ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 JUIN 2013 ORDRE DU JOUR. PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE :
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- Gilbert Plamondon
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1 ASSEMBLÉE PUBLIQUE DU MERCREDI 5 JUIN 2013 ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTIONS (Durée minimale : une heure) DÉBUT DE L ASSEMBLÉE : ORDRE DU JOUR ET PROCÈS-VERBAL ARTICLE 1 CA Adoption de l ordre du jour de la présente assemblée du conseil d administration en ajoutant l article 14.5 ARTICLE 2 CA Approbation des procès-verbaux des assemblées du conseil d administration de la Société tenues les 1 er et 22 mai 2013 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 3 CONTRATS DE BIENS CA (C) DE Autobus S. Thibodeau/jur. É. Gagné Adjudication de contrats à GROUPE GEMEC INC. et MICHEL GOHIER LTÉE pour la fourniture de camions construits selon les exigences de la STM sur un châssis du manufacturier (STM ) Coût total : ,73 $, toutes taxes actuelles incluses CA (D) DE Autobus S. Thibodeau/jur. J.-P. Desmarais Adjudication de contrats à ALBI FORD LINCOLN JOLIETTE INC., JACQUES OLIVIER FORD INC., HOULE TOYOTA et LÉVEILLÉ TOYOTA pour la fourniture de divers petits véhicules routiers et fourgonnettes (STM ) Coût total : ,55 $, toutes taxes actuelles incluses CA (J) DE - Autobus N. Lessard/jur. C. Mikhail Adjudication de contrat à NEW FLYER INDUSTRIES CANADA ULC pour l acquisition de sièges et de ceintures de marque USSC pour autobus urbains (STM ) Coût total : ,33 $, toutes taxes actuelles incluses , 16:12:31 page 1 de 7
2 CA (L) DE - Autobus N. Lessard/jur. É. Gagné Adjudication de contrats à HAMEL CHEVROLET BUICK GMC et CHARTRAND FORD (VENTES) INC. pour l achat de diverses pièces GM, ACdelco, Ford, Motocraft, Raybestos, Moog, Performance friction et Spicer Dana (STM ) Coût total : ,00 $, toutes taxes actuelles incluses CA (FF) DE Finances et contrôle M. Guillon/jur. É. Gagné Octroi d un contrat de gré à gré à AFFILIATED COMPUTER SOLUTION France (ACS) pour le remplacement des accepteurs de billets de banque des distributrices automatiques de titres (STM ) Coût total : ,49 $, toutes taxes actuelles incluses CA (B) L.Yantren/jur. D. Maillé Autorisation d exercer l option de renouvellement du contrat de 3M CANADA INC. pour la fourniture de pellicules multicouches anti-graffitis de métro (STM ) Coût total : ,34 $, toutes taxes actuelles incluses CA (H) M. Cournoyer/jur. C. Mikhail Octroi de contrats à SAP CANADA INC. pour l acquisition, le support et l entretien de quatre (4) nouvelles licences d utilisation pour le progiciel «SAP BusinessObjects BI package (CPU)» (STM ) Coût total : ,49 $, toutes taxes actuelles incluses CA (U) M. Cournoyer/jur. M. Chkikar Adjudication de contrat à BELL CANADA pour l acquisition de produits CISCO (STM ) Coût total : ,73 $, toutes taxes actuelles incluses CA (HH) G. Leong/jur. É. Gagné Autorisation d augmenter l enveloppe budgétaire d approvisionnement à long terme avec la compagnie CUMMINS EST DU CANADA SEC (STM ) Coût total : ,28 $, toutes taxes actuelles incluses , 16:12:31 page 2 de 7
3 CA CA (II) G. Leong/jur. C. Mikhail Approbation de la cession de contrat de TRANSMONTAIGNE MARKETING CANADA INC. à ALBERTA LTD. pour la fourniture de carburant diesel et biodiesel (achats regroupés) (STM ) (LL) G. Bélanger/jur. C. Mikhail Adjudication de contrat à LUMEN DIVISION SONEPAR, DUBO ÉLECTRIQUE LTÉE, FRANKLIN EMPIRE INC., FOURNITURES ÉLECTRIQUES FORD LTÉE et ÉCLAIRAGE QUÉBEC pour la fourniture d accessoires d éclairage (STM ) Coût total : ,99 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 4 CONTRATS DE SERVICES ET TRAVAUX CA (F) Y. Desmarais/jur. J.-P. Desmarais Autorisation d exercer l option de renouvellement des contrats de services de IMMODESIGN 3D INC. et J.C. CONSEILS pour la gestion de projets d aménagement (STM ) Coût total : ,69 $, toutes taxes actuelles incluses CA (E) S. Demers/jur. M. Chkikar Adjudication d un contrat de services à VEOLIA ES CANADA SERVICES INDUSTRIELS INC. pour le transport et l élimination des matières dangereuses en vrac (STM ) Coût total : ,00 $, toutes taxes actuelles incluses CA (QQ) M. Lacerte/jur. É. Gagné Adjudication d un contrat à LES ENTREPRISES C. DUBOIS ( QUÉBEC INC.) dans le cadre du projet Embelli-stations 2013 pour les stations St- Laurent, Acadie et Parc (STM-IFR-02073) Coût total : ,89 $, toutes taxes actuelles incluses CA (I) M. Cournoyer/jur. C. Mikhail DE- Ressources humaines et services partagés Autorisation d augmenter l enveloppe budgétaire du contrat de CPU DESIGN INC. pour la fourniture et l entretien d équipements informatiques (STM ) Coût total : ,00 $, toutes taxes actuelles incluses , 16:12:31 page 3 de 7
4 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 5 CONTRATS DE SERVICES PROFESSIONNELS CA CA (A) É. Thibodeau/jur. É. Gagné DE Planification, marketing et communications Autorisation de modifier la composition du comité de sélection pour des services professionnels visant la gestion et l envoi d une Infolettre électronique mensuelle (STM ) 5.2 (G) Y. Desmarais/jur. É. Gagné Adjudication d un contrat de services spécialisés à CONSEILLERS EN GESTION ET INFORMATIQUE CGI INC. pour la mise en place du programme de sécurité des TI (STM ) Coût total : ,50 $, toutes taxes actuelles incluses CA (MM) DE-Ressources humaines et services partagés M. Cournoyer/jur. M.-J. Hotte Résiliation et octroi d un contrat de services professionnels à GESTI PHYSISYS INC. pour un médecin consultant et directeur médical à la Division gestion de la présence au travail et promotion de la santé (STM ) Coût total : ,34 $, toutes taxes actuelles incluses CA (OO) S. Simard/jur. D. Maillé Approbation de la cession du contrat de services professionnels de PROVENCHER ROY ET ASSOCIÉS ARCHITECTES, S.E.N.C. à PROVENCHER ROY & ASSOCIÉS ARCHITECTES INC. pour la réalisation de divers mandats en architecture (STM ) ARTICLES DE LA RUBRIQUE 6 CONTRATS MPM-10 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 7 CONTRATS PROLONGEMENT DU MÉTRO ARTICLES DE LA RUBRIQUE 8 CONTRATS RÉNO SYSTÈMES CA (Q) A. Boulay/jur. É. Gagné Adjudication de contrat à LES SERVICES ÉLECTRIQUES BLANCHETTE INC. pour la fourniture et l installation de l infrastructure du système d afficheurs du 2 e groupe de 26 stations (STM C33) Coût total : ,80 $, toutes taxes actuelles incluses , 16:12:31 page 4 de 7
5 CA (R) A. Boulay/jur. M.-J. Hotte Adjudication de contrat à HULIX CONSTRUCTION pour la relocalisation de la loge du changeur à la station Snowdon (STM C31-03) Coût total : ,03 $, toutes taxes actuelles incluses CA (T) J. Giguère/jur. M. Chkikar Adjudication de contrat à GROUPE SCV INC. pour la fourniture de ventilateurs pour des postes de ventilation mécanique (STM A08) Coût total : ,69 $, toutes taxes actuelles incluses CA (PP) J. Giguère/jur. M.-J. Hotte Adjudication de contrat à LE GROUPE MANUFACTURIER D ASCENSEURS GLOBAL TARDIF INC. pour le remplacement d escaliers mécaniques (STM C40) Coût total : ,51 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 9 CONTRATS INFRASTRUCTURE MÉTRO CA (W) V. Cameau/jur. D. Maillé Adjudication de contrat à LES SOLUTIONS DOORSPEC INC. pour la fourniture de cadres et de portes papillons (STM ) Coût total : ,69 $, toutes taxes actuelles incluses CA CA (DD) V. Cameau/jur. J. Therriault Approbation du protocole d entente de construction avec L IMMOBILIÈRE BANQUE NATIONALE pour la réfection de l accès Viger/station Square Victoria 9.3 (NN) B. Charruyer/jur. J. Therriault Adjudication de contrat à C.M.S. ENTREPRENEURS GÉNÉRAUX INC. pour la réfection du poste auxiliaire Bonsecours (STM ) Coût total : ,75 $, toutes taxes actuelles incluses ARTICLES DE LA RUBRIQUE 10 RÈGLEMENTS ARTICLES DE LA RUBRIQUE 11 PARCOURS , 16:12:31 page 5 de 7
6 ARTICLES DE LA RUBRIQUE 12 ENTENTES ET BAUX DIVERS 12.1 (EE) R. Bouffard/jur. J. Therriault CA Autorisation d une enveloppe budgétaire pour la location d espaces de stationnements avec la SOCIÉTÉ PARC AUTO DU QUÉBEC (SPAQ) Coût total : ,15 $, toutes taxes actuelles incluses CA (RR) M. Chartrand/jur. M. Chkikar Autorisation de conclure un bail avec LES DÉMÉNAGEMENTS INDUSTRIELS DU QUÉBEC pour la location d un espace de p.c. dans un entrepôt pour l entreposage de transformateurs et de cabinets Coût total : ,25 $, toutes taxes actuelles incluses CA (BB) DE Planification, marketing et communications I. Trottier/jur. M.-J. Hotte Approbation et ratification de la valeur d échange média pour l utilisation de temps d antenne quotidien sur le réseau de panneaux d affichage télévisuel dans les stations du réseau du métro Coût total : ,87 $, toutes taxes actuelles incluses 12.4 (X) S. Lemaire/jur. J. Therriault CA Approbation d un acte de servitude de passage entre la STM et la BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC CA (AA) S. Thibault/jur. J. Blain DE Finances et contrôle Modification à l entente de rétrocession du contrat de cession des biens relatif au prolongement du métro à Laval ARTICLES DE LA RUBRIQUE 13 SYSTÈMES DE PONDÉRATION ARTICLES DE LA RUBRIQUE 14 AUTRES SUJETS CA (P) R. Henry/jur. J. Therriault Autorisation d obtenir un permis de voirie pour le poste de redressement Ahuntsic 14.2 (V) M. Bourbonnière/jur. N. Dubé CA Prendre acte du Rapport de développement durable 2012 DE Relations externes et planification stratégique , 16:12:31 page 6 de 7
7 14.3 (K) O. Paradis/jur. N. Dubé CA Prendre acte du dépôt du Rapport d activités 2012 Direction principale Affaires publiques CA (CC) É. Gagné/jur. É. Gagné Adoption des modifications à la Politique corporative PC Gestion contractuelle CA Renonciation à la prescription relativement aux factures visant la quote-part de la STM quant aux frais d exploitation de certains stationnements incitatifs , 16:12:31 page 7 de 7
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