La DADS-U 2015 Les éditions de fin d année. PARME Gamme Coloris
|
|
- Oscar Charles
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 La DADS-U 2015 Les éditions de fin d année PARME Gamme Coloris
2 HORAIRES Matin 09 h 00 Début de la formation 10 h h 00 Fin de la formation Ou Après-midi 14 h 00 Début de la formation 15 h h 00 Fin de la formation 2
3 OBJECTIFS DE LA FORMATION Déclaration de la DADS-U Norme N4DS Les contrôles préalables Elaborer la déclaration annuelle des données sociales avec PARME Les éditions de fin d année 3
4 PLAN DE FORMATION Définitions Qu est-ce que la DADS-U et la N4DS? Les partenaires TDS et les contrôles Les nouveautés règlementaires et logiciels 2015 Contrôles préalables dans Parme Contrôle des informations liées à la collectivité Contrôle des données relatives aux salariés Récupération des honoraires de Corail Fin d année / DADS-U Editions diverses de fin d année Préparation de la DADS-U Edition de contrôle des déclarations des salariés Génération du fichier DADS-U Outil de contrôle DADSU-CTL Transfert du fichier sur le site de net-entreprises.fr 4
5 DEFINITIONS Qu est ce que la DADS-U? DADS-U : Déclaration Automatisée des Déclarations Sociales Unifiées Permet un envoi unique des données issues de la paie (DADS) A quoi sert la DADS? Permet aux organismes sociaux de vérifier le montant des masses salariales et de déterminer les droits des salariés (retraite, assurance maladie ) Permet aux salariés de recevoir leur déclaration de revenus pré-remplie Regroupe la déclaration des salaires et des honoraires que verse votre collectivité Permet d établir les listes électorales pour l élection des conseils des prud hommes Evite la multiplication des enquêtes statistiques 5
6 DEFINITIONS Qu est ce que la N4DS? Norme utilisée pour les déclarations dématérialisées des données sociales Réglementation pour 2015 : Norme à utiliser : N4DS - V01X10 Outil de contrôle : DADSU-CTL V01X10 Intégrés dans la version Intégrale 4.3 de COLORIS 6
7 Quel est l objectif de la N4DS? Envoi du fichier DADS à un interlocuteur unique chargé du contrôle et de la diffusion des données aux organismes concernés. L envoi du fichier se fait sur le site NET-ENTREPRISES, à destination de la CNAV / TDS* pour le compte des partenaires TDS * (Caisse Nationale Assurance Vieillesse / Transfert des Données Sociales) 7
8 LES PARTENAIRES DADS L'Assurance Maladie Calcule les droits, tarifie et prévient les accidents du travail Les Urssaf Contrôlent la bonne application des cotisations de sécurité sociale Contrôlent les comptes employeurs à l'assurance chômage pour le compte des Assedic La Cnav, l'ircantec, la CNRACL, et la RAFP Calculent les droits à la retraite du régime général et des collectivités publiques La DGI Pré-remplie les déclarations d'impôts sur le revenu et vérifie la taxe sur les salaires L'Insee Etablit des statistiques sur l'emploi et les salaires Le Ministère de l'emploi Vérifie l obligation d'emploi des travailleurs handicapés et l établissement des listes électorales prud homales
9 Circuit des contrôles de la N4DS via NET-ENTREPRISES : 1 - «Contrôle de forme» : Parme intègre l'outil de contrôle DADSU-CTL qui effectue ce contrôle et insère un certificat si le fichier est correct. Vous n aurez donc aucun problème sur le site Net-Entreprises concernant ce contrôle. 2 - «Contrôle de métier» : si ce contrôle est refusé, il vous suffira après avoir apporté les modifications dans la DADS-U de faire une déclaration de type «Annule et remplace» si votre fichier a été envoyé en réel (3 envois sont acceptés jusqu au 31/01/2016). Circuit DADSU complète via le site Net entreprises 9
10 Un fichier DADS-U est hiérarchisé de la manière suivante : EMETTEUR (S10) ETABLISSEMENT 1 (S20) SALARIE 1 (S30) PERIODE D ACTIVITE (S40) CAISSE DE RETRAITE (S42 ou IRCANTEC ou S43 pour CNRACL) RAFP (S53) PERIODES D INACTIVITE (S46) SALARIE 2 (S30) SALARIE N (S30) ETABLISSEMENT N (S80) TOTAL EMETTEUR (S90) 10
11 Les nouveautés règlementaires et logiciels - N4DS 2015 Intégration de la norme N4DS - V01X10 Ajout d un tableau pour saisir les frais professionnels (S40.G40.10) dans l'écran des périodes d'activité. Récupération des montants des honoraires de Corail en TTC s'ils ont été saisis de cette manière dans la comptabilité. Déplacement du menu des déclarations " Annule et remplace " dans l'écran Emetteur-Entreprise-Etablissement (menu Traitements) de la DADSU. Gestion de cas particuliers au niveau de la DADS (détachement privé,...) 11
12 Calendrier N4DS V01X10 / Campagne novembre 2015 : Ouverture du service (Tests) 4 janvier 2016 : Ouverture du service (Déclarations réelles) 31 janvier 2016 : Date d exigibilité de la DADS-U 12
13 Les déclarations COMPLEMENTAIRES sont toujours acceptées La déclaration complémentaire est possible uniquement si la déclaration normale a été validée sur le site de Net-entreprises. Cette DADS-U complémentaire permet de déclarer un salarié qui ne l aurait pas été dans la DADS-U normale (salarié ou honoraire) Les déclarations rectificatives NE SONT PLUS acceptées 13
14 Si vous avez envoyé un fichier REEL qui a été accepté sur le site de Net-Entreprises mais qui comporte des anomalies non bloquantes, il est possible de faire une déclaration «Annule et remplace» Attention! 3 déclarations sont acceptées sur le site de Net-Entreprises avant le 31 janvier 2016 Attention! Cette option supprime les modifications manuelles effectuées dans la DADS Procéder à des envois de fichiers en TEST avant d'envoyer le fichier réel Vérifiez bien vos données AVANT de faire l envoi du fichier REEL 14
15 AIDE dans PARME sur les éditions de fin d année / DADSU 1. Cliquer sur F1 ou sur? puis Aide sur le logiciel de Parme 2. Editions, historique et DADS-U 3. Aide sur le menu Fin d année/dads-u 15
16 AIDE sur l espace client de COSOLUCE 1. Cliquer sur le? puis Sites des utilisateurs Coloris 2. Saisir votre Compte utilisateur et votre Mot de passe 3. Sélectionner Fiches Pratiques Gestion du personnel Parme 16
17 Accès au site de déclaration de Net entreprises : page accueil Transmettre une DADS-U 1. Authentifiez-vous à partir de la page d'accueil. Si vous avez oublié votre mot de passe, vous pouvez en choisir un nouveau en cliquant sur «Mot de passe oublié» : vous pourrez ainsi soit répondre à votre question secrète, soit en recevoir un nouveau par courriel. 2. Cliquez sur le lien Accédez à la déclaration en face de la DADS-U 3. Cliquez sur Déclarer puis Parcourir 4. Sélectionnez votre fichier DADS-U préalablement enregistré puis cliquez sur Ouvrir. Le nom du fichier apparaîtra dans la zone spécifiée. 5. Cochez la case Cochez cette case pour recevoir l avis de dépôt à l adresse mail figurant dans votre fichier 6. Cliquez sur Envoyer 7. Un avis de dépôt vous sera immédiatement délivré. 17
18 ELABORATION DE LA DADSU 2015 dans PARME (Cf document «Elaboration de la DADSU 2015» 1- Contrôles préalables dans Parme Contrôle des informations liées à la collectivité Contrôle des données relatives aux salariés Récupération des honoraires de Corail 2- Fin d année / DADS-U Editions diverses de fin d année Préparation de la DADS-U Edition de contrôle des déclarations des salariés Génération du fichier DADS Outil de contrôle DADSU-CTL Transfert du fichier sur le site de net-entreprises.fr 18
19 Documentation Site Portail d informations sur la déclaration DADS-U Nomenclature des emplois territoriaux (NET) Retraite complémentaire régime général IRCANTEC Retraite complémentaire régime spécial CNRACL Caisses de retraite de la FPT : CNRACL IRCANTEC RAFP etc Sécurité Sociale : L URSSAF Le régime Général 19
20 L ASSISTANCE FAQ de SOLURIS faq.si17.net Par mail : assistance@soluris.fr Par fax : Par téléphone : MERCI DE VOTRE ATTENTION 20
Les nouveautés de Sage DS Version 2
Sommaire Les nouveautés de Sage DS Version 2 Les nouveaux Etats Etat de contrôle des montants Etat de contrôle Paie Etat préparatoire Attestation Employeur Dématérialisée (AED) Les nouvelles déclarations
Plus en détailPARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 -
CDIC Tél 05.34.25.40.75 Carine Louradour Fax 05.61.61.24.89 cdic@free.fr PARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 - DADS-U et TR Urssaf : octroi d un délai supplémentaire Délai accordé jusqu au mercredi 12 Février
Plus en détailComment déclarer vos salaires 2013 avec la norme N4DS?
International Comment déclarer vos salaires 2013 avec la norme N4DS? Nouvelle-Calédonie & Polynésie française CRE - IRCAFEX La norme N4DS Vous avez un logiciel de paie Celui-ci est compatible avec la norme
Plus en détailCEGID - Business Suite PGI Business Suite Paye. A - Paramétrages initiaux de la paye
cterrier.com 1 26/09/2009 CEGID - Business Suite PGI Business Suite Paye Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs
Plus en détail«Placez l humain au coeur de votre solution de gestion»
«Placez l humain au coeur de votre solution de gestion» Communiqué de lancement Sage Paie & RH V20.50 et Sage DS V3.50 Sage Direct v.4.0.0.76 Sage Paie et RH V20.50 et Sage DS V3.50 Décembre 2012 Page
Plus en détailLa prise en compte du travail à temps partiel dans les droits à retraite des différents régimes
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 9 juillet 2014 à 9 h 30 «Carrières précaires, carrières incomplètes et retraite» Document N 10 Document de travail, n engage pas le Conseil La prise
Plus en détailManuel d utilisation MANUEL D UTILISATION MODULE GESTION CREER / MODIFIER UN ETABLISSEMENT
Manuel d utilisation MANUEL D UTILISATION MODULE GESTION CREER / MODIFIER UN ETABLISSEMENT DERNIERE MISE A JOUR : le 21 octobre 2009 Manuel d utilisation SOMMAIRE A. INFORMATIONS GENERALES... 3 B. PARAMETRAGES...
Plus en détailContribution de solidarité. Le taux de la contribution est de 1 % sur la rémunération «nette».
REMUNERATION Note d'information n 13-07 du 22 janvier 2013 Contribution de solidarité Références - Loi n 82-939 du 04/11/1982, modifiée - Loi n 97-1239 du 29/12/1997 - Décret n 82-1001 du 25/11/1982 (J.O.
Plus en détailATTENTION : Dès que vos paies de décembre sont établies n oubliez pas de nous envoyer votre sauvegarde et les documents demandés ci-après.
Beauvais, le 25 novembre 2013 Madame, Monsieur le Maire, Madame, Monsieur le Président, Merci de nous avoir accordé votre confiance pour la réalisation de votre N4DS. Afin de réaliser au mieux le traitement
Plus en détailLDPaye. Etablir sa DADS-U 2014 N4DS V01X09
LDPaye Etablir sa DADS-U 2014 N4DS V01X09 Plan de la présentation La DADS-U Rappels Nouveautés DADS-U V01X09 Contrôler sa déclaration Les points sensibles à vérifier Les contrôles Sensibilisation DSN Q&R
Plus en détailSage Formation. Le parcours pédagogique Sage HR Management. Sage HR Management
Vous êtes Consultant, Chef de Projets, Directeur des Systèmes d Information, Directeur Administratif et Financier, Optez pour les «formations Produits» Nous vous proposons des formations vous permettant
Plus en détailLe plan d épargne entreprise (ou PEE)
Pégase 3 Le plan d épargne entreprise (ou PEE) Dernière révision le 18/05/2009 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Versement des participants... 4 Versement de l intéressement sur le
Plus en détailCentre de Gestion de la Fonction Publique de la Loire Saint Etienne (42) - C.C.T.P- ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES
ACQUISITIONS D UN PROGICIEL DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES AVEC UN PORTAIL EXTRANET ET UNE GESTION ELECTRONIQUE DE DOCUMENTS INTERFACEE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) Page 1
Plus en détailLe compte épargne temps
2010 N 10-06- 05 Mi à jour le 15 juin 2010 L e D o i e r d e l a D o c 1. Définition Sommaire 2. Modification iue du décret n 2010-531 3. Principe du compte épargne temp Bénéficiaire potentiel Alimentation
Plus en détail21 mars 2012. Simulations et Méthodes de Monte Carlo. DADI Charles-Abner. Objectifs et intérêt de ce T.E.R. Générer l'aléatoire.
de 21 mars 2012 () 21 mars 2012 1 / 6 de 1 2 3 4 5 () 21 mars 2012 2 / 6 1 de 2 3 4 5 () 21 mars 2012 3 / 6 1 2 de 3 4 5 () 21 mars 2012 4 / 6 1 2 de 3 4 de 5 () 21 mars 2012 5 / 6 de 1 2 3 4 5 () 21 mars
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Avril 2012 MAJ n 1 Version 20.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES AVRIL 2012... 4 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/04/2012... 4 MISE EN
Plus en détailUTILISATEUR. Notice d utilisation du service Support de Psi Informatique
PSI INFORMATIQUE SUPPORT GUIDE D UTILISATION UTILISATEUR Version V2.1 Date Novembre 2011 Auteurs Support PSI Page 1 sur 10 La société PSI-Informatique met en place une nouvelle édition de notre système
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/01/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/01/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Janvier 2014 Sommaire 1. NOUVELLES VALEURS... 4 Eléments nationaux... 4
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Janvier 2014 Mise à jour n 1 Version 21.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES JANVIER 2014... 6 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/01/2014...
Plus en détailContribution de solidarité
FLASH D INFORMATIONS N 19/2012 Contribution de solidarité Références - Loi n 82-939 du 04/11/1982, modifiée - Loi n 97-1239 du 29/12/1997 - Décret n 82-1001 du 25/11/1982 (J.O. du 27/11/1982) - Décret
Plus en détailET REGISTRE DE PRESENCE
Fiche 4 LE PORTAIL DES EEDF CALENDRIER D ACTIVITES ET REGISTRE DE PRESENCE Groupes Dans cette fiche Gérer le calendrier Envoyer des invitations à partir d une date Tenir son registre de présence Le portail
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Direction Générale des Services Marie-Hélène RENSON- LENOBLE Directrice Générale des services Tel 01 49 45 28 11 Fax 01 49 45 29 91 Mail : marie-helene.renson-lenoble@supmeca.fr MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES
Plus en détailRapport Lille. Sondage National de Satisfaction de la CNAV auprès des entreprises
Sondage National de Satisfaction de la CNAV auprès des entreprises Rapport Sommaire Présentation de l'étude Satisfaction globale La réalisation des DADS salaires Les contacts avec la CARSAT, CGSS ou CNAV
Plus en détailCOMPTE EPARGNE TEMPS
WWW.SAFPT.ORG COMPTE EPARGNE TEMPS EFFET : 1ER JANVIER 2010 Texte de référence : Loi n 84-53 du 26 janvier 1984, modifiée, portant dispositions statutaires applicables à la fonction publique territoriale,
Plus en détailGuide de l adhérent/ Manuel d utilisation Simpl-IR «Paiement des Versements des prélèvements sur revenus salariaux et assimilés»
Ministère de l Economie et des Finances Guide de l adhérent/ Manuel d utilisation Simpl-IR «Paiement des Versements des prélèvements sur revenus salariaux et assimilés» Manuel utilisateur Simpl-IR Version
Plus en détailLa DSN, une réalité Et une obligation intermédiaire anticipée
La DSN, une réalité Et une obligation intermédiaire anticipée La DSN, Déclaration sociale nominative Définition La DSN est la Déclaration Sociale Nominative visant en 2016 à remplacer l ensemble des déclarations
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Avril 2014 Mise à jour n 1 Version 21.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES AVRIL 2014... 6 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/04/2014... 6
Plus en détailGuide retraite complémentaire Agirc et Arrco le livret du salarié. n o 1. Le livret du salarié
Guide retraite complémentaire Agirc et Arrco le livret du salarié Guide salariés n o 1 avril 2014 Le livret du salarié Sommaire La retraite, en bref... 3 Points clés... 4 Points de repères... 8 Points
Plus en détailLes nouveautés du Plan de Paie Sage
Les nouveautés du Plan de Paie Sage Janvier 2014 Mise à jour n 3 Version 21.00 SOMMAIRE NOUVELLES NORMES SOCIALES JANVIER 2014... 6 TABLEAU RECAPITULATIF DES CHARGES SOCIALES ET FISCALES AU 01/01/2014...
Plus en détailGuide d utilisation et d exploitation Portail : net-entreprises.fr La fiche de paramétrage : Assureurs et leurs Délégataires de Gestion
Guide d utilisation et d exploitation Portail : net-entreprises.fr La fiche de paramétrage : Assureurs et leurs Délégataires de Gestion Nouveauté 2013! Votre DADS-U comporte des données à destination des
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/03/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/03/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Mars 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR DE MARS 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailMode d emploi base de données AIFRIS : Commande et inscriptions
Mode d emploi base de données AIFRIS : Commande et inscriptions Vous trouverez dans les pages qui suivent la démarche à suivre pour les inscriptions en ligne au congrès de l AIFRIS. La présentation suit
Plus en détailAIDES à l APPRENTISSAGE. 1 /Aide à l'accueil des jeunes mineurs en apprentissage pour les entreprises de moins de 11 salariés
AIDES à l APPRENTISSAGE 1 /Aide à l'accueil des jeunes mineurs en apprentissage pour les entreprises de moins de 11 salariés Cette aide permet de prendre en compte l'investissement de l'entreprise sur
Plus en détailMoyens de déclaration
Moyens de déclaration Obligation de déclaration et de paiement par voie dématérialisée L obligation de payer exclusivement par virement bancaire : Les entreprises ou établissements d'une même entreprise,
Plus en détailProgramme de la session de Janvier 2008*
et juridique de la Programme de la session de Janvier 2008* Paris, mardi 8 janvier 2008 de 9h à 12h30, ou de 14h à 17h30 Nantes, jeudi 10 janvier 2008 de 9h15 à 12h45 Lyon, jeudi 17 janvier 2008 de 9h15
Plus en détailIntroduction. Nous vous remercions d'avoir porté votre attention sur le nouveau service e-salairefer.
Introduction Nous vous remercions d'avoir porté votre attention sur le nouveau service e-salairefer. Ce nouvel outil de gestion des salaires via Internet s'inscrit dans la volonté de mettre à votre disposition
Plus en détailDirection des projets
1. Présentation La mise en place de processus d échanges dématérialisés entre le notariat et ses différents partenaires (DGFIP, CDC ) a engendré le besoin de diffuser des flux d informations contenant
Plus en détailTutoriel INFOGREFFE Dématérialisation des formalités au RCS Le dépôt des comptes annuels
Tutoriel INFOGREFFE Dématérialisation des formalités au RCS Le dépôt des comptes annuels 1 Le portail de l information légale sur les entreprises et des formalités au Registre du Commerce et des Sociétés
Plus en détailCAHIER DES CHARGES. Fédération Nationale des Offices publics de l habitat
CAHIER DES CHARGES Données RH Fédération Nationale des Offices publics de l habitat Rapport de branche et Dossier Individuel de Situation Ressources Humaines (D.I.S RH) - - - 2013/2014 1 Sommaire Synthèse
Plus en détailDéclaration d'accidents online Manuel d utilisation
Déclaration d'accidents online Manuel d utilisation 1 Introduction... 2 2 Utilisation du programme... 2 2.1 Connexion... 2 2.2 Changement de version linguistique... 3 2.3 Utilisation des différents outils
Plus en détailCONFERENCE ANNUELLE PAIE
CONFERENCE ANNUELLE PAIE Mardi 17 Septembre 2013 - Cité des Echanges L impact des normes légales 2013 dans votre gestion de la paie : CICE / N4DS 2013 / DSN 2013 NRC 1 allée de la créativité 59650 Villeneuve
Plus en détailEmployeur sans établissement en France
Employeur sans établissement en France Un dispositif a été mis en place pour permettre aux employeurs qui n ont pas d établissement en France de déclarer leur entreprise et leurs salariés relevant du régime
Plus en détail[DADS-U] PERCO. Si vous avez mis en place ce dispositif, il doit être déclaré dans la N4DS. Ainsi, les structures attendues seront les suivantes :
[DADS-U] PERCO La loi relative à la réforme des retraites permet aux salariés sans compte épargne-temps d affecter 5 jours au maximum par an de repos non pris sur un PERCO. Si vous avez mis en place ce
Plus en détailCommuniqué de lancement SAGE Paie & RH Génération i7
Communiqué de lancement SAGE Paie & RH Génération i7 1 Sommaire Communiqué de lancement Introduction... 3 Les ambitions de Sage paie & RH Génération i7... 4 La stratégie...4 Sage Paie & RH Génération i7...6
Plus en détailLettre d informations
Janvier 2015 Lettre d informations Edito Nouveautés : Nouvelle offre Sage 100 Analyse Comptable i7 Infos : Tableaux des dernières versions SAGE Zoom : Sage ECF i7 Info pratique : Nouveautés sociales 2015
Plus en détailLE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.)
CENTRE DE GESTION DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE DE LA LOIRE LE COMPTE EPARGNE TEMPS (C.E.T.) Références - Décret n 2004-878 du 26 août 2004 modifié relatif au compte épargne temps dans la fonction
Plus en détailExtranet Gras Savoye - COLISEA
GRAS SAVOYE COURTIER D ASSURANCES Extranet Gras Savoye - COLISEA Déclaration de masse salariale en ligne Simulation de calcul d un appel de prime Document confidentiel - ne pas diffuser sans autorisation
Plus en détailRECOMMANDATIONS PRO BTP POUR PARAMÉTRER LA DADS-U
RECOMMANDATIONS PRO BTP POUR PARAMÉTRER LA DADS-U Le présent document s'appuie sur le cahier technique de la norme DADS-U version V08R04 du 31 mars 2006. Les valeurs qui sont rappelées et/ou précisées
Plus en détailLes chiffres essentiels des retraites Mis en ligne en mars 2011
Les chiffres essentiels des retraites Mis en ligne en mars 2011 Les bénéficiaires de retraites Nombre de retraités, selon les différents régimes (COR janvier 2010) : 16 millions dont : 11,3 millions :
Plus en détailRapport de branche 2013 des entreprises artistiques et culturelles
Rapport de branche 2013 des entreprises artistiques et culturelles Eléments pour la négociation annuelle des salaires Exercice 2012 18 novembre 2013 CPDO (Chambre Professionnelle des Directions d Opéra)
Plus en détailDescription des variables de la base de données. a. Attractivité démographique pour les différents types de population
Description des variables de la base de données a. Attractivité démographique pour les différents types de population Sources : Recensements de 1962 à 2006 et Clap 2007 - a01_popmoy62, a01_popmoy68, a01_popmoy75,
Plus en détailImport factures depuis journal de vente
Import factures depuis journal de vente Introduction Importation factures depuis journal de vente Automatisation de l import DiaClientSQL Import factures depuis journal de vente Page 1 sur 6 Introduction
Plus en détail12.1. Le cumul emploi-retraite
12.1. Le cumul emploi-retraite Le cumul emploi-retraite est un dispositif qui permet de cumuler le bénéfice d une pension avec la perception de revenus d activité. Dans un premier temps soumis à certaines
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailMODE D'EMPLOI DU FORMULAIRE ALSH (REEL ou PREVISIONNEL)
MODE D'EMPLOI DU FORMULAIRE ALSH (REEL ou PREVISIONNEL) Ce mode d'emploi est destiné à vous aider à la saisie du formulaire mais aussi à vous apporter des précisions réglementaires sur les données à fournir.
Plus en détailFonction publique Chiffres-clés 2014
MINISTÈRE DE LA DÉCENTRALISATION ET DE LA FONCTION PUBLIQUE Faits et chiffres Fonction publique Chiffres-clés 214 Dossiers, analyses thématiques x%±¾ rapport annuel L essentiel des chiffres-clés de la
Plus en détailDISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE
DISPOSITIF D ABAISSEMENT DE L ÂGE DE LA RETRAITE POUR LES FONCTIONNAIRES AYANT COMMENCÉ TÔT LEUR ACTIVITE PROFESSIONNELLE TEXTES Loi n 2004-1484 du 30 décembre 2004 de finances pour 2005 Article 119 :
Plus en détailI Des indicateurs figurant dans le rapport de situation comparée
1/13 Dans le cadre des dispositions issues du code du travail, il est établi une synthèse du plan d actions. I Des indicateurs figurant dans le rapport de situation comparée Salaires annuels moyens de
Plus en détailGuide Utilisateur MANTIS. Sommaire. Objet du document :
Guide Utilisateur MANTIS Objet du document : L'outil Mantis est mis à la disposition des organismes du réseau Libres Savoirs. Cet outil est à utiliser en cas d'incident lié à l'utilisation de la plateforme
Plus en détailM A N U E L D U T I L I S AT I O N A P P L I C AT I O N B O U R S E D E L E M P L O I
Centre de gestion de la Fonction Publique Territoriale du Nord M A N U E L D U T I L I S AT I O N A P P L I C AT I O N B O U R S E D E L E M P L O I www.cdg59.fr CDG 59 CONSEIL ORGANISATION CONCOURS CARRIÈRES
Plus en détailDADSU-CTL-V01X09 Version 2.1.8
DADSU-CTL-V01X09 Version 2.1.8 Ce logiciel assure le contrôle de fichiers DADSU selon la norme N4DS V01X09, telle que documentée dans le cahier technique N4DS en date du 01/08/2014(*). 1 Périmètre et modalités
Plus en détailRECUPERATION DES DONNEES. De votre ancien logiciel de Gestion Commerciale vers EBP Gestion Commerciale Open Line 2014
RECUPERATION DES DONNEES De votre ancien logiciel de Gestion Commerciale vers EBP Gestion Commerciale Open Line 2014 1 SOMMAIRE PRE-REQUIS... 3 DONNEES RECUPEREES... 4 SAUVEGARDE DE VOTRE OU VOS DOSSIERS
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/11/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/11/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Novembre 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR NOVEMBRE 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailDADSU-CTL-V01X08 Version 2.3.1
DADSU-CTL-V01X08 Version 2.3.1 Ce logiciel assure le contrôle de fichiers DADSU selon la norme N4DS V01X08, telle que documentée dans le cahier technique N4DS en date du 01/07/2013 et dans son erratum
Plus en détailSOMMAIRE. Comment suis-je informé(e) de mes droits? Quel sera le montant net de ma retraite? Comment ma retraite est-elle versée?
SOMMAIRE Comment suis-je informé(e) de mes droits? Quel sera le montant net de ma retraite? Comment ma retraite est-elle versée? Que dois-je déclarer aux impôts? Est-il possible de reprendre une activité?
Plus en détailDécoupage fonctionnel
Découpage fonctionnel Avec, assurez en toute sérénité la gestion de votre paie tout en répondant aux obligations légales. Pour aller encore plus loin, cette solution vous guide dans vos prises de décisions
Plus en détailBULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES. Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015. PARTIE PERMANENTE Administration Centrale. Texte 2
BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique n 35 du 6 août 2015 PARTIE PERMANENTE Administration Centrale Texte 2 INSTRUCTION N 351673/DEF/SGA/DRH-MD relative à la comptabilisation de la provision
Plus en détailPORTAIL INTERNET DECLARATIF. Configuration du client Mail de MICROSOFT VISTA
PORTAIL INTERNET DECLARATIF Configuration du client Mail de MICROSOFT VISTA Configuration du client messagerie MAIL de MICROSOFT VISTA Ce chapitre fourni les informations nécessaires à la configuration
Plus en détailCONTACTS CAAL et CSP
CONTACTS CAAL et CSP Rôle de la CAAL : Faciliter votre activité en regroupant sur une plateforme les données, liens et fichiers nécessaires pour traiter l Activité détaillées et actualisées Horaires de
Plus en détail03 89 20 36 00-03 89 20 36 29 - cdg68@calixo.net - www.cdg68.fr
Circulaire n 02/2010 Cl. C 44 Colmar, le 5 janvier 2010 Màj. novembre 2012 C E N T R E d e G E S T I O N d u H A U T - RHIN F O N C T I O N P U B L I Q U E T E R R I T O R I A L E 2 2, r u e W i l s o
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR. Renouvellement d un certificat 3SKey
GUIDE UTILISATEUR Renouvellement d un certificat 3SKey Sommaire 1 I Introduction 3 2 I Pré-requis au renouvellement 4 3 I Renouveler votre certificat 5 4 I Questions fréquentes 13 2 Introduction Vous êtes
Plus en détailTaux de cotisation dans les différents régimes
CONSEIL D'ORIENTATION DES RETRAITES Réunion plénière du 21 mars 2001 "Comparaisons entre régimes" "Compensation et transferts financiers" Taux de cotisation dans les différents régimes Les taux de cotisations
Plus en détail& "# " "#$ '# "" ( "( ( "( "# ##"#,-.),- 2# 3 4 # 56''7 # "8$ # 1 "" $ *# ()( $ 5 )" ) 2 *$ # * ). + )1 " # "" #.. =$ > " " ) 1
!"#$ %#"#"" #""" $ & "# " "#$ '# "" ( "( ( "( )$*+## "# ##"#,.), //,0"**, ##), 11## 2# 3 4 # 56''7 # "8$ 2#1")#"" $/9"56''7# "#".** # 1 "" $ *# ()( $!" #$ # (1"""(, : / ;#
Plus en détailComment utiliser mon compte alumni?
Ce document dispose d une version PDF sur le site public du CI Comment utiliser mon compte alumni? Elena Fascilla, le 23/06/2010 Sommaire 1. Introduction... 2 2. Avant de commencer... 2 2.1 Connexion...
Plus en détailDÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS
DÉMATÉRIALISATION DES MARCHÉS MODE OPÉRATOIRE DU PARAPHEUR ELECTRONIQUE Innovation-Développement Table des matières 1 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT D UN PARAPHEUR ELECTRONIQUE... 1 2 E-MAIL DE NOTIFICATION
Plus en détailManuel d utilisation de la messagerie. http://zimbra.enpc.fr
Manuel d utilisation de la messagerie http://zimbra.enpc.fr ÉCOLE DES PONTS PARISTECH/ DSI JANVIER 04 SOMMAIRE. Connexion à la messagerie.... Présentation générale de l écran d accueil.... Déconnexion...
Plus en détailSIGAFINANCE. Quoi de neuf et correctifs Version 8.15.00.5 (20 février 2015)
SIGAFINANCE Quoi de neuf et correctifs Version 8.15.00.5 (20 février 2015) NOUVEAUTÉS. Entrée des écritures : ajout dans la fonction «Exporter et Importer des écritures quotidiennes» : si des auxiliaires
Plus en détailCICE - Présentation Accès à DS mode CICE
CICE - Présentation Accès à DS mode CICE Menu Etats / CICE (disponible uniquement avec Sage Déclarations Sociales Avancée) 2 options sont proposées : «Accès direct», c est-à-dire sans transfert de données
Plus en détailCréé par la loi n 2007-209 du 19 février 2007 - art. 18 ()
Loi 84-53 du 26 janvier 1984 - art. 23-1 Créé par la loi n 2007-209 du 19 février 2007 - art. 18 () Les collectivités et établissements publics mentionnés à l'article 2 sont tenus de communiquer au centre
Plus en détailSage Start Saisie des collaborateurs Instructions. A partir de la version 2015 09.10.2014
Sage Start Saisie des collaborateurs Instructions A partir de la version 2015 09.10.2014 Table des matières Table des matières 2 1.0 Base du personnel 3 2.0 Informations relatives aux personnes («données
Plus en détailwww.oncf-voyages.ma www.oncf-voyages.ma Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 www.oncf-voyages.ma
Guide d utilisation Version 1.0 Mars 2015 1 Sommaire Chapitre 1 : Vue d ensemble du site web 1.0 Présentation du site marchand oncf-voyages.ma 1.1 Rubriques de la page d accueil 1.2 compte client & Connexion
Plus en détailGuide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient
Guide d usage du portail périscolaire de la Ville de Lorient RESERVATION DES ACTIVITES PERSICOLAIRES PAR INTERNET Vous avez une difficulté à créer votre compte ou vous vous posez des questions sur la réservation
Plus en détailAdministration en Ligne e-démarches. Console du gestionnaire. Guide utilisateur. Aout 2014, version 2.1
Administration en Ligne e-démarches Console du gestionnaire Guide utilisateur Aout 2014, version 2.1 Table des matières 1. INTRODUCTION... 3 2. LES MENUS... 4 2.1. Mon organisation / Informations... 5
Plus en détailTC3 - Guide d utilisation pour la saisie des FA
TC3 - Guide d utilisation pour la saisie des FA Version 2.0 du 22/04/2014 COM.ASCO.15042.2 Objectifs p 3 Présentation générale p 4 Processus de saisie et validation des temps p 5 Présentation du module
Plus en détailINDEMNITES. Mme. Thimmesch. 1ère partie. Sessions d'informations 12/2005 1
INDEMNITES Mme. Thimmesch 1ère partie Sessions d'informations 12/2005 1 De quoi s'agit-il? il? Quels scénarios? Quand? Exemple concret: scénario 1 - incapacité de travail Quel est le concept de la déclaration?
Plus en détailUne déclaration pour remplacer toutes les autres : les conditions de la réussite. Rencontres des acteurs publics 5 juillet 2012
Une déclaration pour remplacer toutes les autres : les conditions de la réussite Rencontres des acteurs publics 5 juillet 2012 La déclaration sociale nominative Principe et enjeux Stéphane EUSTACHE Adjoint
Plus en détailSupplément des cahiers de la Retraite Complémentaire N 4 / 2 e trimestre 2011 SI-RC. Les échanges dématérialisés avec les partenaires externes
Supplément des cahiers de la Retraite Complémentaire N 4 / 2 e trimestre 2011 SI-RC Les échanges dématérialisés avec les partenaires externes 2 / SWIFT (référentiel Bic et Iban) Identifiants des établissements
Plus en détail- CertimétiersArtisanat
2 - CertimétiersArtisanat CertimétiersArtisanat - Sommaire NOTIONS SUR LE CERTIFICAT... 4 UN DOUBLE CERTIFICAT SUR VOTRE CLE CERTIMETIERSARTISANAT... 5 UTILISATION D UN CERTIFICAT ELECTRONIQUE CLASSE 3+
Plus en détailPrésentation de lʼoutil Diagnostic Egalité sur le logiciel Excel!
Présentation de lʼoutil Diagnostic Egalité sur le logiciel Excel! Une aide à la réalisation! du diagnostic de situation comparée! femme-homme! sur www.ega-pro.fr! Objectifs de lʼoutil Diagnostic Egalité
Plus en détailMode d emploi du Bureau Virtuel (BV) à destination des étudiants en Formation À Distance (FAD)
Mode d emploi du Bureau Virtuel (BV) à destination des étudiants en Formation À Distance (FAD) Inscrit(e) comme étudiant(e) à l Université Michel de Montaigne Bordeaux 3, vous avez à votre disposition
Plus en détailLettre d informations
Avril 2015 Lettre d informations Edito Nouveautés : Nouvelles offres Sage Paie & RH Génération i7 et CRM i7 V8 Infos : Tableaux des dernières versions Sage Astuces : Affichage en double fenêtre Chers Clients,
Plus en détailN4DS. GUIDE UTILISATEUR Attestation Employeur Dématérialisée
N4DS GUIDE UTILISATEUR Attestation Employeur Dématérialisée Dernière mise à jour : 18/08/2014 Contenu des versions : 02/03/2012 : Précisions sur les rappels de paie Précisions sur la structure «chômage
Plus en détailLa retraite IRCANTEC. A. La retraite complémentaire IRCANTEC
Mémento des droits des personnels des EPST Sntrs-Cgt E4 La retraite IRCANTEC A. La retraite complémentaire IRCANTEC I. Acquisition des droits II. Montant de la retraite IRCANTEC III. En cas de décès IV.
Plus en détailEN LIGNE. EMPLOYEUR Pôle emploi
Août 2012 GUIDE PRATIQUE Guide de SAISIE EN LIGNE de l ATTESTATION EMPLOYEUR Pôle emploi Depuis le 1 er janvier 2012 les entreprises de plus de 10 salariés doivent transmettre leur attestation employeur
Plus en détailSOMMAIRE DE LA MISE A JOUR
SOMMAIRE DE LA MISE A JOUR 1. DISPOSITIF ACS ET TPI - CONTEXTE D UTILISATION 1 1.1 Identification des bénéficiaires de l ACS 1 1.2 Synthèse : Tiers Payant ACS > 2 situations 2 2. DISPOSITIF ACS ET TPI
Plus en détailFINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»
FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE» Intervenant : Jean-Jacques LANTONNET Expert Tarification AT-MP Direction des Risques Professionnels Caisse
Plus en détailMa retraite. Mode d emploi. Le guide pour comprendre et préparer sa retraite
Ma retraite Mode d emploi Le guide pour comprendre et préparer sa retraite 1 1/ MA RETRAITE SELON MON STATUT page 8 Mes droits en fonction de mon statut professionnel 2/ MA RETRAITE AU CAS PAR CAS page
Plus en détailNouveautés Paye V10 et DADSU N4DS
Manuel de formation Nouveautés Paye V10 et DADSU N4DS Edition n 2 : 17/11/2011 Sage Division Petites Entreprises 1, Allée Pierre-Gilles Gennes CS 829 33693 Mérignac Email : pe-formation@sage.com Site :
Plus en détail