Installations électriques

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1 Installations électriques Table alphabétique Titre 1 Les dangers de l'électricité 1 Le danger électrique 2 Statistiques accidents du travail Chapitre 1 Dangers pour l'homme 3 Dangereux comment 4 Les conditions de l'électrisation 5 Les cinq situations dangereuses 6 Résistance opposée par le corps humain au passage du courant électrique 7 Trajet du courant dans l'organisme 8 Tension de pas 9 Le danger vient de l'intensité (ou plus exactement de la quantité d'électricité) 10 Effets de la tension 11 Conséquences de la nature du courant 12 Délais d'intervention des secours 13 Temps de coupure admissible des dispositifs de protection 14 Effets physiologiques du courant électrique Chapitre 2 Dangers pour les biens 15 Causes des dangers Titre 2 Prévention des risques électriques sur les lieux de travail 16 Organisation de la réglementation 17 Présentation de la réglementation 18 Les obligations de l'employeur utilisateur des lieux de travail 19 Les obligations du maître d'ouvrage concepteur des lieux de travail 20 Mesures de prévention diverses Chapitre 1 Obligations de l'employeur : utilisation des lieux de travail Section 1 Champ d'application et définitions 21 Installations concernées 22 Installations temporaires 23 Limites du domaine d'application du décret 24 Installations électriques des équipements de travail non soumis à des règles de conception 25 Définitions 26 Classement des installations en fonction des tensions Section 2 Dispositions générales 27 Installations électriques existantes 28 Installations électriques nouvelles ou modifications de structure 29 Rôle de l'employeur Section 3 Dispositions particulières à certains locaux ou emplacements 30 Zones présentant des risques d'explosion 31 Locaux ou emplacements à risques d'explosion 32 Locaux à risques de chocs électriques Section 4 Autres dispositions particulières 33 Installations de soudage électriques 34 Appareils électriques amovibles Section 5 Installations d'éclairage et de sécurité 35 Installations d'éclairage de sécurité

2 Section 6 Vérifications 36 Vérification des installations électriques permanentes 37 Contenu des vérifications permanentes 38 Vérification des installations électriques temporaires 39 Autres types de vérifications initiales 40 Vérification des installations électriques et déclaration d'assurance Q Vérification sur mise en demeure 42 Vérification sur mise en demeure selon le décret n Modalités des vérifications 44 Modalités d'accréditation des organismes de vérification 45 Dossier tenu à la disposition de l'inspecteur du travail Chapitre 2 Obligations du maître d'ouvrage 46 Obligations générales du maître d'ouvrage 47 Dossier technique 48 Normes obligatoires 49 Normes de construction et normes d'installation 50 Réalisation des installations 51 Dispositions évitant les mélanges de lignes de domaines de tension ou d'affectations différentes 52 Identification des circuits et des appareils 53 Identification des conducteurs 54 Installations à très basse tension (TBT) 55 Adaptation des matériels aux influences externes 56 Séparation des sources d'énergie 57 Coupure du courant Chapitre 3 Protection contre les contacts directs 58 Définition 59 Principe de la protection contre les contacts directs 60 Mise hors de portée par éloignement 61 Mise hors de portée au moyen de barrières ou d'enveloppes 62 Protection assurée par obstacle 63 Mise hors de portée par isolation 64 Prises de courant, prolongateurs et connecteurs 65 Locaux et emplacements de travail à risques particuliers de choc électrique 66 Locaux ou emplacements de travail réservés à la production, la conversion ou la distribution d'électricité 67 Laboratoires et plates formes d'essais 68 Soudage électrique à l'arc par résistance et dans les techniques connexes 69 Galvanoplastie et électrophorèse, cellules d'électrolyse et fours électriques à arc 70 Anesthésie électrique précédant l'abattage des animaux Chapitre 4 Protection contre les contacts indirects 71 Définition 72 Principes de base 73 Dispositions générales 74 Prises de terre 75 Conducteurs de protection Section 1 Installations à courant alternatif 76 Mise à la terre des masses 77 Tensions limites admises pour l'élévation en potentiel des masses 78 Installations dont le point neutre n'est pas relié directement à la terre Schéma IT 79 Installations dont le neutre est relié directement à la terre Schéma TT 80 Mise au neutre Schéma TN 81 Circuits de commande des machines dangereuses

3 82 Recherche et élimination d'un défaut électrique 83 Dispositifs de coupure automatique sensibles au courant de défaut 84 Dispositifs de coupure automatique sensibles à la tension de défaut 85 Protection par double isolation ou isolation renforcée 86 Protection par séparation des circuits Section 2 Installations à courant continu 87 Généralités Chapitre 5 Prévention des brûlures, incendies et explosions d'origine électrique 88 Réalisation des installations de tous domaines de tension 89 Protection des canalisations contre les surintensités 90 Conception des interrupteurs, coupe circuits, disjoncteurs 91 Matériels contenant plus de 25 litres de diélectrique combustible liquide 92 Moyen de lutte contre le feu 93 Locaux et emplacements présentant des dangers d'incendie 94 Zone présentant des risques d'explosion Chapitre 6 Opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage 95 Champ d'application 96 Définitions 97 Obligations générales de l'employeur 98 Travaux d'entretien 99 Travaux effectués sous tension 100 Travaux effectués hors tension 101 Travaux exécutés au voisinage de pièces nues sous tension 102 Travailleurs autorisés à effectuer des opérations sur les installations électriques ou dans leur voisinage 103 Travaux d'élagage dans l'environnement des lignes électriques 104 Jeunes travailleurs 105 Plan de sécurité 106 Matériel de sécurité pour les installations des domaines HT 107 Vérifications des gants isolants pour électriciens 108 Premiers soins à donner aux victimes d'accidents électriques Chapitre 7 La formation au risque électrique : l'habilitation électrique 109 Délivrance d'une habilitation par l'employeur 110 Contenu de la norme NF C Environnement des ouvrages ou installations selon la norme NF C Les opérations d'ordre électrique 113 Définitions des principaux intervenants 114 La consignation électrique 115 Récapitulatif des éléments des symboles des habilitations 116 Titre d'habilitation 117 Période transitoire Titre 3 Réglementations diverses Chapitre 1 Travaux du bâtiment et des travaux publics 118 Travaux de terrassement à ciel ouvert 119 Travaux au voisinage de lignes ou d'installations électriques 120 Travaux de terrassement, fouilles, forages, enfoncements 121 Travaux effectués au voisinage d'une ligne, canalisation ou installation qu'il a été convenu de mettre hors tension 122 Travaux effectués au voisinage d'une ligne, canalisation ou installation qu'il a été convenu de laisser sous tension 123 Travaux à l'intérieur de locaux ne comportant que des lignes ou installations électriques du domaine basse tension (article R ) Chapitre 2 Appareils mettant en oeuvre des courants alternatifs d'une fréquence supérieure à Hz 124 Appareils ou installations produisant de l'énergie électromagnétique à haute fréquence

4 Chapitre 3 Règles concernant la fabrication et l'utilisation des matériels électriques 125 Compatibilité des matériels 126 Maintenabilité des matériels 127 Champs électromagnétiques Chapitre 4 Appareils contenant des polychlorobiphényles (PCB) ou des polychloroterphényles (PCT) 128 PCB et PCT 129 Mesures de prévention Chapitre 5 Sécurité des personnes, des animaux et des biens lors de l'emploi des matériels électriques 130 Règles applicables aux fabricants 131 Sécurité des matériels Chapitre 6 Prises de courant destinées au marché intérieur 132 Règles de sécurité Chapitre 7 Stockage et utilisation de produits pétroliers dans des lieux non visés par la législation sur les installations classées et la réglementation des ERP 133 Stockage et utilisation de produits pétroliers Chapitre 8 Installations électriques des établissements réglementés au titre de la législation sur les installations classées susceptibles de présenter des risques d'explosion Annexes 134 Nomenclature des installations classées 135 Mesures de sécurité 136 Protection contre les surtensions atmosphériques Chapitre 9 Établissements recevant du public 137 Établissements assujettis 138 Documents à fournir pour les installations nouvelles 139 Règles générales 140 Installations de sécurité 141 Locaux et dégagements accessibles au public 142 Locaux non accessibles au public 143 Entretien 144 Vérifications techniques 145 Vérifications des installations électriques dans les établissements recevant du public 146 Installations temporaires 147 Généralités concernant l'éclairage 148 Éclairage normal 149 Éclairage de sécurité 150 Classification des éclairages de sécurité 151 Entretien et essais 152 Règles particulières Chapitre 10 Immeubles de grande hauteur soumis au code du travail 153 Généralités 154 Les diverses installations électriques 155 Locaux de service électrique 156 Transformateurs 157 Source de sécurité et de remplacement 158 Installations de sécurité 159 Caractéristiques des sources de sécurité 160 Circuits à haute tension 161 Indépendance des canalisations de sécurité 162 Éclairage 163 Commutations 164 Vérifications techniques par des organismes agréés 165 Dispositions particulières aux immeubles à usage de bureau

5 Annexe 1 Tableau récapitulatif sur la prévention du risque électrique (conception, utilisation et opérations sur les installations électriques) Annexe 2 Tableau de correspondance entre les articles R et R exprimant les principes généraux qui s'appliquent à la conception et à la réalisation des installations électriques et les parties, articles ou paragraphes des principales normes d'installation contenant les modalités pratiques d'application de ces principes (Circ. DGT 2012/12, 9 oct. 2012) Annexe 3 Attestation de mise hors tension du courant et d'avis de cessation de travail Annexe 4 Attestation de première étape de consignation Annexe 5 Attestation de consignation pour travaux Installations électriques A B C D E F G H I J K L M N O P Q R S T U V W X Y Z A B Accès aux locaux et emplacements réservés aux électriciens 65 Accréditation des organismes 44 Accumulateur (ERP) 142 Accumulateur (protection contre les contacts directs) 66 Anesthésie précédant l'abattage des animaux 70 Appareil contenant des diélectriques 91, 141 et s. Appareil contenant des polychlorobyphényles ou des polychloroterphényles 132 Appareil d'éclairage (ERP) 147 Appareil d'utilisation de produits pétroliers 133 Appareil électrique amovible 34 Appareil ou outil portatif à main 55, 56 limitation des domaines de tension 55 Appareil produisant ou utilisant l'énergie électromagnétique à haute fréquence 124 Appareillage et appareils fixes (ERP) 141 Arc 15 Archive (ERP) 152 Arrêt respiratoire 14 Avis de cessation de travail (travaux du BTP) 121 C Balisage de sécurité (ERP) 149 Bâtiment et génie civil 118 et s. Bibliographie 1 Bibliothèque (ERP) 152 Bloc autonome de sécurité établissement recevant du public (ERP) 149 Blocage des centres nerveux 14 Câble d'usage courant 63 Canalisation installation 63 raccordement 88 travaux au voisinage 120 et s. Canalisation enterrée 25 Canalisation et gaine (ERP) 139 Canalisation souple 63 Ceinturage à fond de fouille 76 Cellule d'électrolyse 69

6 Centre commercial (ERP) 152 Champ électromagnétique 127 Circuit à haute tension (IGH) 163 Circuit de commande des machines dangereuses 81 Classement des installations fonction des tensions 26 Classification des éclairages de sécurité (ERP) 150 Commission de sécurité 144 Commutation (IGH) 163 Compatibilité des matériels 125 Condition de visibilité (ERP) 147 Conducteur actif 25 Conducteur de protection 75 Conducteur principal de terre 25 Conduit usuel 63 Connecteur 64 Consignation électrique 114 Consigne 108 Contact dangereux 5 Contact direct 58 et s. Contact indirect 71 et s. Contacteur 57 Contraction musculaire 9, 14 Contrôleur permanent d'isolement 78 Coupe circuit 90 Coupure du courant 57 Courant alternatif d'une fréquence supérieure à Hz 124 Courant continu (effets) 11 D Danger de l'électricité 1 et s. Danger de l'électricité pour l'homme 3 et s. Danger de l'électricité pour les biens 15 Déclaration d'assurance APSAD 40 Déclaration d'exploitation, demande d'autorisation (appareils produisant ou utilisant l'énergie électromagnétique à haute fréquence) 124 Défaut (recherche, élimination) 82 Délai d'intervention des secours 12 Diélectrique (ERP) 141 et s. Diélectrique combustible liquide 91 Disjoncteur 88 et s. Disjoncteur différentiel 83 Dispositif de coupure 79 et s. Dispositif de coupure automatique sensible au courant de défaut 83 Dispositif de coupure automatique sensible à la tension de défaut 84 Dispositif de coupure à courant différentiel résiduel 79 et s. Dispositif de mise hors tension (ERP) 142 Dispositif de séparation 56 Distance à respecter des lignes ou canalisations électriques (travaux du bâtiment et des travaux publics) 119 et s. Distances (définition) 111 Domaine de tension 26 Dossier technique 47 E Échauffement d'un circuit (effets) 15 Échauffement des conducteurs 50 Échauffement des tissus humains (effets) 14 Éclairage 162 Éclairage (ERP) 147 et s. classification 150 Éclairage (IGH) 162 Éclairage de sécurité 149

7 Éclairage normal 148 Écran (protection par) 61, 66 Effet physiologique des courants électriques 14 Effet sur l'homme 9 et s. courant continu 11 fréquence 11 intensité 9 tension 10 Électricité statique (effets) 15 Électrisation 3 et s. Électrocution 3 Électrolyse 56 Électrophorèse 69 Éloignement (protection par) 60, 66 Emplacement de travail conducteur 55 Emplacement de travail isolant 25 Emplacement de travail très conducteur 25 Entretien des installations électriques (ERP) 143 Enveloppe des matériels 61 Environnement des installations 111 Équipements de travail non soumis à des règles de conception 24 ERP (Établissement recevant du public) 137 et s. Essai et entretien de l'éclairage (ERP) 151 Essais 112 Établissement classé susceptible de présenter des risques d'explosion 134 Établissement recevant du public (ERP), (v. ERP (Établissement recevant du public)) Établissement recevant du public, de 5e catégorie 152 Extincteur d'incendie 92 F Fabricant 130 Facteur du courant de coeur 7 Fibrillation ventriculaire 9, 14 Formation au risque électrique 109 et s. Formation du personnel 31 Foyer lumineux de sécurité (ERP) 149 Fréquence (effets) 11 G Galvanoplastie 69 Générateur de hautes fréquences 124 Grillage (protection par) 66 Groupe moteur thermique générateur (ERP) 142 H Habilitation électrique 109 et s. I Identification des circuits et des appareils 52 Immeuble de grande hauteur (IGH) 153, 154, 156 Impédance de mise à la terre du neutre 78 Incendie (Risque) 15 Indépendance des canalisations de sécurité (IGH) 161 Indépendance des installations (ERP) 139 Indice «IP» de protection des matériels 61 Industrie extractive 61 Installation classée 134 Installation classée susceptible de présenter des risques d'explosion 134

8 Installation de blocs autonomes de sécurité (ERP) 149 Installation de sécurité établissement recevant du public (ERP) 140, 149 immeuble de grande hauteur (IGH) 158 Installation des établissements industriels et commerciaux 58, 59 courant continu 87 domaine basse tension (protection) 61, 66 domaine haute tension (protection) 66 domaine très basse tension 54 point neutre qui n'est pas relié directement à la terre 78 point neutre relié directement à la terre 79 réalisation des installations 50, 88 Installation électrique 25 ERP 139 IGH 153 Installation temporaire (ERP) 146 Intensité (effets) 9 Interrupteur 57, 90 Interrupteur différentiel 83 Intervenants 113 Interventions basse tension 112 Isolement (surveillance) 78 J Jeunes travailleurs 104 L Laboratoire et plateforme d'essais 67 Limitation des domaines de tension 55 Limiteur de surtension 78 Locaux de service électriques 155 Locaux et emplacements présentant des dangers d'incendie 93 Locaux réservés aux électriciens 65 Locaux réservés à la production, la conversion et la distribution 66 Lutte contre le feu 92 M Machine dangereuse (circuits de commande) 81 Machine portative à main interrupteur 57 limitation des domaines de tension 55 Maintenabilité des matériels 126 Manoeuvres 112 Masse 25 mise à la terre 76 Matériel contenant un diélectrique combustible liquide 91 Matériel de sécurité 106 Mesurages 112 Mise au neutre 80 Mise hors de portée éloignement 60 enveloppe des matériels 61 isolation 63 obstacles 61 N Neutre à la terre 79 Neutre isolé ou impédant 78 Neutre relié aux masses 80 Niveau d'isolement 50

9 Norme d'installation 49 Norme de construction 49 Norme NF C et s. Norme obligatoire 48 O Obligations de l'employeur 18, 21, 25, 26, 97 Obligations du maître d'ouvrage 19, 46 et s. Obstacle (protection par) 61, 73 Opérations d'ordre électrique 112 Outil portatif à main 55, 56 P PCB (Polychlorobiphényles) 128 PCT (Polychloroterphényles) 128 Périodicité des vérifications 37 Plan de prévention 31 Premiers soins aux victimes d'accidents électriques 108 Prise de courant 64, 132 Prise de terre 74 Prise de terre des masses et du neutre 78 Probabilité de réanimation 12 Prolongateur 64 Protection contre le risque d'électrisation 6 Protection contre les contacts directs 58 et s. Protection contre les contacts indirects 71 et s. Protection contre les surintensités 88 Protection par écran ou grillage 66 Protection par éloignement 60 Protection par enveloppe des matériels 61 Protection par garde corps 66 Protection par obstacle 61 Protection par séparation des circuits 86 R Radiateur électrique (ERP) 141 Réalisation des installations 50, 88 Réanimation 5 Règles de l'art 50 Rejet du corps 14 Relais différentiel 83 Réseau de distribution publique (abonnés alimentés directement) 79 Réservoir (stockage des produits pétroliers) 133 Résistance des prises de terre 74 Résistance du corps humain 6 Résistance mécanique des canalisations 93 Résistance mécanique des enveloppes des matériels 50 Restaurant (ERP) 152 Risque d'incendie 93 Rôle de l'employeur 27 S Salle de conférence (ERP) 152 Salle de documentation (ERP) 152 Schéma IT (neutre isolé ou impédant) 78 Schéma TNC, TNS (mise au neutre) 80 Schéma TT (neutre à la terre) 79 Sectionneur 56

10 Sécurité des appareils à fonctionnement automatique utilisant des produits pétroliers 133 Sécurité des personnes, des animaux et des biens 130 et s. Séparation des circuits 86 Séparation des sources d'énergie 56 Seuil de perception du courant 9 Sidérurgie (installations de la) 56 Situation dangereuse 5 Soudage électrique à l'arc 68 Source centrale de sécurité établissement recevant du public (ERP) 149 immeuble de grande hauteur (IGH) 159 Source de remplacement 157 Statistiques accidents du travail 2 Stockage et utilisation des produits pétroliers 133 Surintensité effet 15 protection contre 88 Surtension atmosphérique installation classée 136 Symboles des habilitations 115 T Tableau de sécurité (ERP) 149 Température atteinte par le matériel 88 Temps de coupure admissible 13 Temps de coupure maximal 77 Tension effet 10 Tension de claquage de la peau 10 Tension de contact (tension maximale admise pour l'élévation en potentiel des masses) 72, 77, 83 Tension de pas 8 Tension maximale de distribution (ERP) 141 Tétanisation 14 Titre d'habilitation 116 Trajet du courant dans l'organisme 7 Transformateur (IGH) 156 Transformateur de sécurité 48 Transformateur de séparation des circuits 86 Travaux d'élagage 103 Travaux d'entretien 98 Travaux du bâtiment et des travaux publics 118 et s. Travaux du bâtiment et des travaux publics à l'intérieur de locaux 123 Travaux effectués hors tension 100 Travaux effectués sous tension 99 Travaux hors tension 112 Travaux sous tension 112 Type de contact dangereux 5 Type de contact le plus fréquent 4 V Vérification des installations temporaires 38 Vérifications 112 Vérifications dans les ERP 145 Vérifications initiales 36, 39 Vérifications permanentes 36 Vérifications techniques (ERP) 144 Vérifications techniques (IGH) 164 Voisinage d'une ligne, canalisation ou installation 121 et s. hors tension 121 sous tension 122 Z

11 Zone où des atmosphères explosives peuvent apparaître 135 Zone présentant des risques d'explosion 30, 94 Zones (définition) 111 Titre 1 : Les dangers de l'électricité 1 Le danger électrique Bien qu'en général peu perceptible, le danger électrique est présent dans toute installation ou tout appareil électrique. Il peut avoir des conséquences dommageables pour l'homme ou pour ses biens. Le danger peut également exister du fait de la présence des champs électromagnétiques générés par les installations électriques. Les normes internationales limitent l'exposition humaine aux champs électromagnétiques. En effet, ces champs provoquant des effets d'échauffement des tissus humains, le seuil d'exposition maximal prévu par les normes correspond à un seuil provoquant une élévation de température d'un degré. 2 Statistiques accidents du travail Selon la CARSAT, les statistiques d'accidents du travail d'origine électrique nous montrent que : 95 % des accidents sont dus à un contact direct avec une pièce conductrice sous tension ; 4 % des accidents sont dus à un contact indirect avec une pièce mise accidentellement sous tension ; 1 % dont l'origine exacte est inconnue. On peut noter que, dans 66 % des cas, les circonstances de l'électrisation sont inconnues, 20,6 % se produisent lors de travaux sur les installations basse tension. Répartition des accidents d'origine électrique selon le secteur d'activité pour 2009 Secteur d'activité Nb d'accidents avec arrêt Nb d'accidents avec IP Nb de décès Industrie métallurgique BTP Transports, eaux, gaz, électricité Services, commerce et industrie de l'alimentation 94 7 Chimie, caoutchouc et plasturgie Bois, ameublement, textile, vêtement Commerce non alimentaire 65 3 Service 1 (banque, assurance...) 36 5 Service 2 (santé, nettoyage, travail temporaire...) Total Total Total Chapitre 1 Dangers pour l'homme 3 Dangereux comment Toute personne intervenant sur une installation ou un équipement électrique est soumise à trois risques principaux : 1 Le risque de contact avec des pièces nues sous tension Le courant électrique traversant le corps humain, conducteur de l'électricité, provoque une contraction involontaire des muscles

12 situés sur son trajet, on dit qu'il y a «électrisation» ou «choc électrique». Les contractions, compte tenu de la nature des muscles sollicités (fléchisseur ou extenseur), peuvent provoquer des mouvements intempestifs se traduisant soit par le «non lâcher» de la pièce objet du contact, soit au contraire par une répulsion pouvant dans ce cas entraîner des chutes. Le passage du courant dans l'impédance que constitue le corps humain peut provoquer des brûlures externes et internes graves. Le terme «électrocution» ne doit s'employer que lorsque le choc électrique a une conséquence mortelle. 2 Le risque de brûlures par projection de matières en fusion lors d'un court circuit En présence d'un court circuit, les conséquences pour l'organisme sont : les brûlures externes par projection de métal en fusion ; les brûlures oculaires par rayonnement ultraviolet ; l'intoxication par dégagement des gaz de combustion des isolants électriques (exemple PCB traité au n 128). 3 Les risques spécifiques propres à certains matériels ou équipements : risques chimiques avec des accumulateurs électriques ou «batteries» ; risques mécaniques avec les machines tournantes, automatiques, etc. ; risques d'explosion par exemple au moment de la charge d'une batterie d'accumulateur ; etc. 4 Les conditions de l'électrisation Pour qu'une électrisation se produise, il faut que deux parties différentes du corps humain soient soumises à une différence de potentiel en entrant en contact direct ou indirect avec deux des pôles d'un générateur d'électricité. Les deux types de contact les plus fréquents sont : main main, main pied. Entre les deux parties en contact venant «fermer le circuit électrique», un courant circule. Sa valeur dépend de certaines conditions qui seront précisées (v. n 6). 5 Les cinq situations dangereuses Il existe cinq situations pouvant provoquer une électrisation, et éventuellement une électrocution. Les voici, classées dans l'ordre décroissant du nombre d'accidents survenus dans chacun des cas. contact entre un élément conducteur normalement sous tension et la terre ou un élément conducteur quelconque en liaison avec la terre (ossature métallique d'un bâtiment, canalisation métallique, surface de circulation, etc.) ; contact entre une partie conductrice mise accidentellement sous tension (défaut d'isolement par exemple) et la terre ou un élément conducteur quelconque en liaison avec celle ci ; contact entre deux éléments conducteurs sous tension. Cette situation existe lors des interventions du domaine basse tension (intervention de dépannage ou de connexion avec présence de tension) ; contact entre un élément conducteur normalement sous tension et une partie conductrice mise accidentellement sous tension ; contact entre une partie conductrice mise accidentellement sous tension et une autre partie conductrice mise accidentellement sous tension.