Programme Attractivité Jeunes Chercheurs Table des matières

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1 Programme Attractivité Jeunes Chercheurs Table des matières Programme Attractivité... 1 Jeunes Chercheurs... 1 Dates Importantes... 2 Clôture de l Appel à Projets... 2 CONTACT Contexte et Objectifs de l Appel à Projet Caractéristiques du programme Axes de recherche Caractéristiques des bénéficiaires Caractéristiques des moyens attribués Examen des propositions de projet Critères de recevabilité Critères d éligibilité Critères d évaluation Dispositions particulières pour le financement... 7 Dispositions concernant le recrutement de personnels non permanents... 8 Dispositions concernant le porteur... 8 Autres dispositions Modalités de soumission Contenu du dossier de soumission Procédure de soumission Dispositions générales et définitions Financement du LabEx EMC3 ou de ses partenaires financeurs Obligations réglementaires et contractuelles Définitions... 11

2 Dates Importantes Clôture de l Appel à Projets Les propositions de projet doivent être transmises au chef de projet du LabEx EMC3 impérativement avant la clôture de l appel à projet. Le porteur devra attester de sa participation à la proposition en signant le document administratif et financier. Celui-ci doit être imprimé et scanné au format PDF, le porteur devra transmettre le document administratif et financier signé au chef de projet du LabEx EMC3 au plus tard : LE 01/04/2016 A 12H00 (HEURE DE PARIS) CONTACT Chef de projet du LabEx EMC3 Dr Nicolas Delcey Mèl : nicolas.delcey@ensicaen.fr Tél : Responsable du LabEx EMC3 Pr Antoine Maignan Mèl : antoine.maignan@ensicaen.fr Tél : Co-responsable du LabEx EMC3 Pr Mourad Boukhalfa Mèl : Mourad.Boukhalfa@coria.fr Tél : P a g e 2

3 1. Contexte et Objectifs de l Appel à Projet Afin de renforcer l attractivité en recherche scientifique du territoire normand et accroître le potentiel scientifique de ses laboratoires, le LabEx EMC3 souhaite accueillir des jeunes chercheurs de haut niveau possédant une expérience à l étranger. Dans ce contexte, le programme «Attractivité» est destiné à encourager le recrutement et l insertion par les établissements d enseignement supérieur et organismes de recherche publique du territoire, des meilleurs jeunes chercheurs au niveau international. Le programme «Attractivité» a ainsi pour objectif de créer, au moyen de projets de recherche d une durée de deux ans, les conditions favorables pour stabiliser en Normandie des jeunes chercheurs. Les projets sélectionnés par les experts du Conseil Scientifique du LabEx EMC3 faciliteront le recrutement des lauréats, au sein des organismes de recherche ou des établissements tutelles des laboratoires du LabEx EMC3. 2. Caractéristiques du programme 2.1. Axes de recherche Toute proposition de projet de recherche relevant d un ou plusieurs axes du LabEx EMC3, de l amont aux applications innovantes, entre dans le cadre de cet appel à projets. Les principaux domaines scientifiques couverts sont : les matériaux pour l énergie, la combustion propre et la recherche transversale. Ces trois domaines se déclinent en thématiques de recherche qui sont les points d excellence des différents laboratoires du LabEx EMC3 : Axe 1 : Matériaux pour l'énergie Matériaux thermoélectriques Matériaux pour l'émission lumineuse Matériaux pour l'énergie nucléaire Axe 2 : Combustion propre Carburants et phénomènes de mélange Ecoulements réactifs Simulation numérique avancée Convertisseurs catalytiques (dépollution et traitement des effluents)* Axe 3 : Recherche transversale Instrumentation et Diagnostics Modules thermoélectriques Synthèse de nouveaux matériaux (organiques, hybrides, inorganiques,...) et molécules fonctionnelles. P a g e 3

4 2.2. Caractéristiques des bénéficiaires Le programme fait l objet d un appel à projets ouvert à toutes les disciplines de recherche dans le champ d application du LabEx EMC3. Le public visé concerne des jeunes chercheurs titulaires d une thèse réalisée et soutenue en France ou à l étranger, effectuant ou ayant effectué un stage postdoctoral à l étranger d une durée d un an minimum, à la date de lancement de l appel à candidature régional. Les travaux des candidats devront témoigner d un niveau d excellence déjà reconnu au plan international. Durant la période de leur projet, les lauréats s engagent à se présenter pour leur laboratoire d accueil, aux concours de recrutement ouverts par les organismes et établissements tutelles Caractéristiques des moyens attribués Les porteurs sont invités à présenter des projets de deux ans, d un montant global de subventions (LabEx + FEDER) allant jusqu à , plafonnée à en fonctionnement. Cette aide couvrira : le salaire du jeune chercheur en contrat à durée déterminée de 24 mois ET ET/OU la rémunération d un personnel d appui des frais d investissement pour du matériel nouveau en Région. Il conviendra de veiller à bien justifier le rattachement de ces dépenses au projet de recherche porté par le jeune chercheur. L enveloppe sera gérée par le laboratoire d accueil. 3. Examen des propositions de projet Le processus de sélection est le suivant : Le Conseil Scientifique du LabEx EMC3, complété au besoin d experts, évalue les propositions de projet et les classe en fonction de leur excellence en «liste A», «liste B» et «liste C non retenus». Les rapporteurs, proposés par le Président du Conseil Scientifique du LabEx EMC3, donnent un avis écrit sur les propositions de projets. Au moins deux rapporteurs sont désignés pour chaque projet. Ensuite, le Comité de Pilotage, composé de personnalités qualifiées et de représentants institutionnels, aura pour mission de proposer sur la base de ces listes les projets à financer. P a g e 4

5 Les personnes intervenant dans la sélection des propositions de projet devront s engager à respecter les dispositions de la charte de déontologie de l ANR, notamment celles liées à la confidentialité et aux conflits d intérêt. Les principales étapes de la procédure de sélection sont les suivantes : Examen de la recevabilité des propositions de projet par le Comité de Direction du LabEx EMC3, selon les critères explicités au paragraphe 3.1. Désignation des rapporteurs par le Comité de Direction du LabEx EMC3 sur proposition du Président du Conseil Scientifique. Élaboration des avis par les rapporteurs, selon les critères explicités au paragraphe 3.3. Evaluation des propositions de projet par le Comité Scientifique, complété au besoin de nouveaux experts après réception des avis des rapporteurs. Justification de la mise en place par le porteur de projet d un Appel à candidat à portée internationale et accessible à tous. Examen par le Comité Scientifique, complété au besoin de nouveaux experts, d une liste courte de candidats sélectionnés par le porteur du projet et validée par sa direction de laboratoire. Validation par le Comité de Pilotage de la sélection finale du Conseil Scientifique d une liste classée de propositions de projet et de candidats jeunes chercheurs associés. Envoi aux porteurs des propositions d un avis synthétique établi par le Conseil Scientifique. Révision et finalisation des dossiers scientifiques, financiers et administratifs des projets sélectionnés dans le cadre du dépôt d une demande d aide FEDER. Signature des conventions attributives d aide avec les bénéficiaires. Recrutement du candidat au poste de jeune chercheur dans le laboratoire d accueil 3.1. Critères de recevabilité 1) Les informations administratives et financières doivent être intégralement renseignées sur le formulaire de soumission du LabEx EMC3 et transmises au chef de projet du LabEx EMC3 à la date de clôture de l appel à projets. 2) Le document scientifique doit impérativement être au format PDF non protégé et ne pas dépasser 10 pages en suivant impérativement les instructions de préparation précisées dans le modèle disponible sur le site du LabEx EMC3 dans la page dédiée au programme «Attractivité». Il doit être transmis au chef de projet du LabEx EMC3 dans sa forme finalisée à la date de clôture de l appel à projets. 3) Le porteur de la proposition de projet est autorisé à soumettre au LabEx EMC3 une seule proposition de projet à l appel à projets du LabEx EMC3 de l édition ) Le porteur de la proposition de projet ne doit être membre ni du Comité d Evaluation, ni du Comité de Pilotage du présent appel à projets. 5) La durée du projet est de 24 mois. P a g e 5

6 6) Un seul laboratoire du LabEx EMC3 est autorisé dans le cadre de ce programme : le laboratoire d accueil dont fait partie le porteur de la proposition de projet. 7) Le candidat jeune chercheur doit se consacrer à hauteur de 100% de son temps de recherche à la réalisation de son projet. 8) Le candidat jeune chercheur doit avoir effectué un séjour post-doctoral hors de France d au moins un an au moment de la clôture de l appel à projet Critères d éligibilité 1) La proposition de projet ne doit pas être jugée par le Comité d Evaluation comme étant semblable à un projet déjà financé ou en cours d évaluation dans le cadre d un appel à projets de la programmation du LabEx EMC3 à la date de clôture du présent appel à projets. 2) La proposition de projet ne doit pas être jugée par le Comité d Evaluation comme portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle caractérisant une contrefaçon au sens de la propriété intellectuelle. 3) La proposition de projet doit entrer dans les objectifs de l appel à projets décrits au paragraphe 1. 4) La proposition de projet doit entrer dans les catégories de recherche de l appel à projets décrites au paragraphe 2 et rappelées ici : Matériaux pour l énergie, Combustion propre, Recherche transversale Critères d évaluation Les rapporteurs et les membres du Conseil Scientifique sont appelés à examiner les propositions de projet selon les critères d évaluation ci-dessous. Pour les aider dans leur évaluation, des éléments d appréciation au sein de chaque critère leur sont suggérés, sans qu ils ne soient limitatifs ni obligatoires. 1) Qualité scientifique et technique o Originalité et nouveauté vis-à-vis des champs de recherche du laboratoire d accueil du porteur, o Excellence scientifique du projet en termes de progrès des connaissances visà-vis de l état de l art, o Caractère innovant, en termes d innovation technologique ou de perspectives d innovation par rapport à l existant, o Levée de verrous technologiques, o Intégration des différents champs disciplinaires. P a g e 6

7 2) Méthodologie, qualité de la construction du projet et de la coordination o Faisabilité scientifique et technique du projet, choix des méthodes, o Structuration du projet, rigueur de définition des résultats finaux (livrables), identification de jalons, o Qualité du plan de coordination (expérience, gestion financière et juridique du projet), o Stratégie de valorisation des résultats du projet. 3) Impact global du projet o Potentiel d utilisation ou d intégration des résultats du projet par la communauté scientifique, industrielle ou la société, et impact du projet en termes d acquisition de savoir-faire, o Actions de promotion de la culture et de la communication scientifique et technique, o Actions pour la diffusion des résultats scientifiques dans l enseignement supérieur. 4) Qualité de l équipe ou du consortium o Niveau d excellence scientifique ou d expertise de l équipe, o Adéquation entre équipe et objectifs scientifiques et technique, o Complémentarité des membres de l équipe, o Ouverture à de nouveaux acteurs. 5) Adéquation projet moyens / faisabilité du projet o Réalisme du calendrier, o Adaptation à la conduite du projet des moyens mis en œuvre, o Adaptation et justification du montant de l aide demandée, o Adaptation des coûts de coordination, o Justification des moyens en personnels permanents, o Justification des moyens en personnels non permanents (stage, thèse, postdocs), o Evaluation du montant des investissements et achats d équipement, o Evaluation des autres postes financiers (missions, sous-traitance, consommables...). 4. Dispositions particulières pour le financement Ce chapitre vient en complément des dispositions générales énoncées au paragraphe 6. A l issue du processus de sélection, le LabEx EMC3 ne prendra pas en compte, pour une proposition de projet retenue, une dépense prévisionnelle qui ne remplirait pas les conditions ci-dessous. P a g e 7

8 Par ailleurs, la direction du laboratoire d affectation des porteurs de projet devra s engager par écrit à financer la seconde année du projet dans le cas où le co-financement FEDER ne pourrait être assuré. Dispositions concernant le recrutement de personnels non permanents La rémunération du candidat jeune chercheur ne doit pas excéder euros par mois (salaire brut non chargé). La rémunération d un assistant-ingénieur ou d un personnel en situation de stage ne doit pas excéder euros par mois (salaire brut non chargé). Une révision annuelle des rémunérations pourra être proposée sur la base de l évolution des traitements relatifs à des fonctions de même type dans l organisme de recherche partenaire porteur. Dispositions concernant le porteur Si, durant la période de financement de son projet, un candidat jeune chercheur obtient un poste statutaire dans le laboratoire d accueil du LabEx EMC3, il garde le bénéfice de l aide que le LabEx EMC3 apporte à son projet, mais il perd la part de cette aide qui revient au financement de son salaire. Si, durant la période de financement de son projet, un candidat jeune chercheur obtient un poste statutaire dans une structure autre qu un organisme ou un établissement tutelle du LabEx EMC3, il perd en totalité le bénéfice de l aide que le LabEx EMC3 apporte à son projet. Un projet «Attractivité» étant étroitement lié à la personne qui le dépose, il ne sera pas accepté de changement de porteur en cours de réalisation du contrat. En cas d abandon du projet par le porteur, le financement du projet sera automatiquement arrêté. Autres dispositions Le porteur de projet s engage à tenir informée à tout moment le LabEx EMC3 de tout changement susceptible de modifier son statut aussi bien que le contenu et le calendrier de réalisation de son projet. 5. Modalités de soumission 5.1. Contenu du dossier de soumission Le dossier de soumission devra comporter l ensemble des éléments nécessaires à l évaluation scientifique et technique de la proposition de projet. Il devra être complet au P a g e 8

9 moment de la clôture de l appel à projets, dont la date et l heure sont indiquées en page 1 du présent appel à projets. Le dossier de soumission complet est constitué de quatre documents devant être intégralement renseignés : a) La «lettre d engagement» écrit de la direction du laboratoire d affectation à financer la part FEDER en cas de non recevabilité par les instances régionales. b) Le «document scientifique» est la description scientifique et technique de la proposition de projet. Les instructions pour préparer ce document sont précisées dans le modèle disponible sur le site du LabEx EMC3 à la page dédiée à l appel à projets (voir adresse page 1). Ce document est à remettre au chef de projet, IMPERATIVEMENT sous format PDF non protégé. c) Le «document administratif et financier», de la proposition de projet est disponible sur le site du LabEx EMC3 à la page dédiée à l appel à projets (voir adresse page 1). Ce document est à remettre au chef de projet du LabEx EMC3. d) Le «montage FEDER» disponible auprès de la délégation Normandie du CNRS et rédigé par le porteur de projet avec l aide du personnel CNRS compétent et du chef de projet LabeEx EMC3. Il est fortement recommandé de produire une description scientifique et technique de la proposition de projet en anglais. Au cas où la description scientifique et technique serait rédigée en français, une traduction en anglais pourra être demandée pour permettre une évaluation par des personnalités éventuellement non francophones Procédure de soumission 1) SOUMISSION, impérativement : avant la date indiquée en page 1, via l adresse du chef de projet du LabEx EMC3. La proposition de projet pourra être modifiée jusqu à la clôture de l appel à projets. Seules les informations présentes au moment de la clôture de l appel à projets seront prises en compte. Le porteur de la proposition de projet recevra un accusé de soumission par courrier électronique au moment de la clôture de l appel à projets à condition qu un document scientifique ait été fourni ET que la demande d aide ait été complétée. 2) TRANSMISSION DU DOCUMENT ADMINISTRATIF ET FINANCIER SIGNE SOUS FORME SCANNE (format PDF). P a g e 9

10 Ce document est à télécharger depuis le site de soumission, à imprimer, et à signer par tous les partenaires ; puis il devra être scanné (format PDF) et transmis au chef de projet du LabEx EMC3 par le porteur du projet au plus tard à la date indiquée en page 2. Il est rappelé que le porteur ainsi que le directeur du laboratoire d accueil doivent signer le document administratif et financier. Le porteur doit assurer la transmission de ce document aux représentants de l organisme de recherche, partenaire porteur, dans les meilleurs délais. 6. Dispositions générales et définitions 6.1. Financement du LabEx EMC3 ou de ses partenaires financeurs Le financement attribué par le LabEx EMC3 ou ses partenaires financeurs au porteur de projet sera apporté sous forme d une aide non remboursable, selon les dispositions de l «Accord de Consortium du LabEx EMC3», disponible sur demande au LabEx EMC3. Seuls pourront être bénéficiaires des aides du LabEx EMC3 ou de ses partenaires financeurs, les laboratoires membres du LabEx EMC3. La participation de collaborateurs étrangers est possible dans la mesure où chacun assure son propre financement dans le projet Obligations réglementaires et contractuelles CONVENTIONS ATTRIBUTIVES D AIDE Les modalités d exécution et de financement des projets de recherche sélectionnés et financés par les partenaires financeurs du LabEx EMC3 à l issue du processus de sélection seront définies dans des conventions attributives d aide constituées de conditions générales disponibles sur demande au LabEx EMC3 et de conditions particulières. Les conditions particulières des conventions attributives d aide seront signées entre le LabEx EMC3, le partenaire financeur et le partenaire porteur du projet. SUIVI SCIENTIFIQUE DES PROJETS Les projets financés feront l objet d un suivi scientifique par le LabEx EMC3 durant leur durée d exécution, et ce jusqu à un an après leur fin. Le suivi scientifique comprend : - La participation du porteur et du candidat jeune chercheur au séminaire de lancement des projets du présent appel, - la fourniture d un compte-rendu intermédiaire d avancement, - la fourniture d un compte rendu de fin de projet, - la collecte d éléments d impact du projet jusqu à un an après la fin du projet, P a g e 10

11 - la participation du candidat jeune chercheur à au moins un concours par an de chercheurs ou à l établissement tutelle pour le compte du laboratoire d accueil. Les propositions de projet devront prendre en compte la charge correspondante à ces actions dans leur programme de travail. RESPONSABILITE MORALE Le financement d un projet par le LabEx EMC3 ou ses partenaires financeurs ne libère pas les participants du projet de remplir les obligations liées à la règlementation, aux règles d éthique et au code de déontologie applicables à leur domaine d activité. Le porteur s engage au nom de l ensemble des participants à tenir informée le LabEx EMC3 de tout changement susceptible de modifier le contenu, la composition de l équipe et le calendrier de réalisation de la proposition de projet entre le dépôt du projet et la publication de la liste des projets sélectionnés. L ensemble des participants du projet s engage à suivre les bonnes pratiques de recherche décrites dans la charte de déontologie des acteurs des projets ANR disponible sur le site de l ANR, aussi bien lors de la préparation de la proposition de projet que dans la mise en œuvre du projet, si la proposition est retenue et financée par le LabEx EMC3 ou ses partenaires financeurs Définitions Porteur : personne responsable de la coordination scientifique et technique du projet, de la mise en place et de la formalisation de la collaboration entre les partenaires, de la production des livrables du projet, de la tenue des réunions d avancement et de la communication des résultats. Le porteur est l interlocuteur privilégié du LabEx EMC3. Le partenaire auquel appartient le porteur est appelé partenaire porteur. Candidat jeune chercheur : personne récipiendaire d un doctorant et ayant réalisé un séjour post-doctoral d au moins un an à l étranger. Le candidat jeune chercheur intègre l équipe du porteur sur le projet et s engage à postuler aux concours de recrutement ouverts par les organismes et les établissements de recherche tutelles du laboratoire d accueil. Laboratoire d accueil : unité de recherche du LabEx EMC3 au sein de laquelle est réalisé le projet. Le laboratoire d accueil est rattaché à un ou plusieurs organismes/établissements de recherche. Organisme de recherche : dans le cadre particulier du programme «Attractivité», l organisme de recherche de la proposition de projet désigne une tutelle du laboratoire d accueil du porteur présent sur le territoire normand. Organisme de gestion : entité désigné pour la gestion financière et administrative du projet. Dans le cas présent, il s agit du porteur du projet LabEx EMC3, la délégation Normandie du CNRS. P a g e 11