VI. Conditions d'hygiène et de sécurité

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1 VI. Conditions d'hygiène et de sécurité Bilan social 2002: Rémunérations et charges accessoires

2 Bilan social 2002: Rémunérations et charges accessoires

3 VI. CONDITIONS D'HYGIÈNE ET DE SÉCURITÉ VI.A. Les CHSCT Nombre moyen de CHSCT par taille d'établissement 4,2 4,5 4,2 4,1 2,9 1,8 1,6 1,1 1,8 1,9 1,8 1,6 1,3 1,1 1,2 1,1 1,1 1,1 1,3 1,4 > Les établissements de santé comptent en moyenne, en 2002, 1,6 CHSCT contre 1,7 en 2001 (un établissement peut avoir un CHSCT par site). Alors que les établissements de moins de 3000 agents comptent entre 1 et 1,6 CHSCT, les établissements de plus de 3000 agents en ont plus de 4 en moyenne. Dans les établissements de moins de 500 agents, le nombre moyen de CHSCT continue à monter, alors qu il diminue dans toutes les autres strates. Dans les établissements de plus de 3000 agents, cette baisse est particulièrement sensible, mais est sans doute liée au fait que de nouveaux établissements figurent cette année dans la strate des plus de 3000 agents Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

4 Nombre moyen de réunions annuelles des CHSCT par taille d'établissement 4,0 4,6 5,4 5,7 5,3 2,1 3,3 4,7 3,8 3,9 3,1 3,1 2,5 2,4 2,7 2,5 2,6 2,7 2,7 2,3 > Sur l ensemble des établissements, le nombre moyen de réunions CHSCT est de 3,3, soit une légère diminution par rapport à Alors que la réglementation en vigueur impose 4 réunions annuelles par CHSCT, la réalité ne cesse de s écarter de cette norme depuis 2 ans. La situation diffère sensiblement selon que l on se trouve dans des établissements de plus ou moins de 1000 agents. Pour les établissements de plus de 1000 agents, le nombre moyen de réunions est assez proche de la norme (3,9 pour les 1000 à 3000 agents), voire au-delà de la norme (5,3 réunions dans les établissements de plus de 3000 agents). Dans les établissements plus petits, le nombre de réunions tombe à moins de 3 par an et par CHSCT. La situation semble d ailleurs se dégrader dans les petits établissements, où le nombre de réunions annuelles est passé de 3,1 à 2,3 en 2 ans. VI.B. Les dépenses de sécurité En 2002, les dépenses de sécurité représentent environ 300 euros par agent (ETP), soit approximativement euros par établissement. De 2000 à 2002, les dépenses de sécurité ont connu une baisse sensible, que l indicateur retenu soit la dépense par agent ou la dépense par établissement Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

5 Dépenses de sécurité par taille d'établissement (en euro par ETP) > Total Plus de dépenses de sécurité dans les grands établissements Les grands établissements, de plus de 3000 agents, sont ceux où la dépense de sécurité par agent est la plus élevée (419 ), même si celle-ci est en baisse sensible cette année. Les établissements de 1000 à 3000 agents sont ceux dans lesquels la dépense par agent est la plus faible. En 2002, des efforts particuliers ont été réalisés dans quelques petits établissements. En conséquence, la catégorie des 300 à 500 agents est celle où les dépenses de sécurité ont le plus augmenté entre 2001 et 2002, de près de 120 /ETP Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

6 VI.C. Les accidents du travail VI.C.1. Evolution par type d établissement Evolution des accidents du travail avec arrêt % de l'etp (EMA en 99) 5,0 4,9 4,8 4,7 4,6 4,5 4,4 4,3 4,2 4,1 4,0 3, ,00 Evolution des accidents du travail avec arrêt en fonction du type d'établissements % ETP 5,50 5,00 4,50 4,00 3, >3000 3, En 2002, 4,3% des ETP des établissements hospitaliers ont connu au moins un accident du travail avec arrêt, ce qui représente un taux de fréquence de 26,3. La situation s améliore par rapport à 2001, qui, avec un taux de 27,9, avait marqué un pic de fréquence des accidents du travail, dans un contexte de diminution relative de ces accidents par rapport à Si l on considère le taux de gravité 2, la situation paraît stable, avec 0,86 en 2001 et 0,89 en Taux de fréquence : nombre d'accidents du travail avec arrêt X divisé par le nombre d'heures travaillées Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

7 Ce sont les grands établissements où le taux d accidents est le plus faible, avec un taux de fréquence de 22,4, alors qu il est plus proche de 30 dans les établissements de 500 à 3000 agents. Les plus petits établissements se situent en position intermédiaire avec un taux de fréquence de 25,6. Le taux d accidents de travail est à rapprocher des dépenses de sécurité, les établissements réalisant le plus d efforts financiers pour la sécurité étant également ceux qui ont le plus faible taux d accidents du travail. Taux de gravité : nombre de journées perdues par incapacité temporaire X divisé par le nombre d'heures travaillées. cf : arrêté du 12 décembre 1958 précisant les informations devant figurer au rapport prévu à l'article L du code du travail Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

8 VI.C.2. Nature des accidents du travail Répartition des accidents du travail en 1999, 2000, 2001 et 2002 (en % des accidents) Efforts de soulèvement Chute de personne ou glissade Emploi d'outils ou d'instruments coupants, contondants ou perforants Accidents d'exposition au sang(*) Objets ou masses en mouvement accidentel Contact avec les malades agités Accidents de circulation à l'intérieur de l'établissement Manipulation de produits toxiques Accidents occasionnés par les machines à l'exception de ceux occasionnés par les outils précédents Brûlures Autres affections dûes à des produits biologiques* Radiations Autres (*) Inclus dans "emploi d'outils coupants" en 1999 Les accidents les plus fréquents sont liés aux efforts de soulèvement (19%), aux chutes et glissades (14%) et aux accidents d exposition au sang (17%). Les accidents liés à l emploi d outils coupants ou contondants incluaient ces accidents jusqu en C était alors la catégorie la plus fréquente d accidents (25% en 1999). Si l on regroupe aujourd hui les accidents liés à l emploi d outils contondants et les accidents d exposition au sang, on retrouve un pourcentage analogue (28%). Certains établissements ne font pas la distinction, d autres ont entièrement reporté les accidents dus à l emploi d outils perforants dans les accidents d exposition au sang Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

9 Globalement, la structure des accidents du travail reste assez comparable d une année à l autre. Répartition des accidents du travail selon la nature de l'accident et la taille d'établissement 70% % du total des AT 60% 50% 40% 30% 20% 4% 8% 15% 19% 12% 10% 8% 6% 14% 13% 18% 20% 6% 7% 13% 22% Contact avec les malades agités Objets ou masses en mouvement accidentel Chute de personne ou glissade Efforts de soulèvement 10% 0% 14% 10% 8% 12% > Emploi d'outils ou d'instruments coupants Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

10 VI.C.3. Accidents du travail par catégorie professionnelle Taux d'accidents de travail avec et sans arrêt en 2002 En % de l'etp Personnel de direction et administratifs 5.1 Personnels soignants et éducatifs 12.2 Encadrement 4.8 Infirmiers DE et du secteur psychiatrique 13.1 Infirmiers spécialisés 9.9 Autre personnel des services médicaux 7.0 Aides soignants 13.0 ASH et autres personnels secondaires des services médicaux 14.8 Psychologues 0.8 Sages-femmes 8.3 Personnels éducatifs et sociaux Personnel médico techniques Personnel techniques 12.7 Praticiens relevant d'un statut* Assistants Autres 7.2 Ensemble 9.0 Les personnels techniques et les personnels soignants sont les agents les plus exposés aux risques d accident de travail, avec un taux d accident dépassant 12% de l ETP, si l on inclut les accidents avec et sans arrêt de travail. Les autres catégories de personnel ont un taux d accident ne dépassant pas 7% de l ETP. Au sein du personnel soignant, les plus exposés sont les agents des services hospitaliers, puis les aides soignants et les infirmiers Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

11 VI.D. Maladies professionnelles Evolution du nombre de maladies pour 1000 agents 3,0 2,5 2,0 1,5 1,0 0,5 0, Maladies professionnelles Maladies imputables au service De 1998 à 2001, les maladies professionnelles ont fortement augmenté dans les établissements de santé, passant de 1,5 maladies pour 1000 agents 3 en 1998 à 2,5 maladies pour 1000 agents en En 2002, les maladies professionnelles se sont plutôt stabilisées, alors que les maladies imputables au service ont touché davantage de personnes, passant de 0,8 pour 1000 agents à 1,1 pour 1000 agents. Taux de maladies professionnelles et de maladies imputables au servicepar taille d'établissements (nombre pour 1000 agents en effectifs physiques) Données non redressées 0,3 0,8 1,6 1,7 1,8 2,7 2,6 2,5 Maladies professionnelles Maladies imputables au service >= En effectifs physiques Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

12 Si les grands établissements enregistrent davantage de maladies professionnelles, en revanche, ils comptabilisent moins de maladies imputables au service que les petits établissements. Il est possible qu il y ait des modalités d enregistrement différentes des maladies selon les catégories d établissement. Evolution de certaines maladies professionnelles 600 Affections professionnelles périarticulaires Affectons chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Affections dues au bacille tuberculeux, Hépatites virales professionnelles, Maladies infectieuses contractées en milieu d hospitalisation et Kératoconjonctivites virales Lésions eczématiformes de mécanismes allergiques et Affections respiratoires de mécanismes allergiques L augmentation des maladies professionnelles est en partie due à la prise en compte à partir de 1999 des «affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle des charges lourdes». Les pathologies péri-articulaires d origine professionnelle représentent actuellement 20% des maladies professionnelles des établissements de plus de 3000 agents. Parmi les autres pathologies les plus couramment déclarées, citons les maladies infectieuses contactées en milieu hospitalier, les hépatites virales, les eczémas allergiques, et les affections professionnelles causées par les protéines de latex. Les affections allergiques provoquées par le latex sont en régression par rapport à 2001, ainsi que les hépatites virales Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

13 VI.E. Tableaux conditions d'hygiène et de sécurité Tableau VI.1 - Nombre moyen de CHSCT et nombre total de réunions des CHSCT pour les établissements de l échantillon ayant répondu. Nombre moyen de CHSCT par établissement TAILLE D ETABLISSEMENTS >= ,5 4,2 4,1 1,1 1,3 1,1 1,9 1,8 1,6 1,1 1,3 1,4 Nombre moyen de réunions par CHSCT 5,4 5,7 5,3 4,7 3,8 3,9 2,4 2,7 2,5 3,1 2,7 2,3 Tableau VI.2 Nombre moyen de CHSCT et nombre total de réunions des CHSCT pour les établissements de l échantillon ayant répondu : Total et total Hors DOM Nombre moyen de CHSCT par établissement Nombre moyen de réunions par CHSCT TOTAL TOTAL HORS DOM 2002 Précision 1,6 1,7 1,6 1, ,6 3,5 3,3 3,3 0.5 Tableau VI.3 - Nombre de CHSCT et nombre total de réunions des CHSCT. TAILLE D ETABLISSEMENTS >= Nombre de CHSCT Nombre de réunions des CHSCT Tableau VI.4 - Nombre de CHSCT et nombre total de réunions des CHSCT : Total et total Hors DOM TOTAL TOTAL HORS DOM 2002 Précision Nombre de CHSCT Nombre de réunions des CHSCT Tableau VI.5 - Dépenses effectuées pour la prévention et la sécurité Moyenne des dépenses par établissement (en millions d'euros) Moyenne des dépenses par agent (en euros) TAILLE D ETABLISSEMENTS >= ,1 4,08 3,28 0,3 0,29 0,27 0,2 0,14 0,16 0,8 0,10 0,14 516,9 509,3 419,3 204,7 182,2 174,2 314,5 194,1 230,8 310,2 238,6 360, Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

14 Tableau VI.6 - Dépenses effectuées pour la prévention et la sécurité Moyenne des dépenses par établissement (en millions d'euro) Moyenne des dépenses par agent (en euros) TOTAL TOTAL HORS DOM 2002 Précision 0,51 0,47 0,43 0, ,56 321,45 296,6 303,7 50 Tableau VI.7 - Rubriques 31.1, 31.5, 33.1, 33.2 : Accidents du travail, incapacités, maladies professionnelles, maladies imputables au service. TAILLE D ETABLISSEMENTS >= Accidents du travail avec arrêt Accidents du travail avec arrêt (%ETP) 4,0 4,3 3,6 5,0 5,2 4,7 5,1 4,8 5,2 4,6 4,2 4,4 Maladies professionnelles Maladies imputables au service Tableau VI.8 - Rubriques 31.1, 31.5, 33.1, 33.2 : Accidents du travail, incapacités, maladies professionnelles, maladies imputables au service. TOTAL TOTAL HORS DOM 2002 Accidents du travail avec arrêt Précision Accidents du travail avec arrêt (%ETP) 4,5 4,7 4,3 4,2 Maladies professionnelles Maladies imputables au service Tableau VI.9 - Rubrique : Taux de fréquence TAILLE D ETABLISSEMENTS >= Taux de fréquence 23,4 26,5 22,4 28,4 30,5 29,0 28,8 28,0 30,4 26,1 23,9 25,6 Tableau VI.10 - Rubrique : Taux de fréquence TOTAL TOTAL HORS DOM 2001 Précision Taux de fréquence 26,3 27,9 26,3 25,8 0.2 L'un des établissements de la strate de 500 à 999 agents a déclaré beaucoup plus de maladies imputables au service que l'année dernière Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

15 Tableau VI.11 - Rubrique : Taux de gravité TAILLE D ETABLISSEMENTS >= Taux de gravité 0,6 0,7 0,7 0,8 1,0 1,0 0,8 1,0 1,1 0,8 0,8 0,9 Tableau VI.12 - Rubrique : Taux de gravité TOTAL TOTAL HORS DOM Précision Taux de gravité 0,7 0,9 0,9 0, Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

16 Tableau VI.13 - Nombre d'accidents de travail hors trajet selon la catégorie professionnelle Par taille d'établissements TAILLE D ETABLISSEMENTS >= (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Personnel de Direction et % ETP 3,0 4,4 4,8 3,3 10,6 2,2 4,7 2,7 2,8 3,2 3,0 3,3 Administratifs Total Personnels soignants et % ETP 10,6 11,3 10,6 14,1 14,2 12,9 15,2 13,0 13,0 15,5 15,6 15,3 éducatifs dont : Total Encadrement % ETP 3,2 3,6 3,9 4,5 4,0 4,8 5,6 6,6 5,4 5,8 6,9 8,8 Total Infirmiers DE et du % ETP 10,5 11,7 11,5 16,9 15,9 13,8 17,4 15,2 14,0 19,0 15,2 14,9 secteur psychiatrique Total Infirmiers spécialisés % ETP 9,8 9,9 9,3 7,1 13,8 11,2 9,6 4,9 5,2 27,7 14,9 19,4 Total Autre personnel des % ETP 10,9 6,3 4,7 7,4 12,3 7,4 5,9 3,7 10,5 9,8 15,8 22,3 services médicaux Total Aides soignants % ETP 11,6 12,2 11,4 14,8 15,0 14,6 16,1 14,7 12,6 13,6 16,3 15,3 Total ASH et autres personnels % ETP 12,7 13,7 12,4 15,2 15,5 14,2 16,5 14,8 18,4 16,5 19,6 18,4 des services médicaux Total Psychologues Sages-femmes % ETP 1,4 0,9 1,1 1,0 0,9 0,4 2,6 2,2 0,7 0,0 0,0 4,0 Total % ETP 8,7 5,9 6,4 14,8 7,9 9,8 14,4 9,1 7,0 15,7 9,6 13,4 Total Personnels éducatifs et % ETP 3,4 3,8 3,8 6,1 9,1 7,8 7,1 3,3 7,7 7,8 2,8 2,7 sociaux Total Personnel Médico- % ETP 6,0 6,4 5,8 7,5 11,1 8,7 8,0 4,9 6,8 10,0 14,2 11,1 Techniques Total Personnel Technique % ETP 13,7 12,1 10,4 14,3 14,4 13,9 19,4 15,7 14,5 18,8 17,6 14,9 Total Praticiens relevant d'un % ETP 3,9 4,0 5,6 5,3 6,4 4,4 4,2 10,5 3,6 6,3 5,4 8,9 statut particulier * Total Assistants Autres TOTAL * ND : Non disponible % ETP 4,0 5,0 5,1 4,5 8,6 5,9 5,9 4,3 3,2 8,9 5,3 7,1 Total % ETP 7,6 7,5 6,6 10,3 15,8 9,8 3,7 7,6 6,6 5,7 12,4 8,3 Total % ETP 7,5 8,1 7,8 10,2 11,2 9,3 11,0 9,6 9,3 11,4 11,4 11,5 Total Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

17 Tableau VI.14 - Nombre d'accidents de travail hors trajet selon la catégorie professionnelle (Total et total hors DOM) TOTAL TOTAL HORS DOM 2002 Personnel de Direction et % ETP 3,4 7,7 5,1 5,2 Administratifs Total Personnels soignants et éducatifs % ETP 13,0 12,9 12,2 12,1 dont : Total Encadrement % ETP 4,3 4,5 4,8 4,8 Total Infirmiers DE et du secteur % ETP 14,7 14,2 13,1 13,0 psychiatrique Total Infirmiers spécialisés % ETP 9,3 10,9 9,9 10,0 Total Autre personnel des services % ETP 9,0 9,0 7,0 6,9 médicaux Total Aides soignants % ETP 13,5 13,9 13,0 12,9 Total ASH et autres personnels des % ETP 14,6 15,0 14,8 14,7 services médicaux Total Psychologues Sages-femmes Personnels éducatifs et sociaux Personnels Médico-Techniques Personnels Techniques % ETP 1,5 1,3 0,8 0,8 Total % ETP 12,3 7,6 8,3 8,5 Total % ETP 5,7 5,0 6,4 6,3 Total % ETP 6,8 7,9 6,9 7,0 Total % ETP 15,3 14,0 12,7 12,6 Total Praticiens relevant d'un statut % ETP 4,5 6,1 5,0 5,0 particulier * Total Assistants Autres TOTAL * ND : Non disponible % ETP 4,7 5,8 5,1 5,2 Total % ETP 7,8 9,2 7,2 7,3 Total % ETP 9,3 9,8 9,0 9,0 Total Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

18 Tableau VI.15 - Répartition des accidents du travail selon l'âge TAILLE D ETABLISSEMENTS TOTAL >= < 20 ans 0% 1% 2% 0% 0% 1% 1% 0% 0% 0% 1% 1% 0% 1% 1% 21 à 29 ans 19% 19% 20% 15% 18% 18% 19% 14% 15% 13% 17% 17% 16% 17% 18% 30 à 44 ans 48% 46% 44% 48% 50% 44% 48% 48% 45% 55% 48% 46% 49% 48% 44% 45 à 54 ans 27% 29% 28% 32% 28% 33% 28% 30% 32% 27% 29% 30% 29% 29% 31% 55 et + 5% 5% 6% 5% 4% 5% 5% 8% 8% 5% 5% 7% 5% 5% 6% Ensemble 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% % 100% Tableau VI.16 Répartition des accidents du travail par nature de l'accident (avec ou sans arrêt) Nature de l'accident : TAILLE D ETABLISSEMENTS >= Chute de personne ou % glissade Total Emploi d'outils ou d'instruments coupants, contondants ou perforants % Total Accidents d'exposition au % sang* Total Accidents occasionnés par les machines à l'exception de ceux occasionnés par les outils précédents Brûlures Efforts de soulèvement % Total % Total % Total Contact avec les malades % agités Total Accidents de circulation à % l'intérieur de l'établissement Total Objets ou masses en % mouvement accidentel Total Radiations % Total Manipulation de produits % toxiques Total Autres affections dues à des % produits biologiques* Total Autres Total % Total % Total Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

19 Tableau VI.17 - (total redressé) Nature de l'accident Chute de personne ou glissade TOTAL Total Hors DOM % Précision +/- Total Emploi d'outils ou d'instruments coupants, % contondants ou perforants Total Accidents occasionnés par les machines à l'exception de ceux occasionnés par les outils précédents Brûlures Efforts de soulèvement Contact avec les malades agités % Total % Total % Total % Total Accidents de circulation à l'intérieur de % l'établissement Total Objets ou masses en mouvement accidentel Radiations Manipulation de produits toxiques Accidents d'exposition au sang* % Total % Total % Total % Total Autres affections dues à des produits % biologiques* Total Autres Total % Total % Total Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

20 Code Tableau VI.18 - Maladies professionnelles dans l échantillon (chiffres bruts non redressés), par taille d'établissement MALADIES PROFESSIONNELLES TAILLE D ETABLISSEMENTS >= (nombre) (nombre) (nombre) (nombre) Causées par le mercure et ses composés bis Hémopathie provoquée par le benzène et tous les produits en renfermant Affections provoquées par les rayonnements ionisants Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques Ulcérations et dermites provoquées par l acide chromique Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l état libre Brucelloses bis 37 Lésions provoquées par des travaux dans des milieux ou la pression est supérieure à la pression atmosphérique Affections professionnelles consécutives à l inhalation de poussières d amiante Affections cutanées cancéreuses provoquées par certains dérivés du pétrole Affectations cutanées dues aux oxydes et sels de nickel Affections dues au bacille tuberculeux Causées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines Causées par le bruit Causées par l aldéhyde formique et ses polymères Hépatites virales professionnelles Mycoses cutanées d origine professionnelle Infections professionnelles provoquées par le bois Affections provoquées par les animes aliphatiques et alicycliques Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants Infections professionnelles dues aux rickettsies Affections professionnelles dues aux amibes Affections professionnelles péri articulaires Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

21 61 Tableau VI.19 - Maladies professionnelles dans l échantillon (chiffres bruts non redressés) par taille d'établissement MALADIES TAILLE D ETABLISSEMENTS Code >= PROFESSIONNELLES (nombre) (nombre) (nombre) (nombre) Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés Causées par les enzymes protéolytiques Intoxications professionnelles par l'oxyde de carbone Lésions eczématiformes de mécanismes allergiques Affections respiratoires de mécanismes allergiques Lésions cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium Tularémie Causées par les vibrations de certains outils bis Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol Affections professionnelles résultant de l exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux Maladies infectieuses contractées en milieu d hospitalisation A Infections à staphylocoques B Infections au pseudomonas aeruginosa D Infections à pneumocoques E Infections streptocoque bêta hémolytique G Fièvre typhoïde et paratyphoïde A et B M Herpès, varicelle, zona N Gale Périonyxis et onyxis Kérato-conjonctivites virales Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle Engendrés par les solvants organiques liquides à usage professionnel Affections engendrées par : Méthyl, éthyl, nitro, nitrosouré, nitrosoguanidine Affections provoquées par l halothane Affections respiratoires consécutives à l inhalation de poussières textiles végétales Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier Affections chroniques du rachis lombaire 98 provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Diagnostic non précisés TOTAL Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

22 Tableau VI.20 - Maladies professionnelles dans l échantillon (chiffres bruts non redressés) Total et total hors DOM TOTAL Total hors DOM Code MALADIES PROFESSIONNELLES (nombre) (nombre) Causées par le mercure et ses composés Hémopathie provoquée par le benzène et tous les produits en renfermant Affections provoquées par les rayonnements ionisants Affections provoquées par les dérivés halogénés des hydrocarbures aromatiques Ulcérations et dermites provoquées par l acide chromique bis Affections provoquées par les amines aromatiques, leurs sels et leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés et sulfonés Affections de mécanisme allergique provoquées par les amines aromatiques, leurs sels, leurs dérivés notamment hydroxylés, halogénés, nitrés, nitrosés, sulfonés et les produits qui en contiennent à l état libre Brucelloses bis Lésions provoquées par des travaux dans des milieux ou la pression est supérieure à la pression atmosphérique Affections professionnelles consécutives à l inhalation de poussières d amiante Affections cutanées cancéreuses provoquées par certains dérivés du pétrole Affectations cutanées dues aux oxydes et sels de nickel Affections dues au bacille tuberculeux Causées par les pénicillines et leurs sels et les céphalosporines Causées par le bruit Causées par l aldéhyde formique et ses polymères Hépatites virales professionnelles Mycoses cutanées d origine professionnelle Infections professionnelles provoquées par le bois Affections provoquées par les animes aliphatiques et alicycliques Maladies professionnelles provoquées par les résines époxydiques et leurs constituants Infections professionnelles dues aux rickettsies Affections professionnelles dues aux amibes Affections professionnelles péri articulaires Fin du tableau page suivante Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

23 Tableau VI.21 - Maladies professionnelles dans l échantillon (chiffres bruts non redressés) Total et total hors DOM ( suite) TOTAL Total hors DOM-TOM MALADIES PROFESSIONNELLES Code (nombre) (nombre) Maladies professionnelles provoquées par le cadmium et ses composés Causées par les enzymes protéolytiques Intoxications professionnelles par l'oxyde de carbone Lésions eczématiformes de mécanismes allergiques Affections respiratoires de mécanismes allergiques Lésions cloison nasale provoquées par les poussières de chlorure de potassium Tularémie Causées par les vibrations de certains outils bis Affections oculaires dues au rayonnement thermique associé aux poussières Maladies résultant de l'exposition aux dérivés nitrés des glycols et du glycérol Affections professionnelles résultant de l exposition au sélénium et à ses dérivés minéraux Maladies infectieuses contractées en milieu d hospitalisation A Infections à staphylocoques B Infections au pseudomonas aeruginosa D Infections à pneumocoques E Infections streptocoque bêta hémolytique G Fièvre typhoïde et paratyphoïde A et B M Herpès, varicelle, zona N Gale Périonyxis et onyxis Kérato-conjonctivites virales Affections provoquées par le méthacrylate de méthyle Engendrés par les solvants organiques liquides à usage professionnel Affections engendrées par : Méthyl, éthyl, nitro, nitrosouré, nitrosoguanidine Affections provoquées par l halothane Affections respiratoires consécutives à l inhalation de poussières textiles végétales Affections professionnelles de mécanisme allergique provoquées par les protéines du latex 97 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier 98 Affections chroniques du rachis lombaire provoquées par la manutention manuelle de charges lourdes Diagnostic non précisé TOTAL Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

24 Tableau VI.22 - Maladies imputables au service par taille d'établissement MALADIES TAILLE D ETABLISSEMENTS IMPUTABLES >= AU SERVICE (nombre) (nombre) (nombre) (nombre) Abcès pyocianique Affection due au plomb Affection liée aux rayonnements ionisants Affection provoquée par l'aldéhyde formique Affections consécutives à l amiante Affections périarticulaires Affections respiratoires Allergie au Latex Allergie due aux ammoniums quaternaires Allergies diverses Choc psychologique Conjonctivite Coqueluche Cytomégalovirose Dermatoses irritatives Eczéma Epycondylite Fibrose pulmonaire Gale Hémopathie Hépatite à CMV Hépatite C Hépatites virales (A et B) Herpès Infection à clostridium Infection à staphylocoque doré Infection péri-unguéale, panaris Intertrigo Intoxication chimique Fin du tableau page suivante Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

25 Tableau VI.23 - Maladies imputables au service par taille d'établissement (suite) MALADIES TAILLE D ETABLISSEMENTS IMPUTABLES >= AU SERVICE (nombre) (nombre) (nombre) (nombre) Kératite bilatérale Kérato-conjonctivite Kyste parasitaire Lésions méniscales du genou Leucémie à trichlo leucocytes Lombalgie Mal perforant Maladie de lyme Maladies liées aux agents infectieux Méningite lymphocytaire aiguë Pneumopathie Primo infection Rhinite Rhizarthrose des pouces Sciatiques Surdité Syndrome canal carpien Syndrome d'épuisement professionnel Tuberculose Varicelle Zona Autres TOTAL Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

26 Tableau VI.24 - Maladies imputables au service - Total et hors DOM : MALADIES IMPUTABLES AU SERVICE Total (nombre) Total hors DOM (nombre) Abcès pyocianique Affection due au plomb Affection liée aux rayonnements ionisants Affection provoquée par l'aldéhyde formique Affections consécutives à l amiante Affections périarticulaires Affections respiratoires Allergie au Latex Allergie due aux ammoniums quaternaires Allergies diverses Choc psychologique Conjonctivite Coqueluche Cytomégalovirose Dermatoses irritatives Eczéma Epycondylite Fibrose pulmonaire Gale Hémopathie Hépatite à CMV Hépatite C Hépatites virales (A et B) Herpès Infection à clostridium Infection à staphylocoque doré Infection péri-unguéale, panaris Intertrigo Intoxication chimique Kératite bilatérale Kérato-conjonctivite Kyste parasitaire Lésions méniscales du genou Leucémie à trichlo leucocytes Lombalgie Mal perforant Maladie de lyme Maladies liées aux agents infectieux Méningite lymphocytaire aiguë Pneumopathie Primo infection Rhinite Rhizarthrose des pouces Sciatiques Surdité Syndrome canal carpien Syndrome d'épuisement professionnel Tuberculose Varicelle Zona Autres TOTAL Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

27 VI.F. Annexe : les accidents de travail VI.F.1. Les circonstances des accidents Ce complément a pour objectif une meilleure compréhension de la structure des accidents du travail. Y a t-il des types d accidents qui se retrouvent dans les mêmes établissements? De nombreuses questions ont été posées pour décrire les accidents du travail : durée de l arrêt, jour de l accident, âge des accidentés. Malheureusement, ces informations sont loin d être disponibles dans tous les établissements. Les circonstances de l accident, s il s agit d une chute ou d une blessure avec un instrument coupant, etc. sont généralement bien connues. Aussi avons-nous restreint l analyse aux circonstances des accidents. Analyse en composantes principales sur les accidents Le graphique suivant représente les corrélations entre les fréquences d accidents selon les circonstances 4. 4 Les accidents sont représentés en pourcentage de l ETP Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

28 ACCIDENTS «COURANTS» Outils coupants, masses en mouvement, manip produits toxiques agents CH ACCIDENTS «A RISQUE» exposition au sang/ produits biologiques >=3000 agents CHR PEU D ACCIDENTS SPECIFIQUES machines, CHS malades agités, chutes et glissades + accidents de techniciens L axe horizontal oppose les établissements ayant une forte fréquence d accidents (à gauche), à ceux où la fréquence est plus faible (à droite). Les chutes et glissades, les efforts de soulèvement, les masses en mouvement accidentel sont les circonstances d'accidents les plus corrélées à l'ensemble des accidents déclarés. L axe vertical montre l opposition entre les établissements où les accidents sont surtout dus au fait d'être en contact avec des malades agités et les établissements où l on compte une forte fréquence d'expositions au sang. L'ensemble de ces types d'accidents est en opposition avec les accidents dits "courants" tels que les accidents dus à l'emploi d'outils (ou d'instruments) coupants, contondants ou perforants, les masses en mouvement, le contact avec des produits toxiques. VI.F.2. Qui est concerné par les accidents du travail? Plus d accidents dans les petits établissements Les Centres Hospitaliers Spécialisés (CHS), de moins de 500 agents, comptent en proportion plus d accidents que les grands (où la prévention et la formation des personnels sont mieux assurées). Ils sont davantage caractérisés par les accidents dus à des chutes et glissades, des efforts de soulèvements et des contacts avec des malades agités. Les établissements de taille moyenne se trouvent dans une situation intermédiaire. Les grands établissements sont plus touchés par des accidents d'exposition au sang Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

29 Parmi l'ensemble des établissements interrogés, on distingue différents facteurs liés à certains types d'accidents : D une part, les trois classes d établissements en fonction des accidents du travail déclarés, D autre part, les établissements ayant peu ou pas d'accidents. Classe 1 : Faible taux d accidents (57% des établissements) Cette classe concerne plus de la moitié des établissements et est caractérisée par son faible nombre d'accidents du travail. En moyenne, le taux d'accidents déclarés est d environ 5% de l ETP. Quelle que soit la nature de l'accident, ils sont faiblement représentés à une exception près, les chutes et glissades, voire les efforts de soulèvement. Dans ces établissements, le personnel le plus touché par ces quelques accidents est plutôt le personnel technique. Classe 2 : Les accidents "courants" (20% des établissements) Cette classe s'oppose à la première par son fort taux d'accidents du travail (18% de l ETP en moyenne). Les établissements concernés se caractérisent par des accidents dits courants : suite à l emploi d'outils ou d'instruments coupants, contondants ou perforants, dus à des objets ou masses en mouvement accidentel, suite d efforts de soulèvement ou de manipulation de produits toxiques. Un taux élevé de chutes et glissades peut également être observé. La part du personnel soignant et éducatif est importante, ainsi que celle du personnel médico-technique. Le personnel administratif est peu représenté dans cette classe. D'autre part, les Centre Hospitaliers (CH) y sont sur-représentés. Classe 3 : Des accidents à risque (13% des établissements) Dans ces établissements, les accidents sont assez nombreux (15% de l ETP en moyenne) et sont principalement liés à des expositions au sang, à des affections dues à des produits biologiques et à des efforts de soulèvement. On y constate peu de chutes et glissades. Remarquons qu une partie de la distinction avec la classe précédente vient d une déclaration différente des coupures, classées dans un cas «accident avec un instrument coupant», dans l autre «exposition au sang». En effet, on a pu constater que dans de nombreux cas, les établissements faisaient peu de distinction entre ces types d accidents et choisissaient de déclarer dans l une ou l autre catégorie ce type d accident. Les personnels soignants et éducatifs et médico-techniques sont plutôt concernés par ces types d'accidents (au contraire des personnels techniques). Les CH et les établissements de 500 à 1000 agents sont davantage concernés que les autres établissements Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

30 Classe 4 : Accidents spécifiques (10% des établissements) Quelques établissements ont des accidents spécifiques : accidents sur des machines, contacts avec des malades agités. On trouve également dans cette classe un taux important de chutes et glissades. Leur taux global moyen d accidents est proche de celui de la classe précédente (14%) Ces établissements peuvent avoir un taux élevé d'accidents du travail pour les personnels techniques. Les CHS sont sur-représentés Bilan social 2002: Conditions d'hygiène et de sécurité

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