PLAN DE PREVENTION. établi en application du décret du 20 février 1992

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Marie-Laure André
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1 PLAN DE PREVENTION établi en application du décret du 20 février 1992 COMMANDE ou MARCHE :. relatif aux opérations suivantes : I. OPERATION Opération ponctuelle Opération annualisée Date de début de l opération : Date de fin de l opération : Nombre de salariés affectés à l'opération : Heures travaillées prévues: LIEU(X) CONCERNES(S) : II. ENTREPRISE UTILISATRICE : UNIVERSITE CLAUDE BERNARD Représentée par Monsieur François-Noel Gilly, Président de l université Donneur d ordres Chargé du suivi de l opération Service Hygiène et Sécurité Médecin de Prévention NOM PRENOM Qualité Téléphone Directrice du SHS Murielle PIERRE III. ENTREPRISE EXTERIEURE RAISON SOCIALE : Adresse : Téléphone Représentant légal Responsable de l opération Responsable sur site Médecin du travail Fax NOM PRENOM Qualité Téléphone L entreprise extérieure va-t-elle faire appel à des sous traitants oui non Si oui, indiquer leurs coordonnées. Service Hygiène et Sécurité Page 1 sur 7

2 EN - METHYL ALCOHOL IT - AL C OL E M ETIL ICO FR - A L COOL MET HYL IQUE D E - MET H YL A L KO H OL ETIQUETTE ES - AL COHOL MET IL ICO CARLO ERBA REAGENTI METHYL ALCOHOL ALCOLE METILICO ACS-ISO For analysis ALCOOL METHYLIQUE METHYLALKOHOL ALCOHOL METILICO Code No l10 DISPOSEOF PROPERLY NONDISPERDERE NELL'AMBIENTE UTILISABLE PARLA PRODUCTION BON DE RECEPTION N DATE DE PEREMPTION: CAS No CH3OH MAX IMPURITIES % No Lot IV. ANALYSE DE RISQUES ET MOYENS DE PREVENTION Quels Risques? Exemple d apparition du risque Risque chimique Utilisation de produits chimiques : désinfection, désinsectisation, peinture, décapage de sol Risque biologique et risques liés à la Présence de produits chimiques (manipulation ou stockage à proximité) Présence de produits biologiques (manipulation ou stockage à proximité) Travail dans une animalerie Détail du risque (risque apporté par l UCBL ou par l EE) Mesures de Prévention à mettre en place (cf. annexe 1 du guide ) Qui met les mesures en place? (UCBL ou EE?) présence d animaux Rayonnements ionisants ou non-ionisants ou laser Fluides sous pression/ sous vide Incendie / explosion Electricité Utilisation ou présence de Générateurs à rayons X, laser, UV, IR, RMN Intervention à proximité de fluide sous pression (canalisation, bouteilles) : risque de casse, de perçage, de surchauffe Intervention à proximité d appareillages sous vide Travaux par points chauds : soudage, découpe Présence de produits inflammables, fluides sous pression Intervention sur installation électrique ou à proximité de pièces nues sous tension (travaux dans local TGBT) Permis de feu obligatoire Machines / outils Intervention sur machines pour contrôles ou maintenance. Travail à proximité de machines en fonctionnement (projections, pièces en mouvement ) Service Hygiène et Sécurité Page 2 sur 7

3 Quels Risques? Chutes de hauteur Chutes d objets Circulation (collision, chutes de plain-pied) Manutention manuelle Manutention mécanique Exemple d apparition du risque Travaux en «plafond»(changement luminaires), en toitures, en façade et bord de fenêtre Elagage Stockage de matériel, matériaux dans les zones de circulation Chute d objets lors de travaux en hauteur Encombrement des zones de circulation : déchets, matériaux, matériels Câbles électriques en travers des couloirs Stationnement sur voie de circulation et accès secours Choc lors de la manutention de charges encombrantes ou lourdes Moyens d aide à la manutention non adapté (diable, chariot, transpalette ) Utilisation grues, palans, ponts roulants, chariots Détail du risque (risque apporté par l UCBL ou par l EE) Mesures de Prévention à mettre en place (cf. annexe 1 du guide ) Qui met les mesures en place? (UCBL ou EE?) Ambiance de travail (bruit, poussières, éclairage, chaleur, odeurs ) Utilisations d outillages bruyants Emissions de poussières (abattage cloisons, découpe ), odeurs, vapeurs Nettoyage des locaux Travail isolé Présence de public ou agents Amiante : Passage de public ou agents dans la zone de travail Sorties de secours / cheminements bloqués Présence d amiante dans les sols ou faux plafonds Autres (préciser) Exemple : risques psychosociaux Nous vous rappelons qu il est interdit de fumer à l intérieur des bâtiments et à l extérieur des bâtiments surtout dans les zones proches des locaux de stockage des bouteilles de gaz, les locaux de stockage de produits ou de déchets chimiques, Service Hygiène et Sécurité Page 3 sur 7

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5 V. VISITE INSPECTION PREALABLE Date visite :. Participants à la visite NOM PRENOM Qualité Téléphone Signature Pour UCBL Pour entreprise extérieure VI. ORGANISATION GENERALE Locaux mis à disposition des salariés de l'entreprise extérieure : Par l'université Par l'entreprise extérieure Vestiaires oui non oui non Sanitaires oui non oui non Restaurant oui non oui non Autres oui non oui non VII. DOCUMENTS JOINTS OU A ETABLIR Quoi Plan du site Consignes de sécurité Permis de Feu Consignations Habilitation électrique Autorisation conduite engins Autre Qui établit ou donne? EU EE Commentaires VIII. ORGANISATION DES SECOURS : En cas d accident : Appeler le 30 en interne ou le (poste externe ou portable). Autres mesures : En cas d incendie : Appeler le 30 en interne ou le (poste externe ou portable). Autres mesures : Service Hygiène et Sécurité Page 5 sur 7

6 IX. CHSCT Date d information des CHSCT UCBL EE Les membres du CHS doivent avoir connaissance de la date de visite d inspection commune préalable. Remarques éventuelles des CHSCT Nom et signatures X. SIGNATURES L'entreprise extérieure accepte de se conformer et de faire respecter, par son personnel et par ses sous-traitants, les consignes ci-dessus et ci-jointes ainsi que les règles générales imposées par le code du travail. En accord avec les prescriptions du décret du 20 février 1992, les deux parties signataires s'engagent à tenir à jour le présent plan de prévention en fonction des modifications qui pourraient intervenir pendant la durée de l'intervention. L'Entreprise Extérieure s'engage à transmettre toutes les informations nécessaires au bon déroulement de l'opération (et notamment les informations citées au VII) à tout employé venant travailler sur le site. Lors de l arrivée des employés de l entreprise extérieure à l Université, celle-ci pourra s assurer qu ils ont bien reçu de la part de leur employeur la formation et l information nécessaire concernant les moyens de prévention et les consignes de sécurité à respecter lors de l opération. Fait à Villeurbanne, le Pour l UCBL : Pour l entreprise extérieure NOM PRENOM Qualité François-Noel Gilly président de l université Signature Service Hygiène et Sécurité Page 6 sur 7

7 XI. SUIVI DE L OPERATION Inspections régulières pour des opérations de longue durée Date de la visite Personnes présentes Commentaires Signatures Service Hygiène et Sécurité Page 7 sur 7

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