INVENTAIRE DES ARCHIVES PROVENANT DE L HOSPICE DES ENFANTS TROUVES ET ABANDONNES, PUIS HOSPICE DES ENFANTS ASSISTES C. DICKSTEIN.

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1 INVENTAIRE DES ARCHIVES PROVENANT DE L HOSPICE DES ENFANTS TROUVES ET ABANDONNES, PUIS HOSPICE DES ENFANTS ASSISTES C. DICKSTEIN.

2 ENFANTS TROUVES. Les archives de moins de 100 ans (après 1889) ne peuvent être consultées sans autorisation spéciale de l archiviste. (.) VONDELINGEN. De stukken daterende van na 1889 mogen niet geraadpleegd worden zonder speciale toelating van de archivaris. C,) A

3 A. Procédure de recueillement des enfants : Procès verbaux de découverte. a) Enfants trouvés et abandonnés s contenant les inscriptions relatives aux découvertes, sans distinction entre les deux catégories d enfants. Tenus en plusieurs exemplaires pendant certaines périodes Série a juin 1685 au 15 juin juin 1707 au 20 Juin juin 1725 au 31 déc janv au 2 juin juin 1771 au 31 oct nov au 13 sept sept au 31 oct nov au 31 déc Série b 9. 2 juin 1771 au 31 oct nov au 13 sept sept au 31 oct nov au 31 déc janv au 21 sept sept au 20 sept Série c janv au 18 mai Série d juil au 13 mai mai 1794 au 21 sept sept au 6 avril ~19. 6 avril 1798 au 18 avril avril 1800 au 29 mars ,~. ~4*4 f ~ ~4.~ Q ~ ~ - - ~:_~4~_ ~-4_. ~ O

4 mars 1803 au 31 déc janv au 31 déc janv au 31 déc janv au 31 déc janv au 31 déc janv au 31 déc Registres ne pouvant être rattachés avec certitude à auce des séries précédentes sept au 24 janv avril 1798 au 23 mai b) Registres aux 2rocès-verbaux des enfants trouvés : s et cahiers contenant les procès verbaux de découverte des enfants trouvés, constituant deux séries (1). Série a janv au 29 déc janv au 31 déc janv au 31 déc janv au 31 déc janv au 31 déc janv au 3 janv : 20 s annuels e janv au 29 avril (1) L e se compose de s reliés, écriture calligraphiée, annotations marginales indiquant le sort ultérieur de l enfant (série a). L autre semble plus complète en ce qui concerne la description des marques caractéristiques. Elle inclut parfois des procès verbaux de découverte, d enfants abandonnés, figurant également dans les s particuliers à ces derniers (n s 85 et suivants).

5 oct au 18 déc Série b : 9 cahiers de papier contenant les procès-verbaux pour les enfants trouvés. (laces pour 1828) : 17 s annuels contenant les procès verbaux Un Un contenant les procès verbaux pour les enfants trouvés avec~,l envers du volume des procès verbaux pour enfants aban donnés (voir ci-après) c) Registres aux procès-verbaux des enfants abandonés : deux séries de s pour les enfants abandonnés. Série a 19re~±stres Un Un Un : 9 s annuels Un Un Un Un Un l02. Un Un Série b : 9 s annuels Un Un L~j

6 : Marques caractéristiques (46 boites) Livre des Baptêmes Un débutant le 19 août 1796 et tenu jusqu au 4 novembre B. Mouvement de l hospice : Mouvement : répertoires et s d inscription, d enfants Matricule des enfants à charge de la ville de Bruxelles inscrits par ordre chronologique d entrée Répertoire alphabétique général des enfants trouvés et abandonnés depuis ~ne concerne en réalité que les enfants trouvés) Répertoire alphabétique général des enfants abandonnés Répertoire chronologique des entrées à l hospice tenu du 9 mars 1809 au 20 août Enfants rentrés au dépôt juillet 1813 à décembre Enfants rentrés au dépôt Etats de mouvement de l hospice. 21 s contenant les relevés journaliers de population signés par le Directeur Année Année : 8 s annuels l79. Année Année l8l. Années 1312 et 1913 C ) 27 avril).

7 182. Du 28 avril 1913 au 23 juil Du 24 juil au 18 janv ,184. Du 19 janv au 29 sept Du 30 sept au 26 juil Du 27 juil au 23 mars Du 24 mars 1920 au 24 nov e 188. Du 25 nov au 13 juil Du 14 juil au 26 oct Du 27 oct au 20 juil : 3 s intitulés Décès et rentrées Du 2e trim au 4e trim Du le~trim au 4e trim Du loetrim à : 8 s de décès Année Du 6 janv au 29 déc Du 2 janv au 29 déc Du 2 janv au 30 déc Du 1 janv au 25 déc Du 5 janv au 13 juil Du14 juil au 26 juil Du~3 juil au 8 mai : de restitutions : dossier relatif aux restitutions (1) (1) Voir les liasses C. 291 à C.2946 (an VI 1877).

8 enfants envoyés en subsistance à l hospice par les hôpitaux et la maternité C à à à au 30 juin juil à à à à à l9 : Orphelins, orphelines et enfants à charge de la Bienfaisance temporairement placés à l hospice à à à l à à à à : Livre cèlamaison, où sont enregistrés les enfants trouvés et abandonnés de passage à l hospice pour de brefs séjours et ceux dont les parents sont en prison. ( subsistance détention ) C à à à à 1920

9 C. Entretien des enfants à charge de l hospice. a) Enfants trouvés et abandonnés : Questions relatives aux placements : 10 répertoires alphabétiques des commes de placement avec indication des enfants qui s y trouvent. s.d s où sont inscrites les demandes d enfants par les candidats nourriciers Un. Mauvais placements. s.d s concernant les inspections Enfants placés à Bruxelles Enfants placés à la campagne. (5 volumes) Enfants placés à la campagne et à Bruxelles. Filles - 1. Garçons Rapports dressés par l inspecteur Kops (2e arrondissement). 1 recueil Frais d entretien des enfants : 123 grands livres contenant les comptes individuels des enfants s marqués Litt. D. et Litt. E où les comptes des enfants sont groupés par lieu de placement s marqués A à L s marqués A, b primo et B2

10 251. Table du B intitulée Enfans de 8, 9 et 10. l an s marqués C à L (pas de lettre J) s de comptes individuels concernant exclusivement les enfants trouvés Registre M, Registre N, Registre 0, Registre P, Registres Qi et Q2, Registres Ri et R2, Registres Si et S2, Registres Ti et T2, Registres Ui et U2, Registres Vi et V2, Registres Wl et W2, Registres Xl et X2, Registres Y1 et Y2, Registre Zi, Registres A à Z (pas de lettre I), Registres A à L (pas de lettre J), Registre M, s de comptes individuels des enfants abandonnés Abandonnés n0 1. Abandonnés n 2. Abandonnés n 3, Abandonnés n 4, Abandonnés n 5, Abandonnés n 6, Abandonnés n s 7 à 16, 10 s annuels,

11 337. Abandonnés n 17, Abandonnés n 18, Abandonnés n 19, Abandonnés n 20, Abandonnés n 21, Abandonnés n 22, Abandonnés n 23, Abandonnés n 24, Abandonnés n 25, Abandonnés n 26, Abandonnés n 27, Abandonnés n 28, Abandonnés n 29, Comptes individuels des infirmes et prolongés Infirmes n s 1 et 2, 2 s Infirmes trouvés, s n s 1, 2 et Prolongés abandonnés et infirmes Prolongés abandonnés. Registres n s 1, 2 et 3. Prolongés trouvés n s 1, 2 et Enfants à charge des commes Livre 2, Livre 3, Livre 4, Livre 5, Journal n 5, Journal n 6, Journal enfant (sic) à charge des commes du royaume 8,

12 369. Grand livre n 1 contenant le compte individuel des différentes commes dont les enfants sont entretenus par l hospice à leur charge. 2e sem au 2e sem Index enfants trouvés (par comme) Paiements aux nourriciers des frais d entretien des enfants placés Geldboeken ou s dans lesquels sont consignés les paiements pour chaque enfant. Les enfants sont groupés par lieu de placement. 5 volumes Journaux des paiements. 4 volumes Journal B du 13 messidor an VII au 7 floréal an IX (19 juin avril 1801) Journal des dépenses pour l an 8 de la république du 2 vend, an VIII au 5e complémentaire an IX (loct sept. 1801). (Double partiel du précédent) Journal C commencé le 7 floréal an IX et fini le 29 ventose an X. (27 avril mars 1802). (Double partiel du 377) Journal D commencé le 1er germinal an X et fini le 9 germinal an XI. (22 mars mars 1803) Comptes sommaires trimestriels de paiements aux nourriciers effectués pour les trois premiers trimestre de 1808.

13 Journaux de paiement pour le courant et l arriéré; e série concernant les enfants trouvés et e série enfants abandonnés pour le courant. a) courant s de paiement pour les enfants trouvés , , , , , , , , 1er sem. 1819, 2e sem , 2e sem Registre 6, 1er sem , 1er sem , , , n 1, Enfants trouvés Enfants trouvés n 3, er et 2e semestre Trouvés n 4, e semestre, C-

14 s pour les enfants abandonnés N 1 abandonnés courant avril déc Registre de payemens (sic) pour les enfants abandonnés pour les années 1813, 1814, Enfants abandonnés. Enfants infirmes, pensions du 2e sem Pensions abandonnés Pensions abandonnés Pensions abandonnés Pensions abandonnés Pensions abandonnés Pensions abandonnés b) arriérés Enfants trouvés,arriérés n Enfants abandonnés, arriérés n Registre de l arriéré de l an 5 n Arriérés de l an VI n Arriérés de l an VII n N Arriérés des années 5 à 8 liquidés en 1823/ Arriérés de l an X, n Paiements arriérés effectués en

15 s concernant les gratifications accordées aux nourriciers Etats d entretien et nourriture des enfants trouvés séjournant à l hospice. 9 s annuels (1) Un indiquant pour chaque enfant le taux de la pension (enfants abandonnés trouvés et subsistance détention) : Registres relatifs aux distributions de vêtements comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant (2) UnEreqistre l740~i Un n 2 1er mai rn ~n avril Un Un 29 mars juil Un 8 mai fév n 3 mars 1809 à janv n n n (1) Contenant des relevés établis mensuellement. Des relevés semestriels sont envoyés par le directeur au Conseil : voir fonds des Affaires générales, dossiers concernant l hospice. (2) Voir aux AVB. les s n s 1159 ( ) et 1156 ( ).

16 453. n / n n / n / n / n / n / n n n / n / n / n n n 21 11/ / n n / n n n / n / Comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant Enfants infirmes 1 Volume Comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant Enfants abandonnés 6 Volumes / Journaux de distribution aux enfants abandonnés 481. volume volume

17 453. n 7 l8l3dec n n / n / n / n / n / n n n / n / n / n n n 21 11/ / n n / n n n / n / Comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant Enfants infirmes I Volume Comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant Enfants abandonnés 6 Volumes / Journaux de distribution aux enfants abandonnés 481. volume volume

18 lino 711 liflo déc lino Il n 010 li ~ ~ 457. n 011 II ~ n0 12 ii~o 13 II n 014 Il 182~ 182 ~ 182~~Ç~. 1827_1828.~/~,ç ~ ,Ifl Ii~O //~2~ > ~ n 17 li lino ~4~?33 ~ &ç~/i4 3~ 465. n ~ n 0 20 n ~O 22 n 23 II ~O 24 n 025 I, ~ ~O f49~ 11(S5 18k~~4~ i3~~/ ~, ci/~a~y% ~. 4-1/ ~ ,~1/~%-~3 ~J~/~i& déc ~4~q ~ ~ 473. n juil ~/ ~pç ~ 474. Comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant Enfants infirmes. 1 volume comptes des vêtements distribués tenus au nom de chaque enfant : Enfants abandonnés. 6 volumes mars journaux de distribution aux enfants abandonnés Un volume, Un volume,

19 : Soins médicaux Contrat entre le sieur Bourgeois maître chirurgien et les trésoriers et receveurs de la ville pour les soins des enfants. 18 déc Trois s de prescriptions médicales pour les enfants de l hospice nov mars janv mars b) Questions relatives aux enfants àchar~e de la ~ (1) : Comptes individuels des enfants à charge de la Bienfaisance, ouverts en suivant l ordre chronologique de la résolution d admission Registre intitulé Bienfaisance 3. 9 oct oct er déc déc n 5, 4 mars n 6, 23 mars 1883 déc n 7, 21 janv déc n 8, 10 janv déc n 9, 3 mars 1903 janv n 10, 18 fév Registre intitulé Bienfaisance, pensions et trousseaux. D type différent des précé dents. Pour chaque enfant, indication des sommes affectées annuellement depuis 1877 pour les paiements trimestriels de pension et les achats semestriels de vêtements; tenu jusqu en (1) Placement en pension, surveillance des orphelins et orphelines non reçus à l hospice et des enfants à charge de la Bienfaisance, déli vrance de trousseaux et paiement des pensions. Attributions défé rées à l hospice des Enfants Trouvés par résolution du 28 juillet Depuis le 10 novembre 1854, le directeur était chargé de payer sauf remboursement semestriel les pensions, frais de maladie et d instruction, sur le visa du directeur des orphelins. Â(c

20 : 8 s de comptes courants des Orphelines placées ouverts en suivant l ordre chronologique des admissions n 1, n 2, 9 janv mars n 3, report des s précédents n 4, 30 avril juin n 5, 16 avril août n 6, 11 janv déc n 7, 5 janv mai O3. n 8, : 8 s de comptes des orphelins placés n 1, tenu à partir de déc n 2, 4 janv oct Orphelins n 1, (1818) Orphelins n 2, Orphelins n 3. Rappel volume précédent Orphelins n 4,16 mars août Orphelins n 5,18 juil janv Orphelins n 6, 8 janv er août Registres se rapportant au paiement des pensions et distributions de vêtements Un relatif aux enfants à charge de la Bienfaisance, orphelins et orphelines : pensions des enfants à charge de la Bienfaisance. 4 s : pensions des orphelines. (Lace 1877) : vêtements et pensions Registre relatif aux orphelines ayant changé de lieu de placement f

21 c) Questions relatives aux enfants en subsistance détention : 3 s de comptes courants numérotés 1, 2 et 3. ~ 529. n 1 juin 1876 déc e 530. n 2 juin 1886 déc n 3 juin 1896 déc Taux de la pension de ces enfants voir n 441. ( ).

22 d) Pensionnaires des prisons et maisons de correction s. Journaux des paiements pour les enfants sept juin juin e) Pensionnaires libres. Infirmes etc : 4 s f) _~ ~L_~2~J!! D. Comptabilité : Comptabilité de l hospice : livres de caisse et journaux des recettes et dépenses ve~démiaire an VI au 1er thermidor an XI (1) J tjj~ ~ ;~ ~-L~ ~< er janv déc er janv déc s annuels pour les années 1852 à 1874 où sont inscrites suivant l ordre chronologique les entrées et sorties de la caisse Livre de caisse tenu du 1er janv au Livre de caisse tenu du 1er janv au 31 déc (1) Aux pages 19 à 57. Ce comporte également aux pages 1 à 5 compte particulier des enfants de la patrie et de la dépense depuis le 31 juillet 1797 au 28 messidor an VIII.

23 567. Journal du 9 juill au 1er juin Journal du 2 juin 1881 au 6 oct Registre des mandats délivrés sur le citoyen Duchamps préposé du bureau des enfants abandonnés du 21 pluviose an VI au 16 fructidor an XI. 9 fév sept livres des dépenses courantes tenus à l hospice par le payeur Enfans de la patrie. Détail de leurs dépenses depuis l an 1809 N 1 depuis le 3 févr jusqu au 29 déc (1) Registre semblable pour les années 1821 à 1832 (3 avril) Idem du 19 sept à 1836 (2) (1) L ordonnateur général autorise M. Baesen, payeur, à payer des fonds mis à sa disposition pour les dépenses courantes de Pétablissemen des Enfants de la patrie le montant des états des personnes suivantes (2) N est pas sous forme de journal comme lesprécédents mais par rubrique.

24 : Patrimoine de l hospice et gestion des mambours : titres de rentes sur la ville de Bruxelles févr er août bordereaux des rentes à charge de la ville établis en Contrat entre Denis de Housta et les proviseurs pour l entretien d bâtard. 11 déc : comptes rendus par les mambours (1) : Comptes généraux rendus par le mambour rendant et débutant le 24 juin Compte original approuvé du mambour Pierre Hullegaerden. rendu le 22 oct cahier de papier. 28 f s Copie du compte approuvé du mambour Jean Matens, (2) rendu le 7 déc cahier de papier, 24 f s. XVIIe s (1) Voir aux Archives de la ville de Bruxelles des fragments de comptes des années , et les comptes des années et 1793 (n 1387). (2) A la place de Jean van den Eede, + le 15 sept

25 600. Copie du compte approuvé du mambour Michel Uyttenhove, rendu le 6 nov cahier de papier, 22 f s. XVIIe s Compte original approuvé du mambour Jean van der Noot, rendu le 11 janv cahier de papier, 24 f s Copie du même. XVIIe s. 24 f s Compte original approuvé du mambour Paul Hoisten, rendu le 20 février cahier de papier, 30 f s Copie du même. XVIIe s. 30 f s Copie du compte original approuvé de Martin Stroobant, rendu le 1er juillet cahier de papier, 35 f s. XVIIe s Minute du compte du mambour Jacques de Fresne. 1 cahier de papier, 39 f s comptes généraux rendus par les deux mambours Compte de Jaspar de Foccant et Henri Huisman original approuvé - 1 cahier de papier, 76 f s Compte de Michel Janssens et François van Oudenhaegen. Minute. 1 cahier de papier Compte des mambours Michel Collet et Augustin de Voster. Minute. 1 cahier de papier, 56 f s

26 610. Compte du mambour Jacques van Assche commis par le Magistrat le 1er juillet 1702 rendu à Rasse Léonard van der Noot, 1er échevin et a~trésorieiset receveurs, le 12 févr volume - papier. 112 f s comptes rendus par les mambours J~B. Steenkist et J~F. Le Francq pour les années / / / / / / , et par les mambours J-B. Steenkist et G.D. Lefrancq pour les années / / / / , débutant le 24 juin. 1 volume chaque compte folioté à part comptes rendus par J:B. Steenkist et G.D. Lefrancq pour les années / / / / / / / , débutant le 24 juin. Un compte du 24 juin 1785 au 31 octobre suivant. Un compte du 1er nov au 31 oct volume : 2 volumes de comptes marqués A et B rendus par G.D. Lefrancq et G. Steenkist. Maîtres des enfants trouvés, mambours et proviseurs, etc Comptes du 1er nov au 31 oct. 1791, , Compte rendu depuis la nouvelle organisation de la micipalité (messidor an III). Volume marqué A Comptes pour et Volume marqué B.

27 : Comptes des Enfants de la Patrie rendus à la Commission des Hospices (minutes) : 2 comptes rendus par. T.J. Duchamps, l pour les deux derniers trimestres de l an VII (1798) l autre du 1er vendémiaire au 7 thermidor an VIII. (23 sept juili. 1800) Compte rendu par G. Steenkist du 7 thermidor au dernier jour de l an VIII (25 juill. sept. 1800) : Comptes rendus au Conseil général des Hospices et Secours Un portefeuille contenant Bureau des enfants trouvés et abandonnés. Compte pour le semestre de germinal an XI rendu par le préposé en chef pour les fonds reçus par recette puis dépense De Kemmeter Compte du même pour l an XII Comptes mensuels de la recette et dépense pour la même année par le préposé en chef du bureau Compte des recettes et dépenses des années 1809, 1810 et Selon le journal n 1 pour l an 1800 neuf et dix et n 2 pour l an 1800 onze. Enumération des paiements effectués et des mandats reçus avec indication des justificatifs et références, ordonnance du Conseil, pièces justificatives etc Etabli le 1er janv par G. Baesen, payeur de l établissement. Minute. E. Procès Deux pièces processales 1637.

28 F. Correspondance : Copies des lettres expédiées par le directeur Une liasse : 28 s juin 1847 au 9 août août 1848 au 28 févr mars 1849 au 6 nov nov au 2 juili juill au 13 févr févr au 10 oct oct au 13 août août 1852 au 31 mai mai 1853 au 12 juin juin 1854 au 11 mai mai 1855 au 17 avril avril 1856 au 2 janv janv au 27 mars mai 1860 au 13 déc déc au 26 mars mars 1863 à juill juili au 5 oct janv au 13 juill juill au 31 mars mars 1870 au 27 nov nov au 7 Juin juin 1873 au 26 nov nov au 17 nov Nov au 5 août janv au 16 avril avril 1877 au 17 sept févr au 29 oct août 1914 au 16 mars 1926.

29 : Lettres reçues : originaux des lettres reçues, groupés en dossiers d après leur sujet (en général le nom d enfant). Ces dossiers sont classés par années, à chace d elles correspond e lettre de l alphabet : A correspond à 1847, 0 à Le système a certainement été continué après cette dernière date, mais les pièces n ont pas été conservées. 73 boites intitulées ~Indicateur Indicateur de correspondance pour les lettres reçues. Un volume. Indicateur F : 6 indicateurs, probablement tenus à l hospice (1) : 2 s intitulés Orphelines 1, 1 à 888 et Orphelines : 2 s Orphelins 1, 1 à 886 et 1882, 886 à : 2 s Bienfaisance 1, 1 à 1957 et Bienfaisance : Six indicateurs où les pièces figurent par ordre chronologique et sont enregistrées sous les numéros 1 à 9551 (2). 16 juill oct (1) Ils indiquent pour chaque enfant la correspondance échangée (n de classement et objet de chaque lettre, date de réception des rapports d inspection reçus, etc...) (2) Les lettres reçues et enregistrées proviennent de l hôp. de Middelkerke, de la police de Bruxelles (réquisitoire d admission), de particuliers enment des rapports au Conseil pour les admissions.

30 738. Un dossier de correspondance diverse, avec parfois le double de la réponse G. Dossiers et documentation du directeur : Documentation du directeur : 9 dossiers contenant la documentation destinée à l élaboration du compte moral (rapports d inspection, statistiques, etc...) pour les années 1858 à 1861 et 1868 (1) Un dossier établi en vue de l enquête sur la bienfaisance publique : Prix de la journée d entretien. 12 dossiers annuels relatifs à son calcul Récupération des frais d entretien des enfants : frais d entretien payés par la ville et la province. 6 dossiers annuels. Minutes du Directeur : états des frais occasionnés par les enfants étrangers au royaume : enfants néerlandais. 2 dossiers : enfants étrangers au royaume. 8 dossiers : Relevés trimestriels d enfants à charge des commes, du royaume, etc pour les années 1865 et 1867 à (1) Voir la liasse Affaires générales, n 216, dossier 4bis.

31 : Dossiers relatifs à la comptabilité caisse de l hospice etc : Instruction des enfants plac4s à la campagne Augmentation de l indemnité allouée aux instituteurs Instruction de quelques enfants placés dans la Flandre orientale Loi sur l instruction primaire. Effets Enfants fréquentant les écoles officielles Faits de pression exercés par le clergé pour retirer les enfants de l école officielle Notes pour la commission d enquête scolaire Instruction. Enfants placés à la campagne : Divers Un dossier intitulé Police Maternité. Femmes qui sont présumées avoir déposé leur enfant au tour de l hospice Le Conseil transmet carnet destiné à la déclaration des décès de l hospice Mariage à la campagne en 1873.