ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA RÉDEMPTION Mardi 8 septembre 2015 à 20h00 au Centre Municipal Viateur Labonté

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1 Province de Québec, le 8 sept Municipalité La Rédemption. Mardi le 8 septembre 2015 se tenait à 20H00 au Centre municipal Viateur Labonté la séance ordinaire du conseil municipal de La Rédemption Étaient présents, monsieur Hervé Lavoie, maire, mesdames les conseillères : Madeleine Perreault, Patricia Lavoie ainsi que messieurs les conseillers Michaël Langlois, Simon- Yvan Caron et Jean-Yves Deschênes. Tous formants quorum sous la présidence de monsieur le maire. Madame Sylvie Tremblay, secrétaire trésorière adjointe, était aussi présente Ouverture de la séance Monsieur le maire ouvre la séance par un moment de silence et invite les élus à prendre considération de l ordre du jour proposé. Il est proposé par madame Madeleine Perreault et résolu à l unanimité, l acceptation de l ordre du jour tout en laissant l item «Affaires nouvelles ouvert». ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA RÉDEMPTION Mardi 8 septembre 2015 à 20h00 au Centre Municipal Viateur Labonté SUJETS À L ORDRE DU JOUR 1. Prière ou pensée 2. Acceptation de l ordre du jour 3. Adoption du procès-verbal de l assemblée du 3 août et du 25 août Acceptation des comptes 5- Correspondance 6- Propane: Offre de Sonic à prix fixe /.455$ du litre + taxes, redevances et frais de livraison à compter du 1 octobre 2015 au 31 mars Engagement d'achat litres. 7- MRC: facture quote part: ,74$ 8- Transport Rock Gagné: Facturation travaux rang 8 ( gravier, fardier, tracteur) 3 455$ 9- Asselin et Asselin: Facturation divers travaux d'arpentage de sept au 31 août 2015: ,46$ 10- Revenu Québec: Avis de cotisation: 8 754,56$ 11- Fondation Espoir Jeunesse: demande autorisation pour droit de passage aux commerçants itinérants 12- Formation "Implantation d'un programme de cadenassage" à l'hôtel Rimouski le 23 septembre de 8h à 16 h Coût 75$/ personne. Participation de Dany et Jean-Marc. (150$) 13- Frais de déplacement: Travail d'été "Service de sécurité incendie" km X.41: 155,31$ 14- Appel d'offre pour achat de diesel 15- Achat d'abrasif 16- Avis de motion pour règlement visant à permettre la circulation des véhicules hors route sur certaines routes de la municipalité 17- Droit d'information auprès de Revenu Québec et Revenu Canada, sec. adj., Sylvie 18- Visa: changer le nom du responsable 19- AFFAIRES NOUVELLES : a) Nommer deux personnes pour accompagner le maire lors de la réunion de concertation assemblée publique qui se tiendra le 16 septembre à 19hrs pour les VTT (nouveau règlement) b)

2 20- PÉRIODE DE QUESTIONS 21- FERMETURE DE L 'ASSEMBLÉE SYLVIE TREMBLAY, SEC.ADJ. PENSÉE DU MOIS Lorsque les choses vont mal, rappelle-toi: Prends un jour à la fois. Lorsque les choses vont bien, n oublie pas: Profite de chaque moment Lecture et adoption du procès-verbal Étant donné que chacun des membres du Conseil ont reçu la copie du procèsverbal de la séance régulière du lundi 3 août et celle de la séance extraordinaire du mardi 25 août, la secrétaire adjointe demande une dispense de lecture de celles-ci. Sur proposition de monsieur Michaël Langlois et résolu à l 'unanimité d'adopter le procès-verbal de la séance ordinaire et celle de la séance extraordinaire Acceptation des comptes Après la lecture des comptes du mois, sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyée à l unanimité, les comptes au montant de ,80$ sont acceptés. 5. Correspondance Propane Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte l'offre de Sonic pour l'achat du propane à prix fixe /.455$ du litre + taxes, redevances et frais de livraison à compter du 1er octobre 2015 au 31 mars Engagement d'achat litres MRC Sur proposition de monsieur Jean-Yves Deschênes, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte de payer la facture quote-part au montant de ,74$

3 Transport Rock Gagné Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte de payer la facture pour travaux rang 8 en date du 30 juillet 2015 pour gravier, fardier et tracteur. Le montant est de 3 455$ Asselin et Asselin Sur proposition de monsieur Jean-Yves Deschênes, appuyée par le conseil à l'exception de monsieur Simon-Yvan Caron qui s'y objecte, accepté de payer la facture numéro Par contre celle-ci sera payée sur trois mois, soit septembre, octobre et novembre. Le coût total est de ,46$ (7 039,82$/ mois plus les frais d'intérêt) Revenu Québec Sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte de payer l'avis de cotisation au montant de 8 754,56$, montant inscrit sur l'avis mais demande le réel à payer 6 561,61$ Fondation Espoir-Jeunesse Sur proposition de monsieur Simon-Yvan Caron, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption ne donne pas autorisation à la Fondation Espoir Jeunesse pour droit de passage aux commerçants itinérants dans notre municipalité Formation "Implantation d'un programme de cadenassage" Sur proposition de monsieur Simon- Yvan Caron, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte l'inscription de Jean-Marc Deschênes et Dany Fortin au cours sur l'implantation d'un programme de cadenassage donné à l'hôtel Rimouski le 23 septembre de 8h à 16h. Coût: 75$ par personne Frais de déplacement Sur proposition de madame Madeleine Perreault, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption accepte de payer les frais de déplacement à monsieur Guillaume Dubé Carbonneau pour le travail effectué cet été comme emploi étudiant à "Service de sécurité incendie" dans notre municipalité et celle de Ste-Jeanne-D'Arc. Par contre, nous réclamerons à la municipalité de Ste-Jeanne-D'Arc sa partie. La facturation est de155,31$. Ste-Jeanne: 89,26$ La Rédemption: 66,05$ Appel d'offre pour l'achat de diesel Sur proposition de monsieur Simon-Yvan Caron, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption procède à un appel d'offre pour l'achat d'environ litres de diesel Achat d'abrasif Sur proposition de madame Madeleine Perreault, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption décide d'acheter l'abrasif auprès du fournisseur Martin Alain pour la saison

4 Avis de motion Avis de motion est donnée par le conseiller monsieur Jean-Yves Deschênes dans le but d'adopter un règlement permettant la circulation des véhicules hors route sur certaines routes de la municipalité Droit d'information Sur proposition de monsieur Jonathan Deschênes, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption autorise madame Sylvie Tremblay à recevoir toutes les informations nécessaires pour la municipalité auprès de Revenu Québec et Revenu Canada Visa Sur proposition de monsieur Michaël Langlois, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption demande de changer le nom sur la carte de crédit Visa en enlevant Annie Dubé comme responsable. Il désire que seul le nom "Municipalité de La Rédemption" y paraisse. Si obligation d'ajouter quelqu'un de responsable, y mettre le nom de madame Nadine Roussy et /ou Sylvie Tremblay. 19. AFFAIRES NOUVELLES: a) Réunion Assemblée publique Sur proposition de madame Patricia Lavoie, appuyée à l'unanimité le conseil de la municipalité de La Rédemption nomme madame Madeleine Perreault et monsieur Michaël Langlois pour accompagner monsieur Hervé Lavoie lors de la réunion de concertation qui aura lieu le 16 septembre à 19h00 à la salle du conseil. Cette rencontre concerne le nouveau règlement pour la route des VTT. 21. Période de questions Fermeture de l'assemblée Après la période de questions, il est proposé par monsieur Michaël Langlois la fermeture de l assemblée à 21 heures 00 minutes. Hervé Lavoie, Sylvie Tremblay,

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