1 0 M I L L I O N S mais pas encore toutes ses dents!

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1 Volume 3, numéro 4, le 9 mars 2012 PARTIE 1 Aux participantes et participants actifs et inactifs du Régime 1 0 M I L L I O N S mais pas encore toutes ses dents! Desjardins Sécurité financière, notre gardien de valeur vient de nous informer que l actif du Régime, après seulement trois ans et demi d opérations, vient de dépasser les dix millions de dollars : notre premier pas dans la construction d une caisse de retraite vouée à un seul objectif, assurer la sécurité financière à la retraite des personnes salariées du mouvement communautaire. Le nombre actuel des groupes adhérents et le potentiel des adhésions à venir nous permettent déjà de prédire qu il y en aura encore beaucoup d autres, démontrant ainsi la force du nombre et la volonté pour se donner ensemble un outil collectif. Tournée nationale de formation Dès le printemps prochain, une tournée de formation organisée par le Régime aura lieu sur tout le territoire québécois. Cette tournée touchera au moins 18 villes et visera principalement à rejoindre tous les groupes communautaires et de femmes ainsi que les groupes d économie sociale et les OBNL en culture qui n adhérent pas encore au Régime. Elle répondra aux nombreux groupes qui demandent depuis très longtemps une rencontre. Cette tournée sera également une occasion pour les groupes déjà adhérents et les personnes participantes de se familiariser davantage avec le Régime et venir nous poser leurs questions. S il est possible pour vous de nous appuyer dans cette initiative, sachez que ce serait grandement apprécié. Nous avons besoin de faire circuler cette information dans tous les réseaux du mouvement communautaire. N hésitez donc pas, s.v.p., à inscrire une annonce dans vos communications à vos membres ou dans vos bulletins. Si vous préférez, nous pouvons même rédiger un petit article pour vous. Nous sommes également, pour la tenue de ces rencontres, à la recherche de salles gratuites ou à prix raisonnable. Une annonce de l horaire de la tournée vous sera expédiée et sera affichée sur la page d accueil de notre site internet dès que possible. Un gros merci à Relais-femmes, au Service aux collectivités de l UQÀM et au Secrétariat à l'action communautaire autonome et aux initiatives sociales (SACAIS) pour leur précieux appui dans la réalisation de cette tournée.

2 Quelques amendements mineurs apportés au Texte du Régime Le comité de retraite a apporté, lors de sa réunion des 14 et 15 février 2012, quelques amendements mineurs au Texte du Régime : Le Texte du Régime avait déjà une définition d «employé régulier». Une définition d «employé non régulier» a été ajoutée et les passages relatifs à l adhésion ont été clarifiés pour préciser chaque fois si le critère d adhésion s applique à un employé régulier ou non régulier. Cet amendement ne change rien dans l application du Régime, mais en facilitera la compréhension pour les employeurs et les personnes salariées des groupes. Afin d'améliorer l administration du Régime pour les employeurs et le secrétariat, la date où une personne qui atteint 71 ans dans une année donnée cesse de cotiser au Régime a été déplacée du 1 er décembre au 30 septembre. L ancienne date compliquait l administration du Régime, car elle était concomitante avec une série d opérations pour fermer l année. Le Texte du Régime a été clarifié pour préciser qu une personne recevant une rente de retraite du Régime et ayant cessé de résider au Canada depuis au moins 2 ans peut demander le remboursement en un seul paiement de sa rente. Le gouvernement a introduit cette possibilité parce qu il prélève, immédiatement et à la source, un pourcentage significatif de ce remboursement, dont le niveau dépend du pays de résidence et des accords fiscaux entre les 2 pays. Dans ce cas, la personne devra gérer elle-même ce montant, sans bénéficier de la protection d une rente viagère garantie. Notre Régime demeure en surplus au 31 décembre 2011, mais a subi une baisse de son taux de solvabilité La caisse de retraite a réalisé en 2011 un rendement de 1,79 %. La bonne nouvelle : c est un rendement supérieur aux marchés (1,55 %). Mais c est moins que le rendement attendu par l actuaire, soit 5,75 %. Cela dit, sur une période de 3 ans, notre Régime a fait nettement mieux que le rendement attendu par l actuaire soit 9,29 % par année. Le comité de retraite a demandé à l actuaire de préparer une évaluation actuarielle au 31 décembre dernier. Nous avons commencé l année en ayant 1,76 $ en caisse pour chaque 1 $ de rente promis. En raison du faible rendement de l année, notre surplus diminuera, mais nous devrions avoir environ 1,4 à 1,5 fois l argent en caisse pour payer les rentes promises. Dans un contexte où il est sans arrêt question de régimes de retraite en déficit où on n'en voit plus la fin, notre approche prudente fondée sur un conservatisme dans les hypothèses et des réserves élevées fait de nous un régime de retraite d exception, en surplus plutôt qu en déficit. La solvabilité du Régime, qui sert en particulier à calculer le montant payable à ceux qui quittent, a subi quant à elle une baisse plus importante. Au début de l année, le taux de 2

3 solvabilité s élevait à 140,3 %. Cette solvabilité a baissé en 2011 pour deux raisons : premièrement, le rendement modeste de la caisse; deuxièmement, l'obligation, pour le calcul de la solvabilité, de supposer que la caisse n aura pour rendement au cours des 60 prochaines années que le rendement des obligations à long terme du Canada. Or, en raison des politiques monétaires qui ont poussé les taux d intérêt vers le bas, le taux des obligations à long terme du gouvernement du Canada s élève à 2,6 % pour les 10 premières années, puis 4,1 % ensuite. Même si ce taux est trop faible et irréaliste comme hypothèse de rendement futur, c est celle que nous devons utiliser pour ce calcul. Voilà pourquoi le taux de solvabilité au 31 décembre 2011 s élevait à 113,3 %. C est donc ce pourcentage qui s appliquera pour les personnes qui quittent. Par ailleurs, par mesure de prudence, le comité de retraite a déjà décidé qu il n indexera pas la rente cette année pour conserver les réserves et réduire le risque de déficit. Dès que les réserves seront suffisantes, l indexation pour 2011 sera la priorité. Graphique : Taux de capitalisation au 31 décembre 2010 et de solvabilité au 31 décembre2011 Un régime conçu avec des réserves importantes pour faire face aux fluctuations La mesure la plus importante est la capitalisation par rapport aux rentes garanties, qui mesure la capacité du régime de payer les rentes garanties promises. La capitalisation par rapport aux rentes indexées mesure les actifs dont dispose le régime s'il voulait garantir immédiatement la pleine indexation annuellement jusqu'au décès de tous les particpants. La solvabilité mesure la situation du régime si le régime terminait et devait acheter des rentes assurées: elle sert pour verser l'argent à ceux qui quittent le régime Le comité de retraite a demandé à l actuaire qu'il nous fournisse, à partir de juin 2012, en même temps que le taux de solvabilité calculé trimestriellement, un estimé du taux de capitalisation, afin de permettre aux membres du comité de retraite et aux groupes et participantes de pouvoir suivre en temps réel l évolution de la situation financière du Régime. 3

4 Changements au comité de retraite Le comité de retraite a élu Madame Céline Béland de Ressources-Naissances au poste de membre représentant les personnes actives afin de combler le poste laissé vacant par la démission de Madame Suzanne Daneau de La Boîte à lettres de Longueuil. Le comité de retraite a ensuite comblé le poste laissé vacant par Madame Béland en élisant Madame Bouchra Klaoua du Carrefour Jeunesse Emploi Bourassa-Sauvé en tant que représentante des personnes inactives (sans droit de vote). Nous lui souhaitons tous la bienvenue. Le rachat d une rente pour service passé payé par l employeur En octobre dernier, le Régime ouvrait le volet pour le rachat d une rente pour service passé et plusieurs entre vous se sont prévalues déjà de cette option. Depuis ce temps, l actuaire du Régime nous a informés qu il est maintenant possible pour l employeur de payer la totalité ou une partie du coût d un rachat d une rente pour service passé de son employée. Ceci est une très bonne nouvelle pour les groupes adhérents ainsi que les membres de leur personnel, car les sommes versées pour ce rachat ne sont pas imposables pour l employée et n occasionnent pas d autres coûts pour l employeur. Toutefois, il faut bien noter que la Loi de l impôt sur le revenu ne permet pas à l'employée de renoncer à une rémunération avec l employeur afin d'utiliser cet argent pour un rachat pour service passé. Il appartient donc à l'employée et à l'employeur de s'assurer que le mécanisme mis en place pour effectuer un rachat respecte ce principe. Pour en savoir plus sur le rachat, vous pouvez visionner sur le site internet du Régime ( une formation à ce sujet. Pour ce faire, rendez-vous à la page «ParticipantEs» (voir la partie 3) où vous y trouverez également plusieurs documents, dont la brochure, le formulaire de calcul, le tableau des facteurs de conversion et le formulaire de transfert. Toujours à la défense des régimes publics de retraite Face à l attaque concertée du gouvernement, des employeurs et des institutions financières contre la sécurité du revenu à la retraite, le Régime a renforcé son engagement à défendre le maintien et l'amélioration des régimes publics de retraite. Plusieurs présentations ou collaborations ont eu lieu avec, entre autres, la Fédération des femmes du Québec (FFQ), le Conseil d'intervention pour l'accès des femmes au travail (CIAFT), le Groupe des 13 et, récemment, auprès du Collectif pour un Québec sans pauvreté. Pour en savoir plus, veuillez consulter la section intitulée «Pour mieux connaître les positions du Régime face aux régimes publics» qui se trouve au bas de la page «Politiques» de notre site internet. 4

5 Sommaire du Texte du Régime destiné aux participantes La 2 e édition du Sommaire du Texte du Régime destiné aux participantes et aux participants sera disponible au début avril. La production de ce sommaire, une exigence de la Loi, est une vulgarisation du Texte du Régime qui vous permettra de trouver les réponses à vos questions concernant votre régime de retraite. Vous pourrez en commander un exemplaire auprès de votre employeur ou en obtenir la version PDF à partir du site internet du Régime à la page «Politiques». Les rappels Rappel - Relevé annuel de participation Votre relevé annuel de participation est posté à votre adresse domiciliaire à la fin juin de chaque année. L envoi inclut également l avis de convocation à l assemblée annuelle du Régime. Veuillez, s.v.p., vous assurer que votre employeur nous a transmis vos coordonnées postales les plus récentes. À noter que vous pouvez vérifier et changer vous-mêmes ces informations sur votre site internet personnalisé. Rappel - Nouveau portail Web destiné aux participant-e-s du Régime Si vous êtes participante du Régime, le comité de retraite vous invite à consulter votre site internet personnalisé. Celui-ci est mis à votre disposition pour faciliter la gestion de votre dossier. Plusieurs documents et données personnelles pourront y être consultés tels votre historique de participation, votre adresse, votre bénéficiaire, ainsi que des formulaires et divers documents utiles, etc. Avant de pouvoir visiter ce site, il faut d abord créer son compte personnel. Pour ce faire, un petit guide d inscription se trouve en bas à droite de la page d accueil ( sous l onglet Inscrivez-vous! Rappel - Vous pouvez aider au développement du Régime Puisqu il y a tant de groupes du milieu communautaire à joindre en plus des groupes d économie sociale et ceux du milieu culturel et puisque vos paroles et votre expérience du Régime sont nos meilleures cartes de visite, vous pouvez grandement nous aider au développement du Régime. Comment? En en parlant avec vos amis, vos collègues, vos voisins, etc., en faisant circuler nos documents, en plaçant un petit article ou annonce dans votre bulletin périodiquement ou sur votre babillard de quartier, en ajoutant ce sujet à l ordre du jour de vos rencontres de travail ou autres, etc. De nouveaux groupes se joignent au Régime Depuis le dernier Infolettre, le comité de retraite a accepté formellement l adhésion des groupes suivant : Coup de balai inc. Centre d'aide aux Personnes Traumatisées Crâniennes et Handicapées Physiques des Laurentides (CAPTCHL) Centre international de solidarité ouvrière (CISO) 5

6 Croissance Travail Conseil régional de la culture et des communications de la Côte-Nord Parrainage civique de l'est de l'île de Montréal (PCEIM) Centre d'orientation et de recherche d'emploi Table de concertation du Faubourg Saint-Laurent Réseau d'action des femmes en santé et services sociaux (RAFSSS) Comité d'éducation aux adultes de la Petite-Bourgogne et de St-Henri (CÉDA) Destination travail du Sud-Ouest de l'île de Montréal inc. Association québécoise Plaidoyer-Victimes Centre d'action bénévole de Richmond La collective des femmes de Nicolet et région Centre d'aide et de lutte contre les agressions à caractère sexuel de Trois-Rivières La Colombe Table de concertation du mouvement des femmes de la Mauricie Présâges L'Intervalle Bienvenue à ces groupes et aux personnels salariés qui y oeuvrent! Nos coordonnées Marie Leahey, coordonnatrice générale / Sylvia Roy, coordonnatrice administrative Régime de retraite des groupes communautaires et de femmes 110, rue Sainte-Thérèse, bureau 301, Montréal (Québec) H2Y 1E6 Tél. : / 1 (888) / Téléc. : Nouvelle adresse courriel : RRFS-GCF@regimeretraite.ca Site internet : Suivez-nous sur Facebook! 6

7 Volume 3, numéro 4, le 12 mars 2012 PARTIE 2 Aux responsables de l administration du Régime Tournée nationale de formation Dès le printemps prochain, une tournée de formation organisée par le Régime aura lieu sur tout le territoire québécois. Cette tournée touchera au moins 18 villes et visera principalement à rejoindre tous les groupes communautaires et de femmes ainsi que les groupes d économie sociale et les OBNL en culture qui n adhérent pas encore au Régime. Elle répondra aux nombreux groupes qui demandent depuis très longtemps une rencontre. Cette tournée sera également une occasion pour les groupes déjà adhérents et les personnes participantes de se familiariser davantage avec le Régime et venir nous poser leurs questions. S il est possible pour vous de nous appuyer dans cette initiative, sachez que ce serait grandement apprécié. Nous avons besoin de faire circuler cette information dans tous les réseaux du mouvement communautaire. N hésitez donc pas, s.v.p., à inscrire une annonce dans vos communications à vos membres ou dans vos bulletins. Si vous préférez, nous pouvons même rédiger un petit article pour vous. Nous sommes également, pour la tenue de ces rencontres, à la recherche de salles gratuites ou à prix raisonnable. Une annonce de l horaire de la tournée vous sera expédiée et sera affichée sur la page d accueil de notre site internet dès que possible. Un gros merci à Relais-femmes, au Service aux collectivités de l UQÀM et au Secrétariat à l'action communautaire autonome et aux initiatives sociales (SACAIS) pour leur précieux appui dans la réalisation de cette tournée. Quelques clarifications concernant les règles d adhésion Suite aux nombreuses questions qui nous ont été posées au sujet des règles d adhésion, voici quelques clarifications pour vous aider à bien administrer le Régime. Une première clarification que nous voulons amener est au sujet de l'adhésion d'un groupe composé d'un groupe syndiqué et d'un groupe d'employées non syndiqués. Ces deux entités ensemble ou séparément peuvent adhérer au Régime. Dans ce cas, le groupe non syndiqué doit suivre la procédure prévue par le Régime, alors que le groupe syndiqué doit suivre celle inscrite dans leur convention collective. Cela dit, si les deux groupes adhèrent au Régime, les taux de cotisation salariale et patronale doivent obligatoirement être les mêmes pour ces deux entités. À noter que lorsqu'un seul de ces groupes adhère au Régime, le nom de l'employeur inscrit au Régime sera suivi d'une parenthèse pour indiquer s il s'agit du personnel syndiqué ou du personnel non syndiqué. 7

8 Vous savez aussi tous que toute personne salariée doit adhérer au Régime dès qu elle satisfait l une ou l autre des conditions identifiées dans le Texte du Régime, et ce, qu il s agisse d une employée régulier ou non régulier. Ce que vous ne savez peut-être pas est qu une personne participant au Régime ne peut pas interrompre sa participation même si elle change de statut au sein de votre organisme, dans le cas par exemple, où son statut changerait d employée régulier à employée non régulier, même si elle n était alors plus admissible selon les critères liés à son nouveau statut. Ceci veut dire qu une fois qu une personne a adhéré au Régime, son adhésion ne peut cesser que lorsqu elle quitte son employeur. Toutefois, il y a un cas d exception pour un groupe employeur composé de deux entités dont l une syndiquée et l autre non syndiquée. Si l une de ces deux entités a choisi de ne pas adhérer au Régime, une participante passant de l entité qui adhère au Régime à celle qui n adhère pas devra cesser de cotiser. Les rappels Rappel - Avis de cessation via le fichier Excel de remise mensuelle Depuis le démarrage du Régime lors d une cessation d emploi, la procédure établie était d envoyer un courriel au secrétariat avec le nom de la personne, la date précise de la cessation et, dans le cas d'un déménagement, leur adresse postale. Alors que vous pouvez toujours continuer cette façon de faire, nous avons mis en place une procédure simplifiée. En remplissant votre remise Excel mensuelle, vous n aurez qu à inscrire dans la colonne «Remarque» du fichier le mot cessation, la date précise de la cessation et, dans le cas d'un déménagement, l adresse postale et, de plus, inscrire un «X» dans la colonne plus loin à droite appelée «Cessation». Au moment du téléchargement du fichier, un courriel sera automatiquement envoyé au secrétariat pour nous en informer. Rappels : Une cessation veut dire qu il n y a aucune attente de retour au travail. Aussi, dès que les cotisations auront été payées le nom de cette personne n apparaîtra plus dans votre fichier de remise Excel des mois subséquents. Rappel - Mise à jour des adresses postales de votre personnel Afin de vous simplifier la vie lors de la mise à jour périodique des adresses postales de votre personnel, nous avons créé un fichier Excel qui intègre toutes les adresses de vos salariées participant au Régime sur demande et que vous pourrez vérifier en un seul coup d œil. Ceci veut dire que vous n aurez plus à consulter les dossiers du personnel un par un afin de faire les vérifications. Ce fichier se trouve en choisissant l onglet «Rapports préproduits», puis voir au bas de la page l onglet «4- Adresse des participants - Liste des adresses des participants» et enfin choisissez «Consulter». Nos coordonnées Marie Leahey, coordonnatrice générale / Sylvia Roy, coordonnatrice administrative Régime de retraite des groupes communautaires et de femmes 110, rue Sainte-Thérèse, bureau 301, Montréal (Québec) H2Y 1E6 Tél. : / 1 (888) / Téléc. : Nouvelle adresse courriel : RRFS-GCF@regimeretraite.ca Site internet : Suivez-nous sur Facebook! 8