CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) COUVERTURE DES BATIMENTS DE LA COUR VAUTHIER. Couverture des bâtiments de la Cour Vauthier.

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Oscar Lemelin
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1 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P) COUVERTURE DES BATIMENTS DE LA COUR VAUTHIER. PERSONNE PUBLIQUE : MAIRIE D HAILLICOURT OBJET DU MARCHE : Couverture des bâtiments de la Cour Vauthier. PROCEDURE : Procédure adaptée article 28 et suivants du Code des Marchés Publics.

2 Article 1 : OBJET DES TRAVAUX Les stipulations du présent Cahier des Clauses Techniques Particulières (C.C.T.P) concernent le marché : - Remplacement de la couverture des bâtiments n 4, 6, 8, 18 et du porche de la Cour Vauthier. Article 2 : INFORMATIONS GENERALES 1) Localisation. Les bâtiments concernés sont les suivants : n 4, 6, 8, 18 et le porche de la Cour Vauthier. 2) Situation juridique. La Mairie d Haillicourt est propriétaire de ces bâtiments. 3) Fonction. Ces bâtiments sont des établissements recevant du public. 4) Réglementation générale L entreprise est tenue de respecter les lois, décrets, arrêts et règlements en vigueur qui s appliquent à cette construction. 5) Etudes techniques. L entrepreneur aura à sa charge toutes les études, plans de toitures et détails nécessaires au chiffrage et à la réalisation de l ouvrage. 6) Garanties. Les garanties de bonnes exécutions seront constituées par : - L obligation de faire pendant la période de garantie, la remise en ordre de tout ou partie des ouvrages détériorés suites des causes directes ou indirectes. - L obligation de maintenir pendant la période de garantie le bon fonctionnement de tous les ouvrages soumis par ailleurs à un entretien normal. Article 3 : CONSISTANCE DES TRAVAUX A) CLAUSES GENERALES. CONNAISSANCE DES LIEUX : L entrepreneur est réputé, par le fait d avoir remis un acte d engagement : - S être rendu sur les lieux où doivent être réalisés les travaux, - Avoir pris parfaite connaissance de la nature et de l emplacement de ces lieux et des conditions générales et particulières qui y sont attachées,

3 - Avoir pris connaissance des possibilités d accès, d installations de chantier, de stockage de matériaux, - Avoir pris tous les renseignements concernant d éventuelles servitudes ou obligations, - Connaître les disponibilités en eau, en énergie électrique, etc, En résumé, l entrepreneur est réputé avoir pris connaissance parfaite des lieux, des plans, des descriptifs, des schémas et de toutes les conditions pouvant en quelque manière que ce soit avoir une influence sur l exécution et les délais ainsi que sur la qualité et les prix d ouvrages à réaliser. L entrepreneur ne pourra donc arguer d ignorances quelconques à ce sujet pour prétendre à des suppléments de prix, ou à des prolongations de délais. BACHAGES : L entreprise doit prévoir toutes les dispositions nécessaires pour assurer la protection des parties découvertes contre la pluie et les intempéries. Les bâches seront étanches et en parfait état. Elles seront solidement fixées. BARAQUES D ENTREPRISE : L entreprise participant aux travaux fera son affaire des baraques de chantier propres à ses besoins, notamment pour le stockage de ses matériaux, de son matériel, etc PROTECTION DES EXISTANTS : L entreprise doit prévoir toutes les dispositions nécessaires pour assurer la protection des ouvrages existants. GRAVOIS : Les gravois provenant des travaux décrits ci-après seront évacués aux décharges publiques et cette prestation sera réputée incluse dans les prix. REMANIEMENTS : L entreprise doit prévoir les remaniements des planchers d échafaudages, bâchages, nécessaires aux travaux. B) DESCRIPTION DES TRAVAUX. 1) TRAVAUX DE DEPOSES ET DEMOLITIONS. Tous les métaux déposés au titre des travaux décrits ci-après sont réputés être la propriété de l Entrepreneur et la valeur de reprise de ces métaux est réputée incluse dans les prix unitaires souscrits par l Entrepreneur, sauf indications contraires.

4 DECOUVERTURE DE TUILES SANS REEMPLOI : Dépose sans souci de réemploi de la couverture en tuile existante. Démolition des ouvrages annexes (faîtage, ) Manutentions, descente et chargement en camion des déchets, résidus de toutes natures et gravois résultant de ces ouvrages. Enlèvement à la décharge publique. DEPOSE DANS REEMPLOI D ECRAN DE SOUS-TOITURE : Dépose sans réemploi d écran de sous-toiture existant. Toutes manutentions et enlèvement aux décharges publiques. ARRACHAGE DES BOIS SUPPORT : Arrachage de bois de toutes natures et de toutes épaisseurs. Toutes manutentions et enlèvement aux décharges publiques. 2) TRAVAUX DE COUVERTURES NEUVES. REVISION DES PIECES DE CHARPENTE : L entreprise devra la révision des pièces de charpente et le remplacement de l ensemble des éléments défectueux. Elle devra par ailleurs la reprise de la planimétrie de la charpente par la mise en place de farde contre chevrons. Enfin, un traitement des bois à titre préventif devra être effectué. Fourniture et pose de charpente en sapin du pays traitée pour charpente panne (si abimée), y compris fixations et divers. BATIMENT N 1 : 18 COUR VAUTHIER : - Fourniture et pose de noues zinc ép. 65/100 développé 0.45m. - Fourniture et pose de zinc ép. 80/100 pour chéneau façade arrière développé 0.50 y compris création d un fond de chéneau côté mitoyen. - Fourniture et pose de faîtage développé 0.40 ventilé pose à sec y compris closoir et - Fourniture et pose de rive droite et gauche y compris planche de rive et - Fourniture et pose de rencontre 3 sorties au niveau du faîtage. - Fourniture et pose d arêtier demi rond développé 0.33 (pose à sec) y compris fixations et closoirs. - Fourniture et pose d abouts d arêtier demi rond. - Fourniture et pose d étanchéité bande solin et plomb y compris

5 - Arasement d une cheminée. BATIMENT N 2 : PORCHE DE LA COUR VAUTHIER. - Fourniture et pose de faîtage développé 0.40 ventilé pose à sec y compris closoir et BATIMENT N 3 : N 4, 6 et 8 COUR VAUTHIER. - Fourniture et pose de faîtage développé 0.40 ventilé pose à sec y compris closoir et fixations - Fourniture et pose de rive droite et gauche y compris planche de rive et - Arasement de 3 cheminées. Fait à : Fait à HAILLICOURT, Le : Le 14 juin La société Lu et accepté Pour la Ville d HAILLICOURT, Le Maire, Gérard FOUCAULT.

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