HANDBALL GARDEEN IMMEUBLE LES PENSEES E RUE HENRI BARBUSSE LA GARDE
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- Jean-Charles Doré
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1 IMMEUBLE LES PENSEES E RUE HENRI BARBUSSE Dossier financier de l'exercice en Euros Période du 01/01/2015 au 31/12/2015 Activité principale de l'association : Nous vous présentons ci-après le dossier de l'exercice. Fait à LA GARDE Le 25/05/2016 COSTAMAGNA Jean-Pierre Expert Comptable 279 Rue Estienne d'orves Dossier N 000HBG en Euros. Mission de présentation - Voir l'attestation d'expert Comptable
2 IMMEUBLE LES PENSEES E RUE HENRI BARBUSSE COMPTES ANNUELS AU 31 DECEMBRE 2015 Pages - Attestation des comptes 1 - Bilan actif-passif 2 et 3 - Compte de résultat 4 et 5 - Evaluation des contributions volontaires 6 - Détail bilan 7 et 8 - Détail Compte de résultat 9 à 11 - Annexe à la liasse fiscale 12 et 13 - Annexe 14 à Rue Estienne d'orves Dossier N 000HBG en Euros. Mission de présentation - Voir l'attestation d'expert Comptable
3 ATTESTATION DE PRESENTATION DES COMPTES ANNUELS Dans le cadre de la mission de présentation des comptes annuels de l'entreprise HANDBALL GARDEEN IMMEUBLE LES PENSEES E RUE HENRI BARBUSSE pour l'exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015, et conformément à nos accords, j'ai effectué les diligences prévues par la norme professionnelle du Conseil Supérieur de l'ordre des Experts-comptables applicable à la mission de présentation des comptes qui ne constitue ni un audit ni un examen limité. Sur la base de mes travaux, je n'ai pas relevé d'éléments remettant en cause la cohérence et la vraisemblance des comptes annuels pris dans leur ensemble tels qu'ils sont joints à la présente attestation. Les comptes annuels ci-joints se caractérisent par les données suivantes : - Total du bilan, Euros - Chiffre d'affaires HT, Euros - Résultat net comptable, (4 712)Euros Fait à LA GARDE Le 25/05/2016 COSTAMAGNA Jean-Pierre Expert Comptable 279 Rue Estienne d'orves
4 Page : 2 BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Brut Amortissements et Provisions Net Net Ecart N / N-1 Euros % Immobilisations incorporelles Frais d'établissement Frais de recherche et de développement Concessions, Brevets et droits similaires Fonds commercial (1) Autres immobilisations incorporelles Avances et acomptes ACTIF IMMOBILISE Immobilisations corporelles Terrains Constructions Installations techniques Matériel et outillage Autres immobilisations corporelles Immobilisations en cours Avances et acomptes Immobilisations financières (2) Participations mises en équivalence Autres participations Créances rattachées à des participations Autres titres immobilisés Prêts Autres immobilisations financières Total I Comptes de liaison Total II ACTIF CIRCULANT Stocks et en cours Matières premières, approvisionnements En-cours de production de biens En-cours de production de services Produits intermédiaires et finis Marchandises Avances et acomptes versés sur commandes Créances (3) Créances usagers et comptes rattachés Autres créances Valeurs mobilières de placement Instruments de trésorerie Disponibilités Charges constatées d'avance (3) Comptes de Régularisation Total III Charges à répartir sur plusieurs exercices (IV) Primes de remboursement des obligations (V) Ecarts de conversion actif (VI) TOTAL GÉNÉRAL (I+II+III+IV+V+VI) (1) Dont droit au bail (2) Dont à moins d'un an (3) Dont à plus d'un an
5 Page : 3 BILAN PASSIF Fonds propres PASSIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % Fonds associatifs sans droit de reprise Ecarts de réévaluation Réserves : Réserves statutaires ou contractuelles Réserves réglementées Autres réserves Report à nouveau FONDS ASSOCIATIFS Résultat de l'exercice (Excédents ou Déficits) Autres fonds associatifs Fonds associatifs avec droit de reprise : Apports Legs et donations Résultats sous contrôle de tiers financeurs Ecarts de réévaluation Subventions d'investissement sur biens non renouvelables Provisions réglementées Droit des propriétaires Total I Comptes de liaison Total II PROVISIONS ET FONDS DÉDIÉS Provisions pour risques Provisions pour charges Fonds dédiés sur subventions de fonctionnement Fonds dédiés sur autres ressources Total III Emprunts obligataires Emprunts et dettes auprès d'établissements de crédit (2) Emprunts et dettes financières divers DETTES (1) Avances et acomptes reçus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Dettes sur immobilisations et comptes rattachés Autres dettes Instruments de trésorerie Comptes de Régularisation Produits constatés d'avance Total IV Ecarts de conversion passif (V) TOTAL GENERAL (I+II+III+IV+V) (1) Dont à plus d'un an Dont à moins d'un an (2) Dont concours bancaires courants et soldes créditeurs de banques
6 Page : 4 COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ /12/ Euros % Produits d'exploitation (1) Ventes de marchandises Production vendue de Biens et Services Production stockée Production immobilisée Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, transferts de charges Collectes Cotisations Autres produits Total I Charges d'exploitation (2) Achats de marchandises Variation de stock (marchandises) Achats de matières premières et autres approvisionnements Variation de stock (matières premières et autres approvisionnements) Autres achats et charges externes Impôts, taxes et versements assimilés Salaires et traitements Charges sociales Dotations aux amortissements et aux provisions Sur immobilisations : dotations aux amortissements Sur immobilisations : dotations aux provisions Sur actif circulant : dotations aux provisions Pour risques et charges : dotations aux provisions Subventions accordées par l'association Autres charges (2) Total II Résultat d'exploitation (I-II) Quotes-parts de Résultat sur opération faites en commun Bénéfice attribué ou perte transférée (III) Perte supportée ou bénéfice transféré (IV) (1) Dont produits afférents à des exercices antérieurs (2) Dont charges afférentes à des exercices antérieurs
7 Page : 5 COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ /12/ Euros % Produits financiers Produits financiers de participations Produits des autres valeurs mobilières et créances d'actif immobilier Autres intérêts et produits assimilés Reprises sur provisions et transferts de charges Différences positives de change Produits nets sur cessions de valeurs mobilières de placement Total V Charges financieres Dotations aux amortissements et aux provisions Intérêts et charges assimilées Différences négatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilières de placement Total VI 2. Résultat financier (V-VI) Résultat courant avant impôts (I-II+III-IV+V-VI) Produits exceptionnels Produits exceptionnels sur opérations de gestion Produits exceptionnels sur opérations en capital Reprises sur provisions et transferts de charges Total VII Charges exceptionnelles Charges exceptionnelles sur opérations de gestion Charges exceptionnelles sur opérations en capital Dotations exceptionnelles aux amortissements et aux provisions Total VIII Résultat exceptionnel (VII-VIII) Impôts sur les bénéfices (IX) Total des produits (I+III+V+VII) Total des charges (II+IV+VI+VIII+IX) Solde intermédiaire Report des ressources non utilisées des exercices antérieurs - Engagements à réaliser sur ressources affectées 5. EXCEDENTS OU DEFICITS
8 Page : 6 EVALUATION DES CONTRIBUTIONS VOLONTAIRES Exercice N Exercice N-1 Ecart N / N-1 31/12/ /12/ Euros % PRODUITS Bénévolat Prestations en nature Dons en nature TOTAL CHARGES Secours en nature Mise à disposition gratuite de biens et services Personnel bénévole Prestations TOTAL
9 Page : 7 DETAIL BILAN ACTIF ACTIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ AUTRES IMMOBILISATIONS CORPORELLES MAT DE TRANSPORT AMORT MAT DE TRANSPORT Ecart N / N-1 Euros % AUTRES IMMOBILISATIONS FINANCIERES DEPOTS ET CAUTIONNEMENTS VERSE TOTAL ACTIF IMMOBILISE DISPONIBILITES CCM Crédit MUTUEL LIVRET BLEU ASSOCIATION CAISSE CHARGES CONSTATEES D'AVANCE CHARGES D'EXPLOIT CONST.AVANCE TOTAL ACTIF CIRCULANT TOTAL GENERAL
10 Page : 8 DETAIL BILAN PASSIF PASSIF Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % FONDS ASSOCIATIFS SANS DROIT DE REPRISE FONDS ASSOCIATIF RESULTAT DE L'EXERCICE (EXCEDENTS OU DEFICITS) SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT SUR BIENS NON RENOUVELABLES SUBVENTIONS D'EQUIPEMENT SUBV.INVEST.INSCRITE CPT RESUL TOTAL FONDS ASSOCIATIFS DETTES FOURNISSEURS ET COMPTES RATTACHES FOURNISSEURS FOURN-FACT.NON PARVENUES DETTES FISCALES ET SOCIALES REMUN DUES-DECEMBRE SECURITE SOCIALE CAISSE RETRAITE AUTRES CHARGES A PAYER TOTAL DETTES TOTAL GENERAL
11 Page : 9 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % VENTES DE MARCHANDISES VENTES MAGASIN PRODUCTION VENDUE DE BIENS ET SERVICES RECETTES ANIMATIONS VENTES SIEGE PRODUITS D'ACTIVITES ANNEXES SPONSORING SUBVENTIONS D'EXPLOITATION SUBVENTION MAIRIE SUBVENTION TPM CONSEIL GENERAL PART.COMPET CONSEIL GENERAL COUPON SPORT REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS, TRANSFERTS DE CHARGES TRANSFERT DE CHARGES D'EXPLOIT COTISATIONS COTISATIONS LICENCES AUTRES PRODUITS PRODUITS DIVERS DE GEST.COUR. 2 2 TOTAL DES PRODUITS D'EXPLOITATION ACHATS DE MARCHANDISES ACHATS MAGASIN ACHATS DE MATIERES PREMIERES ET AUTRES APPROVISIONNEMENTS ACHATS ANIMATIONS ACHATS SIEGE AUTRES ACHATS ET CHARGES EXTERNES EDF,GAZ,EAU,CHAUFFAGE FOURN ENTRETIEN ET PETIT OUTIL EQUIPEMENTS SPORTIFS EQUIPEMENTS TECHNIQUES FOURNITURES ADMINISTRATIVES CARBURANTS TRAITEMENT INFORMATIQUE LOCATIONS IMMOBILIERES LOCATIONS MOBILIERES CHARGES LOC ENTRETIEN ET REPARATIONS ENTRET ET REP/MAT.DE TRANSPORT PRIMES D'ASSURANCE FORMATION ENTRAINEURS FORMATION JOUEUR INDEM.ACCOMPAGN.(FRANCH.S.S.) INDEMNITES JOUEURS (PLF SS) HONORAIRES HONORAIRES - JPC DEPLACEMENT CHAMPIONNAT DEPLACEMENT SENIOR GARCON
12 Page : 10 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % DEPLACEMENT SENIOR FILLES INDEMNITE DEPL ENT FRAIS TELEPHONE SERVICES BANCAIRES AUTRES FRAIS ET COMM S/ PRESTA DIVERS DONT COTISATIONS QUOTE PART FRAIS D'ENGAGEMENT LICENCES REVERSEMENT IMPOTS, TAXES ET VERSEMENTS ASSIMILES PARTICIP EMPLOY FORMAT.PROFESS TAXES FONCIERES AUTRES IMPOTS LOCAUX SALAIRES ET TRAITEMENTS SALAIRES ET APPOINTEMENTS CHARGES SOCIALES COTISATIONS A L'URSSAF COTISAT.CAISSE RETRAITE COTISATIONS POLE EMPLOI DOTATIONS AUX AMORTISSEMENTS SUR IMMOBILISATIONS DOT.AMORT IMMOB CORPORELLES AUTRES CHARGES CHARGES DIVERSES GESTION COUR ARBITRAGE LIGUE ARBITRAGE COMITE ARBITRAGE FFHB ARBITRAGE CLUB TOTAL DES CHARGES D'EXPLOITATION RESULTAT D'EXPLOITATION PERTE SUPPORTEE OU BENEFICE TRANSFERE QUOTE PART EMGV AUTRES INTERETS ET PRODUITS ASSIMILES AUTRES PRODUITS FINANCIERS TOTAL DES PRODUITS FINANCIERS RESULTAT FINANCIER RESULTAT COURANT AVANT IMPOTS PRODUITS EXCEPTIONNELS SUR OPERATIONS EN CAPITAL QUOTE PART SUBV.INVEST.VIREE R TOTAL DES PRODUITS EXCEPTIONNELS
13 Page : 11 DETAIL COMPTE DE RESULTAT Exercice N Exercice N-1 31/12/ /12/ Ecart N / N-1 Euros % CHARGES EXCEPTIONNELLES SUR OPERATIONS DE GESTION PENALITES,AMENDES FISC ET PEN TOTAL DES CHARGES EXCEPTIONNELLES RESULTAT EXCEPTIONNEL TOTAL PRODUITS TOTAL DES CHARGES SOLDE INTERMEDIAIRE EXCEDENTS OU DEFICITS
14 Page : 12 ANNEXE A LA LIASSE FISCALE Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant COMPTES D'ACTIF CHARGES D'EXPLOIT CONST.AVANCE /12/2015 EX GENERALI AVANCE COMPTES DE PASSIF FOURN-FACT.NON PARVENUES AUTRES CHARGES A PAYER /12/2015 EX F5073 RENAULT A PAYER /12/2015 EX PROV TAXE FONCIERE /12/2015 EX MAIF 2015 A PAYER /12/2015 EX F5065 RENAULT A PAYER /12/2015 EX PROV SAGEM TAXE ORD. ME /12/2015 EX PROV FORMATION /12/2015 EX PROV ASP TROP PERCU
15 Page : 13 ANNEXE A LA LIASSE FISCALE Ecritures d'inventaires Débit Crédit Montant CHARGES EXCEPTIONNELLES PENALITES,AMENDES FISC ET PEN /05/2015 CM /06/2015 CM F.F.H.B. amende disci
16 Page : 14 ANNEXE Exercice du 01/01/2015 au 31/12/ REGLES ET METHODES COMPTABLES - Principes et conventions générales Les comptes de l'exercice clos ont été élaborés et présentés conformément aux règles comptables dans le respect des principes prévus par les articles à et suivants du Plan Comptable Général La méthode de base retenue pour l'évaluation des éléments inscrits en comptabilité est la méthode des coûts historiques. Les conventions comptables ont été appliquées en conformité avec les dispositions du code de commerce, du décret comptable du 29/11/83 ainsi que du règlement ANC relatif à la réécriture du plan comptable général applicable à la clôture de l'exercice. Permanence des méthodes Les méthodes d'évaluation retenues pour cet exercice n'ont pas été modifiées par rapport à l'exercice précédent. - COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN -
17 Page : 15 ANNEXE Exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 Etat des immobilisations Valeur brute Augmentations début d'exercice Réévaluations Acquisitions Matériel de transport TOTAL Prêts, autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL Diminutions Valeur brute Réévaluation en fin Valeur d'origine Poste à Poste Cessions d'exercice fin exercice Matériel de transport TOTAL Prêts, autres immobilisations financières TOTAL TOTAL GENERAL Etat des amortissements Situations et mouvements de l'exercice Montant début Dotations Diminutions Montant fin d'exercice de l'exercice Reprises d'exercice Matériel de transport TOTAL TOTAL GENERAL Etat des provisions Etat des échéances des créances et des dettes Etat des créances Montant brut A 1 an au plus A plus d'1 an Autres immobilisations financières Charges constatées d'avance TOTAL
18 Page : 16 ANNEXE Exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 Etat des dettes Montant brut A 1 an au plus De 1 à 5 ans A plus de 5 ans Fournisseurs et comptes rattachés Personnel et comptes rattachés Sécurité sociale et autres organismes sociaux TOTAL Evaluation des amortissements Les méthodes et les durées d'amortissement retenues ont été les suivantes : Catégorie Mode Durée Constructions Linéaire 10 à 50 ans Agencements et aménagements Linéaire 10 à 20 ans Installations techniques Linéaire 5 à 10 ans Matériels et outillages Linéaire 5 à 10 ans Matériel de transport Linéaire 4 à 5 ans Matériel de bureau Linéaire 5 à 10 ans Mobilier Linéaire 5 à 10 ans Evaluation des créances et des dettes Les créances et dettes ont été évaluées pour leur valeur nominale. Disponibilités en Euros Les liquidités disponibles en caisse ou en banque ont été évaluées pour leur valeur nominale. Produits à recevoir Charges à payer Montant des charges à payer incluses dans les postes suivants du bilan Montant Dettes fournisseurs et comptes rattachés Dettes fiscales et sociales Total
19 ANNEXE SOMMAIRE - REGLES ET METHODES COMPTABLES page Principes et conventions générales 14 Permanence ou changement de méthodes 14 - COMPLEMENT D'INFORMATIONS RELATIF AU BILAN Etat des immobilisations 15 Etat des amortissements 15 Etat des provisions 15 Etat des échéances des créances et des dettes 15 Evaluation des amortissements 16 Evaluation des créances et des dettes 16 Disponibilités en Euros 16 Produits à recevoir 16 Charges à payer 16 NA = Non Applicable NS = Non significative
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