activités physiques et sportives daté de moins de trois mois.

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1 Pièces à fournir pour toute inscription : - dossier d adhésion rempli en totalité, - un certificat médical de contre-indication à la pratique des activités physiques et sportives daté de moins de trois mois. - un chèque de 180 à l ordre de «ASAPE» (possibilité de payer en 3 fois.) - 1 photos d identité A retourner soit : - par Asape31@gmail.com - par courrier : «ASAPE» 2 Impasse du Lauzat Mirepoix sur Tarn - par courrier : «ASAPE» place du souvenir Bessieres - en main propre à Laurent. Pour tous renseignements, merci de contacter : Laurent ou Asape31@gmail.com

2 ENFANT GYM 6-10 ans Nom : Prénom : Date de naissance : Département de naissance : Ecole fréquentée : Sexe : Année Dossier d'adhésion à retourner M F Classe : Taille : Poids : Pointure : Fournir un chèque à l'ordre de l'asape Cotisation perçue : Fournir un certificat médical de moins de 3 mois Reçu : Fiche sanitaire liaison renseignements médicaux concernant l'enfant Si, précisez : Votre enfant suit-il un traitement médical? ALLERGIES : Asthme Détail des allergies : Alimentaire Médicamenteuse Autre En cas d urgence : J autorise les responsables, à prendre toutes les mesures nécessaires pour mon enfant : PARENTS Situation : Mariés ou en couple Séparés/divorcés Madame Monsieur Nom : Nom : Prénom : Prénom : Téléphone domicile : Téléphone domicile : Téléphone portable : Téléphone portable : Téléphone professionnel : Téléphone professionnel : Adresse N et rue - code postal : Adresse N et rue - code postal : Coordonné de l'employeur : Coordonné de l'employeur : IMPORTANT : Signalez au plus tôt toutes modifications des renseignements portés sur cette fiche Autorisation de publication : Je soussigné(e) Madame, Monsieur, autorise, n autorise pas, l association ASAPE, à utiliser la (ou les) photographie(s), ainsi que les vidéos pour les publications suivantes : journal de Bessières ou encore des supports numériques, ou tout autre support papier. La présente autorisation est concédée à titre gratuit sans limitation de durée. Réf. Article 9 du Code civil et Article 8 de la Convention des droits de l Homme Signature précédée de la mention «lu et approuvé» Signature Autorisation de publication

3 CERTIFICAT MEDICAL Le, Je soussigné Dr.., avoir examiné l enfant... D autre part, je certifie n avoir retrouvé aucune contre-indication à la pratique de : - Gym acrobatique, Certificat établi pour faire valoir ce que de droit Signature du médecin et cachet (obligatoire)

4 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 2 ******************* Préambule : Le règlement intérieur a pour objet de préciser le statut de l association A.S.A.P.E Association Sportive d activités sportives éducatives : Mairie de Bessières, et dont l objet est inscrit dans une démarche à la fois sportive, ludique, et sociale. Le but étant de faire découvrir, initier, accompagner, ses pratiquants au travers des activités sportives sous toutes ses formes, dans une ambiance conviviale, mettant au second plan la notion de compétition.. Le présent règlement est remis à l ensemble des membres ainsi qu à chaque nouvel adhérent qu il approuve de sa signature ( ou de celle de ses parents pour les mineurs) en bas de page 2. Titre I Membres : Article 1 er Composition : L association A.S.A.P.E Membres du bureau au nombre de trois minimum (Présidente Madame LESCURE Monique, Trésorié LAC Philippe, Secrétaire Uriel TOTIN). Article 2 Cotisation : Les membres d honneur et du comité directeur ne paient pas leur cotisation sauf s ils décident de s en acquitter de leur propre volonté. Les membres adhérents doivent s acquitter d une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le comité directeur lors d une réunion de début d année sportive. La cotisation pour l année 2016/2017 est fixée à 180, 165 pour le deuxième adhérent d une même famille. Le bureau peut décider de faire bénéficier un adhérent du tarif à 165, pour le motif suivant : - consacrent une partie de leur temps, sans être rémunérées, aux activités de l association. - Implication dans la gestion de l association. - Quotien familiale <700 Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque à l ordre de l association «A.S.A.P.E» et versé le jour de la prise de licence ou de son renouvellement, en début d année sportive. Possibilité de payer en 3 fois, Toute cotisation versée à l association est définitivement acquise. Il ne saurait être exigé un quelconque remboursement de cotisation en cours d année, en cas de démission, d exclusion ou de décès d un membre. Article 3 Admission de nouveaux membres L association A.S.A.P.E a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux- ci devront respecter la procédure d admission suivante : dépôt d une demande écrite auprès du Président et vote du bureau à la majorité simple. Article 4 Exclusion L association A.S.A.P.E se réserve le droit de déclencher une procédure d exclusion ( par exemple : paiement de la cotisation annuelle, faute grave ). Celle-ci doit être procée par le Président après avoir entendu les explications du membre contre lequel la procédure d exclusion est procée, une possibilité d appel est autorisée dans un délai de 1 mois au bout duquel, la commission d exclusion se réunit à nouveau et statut définitivement. Article 5 Sanctions particulières Tout membre qu il soit dirigeant, licencié ou autre se verra réclamer par l association le remboursement financier intégral de toute sanction ( entrainant une sanction financière pour l association ) dont il ferra l objet en cas d insulte, agression physique caractérisée, ou tout autre événement anti-sportif dont le niveau de gravité sera élevé. De même, toute sanction d ordre juridique sera à la charge du contrevenant.

5 Titre II Fonctionnement de l association 3 Article 6 Assemblée générale extra ordinaire Conformément à l article 12 des statuts de l association, une assemblée général extra ordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation difficile, événement majeur. Tous les membres de l association sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation par courrier 15 jours avant la date déterminée de tous les membres et adhérents de l association. Tout vote se déroule de la manière suivante : Vote à main levée ou à bulletin secret si un des membres le désire. Quorum nécessaire à ¼ des membres de l association conformément à l article 12 des statuts. Si le quorum n est pas atteint à la première réunion, une deuxième réunion sera organisée sans quorum. Les votes par correspondance sont interdits. Titre III- Dispositions diverses Article 7 Modification du règlement intérieur Le règlement intérieur est établi par le bureau conformément à l article 25 des statuts de l association A.S.A.P.E. Il peut être modifié par le bureau sur proposition du Président suivant la procédure : réunion du comité directeur et vote par le bureau à la majorité. Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l association et affiché en Mairie sous un délai d un mois suivant la date de la modification. Règlement intérieur modifié le 17/09/2015 par le comité directeur et approuvé par le bureau. Signature précédée de la mention «lu et approuvé» :

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