologie médicale Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes 4 Biologie médicale Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Biologie médicale Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Biologie médicale Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Biologie médicale Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Biologie médicale et génétique Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Biologie médicale et génétique Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Biologie médicale et immunologie biologique Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Chirurgie Chirurgie générale Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires)

4 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Chirurgie infantile Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Chirurgie infantile Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Chirurgie infantile Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Chirurgie infantile Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Chirurgie infantile Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Chirurgie maxillo-faciale Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Chirurgie maxillo-faciale Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Chirurgie maxillo-faciale Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Chirurgie orthopédique et traumatologique Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Chirurgie orthopédique et traumatologique Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Chirurgie orthopédique et traumatologique Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 4 Chirurgie orthopédique et traumatologique Limousin Haute-Vienne Centre hospitalier universitaire de Limoges Chirurgie orthopédique et traumatologique Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Chirurgie orthopédique et traumatologique Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Chirurgie plastique reconstructrice et esthétique Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Chirurgie urologique Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Chirurgie urologique Pays de la Loire Maine-et-Loire Centre hospitalier universitaire d Angers Chirurgie vasculaire Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon

5 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Chirurgie vasculaire Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Chirurgie viscérale et digestive Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Chirurgie viscérale et digestive Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Chirurgie viscérale et digestive Martinique Martinique Centre hospitalier universitaire de Fort-de- France Chirurgie viscérale et digestive Poitou-Charentes Vienne Centre hospitalier universitaire de Poitiers Chirurgie viscérale et digestive Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Gynécologie et obstétrique Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Gynécologie et obstétrique Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon Gynécologie et obstétrique Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Gynécologie et obstétrique Bretagne Ille-et-Vilaine Centre hospitalier universitaire de Rennes Gynécologie et obstétrique Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Gynécologie et obstétrique Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Gynécologie et obstétrique Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Gynécologie et obstétrique Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 5 Gynécologie et obstétrique Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Gynécologie et obstétrique Pays de la Loire Maine-et-Loire Centre hospitalier universitaire d Angers Gynécologie et obstétrique Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) Gynécologie et obstétrique Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Neurochirurgie Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Neurochirurgie Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Neurochirurgie Poitou-Charentes Vienne Centre hospitalier universitaire de Poitiers Ophtalmologie Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Ophtalmologie Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Ophtalmologie Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes 3

6 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Ophtalmologie Poitou-Charentes Vienne Centre hospitalier universitaire de Poitiers Ophtalmologie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Oto-rhino-laryngologie Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Oto-rhino-laryngologie Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Oto-rhino-laryngologie Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Médecine Anatomie et cytologie pathologiques Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Anatomie et cytologie pathologiques Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon Anatomie et cytologie pathologiques Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Anesthésie-réanimation Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) 4 Anesthésie-réanimation Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux 3 Anesthésie-réanimation Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Anesthésie-réanimation Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen 4 Anesthésie-réanimation Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon Anesthésie-réanimation Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Anesthésie-réanimation Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Anesthésie-réanimation Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon 6 Anesthésie-réanimation Haute-Normandie Seine-Maritime Centre hospitalier universitaire de Rouen Anesthésie-réanimation Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Anesthésie-réanimation Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Anesthésie-réanimation Languedoc-Roussillon Hérault Centre hospitalier universitaire de Montpellier Anesthésie-réanimation Limousin Haute-Vienne Centre hospitalier universitaire de Limoges Anesthésie-réanimation Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy 6

7 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Anesthésie-réanimation Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse 5 Anesthésie-réanimation Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille 3 Anesthésie-réanimation Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) 3 Anesthésie-réanimation Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) 4 Anesthésie-réanimation Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Anesthésie-réanimation Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) 7 Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 3 Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Limousin Haute-Vienne Centre hospitalier universitaire de Limoges Pays de la Loire Maine-et-Loire Centre hospitalier universitaire d Angers Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Poitou-Charentes Vienne Centre hospitalier universitaire de Poitiers Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Dermatologie et vénéréologie Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes Dermatologie et vénéréologie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Endocrinologie et métabolisme Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes Endocrinologie et métabolisme Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 3

8 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Endocrinologie et métabolisme Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Gastro-entérologie et hépatologie Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Gastro-entérologie et hépatologie Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon Gastro-entérologie et hépatologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 6 Gastro-entérologie et hépatologie Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Gastro-entérologie et hépatologie Martinique Martinique Centre hospitalier universitaire de Fort-de- France Gastro-entérologie et hépatologie Pays de la Loire Maine-et-Loire Centre hospitalier universitaire d Angers Gastro-entérologie et hépatologie Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Gastro-entérologie et hépatologie Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Gastro-entérologie et hépatologie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Génétique médicale Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Génétique médicale Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 3 Gériatrie Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Gériatrie Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Gériatrie Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Gériatrie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Gériatrie Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Gériatrie Martinique Martinique Centre hospitalier universitaire de Fort-de- France Gériatrie Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Gériatrie Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Gériatrie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Hématologie clinique Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Hématologie clinique Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest

9 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Hématologie clinique Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Hématologie clinique Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Hématologie clinique Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Hygiène hospitalière Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Hygiène hospitalière Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Immunologie clinique Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Maladies infectieuses, maladies tropicales Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Maladies infectieuses, maladies tropicales Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Maladies infectieuses, maladies tropicales Limousin Haute-Vienne Centre hospitalier universitaire de Limoges Maladies infectieuses, maladies tropicales Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Médecine du travail Haute-Normandie Seine-Maritime Centre hospitalier universitaire de Rouen Médecine du travail Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Médecine du travail Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Médecine d urgence Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Médecine d urgence Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Médecine d urgence Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon 3 Médecine d urgence Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Médecine d urgence Bretagne Ille-et-Vilaine Centre hospitalier universitaire de Rennes Médecine d urgence Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Médecine d urgence Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon 7 Médecine d urgence Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 9 Médecine d urgence Languedoc-Roussillon Hérault Centre hospitalier universitaire de Montpellier Médecine d urgence Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Médecine d urgence Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Médecine d urgence Martinique Martinique Centre hospitalier universitaire de Fort-de- France

10 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Médecine d urgence Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Médecine d urgence Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Médecine d urgence Poitou-Charentes Vienne Centre hospitalier universitaire de Poitiers Médecine d urgence Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) Médecine d urgence Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Médecine d urgence Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Médecine d urgence Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Médecine générale Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Médecine générale Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Médecine générale Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Médecine générale Bretagne Ille-et-Vilaine Centre hospitalier universitaire de Rennes Médecine générale Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Médecine générale Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Médecine générale Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes 5 Médecine générale Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 6 Médecine générale Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes Médecine générale Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Médecine générale Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Médecine générale Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Médecine interne Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Médecine interne Ile-de-France Val-d Oise Centre hospitalier de Gonesse Médecine interne Languedoc-Roussillon Hérault Centre hospitalier universitaire de Montpellier Médecine interne Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Médecine interne Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Médecine interne Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez)

11 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Médecine interne Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Médecine physique et de réadaptation Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Médecine physique et de réadaptation Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Médecine physique et de réadaptation Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 3 Médecine physique et de réadaptation Martinique Martinique Centre hospitalier universitaire de Fort-de- France Médecine physique et de réadaptation Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Néphrologie Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Néphrologie Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Néphrologie Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Néphrologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 4 Néphrologie Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Neurologie Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Neurologie Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand Neurologie Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Neurologie Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Neurologie Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Neurologie Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes Neurologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 6 Neurologie Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Neurologie Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Neurologie Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Oncologie médicale Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Oncologie médicale Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon

12 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Oncologie médicale Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Oncologie médicale Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Oncologie médicale Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Oncologie radiothérapique Limousin Haute-Vienne Centre hospitalier universitaire de Limoges Oncologie radiothérapique Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Pédiatrie Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Pédiatrie Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Pédiatrie Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon Pédiatrie Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Pédiatrie Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon 3 Pédiatrie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Pédiatrie Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Pédiatrie Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Pédiatrie Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes Pédiatrie Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Pédiatrie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Pédiatrie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Pharmacologie clinique et toxicologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Pneumologie Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Pneumologie Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Pneumologie Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Pneumologie Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes Pneumologie Haute-Normandie Seine-Maritime Centre hospitalier universitaire de Rouen Pneumologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 5 Pneumologie Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble

13 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Réanimation médicale Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Réanimation médicale Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Réanimation médicale Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours Réanimation médicale Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Réanimation médicale Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 5 Réanimation médicale Midi-Pyrénées Haute-Garonne Centre hospitalier universitaire de Toulouse Réanimation médicale Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Rhumatologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Santé publique Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Santé publique Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Santé publique Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) Santé publique Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier universitaire de Nancy Santé publique Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille 3 Santé publique Picardie Somme Centre hospitalier universitaire d Amiens Santé publique Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Santé publique Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble Pharmacie Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier universitaire de Caen Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier universitaire de Reims Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier universitaire de Pointe-à- Pitre - Les Abymes Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 9

14 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Martinique Martinique Centre hospitalier universitaire de Fort-de- France Pays de la Loire Maine-et-Loire Centre hospitalier universitaire d Angers Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) Psychiatrie Psychiatrie polyvalente Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier universitaire de Dijon (hôpital du Bocage), pôle neurosciences et chirurgie réparatrice Psychiatrie polyvalente Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest, pôle psychiatrie Psychiatrie polyvalente Bretagne Ille-et-Vilaine Centre hospitalier universitaire de Rennes, pôle neurosciences Psychiatrie polyvalente Centre Indre-et-Loire Centre hospitalier universitaire de Tours (hôpital Bretonneau), pôle psychiatrie 4 Psychiatrie polyvalente Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon, pôle liaisons médico-socio-psychologiques Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière), pôle santé publique, évaluation, produits de santé Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (groupe hospitalier Cochin - Saint-Vincent-de-Paul), pôle psychiatrie et addictologie Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (hôpital Henri Mondor - Créteil), pôle psychiatrie Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (groupe hospitalier Lariboisière - Fernand Widal), pôle addictologie toxicologie psychiatrie Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (hôpital Corentin Celton - Issy-les-Moulineaux), pôle psychiatrie et santé publique Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (hôpital Armand Trousseau), pôle pédiatrie médicale et urgences Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (groupe hospitalier Pitié-Salpêtrière), pôle maladies du système nerveux 3

15 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (hôpital Saint-Antoine), pôle urgences et médecines d aval généraliste UPR Psychiatrie polyvalente Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) (hôpital de Bicêtre - Le Kremlin-Bicêtre), pôle neurosciences-tête et cou Psychiatrie polyvalente Languedoc-Roussillon Gard Centre hospitalier universitaire de Nîmes (hôpital Carremeau), pôle psychiatrie Psychiatrie polyvalente Languedoc-Roussillon Hérault Centre hospitalier universitaire de Montpellier (hôpital La Colombière), pôle psychiatrie Psychiatrie polyvalente Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille, pôle psychiatrie 3 Psychiatrie polyvalente Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes, pôle psychiatrie Psychiatrie polyvalente Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes, pôle psychiatrie 4 Psychiatrie polyvalente Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes, pôle psychiatrie, psychiatrie 3 et SMPR 3 Psychiatrie polyvalente Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes, pôle hospitalo-universitaire d addictologie et de psychiatrie Psychiatrie polyvalente Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) (hôpital de l Archet), pôle neurosciences cliniques Psychiatrie polyvalente Alpes-Maritimes Centre hospitalier universitaire de Nice (hôpital Cimiez) (hôpital Saint-Roch), secteur 06I05 pédo-psychiatrie (fondation Lenval) Psychiatrie polyvalente Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) (hôpital neurologique Pierre Wertheimer - Bron), pôle spécialités neurologiques Radiologie et imagerie médicale Médecine nucléaire Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Médecine nucléaire Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 4 Radiologie Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier universitaire de Strasbourg (hôpitaux universitaires) Radiologie Aquitaine Gironde Centre hospitalier universitaire de Bordeaux Radiologie Auvergne Puy-de-Dôme Centre hospitalier universitaire de Clermont- Ferrand

16 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Radiologie Bretagne Finistère Centre hospitalier universitaire de Brest Radiologie Franche-Comté Doubs Centre hospitalier universitaire de Besançon Radiologie Ile-de-France Paris Centre hospitalier universitaire de Paris (Assistance publique-hôpitaux de Paris) 8 Radiologie Limousin Haute-Vienne Centre hospitalier universitaire de Limoges Radiologie Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier universitaire de Lille Radiologie Pays de la Loire Loire-Atlantique Centre hospitalier universitaire de Nantes Radiologie Poitou-Charentes Vienne Centre hospitalier universitaire de Poitiers Radiologie Bouches-du-Rhône Centre hospitalier universitaire de Marseille (Assistance publique-hôpitaux de Marseille) Radiologie Rhône-Alpes Isère Centre hospitalier universitaire de Grenoble 3 Radiologie Rhône-Alpes Rhône Centre hospitalier universitaire de Lyon (hospices civils) 4 B. Postes de praticien hospitalier à temps plein situés dans les établissements publics de santé (centres hospitaliers et hôpitaux locaux) Biologie Biologie médicale et bactériologie-virologie, hygiène hospitalière Alsace Haut-Rhin Centre hospitalier de Mulhouse Biologie médicale et bactériologie-virologie, hygiène hospitalière Bretagne Ille-et-Vilaine Centre hospitalier de Saint-Malo Biologie médicale et biochimie Pays de la Loire Maine-et-Loire Centre hospitalier de Cholet Biologie médicale et biochimie Pays de la Loire Sarthe Centre hospitalier du Mans Biologie médicale et biochimie Rhône-Alpes Drôme Centre hospitalier de Valence Biologie médicale Alsace Haut-Rhin Centre hospitalier de Colmar (hospices civils) Biologie médicale Auvergne Allier Centre hospitalier de Vichy Biologie médicale Basse-Normandie Calvados Centre hospitalier de Lisieux Biologie médicale Bourgogne Côte-d Or Centre hospitalier de Châtillon-Montbard (intercommunal) Biologie médicale Centre Cher Centre hospitalier de Bourges (Jacques Cœur)

17 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Biologie médicale Centre Loiret Centre hospitalier de Pithiviers Biologie médicale Centre Loir-et-Cher Centre hospitalier de Blois Biologie médicale Champagne-Ardenne Haute-Marne Centre hospitalier de Chaumont Biologie médicale Franche-Comté Haute-Saône Centre hospitalier de Gray Biologie médicale Franche-Comté Jura Centre hospitalier de Lons-le-Saunier Biologie médicale Guyane Guyane Centre hospitalier de Cayenne Biologie médicale Ile-de-France Essonne Centre hospitalier d Arpajon Biologie médicale Ile-de-France Seine-et-Marne Centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne Biologie médicale Languedoc-Roussillon Hérault Centre hospitalier de Béziers Biologie médicale Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier de Nancy (maternité régionale Adolphe Pinard) Biologie médicale Lorraine Moselle Centre hospitalier régional de Metz-Thionville Biologie médicale Lorraine Moselle Centre hospitalier de Sarrebourg Biologie médicale Lorraine Vosges Centre hospitalier de Remiremont Biologie médicale Midi-Pyrénées Hautes-Pyrénées Centre hospitalier de Lourdes Biologie médicale Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier de Cambrai Biologie médicale Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Centre hospitalier de Lens Biologie médicale Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Centre hospitalier de Calais Biologie médicale Pays de la Loire Sarthe Centre hospitalier du Mans Biologie médicale Picardie Aisne Centre hospitalier de Saint-Quentin Biologie médicale Picardie Aisne Centre hospitalier de Laon Biologie médicale Picardie Oise Centre hospitalier de Senlis Biologie médicale Picardie Oise Centre hospitalier de Beauvais Biologie médicale Poitou-Charentes Deux-Sèvres Centre hospitalier de Parthenay (Nord - Deux- Sèvres) Biologie médicale Bouches-du-Rhône Centre hospitalier d Aubagne Biologie médicale Bouches-du-Rhône Centre hospitalier de Martigues Biologie médicale Réunion Réunion Centre hospitalier de Saint-Pierre (Sud- Réunion - Terre-Sainte)

18 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Biologie médicale Rhône-Alpes Ain Centre hospitalier d Oyonnax Biologie médicale Rhône-Alpes Drôme Centre hospitalier de Montélimar Biologie médicale Rhône-Alpes Loire Centre hospitalier de Montbrison Chirurgie Chirurgie générale Alsace Bas-Rhin Centre hospitalier de Wissembourg Chirurgie générale Bourgogne Yonne Centre hospitalier d Avallon Chirurgie générale Centre Indre Centre hospitalier du Blanc Chirurgie générale Franche-Comté Jura Centre Hospitalier de Saint-Claude Chirurgie générale Lorraine Moselle Centre hospitalier de Forbach (hôpital Marie- Madeleine) Chirurgie générale Lorraine Vosges Centre hospitalier de Remiremont Chirurgie générale Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier de Denain Chirurgie générale Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier d Hazebrouck Chirurgie générale Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Centre hospitalier de Montreuil-sur-Mer (arrondissement de Montreuil) Chirurgie générale Pays de la Loire Sarthe Centre hospitalier du Mans Chirurgie générale Picardie Aisne Centre hospitalier de Laon Chirurgie générale Réunion Réunion Centre hospitalier de Saint-Denis (Félix Guyon) Chirurgie infantile Alsace Haut-Rhin Centre hospitalier de Colmar (hospices civils) Chirurgie infantile Bretagne Côtes-d Armor Centre hospitalier de Saint-Brieuc Chirurgie infantile Centre Loiret Centre hospitalier régional d Orléans Chirurgie infantile Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier de Roubaix Chirurgie maxillo-faciale Limousin Corrèze Centre hospitalier de Brive-la-Gaillarde (Dubois) Chirurgie orthopédique et traumatologique Alsace Haut-Rhin Centre hospitalier de Colmar (hospices civils) Chirurgie orthopédique et traumatologique Aquitaine Dordogne Centre hospitalier de Périgueux Chirurgie orthopédique et traumatologique Aquitaine Gironde Centre hospitalier d Arcachon (Jean Hameau)

19 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Chirurgie orthopédique et traumatologique Aquitaine Lot-et-Garonne Centre hospitalier de Villeneuve-sur-Lot Chirurgie orthopédique et traumatologique Auvergne Allier Centre hospitalier de Montluçon Chirurgie orthopédique et traumatologique Auvergne Allier Centre hospitalier de Vichy Chirurgie orthopédique et traumatologique Auvergne Haute-Loire Centre hospitalier du Puy-en-Velay Chirurgie orthopédique et traumatologique Basse-Normandie Manche Centre hospitalier d Avranches-Granville Chirurgie orthopédique et traumatologique Basse-Normandie Manche Centre hospitalier de Saint-Lô (hôpital Mémorial) Chirurgie orthopédique et traumatologique Basse-Normandie Orne Centre hospitalier d Argentan Chirurgie orthopédique et traumatologique Bourgogne Yonne Centre hospitalier d Auxerre Chirurgie orthopédique et traumatologique Bretagne Finistère Centre hospitalier de Quimper (intercommunal de Cornouaille) Chirurgie orthopédique et traumatologique Centre Cher Centre hospitalier de Bourges (Jacques Cœur) Chirurgie orthopédique et traumatologique Champagne-Ardenne Ardennes Centre hospitalier de Rethel-Vouziers (groupe hospitalier Sud-Ardennes) Chirurgie orthopédique et traumatologique Champagne-Ardenne Ardennes Centre hospitalier de Charleville-Mézières 3 Chirurgie orthopédique et traumatologique Champagne-Ardenne Aube Centre hospitalier de Troyes Chirurgie orthopédique et traumatologique Champagne-Ardenne Haute-Marne Centre hospitalier de Saint-Dizier Chirurgie orthopédique et traumatologique Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier de Châlons-en-Champagne Chirurgie orthopédique et traumatologique Franche-Comté Jura Centre hospitalier de Saint-Claude Chirurgie orthopédique et traumatologique Franche-Comté Jura Centre hospitalier de Dole (Louis Pasteur) Chirurgie orthopédique et traumatologique Franche-Comté Territoire-de-Belfort Centre hospitalier de Belfort-Montbéliard Chirurgie orthopédique et traumatologique Guadeloupe Guadeloupe Centre hospitalier de la Basse-Terre Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Essonne Centre hospitalier de Corbeil-Essonnes - Evry (Sud-Francilien) Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Essonne Centre hospitalier de Longjumeau

20 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Seine-et-Marne Centre hospitalier de Fontainebleau Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Seine-et-Marne Centre hospitalier de Montereau-Fault-Yonne Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Yvelines Centre hospitalier de Poissy - Saint-Germainen-Laye (intercommunal) Chirurgie orthopédique et traumatologique Ile-de-France Yvelines Centre hospitalier de Versailles Chirurgie orthopédique et traumatologique Lorraine Vosges Centre hospitalier de Saint-Dié Chirurgie orthopédique et traumatologique Lorraine Vosges Centre hospitalier de Neufchâteau Chirurgie orthopédique et traumatologique Lorraine Vosges Centre hospitalier de Remiremont Chirurgie orthopédique et traumatologique Mayotte Mayotte Centre hospitalier de Mayotte Chirurgie orthopédique et traumatologique Midi-Pyrénées Tarn-et-Garonne Centre hospitalier de Montauban Chirurgie orthopédique et traumatologique Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier de Tourcoing Chirurgie orthopédique et traumatologique Nord - Pas-de-Calais Pas-de-Calais Centre hospitalier d Arras Chirurgie orthopédique et traumatologique Pays de la Loire Sarthe Centre hospitalier de La Flèche (pôle santé Sarthe et Loir) Chirurgie orthopédique et traumatologique Pays de la Loire Vendée Centre hospitalier de La Roche-sur-Yon (centre hospitalier départemental multisite) Chirurgie orthopédique et traumatologique Pays de la Loire Vendée Centre hospitalier de Challans (intercommunal Loire-Vendée-Océan) Chirurgie orthopédique et traumatologique Picardie Somme Centre hospitalier de Péronne Chirurgie orthopédique et traumatologique Alpes-de-Haute-Provence Centre hospitalier de Manosque Chirurgie orthopédique et traumatologique Alpes-Maritimes Centre hospitalier de Grasse Chirurgie orthopédique et traumatologique Bouches-du-Rhône Centre hospitalier de Martigues Chirurgie orthopédique et traumatologique Hautes-Alpes Centre hospitalier de Gap (intercommunal des Alpes du Sud) Chirurgie orthopédique et traumatologique Vaucluse Centre hospitalier d Orange Chirurgie orthopédique et traumatologique Rhône-Alpes Ain Centre hospitalier d Oyonnax

21 0 avril 009 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 0 sur 56 Chirurgie orthopédique et traumatologique Rhône-Alpes Haute-Savoie Centre hospitalier d Annecy Chirurgie orthopédique et traumatologique Rhône-Alpes Haute-Savoie Centre hospitalier d Annemasse-Bonneville (intercommunal) Chirurgie orthopédique et traumatologique Rhône-Alpes Loire Centre hospitalier de Roanne Chirurgie orthopédique et traumatologique Rhône-Alpes Loire Centre hospitalier de Montbrison Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire Alsace Haut-Rhin Centre hospitalier de Mulhouse Chirurgie urologique Bretagne Finistère Centre hospitalier de Quimper (intercommunal de Cornouaille) Chirurgie urologique Bretagne Morbihan Centre hospitalier de Vannes-Auray (Bretagne- Atlantique) Chirurgie urologique Centre Eure-et-Loir Centre hospitalier de Chartres Chirurgie urologique Centre Loir-et-Cher Centre hospitalier de Blois Chirurgie urologique Champagne-Ardenne Haute-Marne Centre hospitalier de Saint-Dizier Chirurgie urologique Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier de Châlons-en-Champagne Chirurgie urologique Champagne-Ardenne Marne Centre hospitalier d Epernay Chirurgie urologique Franche-Comté Doubs Centre hospitalier de Pontarlier Chirurgie urologique Ile-de-France Val-d Oise Centre hospitalier de Pontoise (René Dubos) Chirurgie urologique Ile-de-France Yvelines Centre hospitalier de Versailles Chirurgie urologique Lorraine Meurthe-et-Moselle Centre hospitalier de Toul (Saint-Charles) Chirurgie urologique Lorraine Meuse Centre hospitalier de Verdun Chirurgie urologique Midi-Pyrénées Aveyron Centre hospitalier de Villefranche-de-Rouergue (La Chartreuse) Chirurgie urologique Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier de Tourcoing Chirurgie urologique Nord - Pas-de-Calais Nord Centre hospitalier de Valenciennes Chirurgie urologique Pays de la Loire Sarthe Centre hospitalier du Mans Chirurgie urologique Picardie Oise Centre hospitalier de Beauvais Chirurgie urologique Picardie Oise Centre hospitalier de Creil (Laennec) Chirurgie urologique Rhône-Alpes Ain Centre hospitalier de Bourg-en-Bresse (Fleyriat) Chirurgie urologique Rhône-Alpes Haute-Savoie Centre hospitalier d Annemasse-Bonneville (intercommunal)

CRITERES DE REMPLACEMENT

CRITERES DE REMPLACEMENT ANATOMIE ET CYTOLOGIE PATHOLOGIQUES - 7 semestres dans des services agréés pour le DES d anatomie et cytologie pathologiques, dont au moins 5 doivent être accomplis dans des services hospitalouniversitaires

Plus en détail

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur "Logement" métropole... 4

SOMMAIRE. I - Synthèse de l'activité 2014... 2. II - Secteur Logement métropole... 4 SOMMAIRE I - Synthèse de l'activité 2014... 2 II - Secteur "Logement" métropole... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS + EXISTANTS... 4 ACTIVITE LOGEMENTS NEUFS... 9 ACTIVITE LOGEMENTS EXISTANTS... 13 ACTIVITE

Plus en détail

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2

LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS. Université Lille 2 LES MASTERS 2 DANS LE DOMAINE DES STAPS EN FRANCE 2012/2013 NORD-PAS-DE-CALAIS Université Lille 2 Master STAPS «Grand Nord» - Entraînement et Optimisation de la Performance Sportive _ option Préparations

Plus en détail

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil

Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Liste des centres du sommeil homologués par la Société Française de Recherche et Médecine du Sommeil Cette liste n est pas exhaustive. Le classement est effectué par ordre alphabétique de région (Alsace,

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Mars 2014 Assurances de biens et de responsabilité Etude Mars 2014 Tempêtes, grêle et neige : Résultats de l année 2012 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais

Le réseau des CEL : 1er formateur national en langues Présentation générale Bretagne Basse Normandie Haute Normandie Picardie Nord Pas Calais Le réseau des CEL :: 1 eerr fformatteur nattiionall en llangues Présenttattiion généralle Les CEL des CCI sont des départements linguistiques des centres de formation continue des Chambres de Commerce

Plus en détail

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE

Réseau CAI Bpifrance L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE L EQUIPE DES CHARGES D AFFAIRES INTERNATIONAUX UBIFRANCE [Mise à jour : 10 mai 2014] 1 L équipe Siège UBIFRANCE Paris Michel Bauza Chef de Département UBIFRANCE siège, Paris Téléphone fixe 01 40 73 35

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/

LA RÉPARTITION DES SERRURIERS EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ LA RÉPARTITION S EN FRANCE http://www.1serrurier.fr/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de serrurerie en France métropolitaine et en

Plus en détail

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/

LA RÉPARTITION DES PROFESSIONNELS DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ LA RÉPARTITION DES DU RACHAT DE CRÉDIT EN FRANCE http://www.1rachat-crédit.com/ Les tableaux suivants permettent de retrouver les données détaillées de la répartition des entreprises de rachat de crédits

Plus en détail

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014

REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 REGLEMENT CHALLENGE LEGRAND VDI Février 2014 Article 1. ORGANISATEUR La société LEGRAND SNC, au capital social de 6 200 000, immatriculée au RCS de LIMOGES, sous le numéro 389 290 586, dont le siège social

Plus en détail

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI

N 13 S É N A T. 30 octobre 2014 PROJET DE LOI N 13 S É N A T SESSION ORDINAIRE DE 2014-2015 30 octobre 2014 PROJET DE LOI relatif à la délimitation des régions, aux élections régionales et départementales et modifiant le calendrier électoral. (procédure

Plus en détail

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers.

Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. DIRECTION GÉNÉRALE DES FINANCES PUBLIQUES Droits d enregistrement et taxe de publicité foncière sur les mutations à titre onéreux d immeubles et de droits immobiliers. Taux, abattements et exonérations

Plus en détail

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire

Liste des laboratoires agréés pour la réalisation des analyses officielles dans le domaine de la microbiologie alimentaire A - Dénombrement des micro-organismes aérobies à 30 C (= colonies aérobies = flore aérobie mésophile), Il regroupe les essais - Dénombrement des entérobactéries, suivants: - Dénombrement des Escherichia

Plus en détail

La filière de l expertise comptable

La filière de l expertise comptable La filière de l expertise comptable Comptabilité Audit Conseil Gestion Finance Une promesse d avenirs CURSUS Débouchés Une filière qui offre des parcours de formation à la carte... La filière de l expertise

Plus en détail

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES

AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES AUDIT FRANCE LES FRANCAS FEDERATION NATIONALE LAIQUE DE STRUCTURES ET D ACTIVITES EDUCATIVES, SOCIALES ET CULTURELLES Association reconnue d utilité publique Siège social : 10/14 rue Tolain 75020 PARIS

Plus en détail

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone

INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE. Caisse Gestion CPAM 01 BOURG EN BRESSE Régime Général 36 46 01 011 0000. Nom Régime Téléphone INFORMATIONS DES ORGANISMES DU REGIME OBLIGATOIRE Nom Téléphone CPAM 01 BOURG EN BRESSE Général 36 46 01 011 0000 CPAM 02 AISNE Général 36 46 01 021 0000 CPAM 02 ST QUENTIN Général 36 46 01 022 0000 CPAM

Plus en détail

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013

Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Protocole concernant l organisation des élections des délégués territoriaux au sein d Harmonie Mutuelle prévues au cours du 1er trimestre 2013 Harmonie Mutuelle, mutuelle soumise aux dispositions du livre

Plus en détail

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 12/07/2013 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Version du 10 juillet 2013 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33

Plus en détail

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015

Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 02/09/2015 1 Liste des référents AERAS des établissements de crédit Mise à jour au 28 août 2015 AXA BANQUE 01 55 12 83 67/82 68 BAIL ENTREPRISES 02 98 34 43 37 BANCO BPI - Succursale France 01 44 50 33

Plus en détail

L Agence MD vous présente

L Agence MD vous présente L Agence MD vous présente 4 Millions d emails BtoB disponibles Focus sur les professions libérales Mise à jour de septembre 2014 1 La Meg@baseB2B 4 Millions d emails de décideurs disponibles L Agence MD

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DE LA COMMUNICATION Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires

Plus en détail

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13

Mutualité Fonction Publique 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 62 Rue Jeanne d Arc 75640 PARIS Cedex 13 DIRECTION DE LA SANTE Département Relations avec les Professionnels de Santé Dossier suivi par : Monique LEFRANCOIS Réf. : 19/2005/ML/MPD Paris, le 22 décembre

Plus en détail

l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire

l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire l EmPloi CAdrE : une répartition très inégale sur le territoire Les études de L emploi cadre n 2015-32 mars 2015 Cadres du privé et zones d emploi : une forte concentration. Les places fortes de l emploi

Plus en détail

Dépassements d honoraires, déremboursements, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE

Dépassements d honoraires, déremboursements, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE Dépassemts d honoraires, déremboursemts, franchises CREATION DE L OBSERVATOIRE CITOYEN DES RESTES A CHARGE EN SANTE DOSSIER DE PRESSE Contacts presse : CISS Collectif Interassociatif Sur la Santé Marc

Plus en détail

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011

Fonds de Dotation L observatoire Deloitte. N 20 31 décembre 2011 Fonds de Dotation L observatoire Deloitte N 20 31 décembre 2011 Éditorial L année vient de s achever avec 863 fonds de dotation enregistrés au 31 décembre 2011. C est une année record car pas moins de

Plus en détail

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14

Identification : ERDF-NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 3. ACCES RACCORDEMENT D Identification : -NOI-RAC-02E Version : V.3.0 Nombre de pages :14 Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 17/10/2013 Version initiale -NOI-RAC-02E V.2.7

Plus en détail

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales

ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales ARRETE Arrêté du 21 décembre 2012 relatif au tarif annuel et aux modalités de publication des annonces judiciaires et légales NOR: MCCE1240070A Version consolidée au 16 janvier 2015 Le ministre de l'économie

Plus en détail

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00

ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE. Atelier de 14h30 16h00 ETAT DES LIEUX DE LA FORMATION INITIALE EN METALLERIE Atelier de 14h30 16h00 Objectifs Identifier les zones en difficultés afin d éviter des fermetures De maintenir des effectifs suffisants dans les CFA

Plus en détail

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation

Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation Demande d aide au retour à domicile après hospitalisation > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande L aide au retour à domicile après hospitalisation

Plus en détail

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 -

La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région. - Juillet 2010 - La Caisse d Epargne, acteur de référence du capital investissement en région - Juillet 2010 - Votre besoin en Capital Vous êtes dirigeant (ou futur dirigeant) d entreprise et vous souhaitez : Créer ou

Plus en détail

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme

Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Liste des diplômes des métiers de la formation 2000/2001 par région et organisme Alsace Université Mulhouse Licence anglais option anglais appliqué à la formation des adultes DESS responsable en formation

Plus en détail

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées

Les élèves du premier degré à la rentrée 2012 dans les écoles publiques et privées note d informationdécembre 12.24 À la rentrée 2012, 6 718 900 élèves sont accueillis publiques et privées du premier degré de métropolitaine et des DOM (y compris Mayotte), dont 2 557 000 élèves l enseignement

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 13 novembre 2008 autorisant au titre de l année 2008 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 22 février 2011 autorisant au titre de l année 2011 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims

Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims Basse-Normandie Champagne-Ardenne Le Centre Hospitalier Universitaire de Reims RECRUTE DEUX PRATICIENS EN ANESTHÉSIE-RÉANIMATION À TEMPS PLEIN Missions : Renseignements & candidatures : 03 26 78 74 44

Plus en détail

2015-2016 DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE 2015 2014 DATE DE L APPEL A PROJETS :

2015-2016 DES PROJETS UNF3S INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL 15 JUIN 2015 > 15 SEPTEMBRE 2015 2014 DATE DE L APPEL A PROJETS : Université Numérique Francophone des Sciences de la San té et du Sport APPEL A PROJETS 2015-2016 DES PROJETS UNF3S ET DES PROJETS D EXTENSION AU PROGRAMME INVESTISSEMENT D AVENIR IDEFI TIL www.unf3s.org

Plus en détail

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention»

REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» REGLEMENT DU JEU «Bien-être et prévention» Art. 1 : ORGANISATION La Mutuelle Nationale Territoriale, mutuelle régie par le livre II du Code de la Mutualité, enregistrée au Registre National des Mutuelles

Plus en détail

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s

dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s dossier de presse nouvelle activité au CHU de Tours lat ransplantation hépatique p a r t e n a r i a t T o u r s - P o i t i e r s - O r l é a n s Contact presse Anne-Karen Nancey - Direction de la communication

Plus en détail

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E

CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT (DUCS-PAPIER) ANNEXE E CAHIER DES CHARGES DE LA DECLARATION UNIQUE DE COTISATIONS SOCIALES SUR SUPPORT ECRIT ("DUCS-PAPIER") ANNEXE E Table des codes et libellés pour les Caisses de congés payés du BTP Liste des Caisses de congés

Plus en détail

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE

Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE ARCHIVES NATIONALES. Etat général des fonds. Fonds postérieurs à la Révolution française. Sous-série Z/6. Z 6. COUR DE JUSTICE DU DÉPARTEMENT DE LA SEINE (3 401 articles environ) Les deux ordonnances du

Plus en détail

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité

Master 2 Juriste d'affaires. Master 2 Juriste d'affaires Internationales Master 2 Droit de l'entreprise spécialité Droit des Affaires et Fiscalité Nom de l'établissement UNIVERSITE PAUL CEZANNE UNIVERSITE DE PICARDIE UNIVERSITE D'ANGERS - UFR de Droit UNIVERSITE DE BOURGOGNE UNIVERSITE PIERRE MENDES France UNIVERSITE DE VERSAILLES SAINT QUENTIN EN

Plus en détail

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI

BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI BILANS REGIONAUX DE L EMPLOI DANS L ECONOMIE SOCIALE EN 2013 Cécile BAZIN Marie DUROS Amadou BA Jacques MALET Octobre 2014 INTRODUCTION Pour la septième année consécutive, l Association des Régions de

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2014 autorisant au titre de l année 2014 l ouverture de recrutements sans concours

Plus en détail

Fraises et tomates : le prix ne fait pas le goût

Fraises et tomates : le prix ne fait pas le goût Fraises et tomates : le prix ne fait pas le goût Communiqué de presse 30 juillet 2014 Au mois de juin, la CLCV a proposé à plus de 1000 consommateurs de noter le goût des fraises et des tomates vendues

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté du 19 mars 2013 autorisant au titre de l année 2013 l ouverture de concours externes et internes

Plus en détail

Quelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013

Quelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013 Quelles sont les banques de détail françaises les plus performantes? 110 établissements à la loupe. Octobre 2013 Sommaire Le Top 15.... 3 Les évolutions récentes... 7 Evolution du PNB... 12 Les résultats

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : 29/07/97 des Caisses Primaires d'assurance Maladie des Caisses Régionales

Plus en détail

Demande d aide au maintien à domicile

Demande d aide au maintien à domicile Demande d aide au maintien à domicile > Action sociale Vivre chez soi Cette notice a été réalisée pour vous aider à compléter votre demande Vous êtes pensionné(e) civil(e) de l État ou ouvrier retraité(e)

Plus en détail

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE

Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat PRESENTATION GENERALE Le Fonds spécial des pensions des ouvriers des établissements industriels de l Etat (FSPOEIE) constitue

Plus en détail

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF

PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille UNIF No ÉCOLES HABILITÉES À DÉLIVRER UN TITRE D'INGÉNIEUR DIPLÔMÉ PROGRAMME D ÉTUDES (SPÉCIALITÉ) 1 Ingénieur diplômé de l'école centrale de Marseille 2 Ingénieur diplômé de l'école polytechnique universitaire

Plus en détail

Titres et mentions autorisés sur les plaques et ordonnances

Titres et mentions autorisés sur les plaques et ordonnances Titres et mentions autorisés sur les plaques et ordonnances Juin 2014 TITRES UNIVERSITAIRES ET HONORIFIQUES La loi du 26 janvier 1984 sur l enseignement supérieur permet aux universités de délivrer, sous

Plus en détail

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013

La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local. Bruges, le 3 juillet 2013 CEBATRAMA La Banque Postale Présentation de l activité Secteur Public Local Bruges, le 3 juillet 2013 HÉRITIÈRE DES SERVICES FINANCIERS DE LA POSTE 100% Filiale à 100% du groupe La Poste La Banque Postale

Plus en détail

La mobilité. Au service des Outre-mer

La mobilité. Au service des Outre-mer La mobilité Au service des Outre-mer L Agence de l Outre-mer pour la Mobilité (LADOM) est une agence d Etat au service des originaires et résidents des collectivités d outre-mer. LADOM a pour mission première

Plus en détail

Devenez Donneurs Sommaire

Devenez Donneurs Sommaire Devenez Donneurs Sommaire 1 Devenir donneur de moelle : informations générales 2 Formulaire de candidature 3 Questionnaire Médical 4 Liste des centres dʼinscription 1. Devenir Donneur de Moelle Osseuse.

Plus en détail

Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions

Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions Externe : changement de régime de sécurité sociale et autres dispositions 18/08/2013 Rodolphe LEDIEU 0 Sommaire Introduction 1. Du DFSGM au DFASM : du Régime de Sécurité Sociale Etudiante au Régime Général

Plus en détail

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR

Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Evolution de la collecte des RPU Réseau OSCOUR Vanina BOUSQUET InVS St MAURICE 20 Mai 2014 Journée plénière de la FEDORU SOMMAIRE Etat des lieux des remontée de RPU Etat des lieux des structures régionales

Plus en détail

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale

Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Caisse Nationale de l'assurance Maladie des Travailleurs Salariés Sécurité Sociale Circulaire CNAMTS MMES et MM les Directeurs Date : des Caisses Primaires d Assurance Maladie 12/07/96 des Caisses Régionales

Plus en détail

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte

CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 14 mars 2012 autorisant au titre de l année 2012 des recrutements sans concours d adjoints

Plus en détail

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA)

ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) MAJ 05/11/14 ADRESSES PHYSIQUES DES BUREAUX MARINE CENTRES D INFORMATION ET DE RECRUTEMENT DES FORCES ARMEES (CIRFA) AU CIRFA AJACCIO 18 avenue Colonel Colonna d Ornano 20000 AJACCIO Tel : 04.20.00.70.86

Plus en détail

La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau

La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau 17 juin 2013 La Banque de France à horizon 2020 : projet de modernisation du réseau La Banque de France s est fortement mobilisée au service de l économie et de la Nation dans le contexte de la crise financière.

Plus en détail

Performances Hôtelières en France

Performances Hôtelières en France Performances Hôtelières en France Notre actualité TCH Conseil, Evaluation et Transaction In Extenso Tourisme Hôtellerie Restauration, membre du Groupe Deloitte, intègre début 2015 l agence de conseil en

Plus en détail

La France face à la pénurie de maisons de retraite

La France face à la pénurie de maisons de retraite OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à la pénurie de maisons de retraite Situation actuelle et à venir, à l échelle régionale et départementale OBSERVATOIRE 2014 CAP RETRAITE La France face à

Plus en détail

Prêts bonifiés à l agriculture

Prêts bonifiés à l agriculture MINISTERE DE L AGRICULTURE, DE L ALIMENTATION, DE LA PECHE ET DES AFFAIRES RURALES Direction des affaires financières Sous-direction du financement de l agriculture Bureau du crédit Adresse : 78 bis, rue

Plus en détail

Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers

Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Programme d Accueil des Etudiants Internationaux Stages Hospitaliers Fidèle à sa tradition humaniste de partage et d ouverture, la faculté de médecine Paris Diderot propose des programmes d accueil aux

Plus en détail

TARIFICATION BANCAIRE :

TARIFICATION BANCAIRE : TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux vivre votre argent 27 janvier 2012 Pour ce palmarès 2012, la CLCV et Mieux vivre votre argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février

Plus en détail

TARIFICATION BANCAIRE :

TARIFICATION BANCAIRE : TARIFICATION BANCAIRE : L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Argent 25 janvier 2013 Pour ce palmarès 2013, la CLCV et Mieux Vivre Votre Argent ont passé en revue les tarifs applicables au 1er février

Plus en détail

INSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J

INSTRUCTION. N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J INSTRUCTION N 11-002-D61 du 12 janvier 2011 NOR : BCR Z 11 00002 J VERSEMENT AU PROFIT DE L'ÉTAT DES SOMMES DÉPOSÉES SUR DES PRODUITS D'ÉPARGNE RÉGLEMENTÉE ATTEINTES PAR LA PRESCRIPTION TRENTENAIRE ANALYSE

Plus en détail

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013

Assurances de biens et de responsabilité. Etude Avril 2013 Assurances de biens et de responsabilité Etude Avril 2013 L assurance des catastrophes naturelles en 2011 Ce document est la propriété exclusive de la FFSA et du GEMA et est protégé par le droit d'auteur.

Plus en détail

L épargne de tous au service de l intérêt général

L épargne de tous au service de l intérêt général L épargne de tous au service de l intérêt général 1 Pour la réussite de tous les projets Sommaire Un modèle unique et vertueux 4 Prêts au logement social et à la politique de la ville 7 Prêts au secteur

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires 27 mars 205 OURNAL OICIEL DE LA RÉPUBLIQUE RANÇAISE Texte 27 sur 25 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES ÉNÉRAUX MINISTÈRE DE L ÉDUCATION NATIONALE, DE L ENSEINEMENT SUPÉRIEUR ET DE LA RECHERCHE Arrêté

Plus en détail

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL

MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ SOCIAL ÉDUCATION FORMATION UDGET INSERTION ORMATION MICROCREDIT CCOMPAGNEMENT RAPPORT D ACTIVITÉ 2012 EDUCATION INSERTION SOCIAL MESSAGE DE LA PRÉSIDENTE Florence RAINEIX Directrice générale de la Fédération

Plus en détail

Bilan de l année 2011

Bilan de l année 2011 LE PERMIS A POINTS Bilan de l année DIRECTION DE LA MODERNISATION ET DE L ACTION TERRITORIALE SOUS-DIRECTION DE LA CIRCULATION ET DE LA SECURITE ROUTIERES BUREAU DE LA SECURITE ET DE LA REGLEMENTATION

Plus en détail

ISF et intermédiation : Collecte 2009

ISF et intermédiation : Collecte 2009 ISF et intermédiation : Collecte 2009 juillet 2009 1 Contexte et méthodologie Contexte: L AFIC et l AFG ont conduit une enquête pour suivre l impact des mesures dites «ISF PME», et en particulier, pour

Plus en détail

observatoire des emplois d avenir

observatoire des emplois d avenir observatoire des emplois d avenir 4 ème vague Emplois d avenir et zones urbaines sensibles (ZUS) L Association des Maires de Grandes Villes de France a activement participé à la montée en puissance des

Plus en détail

Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF

Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF Relations territoriales CRA CREDIT COOPERATIF CREDIT COOPERATIF Délégation Générale du Nord-Est-Centre, à Paris Pascal LUX T/ 01.47.24.96.43 Pascal.lux@credit-cooperatif.coop DUNKERQUE Directeur : Laurent

Plus en détail

La preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013

La preuve par. Principaux enseignements du bilan des PRT et. du recensement des projets télémédecine 2013 La preuve par Principaux enseignements du bilan des PRT et du recensement des projets télémédecine 2013 Le recensement Télémédecine 2013 01 Synthèse du recensement Télémédecine 2013 02 Répartition et maturité

Plus en détail

Liste des établissements adhérant à Worldcat

Liste des établissements adhérant à Worldcat Liste des établissements adhérant à Worldcat ILN Dénomination 002 Université de Provence Aix-Marseille 1 003/157 Université de la Méditerranée Aix-Marseille 2 004 Université Paul Cézanne Aix-Marseille

Plus en détail

- Éléments de référence 2013 pour 2014 -

- Éléments de référence 2013 pour 2014 - - Éléments de référence 2013 pour 2014 - I - TAXE FONCIÈRE DÉPARTEMENTALE SUR LES PROPRIÉTÉS BÂTIES moyen de 2013 L article 1636B septies VI du CGI indique que le taux de la taxe foncière sur les propriétés

Plus en détail

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration

ANNEXE. LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration LOI DU 28 PLUVIÔSE AN VIII (17 février 1800) Concernant la division du territoire français et l administration TITRE Ier. Division du territoire Art. 1er. Le territoire européen de la République sera divisé

Plus en détail

Règlement d Intervention du CONSUEL

Règlement d Intervention du CONSUEL Règlement d Intervention du CONSUEL EN APPLICATION DES DISPOSITIONS DU DÉCRET 72-1120 DU 14 DÉCEMBRE 1972 MODIFIÉ PAR LE DÉCRET 2001-222 DU 6 MARS 2001 ET DES ARRÊTÉS DU 17 OCTOBRE 1973 Titre 1 DISPOSITIONS

Plus en détail

Votre quotidien à Blanche

Votre quotidien à Blanche Votre quotidien à Blanche Les locaux de la CPGE (Bat B et CDI) vous sont accessibles tous les soirs jusqu à 20h, et le vendredi jusqu à 18h Vincent Frotier est présent au CDI de 15h à 20h pour vous encadrer

Plus en détail

Présentation des intervenants et modérateurs

Présentation des intervenants et modérateurs «NOSOPICARD 2015», 20 ème Rencontre d Hygiène Hospitalière, de Prévention et de Lutte contre les Infections Associées aux Soins Présentation des intervenants et modérateurs Roland GORI est : Professeur

Plus en détail

ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE. Commission de suivi du 10 mai 2012 RESULTATS 2011

ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE. Commission de suivi du 10 mai 2012 RESULTATS 2011 CNAMTS - Maladie_résultats_.doc ACCORD D INTERESSEMENT DANS LA BRANCHE MALADIE Commission de suivi du 10 mai 2012 RESULTATS 1/18 CNAMTS - Maladie_résultats_.doc I LA MASSE GLOBALE D INTERESSEMENT : 2,5

Plus en détail

17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20

17E90 8E20 23E40 11E90 22E90 3E20 Key Rates 2011 sections class 1 class 2 class 3 class 4 class 5 AiX-en-PRoVence cannes 13.60 e 20.50 e 30.10 e 42.00 e 7.90 e AIX-EN-PROVENCE LA SAULCE 11.90 e 18.00 e 26.20 e 37.30 e 7.20 e AIX-EN-PROVENCE

Plus en détail

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE

LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE CGPC / S5 / FW 2005-0032-01 LE FINANCEMENT DES AIRES D ACCUEIL DES GENS DU VOYAGE Rapport de mission relative aux modalités de mise en œuvre de l aide accordée par l Etat pour la réalisation des aires

Plus en détail

TARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE

TARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE TARIFICATION BANCAIRE 15 janvier 2015 L ENQUETE ANNUELLE CLCV - Mieux Vivre Votre Pour ce palmarès 2015, 140 banques de métropole et d outre-mer ont été passées à la loupe. Les tarifs analysés? Ceux en

Plus en détail

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5

21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com. C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 21 ème Observatoire des Taux meilleurtaux.com C O N F É R E N C E D E P R E S S E 3 f é v r i e r 2 0 1 5 I TAUX AU PLUS BAS : et si ça continuait? II RENEGOCIATION DE CREDITS : les règles du jeu changent

Plus en détail

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS

Présentation du Programme PHARE. Direction générale de l offre de soins - DGOS Présentation du Programme PHARE Les achats hospitaliers, levier majeur de performance pour les établissements Achats hospitaliers : 18 Milliards d euros en 2009 Non médicaux 42% Achats Hospitaliers Médicaux

Plus en détail

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises

Masters Banque. des Professionnels. Master : Economie et Finance Internationales. Master : Activités bancaires. entreprises Masters Banque Faculté d économie appliquée 3, avenue Robert Schuman 13628 AIX-EN-PROVENCE Cedex 1 M2 : Analyse Bancaire et Marchés des Professionnels http://www.fea-upcam.fr/categorie_2-13_ Masters.html

Plus en détail

Après en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse

Après en avoir délibéré le 5 février 2013 ; 1. Analyse Décision n 2013-0174 de l Autorité de régulation des communications électroniques et des postes en date du 5 février 2013 modifiant l annexe 5 de la décision n 2012-1137 en date du 11 septembre 2012 portant

Plus en détail

Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013

Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013 Bilan des formations présentées lors de la semaine étudiant SEGEUN 2013 Lundi 11 février (9h-13h30) ENS Cognitique (diplôme d ingénieur CTI, Management des connaissances, Bordeaux) ISTHIA (Université Toulouse

Plus en détail

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression

Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression Équipements à jets d eau sous haute et très haute pression L Institut national de recherche et de sécurité (INRS) Dans le domaine de la prévention des risques professionnels, l INRS est un organisme scientifique

Plus en détail

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F

VAGUE E. 5 ans (renouvelé par arrêté du 15 Nantes Audencia Nantes (Ecole de management) AUDENCIA septembre 2008) VAGUE F 2. Liste des diplômes des établissements d'enseignement supérieur technique privés et consulaires visés par le ministre chargé de l Enseignement supérieur et conférant à leurs titulaires le grade de master

Plus en détail

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE

RAPPORT D ACTIVITÉ FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE RAPPORT D ACTIVITÉ 2013 FONDS DE FINANCEMENT DE LA PROTECTION COMPLÉMENTAIRE DE LA COUVERTURE UNIVERSELLE DU RISQUE MALADIE Sommaire AVANT-PROPOS 02 ÉDITO 04 1. Des effectifs en constante évolution mais

Plus en détail

Décrets, arrêtés, circulaires

Décrets, arrêtés, circulaires Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRUX MINISTÈRE DE L ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR ET DE L RECHERCHE rrêté du 29 mars 2012 fixant au titre de l année 2012 le nombre de postes offerts aux recrutements sans

Plus en détail

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche»

Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» Lancement de la mise à jour de la feuille de route nationale «Infrastructures de Recherche» 7 juillet 2014 L infrastructure de données scientifiques: un système qui combine contenu, services et infrastructures

Plus en détail

Vente artisanat. Camps

Vente artisanat. Camps Tableau des projets par thème Mai 2007 Thèmes Groupes/projets Partenaires Projet national huile d olive (soutien aux coopératives / ventes) Aide médicale, santé 1 AFPS 04 2 Haut-Rhin 3 - Montpellier 4

Plus en détail

Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014. Département Télécom et Equipement Novembre 2014

Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014. Département Télécom et Equipement Novembre 2014 Observatoire de l équipement audiovisuel 2 ond semestre 2014 Département Télécom et Equipement Novembre 2014 Rappel Méthodologique Modes de réception TV À partir de 2014 : Niveau national et régional Enquête

Plus en détail

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble

Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008. Fichier Ensemble Contenu du fichier Base Permanente des Equipements 2008 Fichier Ensemble Liste des variables : AN Année DCIRIS Département, commune et IRIS d implantation de l équipement DEP Département d implantation

Plus en détail