Répertoire ( / /17) Par M.H. JOLY

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Achille Nolet
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1 Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sousdirection des chambres de commerce et d'industrie ( ) Répertoire ( / /17) Par M.H. JOLY Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /17 Niveau de description fonds Intitulé Industrie ; Direction de l'action régionale et de la petite et moyenne industrie ; Service chambres de commerce et d'industrie - sous-direction des chambres de commerce et d'industrie Date(s) extrême(s) Présentation du contenu INTRODUCTION La sous-direction des chambres de commerce et d'industrie (CCI) exerce la tutelle administrative et financière des CCI. Dans le cadre de la tutelle financière, elle approuve les budgets et les comptes des chambres, et d'autre part, elle les autorise à contracter des emprunts pour réaliser des projets économiques. Ces projets portent. principalement sur la réalisation d'infrastructures : aérodromes, ports, zones industrielles, centres commerciaux, parcs de loisirs, entrepôts, usines-relais (petites succursales de grandes firmes installées dans les Z.I. et les Z.A.C.). Un bon nombre de projets concerne également la formation (équipement et fonctionnement des écoles professionnelles), la fonction commerciale (organisation de foires et salons) ou l'hôtel-consulaire lui-même. Les dossiers ont été classés par le service versant par ordre alphabétique des chambres, Bourgogne et Bretagne confondues. Ils couvrent principalement la période Sommaire Art 1-17 : Dossiers d'emprunt des CCI et des CRCI (pour la réalisation des projets de développement économique régional), soumis à l'autorisation du ministère de Tutelle : Régions Bourgogne, Bretagne, dans l'ordre alphabétique des chambres, Type de classement Classement par établissement Nom du producteur Service des chambres de commerce et d'industrie ( ) Localisation physique Pierrefitte Sources complémentaires Sources complémentaires /1-170 IND/86/01 : ensemble de la France et DOM : /1-6 IND/87/25 : Sud-est : On consultera éventuellement les autres versements de la Sous-direction CCI où sont conservés les budgets et comptes des chambres. 3

4 Termes d'indexation région; emprunt; développement économique; chambre de commerce et d'industrie; bretagne (france, région administrative); bourgogne (france, région administrative); tutelle 4

5 Répertoire ( / /17) /1 AUXERRE - Affaires diverses Hôtel consulaire Formation Habitat aérodrome d'auxerre-branches. 1932, centre douanier et magasins généraux port de plaisance /2. Z.I. de la plaine des Isles ets Guillet usines relais BEAUNE - Généralités Affaires diverses Hôtel consulaire aérodrome de Beaune-Challanges bureau des douanes, entrepôts, parcs de stationnement centre commercial "des Chilènes" port terrestre Z.I. de Savigny-les-Beaune /3 C.R.C.I. BOURGOGNE - Généralités et affaires diverses Hôtel consulaire maison de Bourgogne port terrestre de Beaune compagnie nationale du Rhône BREST - Affaires diverses Hôtel consulaire /4 - Formation parc des loisirs port de Brest

6 . port de Camaret port de Landerneau port de Morgat Z.I. portuaire usine relais /5 CHALON S/SAONE - Généralités Affaires diverses Hôtel consulaire Formation aérodrome d'autun-bellevue aérodrome de Champforgueil centre commercial du Creusot centre routier -magasin général - bureau de douane chemin vicinal de Chalon S/Saône à Montchanin-le-Creusot port fluvial port sud de Chalon S/Saône /6. aménagement de la Saône Z.I. de Chalon S/Saône Z.I. de Branges, de Saint-Vallier, de "La Saule", du "Bois du Verre" Z.I. de Chatenoy le Royal Z.I. de Monceau-les-Mines Z.I. de l'orme à Autun Z.I. Nord (extension) Z.I. Sud Z.I. de Torcy /7. usine relais DIJON - Affaires diverses et généralités Formation /8. aérodrome Dijon-Longvic centre régional de dédouanement et magasin sous douane centre routier équipement téléphonique foire internationale

7 . gare routière port fluvial Zones Industrielles FOUGERES - Affaires diverses Hôtel consulaire Habitat /9. foire exposition magasins généraux usines relais LORIENT - Affaires diverses Formation Habitat hall d'exposition magasins généraux port de La-Trinité-sur-Mer port de pêche port de Quiberon port de Vannes terrain industriel de Rieux /10. Z.I. de Kergroise Z.I. de Kerpont Z.I. portuaire du ROHU usine relais MACON - Affaires diverses Hôtel consulaire Formation aérodrome /11. foires du charollais port fluvial Z.I. de "Barberèche" (Vitry en charollais, Paray, Digoin) Z.I. de Creches-Chavitre Z.I. de Gueugnon, La Clayette, Chauffailles, Marcigny, Senozan Z.I. de Tournus

8 . usines relais /12 MORLAIX - Affaires diverses et généralités Hôtel consulaire Formation aérodrome immeubles Foch (sur aérodrome) port-de-roscoff travaux du port société Brit'air /13 NEVERS - Affaires diverses Hôtel consulaire Formation aérodrome gare routière Z.I. de Saint Eloi zone artisanale de Luzy Z.I. de Varenne-les-Nevers, Vauzelles usine relais /14 QUIMPER - Affaires diverses et généralités Hôtel consulaire Formation Habitat aérodrome de Pluguffan magasins généraux de Concarneau port d'audierne port de Concarneau /15. port de Douarnenez port de Guilvinec port de Lesconil port de Loctudy, Ile Tudy-Larvor port de Pont-l'abbé

9 . port de Fenmarch, Saint-Guénolé port de Quimper Z.I. de Concarneau SAINT BRIEUC - Affaires diverses aéroport de Saint-Brieuc-Tremuson port de St Quai SAINT MALO - Affaires diverses Hôtel consulaire /16 - Formation aéroport de Dinard-Pleurtuit aérodrome de St-Malo -St Sevran magasins de stockage à murs porteurs port de La-Houle-sous-Cancale port de St Malo - St Sevran I II III. Textes -droits de port port de plaisance de St Malo port de pêche de St Malo syndicat mixte pour le développement industriel de la région malouine : INDUSMA /17 SENS - Affaires diverses Hôtel consulaire Formation entrepôts et magasins généraux usines-relais

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