Coopération ; Direction politiques du développement ( ) - Service études financières, coordination géographique (1987-) ( )

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Corinne Chrétien
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Coopération ; Direction politiques du développement (1981-1987) - Service études financières, coordination

1 Coopération ; Direction politiques du développement ( ) - Service études financières, coordination géographique (1987-) ( ) Répertoire ( / /16) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

2 Cet instrument de recherche a été rédigé dans le système d'information archivistique des Archives nationales. Il est en Français. Il est conforme à la norme ISAD(G) et aux règles d'application de la DTD EAD (version 2002) aux Archives nationales. 2

3 INTRODUCTION Référence / /16 Niveau de description fonds Intitulé Coopération ; Direction politiques du développement ( ) - Service études financières, coordination géographique (1987-) Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Commissions mixtes ou paritaires : procès-verbaux et documents préparatoires aux dossiers des séances. Art 1, 4-16 : Commissions mixtes classées par pays. Art 2-3 : Conférences Franco-Africaines Nom du producteur Service de la coordination géographique et des études (ministère de la Coopération) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation procès-verbal de séance; relations internationales; coopération 3

4 Répertoire ( / /16) /1 1. Procès-verbaux des commissions mixtes de coopération franco-africaines Bénin, 9-12 mai Burundi, 15 juin 1977, 26 juin Cameroun, 3-5 avril Cap-vert, 1-2 avril 1977, 5-6 juin 1978, octobre Congo, mai 1977, nov Côte d'ivoire, février Djibouti, mai 1978, sept Guinée-Bissau, mai 1978, 27 oct Haïti, juin 1977, avril Haute-Volta, oct Madagascar, nov. 1977, mars Mali, nov. 1977, 7-8 nov. 1978,, nov Ile Maurice, juin 1977, sept Mauritanie, 4-6 mai 1977, 6-8 fév Niger, mai 1977, oct Ruanda, 7-9 mars Sénégal, 22 avril , 20 juin 1978, oct Seychelles, 2-5 juillet Tchad, 29 mai-1 juin 1973, 5 avril 1977, juin Togo, 7-9 fév Zaïre, déc Comité restreint. 2. Documentation préparatoire aux commissions mixtes. Récapitulatif général des commissions mixtes : bilan et mises à jour pour 1981 et Bénin. Note sur un séminaire économique et financier. Burundi. Situation économique et financière, fin Cameroun. Rapport du groupement interprofessionnel pour l'étude et la coordination économique, juin Congo. Documents de travail ; réglementation des chambres de commerce, Côte d'ivoire. Situation économique, Haute-Volta. Réglementation des chambres de commerce, Madagascar. Desserte par les compagnies françaises, 1973 ; tableau des taxes d'importation, sd. Mauritanie. Convention commerciale avec l'algérie, République centre-africaine. Convention OCDE-Soprinox, sd. Sénégal. Marché de l'automobile, Tchad. PV de la commission mixte tchado-soudanaise des 3-8 juin Togo. Budget de l'office des produits agricoles du Togo (OPAT), / /4 3. Conférences franco-africaines 4

5 /2 VII ème conférence franco-africaine de Nice : dossier préparatoire et négociations, /3 Commission franco-africaine de Paris : dossier préparatoire et négociations, /4 Conférence franco-africaine de Paris ; réunion préparatoire (3-4 avril 1980) : documents préparatoires et projets de résolution, / /15 4. Commissions paritaires et commissions mixtes dossiers préparatoires et résolutions : /4 Bénin, Burundi, fev Cap Vert, cf art. 5). Congo, avril 1975, mai 1976, mai Relevés des conclusions uniquement /5 Congo, nov , octobre 1981, 5-7 juil Cap Vert, 5-6 juin 1978, oct. 1979, oct Contient le compte-rendu de la première réunion franco-congolaise de /6 Guinée Bissau, mars Madagascar, , nov Relevés des conclusions uniquement /7 Madagascar, mars 1978, oct Mali, ; , 2 fév. 1976, 7-8 nov Idem /8 Mali, nov. 1979, 29 janv.-2 fév. 1981, 5-8 mars /9 Ile Maurice, fév Mauritanie, avril 1976, 6-7 fév /10 Mauritanie, janv Niger, 1-2 avril 1976, oct

6 /11 Niger, janv. 1980, 5-6 nov /12 Niger, 5-6 nov Ruanda, fév. 1975, 5-6 juin Conférence franco-africaine de Kigali, /13 Ruanda, fév Sénégal, déc Conférence franco-africaine de Dakar, 1977 ; comité franco-sénégalais de Paris, juin 1978 ; comité ministériel franco-sénégalais de Paris, décembre 1980 ; comité ministériel franco-sénégalais de Dakar, avril /14 Seychelles, 2-5 juin Tchad. cf art. 15 Togo, 7-8 fév. 1978, fév Zaïre, déc /15 Zaïre, déc. 1979, mars 1981, 29 avr. 4 mai Conférence franco-africaine, 7-9 oct Tchad, 1977, juin /16 5. Relevés des conclusions des commissions mixtes et paritaires 1 Bénin. cf art. 4 Cameroun, Côte d'ivoire, Gabon, Haute-Volta, Madagascar. cf art. 6 Mali. cf art. 7 Mauritanie, Niger, RCA, Sénégal, Tchad, Togo, Certaines séries sont incomplètes. 6

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