Commune de TELLIN ORDRE DU JOUR. 5. Fabrique d Eglise de Grupont Budget 2015 Approbation.
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- Ève Champagne
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1 I. SEANCE PUBLIQUE. 1. Territoire à énergie positive Partenariat avec la Province du Luxembourg Bilan Co2 de Tellin Vers la Convention des Maires Etat d avancement Finances. 2. C.P.A.S. Modifications budgétaires ordinaires et extraordinaire n 2/2014 Approbation. 3. Modification budgétaire ordinaire et extraordinaire n 1 Approbation. 4. Fabrique d Eglise de Tellin Réparation orgues - Subside extraordinaire Approbation. 5. Fabrique d Eglise de Grupont Budget 2015 Approbation. 6. Cout-vérité 2015 relatif à la gestion des déchets. Approbation. 7. Centimes additionnels au précompte immobilier pour 2015 Approbation. 8. Taxe communale additionnelle à l impôt des personnes physiques Exercice 2015 Approbation 9. Taxe de séjour. Exercice 2015 Approbation. 10. Taxe sur la distribution à domicile de feuillets et de cartes publicitaires à caractère commercial. Exercice 2015 Approbation. 11. Taxe sur les immeubles inoccupés. Exercice 2015 Approbation. 12. Taxe sur les secondes résidences. Exercice 2015 Approbation. Page 1 sur 6
2 13. Redevance sur la délivrance de renseignements administratifs en matière d'aménagement du territoire et d'environnement. Exercice 2015 Approbation. 14. Redevance sur le traitement des demandes en matière d'aménagement du territoire et d'environnement. Exercice Approbation 15. Redevance sur la délivrance de documents administratifs Approbation. 16. Photocopies pour les particuliers et associations - Coût Approbation. 17. Additionnels à la taxe pylônes régionale exercice 2015 Approbation 18. Taxe sur la gestion des déchets résultant de l'activité des usagers pour l'exercice 2015 Approbation. 19. Règlement Redevance Tarification horaire des prestations du personnel ouvrier et des machines Approbation. 20. Règlement-redevance sur l entreposage et la conservation de véhicules et objets mobiliers Approbation. 21. Maison de la Culture Famenne-Ardenne Projets culturels de la Haute- Lesse Subvention 2014 Approbation. 22. Maison de la Culture Famenne-Ardenne Subvention ordinaire 2014 Approbation. 23. OC1169 Emprunt Non-valeur Approbation. Page 2 sur 6
3 Marchés. 24. Financement des investissements extraordinaires Approbation des conditions et du mode de passation Marché répétitif. 25. Marchés annuel 2015 Gasoil de chauffage extra et carburant diesel Approbation des conditions et du mode de passation. Travaux. 26. Aménagement des abords du Collège d'alzon à Bure - Approbation état d avancement 4 Approbation. 27. Création d ossuaires et de caveaux d attente dans les cimetières communaux - Approbation des conditions et du mode de passation. 28. Entretien du clocher de l'église de Tellin. - Approbation des conditions et du mode de passation. 29. Acquisition d équipement pour la gestion différenciée GESTION DIFFERENCIEE (BIODIBAP) - Approbation des conditions et du mode de passation. 30. Acquisition d'une camionette plateau pour le service travaux - Approbation des conditions et du mode de passation. 31. Achat véhicule distribution repas - Approbation des conditions et du mode de passation. 32. Acquisition d une faucheuse à fléaux profesionnelle - Approbation des conditions et du mode de passation. Page 3 sur 6
4 33. Equipement des nouveaux bureaux de l Administration Communale de Tellin - - Approbation des conditions et du mode de passation. 34. Aménagement de trottoirs rue de Saint-Hubert à TELLIN dans le cadre du "Plan trottoirs 2011". - Approbation décompte final. 35. Rénovation de la toiture de la Maison de Village Approbation des conditions et du mode de passation. 36. Rénovation de l équipement électromécanique du réservoir de tête et de la station de pompage de Tellin - Approbation des conditions et du mode de passation. Activités économiques. 37. Acquisition parcelle cadastrée à Bure 2 ième division Section B n 738D Projet d acte Approbation. Environnement 38. Elaboration d un R.U.E. (RAPPORT URBANISTIQUE ET ENVIRONNEMENTAL) relatif à la viabilisation d un îlot central Rue du Couvent à Resteigne - Approbation des conditions et du mode de passation. Règlement. 39. Règlement sur la cueillette des champignons et menus produits dans les bois communaux Approbation. 40. Règlement complémentaire sur la police de la circulation routière rue de Han et rue de Belvaux dans le cadre des travaux relatifs au Plan de Déplacement Scolaires du Collège d Alzon à Bure Approbation. Page 4 sur 6
5 Enseignement. 41. Personnel enseignant Situation en application des normes concernant le capital périodes enseignement primaire et maternel et encadrement cours philosophiques Ratification. Intercommunale. 42. Intercommunale - AIVE Secteur Valorisation et Propreté de l AIVE Assemblée générale du mercredi 05 novembre 2014 Approbation. 43. Intercommunale IMIO - Assemblée générale ordinaire du 19 novembre 2014 Approbation. 44. Intercommunale IMIO - Assemblée générale extraordinaire du 19 novembre 2014 Approbation. Information. Communication courrier SNCB relatif au plan transport 2014, PCDR. Page 5 sur 6
6 II. HUIS-CLOS. 45. Parc résidentiel «Les Brûlins» - Autorisations Recours Conseil d Etat et procédure au pénal Approbations (2). 46. Personnel enseignant Désignations à titre temporaire Ratifications. (12). 47. Personnel enseignant Demande de démission Ratification (1) Fait à Tellin, le 23 octobre Par le Collège : La Directrice Générale, Le Bourgmestre, A. LAMOTTE. J.P. MAGNETTE En vertu de l article 21 du Règlement d Ordre Intérieur du Conseil Communal, la Directrice Générale et le Directeur Financier se tiendront à la disposition des conseillers communaux afin de leur donner des explications techniques nécessaires à la compréhension des dossiers : - le lundi 03 novembre de 14 à 16 hrs ; de 17 à 19 hrs. Page 6 sur 6
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