Réunion du 11 décembre 2008 C.H. Agglomération de Nevers
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- Maurice Jacques
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1 Réunion du 11 décembre 2008 C.H. Agglomération de Nevers Présents : X. BARBAUT (SIH Beaune), J. BARTHELEMY (C.H. Agglomération Nevers), W. DUBOIS (C.H. Chalon sur saône), M.J. GAUTHIER (C.H. Agglomération Nevers), L. GRANGEASSE (C.H. Montceau les Mines), M. MAISONOBE (C.H.S. Auxerre), R. MORETTI (C.H. Agglomération Nevers), J.L. VAILLEAU (C.H.S. La Chartreuse), N. VERMERIE (C.H. Auxerre), A. VERRY (C.H. Sens) Il est procédé aux propositions de choix de l appel d offres médicaments n pour les molécules issues du précédent marché négocié sans mise en concurrence et pour lesquelles il existe des génériques. Il est ainsi procédé à la notation des critères pondérés définis dans le cahier des charges :- qualité du dossier technique (1) : note /20 - qualité de la présentation (2) : note /20 - prestations du fournisseur (3) : note /20 Le logiciel EPICURE + ayant déjà pondéré le critère prix par une note /20. LOT N 1 : ACARBOSE FORME ORALE - La pondération est la suivante pour le GLUCOR : (1) : 20 - (2) : 20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire. LOT N 2 : GLIBENCLAMIDE FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le DAONIL FAIBLE : (1) : 20 - (2) : 5 - (3) : 20. La commission technique propose de retenir le laboratoire SANOFI SYNTHELABO LOT N 3 : GRANISETRON FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le KYTRIL : (1) : 20 - (2) :10 - (3) : 20. La commission technique propose de retenir le laboratoire ROCHE LOT N 4 : ONDANSETRON FORME ORALE - La pondération est la suivante pour le ZOPHREN : (1) : 20 - (2) :10 - (3) : 20.
2 - L offre du laboratoire EG LABO est irrégulière : pas d échantillonnage gamme incomplète La commission technique propose de retenir le laboratoire GLAXO SMITHKLINE LOT N 5 : ONDANSETRON LYOPHILISAT ORAL - La pondération est la suivante pour le ZOPHREN : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire. - L offre du laboratoire EG LABO est irrégulière : pas d échantillonnage gamme incomplète La commission technique propose de retenir le laboratoire GLAXO SMITHKLINE LOT N 6 : ONDANSETRON INJECTABLE SERINGUE PREREMPLIE - les offres des laboratoires MYLAN, AGUETTANT, GLAXO SMITHKLINE, HOSPIRA, ARROW GENERIQUES et EG LABO sont inappropriées : non conformes à l intitulé du lot. La commission technique propose de déclarer le lot sans suite. LOT N 7 : SOLUTION POUR BAIN DE BOUCHE ANTISEPTIQUE AVEC ALCOOL FLACON - La pondération est la suivante pour le ELUDRIL : (1) : 20 - (2) : 20 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire PIERRE FABRE MEDICAMENTS LOT N 8 : AMLODIPINE FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le AMLODIPINE ARROW : (1) : 20 - (2) :15 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire pour le dosage à 5 mg - La pondération est la suivante pour le AMLOR : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire pour les dosages à 5mg et à 10 mg - L offre du laboratoire EG LABO est irrégulière : pas d échantillonnage La commission technique propose de retenir le laboratoire ARROW GENERIQUES SAS LOT N 9 : BENFLUOREX FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le MEDIATOR : (1) : 20 - (2) : 20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire. La commission technique propose de retenir le laboratoire SERVIER LOT N 10 : FELODIPINE FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le FLODIL : (1) : 20 - (2) :5 - (3) : 20
3 . La commission technique propose de retenir le laboratoire ASTRA ZENECA LOT N 11 : FOSINOPRIL FORME ORALE - La pondération est la suivante pour le FOZITEC : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire. La commission technique propose de retenir le laboratoire MERCK LIPHA SANTE LOT N 12 : LERCANIDIPINE FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le LERCAN : (1) : 20 - (2) :5 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le ZANIDIP : (1) : 20 - (2) :5 - (3) : 20. La commission technique propose de retenir le laboratoire PIERRE FABRE MEDICAMENTS LOT N 13 : LOSARTAN FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le COZAAR : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire La commission technique propose de retenir le laboratoire MERCK SHARP ET DOME CHIBRET LOT N 14 : EAU OXYGENEE 10 VOLUMES FLACON AVEC BOUCHON DEVISSABLE - L offre du laboratoire GIFRER BARBEZAT est inappropriée : non conforme à l intitulé du lot - L offre du laboratoire GILBERT est irrégulière : pas d échantillonnage La commission technique propose de déclarer le lot sans suite LOT N 15 : EAU OXYGENEE 10 VOLUMES FLACON PISSETTE - L offre du laboratoire GIFRER BARBEZAT est inappropriée : non conforme à l intitulé du lot La commission technique propose de déclarer le lot sans suite LOT N 16 : OXYTOCINE SOLUTION INJECTABLE AMPOULE 1ML - L offre du laboratoire NOVARTIS PHARMA est irrégulière : pas d échantillonnage
4 LOT N 17 : FLUCONAZOLE POUDRE POUR SUSPENSION BUVABLE - La pondération est la suivante pour le FLUCONAZOLE MERCK : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le FLUCONAZOLE ARROW : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le FLUCONAZOLE SANDOZ : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le TRIFLUCAN : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - L offre du laboratoire EG LABO est irrégulière : pas d échantillonnage - L offre du laboratoire O C P REPARTITION est inappropriée : non conforme à l intitulé du lot La commission technique propose de retenir le laboratoire MYLAN SAS LOT N 18 : JOSAMYCINE - La pondération est la suivante pour le JOSACINE : (1) : 20 - (2) :5 - (3) : 20 LOT N 19 : JOSAMYCINE GRANULES POUR SUSPENSION BUVABLE - La pondération est la suivante pour le JOSACINE : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 LOT N 20 : PRAZIQUENTEL FORME ORALE - L offre du laboratoire BAYER SANTE est irrégulière : pas d échantillonnage La commission technique propose de déclarer le lot sans suite LOT N 21 : VACCIN RABIQUE PURIFIE - La pondération est la suivante pour le RABIQUE PASTEUR : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire SANOFI PASTEUR MSD LOT N 22 : VALACICLOVIR FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le ZELITREX : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire La commission technique propose de retenir le laboratoire GLAXO SMITHKLINE
5 LOT N 23 : ANASTROZOLE FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le ARIMIDEX : (1) : 20 - (2) :5 - (3) : 20 - L offre du laboratoire O C P REPARTITION est irrégulière : pas d échantillonnage. La commission technique propose de retenir le laboratoire ASTRA ZENECA LOT N 24 : BICALUTAMIDE FORME ORALE SECHE La commission technique propose de déclarer le lot sans suite du fait d une mauvaise définition du besoin. LOT N 25 : CYTARABINE LYOPHILISAT ET/OU SOLUTION POUR USAGE PARENTERAL IV FLACON - La pondération est la suivante pour le CYTARABINE EBEWE : (1) : 20 - (2) :15 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le ARACYTINE : (1) : 20 - (2) :15 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire EBEWE PHARMA LOT N 26 : FLUDARABINE IV FLACON INJECTABLE - La pondération est la suivante pour le FLUDARABINE TEVA : (1) : 20 - (2) :15 - (3) : 20 - Les offres des laboratoires BAYER SANTE, HOSPIRA SAS et MYLAN SAS sont irrégulières : pas d échantillonnage La commission technique propose de retenir le laboratoire TEVA PHARMA LOT N 27 : GEMCITABINE POUDRE SOLUTION PERFUSION - La pondération est la suivante pour le GEMZAR : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire LILLY FRANCE LOT N 28 : VINORELBINE FORME ORALE - L offre du laboratoire PIERRE FABRE est irrégulière : pas d échantillonnage La commission technique propose de déclarer le lot sans suite LOT N 29 : FENTANYL DISPOSITIF TRANSDERMIQUE - La pondération est la suivante pour le DUROGESIC : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le FENTANYL RTP : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - L offre du laboratoire O C P REPARTITION est irrégulière : pas d échantillonnage La commission technique propose de retenir le laboratoire JANSSEN CILAG
6 LOT N 30 : LEVODOPA / CARBIDOPA FORME ORALE SECHE LP - La pondération est la suivante pour le SINEMET : (1) : 20 - (2) :0 - (3) : 20 - Les offres des laboratoires ROCHE et O C P REPARTITION sont inappropriées : non conforme à l intitulé du lot. La commission technique propose de retenir le laboratoire BRISTOL MYERS SQUIBB LOT N 31 : LORAZEPAM FORME ORALE SECHE - L offre du laboratoire C S P est irrégulière : pas d échantillonnage LOT N 32 : MORPHINE CHLORHYDRATE INJECTABLE - La pondération est la suivante pour le MORPHINE CHLORHYDRATE : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - L offre du laboratoire AGUETTANT est inappropriée : non conforme à l intitulé du lot La commission technique propose de retenir le laboratoire CHAIX ET DU MARAIS LOT N 33 : NIMODIPINE FORME ORALE - La pondération est la suivante pour le NIMOTOP : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 Le conditionnement est unitaire LOT N 34 : NIMODIPINE SOLUTION INJECTABLE POUR PERFUSION - La pondération est la suivante pour le NIMOTOP : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 LOT N 35 : OXCARBAZEPINE FORME ORALE SECHE - L offre du laboratoire NOVARTIS PHARMA est irrégulière : pas d échantillonnage LOT N 36 : PROCAINE SOLUTION INJECTABLE - Aucun laboratoire n a répondu pour ce lot.
7 LOT N 37 : RISPERIDONE SOLUTION BUVABLE FLACON - La pondération est la suivante pour le RISPERDAL : (1) : 20 - (2) :20 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le RISPERIDONE MERCK : (1) : 20 - (2) :15 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire JANSSEN CILAG LOT N 38 : TOPIRAMATE FORME ORALE SECHE - La pondération est la suivante pour le EPITOMAX : (1) : 20 - (2) :0 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire JANSSEN CILAG LOT N 39 : VALPROATE DE SODIUM PREPARATION INJECTABLE IV - La pondération est la suivante pour le DEPAKINE : (1) : 20 - (2) :15 - (3) : 20 - La pondération est la suivante pour le VALPROATE NA : (1) : 20 - (2) :10 - (3) : 20 La commission technique propose de retenir le laboratoire SANOFI SYNTHELABO LOT N 40 : VENLAFAXINE FORME ORALE SECHE - L offre du laboratoire O C P REPARTITION est irrégulière : gamme incomplète - pas d échantillonnage Il est procédé à la validation du marché négocié sans mise en concurrence. 96 laboratoires pharmaceutiques ont répondus à la consultation n qui a été mise en place par le C.H.U. de Dijon. 3 fournisseurs sont en attente de réponse. Le montant global est de ,99 H.T., soit ,43 T.T.C.. Le gain estimé pour 2009 a été estimé à ,07 H.T. à partir des quantités indicatives et sans tenir compte des nouveaux besoins des adhérents. Compte tenu du caractère aléatoire des consommations des produits pharmaceutiques concernés, le marché est passé en application de l article 77.I du Code des Marchés Publics sans montant contractuel. La commission technique rappelle en préambule qu au moment où la consultation a été lancée, il a été procédé à une appréciation sincère et raisonnable du caractère exclusif des produits pharmaceutiques concernés. En effet, le choix de cette procédure a été justifié pour les motifs suivants : - situations d exclusivité liées au brevet de fabrication ou de distribution des fournisseurs, - situations de monopole «de fait», cas où la molécule n est plus sous brevet et il subsiste une absence de concurrence (sur certaines formes chimiques, présentations, aucun intérêt économique pour les fournisseurs et souvent vieux produits),
8 - motifs règlementaires ou de sécurité sanitaire, - préparations officinales ou produits selon la formule (SLF), - exclusivités d indication.
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