Archives départementales de l Isère

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1 ARCHIVES DEPARTEMENTALES DE L'ISERE SOUS-SERIE 4 E (dépôts des communes) 4 E 717 LANS-EN-VERCORS Aurélie BOUILLOC, attachée de conservation du patrimoine Benjamin GENTIL 2014

2 SOMMAIRE SOURCES COMPLEMENTAIRES page 3 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES pages 4-6 Administration communale page 5 Cadastre, impôts, comptabilité page 5 Cultes page 5 Documents révolutionnaires page 6 ARCHIVES MODERNES (depuis l an VIII) pages 7-13 Administration communale page 8 Etat civil page 8 Population, agriculture page 9 Cadastre, contributions page 9 Affaires militaires page 10 Police locale et générale page 10 Elections page 10 Finances, comptabilité page 11 Biens communaux - Bois page 11 Voirie Travaux publics page 12 Assistance - Prévoyance page 13 Instruction publique page 13 2

3 SOURCES COMPLEMENTAIRES I/ Aux : 4 E 656 Dépôt des archives communales de Méaudre : 4E656/5 Propriété de bois communaux «en Guinay».- Procès entre Méaudre et Lans[-en-Vercors]. 1543, copie E656/6 Coupes de bois.- Procès entre Méaudre, d une part et François Sappey, Etienne Mollin, Jean Mollin, François Augier et autres, tous de Lans, d autre part E656/7 Coupes de bois.- Procès entre Méaudre, d une part et Antoine et Pierre Thorand, Pierre et Antoine Roche, tous de Lans, d autre part E656/8 Coupes de bois.- Procès entre Pierre Gérin, de Méaudre, et Lans E656/11 Propriété de la forêt de Guignier.- Procès entre Méaudre et Lans[-en- Vercors] E 488 Dépôt des archives communales de Villard-de-Lans : 4E488/10 Affaires entre particuliers : entre Georges Blanc-Gonnet et Françoise Blanc-Gonnet épouse de Pierre Bruzier tous de Lans (1765), entre Joseph Clet et Alexandre Chanard, tous de Lans (1783) E488/17 Renseignements sur le canton.- Réponse à une enquête (début XIXe siècle). Légende : * = registre 3

4 ARCHIVES ANCIENNES ET REVOLUTIONNAIRES 4

5 ADMINISTRATION COMMUNALE 1 Assemblée des habitants.- Extraits de délibérations CADASTRE - IMPOTS - COMPTABILITE 2-5 Cadastre * Parcellaire des fonds roturiers, avec répertoire * Parcellaire des fonds nobles, avec répertoire. av * Courcier (ou péréquaire) des taillables, avec répertoire. av * Courcier (ou péréquaire) des taillables, avec répertoire. av CULTES 6-17 Registres paroissiaux.- Registres des baptêmes, mariages et sépultures [NON COMMUNICABLES] * B * M * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S * B.M.S Ils sont consultables sur le site internet 5

6 DOCUMENTS REVOLUTIONNAIRES Contribution foncière.- Etats des sections * Sections A à I 19* Sections A à I 6

7 ARCHIVES MODERNES 7

8 ADMINISTRATION DE LA COMMUNE Conseil municipal.- Délibérations * * * * * ETAT CIVIL Etat civil.- Registres des naissances, mariages et décès [NON COMMUNICABLES] * N * M * D * N * M * D * N * M * D * N * M * D * N * M * D * N * M * D * N * M * D * N * M * D Ils sont consultables sur le site internet 8

9 49 Etat civil.- Tables décennales ( ). Procès-verbal de vérification des registres (1826). [NON COMMUNICABLES] POPULATION - AGRICULTURE Recensement de la population.- Bordereaux de maison Recensement de la population.- Listes nominatives Agriculture.- Statistiques agricoles CADASTRE - CONTRIBUTIONS 65 Contributions directes.- Matrices des rôles Contributions directes.- Matrices des rôles Contributions directes.- Matrices des rôles ( ). Evaluations des maisons et usines dans les communes du canton.- Tableau comparatif (1830) Les listes de 1891, 1901 et 1906 sont consultables sur le site internet 9

10 68* Matrice cadastrale.- Registre * Matrice cadastrale.- Registre des propriétés foncières, puis après 1882 des propriétés non bâties AFFAIRES MILITAIRES 70 Recensement militaire.- Tableau de recensement de l armée territoriale pour les classes Recrutement : correspondance (1877). Contrôle général, réserve, service (1832) Garde nationale.- Liste nominative de recensement (1840, 1848). Bulletins individuels (1840). Procès-verbaux d élections des officiers (1831). Liste des réformés (1870). Extraits de délibération, correspondance (1874) POLICE 72 Etrangers.- Récépissé de demande de carte d identité (1949). Registre des visas (1951) ELECTIONS 73 Plébiscite.- Procès-verbal (1870). Elections sénatoriales.- Procès-verbaux et listes des électeurs 4 ( ). Elections des députés.- Procès-verbaux ( ). Elections cantonales.- Procès-verbaux et listes des électeurs ( ). Elections municipales.- Procès-verbaux et listes des électeurs ( ) Il s agit de la liste d émargement 10

11 FINANCES COMMUNALES Budgets et comptes Taxe sur les chiens.- Rôles Taxe sur les chiens.- Registre de déclaration des propriétaires de chien Taxe sur les chiens.- Listes des propriétaires de chien (1869, ) BIENS COMMUNAUX - BOIS 83* Terrains communaux.- Vérification des empiètements faits par des propriétaires privés * Forêt communale.- Procès-verbal d aménagement * Forêt communale.- Procès-verbal d aménagement * Forêt communale.- Procès-verbal de délimitation et de bornage partiel Coupes de bois.- Ventes (1850, ) Forêt communale.- Délimitation générale et bornage (1892). Concession de passage (1900). Autorisation d entreposer du bois (1900). Autorisation de fouilles (1900). Autorisation de passage de bêtes à laine (1900). Opération de martelage des coupes (1901)

12 VOIRIE - TRAVAUX PUBLICS Prestation pour l entretien des chemins vicinaux.- Registre des journées Prestation pour l entretien des chemins vicinaux.- Rôles de taxe , Voirie.- Dossiers par chemins concernant leur construction, leur réparation, leur entretien, leur rectification Chemin de grande communication n 6 de Grenoble à Villard-de-Lans ( ). Chemin d intérêt commun n 6 (1891). Chemin d intérêt commun n 7 ( ). Chemin vicinal n 8 ( ). Chemin de grande communication n 9 ( ). Chemin vicinal ordinaire n 11 (1901). Chemin vicinal ordinaire n 12 ( ). Chemin vicinal n 14 avec plan (1884). Chemin vicinal ordinaire n 15 de l Eglise à l Olette, avec plan parcellaire (1903) Chemin de grande communication n 2 (1883). Chemin de grande communication n 106 (1903). Chemin de grande communication n 107 ( ). Chemin vicinal ordinaire n 1 ( ). Chemin vicinal ordinaire n 2 ( ). Chemin vicinal ordinaire n 3 (1900). Chemin rural dit de Jeannne (1899) Place publique.- Elargissement : liste de souscription en journée de travail (XIX e s.). Classement des chemins vicinaux.- Tableau de classement (1830, 1840) Classement des routes départementales.- Projet de déclassement ( ). Service vicinal.- Prévision des dépenses, budgets, contingent ( ). Compte rendu et acquisition de terrain (XIX e s.)

13 ASSISTANCE - PREVOYANCE Bureau de bienfaisance Budgets et comptes Nomination de membre du bureau Société de secours mutuels des sapeurs-pompiers de Lans ( ). Prélèvement sur le fonds commun (1935). Conseil supérieur de la mutualité (1937). Retraites et pensions départementales et communales.- Projet de loi (1930). Rentes viagères.- Majoration des allocations et bonification (1931). Assistance médicale gratuite.- Liste des personnes indigentes désignées pour recevoir gratuitement les soins du médecin cantonal (1830) INSTRUCTION PUBLIQUE 102 Elèves de 6 à 13 ans.- Listes nominatives ( ). Elèves de l école des Herauts.- Liste nominative (1891). Instituteurs.- Etat de la rétribution (1859)

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