REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER U15 MASCULINS ET FEMININES

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1 REGLEMENT SPORTIF PARTICULIER BRASSAGES 1 ère DIVISION DEPARTEMENTALE U15 MASCULINS ET FEMININES ARTICLE 1. DOSSIER DE CANDIDATURE Tous les Groupements sportifs en règle administrativement et financièrement avec le Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis peuvent déposer un dossier de candidature pour les Brassages 1 ère Division départementale U15 masculins et féminines. ARTICLE 2. SYSTEME DES BRASSAGES 1 ère DIVISION DEPARTEMENTALE 2.1. Brassages 1 ère Division U15 masculins : 8 équipes à qualifier pour la 1 ère Division départementale. 8 équipes seront retenues et regroupées en 2 poules de 4 équipes se rencontrant en matches Aller simple aux dates suivantes : 1 A samedi 01 octobre A samedi 08 octobre A samedi 16 octobre 2016 Brassages non soumis à désignation d arbitrage. A l issue de ces rencontres, nous gardons les équipes classées 1 ère et 2 ème de chaque poule pour constituer 2 poules de 4 équipes en y intégrant les équipes classées 3 ème et 4 ème de chaque poule du Championnat Qualificatif Jeunes région 1 ère Phase.

2 Les équipes qualifiées jouent en matches Aller simple ainsi que les équipes classées 3 ème et 4 ème de chaque poule qui sont basculées dans les Brassages pour la 2 ème Division départementale en 2 ème Phase aux dates suivantes : 1 R samedi 12 novembre R samedi 26 novembre R samedi 03 décembre 2016 A l issue de la compétition, les équipes classées 1 ère et 2 ème et le meilleur 3 ème qualifiées en Championnat 1 ère Division départementale. sont Les équipes classées moins bon 3 ème et les 4 èmes sont qualifiées en 2 ème Division départementale Brassages 1 ère Division U15 féminines : 8 équipes à qualifier pour la 1 ère Division départementale. 8 équipes seront retenues et regroupées en 2 poules de 4 équipes se rencontrant en matches Aller simple aux dates suivantes : 1 A samedi 01 octobre A samedi 08 octobre A samedi 16 octobre 2016 Brassages non soumis à désignation d arbitrage. A l issue de ces rencontres, nous gardons les équipes classées 1 ère et 2 ème de chaque poule pour constituer 2 poules de 4 équipes en y intégrant les équipes classées 3 ème et 4 ème de chaque poule du Championnat Qualificatif Jeunes région 1 ère Phase. Les équipes qualifiées jouent en matches Aller simple ainsi que les équipes classées 3 ème et 4 ème de chaque poule qui sont basculées dans les Brassages pour la 2 ème Division départementale en 2 ème Phase aux dates suivantes : 1 R samedi 12 novembre 2016

3 2 R samedi 26 novembre R samedi 03 décembre 2016 A l issue de la compétition, les équipes classées 1 ère et 2 ème et le meilleur 3 ème qualifiée en Championnat 1 ère Division départementale. sont Les équipes classées le moins bon 3 ème et le 4 ème sont qualifiées en 2 ème Division départementale. ARTICLE 3. REGLES DE PARTICIPATION JOUEURS ET JOUEUSES Tous joueurs ou joueuses qualifiés avec des licences C, C1, C2, AS CTC ou T «non brûlés» peuvent participer à ces Brassages. ARTICLE 4. QUALIFICATION JOUEURS / JOUEUSES / ENTRAINEURS Les joueurs / joueuses devront être qualifiés à la veille de chaque début de journée des Brassages 1 ère Division départementale. La saisie par un Groupement sportif n étant pas une qualification, toutes les demandes de licences (dossier complet) pour les joueurs / joueuses devront être déposées au Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis avec celui-ci (renouvellement, création, mutation, prêt). Les entraîneurs et/ou leurs remplaçants inscrits sur le dossier de candidature devront être qualifiés pour le début des Brassages 1 ère Division départementale et présents lors de ceux-ci. Dans le cas contraire, se reporter à l Article 6 du présent règlement.

4 ARTICLE 5. QUALIFICATION ET LICENCES (Article 16 des Règlements Sportifs généraux du Comité départemental de Basket Ball de la Seine-Saint-Denis) Pour participer aux Brassages 1 ère Division départementale, les joueurs / joueuses doivent être impérativement qualifiés et avoir un type de licence et de couleur autorisé pour la compétition. (Se reporter à l Article 3 du présent règlement) Nombre de joueurs / joueuses autorisés Types de licences autorisées (nb maximum) Couleurs de licences autorisées (nb maximum) U 12 / U13 masc / fém Domicile Extérieur Licence C1, C2 ou T Licence C Blanc 10 maximum 10 maximum 5 Sans limite Sans limite ARTICLE 6. OBLIGATIONS TECHNIQUES DEPARTEMENTALES Les équipes des Associations sportives participantes à la 1 ère Division départementale U15 masculins et féminines devront être en règle avec celle-ci. ARTICLE 7. OBLIGATIONS DES OFFICIELS Pas d obligation des officiels.

5 ARTICLE 8. MISE A DISPOSITION DE SALLE Les rencontres des Brassages 1 ère Division départementale auront lieu dans la salle du 1 er nommé. Pour tous points non spécifiés par les Règlements Particuliers, se reporter aux Règlements Sportifs généraux.