LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS

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1 LIGUE DU CENTRE DE FOOTBALL COMMISSION REGIONALE DE CONTRÔLE DES CLUBS PLAN COMPTABLE 1

2 LE PLAN COMPTABLE classe 1 : classe 2 : classe 3 : classe 4 : classe 5 : classe 6 : classe 7 : les capitaux les immobilisations les stocks les comptes de tiers les comptes financiers les comptes de charges les comptes de produits 2

3 PLAN COMPTABLE DES CLUBS AMATEURS CLASSE 1 COMPTES ET CAPITAUX 10. Fonds de dotation: apports de fonds à titre définitif faits à l association. Peuvent éventuellement être subdivisés suivant leur origine: Membres ou Associés 11. Report à nouveau : C est le résultat ou la partie de résultat dont l affectation a été renvoyée par l Assemblée Générale, statuant sur les comptes de l exercice précédent. 11. Résultat net de l exercice 16. Emprunts et dettes assimilés 164. Emprunts auprès d établissements de crédit : à détailler avec précision de l identité du préteur. 3

4 CLASSE 2 COMPTES D IMMOBILISATIONS 21. Immobilisations corporelles 218. Autres immobilisations corporelles Installations générales, agencements, aménagements: lorsque le club n est pas propriétaire Matériel de transport Mobilier et matériel de bureau 28. Amortissements des immobilisations 281. Amortissements des immobilisations corporelles Amortissement installation générale, matériel et outillage Amortissement autres immobilisations corporelles 4

5 CLASSE3 LESSTOCKS 37. Stocks de marchandises CLASSE4 LESCOMPTESDETIERS 40. Fournisseurs et comptes rattachés 40.1 Fournisseurs 40.8 Factures non parvenues 41. Clients et comptes rattachés 41.1 Clients 41.8 Produits non facturés 42. Personnel comptes rattachés 42.1 Personnel Rémunérations dues 5

6 43. Sécurité Sociale et autres organismes sociaux 43.1 U.R.S.S.A.F Autres organismes sociaux Caisse de retraite A.S.S.E.D.I.C Organismes sociaux, charges à payer et produits à recevoir 44. Etat et autres collectivités publiques 44.1 Etat, subventions à recevoir : Subventions à ventiler par nature 44.5 Etat, taxes sur le chiffre d affaires Taxes sur le chiffre d affaires à décaisser Taxes sur le chiffre d affaires déductibles 6

7 445.7 Taxes sur le chiffre d affaires collectés par l Association Taxes sur le chiffres d affaires à régulariser ou en attente 44.8 Etats, charges à payer et produits à recevoir 46. Créditeurs divers et débiteurs divers 46.7 Autres comptes débiteurs ou créditeurs Fédération Française de Football Ligue District 46.8 Divers, charges à payer et produits à recevoir 48. Comptes de régularisation 48.6 Charges constatées d avance 48.7 Produits constatés d avance 7

8 CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 51. Banques, Etablissements financiers et assimilés 51.2 Banques : Un compte par établissement 51.4 Chèques postaux : Un compte par établissement 51.8 Intérêts courus Intérêts courus à payer 53. Caisse 58. Virements 8

9 CLASSE 6 LES COMPTES DE CHARGES 60. Achats 60.3 Variation de stocks Variations de stocks de marchandises 60.6 Achats non stockés de matières et fournitures Fournitures non stockables (électricité, eau, gaz) Fournitures d entretien Petit outillage Fournitures administratives Pharmacie et soins 60.7 Achats de marchandises : achats de tous produits ou autres, destinés à la revente (buvette, gadgets ). 9

10 61. Service extérieurs : si besoin est, ces comptes peuvent être découpés plus largement, mais le cadre de base doit toujours être respecté Locations Stade et terrain Autres locaux 61.5 Travaux d entretien et de réparation 61.6 Primes d assurances 61.8 Divers Documentation 10

11 62. Autres services extérieurs 62.2 Rémunération des intermédiaires Commissions Honoraires : honoraires de toutes natures payés par le club Frais d actes et de contentieux 62.3 Publicité propagande et publications Cotisations, pourboires et dons 62.5 Déplacements, missions et réceptions Voyages et déplacements : équipes : à ventiler en fonction des besoins du club Autres voyages et déplacements Frais de déménagements Missions Réceptions 11

12 62.6 Frais postaux et de télécommunications Affranchissements Téléphone, fax 62.8 Frais d organisation de matches Frais d organisation Frais pour arbitres et délégués Frais de police Dépenses diverses Redevances : il s agit du solde net qui est adressé à l organisme correspondant, conformément à la balance de la feuille de recettes Redevances F.F.F Redevances Ligue Redevances District 12

13 63. Impôts, taxes et versements assimilés 63.1 Impôts, taxes et versements assimilés sur rémunérations Taxe sur les salaires 63.5 Autres impôts, taxes et versements assimilés Impôts directs Taxe foncière 64. Charges du personnel Autres impôts locaux 64.1 Rémunérations du personnel : cette rubrique doit recevoir exclusivement les rémunérations versées au personnel salarié Salaires, appointements de base Entraîneurs Joueurs salariés Personnel administratif et divers 13

14 641.2 Congés payés Primes et gratifications: possibilité de reprendre la même ventilation qu en Indemnités et avantages divers Avantages en nature Indemnités perçues de la Sécurité Sociale ou autres organismes : (solde créditeur) 64.5 Charges de Sécurité Sociale et de Prévoyance Cotisations à l U.R.S.S.A.F Cotisations aux caisses de retraite Cotisations aux A.S.S.E.D.I.C. 14

15 64.7 Autres charges sociales Médecine du travail 64.8 Autres charges de personnel 66. Charges financières Intérêts des emprunts et dettes Agios bancaires (découvert) 67. Charges exceptionnelles 67.5 Valeurs comptables nettes des éléments d actifs cédés 68. Dotations aux amortissements et aux provisions 68.1 Dotations au amortissements et provisions (charges d exploitation) 15

16 CLASSE 7 LES COMPTES DE PRODUITS 70. Recettes 70.1 Championnat de France Matches à domicile Matches à domicile (recette brute) : crédité de la recette totale au guichet Abonnements 70.2 Coupe de France 70.3 Coupes Régionales 70.4 Coupes Départementales 70.8 Produits des activités annexes Publicité : à subdiviser suivant les besoins Autres produits du stade : à adapter à chaque club (buvette, redevances commerciales ) 16

17 74. Subventions d exploitation reçues 74.1 Subvention municipale 74.2 Autres subventions : à détailler 75. Autres produits de gestion courante 75.4 Cotisations : montant des cotisations perçues à titre e membre honoraire, bienfaiteur, associé, joueur. 76. Produits financiers 77. Produits exceptionnels 77.5 Produits de cessions d éléments d actifs 17

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