Budget Primitif pour l exercice

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1 Budget Primitif pour l exercice 2014 Etats spéciaux d arrondissements

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3 SOMMAIRE Libellé Pages MAIRIE DU 1er ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 5 Balance générale 8 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 10 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 14 Détail par fonction et sous-fonction.. 18 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 25 Balance générale 28 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 30 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 34 Détail par fonction et sous-fonction.. 38 MAIRIE DU 3 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 43 Balance générale 46 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 48 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 52 Détail par fonction et sous-fonction.. 56 MAIRIE DU 4 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 61 Balance générale 64 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 66 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 70 Détail par fonction et sous-fonction.. 74 MAIRIE DU 5 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 81 Balance générale 84 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 86 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale.. 90 Détail par fonction et sous-fonction.. 94 MAIRIE DU 6 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 99 Balance générale 102 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes. 104 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale 108 Détail par fonction et sous-fonction 112 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 1

4 Libellé Pages MAIRIE DU 7 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 117 Balance générale 120 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 122 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale Détail par fonction et sous-fonction MAIRIE DU 8 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 137 Balance générale 140 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 142 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale Détail par fonction et sous-fonction MAIRIE DU 9 ème ARRONDISSEMENT Vue d ensemble - Présentation générale par chapitres. 155 Balance générale 158 Fonctionnement - Détail par article - dépenses recettes 160 Présentation croisée par fonction - Vue d ensemble générale Détail par fonction et sous-fonction Etat prévisionnel des opérations d un montant < à Euros 173 Etat des opérations d investissement pluriannuelles 191 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 2

5 MAIRIE DU 1 er ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 3

6 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 4

7 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE Mairie du 1er arrondissement II A1 FONCTIONNEMENT V O T E R E P O R T S DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT , ,00 BUDGET (1) RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 002 RESULTAT DE (si déficit) (si excédent) FONCTIONNEMENT REPORTE (2) = = = TOTAL DE LA SECTION DE , ,00 FONCTIONNEMENT (3) INVESTISSEMENT V O T E R E P O R T S DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (2) = = = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) TOTAL TOTAL DU BUDGET (3) , ,00 (1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (3) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT) Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l exercice précédent telles qu elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n ayant pas donné lieu à l émission d un titre au 31/12 de l exercice précédent (R du CGCT). (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d investissement = RAR + solde d exécution reporté + crédits d investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d investissement Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 5

8 Mairie du 1er arrondissement Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 6

9 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget primitif N-1 (2) nouvelles (=RAR+vote) CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , ,00 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 200,00 200,00 200,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (4) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (5) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (5) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (5) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES = ,00 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget primitif N-1 (2) nouvelles (=RAR+vote) ATTENUATIONS DE CHARGES 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , , , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (4) Total des recettes réelles de fonctionnement 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (5) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (5) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , , , , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Pour Information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de D'INVESTISSEMENT(6) l'établissement. (1) Cf. Modalités de vote I-B (2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 (6) Solde de l opération DF DF 042 RF 042 ou solde de l opération RI RI 040 DI 040. Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 7

10 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) TOTAL 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 200,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 73 IMPOTS ET TAXES 022 DEPENSES IMPREVUES 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT Dépenses de fonctionnement - Total ,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE ,00 + = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgetaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES 26 PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES 29 IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE 49 TIERS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks 020 DEPENSES IMPREVUES Dépenses d'investissement - Total D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires ; (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres <<opérations d'équipement>> TOTAL (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. + = Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 8

11 Mairie du 1er arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) TOTAL 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total ,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE ,00 + = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL (1) (2) DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf ) 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgetaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5)(8) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES 26 PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES 29 IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (6) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE 49 TIERS (6) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (6) 3... Stocks 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 024 PRODUITS DES CESSIONS Recettes d'investissement - Total + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE + AFFECTATION AU COMPTE 1068 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires (5) Hors chapitres <<opérations d'équipement>> (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 9

12 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions (3) Vote (4) art(1) budget primitif 2013 nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 7 100, , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , CARBURANTS 1 000, , , ALIMENTATION , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 1 250, , , FOURNITURES D'ENTRETIEN 7 700, , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT , , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , , LIVRES DISQUES CASSETTES (BIBLIOTHEQUE & MEDIATHEQUE) 200,00 200,00 200, AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 000, , , CONTRATS DE PRESTATIONS DE SERVICES , , , LOCATIONS IMMOBILIERES 2 500, , , LOCATIONS MOBILIERES 5 000, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 500, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS VOIES ET RESEAUX 1 000, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 1 000, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 700, , , MAINTENANCE , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 500, , , AUTRES FRAIS DIVERS , , , FETES ET CEREMONIES 2 981, , , CATALOGUES ET IMPRIMES , , , PUBLICATIONS 8 000, , , DIVERS , , , VOYAGES ET DEPLACEMENTS 2 500, , , RECEPTIONS , , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS , , , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 500,00 500,00 500, FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 1 800, , , AUTRES , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 10

13 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions (3) Vote (4) art(1) budget primitif 2013 nouvelles 66 CHARGES FINANCIERES(b) 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 200,00 200,00 200, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET 200,00 200,00 200,00 PENALITES SUR MARCHES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS(d)(6) 73 IMPOTS ET TAXES 022 DEPENSES IMPREVUES(e) TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(7)(8)(9) TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT(10) TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 (11) D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES Détail du calcul des ICNE au compte (5) Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement (2) Cf. Modalités de vote I-B. (3) Hors restes à réaliser (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles (5) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif (6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, DF 042 = RI 040 (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>> (9)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié (11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) + + = ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 11

14 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./ Libellé (1) Pour mémoire Propositions (3) Vote (4) art(1) budget primitif 2013 nouvelles 013 ATTENUATIONS DE CHARGES 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , , DOTATION D'ANIMATION LOCALE RECUE , , , DOTATION DE GESTION LOCALE RECUE , , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 12

15 Mairie du 1er arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES III A2 Chap./ Libellé (1) Pour mémoire Propositions (3) Vote (4) art(1) budget primitif 2013 nouvelles 76 PRODUITS FINANCIERS(b) 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS(c) 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS(d)(5) TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d , , , OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(6)(7)(8) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT(9) TOTAL DES RECETTES D'ORDRE TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 (10) R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (10) TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES Détail du calcul des ICNE au compte 7622 Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement (2) Cf. Modalités de vote I-B. (3) Hors restes à réaliser (4) Le vote de l assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires (6) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, RF 042 = DI 040 (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>> (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires (9) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié (10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) + + = ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 13

16 Mairie du 1er arrondissement Libellé Dépenses réelles - Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières Dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses d'investissement Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d'investissement Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes de fonctionnement IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) IV A1 01 OPERATIONS NON VENTILABLES 0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES INVESTISSEMENT DEPENSES 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 3 CULTURE 4 SPORT ET JEUNESSE RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , ,00 RECETTES , ,00 (1) La production de cet état est obligatoire pour les communes de habitants et plus, les groupements comprenant au moins une telle commune, leurs établissements et services administratifs hormis les caisses des écoles et les services à activité unique érigés en établissement public ou budget annexe (L , R et R ). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait à un chiffre (correspondant à la fonction). Dans les communes de habitants et plus, le croisement par fonction est fait au niveau le plus détaillé de la nomenclature fonctionnelle (sous-fonction ou rubrique). Les groupements et leurs établissement publics suivent les règles de production et de présentation applicable à la commune membre comptant le plus grand nombre d'habitants (articles L a1 et R L et R du CGCT). (2) Ou biens de la structure intercommunale. (3) Ou biens ne relevant pas de la structure intercommunale. Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 14

17 Mairie du 1er arrondissement Libellé Dépenses réelles - Equipements municipaux (2) - Equip. non municipaux (c/204) (3) - Opérations financières Dépenses d'ordre Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses d'investissement Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes d'investissement Total dépenses de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé dépenses de fonctionnement Total recettes de l'exercice RAR N-1 et reports Total cumulé recettes de fonctionnement 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE (1) IV A1 6 FAMILLE 7 LOGEMENT INVESTISSEMENT DEPENSES 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 9 ACTION ECONOMIQUE TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , ,00 RECETTES , ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 15

18 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 Art.(1) Libellé Total dépenses d'investissement Dépenses réelles Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre 01 OPERATIONS NON VENTILABLES 0 SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES INVESTISSEMENT DEPENSES 1 SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES 2 ENSEIGNEMENT - FORMATION 3 CULTURE 4 SPORT ET JEUNESSE RECETTES Total recettes d'investissement Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre Total dépenses fonctionnement Dépenses réelles , , , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 Dépenses d'ordre FONCTIONNEMENT DEPENSES Total recettes de fonctionnement Recettes réelles RECETTES , ,00 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS ,00 Recettes d'ordre (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l'assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 16

19 Mairie du 1er arrondissement Art.(1) Libellé Total dépenses d'investissement Dépenses réelles Opérations d'équipement Opérations pour compte de tiers Dépenses d'ordre Total recettes d'investissement Recettes réelles Opérations pour compte de tiers Recettes d'ordre Total dépenses fonctionnement Dépenses réelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES Dépenses d'ordre Total recettes de fonctionnement Recettes réelles 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS Recettes d'ordre 5 INTERVENTIONS SOCIALES ET SANTE IV - ANNEXES PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - VUE D'ENSEMBLE IV A1 6 FAMILLE 7 LOGEMENT INVESTISSEMENT DEPENSES 8 AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT 9 ACTION ECONOMIQUE TOTAL RECETTES FONCTIONNEMENT DEPENSES , , , , , , , , ,00 200,00 RECETTES , , ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 17

20 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 0 - SERVICES GENERAUX DES ADMINISTRATIONS PUBLIQUES LOCALES (1) Libellé 01 OPERATIONS NON VENTILABLES 02 ADMINISTRATION GENERALE 03 JUSTICE 04 COOPERATION DECENTRALISEE, ACTIONS EUROPEENNES ET INTERNATIONALES Total , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 200,00 74 DEPENSES (2) Dépenses de l'exercice RECETTES (2) Recettes de l'exercice , , , ,00 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 SOLDES (2) , ,00 (1) Libellé Sous-fonction Administration générale de la collectivité Assemblée locale Administration générale de l'etat Information, communication, publicité Fêtes et cérémonies Aides aux associations ( non classées ailleurs ) 74 DEPENSES (2) , , ,00 Dépenses de l'exercice , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , , ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 200,00 RECETTES (2) Recettes de l'exercice , ,00 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS ,00 SOLDES (2) , , ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 18

21 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 1 - SECURITE ET SALUBRITE PUBLIQUES (1) Libellé 11 SECURITE INTERIEURE 12 HYGIENE ET SALUBRITE PUBLIQUE DEPENSES (2) 2 200, ,00 Dépenses de l'exercice 2 200, , CHARGES A CARACTERE GENERAL 2 200, ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES RECETTES (2) Recettes de l'exercice 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SOLDES (2) Total , ,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l exercice ains que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 19

22 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 4 - SPORT ET JEUNESSE (1) Libellé 40 SERVICES COMMUNS 41 SPORTS 42 JEUNESSE Total , , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 74 DEPENSES (2) Dépenses de l'exercice RECETTES (2) Recettes de l'exercice DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SOLDES (2) , , SALLES DE SPORT, GYMNASES 412 STADES 413 PISCINES 4 200, , , , CHARGES A CARACTERE GENERAL 4 200, ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES RECETTES (2) Recettes de l'exercice 74 (1) Libellé DEPENSES (2) Dépenses de l'exercice DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SOLDES (2) , ,00 Sous-fonction 41 SPORTS 414 AUTRES EQUIPEMENTS SPORTIFS OU DE LOISIR 415 MANIFESTATIONS SPORTIVES (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l exercice ains que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 20

23 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 6 - FAMILLE (1) Libellé 60 SERVICES COMMUNS 61 SERVICES EN FAVEUR DES PERSONNES AGEES 62 ACTIONS EN FAVEUR DE LA MATERNITE 63 AIDES A LA FAMILLE 64 CRECHES ET GARDERIES DEPENSES (2) , ,00 Dépenses de l'exercice , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES RECETTES (2) Recettes de l'exercice 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SOLDES (2) Total , ,00 (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 et 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 21

24 Mairie du 1er arrondissement IV - ANNEXES ELEMENTS DU BILAN PRESENTATION CROISEE PAR FONCTION - DETAIL FONCTIONNEMENT IV A1.1 FONCTION 8 - AMENAGEMENT ET SERVICES URBAINS, ENVIRONNEMENT (1) Libellé 81 SERVICES URBAINS 82 AMENAGEMENT URBAIN 83 ENVIRONNEMENT DEPENSES (2) , ,00 Dépenses de l'exercice , , CHARGES A CARACTERE GENERAL , ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES RECETTES (2) Recettes de l'exercice 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SOLDES (2) Total , , SERVICES COMMUNS 821 EQUIPEMENTS DE VOIRIE 822 VOIRIE COMMUNALE ET ROUTES 823 ESPACES VERTS URBAINS , , CHARGES A CARACTERE GENERAL ,00 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES RECETTES (2) Recettes de l'exercice 74 (1) Libellé DEPENSES (2) Dépenses de l'exercice DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS SOLDES (2) Sous-fonction 82 AMENAGEMENT URBAIN , AUTRES OPERATIONS D'AMENAGEMENT URBAIN (1) Pour le croisement par nature, le détail est fait selon le niveau de vote choisi par l assemblée délibérante (chapitre, article ou article spécialisé). (2) Le solde correspond à la différence entre les recettes et les dépenses. Les dépenses et les recettes correspondent à la somme des dépenses et des recettes de l exercice ainsi que des restes à réaliser et des reports (lignes budgétaires 001 et 002). Les lignes reports 001 e 002 apparaissent à la colonne 01-Non ventilables Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 22

25 MAIRIE DU 2 ème ARRONDISSEMENT Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 23

26 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 24

27 II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET VUE D'ENSEMBLE Mairie du 2ème arrondissement II A1 FONCTIONNEMENT V O T E R E P O R T S DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT DE FONCTIONNEMENT CREDITS DE FONCTIONNEMENT VOTES AU TITRE DU PRESENT , ,00 BUDGET (1) RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 002 RESULTAT DE (si déficit) (si excédent) FONCTIONNEMENT REPORTE (2) = = = TOTAL DE LA SECTION DE , ,00 FONCTIONNEMENT (3) INVESTISSEMENT V O T E R E P O R T S DEPENSES DE LA SECTION RECETTES DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT CREDITS D'INVESTISSEMENT (1) VOTES AU TITRE DU PRESENT BUDGET (y compris le compte 1068) RESTES A REALISER (R.A.R) DE L'EXERCICE PRECEDENT (2) 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA (si solde négatif) (si solde positif) SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE (2) = = = TOTAL DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT (3) TOTAL TOTAL DU BUDGET (3) , ,00 (1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de l étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice. (2) A servir uniquement en cas de reprise des résultats de l exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (3) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un titre et non rattachées (R du CGCT) Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l exercice précédent telles qu elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n ayant pas donné lieu à l émission d un titre au 31/12 de l exercice précédent (R du CGCT). (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés. Total de la section d investissement = RAR + solde d exécution reporté + crédits d investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d investissement Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 25

28 Mairie du 2ème arrondissement Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 26

29 Mairie du 2ème arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - CHAPITRES II A2 DEPENSES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget primitif N-1 (2) nouvelles (=RAR+vote) CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS Total des dépenses de gestion courante , , , ,00 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS (4) 022 DEPENSES IMPREVUES Total des dépenses réelles de fonctionnement , , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT (5) 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (5) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (5) Total des dépenses d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , ,00 + D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES = ,00 RECETTES DE FONCTIONNEMENT Chap. Libellé Pour mémoire Restes à réaliser Propositions VOTE (3) TOTAL budget primitif N-1 (2) nouvelles (=RAR+vote) ATTENUATIONS DE CHARGES 70 PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , , , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE Total des recettes de gestion courante , , , ,00 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS (4) Total des recettes réelles de fonctionnement 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS (5) 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT (5) Total des recettes d'ordre de fonctionnement TOTAL , , , , , , , ,00 + R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (2) = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 Pour Information : AUTOFINANCEMENT PREVISIONNEL Il s'agit, pour un budget voté en équilibre, des ressources propres correspondant à l'excédent des recettes réelles de fonctionnement sur les dépenses réelles de fonctionnement. Il sert à financer le DEGAGE AU PROFIT DE LA SECTION remboursement du capital de la dette et les nouveaux investissements de la commune ou de D'INVESTISSEMENT(6) l'établissement. (1) Cf. Modalités de vote I-B (2) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) (3) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles (4) Si la commune ou l établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires. (5) DF 023 = RI 021 ; DI 040 = RF 042 ; RI 040 = DF 042 ; DI 041 = RI 041 ; DF 043 = RF 043 (6) Solde de l opération DF DF 042 RF 042 ou solde de l opération RI RI 040 DI 040. Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 27

30 Mairie du 2ème arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B1 1 - DEPENSES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) TOTAL 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 60 ACHATS ET VARIATION DES STOCKS (3) 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS (4) 66 CHARGES FINANCIERES 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 100,00 100,00 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS 73 IMPOTS ET TAXES 022 DEPENSES IMPREVUES 023 VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT Dépenses de fonctionnement - Total ,00 D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE ,00 + = TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) 10 DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES 15 PROVISIONS POUR RISQUES ET CHARGES (5) EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgetaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (8) Total des opérations d'équipement 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(6) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (6) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (6) (9) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (6) PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES 26 PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES 29 IMMOBILISATIONS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES STOCKS ET EN- 39 COURS (5) Total des opérations pour compte de tiers (7) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE 49 TIERS (5) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (5) 3... Stocks 020 DEPENSES IMPREVUES Dépenses d'investissement - Total D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires ; (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Communes, communautés d agglomération et communautés urbaines de plus de habitants. (5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (6) Hors chapitres <<opérations d'équipement>> TOTAL (7) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (8) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (9) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. + = Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 28

31 Mairie du 2ème arrondissement II - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET BALANCE GENERALE DU BUDGET II B2 2 - RECETTES (du présent budget + Restes à réaliser) FONCTIONNEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre (1) (2) TOTAL 013 ATTENUATIONS DE CHARGES PRODUITS DES SERVICES, DU DOMAINE ET VENTES 70 DIVERSES 71 PRODUCTION STOCKEE (OU DESTOCKAGE) 72 TRAVAUX EN REGIE 73 IMPOTS ET TAXES 74 DOTATIONS, SUBVENTIONS ET PARTICIPATIONS , ,00 75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 76 PRODUITS FINANCIERS 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 79 TRANSFERTS DE CHARGES Recettes de fonctionnement - Total ,00 R 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE ,00 + = TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES ,00 INVESTISSEMENT Opérations réelles Opérations d'ordre TOTAL (1) (2) DOTATIONS, FONDS DIVERS ET RESERVES (sauf ) 13 SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT RECUES EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES (sauf 1688 non 16 budgetaire) 18 COMPTE DE LIAISON : AFFECTATIONS (7) 20 IMMOBILISATIONS INCORPORELLES (sauf 204)(5) 204 SUBV EQUIPEMENTS VERSEES 21 IMMOBILISATIONS CORPORELLES (5) 22 IMMOBILISATIONS RECUES EN AFFECTATION (5)(8) 23 IMMOBILISATIONS EN COURS (5) PARTICIPATIONS ET CREANCES RATTACHEES A DES 26 PARTICIPATIONS 27 AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES 28 AMORTISSEMENTS DES IMMOBILISATIONS PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES 29 IMMOBILISATIONS (4) Opérations pour compte de tiers (6) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES DE 49 TIERS (6) PROVISIONS POUR DEPRECIATION DES COMPTES 59 FINANCIERS (6) 3... Stocks 021 VIREMENT DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT 024 PRODUITS DES CESSIONS Recettes d'investissement - Total + R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE + AFFECTATION AU COMPTE 1068 = TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES (1) Y compris les opérations relatives au rattachement des charges et des produits et les opérations d ordre semi-budgétaires. (2) Voir liste des opérations d ordre. (3) Permet de retracer des opérations particulières telles que les opérations de stocks liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié. (4) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires (5) Hors chapitres <<opérations d'équipement>> (6) Seul le total des opérations pour compte de tiers figure sur cet état (voir le détail Annexe IV A9). (7) A servir uniquement lorsque la commune ou l'établissement effectue une dotation initiale en espèces au profit d un service public non personnalisé qu'elle ou qu'il crée. (8) En dépenses, le chapitre 22 retrace les travaux d'investissement réalisés sur les biens reçus en affectation. En recette, il retrace, le cas échéant, l'annulation de tels travaux effectués sur un exercice antérieur. Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 29

32 Mairie du 2ème arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions (3) Vote (4) art(1) budget primitif 2013 nouvelles 011 CHARGES A CARACTERE GENERAL , , , EAU ET ASSAINISSEMENT 7 150, , , ENERGIE ET ELECTRICITE , , , CARBURANTS 600,00 600,00 600, ALIMENTATION , , , AUTRES FOURNITURES NON STOCKEES 4 100, , , FOURNITURES D'ENTRETIEN 9 670, , , FOURNITURES DE PETIT EQUIPEMENT 3 550, , , FOURNITURES ADMINISTRATIVES , , , AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 690, , , LOCATIONS IMMOBILIERES 5 700, , , LOCATIONS MOBILIERES 5 100, , , CHARGES LOCATIVES ET DE COPROPRIETE 1 800, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS BATIMENTS 9 300, , , ENTRETIEN ET REPARATIONS MATERIEL ROULANT 500,00 500,00 500, ENTRETIEN ET REPARATIONS AUTRES BIENS MOBILIERS 1 300, , , MAINTENANCE , , , DOCUMENTATION GENERALE ET TECHNIQUE 2 450, , , AUTRES FRAIS DIVERS 7 000, , , FETES ET CEREMONIES 400,00 600,00 600, CATALOGUES ET IMPRIMES , , , DIVERS 4 090, , , TRANSPORT COLLECTIF 500,00 500,00 500, RECEPTIONS , , , FRAIS D'AFFRANCHISSEMENT , , , FRAIS DE TELECOMMUNICATIONS 5 000, , , FRAIS DE GARDIENNAGE (EGLISE, FORET, BOIS COMMUNAUX) 1 675, , , FRAIS DE NETTOYAGE DES LOCAUX 5 250, , , AUTRES 3 534, , , CHARGES DE PERSONNEL ET FRAIS ASSIMILES 014 ATTENUATIONS DE PRODUITS 65 AUTRES CHARGES DE GESTION COURANTE 656 FRAIS DE FONCTIONNEMENT DES GROUPES D'ELUS TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a)=( ) , , ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 30

33 Mairie du 2ème arrondissement III - VOTE DU BUDGET SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES III A1 Chap./ Libellé (1) Pour mémoire (2) Propositions (3) Vote (4) art(1) budget primitif 2013 nouvelles 66 CHARGES FINANCIERES(b) 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES(c) 100,00 100,00 100, CHARGES EXCEPTIONNELLES POUR INTERETS MORATOIRES ET 100,00 100,00 100,00 PENALITES SUR MARCHES 68 DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS ET AUX PROVISIONS(d)(6) 73 IMPOTS ET TAXES 022 DEPENSES IMPREVUES(e) TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e , , , VIREMENT A LA SECTION D'INVESTISSEMENT 042 OPERATION D'ORDRE DE TRANSFERTS ENTRE SECTIONS(7)(8)(9) TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION D'INVESTISSEMENT 043 OPERATION D'ORDRE A L INTERIEUR DE LA SECTION DE FONCTIONNEMENT(10) TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE (= Total des opérations réelles et d'ordre) , , ,00 RESTES A REALISER N-1 (11) D 002 RESULTAT REPORTE OU ANTICIPE (11) TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES Détail du calcul des ICNE au compte (5) Montant des ICNE de l'exercice Montant des ICNE de l'exercice N-1 = Différence ICNE N - ICNE N-1 (1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement (2) Cf. Modalités de vote I-B. (3) Hors restes à réaliser (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles (5) Si le mandatement des ICNE de l exercice est inférieur au montant de l exercice N-1, le montant du compte sera négatif (6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires (7) Cf. définitions du chapitre des opérations d ordre, DF 042 = RI 040 (8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf.chapitre 024 <<produit des cessions d'immobilisation>> (9)Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d un inventaire permanent simplifié (11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) + + = ,00 Ville de Lyon - Budget Primitif Etats spéciaux d'arrondissements 31