Déroulement de la Fête du Sacrifice en Brabant wallon en 2017
|
|
- Gilbert Patrice Jolicoeur
- il y a 6 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Déroulement de la Fête du Sacrifice en Brabant wallon en Préambule : Ce document fixe les modalités arrêtées par le CPAR pour l organisation, en Brabant wallon, de la Fête du sacrifice Cette organisation est le fruit du travail collectif mené par le CPAR, institution provinciale du Brabant wallon, la Ville de Wavre, les représentants des mosquées du BW et l abattoir de Ciney. Cette offre de service, permettant de respecter les réglementations en matière de bien-être animal et les prescriptions européennes, est réservée aux citoyens résidents en Province du Brabant wallon. Une inscription et un payement préalable, selon les modalités citées ci-dessous, sont indispensables pour pouvoir déposer son mouton. 2. Procédures administratives à accomplir par les citoyens avant la Fête Inscription préalable et paiement Lundi 28 août entre 09h et 13h15 Mardi 29 août entre 09h et 13h15 Mercredi 30 août entre 09h et 19h Lieu d inscription : Hôtel de Ville de Wavre, Place des Carmes 8, 1300 Wavre - 1er étage Service Relations publiques. Prix : 42 euros par mouton (abattage et transports compris dans ce prix). Mode de payement : par carte bancaire uniquement. Une déclaration de paiement vous sera remise lors de l inscription. Merci de vous munir de votre carte d identité et de votre carte bancaire et de votre numéro de GSM le jour de l inscription. Attention, il ne sera pas possible de s inscrire le jour de l accueil des moutons (jour précédant la Fête). Si vous effectuez le paiement pour une autre personne, il est indispensable de disposer de ses coordonnées (nom, prénom, adresse, , numéro de GSM). 1
2 Déclaration d abattage : Le citoyen souhaitant sacrifier un mouton devra se rendre dans son administration communale dans les jours précédant la Fête (se renseigner auprès de son administration pour connaître les dates officielles) afin de se faire délivrer une déclaration d abattage. Pour introduire la demande, il convient de se présenter muni de sa carte d identité et des données suivantes : N de boucle du mouton ; N de troupeau obtenu auprès de l éleveur du mouton ; Age du mouton obtenu auprès de l éleveur du mouton ; Pays d origine du mouton obtenu auprès de l éleveur du mouton. La déclaration pourra être introduite par un membre du ménage avec la carte d identité du chef de ménage. L autorisation d abattage concerne au maximum 1 mouton par ménage. 3. Accueil des moutons vivants le jour précédent la Fête du Sacrifice à Wavre L accueil des moutons sera uniquement réalisé le jour précédant la Fête du Sacrifice. Il ne sera accepté qu un seul mouton par ménage. Aucun animal autre qu un mouton/chèvre ne sera pris en charge (pas de bovin). a. Lieu et heure d accueil Les moutons seront accueillis de 14h jusque 20h maximum au Hall Manifagri, sise Avenue Solvay, 5 à 1300 Wavre, la veille du jour du Sacrifice. 2
3 b. Documents nécessaires pour l enregistrement des moutons Carte d identité et numéro de GSM du citoyen ; Déclaration d abattage ; Déclaration de paiement reçue à l inscription ; Chaque mouton doit obligatoirement être identifié (bouclé). Une demande de déclaration d abattage pourra être introduite sur place, moyennant une intervention financière à charge du citoyen. Ce paiement se fera en espèces exclusivement. Cette demande de déclaration d abattage le jour de l accueil des moutons doit rester une exception. Il est demandé au citoyen de privilégier la demande de déclaration d abattage au sein de son administration communale. Les déclarations d abattage seront transférées par le CPAR à l abattoir de Ciney. c. Formalités : Lors de l accueil des moutons, les déclarations d abattage seront vérifiées et chaque mouton sera soumis à un contrôle vétérinaire selon les prescriptions de l AFSCA. Pour les moutons qui passeront la nuit à Wavre, un gardiennage est assuré à l instar des précédentes éditions de la fête du Sacrifice. 3
4 d. Transport vers l abattoir Le transport vers l abattoir de Ciney est sous la responsabilité de l abattoir de Ciney et sera assuré par camions transporteurs, soit le jour de la réception des moutons vivants, soit le jour de la Fête de Sacrifice. 4. Abattage le jour de la Fête du Sacrifice à Ciney Les moutons seront abattus à l abattoir de Ciney, sans étourdissement préalable selon la tradition musulmane et à partir d une heure fixée par les Présidents de Mosquées (correspondant à la fin de la prière). L abattoir garantit toutes les étapes de traçabilité des moutons par notamment un système d étiquetage. Chaque carcasse sera munie d une étiquette sur laquelle est mentionné, entre autre, le nom de son propriétaire. Témoins Formalités nécessaires L abattoir dispose de deux sacrificateurs musulmans reconnus. Cinq témoins, proposés par les Présidents des Mosquées du Brabant wallon, pourront assister au sacrifice des moutons, mais sans sacrifier. Des mesures d hygiène seront prises par l abattoir pour l équipement de ces témoins. Les témoins doivent remettre au préalable au Centre provincial de l agriculture et de la ruralité une photocopie recto-verso de leur carte d identité et l adresse de leur domicile légal. Ces documents seront transmis à l abattoir de Ciney. Les témoins doivent se présenter à l abattoir de Ciney 30 minutes avant le démarrage du Sacrifice. 5. Récupération des carcasses le jour de la Fête ou le lendemain à Wavre a. Lieu de récupération des carcasses Les carcasses seront rapatriées par camions réfrigérés par lot de maximum 120 carcasses par camion, au fur et à mesure des abattages. Le lieu de réception des carcasses est identique au lieu d accueil des moutons vivants, soit le Hall Manifagri, sise Avenue Solvay, 5 à 1300 Wavre dont le plan est fourni au point 3.a de ce document. 4
5 b. Avertissement du citoyen par l envoi d un sms Chaque membre de la Communauté musulmane sera prévenu de l heure de l arrivée de la carcasse de son mouton par un envoi de SMS sur son téléphone mobile. Il est alors demandé à la personne concernée de se diriger vers le lieu de réception et de respecter l horaire reçu par SMS. Afin de faciliter la remise des carcasses des animaux dans de bonnes conditions, il est demandé de ne pas se présenter à Wavre avant d avoir reçu le SMS. Le citoyen récupèrera sa carcasse au niveau d un guichet. c. Documents à présenter pour la reprise des carcasses Le citoyen devra se munir de sa carte d identité et de sa déclaration de paiement, du document délivré lors de l accueil des moutons et de la déclaration d abattage. Juste avant la remise à son propriétaire, chaque carcasse sera préalablement emballée dans un grand sac plastique pour contact alimentaire. d. Abats Les abats qui peuvent être remis légalement par l abattoir (cœur, foie, poumons, langue) seront placés au sein d un sac et accrochés à la carcasse de l animal. Cette opération est sous la responsabilité de l abattoir de Ciney. e. Retour vers le domicile Chaque véhicule transportant une ou des carcasses doit posséder à son bord la déclaration d abattage relative à cette carcasse en cas de contrôle sur le trajet vers le domicile. 5
Portail Cerise. Simplifiez-vous la vie! Plusieurs services, un seul portail! http://cerise.arsia.be
Portail Cerise Centre d Enregistrement et de Régulation de l Information des Services à l Elevage Plusieurs services, un seul portail! Simplifiez-vous la vie! Introduction Pour respecter la réglementation,
Plus en détailGUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE
GUICHET D ENTREPRISES INSCRIPTION PERSONNE PHYSIQUE (DANS LA BANQUE CARREFOUR DES ENTREPRISES) INFORMATIONS PREALABLES La demande est complétée par : l indépendant (Cocher la case) un mandataire avec procuration,
Plus en détailJe soussigné(e) Mme, Mlle, M.., reconnaît avoir pris connaissance du règlement ci-dessus et en accepte les conditions. Fait le..
Fiche d inscription Prévention et Secours Civiques de Niveau 1 (PSC1) DELEGATION LOCALE DE SURESNES Madame Mademoiselle Monsieur NOM d usage : NOM de naissance : Prénom : Date de naissance : Lieu de naissance
Plus en détailGuide d accompagnement. Suite
Guide d accompagnement Suite 1 Délai de livraison Votre délai de livraison débute à compter du jour où nous avons validé votre dossier et l avons transmis au concessionnaire. La date de démarrage de ce
Plus en détailCHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte
CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article
Plus en détailDéclaration relative à un déboursement de casino
Si vous avez les moyens techniques de produire votre déclaration par voie électronique, vous NE devez PAS utiliser ce formulaire papier. Consultez plutôt la rubrique portant sur la déclaration sur le site
Plus en détailde permis de restauration et de vente
Guide Demande de permis de restauration et de vente aide-mémoire Guide - Demande de permis de restauration et de vente au détail Liste des éléments à joindre à votre envoi afin d obtenir votre permis au
Plus en détailModifications apportées au cahier des charges «VBF»
Modifications apportées au cahier des charges «VBF» Ancien logo Version du 10/11/2005 Nouvelle version 12/02/2014 Préambule Nouveau logo (remplace l ancien) Intégration à la démarche «Viandes de France»
Plus en détailDéclaration d opérations douteuses
Centre d analyse des opérations Financial Transactions and et déclarations financières du Canada Reports Analysis Centre of Canada Déclaration d opérations douteuses Si vous avez les moyens techniques
Plus en détailCONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE
CONVENTION DE STAGE OBLIGATOIRE Entre : L Université du Maine, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, représenté par son Président Monsieur Yves GUILLOTIN, assisté de
Plus en détailDocuments nécessaires pour l inscription
Documents nécessaires pour l inscription Annexe 2 Le dossier administratif et le dossier médical complets doivent être obligatoirement déposés au secrétariat de l école avant le 15 septembre 2013 (prendre
Plus en détailRisques nucléaires en Belgique LES POUVOIRS PUBLICS VEILLENT À VOTRE SÉCURITÉ
Risques nucléaires en Belgique LES POUVOIRS PUBLICS VEILLENT À VOTRE SÉCURITÉ Cher concitoyen, Vous habitez à moins de 10 km des installations nucléaires de Fleurus. Soyons clairs : le risque de voir un
Plus en détailFormulaire de demande de certification d une Extension d une installation photovoltaïque.
Formulaire de demande de certification d une Extension d une installation photovoltaïque. Formulaire à renvoyer, accompagné de ses annexes, à l adresse suivante : BRUGEL Avenue des Arts, 46 1000 Bruxelles
Plus en détailRésidence. Pierre Brossolette. Centre Communal d Action Sociale
Résidence Pierre Brossolette Centre Communal d Action Sociale Situation de la résidence Pierre Brossolette La RÉSIDENCE Pierre BROSSOLETTE, située dans le quartier des Gondoles Nord de Choisy-le-Roi, jouxte
Plus en détailINFORMATIONS GÉNÉRALES RÉSUMÉ MÉTHODOLOGIQUE
Prêts complémentaires en vue de l achat / la construction / la réalisation de travaux visant à augmenter l efficacité énergétique d un logement / l installation d un système d épuration individuelle /
Plus en détailCENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT. Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie
CENTRE DE RECHERCHE EN SCIENCES ANIMALES DE DESCHAMBAULT Plan HACCP bœuf qualité plus pour les bovins de boucherie Voici le Programme de salubrité des aliments à la ferme pour le bœuf- Bœuf Qualité Plus-
Plus en détailUne autorisation préalable en
Demande d autorisation préalable ou d autorisation provisoire afin d accéder à une formation délivrant l aptitude professionnelle d agent privé de sécurité Vous souhaitez Accéder à une formation afin d
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES
FOURNITURE ET LIVRAISON DE REPAS EN LIAISON FROIDE DESTINES AU SERVICE DE LA RESTAURATION SCOLAIRE DE LA COMMUNE DE SEMBLANÇAY N MARCHE : CANT.2009 CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Personne
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les porcs
Étiquettes approuvées pour les porcs Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 1 1 er juillet 2014 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification
Plus en détailAssurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP. assurance logement
Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP assurance logement smerep.fr 2014-2015 Assurer son logement, c est obligatoire Locataire d un grand appart à plusieurs
Plus en détailLa carte nationale de réduction sur les transports en commun
La carte nationale de réduction sur les transports en commun Table des matières 1. Qu est-ce que c est?... 2 2. Ai-je droit à la carte nationale de réduction?... 2 3. À quoi sert la carte nationale de
Plus en détailQualité. Sécurité Alimentaire
Le service Qualité Présentation du Service Démarche Qualité Qualité Réalisation des dossiers d agrément sanitaire pour les cuisines centrales >60 affermés API Réalisation des dossiers d accréditation en
Plus en détailAu Bureau d'assistance judiciaire de la Cour de cassation, en application des articles 644 et suivants du Code judiciaire,
1 FORMULAIRE Au Bureau d'assistance judiciaire de la Cour de cassation, en application des articles 644 et suivants du Code judiciaire, REQUETE EN ASSISTANCE JUDICIAIRE I. Identité du (des) demandeur(s)
Plus en détailFORMALITES ADMINISTRATIVES
FORMALITES ADMINISTRATIVES Lors de l'arrivée sur le territoire italien, chacun doit être en possession d'une carte nationale d'identité (CIN) ou d'un passeport en cours de validité. 1- La carte de séjour
Plus en détailRèglement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS»
Règlement de «LA MACHINE A GAGNER DU TEMPS» ARTICLE 1 ORGANISATEUR La Société Française de Radiotéléphone, SFR, Société Anonyme au capital de 1.343.454.771,15, identifiée s ous le numéro 403 106 537 RCS
Plus en détailDemande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire)
Carte N Demande de Carte de Fidélité (à nous retourner) Veuillez écrire lisiblement et tout en MAJUSCULES (* : mention obligatoire) Magasin de Référence choisi* :.... (Où nous tiendrons vos cartes à votre
Plus en détailLes usagers sont civilement responsables des dommages qu ils causent aux biens et aux personnes dans le véhicule.
1 Article 1. Conditions d accès Le Transport de Proximité Tedibus est un service organisé par la Communauté de Communes du Grand Couronné. Il est accessible à tous les habitants du Grand Couronné, sous
Plus en détailCHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR
CHARTE DE COVOITURAGE DEMANDEUR 1 PREAMBULE "Les seniors ne doivent pas être des spectateurs muets de l'évolution du monde, mais au contraire faire bénéficier leur entourage et leur environnement de toute
Plus en détailConditions générales de ventes
Conditions générales de ventes Réservations - achats - modification - perte - annulation - réclamation POUR LA VENTE A DISTANCE, dans le cadre de la législation sur le commerce électronique, le client
Plus en détailCONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :
CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou e-mail» Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante : Crédit agricole Centre-est Relation Clients 69541 CHAMPAGNE MONT D OR CEDEX Entre
Plus en détailBulletin d'inscription
Bulletin d'inscription A renvoyer signé avant LE VEBNDRE 9 JANVIER 2015 et accompagné de votre acompte Toute réservation après la date d échéance fera l objet d une demande de cabines supplémentaires à
Plus en détailD E M A N D E D E C A R T E P R E P A Y E E R E C H A R G E A B L E
N ANNEXE 1 D E M A N D E D E C A R T E P R E P A Y E E R E C H A R G E A B L E 1- Carte FLY 2- Carte CASH 3- Carte H DYA 4- Carte TOUNESSNA Compte N : 1- Le Titulaire du compte (demandeur de la carte)
Plus en détailMode d emploi du Service Pam75
Pam75 est un service de transport à la demande permettant aux personnes en situation de handicap résidant sur le territoire de Paris de se déplacer. Pour plus de mobilité, le Service Pam75 est accessible
Plus en détailSECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL
SECURITE SANITAIRE ET RESTAURATION COLLECTIVE A CARACTERE SOCIAL Références réglementaires : Règlement N 178/2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 118 SÉNAT SESSION ORDINAIRE DE 2012-2013 Enregistré à la Présidence du Sénat le 12 novembre 2012 PROPOSITION DE LOI visant à rendre obligatoire l étourdissement des animaux avant tout abattage, PRÉSENTÉE
Plus en détailÉtiquettes approuvées pour les bisons
Étiquettes approuvées pour les bisons Programme d identification et de traçabilité des animaux d élevage VERSION 4 2014/03/31 Les étiquettes approuvées sous le programme national d'identification et de
Plus en détailSECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS
PREFET DES PYRENEES-ATLANTIQUES Direction Départementale de la Protection des Populations des Pyrénées-Altantiques SECURITE SANITAIRE DES ALIMENTS Quelques règles à respecter, secteur de la remise directe
Plus en détailSi vous avez des questions, n hésitez pas à communiquer avec nous au 902-566-0529 ou à explore@upei.ca.
Nous vous remercions de votre intérêt pour le programme d anglais langue seconde Explore du printemps de l Université de l Île-du-Prince-Édouard. Veuillez lire l information ci-jointe attentivement et
Plus en détailModèle de budget mensuel
Modèle de budget mensuel Ce modèle de budget a été créé pour vous aider à vous fixer un budget adapté à votre situation. Que vous épargniez en vue de votre mariage ou de l arrivée d un enfant, établir
Plus en détailConditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 )
Conditions Générales d Utilisation des cartes cadeaux CA DO CARTE au 12/09/2013 (Applicables aux Cartes d un montant inférieur ou égal à 150 ) Les présentes conditions générales régissent l utilisation
Plus en détailModifications apportées au cahier des charges «VBF sur plats cuisinés»
Modifications apportées au cahier des charges «VBF sur plats cuisinés» Version du 05/11/2002 Nouvelle version 12/02/2014 Principes généraux L agrément délivré par INTERBEV a pour objectif d autoriser l
Plus en détailCLUB UTILISATEURS Distel 2014
a le plaisir de vous convier à l édition 2014 de son club utilisateurs Distel. Nous vous proposons 1 jour et demi sur Toulouse les 9 et 10 octobre 2014. Cet évènement placé sous le signe de l échange et
Plus en détailRÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS
RÈGLEMENT DES SERVICES DE RESTAURATION SCOLAIRE ET D ACCUEIL PÉRISCOLAIRE DE LA VILLE DE SEICHAMPS Règlement approuvé par délibération du Conseil Municipal en date du 29 juin 2015 Les parents devront en
Plus en détailFrais de gestion s appliquant aux comptes commerciaux / Déclaration de renseignements
Frais de gestion s appliquant aux comptes commerciaux / Déclaration de renseignements Comptes Ensemble lié au compte HSBC AvantageAffaires MD2 Ce compte-chèques, offert en dollars canadiens ou en dollars
Plus en détailTOURISME FRANCE CHINE 2015 DU 24 AU 27 NOVEMBRE
DOSSIER TECHNIQUE NIPIC *Le paysage de Guilin est le plus beau au monde. TOURISME FRANCE CHINE 2015 DU 24 AU 27 NOVEMBRE TABLE DES MATIERES 1. Programme...3 2. Lieux des manifestations et hébergements...6
Plus en détailREGLEMENT GENERAL DE LA MAISONS DES ASSOCIATIONS ROGER CHANRON
REGLEMENT GENERAL DE LA MAISONS DES ASSOCIATIONS 1) Objet de la Maison des associations La Maison des associations est un lieu de développement et de soutien de la vie associative. Elle doit permettre
Plus en détailREGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse
REGLEMENT Jeu «Picto Quizz» Jeu du 7 au 18 Avril 2015 Centre Presse Article 1 : ORGANISATION La Société «Société de Presse et d'information», par abréviation "S.D.P.I.", Société Anonyme, au capital social
Plus en détailL hygiène en restauration collective. Formation aux ouvriers de l épicerie Sociale des Capucines Morgane DANIEL-diététicienne RSD
L hygiène en restauration collective Formation aux ouvriers de l épicerie Sociale des Capucines Morgane DANIEL-diététicienne RSD Qu est-ce que la sécurité alimentaire? Le principe de la sécurité alimentaire,
Plus en détailJean Cuistot Traiteur
Jean Cuistot Traiteur 31 Avenue de l océan 17510 Chives Tel : 05.46.33.64.21 Portable (06 70 73 90 20) jeancuistot.traiteur@club-internet.fr Numéro de TVA : fr66381676394 Siret : 38167639400020 Naf : 5621Z
Plus en détailREGLEMENT DU JEU PROMOTIONNEL «MOOV SMS GAGNANT»
REGLEMENT DU JEU PROMOTIONNEL «MOOV SMS GAGNANT» Le présent règlement a pour objet d indiquer les conditions de participation au JEU «Moov SMS Gagnant». La participation au jeu «Moov SMS Gagnant», vaut
Plus en détailINFORMATIONS PRATIQUES
TROISIEME FORUM DES ONG PARTENAIRES OFFICIELS DE L UNESCO Sous le Patronage du Président de la République de Bulgarie LE ROLE DE LA JEUNESSE DANS LA SAUVEGARDE DU PATRIMOINE CULTUREL MATERIEL ET IMMATERIEL
Plus en détailDemande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement)
Demande de carte professionnelle (Demande de première carte ou de renouvellement) Livre VI du code de la sécurité intérieure Décret n 2009-137 du 9 février 2009 modifié Ce formulaire vous permet d obtenir
Plus en détailREGLEMENT D EXPLOITATION DU SERVICE TAAM
REGLEMENT D EXPLOITATION DU SERVICE TAAM OBJET DU SERVICE : Le service TAAM a pour vocation d assurer les déplacements des personnes qui, du fait de leur handicap, ne peuvent réellement pas utiliser le
Plus en détailProcédures pour l importation et l exportation de denrées alimentaires et objets usuels
Service de la consommation et des affaires vétérinaires 155, ch.des Boveresses 1066 EPALINGES Téléphone +41 (0)21 316 43 43 Télécopie +41 (0)21 316 43 00 Courriel info.labocant@vd.ch Procédures pour l
Plus en détailAssurance Logement. Assurance Logement. Bien assuré à tarifs étudiants
Assurance Logement 2007 2008 Assurance Logement Bien assuré à tarifs étudiants VOS AVANTAGES Vous bénéficiez de toutes les garanties aux meilleurs tarifs : Votre attestation vous est automatiquement envoyée
Plus en détailRENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ
RENSEIGNEMENTS IMPORTANTS AU SUJET DE VOTRE FORMULAIRE DE DEMANDE D INDEMNITÉ Le formulaire de demande d indemnité ci-joint doit être rempli entièrement, signé et retourné à notre bureau aussitôt que possible.
Plus en détailModalités d inscription Année 2012/2013
12 rue docteur Massénat Tél. 05 55 18 17 90 05 55 18 17 87 Email : severine.perrouault@brive.fr CONSERVATOIRE Musique Danse Théâtre Modalités d inscription Année 2012/2013 Classe Théâtre Document à conserver
Plus en détailMODE D EMPLOI WWW.INSERT.BE
Insert_2012 IV MODE D EMPLOI WWW.INSERT.BE My Insert - Gestionnaire Insert est accrédité sous le numéro 100001 A+B dans le cadre du recyclage régulier (loi du 27.03.1995, art. 11, 4bis) IV.2 My Insert
Plus en détailA l'attention du Directeur général, du Directeur financier
DG1 Organisation des Etablissements de Soins Service Datamanagement VOTRE LETTRE DU VOS RÉF. A l'attention du Directeur général, du Directeur financier NOS RÉF. DATE 7 MAART 2007 ANNEXE(S) CONTACT Wendy
Plus en détailAssurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP. assurance logement
Assurez votre logement à tarif étudiant! À partir de 24 /an* *Tarif adhérent SMEREP assurance logement smerep.fr 2015-2016 Assurer son logement, c est obligatoire Locataire d un grand appart à plusieurs
Plus en détailDimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*
Châtenay-Malabry, le 6 juillet 2012 Mademoiselle, Monsieur, Vous figurez sur la liste des candidats admis à l Ecole Centrale des Arts et Manufactures à la rentrée prochaine. L accueil à la Résidence des
Plus en détailMercredi après-midi. Ados de 12 à 16 ans. Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr
Accueils de loisirs 2014-2015 Mercredi après-midi Ados de 12 à 16 ans Renseignements : Espace Jeunesse Cominois 03 28 38 82 05 - www.ville-comines.fr Présentation Depuis 2012, un accueil de loisirs ados
Plus en détailSECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR
SECTION II RELATIVE AU PRÉLEVEUR II-0 INDEX SECTION II Pages Section relative au préleveur Heures d ouvertures des laboratoires pour clients externes Requête régionale II-2 II-2 II-3 Informations requises
Plus en détailCHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE. Procédure d ouverture d un compte dans le cadre du droit au compte
CHARTE D ACCESSIBILITÉ POUR RENFORCER L EFFECTIVITÉ DU DROIT AU COMPTE Préambule Le droit au compte figure dans la législation française comme un principe fondamental. Le code monétaire et financier (article
Plus en détailHYGIENE EN RESTAURATION COLLECTIVE
HYGIENE EN RESTAURATION COLLECTIVE Dr Erick KEROURIO DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS DE L ESSONNE Le cadre réglementaire LA RESTAURATION COLLECTIVE Notion de «clientèle» captive
Plus en détailSÉNAT PROPOSITION DE LOI
N 711 SÉNAT SECONDE SESSION EXTRAORDINAIRE DE 2009-2010 Enregistré à la Présidence du Sénat le 15 septembre 2010 PROPOSITION DE LOI visant à limiter la production de viande provenant d animaux abattus
Plus en détailAgence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire
Agence Fédérale pour la Sécurité de la Chaîne Alimentaire Circulaire relative aux conditions d exportation en vue d être conforme aux exigences spécifiques des pays tiers au niveau des limites maximales
Plus en détailCEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION
CEL 2012/2013 - DOSSIER D INSCRIPTION Périodes des activités Période 1 : du 1 er octobre 2012 au 21 décembre 2012 Période 2 : du 7 janvier 2013 au 29 mars 2013 Période 3 : du 2 avril 2013 au 14 juin 2013
Plus en détailObjet : Critères microbiologiques applicables aux auto-contrôles sur les carcasses d'animaux de boucherie. Destinataires d'exécution
Ordre de méthode Direction générale de l'alimentation Sous-direction de la sécurité sanitaire des aliments Bureau des établissements d'abattage et de découpe 251 rue de Vaugirard 75 732 PARIS CEDEX 15
Plus en détailAnnexe 20 (page 1 recto)
Annexe 20 (page 1 recto) IDENTIFICATION DU BENEFICIAIRE DEMANDE D INTERVENTION DE L ASSURANCE POUR UNE AIDE A LA MOBILITE ET/OU ADAPTATIONS (article 28, 8 de la nomenclature des prestations de santé) A
Plus en détailCREER UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE
CREER UNE SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE (SURL) Edition 2011 1 LA SOCIETE UNIPERSONNELLE A RESPONSABILITE LIMITEE C est une SARL constituée d un seul associé. A ce titre, La Société Unipersonnelle
Plus en détailDossier d informations et de réservation
Dossier d informations et de réservation Chère Madame, Chère Mademoiselle, Cher Monsieur, Vous avez manifesté votre intérêt pour la location d un studio meublé dans notre résidence «Les Lys du Pecq». Vous
Plus en détailBradley 10 bis rue Berteaux Dumas 92200 NEUILLY SUR SEINE SARL au capital de 182 938,82 RCS NANTERRE B 378.968.036
www.domiciliation.net Bradley 10 bis rue Berteaux Dumas 92200 NEUILLY SUR SEINE SARL au capital de 182 938,82 RCS NANTERRE B 378.968.036 01 46 37 01 07 Domiciliation de 30 à 53 euros par mois NOS ADRESSES
Plus en détailRèglement de Jeu DESTINATION PLAISIR MARS 2014
Règlement de Jeu DESTINATION PLAISIR MARS 2014 ARTICLE 1 : SOCIETE ORGANISATRICE ET PRESENTATION DU JEU La société Antenne Réunion SA, ci-après «la Société Organisatrice» dont le siège social se situe
Plus en détailPLAN DE CONTRÔLE VIANDE BOVINE ET ABATS DE RACE BLONDE D AQUITAINE LA/17/91
CERTIFICATION DE LABEL : PLAN DE CONTRÔLE Référence : LA1791 / P300-1. VIANDE BOVINE ET ABATS DE RACE BLONDE D AQUITAINE LA/17/91 Indice n 1 Page 1/63 PLAN DE CONTRÔLE VIANDE BOVINE ET ABATS DE RACE BLONDE
Plus en détailParis, le 17 avril 2004. SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 1 / 7
Paris, le 17 avril 2004. 1 / 7 SEMINAIRE D APPROFONDISSEMENT 2 / 7 MARSHALL ROSENBERG 8 au 11 juillet 2004 STRASBOURG Cher(e) ami(e), Vous avez déjà participé à un module 1 de formation en Communication
Plus en détailPour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme
Pour une coopération parlementaire régionale accrue avec les organes de traités relatifs aux droits de l homme Séminaire régional à l intention des parlementaires et fonctionnaires de parlements des pays
Plus en détailDemande d accès aux données de la Banque-Carrefour des Entreprises et de la base de données «Activités ambulantes et foraines»
Formulaire à renvoyer complété au Service de Gestion de la Banque-Carrefour des Entreprises, Bd du Roi Albert II, 16 à 1000 Bruxelles Helpdesk : Tél. : 02/277 64 00 e-mail : helpdesk.bce@economie.fgov.be
Plus en détailRESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»
Page 1 ANNEE SCOLAIRE 2014/2015 RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT» Le Maire de la Commune de Labouheyre, Vu l article
Plus en détailMASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat. - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation
DOSSIER D INSCRIPTION 2015-2016 MASTER MEEF (METIERS DE L ENSEIGNEMENT DE L EDUCATION ET DE LA FORMATION) Diplôme d Etat MENTIONS : - 1 er degré - 2 nd degré - Pratiques et ingénierie de formation Université
Plus en détailLisez entièrement et attentivement!
Ce document est destiné aux étudiants qui résident dans le département 75 (Paris) et 92 (Hauts de Seine) qui doivent renouveler la Carte ou Titre de Séjour Temporaire mention «étudiant». Vous devez garder
Plus en détailSERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER
SERVICE DE TRANSPORT ADAPTÉ GUIDE DE L USAGER BIENVENUE À BORD! Vous trouverez dans le présent Guide de l usager tous les renseignements que vous devez connaître sur l utilisation du service de transport
Plus en détailDEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE
DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE ÉPARGNE & BOURSE EN LIGNE fortuneo.be TRANSFÉREZ VOS TITRES CHEZ FORTUNEO BANK ET RECEVEZ JUSQU'À 5.000g* Vous payez des droits de garde sur les titres que vous possédez dans
Plus en détailBonus Bon Client 10 % Pack Modulis Agriculture Des garanties exclusives pour vous, vos activités et votre famille!
Bonus Bon Client 10 % Pack Modulis Agriculture Des garanties exclusives pour vous, vos activités et votre famille! Modulis, pour une vision globale et une gestion simplifiée de vos assurances! L agriculture
Plus en détail2, rue Edmond Rostand à Montereau Pour avoir des renseignements complémentaires, n hésiter pas téléphoner au :
FOYER-LOGEMENTS «Résiidence Belllle Feuiilllle» 2,, rrue Edmond Rosttand 77130 MONTEREAU -- FAULT--YONNE Une vie plus facile dans une résidence située à proximité des commerces. Si vous désirez rompre
Plus en détailINFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée)
INFORMATION LOGEMENT POUR LES CDD (contrat de travail à durée déterminée) Types de logement : Résidence Disney ( les Pléiades) Pour les CDD été : le service logement pourra être amené à loger certains
Plus en détail1 ère demande de Carte de Séjour Temporaire (CST) mention «étudiant» dans les départements 75+92
Ce document est destiné aux étudiants qui n ont pas obtenu un visa VLS-TS (Visa long séjour valant titre de séjour), qui résident dans le département 75 (Paris) et 92 (Hauts de Seine) et qui doivent demander
Plus en détailOBJET : REGLEMENT du JEU par SMS «RADIO DJIIDO»
Opérateur de services SMS OBJET : REGLEMENT du JEU par SMS «RADIO DJIIDO» Article 1 ORGANISATION La société ATOUT-SMS-MÉDIA, dont le siège social est situé au 51 rue Paul Bloc à Nouméa, organise et met
Plus en détailConditions spécifiques de vente Lettre suivie
Les présentes conditions spécifiques de vente de la Lettre suivie dérogent aux conditions générales de vente des prestations «Courrier - Colis» de La Poste, lesquelles restent applicables pour tout ce
Plus en détailPERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES
PERMIS DE CONDUIRE POUR LES TRACTEURS AGRICOLES Le permis de conduire G Le permis de conduire G Depuis le 15 septembre 2006, un permis de conduire spécifique est exigé pour la conduite des tracteurs agricoles
Plus en détailMARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES
MARCHE PUBLIC DE FOURNITURES ET DE SERVICES CAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES PARTICULIERES «Emission de titres de transports train et avion et services annexes» Appel d offres ouvert (Article
Plus en détailDOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7
DOSSIER INSCRIPTION SENIOR NOM : PRENOM : Page 1 sur 7 IDENTITE Nom : Prénom : Coller une photo d identité ici Sexe : M F Date de naissance / / Age : ans Votre conjoint (si / / Age : ans couple) Lieu de
Plus en détailAUTORISATION D OUVERTURE DE COMPTE D ÉPARGNE POUR UN MINEUR
AUTORISATION D OUVERTURE DE COMPTE D ÉPARGNE POUR UN MINEUR Joindre une copie de la carte d identité du (des) représentant(s) légal(aux) et une composition de ménage. Pour faciliter l ouverture du compte
Plus en détailIl n y a pas besoin d aller très loin pour trouver une banque différente.
Il n y a pas besoin d aller très loin pour trouver une banque différente. Découvrez un compte courant pas tout à fait comme les autres. Une banque pas tout à f monabanq. est l une des 1 ères banques en
Plus en détailREGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE
REGLEMENT DU SERVICE DE CANTINE SCOLAIRE Préambule : Le présent règlement approuvé par le Conseil Municipal de Tende régit le fonctionnement de la cantine scolaire. La cantine scolaire est un service facultatif,
Plus en détailHygiène alimentaire en restauration collective
1 2 3 4 5 6 7 Catalogue 2011 Audit, conseil et formation Hygiène alimentaire en restauration collective Laboratoire Départemental de la Côte-d'Or Sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Sensibilisation à l hygiène alimentaire
Plus en détailINFORMATIQUE SYSTÈMES D EXPLOITATION TRAITEMENTS DE TEXTE LES BASES DE WINDOWS (COURS 820 - MODULE 2 ECDL)
INFORMATIQUE SYSTÈMES D EXPLOITATION LES BASES DE WINDOWS (COURS 820 - MODULE 2 ECDL) Ce cours, composé de 7 séries, permet de posséder les aptitudes et les connaissances nécessaires pour l utilisation
Plus en détailSite Internet du congrès : www.sfnrcongres.net. http://www.sfnrcongres.net/index.php/sponsors/zone-privee
1 Site Internet du congrès : www.sfnrcongres.net Accès exposants : http://www.sfnrcongres.net/index.php/sponsors/zone-privee Login : sfnrsponsor Mot de passe : exposant Agence Organisatrice: divine [id]
Plus en détailUn seul système national d étiquetage. pour l industrie laitière canadienne
Un seul système national d étiquetage pour l industrie laitière canadienne Table des matières Un seul système national d étiquetage pour les sujets laitiers. 1 Le système à trois modes de lecture fonctionne
Plus en détailLE GUIDE DU FOURNISSEUR DE RUCHES
www.laruchequiditoui.fr LE GUIDE DU FOURNISSEUR DE RUCHES 1 Bonjour, Félicitations! * * Votre compte est créé. Il s agit d une première étape. Ce guide est fait pour vous donner le mode d emploi et les
Plus en détail