Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Sous-direction enseignement technique ( )

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1 Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Sous-direction enseignement technique ( ) Répertoire ( / /33) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine

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3 INTRODUCTION Référence / /33 Niveau de description fonds Intitulé Agriculture ; Direction générale de l'enseignement et de la recherche ; Sous-direction enseignement technique Intitulé AGRICULTURE ; DIRECTION GENERALE DE L'ENSEIGNEMENT ET DE LA RECHERCHE, - SERVICE DE L'ENSEIGNEMENT TECHNIQUE ET DE LA FORMATION CONTINUE Date(s) extrême(s) Présentation du contenu Sommaire Art 1-33 (2 SDET). Archives du sous-directeur de l enseignement technique. Art 1-27 : Documentation, correspondance, dossiers de travail et de réunions concernant. Art 1-14 : Les formations scolaires : Organisation générale de l enseignement technique, organisation des différents enseignements, relations avec les organismes (conseils, comités, commissions, associations, organisations professionnelles, etc... ) concernés, rapports des inspecteurs pédagogiques nationaux et interrégionaux, Art : La gestion des personnels de l enseignement technique agricole : Statuts, attributions, organismes consultatifs, organisations professionnelles et syndicales, effectifs, Art 22 : Les examens et concours : Organisation, financement, statistiques, Art : L organisation, les activités et le fonctionnement de la direction, Art : Dossiers d inspection : Structures des établissements et correspondance, classement par région, Type de classement Classement par région Nom du producteur Sous-direction de l'enseignement technique (ministère de l'agriculture) ( ) Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation syndicat; statut juridique; personnel; organisation professionnelle; formation professionnelle; examen; établissement d'enseignement; enseignement technique; enseignement agricole; effectif; concours; statuts; statistique; rapport; documentation; correspondance; compte-rendu de séance; recrutement; organisation administrative; inspection; financement 3

4 Répertoire ( / /33) / /27 2 SDET 1-27 Documentation, correspondance, dossiers de travail et de réunions / /14 2 SDET 1-14 A - Les formations scolaires : Organisation générale de l enseignement technique, organisation des différents enseignements, relations avec les organismes (conseils, comités, commissions, associations, organisations professionnelles, etc... ) concernés, rapports des inspecteurs pédagogiques nationaux et interrégionaux, /1 2 SDET 1 A1 - Organisation générale de l'enseignement, de la recherche et de la formation professionnelle en agriculture à noter : - Projet de modification du décret n du 20 juin 1961 sur l'enseignement et la formation professionnelle agricole, Rapport de la mission de Messieurs CHARLES et CREPIN dans le Pacifique sud sur les problèmes d'enseignement et de formation professionnelle agricole, Notes générales de présentation aux ministres des problèmes et des structures de l'enseignement agricoles, A 10 - Problèmes spécifiques et dossiers d'établissements Lycée agricole (L.A.) de PERIGUEUX 1978 L.A. de DAX 1978 L.A. d'aix-valabre 1974 L.A. d'angers 1974 L.A. d'aubenas 1976 L.A. d'ahun Départements d'outre-mer (DOM) 1978 A 13 - Recherche 1977 A 14 - Apprentissage A 15 - Formation des Adultes /2 2 SDET 2 A 2 - Organisation de l'enseignement technique agricole A 21 - Finalités et objectifs A Carte scolaire A Dispositifs de rénovation de l'enseignement technique agricole : Rapport du groupe de travail créé par décision du 15 octobre 1969 et présidé par Monsieur WALLON, inspecteur général, sur l'adaptation de l'enseignement et de la formation professionnelle agricole. A 22 - Entrée dans l'enseignement technique agricole A Admission en cycle supérieur : 4

5 Sélection des candidats aux classes préparatoires A 23 - Organisation, structures et fonctionnement des établissements A 231 Enseignement technique agricole public A Généralités : calcul des taux de remplissage des établissements dans la région POITOU- CHARENTES pour l'année scolaire A Définition des structures pédagogiques et administratives pour la rentrée scolaire 1978, A 2313 Rythmes scolaires et classement des établissements 1976 A 2314 questions diverses : Note de Monsieur CONSTANT, DGER, sur les conséquences de la "réforme Haby" sur l'enseignement technique agricole, 1978 Note sur la situation de l'enseignement technique agricole à la rentrée scolaire /3 2 SDET 3 A Enseignement technique agricole privé, A 24 - Titres et diplômes de l'enseignement technique agricole, 1974 A 25 - Devenir des élèves de l'enseignement technique agricole A Accès à l'enseignement supérieur (dont rapport de la commission d'étude de la réforme de l'enseignement vétérinaire, décembre 1975) A Entrée dans la vie active, à noter : Devenir des élèves inscrits en classe de terminale au cours de l'année scolaire , secteur public de l'enseignement technique agricole, 1979 et étude sur les besoins des Industries agricole et alimentaire (IAA) en cadres de niveau III par la délégation Association pour l'emploi des cadres, ingénieurs et techniciens en agriculture (APECITA) Champagne Ardenne, septembre /4 2 SDET 4 A 3 Filières de l'eta A 31 Cycle court A311 classes préparatoires à l'apprentissage (CPA) et classes d'accueil A 312 Certificat d'aptitude professionnelle agricole (CAPA) A 313 Brevet d'études professionnelles agricoles (BEPA) A 32 Cycle long A 322 Brevet de technicien agricole à option (BTAO) A 33 Cycle supérieur court A 331 Brevet de technicien supérieur agricole (BTSA) (à noter : rapport de Monsieur WALLON, inspecteur général sur la formation des techniciens supérieurs agricoles, avril 1973 ; projet de réforme du BTS "protection de la nature 1977). A 34 Certificats de spécialisation /5 2 SDET 5 A 4 Organisation des enseignements A 42 Enseignements spécialisés A 421 Education physique et sportive

6 A 422 Education socio culturelle A 423 Enseignement laitier A 424 Enseignement forestier A 425 Enseignement horticole A 426 Enseignement adapté à la montagne /6 2 SDET 6 A 427 Enseignement hippique A 428 Enseignement agricole féminin A 43 Moyens pédagogiques A 431 Les domaines A noter : rapport de l'iga chargé de l'inspection des domaines des établissements d'enseignement agricole, février 1975 A 432 Les stages /7 2 SDET 7 A 433 L'étude du milieu et les centres expérimentaux : CFPA de FLORAC et centre d'études du milieu et de pédagogie appliquée de BEG-MEIL (Fouesnant, Finistère), A 434 CPIE (centres permanents d'initiation à l'environnement) /8 2 SDET 8 A 435 Centres de documentation à noter : rapport de Monsieur HATZFELD, maître de conférence à l'institut national de recherches et d'applications pédagogiques de l'enseignement agricole (INRAP) sur la création de centres de documentation dans les établissements d'enseignement agricole, 1975 ; Centres ruraux d'information et de documentation (CRID) A 437 Enseignement par correspondance, publicité, A 44 Recherche pédagogique, (dont : projet de formation des chefs d'exploitations agricoles (FOCEA) arrêté du 19 août 1977) A 45 Animation du milieu rural A 46 Expérimentation /9 2 SDET 9 A 5 Formation et perfectionnement des personnels A 51 formation initiale des personnels A 52 Perfectionnement des personnels A 521 Dispositions générales et financières 1976 A 522 Elaboration du programme annuel 1978 A 53 Instituts de formation et de recherche appliquée A 531 INRAP (Institut national de recherches et d'application pédagogiques) A 532 ENSSAA (Ecole nationale supérieure des sciences agronomiques appliquées) A 533 ENFA (Ecole nationale féminine d'agronomie de TOULOUSE) A 534 INPSA (Institut national de promotion supérieure agricole de DIJON)

7 /10 2 SDET 10 A 6 Contrôle pédagogique A 62 Rapports des inspecteurs pédagogiques nationaux et inspecteurs pédagogiques interrégionaux, , /11 2 SDET 11 A 7 Organisations concernées par l'eta A 71 Organisations professionnelles agricoles, 1977 A 73 Associations de l'enseignement privé A731 CNEAP (conseil national de l'enseignement agricole privé) ET UNEAP (union nationale de l'enseignement agricole privé) A 732 UNMFREO (union nationale des maisons familiales rurales d'éducation et d'orientation) A 734 Autres associations A 74 Associations de parents d'élèves /12 2 SDET 12 A 8 Conseil, comités et commissions intéressant l'eta A 81 Conseils et comités du Ministère de l'agriculture A 811 Conseil supérieur de l'enseignement et de la formation professionnelle agricole et de la jeunesse rurale A 812 Commission d'orientation de l'enseignement agricole /13 2 SDET 13 A 813 Comité de coordination avec l'éducation Nationale A 82 Conseils, comités et commissions des Ministères de l'éducation et des Universités, A 83 Conseils, commités et commissions d'autres ministères A 831 Commission interministérielle des CPIE, A 832 Commission technique d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement /14 2 SDET 14 A 9 Etudes et statistiques relatives aux formations scolaires A 91 Etudes, (textes concernant essentiellement la réforme HABY) A 92 Statistiques (à noter : étude sur les modalités de mise en place d'un plan statistique s.d.) / /21 2 SDET C- La gestion des personnels de l enseignement technique agricole : Statuts, attributions, organismes consultatifs, organisations professionnelles et syndicales, effectifs, /15 7

8 2 SDET 15 C 1 Statuts et indemnités - généralités C 11 Personnels d'inspection C 12 Personnels de direction C 13 Ingénieurs C 14 Personnels enseignants C 15 Personnels d'éducation et de surveillance 1976 C 16 Personnel d'administration et d'intendance C 17 Personnels de service C 18 Autres personnels /16 2 SDET 16 C 2 Gestion administrative des personnels de l'eta C 21 Instructions générales C 22 Recrutement, titularisation, intégration, avancement C 23 Cessation temporaire ou définitive de fonction, honorariat, disponibilité C 24 Détachement et mise à disposition C 25 Mutations, mouvements des personnels C 26 Notation C 28 et 29 Non titulaires /17 2 SDET 17 C 3 Attributions et conditions de travail C 31 Dispositions communes C 32 Dispositions particulières /18 2 SDET 18 C 4 Organismes consultatifs C 42 Personnels de direction : Commission administrative paritaire (CAP) C 43 Ingénieurs C 431 CAP des ingénieurs d'agronomie 1977 C 432 CAP des Instituts techniques agricoles (ITA) C 44 Personnels enseignants C 441 et 442 CAP des PCEA et AE C 443 CAP des PEC et ASC /19 2 SDET 19 C 445 et 446 CAP des PTA de lycées et collèges C 447 CAP des PCA C 45 Personnels d'éducation et de surveillance C 46 Personnels d'administration et d'intendance 1976 C 47 Personnels de service C 48 Autres personnels

9 /20 2 SDET 20 C 5 Organisations syndicales et professionnelles des personnels C52 Organisations syndicales C 53 Associations professionnelles /21 2 SDET 21 C 6 Effectifs C 61 Situation générale C 62 Dotation des établissements C 63 Situation par corps Décorations /22 2 SDET 22 E- Les examens et concours : Organisation, financement, statistiques, E 2 Concours E 21 Conseillers d'éducation 1978 E 3 Organisation, financement et statistiques Prix de revient des concours et examens, session 1978 Modalités de décentralisation du centre des examens et concours à ORLEANS Notices concernant le CAPA, 1977 BEPA, 1973 BTA, / /27 2 SDET Z- L organisation, les activités et le fonctionnement de la direction, /23 2 SDET 23 Z 1 Pouvoirs publics Z 14 Assemblées et conseils régionaux ou départementaux : brochures sur l'eta 1974 Z 18 Assemblées législatives : questionnaires budgétaires Z 2 Organisation administrative Z 21 administrations centrales Z 212 Agriculture (en particulier déconcentration, décentralisation, informatisation) Z 213 Autres Ministères : comité du travail féminin (Ministère du Travail) Z 22 Services extérieurs Z 3 Organisation financière /24 2 SDET 24 Z 31 Planification Z 32 Budget annuel Z 33 Exécution du budget 1977 Z 34 Collectifs et lois de finances réctificatives

10 /25 2 SDET 25 Z 4 Fonctionnement et activités de la DGER et du service Z 41 Méthode de travail Z 42 Informations et documentations officielles : discours et communiqués Z 43 Réunions Z 431 Réunions de service du directeur général de l'enseignement et de la recherche 1978 Z 433 Réunions mensuelles des IGA Z 434 Réunions des inspecteurs pédagogiques Z 435 Journées régionales d'information /26 2 SDET 26 Z 44 Formation, perfectionnement et information des personnels de l'administration centrale Z 45 Moyens des services Z 46 Activités générales Plan statistique Rapport annuel de la DGER pour 1978 Plans et rapports d'activité de la sous direction de l'enseignement technique Publications sur l'eta Abonnements, Simplification des formalités administratives : rapport de M. ARGAILLOT, IGA, 1978 Participation au salon de l'agriculture (à noter : étude sur l'emploi de l'audio visuel au stand de l'enseignement agricole du salon international de l'agriculture, par MM BARON et HERMELIN, INPSA 1975) Z 47 Activités spécialisées de la DGEP Z 471 Développement agricole Z 472 Actions incitatives Evaluation de télé promotion rurale (TPR) 1975 : bilan prospectif : TPR, 10 ans après, Mission d'études concertées Note sur les activités et l'organisation de la mission de liaison recherche, enseignement, formation décembre 1976 Z 473 Participation à la recherche scientifique 1977 Z 48 Organismes et commissions Z 481 Comité technique paritaire (CTP) auprès de la DGER Z 482 Autres CTP Z 483 GREP (groupe de recherche et d'éducation pour la promotion) /27 2 SDET 27 Z 5 Relations internationales / /33 2 SDET Dossiers régionaux (pour chaque inspection régionale d'agronomie figure un dossier de correspondance générale et un dossier sur les structures de chaque établissement) 10

11 /28 2 SDET 28 AQUITAINE AUVERGNE /29 2 SDET 29 BOURGOGNE FRANCHE COMTE BRETAGNE /30 2 SDET 30 CENTRE CHAMPAGNE ARDENNES DOM ILE DE FRANCE /31 2 SDET 31 LANGUEDOC ROUSSILLON LIMOUSIN LORRAINE ALSACE /32 2 SDET 32 MIDI PYRENEES NORD PICARDIE NORMANDIE /33 2 SDET 33 PAYS DE LOIRE POITOU CHARENTES PROVENCE COTE D'AZUR 1975 PROVENCE COTE D'AZUR CORSE RHONE ALPES