PRÉSENCES. Charles-Antoine Caron

Save this PDF as:
 WORD  PNG  TXT  JPG

Dimension: px
Commencer à balayer dès la page:

Download "PRÉSENCES. Charles-Antoine Caron"

Transcription

1 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA COOPÉRATIVE D HABITATION DES CANTONS DE L EST TENUE LE JEUDI 10 MAI 2012 AU MUSÉE DE LA NATURE ET DES SCIENCES DE SHERBROOKE, SITUÉ AU 225, RUE FRONTENAC À SHERBROOKE PRÉSENCES André Tessier Andréanne Lebel Angèle Gauthier Bertrand Gilbert Brigitte Lamoureux Carole Lacourse Carmen Veilleux Chantal Gabriel Charles-Antoine Caron Christiane Bouffard Christine Guillemette Claire Audet Claire Loubier Claude Duval Claudine Uwamahoro Colette Grondin Daniel Pelletier Dany Ward Diane Duchesneau Diane Saint-Laurent Édith Lambert Éléonora Navrotska Zheglova Élisabeth Chouinard Esther Malo Ferdinand Buzingo France Bergeron Gabriella Hernandez Gabrielle Da Costa Gérard Létourneau Gilles Bisson Gilles Noël Gladys Correa-Pastrana Grégory Bach Julie Bernard Jupiter Nakhla Léonne Durand Lina Campos Louison Boutin Louyse Cormier Luce Patry Lucie Chamberland Lucie Roy Lynda Gauvin Lyne Baillargeon Madeleine Cadorette Madeleine Lussier Madeleine Savoie Marc Vallières Marie-France Jacques Marie-France Talbot Marie-Josée Comeau Marie-Josée Loiselle Marie-Josée Massé Maurice Marchand Michel Blondeau Michel Bonnard Michèle La Haye Nicole Mondon Perry Beaton Philippe Grenier Sandra Escalante Sonia Gauthier Suzanne Bolduc Sylvain Denoual Sylvie Nobert Diane Duval

2 PRESENCES (SUITE) Hélène Liard Jeannine Émond Jean-Paul Fisette Jean-Pierre Marcoux Josée Cotnoir Michèle Chauveur Olier Raby Ramiro Ramirez INVITÉS Jacques Côté Réjean Côté Valérie Dussault ORDRE DU JOUR 1. Nomination des officiers 2. Lecture et adoption de l'ordre du jour 3. Adoption des procès-verbaux du 2 juin 2011 et du 6 décembre Rapport d'activité Rapport financier Affectation des surplus 7. Nomination du vérificateur 8. Politique sur la gestion de l'assurance habitation des membres 9. Modification des règlements de la Coopérative 9.1. Assurance habitation 9.2. Comité de Bon voisinage 10. Élection du conseil administratif 11. Période de questions 12. Levée de l'assemblée

3 1 NOMINATION DES OFFICIERS Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu que Réjean Côté préside l assemblée et que Valérie Dussault agisse à titre de secrétaire. Proposée par Michèle La Haye Appuyée par Sylvie Nobert Réjean prend la parole et amorce l'assemblée. 2 LECTURE ET ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu d adopter l ordre du jour tel que présenté. Proposée par Nicole Mondon Appuyée par Sylvain Denoual Réjean fait la lecture de l'ordre du jour. 3 ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DU 2 JUIN ET DU 6 DÉCEMBRE 2011 Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu d adopter le procès-verbal du 2 juin Proposée par Christine Guillemette Appuyée par Édith Lambert Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu d adopter le procès-verbal du 6 décembre 2011 avec les modifications suivantes : À la liste des présences, ajouter les noms suivants : Nicole Mondon et Sylvie Nobert

4 Proposée par Sonia Gautier Appuyée par Hélène Liard 4 RAPPORT D ACTIVITÉ 2011 La présidente de la Coopérative, Michèle La Haye, présente le rapport d activité de Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu d adopter le rapport d activité Proposée par Angèle Gauthier Appuyée par Sandra Escalante 5 RAPPORT FINANCIER 2011 Olier Raby, trésorier de la Coopérative, présente le rapport financier de la Coopérative et Jacques Côté, directeur, présente les états financiers. Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu d adopter le rapport financier de Proposée par Philippe Grenier Appuyée par Marie-Josée Massé 6 AFFECTATION DES SURPLUS Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu de verser le surplus de $ de l exercice financier de 2011 à la réserve générale. Proposée par Marie-Josée Massé appuyée par France Bergeron

5 7 NOMINATION DU VÉRIFICATEUR Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu de reconduire le mandat de vérification de monsieur Yvon Lallier CGA comme vérificateur de la Coopérative d habitation des Cantons de l Est pour l année Proposée par Olier Raby Appuyée par Philippe Grenier 8 POLITIQUE SUR LA GESTION DE L'ASSURANCE HABITATION DES MEMBRES Jacques nous présente la politique que le conseil d administration a adoptée sur la gestion de l'assurance. Les membres ont posé plusieurs questions. 9 MODIFICATION DES RÈGLEMENTS DE LA COOPÉRATIVE 9.1 Assurance habitation Modification proposée à l article 3.1 des règlements 3.1 Pour devenir membre de la Coopérative, il faut : j) S engage à maintenir, à ses frais, une police d assurance locataire comprenant une protection concernant la responsabilité civile. La couverture minimale en responsabilité civile sera déterminée par le conseil d administration. Le membre remettra à la Coopérative une preuve d assurance à chaque renouvellement de sa police d assurance en vigueur. Proposée par Dany Ward Appuyée par Bertrand Gilbert Question : Pourquoi est-ce le conseil d administration qui détermine la couverture minimale en responsabilité civile?

6 Réponse : Pour une question de souplesse dans la gestion, pour ne pas avoir à revenir en assemblée générale pour modifier cette décision. 9.2 Comité de Bon voisinage Modification proposée à l article 7 des règlements Ajouter l article 7.7 suivant : Le conseil d administration peut ne pas constituer de comité de Bon voisinage à la condition que la Fédération des coopératives d habitation de l Estrie forme son propre comité de Bon voisinage. Proposée par Josée Cotnoir Appuyée par Colette Grondin Commentaires : Sylvain Denoual nous parle de la réalité de ce comité. Il explique qu ils sont peu nombreux pour la région à s occuper de ce comité, mais que ça évolue. Le comité Bon voisinage de la Coop a été dissous, les membres sont mitigés dans le besoin d un comité de bon voisinage. L intervention était cependant plus facile à la Fédé que quand il s agit d un dossier concernant nos voisins. Félicitations aux deux membres du comité de Bon voisinage, Sylvain Denoual et Diane Duchesneau. Trois autres personnes d'autres coopératives en font également partie. 10 ÉLECTION AU CONSEIL D'ADMINISTRATION Quatre postes sont en élection. Les personnes sortantes de charge sont : Sonia Gautier, conseillère à l'autogestion Claire Loubier, administratrice Philippe Grenier, secrétaire

7 Perry Beaton, administrateur Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu de nommer Réjean Côté comme président d'élection et Valérie Dussault comme secrétaire d'élection. Proposée par Philippe Grenier Appuyée par Sonia Gautier Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu de nommer France Bergeron et Nicole Mondon scrutatrices d'élections. Proposée par Michèle La Haye Appuyée par Sonia Gautier Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu d'ouvrir les mises en candidature. Proposée par Michèle La Haye Appuyée par Claire Loubier Réjean Côté déclare ouverte la période de mise en candidature. Chaque candidature est proposée par une personne et le président d'élection demande aux candidats, en commençant par le dernier proposé, s'il accepte d'être mis en nomination. Proposeur Propose Candidat Accepté Refusé Gilles Bisson Propose Philippe Grenier X Sandra Escalante Propose Sonia Gautier X Michèle La Haye Propose Claire Loubier X Claire Loubier Propose Perry Beaton X Jean-Paul Fiset Propose Ferdinand Buzingo X Ferdinand Buzingo Propose Jean-Paul Fiset X Sylvain Denoual Propose Christine Guillemette X Carole Lacourse Propose Hélène Liard X

8 Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu de fermer la période de mises en candidature. Proposée par Sylvie Nobert Appuyée par Sylvain Denoual Sont élus : Philippe Grenier, Sonia Gautier, Claire Loubier, Perry Beaton Félicitations! 11 PÉRIODE DE QUESTIONS - L assemblée souligne l'excellent travail de Jacques Côté - Est-ce que des logements pour grandes familles sont prévus, à venir dans nos futurs développements. 12 LEVÉE DE L ASSEMBLÉE Sur proposition dûment présentée et appuyée, il est résolu de lever la séance à 21 h 15 Proposée par Philippe Grenier Appuyée par Michèle La Haye Secrétaire d assemblée Secrétaire du conseil d administration

C est votre assemblée générale Y serez-vous?

C est votre assemblée générale Y serez-vous? MAI 2012 C est votre assemblée générale Y serez-vous? C est avec plaisir que je vous invite à notre assemblée générale annuelle qui aura lieu : Date : Le jeudi 10 mai 2012 Heure : 17 h 30 (souper), 19

Plus en détail

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier

France Boissé Lise Marquis Mélissa Fontaine, stagiaire MM René Cyr David Drouin Raymond Fillion Louis-Denis Lagueux Bertrand Lussier PROCÈS-VERBAL DE LA 12 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DE LA CAISSE DESJARDINS DU MONT-BELLEVUE DE SHERBROOKE TENUE LE 16 AVRIL 2013 AU CENTRE COMMUNAUTAIRE DE LOISIRS SHERBROOKE INC. SITUÉ AU 1010, RUE

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle 2011 du S.S.S. Bellimont C.S.N.

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle 2011 du S.S.S. Bellimont C.S.N. Province de Québec SYNDICAT SOUTIEN SCOLAIRE BELLIMONT Procès-verbal de l assemblée générale annuelle Tenue en plus d une séance Le 15 novembre 2011 à 16 h À la cafétéria de l école secondaire la Rencontre

Plus en détail

SUR PROPOSITION DE Mélissa Bergeron DÛMENT APPUYÉE D Éric Paulhus IL EST PROPOSÉ QUE M. Jean Daniel Boileau agisse à titre de président

SUR PROPOSITION DE Mélissa Bergeron DÛMENT APPUYÉE D Éric Paulhus IL EST PROPOSÉ QUE M. Jean Daniel Boileau agisse à titre de président PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE DU MARCHÉ DE SOLIDARITÉ RÉGIONALE DE L OUTAOUAIS TENUE LE 18 MAI 2011, AU CHALET DU PARC FONTAINE, SITUÉE AU 120 RUE CHARLEVOIX, GATINEAU, À 19H. PRÉSENCES

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL. de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano

PROCÈS-VERBAL. de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PROCÈS-VERBAL de la séance régulière tenue le 11 octobre 2010 à 19 h 30 au 14, rue du Vieux-Chemin à Cabano PRÉSENCES ET MOT DE BIENVENUE Sont présents : Mesdames Lyne Daoust, Agathe Drouin, Lise Dubé,

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION

CONSEIL D ADMINISTRATION VIEUX-MOULIN CONSEIL D ADMINISTRATION Procès-verbal de la cinquième assemblée ordinaire de l année 2011, tenue le mardi 20 septembre 2011, au ROSC de Beauport, 2100, avenue Deblois. PRÉSENCES Membres avec

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION

CONSEIL D ADMINISTRATION DES CHUTES-MONTMORENCY CONSEIL D ADMINISTRATION TION PROCÈS-VERBAL de la quatrième assemblée ordinaire de l année 2012 du conseil de quartier des Chutes-Montmorency, tenue le mercredi 16 mai 2012, à 19

Plus en détail

Assemblée générale de Solidarité Populaire Richelieu-Yamaska Tenue le mardi 12 juin 2012 au restaurant Lussier à 8 h 00

Assemblée générale de Solidarité Populaire Richelieu-Yamaska Tenue le mardi 12 juin 2012 au restaurant Lussier à 8 h 00 Assemblée générale de Solidarité Populaire Richelieu-Yamaska Tenue le mardi 12 juin 2012 au restaurant Lussier à 8 h 00 Étaient présentes les personnes suivantes: Jean Brouillette Martine Brouillard Elyse

Plus en détail

Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche

Mesdames Marie-Claire Giguère et Lise Larouche PAGE 1 Présences Commissaires : Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires tenue le 24 octobre 2000 à 20 h 10, à la salle Flore laurentienne, située au siège social de la Commission

Plus en détail

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web

Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web Procès-verbal de l'assemblée générale spéciale tenue le 21 mai 2015 par conférence web 1. Ouverture de l assemblée 2. Vérification du droit de vote 3. Constatation de la régularité de la convocation 4.

Plus en détail

Session régulière du conseil municipal de Saint-Robert-Bellarmin, tenue à 19h30, ce lundi 02 juin 2014, à la salle municipale au 10 rue Nadeau.

Session régulière du conseil municipal de Saint-Robert-Bellarmin, tenue à 19h30, ce lundi 02 juin 2014, à la salle municipale au 10 rue Nadeau. Province de Québec Municipalité Saint-Robert-Bellarmin Session régulière du conseil municipal de Saint-Robert-Bellarmin, tenue à 19h30, ce lundi 02 juin 2014, à la salle municipale au 10 rue Nadeau. Le

Plus en détail

GÉNÉRALE DE VESTECHPRO, TENUE LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013, À 18 H 00, AU S-120 PAVILLON JEAN-PAUL LIMOGES AU CÉGEP MARIE-VICTORIN

GÉNÉRALE DE VESTECHPRO, TENUE LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013, À 18 H 00, AU S-120 PAVILLON JEAN-PAUL LIMOGES AU CÉGEP MARIE-VICTORIN PROCÈS-VERBAL DE LA 4 e ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE VESTECHPRO, TENUE LE LUNDI 23 SEPTEMBRE 2013, À 18 H 00, AU S-120 PAVILLON JEAN-PAUL LIMOGES AU CÉGEP MARIE-VICTORIN 1. MOT DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE L

Plus en détail

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA

LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS LA COMMISSAIRE REPRÉSENTANTE DU COMITÉ EHDAA No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h.

Sous la présidence de Monsieur Bernard Cayen, la session est ouverte à 20h. CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU MUNICIPALITÉ DE DÉLÉAGE PROCÈS-VERBAL de la session ordinaire du conseil de la Municipalité de Déléage, présidée par Monsieur le Maire Bernard

Plus en détail

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir

Commission scolaire des Draveurs Découvrir, grandir, devenir ADOPTÉ Découvrir, grandir, devenir COMITÉ DE PARENTS DE LA COMMISSION SCOLAIRE DES DRAVEURS Compte rendu de la rencontre du comité de parents de la, tenue le 28 septembre 2009, à 19 h, au centre administratif

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003

COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 COMMISSION SCOLAIRE DES GRANDES-SEIGNEURIES CINQUIÈME SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF (2003-2004) LE 9 DÉCEMBRE 2003 1.00 RECUEILLEMENT À 19 heures, la séance est ouverte par Madame Susan Tremblay,

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL ÉTAIENT PRÉSENTS : IL Y A QUORUM ÉTAIENT ÉGALEMENT PRÉSENTS : ABSENCE : Conseil de quartier Notre-Dame-des-Laurentides

PROCÈS-VERBAL ÉTAIENT PRÉSENTS : IL Y A QUORUM ÉTAIENT ÉGALEMENT PRÉSENTS : ABSENCE : Conseil de quartier Notre-Dame-des-Laurentides ÉTAIENT PRÉSENTS : PROCÈS-VERBAL Procès-verbal de la deuxième séance du conseil de quartier Notre-Dame-des-Laurentides, mercredi 2 février 2011, au chalet Notre-Dame-des-Laurentides, 55, rue Moïse-Verret.

Plus en détail

Le quorum est atteint.

Le quorum est atteint. POLYVALENTE DE LA FORÊT CONSEIL D ÉTABLISSEMENT PROCÈS-VERBAL de la première réunion (ordinaire) du conseil d'établissement de la polyvalente de la Forêt tenue le lundi 3 novembre 2008 à 19 h 30 à la salle

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons. André Couture et Sylvie Giguère. Elise Madore, secondaire

PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons. André Couture et Sylvie Giguère. Elise Madore, secondaire PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 03 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 8 e jour du mois de septembre 2009, à compter de 19

Plus en détail

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013

2. Acceptation du procès-verbal de la réunion du Conseil d administration du 3 mai 2013 Procès-verbal de la 45 e réunion du Conseil d administration tenue le lundi 19 août 2013 à 9h30, par vidéoconférence Étaient présents : Local 4412 de l Édifice INRS à Québec Salle G-09 de l Édifice 18

Plus en détail

Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage

Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Commission scolaire du Lac-Abitibi Services éducatifs Comité consultatif des services aux élèves handicapés ou en difficulté d adaptation ou d apprentissage Compte rendu de la rencontre tenue le lundi

Plus en détail

Vidange des fosses septiques 2015 Période du 28 juin au 18 juillet 2015

Vidange des fosses septiques 2015 Période du 28 juin au 18 juillet 2015 Route 287 # civique Nom du Propriétaire Nbr. Gal Type de fosse 5 Complexe municipal 6000 béton (n'extraire que 1050 gallon -selon contrat) Route 132 Est # civique Nom du Propriétaire Nbr. Gal Type de fosse

Plus en détail

«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA

«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA «MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DE SLCO LE 9 DECEMBRE 2004. Ce «modèle» de constitution énonce

Plus en détail

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal

Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal Conseil d établissement Séance ordinaire du 7 octobre 2014 Salon du personnel de l école (pavillon Bardy) 19 h Procès-verbal École primaire des Jeunes-du-Monde (pavillon Bardy) 1990, 25 e Rue, Québec G1J

Plus en détail

Était absente, la conseillère Isabelle Parent.

Était absente, la conseillère Isabelle Parent. Canada Province de Québec Municipalité de Notre-Dame-de-la-Merci M.R.C. de la Matawinie Vendredi Séance ordinaire du conseil municipal, tenue le vendredi 7 mars 2014 (04) 2014, au lieu et à l heure habituels.

Plus en détail

Le Secrétaire de l'assemblée est Monsieur Marc Bélanger.

Le Secrétaire de l'assemblée est Monsieur Marc Bélanger. MUNICIPALITE DE SAINT-VICTOR BEAUCE-NORD Le 06 Avril 1999 à 20:00 heures à l'hôtel de Ville de Saint-Victor se tient une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Saint-Victor à laquelle sont présents

Plus en détail

La liste des membres du Club de Natation Les Riverains qui ont assisté à cette assemblée générale apparaît à l Annexe 1 du présent procès-verbal.

La liste des membres du Club de Natation Les Riverains qui ont assisté à cette assemblée générale apparaît à l Annexe 1 du présent procès-verbal. Procès-verbal de l assemblée générale annuelle du Club de Natation Les Riverains tenue à Lévis, le mercredi 18 septembre 2013, à 19 h, au Centre Raymond-Blais, 6, rue Olympique. Étaient présents : La liste

Plus en détail

Le quorum des membres étant atteint, la réunion est déclarée ouverte et régulièrement constituée.

Le quorum des membres étant atteint, la réunion est déclarée ouverte et régulièrement constituée. PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CÉGEP DE L ABITIBI-TÉMISCAMINGUE tenue le mardi 10 novembre 2009, à 18 heures au Campus d'amos 341, avenue Principale Nord à Amos Sont

Plus en détail

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum.

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum. De la séance ordinaire du Conseil de la Communauté métropolitaine de Québec, tenue au siège social de la CMQ, au 1130, route de l'église, à Sainte-Foy, à 17 h, le 17 avril 2003. Sont présents formant quorum:

Plus en détail

APIQ. Association des Patients Immunodéficients du Québec. PROCÈS-VERBAL de 2^ ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE AG-002-PV-09-2013

APIQ. Association des Patients Immunodéficients du Québec. PROCÈS-VERBAL de 2^ ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE AG-002-PV-09-2013 APIQ Association des Patients Immunodéficients du Québec 2^ ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ANNUELLE AG-002-PV-09-2013 PROCÈS-VERBAL de la 2*^ assemblée générale annuelle de l'association des Patients Immunodéficients

Plus en détail

Assistent également à la réunion, M. Gilles Bertrand, directeur général, et M me Nancy Roy, greffière adjointe, et M. Luc Drouin, trésorier.

Assistent également à la réunion, M. Gilles Bertrand, directeur général, et M me Nancy Roy, greffière adjointe, et M. Luc Drouin, trésorier. PROVINCE DE QUÉBEC VILLE DE LAC-MÉGANTIC Procès-verbal de la séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Lac- Mégantic, tenue à la salle de conférences Persée de l hôtel de ville, le lundi

Plus en détail

FACIL pour l appropriation collective de l informatique libre Assemblée générale annuelle 8 juin 2013

FACIL pour l appropriation collective de l informatique libre Assemblée générale annuelle 8 juin 2013 FACIL pour l appropriation collective de l informatique libre Assemblée générale annuelle 8 juin 2013 Procès-verbal de l'assemblée générale annuelle de FACIL, tenue le samedi 8 juin 2013 à 14 heures, au

Plus en détail

PROPOSITION PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ACPLG TENUE LE 17 MAI 2014 À 9:30 À L HÔTEL DE VILLE DE LA MUNICIPALITÉ DE AUSTIN.

PROPOSITION PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ACPLG TENUE LE 17 MAI 2014 À 9:30 À L HÔTEL DE VILLE DE LA MUNICIPALITÉ DE AUSTIN. PROPOSITION PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE DE L ACPLG TENUE LE 17 MAI 2014 À 9:30 À L HÔTEL DE VILLE DE LA MUNICIPALITÉ DE AUSTIN. ÉTAIENT PRÉSENTS : MEMBRES DU CONSEIL D ADMINISTRATION : René Fortin,

Plus en détail

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum.

Période de recueillement et la séance est ouverte par le président. Il est constaté le quorum. De la séance ordinaire du Conseil de la Communauté métropolitaine de Québec, tenue au siège social de la CMQ, au 1130, route de l'église, à Sainte-Foy, le 18 avril 2002 à 17 h. Sont présents formant quorum:

Plus en détail

Le Secrétaire de l'assemblée est Monsieur Marc Bélanger.

Le Secrétaire de l'assemblée est Monsieur Marc Bélanger. MUNICIPALITE DE SAINT-VICTOR BEAUCE-NORD Le 05 mai 1997 à 20:00 heures à l'hôtel de Ville de Saint-Victor se tient une séance régulière du Conseil provisoire de la Municipalité de Saint-Victor à laquelle

Plus en détail

CONSEIL D'ADMINISTRATION

CONSEIL D'ADMINISTRATION LAIRET CONSEIL D'ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL de la septième réunion du conseil d'administration du conseil de quartier de Lairet, tenue le 20 octobre 2010, à 19 h, au centre communautaire Marchand, 2740,

Plus en détail

M. Mohamed Soulami a prévenu de son absence. 1.2 Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 15 janvier 2013. 1.2.1 Adoption et dispense de lecture

M. Mohamed Soulami a prévenu de son absence. 1.2 Procès-verbal de la séance ordinaire du mardi 15 janvier 2013. 1.2.1 Adoption et dispense de lecture PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

Procès-verbal Assemblée générale annuelle du Réseau du sport étudiant du Québec Laurentides-Lanaudière. Tenue le 19 septembre 2012 à Boisbriand

Procès-verbal Assemblée générale annuelle du Réseau du sport étudiant du Québec Laurentides-Lanaudière. Tenue le 19 septembre 2012 à Boisbriand Procès-verbal Assemblée générale annuelle du Réseau du sport étudiant du Québec Laurentides-Lanaudière Tenue le 19 septembre 2012 à Boisbriand ORDRE DU JOUR 1. Ouverture de l assemblée Nomination président

Plus en détail

SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11

SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 SÉANCE DU 18 MARS 2008 VOLUME 10 - NUMÉRO 11 Procès-verbal de la séance régulière du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Fleuve-et-des-Lacs tenue à la salle des commissaires le 18 mars

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des Sentiers de l Estrie inc.

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des Sentiers de l Estrie inc. Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des Sentiers de l Estrie inc. Tenue le samedi 2 mai 2009 au centre communautaire de Lac-Brome. Étaient présents : Marie-Germaine Guiomar, Jean-Marie Croteau,

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE

PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE

COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA CAPITALE CIRCONSCRIPTION DE VANIER Procès-verbal d une séance extraordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de la Capitale tenue au Centre

Plus en détail

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance.

Le président du Comité exécutif, M. Sylvain Côté, autorise M. Jean Pomerleau à participer à distance à la présente séance. PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE ACCEPTÉ Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ

ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ ASSOCIATION DU PERSONNEL DE SOUTIEN RETRAITÉ Procès-verbal de la 13 e (treizième) assemblée générale de l Association du personnel de soutien retraité tenue le 19 mai 2010 à la pièce A-509 du Pavillon

Plus en détail

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets.

Pierre Dominique, Jean Létourneau, Jacques Séminaro, Normand Héroux. Formant quorum sous la présidence de madame Lucie Désilets. 1 Procès-verbal de la séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire Marie-Victorin, tenue le 23 août 2005 à 21 h, à la salle Flore laurentienne située au siège social de la Commission scolaire

Plus en détail

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence

COMITÉ DE PARENTS. École Nom du représentant Présence DOCUMENT APPROUVÉ LE 23/05/2012 COMITÉ DE PARENTS Procès-verbal de l assemblée générale du Comité de parents de la Commission scolaire de la Capitale qui a eu lieu le mercredi 25 avril 2012 à 19 h 30 à

Plus en détail

VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÉCLAMATIONS DU 6 JUILLET 2013 AU 31 AOÛT 2015

VILLE DE LAC-MÉGANTIC RÉCLAMATIONS DU 6 JUILLET 2013 AU 31 AOÛT 2015 Charges Dossier Demandeur Secteur Type Crédit de taxes Droits de mutation Autres formes d'aide Prêts Sous-total FALM-01 Chantal Larochelle Centre-ville Commercial - - 2 025-2 025 FALM-02 Nadeau, Suzanne

Plus en détail

Séance 28 novembre 2011

Séance 28 novembre 2011 SÉANCE DU 28 NOVEMBRE 2011 En l an deux mille onze, le 28 ième jour du mois de novembre, en la salle publique de l hôtel de ville sise au 226, rue Léon-XIII à Nicolet, le conseil municipal de la Ville

Plus en détail

Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, a prévenu de son absence.

Mme Marie-Claude Lunardi, directrice générale adjointe aux affaires éducatives, a prévenu de son absence. ACCEPTÉ PROVINCE DE QUÉBEC, COMMISSION SCOLAIRE DE LA RÉGION-DE-SHERBROOKE Séance ordinaire du Comité exécutif de la Commission scolaire de la Région-de-Sherbrooke, tenue à la salle multifonctionnelle

Plus en détail

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires

Absences : Madame Nathalie Blais, madame Nathalie Côté, monsieur Éric Renaud et madame Manon Tremblay, commissaires PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DU LAC-SAINT-JEAN 16 e Séance (ordinaire) Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire du Lac- Saint-Jean tenue le 19

Plus en détail

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2008 à 10 h30

CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2008 à 10 h30 CONSEIL MUNICIPAL DU VENDREDI 14 MARS 2008 à 10 h30 ORDRE DU JOUR I-Installation du conseil municipal II-Élection du maire III-Détermination du nombre des adjoints IV-Élection des adjoints Le vendredi

Plus en détail

ORDRE DES INGÉNIEURS DU QUÉBEC QUATRE-VINGT-QUINZIÈME CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL DE LA QUATRIÈME SÉANCE (EXTRAORDINAIRE) DÉCISIONS

ORDRE DES INGÉNIEURS DU QUÉBEC QUATRE-VINGT-QUINZIÈME CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL DE LA QUATRIÈME SÉANCE (EXTRAORDINAIRE) DÉCISIONS ORDRE DES INGÉNIEURS DU QUÉBEC QUATRE-VINGT-QUINZIÈME CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL DE LA QUATRIÈME SÉANCE (EXTRAORDINAIRE) DÉCISIONS Membres du Comité exécutif : TENUE LE 27 AOÛT 2015 10 h 30

Plus en détail

DELISLE, Johanne, DSPQR par intérim HALLÉ, Régis, DRFMI PAQUET, Jocelyne

DELISLE, Johanne, DSPQR par intérim HALLÉ, Régis, DRFMI PAQUET, Jocelyne Procès-verbal de la quatre-vingt-dix-huitième séance ordinaire du conseil d administration du Centre de réadaptation en déficience intellectuelle et en troubles envahissants du développement de Chaudière-Appalaches,

Plus en détail

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL

CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL CANADA PROVINCE DE QUÉBEC MRC CÔTE-DE-BEAUPRÉ MUNICIPALITÉ DE BOISCHATEL Boischatel, le 14 janvier 2013. Procès-verbal de la session régulière du Conseil municipal de Boischatel, tenue le 14 ème jour du

Plus en détail

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 6 OCTOBRE 2015

LIVRE DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA VILLE DE STANSTEAD LORS D UNE SÉANCE EXTRAORDINAIRE TENUE LE 6 OCTOBRE 2015 Une séance extraordinaire du conseil municipal de la Ville de Stanstead a eu lieu le 6 e jour du mois d OCTOBRE, de l an DEUX MILLE QUINZE, à l'endroit habituel des sessions. SONT PRÉSENTS Madame et Messieurs

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 21 mars 2011 PROJET DE RÉSOLUTIONS ET DE RÈGLEMENTS

SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 21 mars 2011 PROJET DE RÉSOLUTIONS ET DE RÈGLEMENTS SÉANCE ORDINAIRE DU CONSEIL 21 mars 2011 PROJET DE RÉSOLUTIONS ET DE RÈGLEMENTS C A N A D A Province de Québec Ville de Thetford Mines Le 21 mars 2011 Séance ordinaire du Conseil de la Ville de Thetford

Plus en détail

Elise Madore, secondaire. Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant:

Elise Madore, secondaire. Sur la proposition de Madame Marthe A. Lapierre, il est résolu d adopter l ordre du jour suivant: PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 08 Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 23 e jour du mois de février 2010, à compter

Plus en détail

Sous la présidence de monsieur le maire Gaétan Vachon,

Sous la présidence de monsieur le maire Gaétan Vachon, PROVINCE DE QUÉBEC, Ville de Sainte-Marie, Le 16 décembre 2013. PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Ville de Sainte- Marie, tenue le seizième jour du mois de décembre de l'an deux

Plus en détail

ASSOCIATION TANGO QUÉBEC ASSEMBLÉE GÉNÉRALE. Tenue le 21 septembre 2014, à 14 heures YWCA, 855 Avenue Holland, à Québec PROCÈS VERBAL

ASSOCIATION TANGO QUÉBEC ASSEMBLÉE GÉNÉRALE. Tenue le 21 septembre 2014, à 14 heures YWCA, 855 Avenue Holland, à Québec PROCÈS VERBAL ASSOCIATION TANGO QUÉBEC ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Tenue le 21 septembre 2014, à 14 heures YWCA, 855 Avenue Holland, à Québec PROCÈS VERBAL 1. Bienvenue : ouverture de l assemblée générale annuelle Mme Diane

Plus en détail

Les membres présents forment le quorum sous la présidence de Jacqueline Caron, mairesse.

Les membres présents forment le quorum sous la présidence de Jacqueline Caron, mairesse. Procès-verbal d'une séance ordinaire du conseil municipal tenue lundi 6 octobre 2014 à 19 h 30 à la salle Joseph-Pelletier, située au 150, rue Saint-Joseph à Squatec. Sont présents : M mes Jacqueline Caron,

Plus en détail

Club Cycliste Espoirs de Laval

Club Cycliste Espoirs de Laval Assemblée générale annuelle 2014 Procès-verbal Lieu : Restaurant La Sirène, boul. St-Martin, Laval, Date : 15 novembre 2014 Présences : 30 membres ou leurs représentants étaient présents. 1. Ouverture

Plus en détail

François Gauthier, secondaire

François Gauthier, secondaire PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 08 Séance ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 28 e jour du mois de février 2012, à compter

Plus en détail

Assemblée générale de AQDER-Estrie Jeudi 26 mars 2015 9h45 Hôtellerie Jardins de ville, 4235 boulevard Bourque, Sherbrooke.

Assemblée générale de AQDER-Estrie Jeudi 26 mars 2015 9h45 Hôtellerie Jardins de ville, 4235 boulevard Bourque, Sherbrooke. Assemblée générale de AQDER-Estrie Jeudi 26 mars 2015 9h45 Hôtellerie Jardins de ville, 4235 boulevard Bourque, Sherbrooke Procès verbal 1. Présences et adoption de l ordre du jour Sur proposition de M.

Plus en détail

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT

1. AIDE MUNICIPALE POUR LE RAVALEMENT DE FAÇADE M. MYRIAM MICHEL 2. CREATION D UN POSTE D ADJOINT TECHNIQUE AGENT POLYVALENT COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 JUIN 2014 L'an deux mille quatorze, le vingt juin, à 19 H 00, le Conseil Municipal de la Commune de Jarnac, dûment convoqué le 13 juin 2014, s'est

Plus en détail

Procès-verbal de la 108 e assemblée générale tenue le mardi 22 avril 2008 à 17h30 à l'artishow au Cégep de Sherbrooke

Procès-verbal de la 108 e assemblée générale tenue le mardi 22 avril 2008 à 17h30 à l'artishow au Cégep de Sherbrooke Procès-verbal de la 108 e assemblée générale tenue le mardi 22 avril 2008 à 17h30 à l'artishow au Cégep de Sherbrooke Ordre du jour tel qu'adopté 1. Nomination à la présidence de l'assemblée. 2. Acceptation

Plus en détail

Madame la Présidente constate le quorum et déclare l assemblée ouverte à 18 h 10.

Madame la Présidente constate le quorum et déclare l assemblée ouverte à 18 h 10. PROCÈS-VERBAL DE LA CINQUANTE ET UNIÈME (51 E ) ASSEMBLÉE ORDINAIRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX DU SUD DE LANAUDIÈRE TENUE LE MARDI 18 NOVEMBRE 2008 À 18 H À L

Plus en détail

COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC

COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC 25 Le 17 décembre 2007 COMMISSION SCOLAIRE DES SAMARES PROVINCE DE QUÉBEC PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil des commissaires de la Commission scolaire des Samares tenue le 17 décembre 2007,

Plus en détail

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juin 2014

MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juin 2014 PROVINCE DE QUÉBEC MRC DU HAUT SAINT-FRANÇOIS MUNICIPALITÉ DU CANTON DE HAMPDEN Le 2 juin 2014 PROCÈS-VERBAL de la séance ordinaire du Conseil municipal de la Municipalité du Canton de Hampden tenue à

Plus en détail

Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden

Tous commissaires formant quorum, sous la présidence de M. Daniel Camden 49 À une réunion ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire de Rouyn-Noranda, tenue le 16 mars 2015, à dix-neuf heures trente, à son centre administratif situé au 70, rue des Oblats

Plus en détail

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des copropriétaires du Syndicat Les Jardins du Château, tenue au Château, le 28 janvier 2010 à 18 h 45.

Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des copropriétaires du Syndicat Les Jardins du Château, tenue au Château, le 28 janvier 2010 à 18 h 45. CT 447 Procès-verbal de l assemblée générale annuelle des copropriétaires du Syndicat Les Jardins du Château, tenue au Château, le 28 janvier 2010 à 18 h 45. 1. Vérification du quorum et ouverture de l

Plus en détail

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE

CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE CONSEIL D ÉTABLISSEMENT 2014-2015 ÉCOLE SAINTE-ODILE ORDRE DU JOUR Séance du mardi 21 octobre 2014, 18 h 30, salon du personnel N.B. La présidence du conseil d établissement n étant pas encore déterminée,

Plus en détail

1. Ouverture de l assemblée 2. Vérification du quorum et de l avis de convocation

1. Ouverture de l assemblée 2. Vérification du quorum et de l avis de convocation Procès verbal de la 25 ème Assemblée générale annuelle (2013-2014) d Attention FragÎles tenue le 9 juillet 2014 à 19h au gymnase du Centre Jos LeBourdais, à Cap-aux-Meules. Étaient présents : Danielle

Plus en détail

SÉANCE ORDINAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2014

SÉANCE ORDINAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2014 SÉANCE ORDINAIRE DU 2 SEPTEMBRE 2014 Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la municipalité de Saint-Ferdinand, tenue le 2 septembre 2014, à 19 heures, à la salle du conseil, 821, rue Principale.

Plus en détail

1. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. D'ADOPTER l'ordre du jour avec la modification suivante : - Le point 4.3 est reporté.

1. LECTURE ET ADOPTION DE L'ORDRE DU JOUR. D'ADOPTER l'ordre du jour avec la modification suivante : - Le point 4.3 est reporté. 1738 G1-4340 PAR COURRIER ÉLECTRONIQUE PROCÈS-VERBAL DE LA 217 e SÉANCE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION des Centres jeunesse de l'outaouais (CJO) tenue le 11 février 2015, à l édifice Marc-Sénéchal 105, boulevard

Plus en détail

NOUVEL ESSOR. Règlements généraux. Modifiés à l assemblée générale annuelle du

NOUVEL ESSOR. Règlements généraux. Modifiés à l assemblée générale annuelle du NOUVEL ESSOR Règlements généraux Modifiés à l assemblée générale annuelle du Table des matières Chapitre 1 - Dispositions générales 3 Chapitre 2 - Membres 4 Chapitre 3 - Assemblées générales 5 Chapitre

Plus en détail

Présences. Représentant de la direction générale Christian Pleau Représentant du personnel de direction des écoles Jean-Daniel Yessine

Présences. Représentant de la direction générale Christian Pleau Représentant du personnel de direction des écoles Jean-Daniel Yessine PROCÈS-VERBAL APPROUVÉ COMITÉ CONSULTATIF EHDAA COMMISSION 2015-2016 Procès-verbal de la rencontre du comité consultatif EHDAA-Commission tenue le mercredi 14 octobre 2015 à 19 h 30 à la salle D1-84 de

Plus en détail

1. APPEL DES CONSEILLERS DE COMTÉ. Saint-François-Xavier-de-Viger 2. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT DE BIENVENUE DU PRÉFET

1. APPEL DES CONSEILLERS DE COMTÉ. Saint-François-Xavier-de-Viger 2. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET MOT DE BIENVENUE DU PRÉFET PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE RIVIÈRE-DU-LOUP PROCÈS-VERBAL de la séance extraordinaire du conseil de la Municipalité régionale de comté (MRC) de Rivière-du-Loup, tenue le mardi

Plus en détail

1. Ouverture 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance du 04 décembre 2013

1. Ouverture 2. Adoption de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de la séance du 04 décembre 2013 PROVINCE DE QUÉBEC MRC MÉKINAC MUNICIPALITÉ DE LA PAROISSE DE SAINT-ROCH-DE-MÉKINAC Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil de la Municipalité de la Paroisse Saint-Rochde-Mékinac, tenue à la salle

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI

PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI PROVINCE DE QUÉBEC MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ D ABITIBI Assemblée Générale régulière de la Municipalité Régionale de Comté d Abitibi tenue le 9 février 2011 à 19h30, sous la présidence de Monsieur

Plus en détail

Assistait également, le directeur général et greffier, monsieur Jean-François Albert. Était absent, le conseiller, monsieur Alexandre Cantin.

Assistait également, le directeur général et greffier, monsieur Jean-François Albert. Était absent, le conseiller, monsieur Alexandre Cantin. Province de Québec Agglomération de Sainte-Marguerite Estérel Procès-verbal de la séance ordinaire du conseil d agglomération de Sainte-Marguerite- Estérel dûment convoquée et tenue le lundi 27 octobre

Plus en détail

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE

MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE MRC D'ARTHABASKA MUNICIPALITÉ DE SAINTE-SÉRAPHINE PRIÈRE ET OUVERTURE DE LA SÉANCE À une séance régulière du Conseil de la Municipalité de Sainte-Séraphine, tenue le 10 janvier 2011 à 20h00 au 2660, rue

Plus en détail

ORDRE DU JOUR 6. DIRECTION DES FINANCES DE L'ÉQUIPEMENT ET DU TRANSPORT:

ORDRE DU JOUR 6. DIRECTION DES FINANCES DE L'ÉQUIPEMENT ET DU TRANSPORT: QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE DE LA MOYENNE-CÔTE-NORD HAVRE-SAINT-PIERRE RÉUNION ORDINAIRE DU CONSEIL DES COMMISSAIRES tenue au centre administratif de la commission scolaire de la Moyenne-Côte-Nord, le lundi

Plus en détail

CONSEIL DES COMMISSAIRES

CONSEIL DES COMMISSAIRES Conseil des commissaires (séance régulière) Procès verbal du 26 septembre 2007 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE de PORTNEUF CONSEIL DES COMMISSAIRES Procès-verbal de la séance régulière du conseil

Plus en détail

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE

SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE 8 SOCIÉTÉ DE TRANSPORT DE SHERBROOKE ASSEMBLÉE ORDINAIRE TENUE AU CENTRE ADMINISTRATIF DE LA SOCIÉTÉ LE 13 FÉVRIER 2013 À 18 H 5 PROCÈS-VERBAL 13-02 Sont présents : M. Marc Denault Président Mme Christine

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL LIEU : INSTITUT PHILIPPE PINEL DE MONTRÉAL, SALLE A-1056. PERSONNES PRÉSENTES: Mme Hélène-Louise Dupont-Élie Présidente

PROCÈS-VERBAL LIEU : INSTITUT PHILIPPE PINEL DE MONTRÉAL, SALLE A-1056. PERSONNES PRÉSENTES: Mme Hélène-Louise Dupont-Élie Présidente PROCÈS-VERBAL RÉUNION : CONSEIL D'ADMINISTRATION DATE : LE 13 FÉVRIER 2014 HEURE : 18 H 00 LIEU : INSTITUT PHILIPPE PINEL DE MONTRÉAL, SALLE A-1056 PERSONNES PRÉSENTES: Mme Hélène-Louise Dupont-Élie Présidente

Plus en détail

LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL

LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL LA CORPORATION DES CÉLÉBRATIONS 2015 À LAVAL Présences : M. le Maire Marc Demers, Sandra Desmeules, Chantal Provost, Christiane Hémond, François Leblanc, Hervé Pilon, Geneviève Roy, Julie Perron, Louise

Plus en détail

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU 267 Procès-verbal des délibérations du Conseil d établissement LE RUCHER DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU Canada Province de Québec Commission scolaire Hauts-Bois-de-l Outaouais Conseil d établissement Écoles

Plus en détail

Vendredi le 16 janvier 2015. À 19h00 au Stade Olympique de Montréal. Procès-verbal

Vendredi le 16 janvier 2015. À 19h00 au Stade Olympique de Montréal. Procès-verbal Vendredi le 16 janvier 2015 À 19h00 au Stade Olympique de Montréal Procès-verbal 1. Accueil, bienvenue et présences Étaient présents : Janick Provencher, Stéphane Tardif, Dominique Cadoret, Bernard Aurouze,

Plus en détail

Pierre Tremblay (par téléphone) Denis Lamy LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS

Pierre Tremblay (par téléphone) Denis Lamy LES COMMISSAIRES REPRÉSENTANTS DU COMITÉ DE PARENTS No. de résolution ou annotation À une séance ordinaire du CONSEIL DES COMMISSAIRES de la Commission scolaire du Chemin-du-Roy dûment convoquée et tenue au centre administratif du 1515, rue Sainte-Marguerite,

Plus en détail

RÉSEAU ÉTS (ASSOCIATION DES DIPLÔMÉS)

RÉSEAU ÉTS (ASSOCIATION DES DIPLÔMÉS) Ouverture de la séance à 18 h. RÉSEAU ÉTS (ASSOCIATION DES DIPLÔMÉS) Compte rendu de la quarante-troisième assemblée générale tenue le mercredi 1 er octobre 2014 à la Brasserie Molson Coors, Salon John-Molson,

Plus en détail

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL

CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 2 mai 2014 CONSEIL D ADMINISTRATION PROCÈS-VERBAL 130 e RÉUNION EXTRAORDINAIRE : 2 mai 2014 Certifié le 10 juin 2014 Table des matières VÉRIFICATION DU QUORUM ET OUVERTURE DE LA RÉUNION... 1 NOMINATION

Plus en détail

PROCÈS-VERBAL DU 6 SEPTEMBRE 2011

PROCÈS-VERBAL DU 6 SEPTEMBRE 2011 3587 PROVINCE DE QUÉBEC COMMISSION SCOLAIRE HARRICANA CONSEIL DES COMMISSAIRES PROCÈS-VERBAL DU 6 SEPTEMBRE 2011 Session ordinaire du conseil des commissaires de la Commission scolaire Harricana tenue

Plus en détail

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LA HAUTE-YAMASKA VILLE DE WATERLOO

PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LA HAUTE-YAMASKA VILLE DE WATERLOO PROVINCE DE QUÉBEC M.R.C. DE LA HAUTE-YAMASKA VILLE DE WATERLOO Procès-verbal de la séance extraordinaire du Conseil municipal de la ville de Waterloo, tenue le 9 mars 2015 à 19h00, en la salle des délibérations

Plus en détail

Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame Lucie Côté

Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame Lucie Côté Procès-verbal Conseil d établissement Du Collège des Compagnons Séance du 26 septembre 2012 à 19 h 30 à la Passerelle 3643, avenue des Compagnons, Québec Sont présents (es): Madame Lucie Gélineau Madame

Plus en détail

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE

ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS 1/7 ASSOCIATION DES CADRES DIRIGEANTS ACTIFS ET RETRAITES DE L ASSURANCE CHOMAGE STATUTS TITRE 1 DENOMINATION OBJET

Plus en détail

1. Ouverture de la session par le maire, Daniel Rancourt.

1. Ouverture de la session par le maire, Daniel Rancourt. Procès-verbal Séance du conseil de la ville de Macamic tenue le 12 février 2007, à laquelle étaient présents le maire, Daniel Rancourt, les conseillères et les conseillers suivants : Denise Dubois, Dianne

Plus en détail

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014

École secondaire de la Cité. Conseil d établissement 2013-2014 CE 12/13 17/12/13 2. École secondaire de la Cité Conseil d établissement 2013-2014 CÉ-12-13-PV-03 PROCÈS-VERBAL de la réunion du Conseil d établissement de l école secondaire de la Cité tenue le 17 décembre

Plus en détail

REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30

REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 ACCEPTÉ REPRISE DE LA SÉANCE ORDINAIRE DU COMITÉ EXÉCUTIF DU MARDI 14 JUIN 2011 AJOURNÉE AU MARDI 28 JUIN 2011 À 19 h 30 La séance ordinaire du Comité exécutif du mardi 14 juin 2011 a été ajournée au mardi

Plus en détail

Alain Bolduc, André Couture, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge.

Alain Bolduc, André Couture, Marthe A. Lapierre, Gaétan Perron, Hélène Prévost et Marjolaine Y. Roberge. PROVINCE DE QUÉBEC Commission scolaire des Hauts-Cantons 14 Séance ordinaire du comité exécutif de la Commission scolaire des Hauts-Cantons, tenue le 11 e jour du mois de mai 2010, à compter de 19 h 30

Plus en détail

Association sans but lucratif. Statuts

Association sans but lucratif. Statuts Association sans but lucratif Statuts CCPL : LU 21 1111 7032 2875 0000 Chapitre I: Dénomination, objet, durée, siège Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 Art. 5 En l an deux mil quatorze, le vingt-cinq septembre,

Plus en détail