Madame Yolande Godbout, chef du service de secrétariat Direction générale 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM

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1 PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D ADMINISTRATION DU CENTRE DE SANTÉ ET DE SERVICES SOCIAUX RICHELIEU-YAMASKA, TENUE LE MERCREDI 18 FÉVRIER 2009, À 19 H 30, À LA SALLE DU CONSEIL DE L HÔTEL-DIEU-DE-SAINT-HYACINTHE. Présences : Absences motivées : Personne-ressource : Monsieur Michel Aubert, vice-président Monsieur Jean Boily Madame Liette Brousseau Monsieur Daniel Castonguay, directeur général et secrétaire Madame Manon Gauthier Monsieur Luc Houle Monsieur Jean Lemonde, président Monsieur Serge Lussier Monsieur Éric Normandeau Monsieur Normand Poulin Monsieur Jean Turgeon, trésorier Madame Marie-Hélène Boisvert Madame Sophie Desgagnés Docteur Robert Duranceau Madame Sophie Laberge Madame Lucie Prevost Madame Yolande Godbout, chef du service de secrétariat Direction générale 1. OUVERTURE DE LA SÉANCE ET VÉRIFICATION DU QUORUM Monsieur Jean Lemonde, président du conseil d administration, constate le quorum et procède à l ouverture de l assemblée. 2. ADOPTION DE L ORDRE DU JOUR d adopter l ordre du jour révisé tel que proposé. 3. PÉDIODE DE QUESTIONS Aucune

2 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 2 de 8 4. ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL d adopter le procès-verbal de l assemblée régulière du 21 janvier PRÉSENTATION DE DOSSIERS 5.1 Politique environnementale du CSSS Richelieu-Yamaska Le directeur général mentionne le virage environnemental que l organisation est à prendre, comme la plupart des institutions québécoises. Il mentionne que l environnement nous préoccupe beaucoup et qu à cet égard, nous voulons observer notre fonctionnement afin d aller plus loin dans les mesures de préservation environnementale que nous pouvons mettre en place. Dans ce cadre, il introduit M me Yolaine Rioux qui vient présenter la nouvelle politique environnementale du CSSS Richelieu-Yamaska. 6. POINTS DE DÉCISION 6.1 AFFAIRES PROFESSIONNELLES Candidature de la docteure Isabelle Durand, dermatologue Attendu que le chef du département de médecine spécialisée recommande la candidature de la dre Isabelle Durand; Attendu l autorisation de l Agence de la Montérégie; Attendu que le Collège des médecins du Québec a délivré un permis restrictif à la d re Isabelle Durand; Attendu la recommandation du comité d examen des titres; Attendu la recommandation d acceptation de cette candidature des membres de l exécutif du C.M.D.P.; d accepter la candidature de la d re Isabelle Durand, dermatologue ( ), comme membre actif de notre C.M.D.P. et membre du département de médecine spécialisée et du service de dermatologie, avec des privilèges majeurs en dermatologie et ce, jusqu au prochain renouvellement de statut et privilèges en décembre 2011.

3 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 3 de Candidature du docteur Guillaume Brodeur, gastroentérologue Attendu que le chef du département de médecine spécialisée recommande la candidature du d r Guillaume Brodeur; Attendu l autorisation de l Agence de la Montérégie; Attendu la recommandation du comité d examen des titres; Attendu la recommandation d acceptation de cette candidature des membres de l exécutif du C.M.D.P.; d accepter la candidature du d r Guillaume Brodeur, gastroentérologue ( ) comme membre actif de notre C.M.D.P. et membre du département de médecine spécialisée et du service de gastroentérologie, avec des privilèges majeurs en gastroentérologie et ce, jusqu au prochain renouvellement de statut et privilèges en décembre Statut et privilèges Docteure Marie-Andrée Carrier, microbiologiste-infectiologue Attendu l acceptation du comité d examen des titres pour cette modification de statut; Attendu la recommandation d acceptation de cette modification de statut par l exécutif du C.M.D.P.; d octroyer un changement de statut de membre actif à membre associé à la d re Marie- Andrée Carrier, microbiologiste-infectiologue ( ) et ce, à compter du 23 mars Règle d utilisation de l insuline humaine Humulin N d entériner la règle d utilisation de l insuline humaine Humulin N AM-PHM-RU-03.

4 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 4 de Règle d utilisation du gel de lidocaïne et de chlorhexidine (Instillagel) d entériner la règle d utilisation du gel de lidocaïne et de chlorhexidine (Instillagel) AM-PHM-RU Règle d utilisation de fer saccharose (Venofer) d entériner la règle d utilisation de fer saccharose (Venofer) AM-PHM-RU Règle d utilisation de l ésoméprazole (Nexium) d entériner la règle d utilisation de l ésoméprazole (Nexium) AM-PHM-RU Règle d utilisation de la rosuvastatine (Crestor)

5 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 5 de d entériner la règle d utilisation de la rosuvastatine (Crestor) AM-PHM-RU Règle d utilisation de la morphine 24 heures en capsule (Kadian) d entériner la règle d utilisation de la morphine 24 heures en capsule (Kadian) AM-PHM-RU Règle d utilisation du ziprasidone (Zeldox) d entériner la règle d utilisation du ziprasidone (Zeldox) AM-PHM-RU Règlement du conseil des médecins, dentistes et pharmaciens du CSSS Richelieu-Yamaska Révision Attendu l acceptation de la révision des règlements du C.M.D.P. par l assemblée générale du C.M.D.P.; Attendu la recommandation d acceptation de la révision des règlements du C.M.D.P. par l exécutif du C.M.D.P.; d entériner la révision des règlements du C.M.D.P. du CSSS Richelieu-Yamaska.

6 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 6 de Nomination à la chefferie du département de chirurgie Attendu l acceptation par les membres du département de chirurgie de la nomination du d r Louis-Jean Roy comme chef du département de chirurgie; Attendu la recommandation et l acceptation de la nomination du d r Louis-Jean Roy comme chef du département de chirurgie par l exécutif du C.M.D.P.; de nommer le d r Louis-Jean Roy, chef du département de chirurgie et ce, pour une période de quatre ans. 6.2 DIRECTION GÉNÉRALE Plainte médicale Autorisation de consultation externe au médecin examinateur Attendu que le médecin examinateur de l établissement, le d r Gilles Brien, dans sa lettre du 9 février 2009, a demandé l autorisation pour obtenir l opinion d un expert externe à l établissement; Attendu qu en vertu de l article 47 de la Loi sur les services de santé et les services sociaux, cette autorisation doit être obtenue du conseil d administration; Attendu que l établissement doit traiter la plainte avec diligence; d autoriser le docteur Gilles Brien, médecin examinateur, à consulter un expert externe à l établissement, pour le traitement de la plainte identifiée à sa lettre du 9 février POINTS D INFORMATION 7.1 NOUVELLES DU PRÉSIDENT Le président et le directeur général ont rencontré M. Roger Avard de l Association des chevaliers bénévoles. Depuis l arrivée du directeur général, ils ont rencontré l ensemble des fondations et tentent de faire le tour des partenaires qui travaillent dans nos sites. L Association des chevaliers bénévole offre des services d animation et d activités depuis plusieurs années au C.H. de l Hôtel-Dieu-de-Saint-Hyacinthe. 7.2 NOUVELLES DU DIRECTEUR GÉNÉRAL Le directeur général a tenu une rencontre de partenariat et d échanges avec le dr Jean Rodrigue de l Agence concernant certains dossiers médicaux soit les médecins d hospitalisation et les développements en néphrologie.

7 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 7 de 8 Il a assisté à une conférence de presse au CLSC des Patriotes soulignant le début des activités des cliniques de médecine spécialisée. Les activités de gynécologie sont débutées et les autres spécialités débuteront prochainement soit : la cardiologie, la dermatologie et la pédiatrie. 7.3 INFORMATIONS DES COMITÉS DU CONSEIL D ADMINISTRATION Comité de vigilance Le comité a reçu des recommandations du Protecteur du citoyen dans des dossiers de plaintes. Ces recommandations ont été appliquées et l organisation en a informé le bureau du protecteur. Il n y a pas de variation significative dans les rapports de plaintes. Comité des programmes de santé publique Le plan d action local (PAL) en santé publique sera très prochainement présenté à l Agence. Le comité s interroge sur la façon de transmettre à la population ce qui va découler du PAL. Le comité s est également penché sur les dangers des boissons énergisantes. Comité de révision des plaintes Le comité a reçu les conclusions du médecin examinateur et des experts consultés pour certains dossiers de plaintes. Comité exécutif Les procès-verbaux ont été déposés aux membres du conseil. Le comité exécutif a soulevé au directeur général l importance d être informé des activités de nos centres d hébergement et de nos CLSC, de se donner des moyens pour rester branchés à l ensemble des actions faites dans ces missions. Ils aimeraient contrer la tendance que le volet hospitalier occupe toute la place. 7.4 SITUATION FINANCIÈRE Les résultats de la 11 e période ne sont pas encore connus mais la projection d équilibre budgétaire est maintenue. 7.5 RAPPORT EN PRÉVENTION ET CONTRÔLE DES INFECTIONS Les membres ont reçu les informations en prévention et contrôle des infections. Il y a eu cinq nouveaux cas de c. difficile : nous exerçons un bon contrôle à cet égard. Nous sommes en contrôle des autres infections mais nous vivons un épisode de gastro-entérite à l Hôtel-Dieu et à l Hôpital ; présentement plusieurs unités ont des cas de gastro-entérite. Il s agit toutefois d une gastro-entérite non virulente ; nous demeurons en surveillance étroite. 7.6 DOSSIER DU CLSC DES MASKOUTAINS Le projet avance à grands pas et on nous confirme la livraison des locaux dans les délais. Les ajustements de chantier sont en cours ; il existe une belle harmonie entre la Société d agriculture et nos équipes. Si tout continue d aller bien, nous pourrions prendre possession de certains locaux en mai. 8. DOCUMENTS DÉPOSÉS Journal Synergie de l AQESSS

8 Procès-verbal du CA Assemblée régulière du 18 février 2009 Page 8 de 8 9. AFFAIRES DIVERSES 9.1 Le Music Hall des aînés se tiendra ce dimanche 22 février au bénéfice des résidents du C.H. de l Hôtel-Dieu-de-Saint-Hyacinthe. Les gens sont invités à participer. 9.2 Le Centre Andrée-Perrault tient sa loto confort au bénéfice de ses résidents, dans le but d acquérir un matelas spécialisé pour le centre. 10. PROCHAINE ASSEMBLÉE La prochaine assemblée régulière se tiendra le mercredi 18 mars LEVÉE DE L ASSEMBLÉE L assemblée est levée à 20 h 10. LE SECRÉTAIRE LE PRÉSIDENT

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