L emploi dans le photojournalisme
|
|
- Eveline Dominique St-Cyr
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 L emploi dans le photojournalisme Cette étude présente des statistiques issues des données du Groupe Audiens, et a pour objet de mesurer l emploi dans le photojournalisme. Il s agit d une actualisation d une étude produite en Les données relatives aux exercices 2009, 2010 et 2011 ont ainsi pu être ajoutées. Pour les données relatives aux exercices 2007 et 2008, nous avons conservé les chiffres produits en Le champ presse retenu pour cette étude est composé des entreprises relevant des codes NAF suivants : Z Édition de revues et périodiques ; Z Édition de journaux ; Z Activités des agences de presse ; Z Routage ; Z Imprimerie de journaux ; Z Activités photographiques. Par construction, le périmètre pour produire ces données est variable sur la période d observation. Il est en effet dépendant du mode de retour utilisé par les employeurs pour faire leur déclaration annuelle des salaires à Audiens. Seules les déclarations faites via la DADS-U (norme informatique de «déclaration automatisée de données sociales-unifiée») nous permettent d isoler les photojournalistes des autres salariés. Comme ce mode déclaration est de plus en plus utilisé, le périmètre à tendance à s enrichir depuis Les comparaisons et évolutions sont donc à nuancer.
2 Document réalisé par : Audiens Service Pilotage & Statistiques 74 rue Jean Bleuzen Vanves Cedex Tél. :
3 Source Audiens est le groupe de protection sociale dédié aux secteurs de la culture, de la communication et des médias. En tant que groupe professionnel, les entreprises de ces secteurs adhérent aux institutions de retraite complémentaire du Groupe Audiens. Tous les ans, elles doivent nous retourner leur déclaration nominative annuelle des salaires qui nous permet d'attribuer les points de retraite à chaque salarié. Ces déclarations renseignent notamment, pour chaque période d'activité déclarée : l'identité du salarié, la date de début d'activité et la date de fin d'activité, la catégorie professionnelle ainsi que le salaire brut (après abattement pour frais professionnels pour les professions qui peuvent bénéficier de cette déduction). Cette déclaration peut se faire sur différents supports (papier ou informatique) et sous différents formats. Les informations contenues dans ces déclarations sont plus ou moins riches selon le mode de retour. Nous disposons notamment de l intitulé de l emploi occupé dans les déclarations DADS-U (norme informatique de «déclaration automatisée de données sociales-unifiée»). Seul le support DADS-U renseigne la nature de l emploi et nous permet d identifier le personnel déclaré comme photojournaliste. Nous nous appuierons donc dans cette étude sur ces seules déclarations et ceci même si nous n avons pas l exhaustivité des périodes d activités. Pilotage et Statistiques Etude janvier
4 Taux de recouvrement des DADS-U par rapport à l ensemble des déclarations réalisées par les entreprises de presse Dans la presse, le nombre d établissements actifs est en baisse. Il est passé de en 2006 à en La masse salariale brute déclarée est quant à elle relativement stable à M chaque année. Les données qui suivent sur les photojournalistes sont produites à partir des DADS-U. Ce qui représente sur l ensemble du secteur, entre 1/3 et 2/3 des établissements actifs et entre 79% et 93% de la masse salariale déclarée selon les années 1. Cette différence au niveau du taux de recouvrement s explique par le fait que plus les entreprises sont grosses plus elles sont sujettes à faire leur déclaration via la norme DADS-U. Nombre de siret de la presse avec déclaration de personnel Z Édition de revues et périodiques Z Édition de journaux Z Activités des agences de presse Z Routage Z Imprimerie de journaux Z Activités photographiques taux de recouvrement des DADSU % 69% Z Édition de revues et périodiques 34% 44% 55% 60% 6 63% 5813Z Édition de journaux 39% 47% 59% 64% 72% 72% 6391Z Activités des agences de presse 34% 44% 54% 59% 6 63% 8219Z Routage 42% 55% 65% 75% 77% 75% 1811Z Imprimerie de journaux 60% 68% 78% 83% 84% 78% 7420Z Activités photographiques 33% 41% 58% 64% 74% 54% Lecture : établissements relevant du code NAF 5814Z ont déclaré du personnel en Parmi ces établissements, 63% ont utilisé la norme DADS-U pour faire cette déclaration. Masse salariale brute (en M ) déclarée dans ces entreprises de presse Z Édition de revues et périodiques Z Édition de journaux Z Activités des agences de presse Z Routage Z Imprimerie de journaux Z Activités photographiques taux de recouvrement des DADSU 79% 89% 90% 92% 93% 93% 5814Z Édition de revues et périodiques 75% 83% 8 89% 91% 91% 5813Z Édition de journaux 82% 94% 95% 95% 95% 95% 6391Z Activités des agences de presse 78% 8 87% 84% 91% 90% 8219Z Routage 62% 75% 82% 92% 93% 92% 1811Z Imprimerie de journaux 89% 9 97% 98% 98% 95% 7420Z Activités photographiques 79% % 53% 4 Lecture : Les établissements relevant du code NAF 5814Z (cf tableau précédent) ont déclaré pour 2011 une masse salariale brute de 916 M. Et 91% de cette masse salariale a été déclarée via la norme DADS-U. 1 Nous n étudierons pas 2006 car le taux de recouvrement est trop faible et que nous risquons de trop sous estimer les effectifs. Pilotage et Statistiques Etude janvier
5 Les photojournalistes Méthodologie Rappelons que ces données spécifiques aux photojournalistes sont produites sur la base des déclarations faites par les employeurs sur la seule norme DADS-U. Cela ne recouvre donc pas l exhaustivité du secteur mais une grande majorité. En effet, les données sont raisonnablement exploitables puisqu à partir de 2007, 89% et plus de l activité va pouvoir être étudié. Dans les déclarations DADS-U, les employeurs renseignent, pour chaque période d activité, la nature de l emploi. Cette zone est une zone libre et tous les intitulés (dans la limite de 120 caractères) sont recevables. Par exemple sur 2008, nous obtenons, uniquement sur le secteur de la presse, intitulés différents. La différence ne peut porter que sur un espace, une majuscule, une abréviation, un intitulé masculin / féminin De ce fait, cela demande une qualification de ces intitulés et certains regroupements pour avoir la vision la plus précise possible de ces métiers. Nous avons procédé à des regroupements, et il ressort 5 grands métiers qui se rapportent au photojournalisme : 1. JOURNALISTE PHOTOGRAPHE ; 2. PHOTOGRAPHE ; 3. PHOTOGRAPHE PIGISTE ; 4. REPORTER PHOTOGRAPHE ; 5. REPORTER PHOTOGRAPHE PIGISTE. Nous avons identifié plus de 200 libellés différents dans les DADS-U. Par exemple, nous avons regroupé les intitulés suivants dans «REPORTER PHOTOGRAPHE» : REPOR. PHOTO C, REPOR.PHOTO C, REPORT PHOTO C, REPORT PHOTOGRAPHE, REPORT. PHOTO C, REPORT.PHOTO 2EME ECHELON, REPORT.PHOTO 3EM ECHELON, REPORT.PHOTO.1ER ECH, REPORT.PHOTO.2EM ECH NB : sur la première étude (exercices 2007 et 2008), nous avions considéré à tort les reporters pigistes comme des reporters s pigistes. Au nombre de 70 environ, cela a un impact certain sur le nombre de photojournalistes. La masse salariale considérée correspond au salaire brut (après abattement pour frais professionnels pour les professions qui peuvent bénéficier de cette déduction). Tous les éléments sur les revenus ne tiennent pas compte de la durée d activité exercée. Il faut donc être prudent sur les conclusions à en tirer. Ce facteur temps travaillée ne peut pas être intégré car beaucoup de ses emplois sont déclarés à la pige. Pilotage et Statistiques Etude janvier
6 Effectifs Sur notre échantillon, le nombre de photojournalistes est en baisse depuis Il est de sur Effectifs journaliste pigiste reporter reporter pigiste Total dédoublonné (*) évolution 1% -7% -3% -7% Lecture : Les entreprises de presse qui ont fait leur déclaration annuelle des salaries via la norme DADS-U, ont déclaré au total 85 journalistes s différents sur Pour une fonction donnée (et en tenant compte des regroupements de métiers réalisés), un individu n est compté qu une seule fois et ceci même s il a été déclaré dans cette fonction par différentes entreprises. (*) Au niveau du total, les effectifs sont dédoublonnés : une personne déclarée dans plusieurs fonctions différentes ne sera comptée qu une seule fois Evolution des effectifs reporter pigiste journaliste reporter pigiste Répartition des photojournalistes sur 2011 pigiste 17% reporter 34% 41% reporter pigiste 3% journaliste 5% Parmi les photojournalistes identifiés en 2011 : - 41% sont s ; - 34% sont reporters s. Pilotage et Statistiques Etude janvier
7 Masse salariale Sur notre échantillon, ce sont les reporters s qui génèrent le plus de masse salariale. Sur 2011, ils représentent en effet 34% des effectifs et 69% de la masse salariale totale. Masse salariale brute (en k ) journaliste pigiste reporter reporter pigiste Total évolution 4% -4% -3% 0% Lecture : Les entreprises de presse qui ont fait leur déclaration annuelle des salaries via la norme DADS-U, ont déclaré au total 784 k en 2011 pour des journalistes s Evolution de la masse salariale (en K ) reporter pigiste Répartition de la masse salariale brute 2011 reporter 69% 22% reporter pigiste 1% journaliste 3% pigiste 5% Pilotage et Statistiques Etude janvier
8 Eléments démographiques Le photojournalisme est une profession très masculine puisque plus de 8 salariés sur 10 sont des hommes. Cette proportion est relativement stable sur la période d observation. Les photojournalistes sont de plus en plus jeunes. En effet, 40% ont moins de 40 ans en 2007 contre 31% en Ils restent cependant plus âgés que sur l ensemble de la population active en France (source INSEE). En 2011, 22% des actifs en France ont moins de 30 ans contre 7% sur notre population. Et pour les 50 ans et plus la proportion est de 2 sur l ensemble des actifs contre 34% sur notre population H F Total H F Total moins de 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans ans et plus âge non renseigné Total H F Total H F Total H F Total moins de 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans ans et plus âge non renseigné Total Lecture : H=hommes et F=femmes Parmi les photojournalistes identifiés en 2011, 70 sont des hommes de moins de 30 ans Répartition des photojournalistes par tranche d'âges % 24% 34% 28% % 35% % 27% 35% 24% % 28% 35% 5% % 30% 35% 22% 4% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% moins de 30 ans de 30 à 39 ans de 40 à 49 ans de 50 à 59 ans 60 ans et plus Pilotage et Statistiques Etude janvier
9 Sur la pyramide des âges de 2011 nous pouvons constater : - la prédominance des hommes ; - une forte proportion de salariés âgés entre 35 et 55 ans ; - un déséquilibre au niveau des âges entre hommes et femmes. Les femmes sont dans des classes d âges plus jeunes que les hommes. Ces caractéristiques sont aussi visibles sur les pyramides des âges relatives aux autres exercices Pyramide des âges 2011 hommes femmes Pilotage et Statistiques Etude janvier
10 Rémunération des photojournalistes La masse salariale déclarée par les entreprises est la masse salariale brute après abattement pour frais professionnels (30% de déduction applicable pour les journalistes notamment). Pour cette étude nous ne considérons que les revenus issus de périodes d activité de photojournalistes de la presse. Les éventuels revenus issus d autres secteurs ou d autres emplois ne sont pas comptabilisés. Pour chaque individu, nous cumulons tous les revenus déclarés par des entreprises de presse pour des emplois de photojournaliste Revenu annuel H F Total H F Total moins de de à de à de à de à de à et plus Total Revenu annuel H F Total H F Total H F Total moins de de à de à de à de à de à et plus Total Lecture : H=hommes et F=femmes Parmi les photojournalistes identifiés en 2011, 276 sont des hommes qui ont perçu moins de comme photojournalistes dans la presse. Nous pouvons observer une différence de revenu entre hommes et femmes, sur les seules activités comme photojournaliste dans la presse. Ces données ne tiennent pas compte du temps travaillé mais en regardant par exemple 2011, 34% des hommes ont un revenu de plus de pour leur activité de photojournaliste dans la presse contre 15% des femmes. Répartition des photojournalistes par trannche de salaire annuel femmes hommes femmes hommes femmes hommes femmes hommes femmes hommes 32% 22% 33% 24% 33% 38% 39% 24% 19% 18% 20% 20% 20% 2 10% 12% 4% 12% 3% 8% 8% 9% 18% 1 9% 11% 5% 13% 2% 9% 9% 7% 19% 13% 12% 11% 7% 11% 2% 9% 9% 7% 18% 14% 12% 9% 11% 1% 8% 11% 8% 18% 12% 27% 10% 11% 2% 9% 3% 8% 10% 19% 13% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% moins de de à de à de à de à de à et plus Pilotage et Statistiques Etude janvier
11 Les indicateurs statistiques 2 confirment aussi cette différence très nette de revenus entre hommes et femmes. Nous pouvons constater aussi une augmentation des revenus entre 2007 et 2011 et une forte disparité des situations dans la profession (écart type et rapport inter quartile élevés) H F Total H F Total 1 er quartile médiane e quartile moyenne écart type H F Total H F Total H F Total 1 er quartile médiane e quartile moyenne écart type Lecture : H=hommes et F=femmes En 2011, le salaire annuel brut moyen est de pour les hommes et la médiane de Dispersion des salaires par sexe et année hommes femmes hommes femmes hommes femmes hommes femmes hommes femmes Lecture du diagramme : Dans le rectangle se trouvent en bas le 1 er quartile, en gras et en rouge la médiane et en haut le 3 e quartile. Ce qui signifie que 50% des données se trouvent dans cette "boîte". Les "moustaches" indiquent le 1 er et le 9 e déciles et les valeurs couvertes par ses traits et la boîte représentent 80% de la population. 2 Pour une série de données, les quartiles constituent les indicateurs qui séparent les effectifs en quatre parties égales. De la même façon, les 9 déciles partagent la population en 10 parts égales. <-- 3 e quartile <-- 2 e quartile (médiane) <-- 1 er quartile L écart type reflète la moyenne des écarts à la moyenne et permet de mesurer l homogénéité ou non de la population. Pilotage et Statistiques Etude janvier
12 Environ 8 salariés sur 10 ont, sur une année donnée, un unique employeur dans la presse pour leurs activités de photojournalistes. Et 1 salarié sur 10 en a au moins 3. Les répartitions par tranche de salaire annuel varient en fonction du nombre d employeurs différents que le photojournaliste a eus dans l année. Parmi les photojournalistes n ayant qu un seul employeur, environ la moitié ont des revenus de moins de dans le secteur et 1/3 ont des revenus de et plus. Alors que les photojournalistes ayant au moins 2 employeurs sont plus présents dans les tranches de salaires intermédiaires. Environ 4 salariés sur 10 pour ceux ayant 2 employeurs et 6 salariés sur 10 pour ceux ayant au moins 3 employeurs ont un revenu annuel compris entre et dans le secteur. Nb d'employeurs et plus et plus Tranche de revenus moins de de à de à de à de à de à et plus Total Nb d'employeurs et plus et plus 1 2 Tranche de revenus moins de de à de à de à de à de à et plus Total Lecture : Sur les photojournalistes déclarés en 2011, 336 ont eu un seul employeur dans la presse et ont perçu moins de de leurs activités comme photojournaliste chez cet employeur. Une erreur identifiée sur les données 2007 et 2008 produites en 2010 a été corrigée ici. 3 et plus 3 employeurs et plus 2 employeurs 1 employeur 3 employeurs et plus 2 employeurs 1 employeur 3 employeurs et plus 2 employeurs 1 employeur 3 employeurs et plus 1% Répartition par tranche de salaire annuel et nombre d'employeurs 3% 12% 8% 15% 3% 14% 2 employeurs 11% 1 employeur 3 employeurs et plus 3% 2 employeurs 11% 1 employeur 33% 27% 28% 18% 29% 32% 30% 1 34% 22% 29% 19% 24% 24% 32% 30% 18% 20% 31% 32% 20% 8% 7% 22% 1 13% 7% 7% 17% 19% 17% 22% 11% 7% 2% 10% 15% 9% 7% 18% 1 8% 8% 3% 10% 9% 14% 7% 21% 13% 28% 4% 5% 4% 14% 11% 9% 19% 14% 9% 4% 12% 12% 5% 19% 12% 9% 7% 5% 8% 13% 19% 12% 15% 7% 33% 12% 8% 7% 34% 15% 5% 0% 10% 20% 30% 40% 50% 60% 70% 80% 90% 100% moins de de à de à de à de à de à et plus Pilotage et Statistiques Etude janvier
Rapport de branche 2013 des entreprises artistiques et culturelles
Rapport de branche 2013 des entreprises artistiques et culturelles Eléments pour la négociation annuelle des salaires Exercice 2012 18 novembre 2013 CPDO (Chambre Professionnelle des Directions d Opéra)
Plus en détailL EMPLOI INTERMITTENT DANS LE SPECTACLE AU COURS DE L ANNÉE 2013
Février 2015 - N 15.004 L EMPLOI INTERMITTENT DANS LE SPECTACLE AU COURS DE L ANNÉE 2013 En résumé : En 2013, l emploi intermittent du spectacle concerne 254 000 salariés, 111 000 employeurs relevant du
Plus en détailPortrait statistique des entreprises et des salariés
Portrait statistique des entreprises et des salariés Commerce de détail de l Habillement et des articles textiles Comité Paritaire de Pilotage de l Observatoire Portrait statistique des entreprises et
Plus en détailL emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire
L emploi des jeunes dans les entreprises de l économie sociale et solidaire Contexte régional Créé en 2010 par l Atelier Centre de ressources régional de l économie sociale et solidaire et la Chambre régionale
Plus en détailCollecter des informations statistiques
Collecter des informations statistiques FICHE MÉTHODE A I Les caractéristiques essentielles d un tableau statistique La statistique a un vocabulaire spécifique. L objet du tableau (la variable) s appelle
Plus en détailCEGID - Business Suite PGI Business Suite Paye. A - Paramétrages initiaux de la paye
cterrier.com 1 26/09/2009 CEGID - Business Suite PGI Business Suite Paye Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs
Plus en détailEmploi et Formation Secteur Publicité
Rapport statistique Emploi et Formation Secteur Publicité 2009-2010 AFDAS / R&D - Septembre 2012 Sommaire 1. DONNEES SUR L EMPLOI 3 1.1. POINT METHODOLOGIQUE ET PRECAUTIONS D USAGE 4 1.2. LES ENTREPRISES
Plus en détailLe Bulletin de salaire
Le Bulletin de salaire Mentions obligatoires : Le bulletin de salaire doit mentionner les éléments suivants : - Les coordonnés du Syndicat de copropriétaires dont dépend le salarié - Le numéro de SIRET
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/01/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/01/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Janvier 2014 Sommaire 1. NOUVELLES VALEURS... 4 Eléments nationaux... 4
Plus en détailAction sociale de la Mutuelle Audiens. de la presse, du spectacle et de la communication. Notice d information. À vos côtés tout au long de la vie
Action sociale de la Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Notice d information À vos côtés tout au long de la vie Les aides complémentaires aux dépenses de santé Nature de
Plus en détailStatistique : Résumé de cours et méthodes
Statistique : Résumé de cours et méthodes 1 Vocabulaire : Population : c est l ensemble étudié. Individu : c est un élément de la population. Effectif total : c est le nombre total d individus. Caractère
Plus en détailLes salariés de l économie sociale et solidaire
L'Économie sociale et solidaire Les salariés de l économie sociale et solidaire L'EMPLOI SALARIÉ L ESS, un employeur déterminant de l économie régionale 20 Relative précarité de l emploi dans l ESS 22
Plus en détailPremière société de portage salarial en Languedoc-Roussillon depuis 1999
Première société de portage salarial en Languedoc-Roussillon depuis 1999 Qui est AXE ENTREPRISES? Qu est-ce que LE PORTAGE? Qu est-ce qu une SOCIÉTÉ DE PORTAGE? LE PORTAGE le principe qui est concerné?
Plus en détailDocument d études. direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques
Document d études direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques Numéro 170 Février 2012 LES TRAJECTOIRES SALARIALES DES JEUNES ENTRÉS SUR LE MARCHÉ DU TRAVAIL ENTRE 1995 ET 2002
Plus en détailEvolution des risques sur les crédits à l habitat
Evolution des risques sur les crédits à l habitat n 5 février 2012 1/17 SOMMAIRE 1. PRINCIPALES CARACTÉRISTIQUES DE LA PRODUCTION... 4 2. ANALYSE DÉTAILLÉE DES INDICATEURS DE RISQUE... 8 2.1 Montant moyen
Plus en détailTests de sensibilité des projections aux hypothèses démographiques et économiques : variantes de chômage et de solde migratoire
CONSEIL D ORIENTATION DES RETRAITES Séance plénière du 16 décembre 2014 à 14 h 30 «Actualisation des projections» Document N 5 Document de travail, n engage pas le Conseil Tests de sensibilité des projections
Plus en détailSujets abordés dans chacun des travaux suggérés. Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension. La détermination d une paye brute 1 1, 3
8 La paye Sujets abordés dans chacun des travaux suggérés Problèmes de Sujets abordés Exercices compréhension Salaires ou honoraires? 1 La détermination d une paye brute 1 1, 3 Les retenues salariales
Plus en détailPharmaciens de l industrie. Art. L. 4221-1 et suivants du code de la santé publique. Votre état civil. Remplir en majuscules accentuées
Demande d inscription ou de modification d inscription au tableau de la Section B de l Ordre des pharmaciens Pharmaciens de l industrie Art. L. 4221-1 et suivants du code de la santé publique Votre état
Plus en détail4.1. Sources. Champs. et méthodes. de l ESS. Liste des catégories juridiques incluses dans le champ de l économie sociale
4.0 Sources et méthodes Le périmètre a été établi en collaboration avec l INSEE et les méthodologies de traitement sont harmonisées au sein du réseau national des observatoires des Chambres Régionales
Plus en détailL équilibre Ressources Emplois de biens et services schématisé par une balance
IV) l équilibre ressources - emplois et son interprétation Cet article fait suite à ceux du 19 janvier et du 18 février 2013. Il en est le complément logique sur les fondamentaux macro- économiques d un
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/03/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/03/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Mars 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR DE MARS 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détail1 - Salaires nets tous secteurs confondus
N 627 Résultats l enquête annuelle sur les s auprès s entreprises - Mai 2011 - L enquête annuelle sur les s auprès s entreprises, réalisée par voie postale par l ONS a donné les résultats présentés ci-ssous.
Plus en détailCette année, l inflation à 0% tombait à pic. Elle a donné le «LA» aux NAO 2015!
2 mars 2015 Actualité sociale Épisode 2 Parlons de votre salaire, de son évolution. Obsédées par le contrôle de la masse salariale, les entreprises ne s engagent plus sur l avenir. Les salaires ne sont
Plus en détailAGECFA - VOYAGEURS GUIDE DU CONGE DE FIN D ACTIVITE
AGECFA - VOYAGEURS GUIDE DU CONGE DE FIN D ACTIVITE SOMMAIRE 04 Introduction OBJET FINANCEMENT FONCTIONNEMENT 10 Les entreprises et le Congé de Fin d Activité ADHeSION à L AGECFA-Voyageurs PERSONNEL AFFILIe
Plus en détailCegid Business Paie. Mise à jour plan de paie 01/11/2014. Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025
Cegid Business Paie Mise à jour plan de paie 01/11/2014 Service d'assistance Téléphonique 0 825 070 025 Mise à jour plan de paie Novembre 2014 Sommaire 1. MISE A JOUR NOVEMBRE 2014... 4 Eléments nationaux...
Plus en détailSommaire. BilanStat manuel de présentation et d utilisation Page 2
BilanStat-Audit Sommaire Présentation... 3 Chapitre 0 : Gestion des bases de données... 5 Chapitre 0 : Gestion des missions... 12 Chapitre 1 : Eléments généraux... 17 Chapitre 2 : Capitaux propres... 28
Plus en détailSanté Offre collective. une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés
Santé Offre collective une couverture santé adaptée aux besoins de votre entreprise et de vos salariés La Mutuelle Audiens de la presse, du spectacle et de la communication Née de la fusion de la MNPLC,
Plus en détailInégalités de salaires et de revenus, la stabilité dans l hétérogénéité
Inégalités de salaires et de revenus, la stabilité dans l hétérogénéité Gérard Cornilleau Des inégalités contenues, des classes moyennes fragiles Le débat sur les salaires n est plus aujourd hui dominé
Plus en détailQu est-ce que le C.I.C.E.?
Qu est-ce que le C.I.C.E.? L article 66 de la loi de finances rectificative pour 2012 n 2012-1510 du 29 décembre 2012, met en place le pour la compétitivité et l emploi (C.I.C.E.). Le C.I.C.E. a pour objectif
Plus en détail12ème. *Source : Centre d Analyse Stratégique «Les secteurs de la nouvelle croissance : une projection à l horizon 2030», Rapport n 48, janvier 2012
2000 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2013-T1 2013-T2 2013-T3 2013-T4 2014-T1 2014-T2 2014-T3 2014-T4 Fiche Synthèse Sectorielle juillet 2015 Activités juridiques, comptables,
Plus en détailIntérêt des membres de la GMMQ, l APASQ, l ARRQ et la SPACQ à adhérer aux projets de régime de retraite et d assurance collective
Intérêt des membres de la GMMQ, l, l et la à adhérer aux projets de régime de retraite et d assurance collective Dossier 77122-013 Février 2007 580, Grande-Allée Est, bureau 580, Québec, Québec G1R 2K2
Plus en détailComment déclarer vos salaires 2013 avec la norme N4DS?
International Comment déclarer vos salaires 2013 avec la norme N4DS? Nouvelle-Calédonie & Polynésie française CRE - IRCAFEX La norme N4DS Vous avez un logiciel de paie Celui-ci est compatible avec la norme
Plus en détailDEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF)
>DPC Unique DEMANDE 2015 DE PRISE EN CHARGE AU PREALABLE PLAN DE FORMATION PERIODE DE PROFESSIONNALISATION FORMATION TUTEUR COMPTE PERSONNEL DE FORMATION (CPF) A RETOURNER A L ADRESSE DE VOTRE CENTRE DE
Plus en détailÉDITORIAL. Chiffres Clés. 29% des emplois. 11% des établissements employeurs de la région
ÉDITORIAL Les mutations environnementales, économiques et sociales n ont de cesse et depuis quelques années nous ressentons que cette vitesse d évolution tend à devenir exponentielle Que sera demain? Cette
Plus en détailLogiciel Sage paie ligne 100
Votre partenaire expert de la rémunération salariale Logiciel Sage paie ligne 100 Objectifs de la formation Maîtriser l ensemble des fonctions du logiciel, Etre autonome dans le paramétrage et le traitement
Plus en détailCICE - Présentation Accès à DS mode CICE
CICE - Présentation Accès à DS mode CICE Menu Etats / CICE (disponible uniquement avec Sage Déclarations Sociales Avancée) 2 options sont proposées : «Accès direct», c est-à-dire sans transfert de données
Plus en détailENSAE, 1A Maths. Roland Rathelot roland.rathelot@ensae.fr. Septembre 2010
Initiation à l économie ENSAE, 1A Maths Roland Rathelot roland.rathelot@ensae.fr Septembre 2010 Les ménages (1/2) Les ressources des ménages La consommation L épargne Les ménages comme agents économiques
Plus en détailANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT.
ANALYSE FINANCIERE DE LA COMMUNE D ITANCOURT. -=-=-=- L étude porte sur la situation à la clôture de l exercice 2 (se reporter au compte administratif de 2). Il n est pas tenu compte du budget annexe du
Plus en détailComprendre et profiter facilement du Crédit d Impôt pour la Compétitivité et l Emploi (C.I.C.E.)
Comprendre et profiter facilement du Crédit d Impôt pour la Compétitivité et l Emploi (C.I.C.E.) Qu est-ce que le C.I.C.E.? Le pour la compétitivité et l emploi (C.I.C.E) est un avantage fiscal qui a pour
Plus en détailStatistiques Descriptives à une dimension
I. Introduction et Définitions 1. Introduction La statistique est une science qui a pour objectif de recueillir et de traiter les informations, souvent en très grand nombre. Elle regroupe l ensemble des
Plus en détailÉtude des résultats des investisseurs particuliers sur le trading de CFD et de Forex en France
Étude des résultats des investisseurs particuliers sur le trading de CFD et de Forex en France Le 13 octobre 2014 Autorité des marchés financiers 17, place de la Bourse 75082 Paris cedex 02 Tél. : 01 53
Plus en détailSaari PAIE - 1 - SOMMAIRE
Saari PAIE - 1 - SOMMAIRE 1 Créer la société... 2 2 Paramétrer la société... 3 3 Saisie guidée d un salarié... 3 4 Vérification des constantes et des rubriques de la paie... 4 5 Vérification caisses de
Plus en détailTABLE DES MATIÈRES. I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17
TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité...
Plus en détailRoyaume-Uni. Conditions d ouverture des droits. Indicateurs essentiels. Royaume-Uni : le système de retraite en 2012
Royaume-Uni Royaume-Uni : le système de retraite en 212 Le régime public comporte deux piliers (une pension de base forfaitaire et une retraite complémentaire liée à la rémunération), que complète un vaste
Plus en détailL ANALYSE DU «PARC SOCIAL DE FAIT» PARISIEN EN 2003 : UNE ANALYSE TERRITORIALISÉE DES PROFILS D OCCUPATION DES PARCS ET DES QUARTIERS
ATELIER PARISIEN D URBANISME - 17, BD MORLAND 75004 PARIS TÉL : 01 42 71 28 14 FAX : 01 42 76 24 05 http://www.apur.org Observatoire de l'habitat de Paris L ANALYSE DU «PARC SOCIAL DE FAIT» PARISIEN EN
Plus en détailLES SALAIRES DES CADRES EN POSTE
LES SALAIRES DES CADRES EN POSTE les étus l emploi cadre - octobre 2007 PHOTOGRAPHIE DES SALAIRES DES CADRES QUELS PROFILS POUR QUELS SALAIRES? ÉLÉMENTS DÉTERMINANTS DU SALAIRE DES CADRES Enquête auprès
Plus en détailEnquête sur les revenus professionnels des ingénieurs.
I. Introduction.......................................................34 I. 1 Abréviation 34 I. 2 Méthodologie 34 1.3 La composition de l'échantillon 34 I1. Analyse des réponses pour les Ir......................................36
Plus en détailPRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS.
REGLEMENT PRIX DE L INITIATIVE NUMERIQUE CULTURE, COMMUNICATION, MEDIAS. 1 Sommaire I. Objet II. Conditions de participation III. Calendrier déroulement du prix IV. Modalités de participation V. Jury VI.
Plus en détailCOMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE
COMMUNICATION PREPAREE PAR M. BRUNO ROBINE AU NOM DE LA COMMISSION DE L EMPLOI ET DU DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE 4 MAI 2004 LA SITUATION DE L EMPLOI ET DE LA CONJONCTURE ECONOMIQUE EN REGION D ILE-DE-FRANCE
Plus en détailDISPOSITIF EN FAVEUR DU POUVOIR D ACHAT DES FONCTIONNAIRES GIPA 2008
DISPOSITIF EN FAVEUR DU POUVOIR D ACHAT DES FONCTIONNAIRES GIPA 2008 Eric WOERTH Ministre du Budget, des Comptes publics et de la Fonction publique et André SANTINI Secrétaire d État chargé de la Fonction
Plus en détailMINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES. Convention collective nationale
MINISTÈRE DU TRAVAIL, DES RELATIONS SOCIALES, DE LA FAMILLE, DE LA SOLIDARITÉ ET DE LA VILLE CONVENTIONS COLLECTIVES Brochure n o 3054 Convention collective nationale IDCC : 925. DISTRIBUTION ET COMMERCE
Plus en détailQuelles ressources pour vivre seul, en 2014, dans une commune du Doubs? Essai d évaluation
1 Septembre 2014 Quelles ressources pour vivre seul, en 2014, dans une commune du Doubs? Essai d évaluation Grand-Charmont est une commune de 5200 habitants qui compte 57 % de logements sociaux. Les revenus
Plus en détailSECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL
SECTEUR SANITAIRE ET SOCIAL Etat du tissu associatif et bilan de l emploi du secteur non lucratif en 2013 En bref Le Centre de ressources DLA (CRDLA) du champ social, médico-social et santé poursuit son
Plus en détailP opulation. ATLAS DES POPULATIONS IMMIGRÉES en Ile-de-France / Regards sur l immigration / Population 2. Photo : Philippe Desmazes/AFP
P opulation Photo : Philippe Desmazes/AFP Près de 40 % des immigrés résidant en métropole vivent en Ile-de-France en 1999. Environ 15 % de la population francilienne est immigrée, c est une proportion
Plus en détailFINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS. CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE»
FINANCEMENT DES RISQUES PROFESSIONNELS CHU de la TIMONE UE «ORGANISATION DE LA SECURITE SOCIALE» Intervenant : Jean-Jacques LANTONNET Expert Tarification AT-MP Direction des Risques Professionnels Caisse
Plus en détailLa rémunération de l apprenti :
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailPARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 -
CDIC Tél 05.34.25.40.75 Carine Louradour Fax 05.61.61.24.89 cdic@free.fr PARAMETRAGE PAYE - Janvier 2014 - DADS-U et TR Urssaf : octroi d un délai supplémentaire Délai accordé jusqu au mercredi 12 Février
Plus en détailÉTUDE SUR L EMPLOI DANS LES SCÈNES ADHÉRENTES DE LA FSJ Données portant sur l année civile 2004
ÉTUDE SUR L EMPLOI DANS LES SCÈNES ADHÉRENTES DE LA FSJ Données portant sur l année civile 2004 Préambule La Fédération des scènes de jazz et de musiques improvisées (FSJ) regroupe depuis 1996, des lieux
Plus en détailLes débats sur l évolution des
D o c u m e n t d e t r a v a i l d e l a B r a n c h e R e t r a i t e s d e l a C a i s s e d e s d é p ô t s e t c o n s i g n a t i o n s n 9 8-0 7 C o n t a c t : La u re nt V e r n i è r e 0 1 4
Plus en détailFORUM PROFESSIONNEL. Fédération Nationale des Enseignants de Yoga. Syndicat National des Professeurs de Yoga
FORUM PROFESSIONNEL Fédération Nationale des Enseignants de Yoga Syndicat National des Professeurs de Yoga Divers statuts : I - Salarié (Association, Comité d entreprise, Société de portage, Entreprise
Plus en détailThèmes et situations : Personnel et législation sociale dans l entreprise. Fiche pédagogique
Ressources pour les enseignants et les formateurs en français des affaires Activité pour la classe : DFA1 Crédit : Joelle Bonenfant, Jean Lacroix Thèmes et situations : Personnel et législation sociale
Plus en détailCe dossier est édité par l Observatoire de l Association Nationale pour la Formation Automobile
Ce dossier est édité par l Observatoire de l Association Nationale pour la Formation Automobile Service études et prospectives 2 rue Capella Rond point Vega 44483 Carquefou Cedex 02.28.01.08.01 observatoire@anfa-auto.fr
Plus en détailBULLETIN QUESTIONS-RÉPONSES PROGRAMME D ÉQUITÉ SALARIALE
BULLETIN QUESTIONS-RÉPONSES PROGRAMME D ÉQUITÉ SALARIALE La Ville de Montréal et le Syndicat des fonctionnaires municipaux de Montréal (SCFP) LE 9 FÉVRIER 2011 Dans le cadre du deuxième affichage faisant
Plus en détailLes mutations de l offre Epargne Retraite
Les mutations de l offre Epargne Retraite Forum International de Paris sur la Gestion de l Epargne Retraite Monique TEZENAS du MONTCEL 10 Avril 2012 BANQUE - FINANCE - ASSURANCE PROTECTION SOCIALE 10,
Plus en détailDEPART EN RETRAITE DU LCL : QUE FAUT-IL SAVOIR?
DEPART EN RETRAITE DU LCL : QUE FAUT-IL SAVOIR? Le départ de l entreprise est obligatoirement le dernier jour d un mois. La date de retraite se situe obligatoirement le 1 er jour du mois, en général, le
Plus en détailREGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ADHESION OBLIGATOIRE
REGIME DE FRAIS DE SANTE COLLECTIF A ADHESION OBLIGATOIRE Rappel des principales clauses devant figurer dans la lettre d information individuelle formalisant la mise en place du régime par DUE (Décision
Plus en détailLa qualité des services mobiles en France métropolitaine
Juin 2014 La qualité des services mobiles en France métropolitaine Synthèse de l enquête 2014 ISSN : 2258-3106 Synthèse des résultats de l enquête 2014 de l ARCEP sur la qualité des services mobiles Ce
Plus en détailDOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012)
Février 2014 DOCUMENT DE TRAVAIL : ENQUÊTE ANNUELLE SUR LES MOUVEMENTS D EMPLOI D DANS LES PME DE SEINE-SAINT SAINT DENIS (Données 2012) Délégation au DéveloppementD Économique, à l Emploi, à la Formation
Plus en détailDOSSIER TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION
DOSSIER TYPE DE DEMANDE DE SUBVENTION Volet territorial CPER 2015-2020 INTITULE DU PROJET (détaillé en annexe) : COÛT TOTAL DU PROJET : MONTANT DE SUBVENTION SOLLICITE : TOTAL DES AUTRES AIDES PUBLIQUES
Plus en détailRetentissement de la réforme de l'ircantec 2008 sur la retraite des Praticiens Hospitaliers.
Retentissement de la réforme de l'ircantec 2008 sur la retraite des Praticiens Hospitaliers. Dr Raphaël BRIOT ; Dr Jean GARRIC Syndicat National des Praticiens Hospitaliers d'anesthésie-réanimation RÉSUMÉ
Plus en détailDémographie des masseurs-kinésithérapeutes
Démographie des masseurs-kinésithérapeutes AQUITAINE 24 33 47 40 64 24 33 40 47 64 - Conseil national de l Ordre des masseurs-kinésithérapeutes Dordogne Gironde Landes Lot-et-Garonne Pyrénées-Atlantiques
Plus en détail1er thème: comment les revenus et les prix influencent-ils les choix des consommateurs?
Ménages et consommation 1er thème: comment les revenus et les prix influencent-ils les choix des consommateurs? question 1: comment le revenu des ménages est-il réparti? question 2: quelle est l influence
Plus en détailCode du Travail, Art. L6222-23 à L6222-33
F I C H E P R A T I Q U E N 2 R E M U N E R A T I O N E T A I D E S L I E E S A U C O N T R A T D A P P R E N T I S S A G E L apprenti est titulaire d un contrat de travail de type particulier : il est
Plus en détailFil conducteur du protocole de réalisation
OUTIL D OBSERVATION REGIONAL DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES (O O R I A) Fil conducteur du protocole de réalisation Les travaux du Groupe Domaine du Plan Régional de Développement des Formations consacré aux
Plus en détailéclairages QUI SONT LES ALLOCATAIRES INDEMNISÉS PAR L ASSURANCE CHÔMAGE? Près de 3 demandeurs d emploi sur 5 sont couverts par l Assurance chômage
éclairages ÉTUDES ET ANALYSES N 5 AVRIL 213 QUI SONT LES ALLOCATAIRES INDEMNISÉS PAR L ASSURANCE CHÔMAGE? L Unédic a réalisé une étude pour approfondir la compréhension de la population des allocataires
Plus en détailL ACTIVITÉ RÉDUITE. La croissance continue de l activité réduite recouvre des réalités et des publics différents. Une étude de l Unédic - Octobre 2013
L ACTIVITÉ RÉDUITE La croissance continue de l activité réduite recouvre des réalités et des publics différents Une étude de l Unédic - Octobre 2013 Définitions réglementaires relatives à l activité réduite
Plus en détailAnalyse Financière Les ratios
Analyse Financière Les ratios Présenté par ACSBE Traduit de l anglais par André Chamberland andre.cham@sympatico.ca L analyse financière Les grandes lignes Qu est-ce que l analyse financière? Que peuvent
Plus en détailENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires
ENQUETE DE BRANCHE Prothésistes dentaires Données 2012 Institut I+C 11 rue Christophe Colomb - 75008 Paris Tél.: 33 (0)1 47 20 30 33 http://www.iplusc.com Octobre 2013 1/52 UNIVERS ETUDIE ET RAPPELS METHODOLOGIQUES
Plus en détailÉTUDE. SECTEUR Santé PHARMACIES D OFFICINE. Portrait de branche
ÉTUDE SECTEUR Santé PHARMACIES D OFFICINE Portrait de branche 02 ÉTUDE - mars 2012 Sommaire 03 LES PRINCIPAUX ENSEIGNEMENTS 04 LES SOURCES DE DONNÉES EXPLOITÉES 05 LES PHARMACIES D OFFICINES ET LEURS SALARIÉS
Plus en détailSEP 2B juin 20. Guide méthodologique de calcul du coût d une prestation
SEP 2B juin 20 12 Guide méthodologique de calcul du coût d une Sommaire Préambule 3 Objectif et démarche 3 1 Les objectifs de la connaissance des coûts 4 2 Définir et identifier une 5 Calculer le coût
Plus en détailIntervenants. Philippe SORIA. Gilles GOURMAND. Direction Technique GAN ASSURANCE VIE. Expert-Comptable
Intervenants Philippe SORIA Direction Technique GAN ASSURANCE VIE Gilles GOURMAND Expert-Comptable SOMMAIRE 1- Intérêt d une opération de changement de statut 2- Faisabilité 3- Régime social du dirigeant
Plus en détailAvenant n 120 du 15/09/2008 relatif au CET
Avenant n 120 du 15/09/2008 relatif au CET Article 1 : Il est créé un chapitre 10 dans la convention collective de l animation intitulé compte épargne temps dont les dispositions sont les suivantes : Préambule
Plus en détailwww.csst.qc.ca Calcul du versement périodique 2014 Guide détaillé
www.csst.qc.ca Calcul du versement périodique 2014 Guide détaillé Partenariat avec Revenu Québec Pour permettre l application du nouveau mode de paiement de la prime d assurance instauré le 1 er janvier
Plus en détailObservatoire de la Démographie
- INSTITUT MONÉGASQUE DE LA STATISTIQUE ET DES ÉTUDES ÉCONOMIQUES Observatoire de la Démographie Données 2013 Publication 2014 - 2 - 1 INTRODUCTION...5 1.1 CONTEXTE DE REALISATION ET SPECIFICITES...5 1.2
Plus en détailQuelle est l influence d une réduction des prestations d 1/5, via le crédit-temps et l interruption de carrière, sur le revenu du ménage?
Etudes Quelle est l influence d une réduction des prestations d 1/5, via le crédit-temps et l interruption de carrière, sur le revenu du ménage? Table des matières Introduction...7 Objectif, méthodologie
Plus en détailVous bénéficiez d un dispositif d épargne dans votre entreprise. Il vous permet de vous constituer une épargne personnelle dans des conditions
Vous bénéficiez d un dispositif d épargne dans votre entreprise. Il vous permet de vous constituer une épargne personnelle dans des conditions financières particulièrement favorables : intéressement aux
Plus en détailService Apprentissage
LES DEMARCHES A ACCOMPLIR POUR CONCLURE UN CONTRAT D APPRENTISSAGE Établir sous 48 h la déclaration unique à l embauche auprès de l Urssaf (www.due.urssaf.fr ou www.net-entreprises.fr) Prendre rendez-vous
Plus en détailLe plan d épargne entreprise (ou PEE)
Pégase 3 Le plan d épargne entreprise (ou PEE) Dernière révision le 18/05/2009 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Versement des participants... 4 Versement de l intéressement sur le
Plus en détailBilan Protection Sociale & Rémunération. Etude réalisée pour Monsieur DUPONT. Le 25/04/2008
Bilan Protection Sociale & Rémunération Etude réalisée pour Monsieur DUPONT Le 25/04/2008 Contact : Madame MARTIN Casagande & Associés, Membre de PRAGMA 1 LES OBJECTIFS DE L ETUDE Votre système de rémunération
Plus en détailPrésentation des termes et ratios financiers utilisés
[ annexe 3 Présentation des termes et ratios financiers utilisés Nous présentons et commentons brièvement, dans cette annexe, les différents termes et ratios financiers utilisés aux chapitres 5, 6 et 7.
Plus en détailÀ quoi servent les cotisations?
À quoi servent les cotisations? [ Le réseau Urssaf vous rend des comptes À quoi servent les cotisations? ] Depuis 1945, la France a fait le choix d une Sécurité sociale protégeant solidairement l ensemble
Plus en détailOpérations entre apparentés
exposé-sondage CONSEIL SUR LA COMPTABILITÉ DANS LE SECTEUR PUBLIC PROJET DE NORMES COMPTABLES Opérations entre apparentés Septembre 2012 DATE LIMITE DE RÉCEPTION DES COMMENTAIRES : LE 21 NOVEMBRE 2012
Plus en détailLa protection sociale complémentaire C.C.A.S
La protection sociale complémentaire C.C.A.S 1 SOMMAIRE 1. Analyse du questionnaire 2. Orientations dégagées suite au comité préalable du 30 mai 2.1 Risque Santé Point sur la labellisation 2.2 Risque Santé
Plus en détaildémographie des masseurs-kinésithérapeutes
démographie des masseurs-kinésithérapeutes Île de France - Réunion 95 78 974 93 92 75 94 91 77 75 77 78 91 92 - Paris Seine-et-Marne Yvelines Essonne Hauts-de-Seine conseil national de l ordre des masseurs-kinésithérapeutes
Plus en détailRéintégration de la garantie chirurgie du BTP
Pégase 3 Réintégration de la garantie chirurgie du BTP Dernière révision le 07/03/2008 http://www.micromegas.fr pegase3@micromegas.fr Sommaire Le régime de la garantie... 4 Quand réintégrer?... 4 Les ETAM...
Plus en détailCOMITE DE SUIVI DES RETRAITES. Premier avis
COMITE DE SUIVI DES RETRAITES Premier avis 15 juillet 2014 SOMMAIRE AVIS... 2 1. OBJECTIFS RELATIFS AUX MONTANTS DE RETRAITES... 3 2. OBJECTIF DE TRAITEMENT EQUITABLE DES ASSURES... 8 3. OBJECTIF DE PERENNITE
Plus en détailBRANCHE PROFESSIONNELLE DES PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE TERTIAIRE
Rapport BRANCHE PROFESSIONNELLE DES Etude PRESTATAIRES DE SERVICES DANS LE DOMAINE TERTIAIRE Soustitre de la présentation Proposition d assistance pour la maitrise d œuvre d un rapport économique et social
Plus en détailANNEXE 3 AU CCTP PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES GEN DRH 01 2015 GIE GENAVIR CS 20071 29280 PLOUZANE
GEN DRH 01 2015 ANNEXE 3 AU CCTP Plouzané, le 27 avril 2015 PRESTATIONS SUPPLEMENTAIRES EVENTUELLES DE GESTION DES RESSOURCES HUMAINES Référence du marché Pouvoir adjudicateur GEN DRH 01 2015 GIE GENAVIR
Plus en détailDéfinitions. Définitions sur le logement
Définitions sur le logement Logement Un logement est défini par son utilisation : c est un local séparé et indépendant utilisé pour l habitation. Il doit être séparé d autres locaux par des murs ou cloisons
Plus en détail