ZAC des Sablons. Sarcelles. La production de logements dans le cadre du «Projet de Rénovation Urbaine»
|
|
- Germaine Gravel
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 ZAC des Sablons Sarcelles La production de logements dans le cadre du «Projet de Rénovation Urbaine»
2 Le contexte Le Grand Ensemble de Sarcelles est le premier construit en France, à partir de il a été conçu par les architectes Boileau et Labourdette. Présentation au SIEVO - ZAC des Sablons à Sarcelles - 13 octobre 2011
3 le projet initial comptait logements. Les travaux se sont achevés en logements ont été construits. Présentation au SIEVO - ZAC des Sablons à Sarcelles - 13 octobre 2011
4 Le site La ZAC des Sablons se situe au sud-est de sarcelles. C est la partie la plus ancienne du grand ensemble. La ZAC représente ¼ du Grand Ensemble sur une surface de 30 hectares. En 2011 Sarcelles compte près de habitants dont résident aux Sablons. Présentation au SIEVO - ZAC des Sablons à Sarcelles - 13 octobre 2011
5 Le logement : Situation initiale Le quartier compte 2036 Logements sociaux au début du projet. Sa SaSasa La répartition par typologie de logements est la suivante : - Petits logements (1 et 2 pièces) 8% -Moyennes surfaces (3 et 4 pièces) 78% -Grands logements (5 pièces) 14% Présentation au SIEVO - ZAC des Sablons à Sarcelles - 13 octobre 2011
6 Les objectifs généraux du Projet de Rénovation Urbaine - La requalification urbaine et le renouvellement urbain. - L amélioration du parc de logements sociaux et privés. - La rénovation prioritaire de l ensemble des équipements scolaires de la ville. - La requalification et la dynamisation des espaces commerciaux. - L amélioration de la gestion urbaine et sociale de proximité. - L association des habitants aux décisions de gestion et à la vie de leur quartier.
7 Améliorer et diversifier l habitat - Démolir des bâtiments pour répondre à l objectif de maillage et de désenclavement. - Reconstruire des logements sociaux au «1 pour 1», avec maîtrise des loyers pour permettre le relogement des habitants actuels dans le quartier. - Diversifier l offre d habitat. - Réhabiliter les logements existants. - Adapter l offre de logements aux besoins spécifiques des résidents du quartier, notamment les personnes vieillissantes. - combler les manques actuels de l offre (petits logements).
8 Le projet urbain Le PRU prévoit : -La démolition de 528 logements. -La construction de 800 logements répatis en : 528 logements sociaux 81 logements locatifs libres Foncière Logement. 191 logements en accession libre ou sociale. La réhabilitation et la résidentialisation de 1178 logements correspondants l parc social du bailleur OSICA dans le quartier. La requalification et la restructuration de l ensemble du nouveau domaine public.
9 Les démolitions 528 logements sociaux sont prévus à la démolition. A ce jour, 50% des démolitions ont été réalisées.
10 Plan programme Présentation au SIEVO - ZAC des Sablons à Sarcelles - 13 octobre 2011
11 la production de logements 1. les logements sociaux 528 logements sociaux vont être construits par le bailleurs OSICA. chaque logement social démoli est reconstruit. 528 logements démolis 799 logements reconstruits 528 logements sociaux 81 logements locatifs libres Foncière Logement. 190 logements en accession libre ou sociale Pour les ménages relogés, les loyers sont maîtrisés, les augmentations plafonnées à % des nouveaux logements sociaux doivent servir au relogement. La répartition de logements par typologie est rééquilibrée : petits logements 25 % Moyennes surfaces 60 % Grands logements 15% Deux opérations ont déjà été livrées. Une nouvelle rue créée, pour les desservir, la rue Rejas.
12 Livrée en 2007, l opération Nunez compte 83 logements.
13 Livrée en 2011, l opération Nordemann compte 65 logements.
14 Les projets à venir 380 logements sociaux sont prévus à la construction par OSICA d ici Trois chantiers vont démarrer en janvier logements Agence Philléas
15 65 logements. Catherine Furet architecte. 68 logements. Atelier Marie Schweitzer.
16 2. Les logements en accession à la propriété Deux lots sont destinés à recevoir des opérations en accession à la propriété (social et classique). - COVAREAL, 101 logements. - CONSTRUCTA, 90 logements. COVAREAL promoteur. Jean-Patrick Fortin architecte. 101 logements, m² de commerces et un dojo municipal.
17 3. Logements en locatif libre Deux lots sont cédés à la Foncière Logement à titre de contrepartie foncière pour la réalisation de 81 logements collectifs. Réaménagement du Bois des Lochères et opération foncière Logement au second plan.
18 La restructuration de l espace public Le projet est organisé autour de la future place du quartier, la place Bloch-Lainé, qui doit accueillir des façades commerciales.
19 Un nouvel axe structurant est créé, la rue Dufy. Il désenclave le quartier. La nouvelle rue Dufy et le parvis de l école. Le square Dufy actuellement Le square et la nouvelle rue Dufy
20 Le projet se fonde sur le concept de ville parc. Le square Manet actuellement Il se développe autour des espaces verts et les place au cœur de l intervention urbaine. Le square Manet bientôt
21 Les acteurs du projet La ville de Sarcelles représentée par son Député Maire, porteur du projet L Etat en la personne du Préfet L ANRU représentée par le DDT L EPA Plaine de France (aménageur de la ZAC) OSICA Principal bailleur Les autres bailleurs présents dans le quartier : LOGIREP, OPIEVOY, AEDIFICAT. La Foncière Logement La Communauté d Agglomération Val de France
22 Quelques éléments financiers Coût total du PRU : HT Répartition des participations : Création de logements sociaux 80 millions HT Démolitions 20 m Réhabilitations 33 m Résidentialisations 7 m Aménagement des espaces publics 41 m Équipements 41 m Commerces 1,5 m Ingénierie 9,5 m ANRU 46% OSICA 35% Commune 1% EPCI 0,1% Conseil Régional 7% Conseil Général 4% Autres 7%
Vénissy, Un nouveau quartier se dessine
Dossier de Presse Vénissy, Un nouveau quartier se dessine GRAND LYON Marie-Laure OUDJERIT Tel. 04 78 63 40 40 Mél. MOUDJERIT@grandlyon.org SERL - Peggy LECUELLE Tel. 04 72 61 50 39 GSM 06 03 98 55 71 Mél.
Plus en détailLe nouveau programme national de renouvellement urbain. CRDSU septembre 2014
Le nouveau programme national de renouvellement urbain CRDSU septembre 2014 Un nouveau programme de renouvellement urbain! Un projet à l échelle de l agglomération, un projet intégré : le contrat de ville!
Plus en détailRéforme des autorisations d Urbanisme
Réforme des autorisations d Urbanisme Entrée en vigueur le 1er octobre 2007 L essentiel de la réforme réside dans : - le regroupement des procédures fusionnées en 3 permis et une déclaration préalable
Plus en détailLA DEFENSE / SEINE ARCHE OIN LA DEFENSE
LA DEFENSE / SEINE ARCHE Le périmètre d intervention de l EPAD créé en 1958, est devenu périmètre d Opération d Intérêt National en 1983. Celui-ci a été scindé en deux le 19 décembre 2000 entre d une part
Plus en détailLOI ALUR Copropriétés dégradées prévention et traitement
LOI ALUR Copropriétés prévention et traitement Ministère Copropriétés les principales dispositions de la loi Alur Prévention de l endettement et de la dégradation Traitement curatif Prévention de l endettement
Plus en détailLe Projet de Rénovation Urbaine 2009 2016
Le Projet de Rénovation Urbaine 2009 2016 C est un projet de réhabilitation à l échelle du quartier Pierre Loti, avec Construction, réhabilitation, démolition, renforcement des liaisons entre quartiers,
Plus en détail47 équipements. Un projet urbain singulier et pluriel! Est Ensemble, une ambition métropolitaine. 1,8 million de m² constructibles à horizon 15 ans
9 villes Est Ensemble, une ambition métropolitaine La Communauté d agglomération Est Ensemble a été créée le 1 er janvier 2010. Située aux portes de Paris, elle regroupe 9 villes de Seine-Saint-Denis Bagnolet,
Plus en détailPROJET DE CHARTE DE LA VENTE HLM AUX LOCATAIRES 11/10/2010
PROJET DE CHARTE DE LA VENTE HLM AUX LOCATAIRES 11/10/2010 Les enjeux de l accession sociale PREAMBULE DANS LE CADRE DES ORIENTATIONS DEFINIES PAR LE PROTOCOLE D ACCORD D NATIONAL INTERPROFESSIONNEL ET
Plus en détailUn outil de portage au service des copropriétés
Un outil de portage au service des copropriétés Coprocoop : une coopérative d Hlm Un objectif : Créer un outil dédié au portage de lots en copropriétés dégradées. La réponse : Une SCIC Hlm réunissant l
Plus en détailRapport pour la commission permanente du conseil régional. Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france
CP 13-294 Rapport pour la commission permanente du conseil régional AVRIL 2013 Présenté par Jean-Paul Huchon Président du conseil régional d'ile-de-france HABILITATION DU PRESIDENT
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE. Sylvia Pinel présente 20 actions pour améliorer la mixité sociale dans le logement. Paris, le 15 avril 2015
DOSSIER DE PRESSE Sylvia Pinel présente 20 actions pour améliorer la mixité sociale dans le logement Paris, le 15 avril 2015 Contact presse Service de presse du ministère du Logement, de l Égalité des
Plus en détailProgramme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP)
Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince : Martissant et Baillergeau (AIQIP) 1. Synthèse + plan Programme d aménagement intégré de quartiers informels de Port-au-Prince
Plus en détailRéunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme
Direction Départementale des Territoires du Cher Réunion d échanges relative à l organisation des missions d instruction des autorisations d urbanisme Sommaire Organisation de l application du droit des
Plus en détailDOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011
DOL DE BRETAGNE ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 Février 2011 1 LES ORIENTATIONS BUDGETAIRES 2011 1. L EVOLUTION DU BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2. L ENDETTEMENT 3. LES PERSPECTIVES POUR LES ANNEES A VENIR 4.
Plus en détailMISSIONS SOCIALES/ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ
MISSIONS SOCIALES/ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ ACCESSION À LA PROPRIÉTÉ Depuis la création du Crédit Immobilier de France en 1908, les SACI devenues SACICAP en 2008 ont pour vocation de faciliter l accession
Plus en détailL essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme
L essentiel de la réforme des autorisations d urbanisme Entrée en vigueur le 1 er octobre 2007 Toute demande d autorisation déposée le 1 er octobre sera soumise au nouveau dispositif. Tout dépôt de déclaration
Plus en détailConsultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19
Consultation d acquéreurs en vue de la réalisation du programme de la Z.A.C. des Bergères ILOT DE LA ROTONDE - LOT N 19 Eco-quartier des Bergères - Cahier des Charges de la consultation d acquéreurs ILOT
Plus en détailÉtablissement Public Foncier de l'ain Dossier de présentation
Établissement Public Foncier de l'ain Dossier de présentation 26 bis, avenue Alsace Lorraine 01000 Bourg-en-Bresse tél. 04 74 32 69 05 fax 04 74 32 69 43 epf01@epf01.fr www.epf01.fr Présentation L Établissement
Plus en détailde formation des prix
Le mécanisme m de formation des prix 1 URBANiS 24 janvier 2011 DEUX MARCHES FONCIERS URBAINS Zone AU «stricte» le droit des sols n est pas défini, il est négocié Zone AU indicée et zone U le droit des
Plus en détail1. Vue d ensemble des budgets I 3 I
Sommaire 1. Vue d ensemble des budgets 2. Contexte des finances locales en 2014 3. Section de fonctionnement 4. Section d investissement 5. Synthèse et conclusion I 2 I 1. Vue d ensemble des budgets I
Plus en détailDRAVEIL élabore son PLU
DRAVEIL élabore son PLU Réunion publique de quartier DANTON -LA VILLA DOMAINE DE VILLIERS Plan Local d Urbanisme VILLE DE DRAVEIL 10 JUIN 2010 La ville dans son contexte Situation géographique 19kmausuddeParis
Plus en détail2 ème appel à projets d habitat participatif à Lille sur 6 terrains. Août 2013
2 ème appel à projets d habitat participatif à Lille sur 6 terrains Août 2013 Tous les renseignements complémentaires sur cette consultation pourront être obtenus auprès de : Sylvie Leleu, Direction Habitat
Plus en détailL auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes. Réunion d information le 16 novembre 2012
L auto-éco-construction accompagnée pour l accession à la propriété des ménages modestes Réunion d information le 16 novembre 2012 1. Introduction générale 2. Projection du film «Auto-construction accompagnée
Plus en détailDirection de l'urbanisme. Foire Aux Questions. Service Urbanisme
Foire Aux Questions 1 Je dois faire des travaux, dois- je faire une demande? Quel type de dossier faut- il pour des travaux? a) Vous déposerez une demande de Permis de Construire notamment pour : Créer
Plus en détailédito «L Avenir, tu n as pas à le prévoir, tu as à le permettre» Opération de Renouvellement Urbain
Opération de Renouvellement Urbain N 3 Février 2008 édito Ce nouveau bulletin vous présente l é v o l u t i o n d u r e n o u v e l l e m e n t urbain de la ville de Fumay et, plus particulièrement, du
Plus en détailNOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet
NOGENT-LE-ROTROU (28 - Eure-et-Loir) Redynamisation du centre commercial «Les Gauchetières» Note descriptive du projet Restructuration du pôle commercial «Les Gauchetières» à Nogent-le-Rotrou_27 janvier
Plus en détailLISTE DES MARCHES CONCLUS
Entre le : 01/01/10 et 31/12/10 Pour des Travaux Pour la tranche supérieure ou égale à 20 000 et inférieure à 50 000 HT 2010-021 CONSTRUCTION DE 63 LOGEMENTS LOCATIFS POUR LES GENDARMES SERRURERIE DU FAUBOURG
Plus en détailCOMMUNIQUÉ DE PRESSE. En présence de : ville de boulogne-billancourt - saem val de seine aménagement
L opération ile seguin-rives de seine présentée au mipim 2009 Pour la troisième année consécutive, la Ville de Boulogne-Billancourt et la SAEM Val de Seine Aménagement participeront au MIPIM, Marché international
Plus en détailCOMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012
COMPTE RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 SEPTEMBRE 2012 Présents : MARIN Bernard, GRAS Bernard, BORNENS Patrick, PADAY Bernard, GUIGUE Jean-Marc, DUCLOZ Michel, GIRARD Serge, RIMBAUT Françoise,
Plus en détailAPPEL À CANDIDATURES
APPEL À CANDIDATURES pour 9 locaux à usage de commerces et de services de proximité Rue Saint Blaise Rue du Clos Paris 20 ème Le contenu de l appel à candidatures Contexte et environnement du projet Objet
Plus en détailRésidences du Pays d Auge
Etouvie fait peau neuve AMIENS > PARC D ETOUVIE Résidences du Pays d Auge 1, 3 et 5 place du Pays d Auge / 2 avenue du Périgord Contexte Étouvie : loger les salariés amiénois Etouvie a pris naissance au
Plus en détailBrou-sur-Chantereine Elaboration du PLU Compte-rendu de la réunion publique de présentation du diagnostic 20 janvier 2011 1
1. Avant-propos de Monsieur Bréhaux (adjoint au maire en charge de l urbanisme) : L importance du P.L.U. en tant qu outil législatif permettant une maîtrise de l urbanisme de la commune est rappelée aux
Plus en détailPoint de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30
Point de situation au 5 juillet 2011 Information aux habitants 19 h30 Conseil municipal 21 h 30 1 Bref rappel de l historique avant mars 2008 Les actions réalis alisées par l é équipe municipale depuis
Plus en détailConférence de Presse Les Chiffres Clés de l immobilier d entreprise et du logement. 28 janvier 2010
Conférence de Presse Les Chiffres Clés de l immobilier d entreprise et du logement 28 janvier 2010 1 Conférence de Presse Les Chiffres Clés de l immobilier d entreprise et du logement UNE ANNEE CONTRASTEE
Plus en détailPIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais. Réunion Publique du 27/06/2013
PIG Programme d Intérêt Général Communauté de Communes Les Hauts du Lyonnais Réunion Publique du 27/06/2013 1 Sa durée est de 3 ans de Juin 2013 à Mai 2016. Le périmètre de l opération concerne les 10
Plus en détailLa réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme
La réforme du permis de construire et des autorisations d urbanisme 1 PREAMBULE Quelques dates pour situer la réforme du permis de construire 2 Le permis de construire en quelques dates 1852 : décret relatif
Plus en détailAppel à projets. Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e
Appel à projets Implantation d un jardin partagé au sein du square Rosa Luxembourg. Angle Pajol/Riquet, Paris 18 e 1 1. Contexte Situé à l est du 18 e arrondissement, à la frontière avec le 19 e, Aubervilliers
Plus en détailCONVENTION DE RENOVATION URBAINE - LUNÉVILLE
CONVENTION DE RENOVATION URBAINE - LUNÉVILLE 1 SOMMAIRE SIGNATAIRES DE LA CONVENTION... 4 PRÉAMBULE... 4 Historique et contexte général du projet... 4 Objectifs généraux du projet... 5 TITRE I - LES DÉFINITIONS...
Plus en détailCONVENTION PARTENARIALE
PROGRAMME DE RENOVATION URBAINE COMMUNAUTE DE L AGGLOMERATION TROYENNE CONVENTION PARTENARIALE POUR LA MISE EN ŒUVRE DU PROJET DE RENOVATION URBAINE 2005-2011 SOMMAIRE PREAMBULE... 5 I - DYNAMIQUE DE LA
Plus en détailProjet Lyon La Duchère Avancement du programme de renouvellement urbain
Projet Lyon La Duchère Avancement du programme de renouvellement urbain Visite de terrain Jeudi 10 février 2011 Le quartier de La Duchère, dans le 9 e arrondissement de Lyon, bénéficie d un programme de
Plus en détailOPAH - RU de CASTELNAUDARY DOSSIER D'INFORMATION PROPRIETAIRES OCCUPANTS
OPAH - RU de CASTELNAUDARY DOSSIER D'INFORMATION PROPRIETAIRES OCCUPANTS La Ville de Castelnaudary, soutenue par l Anah, la Région Languedoc-Roussillon, le Département de l Aude, lance une Opération Programmée
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE
CONSEIL MUNICIPAL DU MARDI 13 SEPTEMBRE 2005 A 18h30 NOTE DE SYNTHESE En préalable, Mr Mély donne lecture des actes et contrats signés lors des derniers mois A remarquer un nombre de transactions toujours
Plus en détailLOI ALUR. Copropriétés dégradées. prévention et traitement. Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie
Copropriétés dégradées prévention et traitement Ministère de l'écologie, du Développement durable et de l Énergie La loi La loi pour l Accès au Logement et un Urbanisme Rénové a été adoptée par l Assemblée
Plus en détailQuelques références...
Quelques références... Quelques mots... Grenoble Habitat capitalise une grande expérience de réalisations urbaines mixtes sur l ensemble de l agglomération grenobloise. Notre statut de Société d Economie
Plus en détailBayonne. Visite des chantiers de la rive droite
Bayonne Visite des chantiers de la rive droite samedi 11 février 2012 5 1 2 3 6 4 1. Saint-Bernard - Chemin de Laharie - Nouveaux programmes immobiliers - Immeuble portuaire/bureaux/artisanat 2. CANOPIA
Plus en détailmissions des services direction départementale de l Équipement du Nord mars 2008
mars 2008 direction départementale de l Équipement du Nord missions des services mars 2008 Fiches missions direction départementale de l Équipement du Nord - 2 - Fiches missions direction départementale
Plus en détailDossier de presse. Inauguration des opérations. Les Jardins de Présov et Joliot Curie. à La Courneuve
Dossier de presse Inauguration des opérations Les Jardins de Présov et Joliot Curie à La Courneuve Les Jardins de Présov : 134 logements locatifs sociaux Joliot Curie : 47 logements locatifs sociaux Introduction
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013
9 Délibération au Conseil Municipal du lundi 29 avril 2013 Désaffectation et déconstruction d'un bâtiment municipal -Théatre du maillon à Hautepierre. Avis de la Ville de Strasbourg sur le déclassement
Plus en détailInauguration de la première opération de logements locatifs à loyers maîtrisés à Paris
Inauguration de la première opération de logements locatifs à loyers maîtrisés à Paris Livraison de 107 logements locatifs à loyers maîtrisés et de commerces sur la ZAC Clichy Batignolles (avenue de Clichy)
Plus en détailL accession sécurisée au service de votre politique de l habitat
L accession sécurisée au service de votre politique de l habitat L accession sécurisée, des solutions pour les villes L habitat : une priorité des collectivités franciliennes La pénurie de logements est
Plus en détailIntervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Capacités d accueil, aménagements commerciaux, mutabilité foncière : des outils concrets pour construire un SCOT intégrant les vulnérabilités énergétiques et climatique Intervenant : Séverin Poutrel, BURGEAP
Plus en détailPOUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier
BREST 28 et 29 NOVEMBRE 2013 POUR UN RENOUVEAU DU PARC IMMOBILIER DES ANNEES 50-70 De la requalification classique au portage immobilier Présentation de la SPLA SOREQA SPLA à vocation métropolitaine crée
Plus en détailPRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUX LE PENIL
PRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNE DE VAUX LE PENIL Conseil municipal du 15 décembre 2008 1 PRE ETUDE FTTH (FIBRE JUSQU À L ABONNE) 1. Le Très Haut Débit, pourquoi?
Plus en détailLA LOI «ENL» L URBANISME
LA LOI «ENL» ET L URBANISME Dans le prolongement des travaux de la commission Pelletier, la loi n 2006-872 du 13 juillet 2006 portant engagement national pour le logement dite «ENL» se veut dans le champ
Plus en détailCONTRAT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION
Direction de la ville et de la cohésion urbaine CONTRATT DE VILLE DE NOUVELLE GENERATION Proposition d architecture Novembre 2014 Les contrats de ville de nouvelle génération qui succèderont, à compter
Plus en détailBudget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015
Service de presse Ville de Rennes/Rennes Métropole Tél. 02 23 62 22 34 Vendredi 6 mars 2015 Conseil municipal Budget 2015 de la Ville de Rennes > Séance budgétaire du lundi 9 mars 2015 Sommaire > Communiqué
Plus en détailImmeuble, Le Square Duvernay
Immeuble, Le Square Duvernay rue Duvernay rue Comte-de-Loche Quartier de la gare Aix-les-Bains Dossier IA73002041 réalisé en 2012 Copyrights Copyrights Auteurs Région Rhône-Alpes, Inventaire général du
Plus en détailLes jeudis du patrimoine
Les jeudis du patrimoine Quelles solutions pouvez-vous envisager pour réduire votre impôt sur le revenu? Le 29 novembre 2012 19h30 07/12/2012 1 Présentation des héros du jour Couple : Sophie et Marc, 2
Plus en détailRéunion tenue en séance publique sous la présidence de M. DESHAYES Jean-Pierre, Maire.
Le lundi 28 octobre 2013 à 20h00, réunion du Conseil Municipal suivant convocation du 18 octobre 2013 remise ou envoyée aux conseillers municipaux et affichée ce même jour en mairie. Ordre du jour : -
Plus en détailDOSSIER DE RÉFÉRENCES
DOSSIER DE RÉFÉRENCES Stratégie Territoriale & Planification Habitat & Cadre de Vie Projet Urbain & Espaces Publics www.territoires-sites-cites.fr www.anteagroup.com Sommaire 2 Une expérience au service
Plus en détailCOMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012
COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 8 MARS 2012 Etaient présents : Mrs BLEVIN Pierre ; BONNET Claude ; GODERE Yannick ; MOUE Philippe ; MORICEAU Bertrand ; QUELVEN Jacques ; SEITZ Alfred ; SUISSE Michel
Plus en détailRésultats annuels 2014 23 janvier 2015
Sommaire Points clés Résultats financiers 2014 Marché et perspectives 2 Points clés Résultats 2014 en ligne avec les objectifs annoncés «chiffre d affaires sensiblement comparable à celui de 2013 et marge
Plus en détailCOMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck. Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement.
COMMUNE DE HAZEBROUCK Résidence Jean FERRAT - Rue Verlyck Une opération qui conjugue mixité sociale, Services de proximité et environnement. PRESENTATION GENERALE DE L OPERATION Construction d un centre
Plus en détailLOCAL À LOUER. «ZAC SEGUIN RIVES DE SEINE» Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier
LOCAL À LOUER «Quartier du Trapèze BOULOGNE BILLANCOURT Ilot B1 Passage Pierre Bézier 152, bd Haussmann 75008 Paris Tél. : 01 53 53 23 23 Fax : 01 53 53 23 29 Email : contact@devim-commercialisation.fr
Plus en détaildirection départementale de l Équipement Seine-et-Marne
AVANT-PROPOS L ordonnance du 8 décembre 2005 relative au et aux autorisations d urbanisme -et le décret d application n 2007- du 6 janvier 2007- simplifie substantiellement le droit des sols. Cette réforme
Plus en détailImmobilier de bureaux en Plaine de France
Immobilier de bureaux en Plaine de France Des dynamiques géographiques distinctes : La Plaine Saint Denis le Pole de Roissy Charles de Gaulle Le Cœur de la Plaine Rappelons que Paris et la petite couronne
Plus en détailChantier-Formation PARTENARIAT ENTRE UNE ENTREPRISE PRIVÉE ET 2 STRUCTURES D INSERTION POUR LA RÉPONSE À UNE CLAUSE ART.14 DANS UN MARCHÉ PUBLIC
Chantier-Formation PARTENARIAT ENTRE UNE ENTREPRISE PRIVÉE ET 2 STRUCTURES D INSERTION POUR LA RÉPONSE À UNE CLAUSE ART.14 DANS UN MARCHÉ PUBLIC LOCALISATION : Quartier des bassins à Cherbourg-Octeville
Plus en détailProgramme Local. de l Habitat BILAN SYNTHETIQUE
Programme Local de l Habitat 8 BILAN SYNTHETIQUE sommaire INTRODUCTION 8 8 9 5 Introduction Rappel des objectifs annuels du PLH I) Améliorer l attractivité résidentielle du territoire et relever le défi
Plus en détailGroupe Logement Français. A l essentiel
Groupe Logement Français A l essentiel Octobre 2012 Le Groupe Logement Français Le Groupe Logement Français est l un des principaux acteurs du logement social en France. Il rassemble six Entreprises sociales
Plus en détailORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012
Document créé le 22/02/2011 Direction de l Education RHONE ORIENTATIONS DES ACTIONS SOCIO-EDUCATIVES DU CEL 2011-2012 En proposant aux collectivités territoriales de négocier et de signer les Contrats
Plus en détailAssemblée générale - 26 mars 2008 - Paris. Un outil de portage au service des copropriétés
Assemblée générale - 26 mars 2008 - Paris Un outil de portage au service des copropriétés Coprocoop : Présentation Une volonté politique : créée à l initiative du monde Hlm et du monde associatif et de
Plus en détailCOMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011
MAIRIE DE MOISSELLES 5, rue du Moutier 95570 MOISSELLES Tél : 01 39 91 05 72 Fax : 01 39 35 15 09 mairie.moisselles@orange.fr COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 JANVIER 2011 Présents
Plus en détailDélibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013
28 Délibération au Conseil Municipal du lundi 27 mai 2013 Travaux divers dans les écoles. 1 Création d une restauration scolaire dans les bâtiments modulaires du groupe scolaire Fischart Les bâtiments
Plus en détailL accueil. des gens du voyage. direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000
direction générale de l Urbanisme de l Habitat et de la Construction LOI DU 5 JUILLET 2000 L accueil des gens du voyage Ministère de l'équipement, des Transports et du Logement direction générale de l
Plus en détailOPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE
OPAH MODE D EMPLOI BOUCHES-DU-RHÔNE Une OPAH? Qu est ce que c est? O.P.A.H = Opération Programmée d Amélioration de l Habitat. Il s'agit d'une action menée par Ouest Provence et les communes membres en
Plus en détailDéclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des droits de préemption prévus par le code de l urbanisme
Ministère chargé de l urbanisme Déclaration d intention d aliéner un bien (1) Demande d acquisition d'un bien (1) Déclaration d intention d aliéner ou demande d acquisition d un bien soumis à l un des
Plus en détailL autopromotion à Strasbourg. La démarche «10 terrains pour 10 immeubles durables»
L autopromotion à Strasbourg La démarche «10 terrains pour 10 immeubles durables» Ville et Communauté urbaine 1 parc de l Étoile 67076 Strasbourg Cedex - France Contact : forum-ecoquartiers@strasbourg.eu
Plus en détailLes mesures pour relancer la construction de logements
Les mesures pour relancer la construction de logements Janvier 2015 Le logement est devenu, pour la plupart des Français, cher et difficilement accessible. Le secteur de la construction traverse une grave
Plus en détailwww.caissedesdepots.fr Fonds d épargne l épargne de tous au service de l intérêt général
www.caissedesdepots.fr Fonds d épargne l épargne de tous au service de l intérêt général édito par Jean-Pierre Jouyet Directeur général de la Caisse des Dépôts Au cœur de la Caisse des Dépôts, le fonds
Plus en détailZone d Aménagement Concerté et Lotissement
ZAC et Lotissement - Version 1 - Juin 2012 Zone d Aménagement Concerté et Lotissement Définition générale : Il existe deux procédures différentes permettant de réaliser une opération d aménagement : la
Plus en détailLaval Agglomération Programme Local de l Habitat 2011-2016 Programme d actions SOMMAIRE
SOMMAIRE PREAMBULE : Territorialisation des objectifs de production... 3 Action n 1 : Préserver les enjeux environnementaux et urbains... 6 Action n 2 : Conserver le dispositif de soutien à l a production
Plus en détailDOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD
DOSSIER DE PRESSE LA VILLE DE SAINT-CLOUD S OPPOSE A LA CONSTRUCTION SUR L HIPPODROME DE SAINT-CLOUD Conférence de presse Samedi 14 mars 2015 Contact presse : Alexia Dana / 01 47 71 54 96 / 06 18 04 02
Plus en détailInstitution : Université Lumière Lyon 2 UMR 5600 Environnement, Ville, Société
NOM DU RAPPORT : ZAC Norenchal VILLE : FONTAINES-SUR-SAONE Auteurs : Thomas Brosset, Folorunso Olokose, Chloé Pinty Institution : Université Lumière Lyon 2 UMR 5600 Environnement, Ville, Société Date :
Plus en détailCRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV
DA 005-15.06 CRÉDIT DE CONSTRUCTION POUR LA RÉALISATION D UN GROUPE SCOLAIRE SUR LE SECTEUR L LA CONCORDE ET POUR LE DÉPLACEMENT D UNE PARTIE DU PARKING FMCV Mesdames et Messieurs les Conseillers municipaux,
Plus en détailCommission Intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées. rapport annuel 2012
Annexe à la délibération n 208 Du Conseil Communautaire n 06 du 26.09.2013 Commission Intercommunale pour l accessibilité aux personnes handicapées rapport annuel 2012 La Loi n 2005-102 du 11 février 2005
Plus en détailUn partenariat de long terme
Le fonds d épargne au service des collectivités territoriales Créateur de solutions durables Un partenariat de long terme pour développer vos territoires Outre son offre de prêt en faveur de la politique
Plus en détailORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni Rue Dimitrov
Direction Travaux des assemblées/affaires juridiques Service Travaux des assemblées/courrier MDT/SV ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 NOVEMBRE 2013 20h30 salle des séances 12 rue Louis Talamoni
Plus en détailCOMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du mardi 17 décembre 2013 Nombre de conseillers En exercice : 23 Présents : 13 Votants : 16 Date de réunion 17/12/2013 Date de convocation 10/12/2013 Date d affichage
Plus en détailCOMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL. 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015)
COMPTE RENDU du CONSEIL MUNICIPAL 26 Mars 2015 20 h 00 (convocation du 20 mars 2015) PRESENTS : Mr Jean-Louis LAFAURIE, Maire,, Madame Pierrette QUEROL, adjointe au Maire, Mr Régis FONTES, adjoint au Maire,
Plus en détailconseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat.
conseil municipal L équipement des écoles en numérique va se poursuivre pendant tout le mandat. Les enfants des écoles vont régulièrement rencontrer les résidents des logements-foyers. PoitiersMag page
Plus en détailNbr de membres en exercice : 53 Quorum : 27 Date de la convocation : 07/11/2012 Affichée le : 11/12/2012
En vertu de l'article L.2131-1 du CGCT, le Maire de Poitiers atteste que le présent acte a été affiché, transmis en Préfecture le.. et/ou notifié le.. et qu'il est donc exécutoire. Pour le Maire, Par délégation
Plus en détailMINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DE L ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat
MINISTÈRE DE L ÉCOLOGIE, DE L ÉNERGIE, DU DÉVELOPPEMENT DURABLE ET DE LA MER en charge des Technologies vertes et des Négociations sur le climat DOSSIER DE PRESSE Benoist APPARU présente : La signature
Plus en détail2011 RappoRt édéric Achdou. d activité ole Martin et Fr édit Photos : Mehrak, Car éalisation - Cr Conception & r
2011 Rapport d activité Sommaire 01 02 03 04 05 06 07 08 Croissance p.04 Rénovation urbaine et politique patrimoniale p.06 Développement durable p.10 Qualité de service p.12 Innovation sociale p.16 Management
Plus en détailPRESENTATION DU SITE ET
3, RUE DE L ARRIVEE B.P. 211 75749 PARIS CEDEX 15 OPERATION DE MONT SAINT MARTIN (54) Rue de Marseille RU/05/0071/CP01 20 Logements individuels B. PRESENTATION DU SITE ET DE LA PROGRAMMATION SOMMAIRE 1.
Plus en détailCONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011
CONSEIL MUNICIPAL du Mercredi 20 Juillet 2011 Compte-rendu Présents : Messieurs Serge BALLAZ - Tony BOISSENIN - Philippe CODDET - Roger CRAGNOLINI - Michel DYEN Daniel FAVRE Marc HUYSSEN- Patrick LAFONT
Plus en détail13 maisons BBC à Saint-Brice (51), L Effort Rémois. 30 logements BBC à Joué les Tours (37), Val Touraine Habitat Public
Maitrise d œuvre logement P.1... P.2... P.3... P.4... P.5... P.6... P.7... P.8... P.9... P.10... P.11... P.12... P.13... P.14... P.15... 13 maisons BBC à Saint-Brice (51), L Effort Rémois 30 logements
Plus en détailque se posent les maires
Hlm questions Comment réintégrer les quartiers Hlm à la ville? que se posent les maires Guide pratique à l usage des collectivités locales Comment les Hlm peuvent-ils améliorer l image de ma commune? SOMMAIRE
Plus en détailEXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015
EXTRAIT DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 FEVRIER 2015 Le compte-rendu de la réunion précédente est lu et approuvé. Désignation des délégués à Evolis 23 Le Maire rappelle au Conseil Municipal que
Plus en détailDELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012
DELIBERATION N 12-1478 29 OCTOBRE 2012 FONCIER Interventions foncières stratégiques Dispositif régional en sortie de portage de l'etablissement Public Foncier Provence-Alpes-Côte d'azur (EPF PACA) Affectation
Plus en détail