PROCES VERBAL DU CONSEIL DE FACULTE du mercredi 20 février 2008 à 17 h 00 APPROUVE PAR LE CONSEIL DE FACULTE DU 10 AVRIL 2008

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1 PROCES VERBAL DU CONSEIL DE FACULTE du mercredi 20 février 2008 à 17 h 00 APPROUVE PAR LE CONSEIL DE FACULTE DU 10 AVRIL 2008 Etaient présents : M. BOBIN, Doyen Mme GOULVESTRE, Secrétaire Générale Mmes et Mlles BELLIN, BOROCCO, BRAILLY, FRENOY, HELAL, JOYEUX, MOSBAH, PERRET, RAPHAEL, ROQUE AFONSO MM ADAMS, BRAY, CABE J., CABE N., DAGHER, DROUIN, DURANTEAU, HUMBERT, LABRUNE, MONNET, NOEL, PUSSARD, SAMUEL, SCHLUMBERGER, SZPRYNC, TAILLANDIER, TEBOUL, URBINA, VUILLOT Avaient donné pouvoir : M. CAPDEROU à Mme FRENOY Invité(e)s : Mme BEYSENS pour le point 3 M. LABETOULLE pour le point 5 Ordre du jour : 1. Approbation du procès-verbal du Conseil du 14 janvier Informations du Doyen. 3. FINANCES : Tarifs des prestations 2008 de l animalerie de la Faculté, Avis sur la prise en charge partielle, demandée par le Conseil Scientifique de la Faculté, du montant des 5 prix de 1000 chacun, attribués lors de la Journée de la Recherche de la Faculté. 4. PEDAGOGIE : Demande de renouvellement de l habilitation «Capacité d évaluation et de traitement de la douleur» (responsable : Pr ADAMS). 5. FORMATION MEDICALE CONTINUE Examen des conventions concernant les D.I.U. 6. Audition du Pr Michel SLAMA, candidat à la chefferie du pôle Thoracique de l Hôpital Antoine Béclère en remplacement du Pr G. SIMONNEAU. 7. Présentation des Commissions et Département (proposition de composition, missions, fonctionnement). 8. Questions diverses. 63, rue Gabriel Péri Le Kremlin-Bicêtre Cedex - Téléphone : Télécopie : faculte.medecine@u-psud.fr - 1

2 Ouverture de la séance à 17h APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU CONSEIL DE FACULTE DU 14 JANVIER 2008 Le procès-verbal du Conseil de Faculté du 14 janvier 2008 est approuvé à l unanimité. 2. INFORMATIONS DU DOYEN MINISTERES DE TUTELLE Médecine Générale : Le Doyen Serge BOBIN informe les membres du Conseil qu après adoption par l assemblée nationale le 29 janvier 2008, la loi «relative aux personnels enseignants de médecine générale» du 8 février 2008 est parue au JO du 9 février Elle instaure un statut s appuyant comme pour les autres spécialités médicales sur le triptyque enseignement/recherche/soins, l activité de soins étant effectuée exclusivement en médecine générale et ambulatoire. Le décret d application précisant les modalités de recrutement et d intégration est en cours. Le Doyen Serge BOBIN rappelle qu en postes ont été créés dont 20 postes de chefs de clinique pour ces derniers, seuls 16 ont été pourvus. L augmentation sera constante mais «raisonnable». Une montée en puissance progressive du dispositif permettra d intégrer les enseignants les plus méritants et de sélectionner les meilleurs diplômés de la nouvelle génération, sur une période de transition de 4 ans. Serge BOBIN précise les principaux éléments pour 2008 : revalorisation de 12, 6% des indemnités de maîtres de stage. 25% des étudiants en 2 ème cycle se verront offrir un stage en médecine ambulatoire (50% en 2009). système complexe et expérimental de compensation de rémunération faisant l objet de conventions avec les caisses d assurance maladie. Serge BOBIN indique que la Faculté déposera une demande de chef de clinique de Médecine Générale. PEDAGOGIE Numerus clausus : Serge BOBIN annonce la parution au JO du 30 janvier 2008 de l augmentation du Numerus Clausus, qui passe de Une nouvelle répartition, prenant en compte les zones où il n y a pas assez de médecins, distingue 3 groupes de Facultés : Les Facultés bénéficiant de l augmentation (Amiens, Angers, Besançon, Brest, Caen, Corte, Dijon, Lille, Nancy, Nantes, Poitiers, Reims, Rennes, Rouen, Tours, Saint Denis). Celles dont le Numerus Clausus est maintenu (Bobigny, Clermont-Ferrand, Grenoble, Lyon, St Etienne, Strasbourg, Nouméa, Pointe à Pitre, Papeete). Celles dont le Numerus Clausus a été réduit (Créteil, Kremlin-Bicêtre, Paris Ouest, Paris 5, Paris 6, Paris 7, Bordeaux, Limoges, Marseille, Montpellier, Nice, Toulouse, au total 55 postes). La Faculté fait partie de ce dernier groupe, le NC passant de Réforme du PCEM1 : Le Doyen expose les grandes lignes du rapport Bach, remis à la ministre Valérie Pécresse lundi 18 janvier Le projet de réforme du PCEM1 propose un parcours L1 intégrant les filières de santé dans le cursus LMD avec de nombreuses passerelles entrantes et sortantes. Programme commun des 4 filières de médecine, odontologie, maïeutique et pharmacie mais 4 concours distincts organisés de telle sorte que les étudiants puissent se présenter à plus d un concours. Ceci implique de revoir la pédagogie du PCEM1, notamment par une adaptation des enseignements aux nouvelles technologies, par le développement du tutorat assuré par les enseignants et les étudiants d années supérieures. En amont, le rapport préconise une meilleure information des lycéens dont des entretiens avant l entrée à l Université. Pas de sélection mais une épreuve d admissibilité au cours de la 1ère année suivie d une réorientation dès la fin du 1er semestre (retour possible après rattrapage de 18 mois dans une filière scientifique). 2

3 RECHERCHE Le Doyen informe les membres du Conseil du projet de réforme de l INSERM présenté par la ministre de l enseignement supérieur et de la recherche, Valérie PECRESSE, aux directeurs d unités INSERM lors de la réunion du 5 février 2008 à laquelle elle les a conviés. Organisé autour d un nombre limité de 7 ou 8 thématiques correspondant à autant d instituts, l organisme, «pivot de la recherche bio-médicale», devra assumer «un rôle renforcé de coordination et d agence de moyens», notamment la coordination du volet recherche du plan Alzheimer. Le 1er contrat pluriannuel d engagements avec l état sera élaboré pour la période UNIVERSITE Projet CETICE : Le projet de vidéo clips commentés (Périnatclip gestes essentiels en périnatalogie) déposé par la Faculté (Renato FANCHIN) a été retenu et, sur proposition du CEVU, le Conseil d Administration de l Université a accordé un financement de sur les 76k demandés. Elections : Serge BOBIN annonce que la date probable des élections aux Conseils de l Université pourrait être repoussée d avril 2008 à mi-juin. Une commission électorale va très prochainement être mise en place. FACULTE Le Doyen Serge BOBIN présente la COMPOSITION DU CONSEIL DE FACULTE, comptant parmi les Personnalités extérieures : REPRESENTANTS DES GRANDS SERVICES PUBLICS - Inserm : Annick SALINI, Administratrice déléguée régionale ADR Paris AP-HP : Françoise QUESADA, Directrice exécutive du GHU Sud. REPRESENTANTS DES ORGANISMES D ACTIVITES ECONOMIQUES, PROFESSIONNELLES ET SYNDICALES - HAS : Jean-Michel CHABOT Le Doyen précise que sont encore en attente les noms des 2 représentants des collectivités territoriales (Conseil de Paris, Conseil Général du Val de Marne) ainsi que ceux des 2 représentants des activités économiques professionnelles et syndicales (Conseil National d Ethique et Conseil Régional Ile-de-France). RECHERCHE : Conseil Scientifique : le Doyen informe que Dominique EMILIE a été élu Président par le Conseil Scientifique le 25 janvier Il indique 2 temps forts à retenir sur le plan de la recherche à la Faculté : La journée «Cellules Souches» qui aura lieu le 19 mars La Journée de la Recherche sera cette année commune avec la Faculté de Pharmacie, organisée le 3ème mardi de novembre FORMATION CONTINUE : Le Doyen fait part de l obtention de l agrément national FMC par le Département FMC & EPP. Cet agrément donne la possibilité d agréer toutes les formations délivrées dans le cadre de la FMC, y compris les formations qui ne relèvent pas de notre organisation. PERSONNELS : - Campagne d emplois ITRF 2008 : Le Doyen précise le contexte de cette campagne qui s est inscrite conformément aux préconisations de la direction de l enseignement supérieur selon laquelle en l absence de création d emploi, les établissements étaient invités à faire des demandes de transformation d emploi, prenant en compte la masse salariale. Suite aux arbitrages et négociations, l Université a obtenu 18 emplois ITRF (Ingénieurs, Techniciens de Recherche et de Formation) de catégorie A en échange de 2 emplois de Maîtres de Conférences et de 18 emplois de catégorie C. Sur les 11 emplois affectés à la recherche, 2 emplois d IGR (Ingénieur de Recherche) sont affectés à la Faculté au profit de l UMR Inserm/Cea U797 et de l IFR 89, après suppression d un emploi de catégorie C. Par ailleurs, la Faculté a obtenu 1 emploi de catégorie B (Technicien) pour le service commun d animalerie. 3

4 - Primes PCA & PRP : Le Doyen indique que les propositions soumises à la Commission des Personnels Enseignants de l Université le 19 février 2008, reprennent les principales fonctions éligibles présentées l an passé, en l attente de la validation par le présent Conseil des nouvelles structures et commissions. Pour rappel, fonctions éligibles : PCA (Primes pour Charges Administratives) : doyen, vice-doyen, assesseurs, chargés de mission, PRP (Primes pour Responsabilités Pédagogiques) : responsables de filières. - CCA : Le Doyen fait part du courrier adressé le 12 février dernier par Christian THUILLEZ, Président de la Conférence des Doyens de Facultés de Médecine, à Pierre-Louis FAGNIEZ, conseiller auprès de la ministre de l enseignement supérieur et de la recherche. Ce courrier mentionne les statistiques par Faculté du pourcentage de chance des étudiants d obtenir un poste de chef de clinique. Sachant qu en Ile-de-France tous les internes peuvent obtenir un poste de chef, quelque redéploiement est à attendre Quelques questions au sein du Conseil, notamment sur le niveau de l activité recherche et enseignement en province, ainsi que sur la possibilité pour les chefs de clinique de terminer le DES. 3. FINANCES - Tarifs des prestations 2008 de l animalerie de la Faculté : Prix de l hébergement selon les catégories suivantes : Souris = 0.35 Rat = 1.00 Lapin = 3.50 (Toute semaine commencée est due). le Conseil de Faculté approuve à l unanimité ces propositions de tarifs Avis sur la prise en charge partielle, demandée par le Conseil Scientifique de la Faculté, du montant des 5 prix de 1000 chacun, attribués lors de la Journée de la Recherche de la Faculté : le Conseil de Faculté approuve à l unanimité la prise en charge par la Faculté d un complément financier si le crédit du BQR recherche est insuffisant pour le versement de ces 5 prix de 1000 chacun. 4. PEDAGOGIE - Demande de renouvellement de l habilitation de la «Capacité d évaluation et de traitement de la douleur», pour une durée de 4 ans à compter de l année Responsable : Pr David ADAMS - Coordonnateur : Dr Philippe POULAIN : Regroupement de 5 capacités parisiennes, cette capacité accueille pour cette année un maximum de 80 étudiants et propose un programme de qualité. le Conseil de Faculté approuve à l unanimité cette demande de renouvellement d habilitation de la «Capacité d évaluation et de traitement de la douleur». 4

5 5. FORMATION MEDICALE CONTINUE Examen des conventions concernant 8 Diplômes inter-universitaires : Le Pr Marc LABETOULLE, Directeur du Département de Formation Médicale Continue présente aux conseillers ces D.I.U. (détails en annexe) : Carcinologie buccale Infection et transplantation Kinésithérapie respiratoire en pédiatrie et en réanimation pédiatrique Neuro-oncologie Pédagogie médicale Etudes approfondies des polyarthrites et maladies systémiques Prise en charge de l infection par le VIH Tabacologie et aide au sevrage tabagique 6. Audition du Pr Michel Slama, candidat à la chefferie du pôle Thoracique de l Hôpital Antoine Béclère en remplacement du Pr G. Simonneau Le Pr Michel SLAMA, Chef du Service de Cardiologie et maladies vasculaires de l Hôpital Antoine Béclère, candidat à la chefferie du pôle thoracique de l Hôpital présente aux conseillers son projet pour ce pôle. 7. Présentation des Commissions et Département (proposition de composition, missions, fonctionnement) Conformément aux décisions du Conseil du 14 janvier 2008, le Doyen Serge BOBIN invite les responsables des Commissions et Département à présenter leurs propositions de composition, missions et fonctionnement. Nouvelles instances : Département de la Pédagogie, composé de 10 entités, présenté par Marie-France BELLIN, assesseure, directrice du Département directeurs adjoints : Renato FANCHIN, Philippe LABRUNE, Xavier MONNET. Commission Stratégie et Prospective, présentée par Didier SAMUEL, assesseur, président de la Commission vice-président : Martin SCHLUMBERGER. Commission des Effectifs Hospitalo-Universitaires, présentée par Jean-Louis TEBOUL, assesseur, président de la commission vice-présidente : Sylvie BRAILLY. Comité de liaison avec le Conseil Scientifique de la Faculté, présentée par Martine RAPHAEL, assesseure, présidente du comité. Après débat les propositions (jointes en annexes) sont adoptées à l unanimité moins 1 abstention Renouvellement de Commissions : Commission Vie Etudiante : Sylvie BRAILLY, assesseure, présidente de la Commission lance un appel à candidature pour participer aux travaux de la Commission, tout particulièrement pour ce qui concerne l information et la participation aux salons. 5

6 Commission budgétaire élargie : Conformément aux décisions du Conseil du 14 janvier 2008, le Dr Gilles GRIMON qui dirige cette Commission a proposé la composition de la Commission budgétaire élargie (jointe en annexe). Cette Commission traite de l étude de demandes et d appels à projets spécifiques, notamment les projets financés sur les reprises sur amortissement. La proposition de composition est adoptée à l unanimité L ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 19 h 50 Dates des prochains Conseils : 11 mars 2008 à 17 heures 10 avril 2008 à 17 heures 6